ACJC/1311/2017

A.

Par ordonnance OTPI/154/2017 du 30 mars 2017, reçue par les parties le lendemain, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles dans le cadre d'une procédure sur mesures protectrices de l'union conjugale, a attribué à A______ la garde des enfants C______ et D______ (ch. 1 du dispositif), instauré en faveur de B______ un droit de visite progressif sur les enfants, à exercer les deux premiers mois à raison d'une après-midi par semaine avec passage au Point Rencontre et, ensuite, à raison d'une journée par semaine, avec passage au Point Rencontre (ch. 2), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 3), transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour qu'il procède à la désignation du curateur (ch. 4), réservé sa décision finale quant au sort des frais judiciaires (ch. 5), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 6) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7).

B.

a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 7 avril 2017, A______ forme appel contre le jugement précité dont il requiert l'annulation du chiffre 2 du dispositif. Il conclut à ce que la Cour dise qu'il y a lieu d'autoriser une reprise progressive des relations personnelles entre la mère et les enfants dans les locaux du Point Rencontre à raison d'une après-midi tous les quinze jours pendant les deux premiers mois, puis d'une après-midi par semaine et ce, pour autant que la mère se soit engagée à reprendre un suivi psychologique et que sa relation avec les enfants ait évolué favorablement.

b. B______ conclut à la confirmation de l'ordonnance.

c. Par arrêt du 10 mai 2017, la Cour a admis la requête de A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire du chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée et dit qu'il serait statué sur les frais et dépens de la décision avec l'arrêt sur le fond.

d. Le 23 août 2017, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

e. Par arrêt du 12 septembre 2017, la Cour a rejeté la requête de A______ en restitution du délai pour répliquer et dit qu'il serait statué sur les frais liés à la décision dans l'arrêt rendu sur le fond.

2011.

B______ a trois autres enfants, à savoir : E______, né le ______ 1995, F______,

b. Par ordonnance du 1er novembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : TPAE) a instauré en faveur des mineurs F______, G______, C______ et D______ notamment une curatelle d'assistance éducative.

Il résulte de cette ordonnance que le 28 octobre 2013, le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) avait signalé au TPAE que B______ avait plongé dans une grave dépression avec menaces d'attenter à ses jours et de tuer ses propres enfants afin qu'elle n'ait plus à subir des traumatismes. Celle-ci avait été hospitalisée à Belle-Idée, où elle se trouvait depuis le 14 octobre 2013. De ce fait, les mineurs F______ et G______ avaient été placés en foyer d'entente avec leur mère, alors que C______ et D______ résidaient auprès de leur père, qui accueillait également E______.

c. Le 10 juin 2016, A______ a déposé au Tribunal de première instance une requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Il a conclu à l'attribution à lui-même de la garde de C______ et D______, ainsi que de la jouissance exclusive du domicile conjugal, à ce qu'il soit fait interdiction à son épouse de s'approcher de lui et des enfants, ainsi que de leur domicile dans un rayon de 200 mètres et à ce qu'il soit fait injonction à son épouse d'entreprendre un suivi psychiatrique, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP.

A______ a pris les mêmes conclusions sur mesures superprovisionnelles, l'interdiction de s'approcher devant cependant s'appliquer dans un rayon de 300 mètres.

Il a allégué que son épouse faisait l'objet d'un suivi psychiatrique depuis plusieurs années, notamment d'un traitement ambulatoire auprès des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG), suite à de nombreuses hospitalisations en urgence en 2013, 2014 et 2015. B______ avait interrompu son traitement en mai 2015, estimant qu'elle était guérie. Suite à cette interruption, elle avait "à nouveau dû être transportée en urgence au service psychiatrique des HUG le 8 janvier 2016 et ce après avoir tenté de se jeter au lac afin de mettre fin à ses jours". En outre, A______ alléguait qu'il était "la victime, depuis plusieurs années, des crises délirantes de son épouse qui cherche[ait] régulièrement à le stranguler tout en le menaçant avec des ciseaux et en l'injuriant". Il avait subi une agression de la part de son épouse durant la nuit du 30 ou 31 mai 2016. Il avait ainsi quitté le domicile et s'était installé provisoirement avec les enfants au foyer Le Pertuis. Il faisait valoir que la vie des enfants était en danger, puisque la mère avait, à plusieurs reprises, menacé de les tuer. Il fallait à son avis faire injonction à son épouse de se soigner, puisque ses crises pouvaient se reproduire à tout instant.

Il a produit divers certificats médicaux le concernant.

d. Par ordonnance du 2 juin 2016, le Tribunal, statuant sur mesures superprovisionnelles, a attribué à A______ la garde des enfants C______ et D______ (ch. 1 du dispositif), suspendu le droit de visite de B______ sur lesdits enfants (ch. 2), ordonné l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale (ch. 3), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 4), fait interdiction à B______ de s'approcher à moins de 100 mètres de A______ et de s'approcher à moins de 100 mètres du domicile conjugal (ch. 6), prononcé les interdictions précitées sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, à savoir l'amende (ch. 7), dit que l'ordonnance déploierait ses effets jusqu'à l'exécution de la nouvelle décision à rendre après audition des parties (ch. 8) et rejeté la requête pour le surplus (ch. 9).

e. Lors de l'audience du Tribunal du 15 août 2016, A______ a déclaré que les enfants ne souhaitaient pas voir leur mère. En revanche, C______ et D______ avaient pu rencontrer F_____ et G_____ au foyer où se trouvaient ces deux derniers.

Par ailleurs, il a déclaré que C______ et D______ étaient traumatisés, puisqu'ils avaient été témoins des violences de leur mère sur lui-même. Ils ne demandaient pas à parler à leur mère. Il était ainsi "sceptique" quant à l'opportunité d'organiser les appels téléphoniques entre les enfants et la mère, souhaités par cette dernière.

B______ a contesté avoir agressé son époux. A son avis, les certificats médicaux que celui-ci avait produits étaient la preuve des relations sadomasochistes qu'il lui imposait.

Par ailleurs, B______ a déclaré qu'elle n'avait plus de médecin psychiatre traitant depuis 2015, dans la mesure où elle n'était pas malade et n'avait pas besoin d'un suivi psychiatrique. Elle ne prenait pas de médicaments, car elle n'en voyait pas l'utilité. Le 8 janvier 2016 elle avait été transportée en ambulance aux urgences psychiatriques en raison de "problèmes de cœur" dus notamment à une attaque qui l'avait empêchée de respirer et avait déclenché des "crises de panique".

f. Par courrier du 16 août 2016, le Tribunal a écrit au curateur des enfants que la mère sollicitait de manière insistante que de nouvelles rencontres puissent avoir lieu entre ses deux aînés, placés en foyer, et les enfants du couple. De plus, elle souhaitait pouvoir téléphoner à C______ et D______ et était d'accord que ces téléphones se fassent en présence de tiers, afin d'éviter tout propos de nature à inquiéter les deux enfants.

Le Tribunal se disait favorable aussi bien à la poursuite des rencontres entre frères et sœurs qu'à des contacts téléphoniques entre mère et enfants, tant que le rapport d'évaluation ne serait pas déposé.

g. Le SPMi a rédigé un rapport d'évaluation sociale le 24 novembre 2016, après avoir entendu le père les 10 et 16 août 2016 et la mère le 25 août 2016. Par ailleurs, le SPMi s'était également entretenu avec le thérapeute à H______ (consulté par le père), avec la pédiatre des enfants et avec les enseignantes de ceux-ci à l'école ______. Enfin, des rencontres avec I______, intervenant en protection de l'enfant et curateur des enfants, avaient eu lieu les 5 août et 9 novembre 2016.

Ce dernier avait mis en place des contacts téléphoniques entre les enfants et leur mère, lesquels avaient été organisés dans les locaux du SPMi à partir du 14 septembre 2016. Ainsi, chaque mercredi et à quelques exceptions près, le curateur assistait à des conversations téléphoniques, d'une vingtaine de minutes entre les enfants et leur mère. Il avait pu constater que B______ s'adressait adéquatement aux enfants, qui, pour leur part, abordaient volontiers avec leur mère les aspects de leur vie quotidienne. Selon le curateur, B______ avait évolué pour faire face à nouveau à ses responsabilités parentales. En revanche, les problèmes de couple avaient persisté, avec des comportements de forte agitation de la mère à l'encontre du père, et ce, en présence des enfants. Si C______ et D______ avaient clairement subi des épisodes de violence conjugale, le curateur ne disposait pas d'indices fiables pour affirmer que la violence de l'un ou de l'autre des parents était directement dirigée contre les enfants. Le père avait démontré sa capacité à assumer les diverses tâches qui incombaient à la responsabilité du parent gardien, sans que cela ait nécessité l'intervention active du curateur. Celuici était donc favorable à l'attribution de la garde au père et à la levée de la curatelle d'assistance éducative en faveur de C______ et D______. S'agissant des relations personnelles entre la mère et les enfants, le curateur préconisait leurs reprises progressives "dès à présent", d'abord à la demi-journée puis à la journée entière. Si le passage par le Point Rencontre s'avérait indispensable, le curateur n'envisageait toutefois pas la limitation des visites dans l'enceinte du Point Rencontre, dès lors qu'il considérait qu'en dehors de la dynamique conjugale, les enfants n'encouraient pas de danger en présence de leur mère.

Selon la pédiatre, les enfants se développaient globalement très bien. Leur suivi était très régulier. D______ avait un léger retard de langage, mais avait fait beaucoup de progrès récemment.

Selon les enseignantes, C______ était agréable et intéressée par le travail scolaire et bien intégrée. Elle parlait parfois de sa mère en disant qu'elle était très malade. D______ était bien éveillé et avait plaisir à se rendre à l'école. Il était très agréable et intéressé.

Les deux enfants bénéficiaient d'un suivi psychologique auprès de J______. D______ était en outre suivi par une logopédiste.

Le SPMi estimait qu'il était conforme à l'intérêt des enfants d'attribuer leur garde au père et de réserver à la mère un droit de visite progressif, selon les modalités suivantes : les deux premier mois, à raison d'une après-midi par semaine avec passage au Point Rencontre et, les deux mois suivants, à raison d'une journée par semaine, avec passage au Point Rencontre; d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et de relever la curatelle d'assistance éducative.

Le SPMi constatait une implication paternelle prépondérante dans l'exercice des tâches relevant de l'encadrement et de la gestion des divers suivis de C______ et D______. Par ailleurs, plusieurs professionnels confirmaient la capacité du père à se remettre en question, sa préoccupation de protéger les enfants des tumultes de la relation conjugale et l'adéquation des démarches de soutien entreprises en faveur de ceux-ci. De plus, le curateur constatait l'aptitude du père à assumer les diverses tâches qui incombaient à la responsabilité du parent gardien, sans que cela ait nécessité l'intervention active du SPMi.

Pour ce qui était des relations personnelles entre les enfants et leur mère, les contacts téléphoniques rétablis depuis le 14 septembre 2016 par l'intermédiaire du SPMi se déroulaient de manière satisfaisante et sans contrariété pour les enfants. Par ailleurs, si, par certains de ses comportements, la mère n'avait pas toujours su assurer la protection des enfants, l'historique de l'intervention du SPMi démontrait néanmoins sa volonté de collaboration et sa détermination à évoluer et à faire face à ses responsabilités parentales.

Il fallait cependant instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et confier au curateur la mission d'évaluer périodiquement les conditions d'exercice des visites et l'évolution des relations mère-enfants et, en fonction de ces contacts, de soumettre à l'approbation du TPAE des propositions d'élargissements des modalités de visite, au plus tôt quatre mois après la mise en application de celles-ci.

En l'état, le risque qu'encouraient les enfants d'être, à nouveau, exposés à des scènes de violence conjugale, nécessitait que leur passage d'un parent à l'autre s'effectue par le biais du Point Rencontre. Par ailleurs, en vue d'une écoute adaptée, la mère était invitée à envisager la reprise d'un suivi psychologique individuel, qui pourrait également lui permettre de réaliser un travail axé sur l'évolution de ses relations avec chacun de ses enfants. Le cas échéant, si ce type de suivi devenait une condition nécessaire à l'exercice des relations personnelles, le curateur serait habilité à solliciter une injonction formelle du TPAE en ce sens.

h. Lors de l'audience du Tribunal du 17 janvier 2017, A______ a déclaré qu'il préférait que les rencontres mère-enfants se déroulent dans les locaux du Point Rencontre. Il estimait que les enfants avaient encore besoin d'être sécurisés.

Depuis l'établissement du rapport du SPMi, les entretiens téléphoniques entre la mère et les enfants n'avaient eu lieu que de manière irrégulière. Il avait constaté un désintérêt de la part de la mère envers les enfants. Enfin, l'état de santé de son épouse l'inquiétait. Il relevait que le SPMi préconisait un suivi thérapeutique que celle-ci ne suivait pas, ce qui lui faisait "craindre la possibilité d'un renouvellement d'un comportement abusif" de la mère envers les enfants.

B______ a déclaré que les retards évoqués par son époux dans les entretiens téléphoniques avec les enfants avaient été causés par des problèmes de santé qu'elle avait rencontrés à la suite d'un AVC. Par ailleurs, elle avait manqué un rendez-vous téléphonique au SPMi en raison d'un entretien qu'elle avait eu en même temps chez l'assistante sociale. Elle avait cependant toujours averti à l'avance le SPMi.

La mère estimait ne pas avoir besoin de suivi psychothérapeutique.

En ce qui concerne l'épisode de janvier 2016, elle a réitéré qu'il s'agissait d'un problème de cœur. Elle avait été victime d'une crise de panique et avait eu la sensation d'étouffer, raison pour laquelle elle avait consulté en urgence et avait indiqué qu'elle avait peur de mourir. Elle n'avait absolument aucune intention de se suicider. En outre, cet épisode s'était produit une année auparavant et à chaque audience on l'interpellait avec les mêmes questions. Elle allait bien et elle n'avait absolument aucune intention de mettre fin à ses jours. Elle ne nécessitait aucun suivi psychothérapeutique. Elle n'acceptait pas de se soumettre à un traitement ou à un suivi psychothérapeutique au seul motif que celui-ci était demandé par son mari, alors que son état de santé ne le justifiait pas.

La mère estimait qu'il n'était pas nécessaire que le droit de visite s'exerce à l'intérieur du Point Rencontre. Il suffisait que le passage se fasse au Point Rencontre.

Selon A______, son épouse faisait preuve de déni en ce qui concernait sa situation de santé et la nécessité d'un suivi. Il estimait que les enfants se trouveraient en "grave danger" s'ils étaient sous la responsabilité de la mère pendant une aprèsmidi ou une journée entière sans surveillance.

i. Le 9 février 2017, B______ a déposé au Tribunal une requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles. Sur mesures superprovisionnelles, elle a conclu à ce que le Tribunal mette en place avec effet immédiat les conclusions contenues dans le rapport du SPMi du 24 novembre 2016 concernant son droit de visite sur ses enfants C______ et D______, à savoir les deux premiers mois à raison d'une après-midi par semaine avec passage au Point Rencontre et les deux mois suivants à raison d'une journée par semaine avec passage au Point Rencontre et instaure une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles.

Sur mesures provisionnelles, elle a conclu à ce que le Tribunal lui réserve, dès juin 2017, un droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires sur ses enfants C______ et D______ et maintienne l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.

j. Par ordonnance du 9 février 2017, le Tribunal a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles, en considérant que B______ n'avait pas rendu vraisemblable une urgence particulière justifiant le prononcé de telles mesures.

k. Le 17 mars 2017, B______ a déposé un chargé de pièces, comprenant notamment un rapport d'intervention psychiatrique d'urgence des HUG relatif à son hospitalisation du 8 janvier 2016. Il en résulte que, sur le plan psychiatrique, elle était connue pour un trouble dépressif récurrent sévère avec des symptômes psychotiques. Elle avait été suivie, jusqu'au mois de février 2015, à la K______. Sa dernière hospitalisation datait du mois de janvier 2014 pour mise à l'abri d'idéation suicidaire. Le 8 janvier 2016, elle avait été amenée aux urgences par la police. Elle avait été retrouvée à un "moment de conflit avec son mari voulant se jeter dans le Rhône". Arrivée à l'hôpital, elle avait refusé de rester et de collaborer; elle présentait une attitude opposante et non respectueuse envers l'équipe soignante. Dans ce contexte, il avait été décidé de l'installer dans une chambre d'isolement et de lui administrer un traitement médicamenteux.

l. Lors de l'audience du Tribunal du 23 mars 2017, les parties ont plaidé.

Sur mesures provisionnelles, B______ a pris les conclusions sur mesures superprovisionnelles figurant dans son écriture du 9 février 2017.

A______ s'est opposé à ce qu'un jugement sur mesures provisionnelles soit rendu. Subsidiairement, il a pris les mêmes conclusions que sur le fond.

Sur le fond, A______ a conclu nouvellement à ce que la mère soit condamnée à lui verser une contribution d'entretien de 200 fr. par mois et par enfant. Il a persisté dans ses précédentes conclusions pour le surplus.

B______ a conclu au rejet de cette conclusion nouvelle et a offert de déposer des pièces démontrant qu'elle était toujours au bénéfice de l'aide de l'Hospice général. Elle a persisté dans ses conclusions sur le fond pour le surplus.

D.

Dans l'ordonnance attaquée, le Tribunal a considéré que l'aspect financier du litige n'avait pas été instruit, de sorte que la cause n'était pas en état d'être jugée sur ce point. Dans la mesure où la procédure risquait de se prolonger, il y avait lieu, dans l'intervalle, compte tenu de l'avis du SPMi, de statuer sur le droit de visite de la mère à titre provisionnel. Sur ce point, il n'y avait pas lieu de s'écarter des recommandations sur SPMi, que le Tribunal faisait siennes, dans la mesure où elles étaient conformes au bien des enfants.

Pour le surplus, le Tribunal a annoncé que, par décision séparée, il allait inviter les parties à se déterminer par écrit sur les aspects financiers du litige, au regard du nouveau droit entré en vigueur le 1er janvier 2017 et à produire toutes pièces y relatives.