ACJC/1436/2020

1.

1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 let. a CPC).

Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP et 321 al. 2 CPC).

Déposé dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131 et 142 al. 3 CPC), le recours est en l'espèce recevable.

2.

Le recourant a produit des pièces nouvelles.

2.1

En matière d'opposition au séquestre, l'art. 278 al. 3 LP dispose que les parties peuvent alléguer des faits nouveaux dans la procédure de recours à l'autorité judiciaire supérieure contre la décision rendue sur opposition. Cette disposition instaure une exception à l'art. 326 al. 1 CPC, qui prohibe les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles dans le cadre d'un recours (cf. art. 326 al. 2 CPC).

Dans ce cadre, le Tribunal fédéral s'est expressément prononcé sur la recevabilité des vrais nova, se référant en particulier au Message, selon lequel il s'agit en tous les cas des faits nouveaux "proprement dits", soit ceux intervenus après la décision de première instance (ATF 140 III 466 consid. 4.2.3; Message concernant la révision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 8 mai 1991, FF 1991, p. 200;). Il n'a en revanche pas tranché la question de la recevabilité des pseudo-nova (ATF 140 III cité consid. 4.2.3 et arrêts cités).

Selon la doctrine, les "pseudo-nova" devraient être limités à ceux que la partie ignorait sans faute ou négligence de sa part (CHAIX, Introduction au recours de la nouvelle procédure civile fédérale, in SJ 2009 II p. 267, cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 5P.296/2005 du 17 novembre 2005 consid. 4.2.1, selon lequel il n'est pas arbitraire de considérer que seuls les vrais nova sont recevables). La Cour de céans considère de même que les parties peuvent, à l'appui de pseudo-nova, offrir des preuves nouvelles, mais à condition que la partie qui s'en prévaut ait ignorés les faits en question sans faute, ne soit pas censée les connaître ou n'ait eu aucune raison de les invoquer plus tôt (ACJC/1050/2013 consid. 2.1; ACJC/1016/2010 consid. 4.1).

2.2

En l'espèce, les pièces postérieures au 20 avril 2020, date de la dernière audience devant le Tribunal et à laquelle la cause a été gardée à juger sur opposition, sont à proprement parler nouvelles (vrais novas) et partant recevables.

Les pièces antérieures à cette date auraient pu être produites devant le Tribunal. Le recourant expose qu'il n'en a eu connaissance que le 19 mai 2020, de sorte qu'elles seront également déclarées recevables, étant relevé qu'elles ne sont en tout état pas pertinentes pour la solution du litige.

3.

Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits à plusieurs égards.

3.1

Le recours est recevable pour constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b CPC).

A cet égard, il faut alléguer les faits qui le tribunal a omis de constater ou d'éclaircir, et enfin, exposer en quoi ces faits allégués sont décisifs pour l'issue de la procédure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_513/2014 du 1er octobre 2015 consid. 4.1;5A_574/2012 du 17 décembre 2012 consid. 2.2.1).

3.2

En l'espèce, les faits omis par le Tribunal aux dires du recourant ont été retenus dans l'état de fait ci-dessus dans la mesure de leur pertinence pour la solution du litige.

4.

Le recourant reproche au Tribunal d'avoir considéré que l'ordonnance du 14 août 2019 valait titre de mainlevée définitive, alors qu'elle n'était pas définitive au moment du prononcé de l'ordonnance de séquestre. A cet égard, il sollicite l'annulation de l'arrêt de la Cour ACJC/1873/2019, au motif qu'il n'en a pas eu connaissance et qu'il n'a pas pu faire valoir ses moyens avant que celui-ci ne soit rendu. Cet arrêt devrait être corrigé par la Cour dans le cadre de la présente décision.

4.1

Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse, lorsqu'il possède contre celui-ci un titre de mainlevée définitive (art. 271 al. 1 ch. 6 LP).

Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.

Le CPC contient une définition du caractère exécutoire des décisions (art. 336 al. 1 CPC), qui inclut les décisions non entrées en force (let. b). Il y a désormais lieu d'admettre que toute décision ayant force exécutoire constitue un titre à la mainlevée définitive, indépendamment de son entrée en force de chose jugée, tant formelle que matérielle (ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 48 ad art. 80 LP).

Une décision peut être exécutoire avant d'être entrée en force de chose jugée. Tel est le cas en matière des mesures provisionnelles, notion qui inclut les mesures protectrices de l'union conjugale, dans la mesure où, sauf décision contraire (art. 315 al. 5 CPC), l'appel ne suspend pas la force exécutoire (art. 315 al. 4 CPC) alors que l'entrée en force est suspendue. Contrairement à la jurisprudence antérieure, une décision exécutoire avant d'être entrée en force constitue elle aussi un titre à la mainlevée définitive au sens de l'art. 80 al. 1 LP (ABBET, op. cit., n. 50 ad art. 80 LP).

4.2

En l'espèce, l'ordonnance de mesures provisionnelles sur laquelle l'intimée s'est fondée pour requérir le séquestre était exécutoire, le recourant n'ayant pas sollicité l'effet suspensif à l'appel interjeté contre dite ordonnance. Partant, indépendamment de son entrée en force de chose jugée formelle, elle valait titre à la mainlevée définitive.

Le grief est infondé.

Il n'y a pas lieu de revenir sur l'arrêt ACJC/1873/2019 du 18 décembre 2019, aujourd'hui définitif, rendu dans le cadre d'un recours contre un refus de séquestre, auquel le débiteur ne participe pas, sans que l'on puisse retenir une violation de son droit d'être entendu (ATF 107 III 29 consid. 2 et 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_344/2010 du 8 juin 2010 consid. 5, in RSPC 2010 p. 400, et 5A_279/2010 du 24 juin 2010 consid. 4).

5.

Le recourant reproche ensuite au Tribunal d'avoir considéré que l'ordonnance du 14 août 2019 comportait une condamnation claire de payer un montant déterminé et valait, partant, titre à la mainlevée définitive.

5.1

La mainlevée définitive de l'opposition n'est accordée que si le jugement condamne le poursuivi à payer une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée. Le juge de la mainlevée doit vérifier que la prétention déduite en poursuite ressort du jugement qui lui est présenté. Il ne lui appartient toutefois pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement. Si ce jugement est peu clair ou incomplet, il appartient au juge du fond de l'interpréter. Néanmoins, ce pouvoir d'examen limité du juge de la mainlevée ne signifie pas que ce magistrat ne pourrait tenir compte que du dispositif du jugement invoqué. Il peut aussi prendre en considération les motifs du jugement pour décider si ce dernier constitue un titre de mainlevée au sens de l'art. 80 al. 1 LP; ce n'est que si le sens du dispositif est douteux et que ce doute ne peut être levé à l'examen des motifs que la mainlevée doit être refusée. Le juge peut aussi prendre en considération à cette fin d'autres documents, dans la mesure où le jugement y renvoie. Selon la jurisprudence, lorsque le dispositif du jugement condamne le débiteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, tout en réservant néanmoins les prestations d'entretien déjà versées, et que le montant qui reste dû à titre d'arriéré ne peut pas être déduit des motifs, ce jugement ne vaut pas titre de mainlevée, faute d'une obligation de payer claire. Il en découle que, si le débirentier prétend avoir déjà versé des prestations d'entretien au crédirentier depuis la séparation des époux, il est nécessaire que le juge du fond statue sur les montants qui doivent être déduits de l'arriéré, sur la base des allégués et des preuves offertes en procédure. Il ne peut pas se contenter de réserver dans sa décision l'imputation des prestations déjà versées sans en chiffrer le montant; sinon le jugement rendu ne sera pas susceptible d'exécution forcée. Lorsque le dispositif du jugement condamne sans réserve le débiteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, pour une période rétroactive, et qu'il ressort des motifs que c'est faute de preuve que le juge du fond n'a pas arrêté le montant déjà versé depuis la séparation, ce jugement vaut alors titre de mainlevée définitive pour le montant total de l'arriéré de pensions, cette

dette étant claire et chiffrée (ATF 138 III 583 consid. 6 et les références citées).

5.2

En l'espèce, l'ordonnance du 14 août 2019 condamne le recourant à verser à l'intimée et à sa fille des montants déterminés de 3'000 fr. et 12'200 fr. (soit 15'200 fr. au total) respectivement, au titre de contribution à leur entretien, dès le 3 juin 2016, soit pour une période rétroactive (échéant le 13 août 2020, correspondant à 38 mois).

Contrairement à ce que tente de soutenir le recourant, le premier juge a déterminé les montants venant en déduction des contributions dues pour cette période rétroactive. Certes, ceux-ci ne ressortent pas du dispositif, lequel se limite à prévoir à ce titre les loyers acquittés par le recourant, ainsi que des versements opérés par celui-ci en mains de l'intimée et des factures acquittées au titre de l'entretien de l'intimée et de sa fille, mais des motifs de la décision.

En effet, dans ceux-ci, le Tribunal a retenu, d'une part, que le loyer de l'intimée était de 7'060 fr. et que celui-ci avait été acquitté par le recourant dès le 3 juin 2016, ce qui correspond à la somme totale de 268'280 fr., soit 38 mois (juin 2016 à juillet 2019) x 7'060 fr.

D'autre part, le Tribunal, dans les motifs de sa décision, a retenu que le recourant avait versé la somme totale de 33'380 fr. en mains de l'intimée entre le 1 er décembre 2017 et le 31 octobre 2018, ainsi que 31'800 fr. en 2016, et qu'il s'était acquitté des primes d'assurance LAMal et LCA de son épouse et de sa fille le 30 septembre 2016 à concurrence de 1'080 fr. 80, soit au total 66'260 fr. 80.

Ainsi, les montants venant en déduction des contributions dues rétroactivement sont clairs et totalisent 334'540 fr. 80 (66'260 fr. 80 + 268'280 fr.).

Il en résulte que l'ordonnance du 14 août 2019 vaut bien titre à la mainlevée définitive.

Le grief n'est ainsi pas fondé.

6.

Le recourant reproche au Tribunal d'avoir considéré que la créance de l'intimée était vraisemblable, alors que, d'une part, les contributions pour le mois de juin 2016 ne sont pas de 15'200 fr. mais de 14'186 fr. 70 (15'200 fr. / 30 jours x 28 jours), et que, d'autre part, il a démontré avoir payé plus que ce qui était admis par l'intimée, soit la totalité de ce qui était dû voire davantage.

6.1.1

Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance (art. 278 al. 1 LP). La procédure d'opposition a le même objet que la procédure de séquestre, à savoir les conditions d'autorisation de celui-ci (art. 272 LP; ATF 140 III 466 consid. 4.2.3; arrêt 5A_228/2017 du 26 juin 2017 consid. 3.1). Selon l'art. 272 al. 1 ch. 2 LP, le séquestre est autorisé, entre autres conditions, lorsque le créancier, sur la base des titres produits (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2), rend vraisemblable que l'on est en présence d'un cas de séquestre. L'autorité supérieure saisie du recours contre le rejet de l'opposition ne jouit pas d'une cognition plus étendue que celle du juge de première instance; elle examine aussi au degré de la simple vraisemblance la réalisation des conditions du séquestre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_832/2015 du 19 février 2016 consid. 3.2.2 et les références); il suffit donc que, s'appuyant sur des éléments objectifs, elle acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans qu'elle doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_828/2015 du 23 février 2016 consid. 3; 5A_832/2015 précité, ibid.).

6.1.2

Lorsque la poursuite est fondée sur un titre exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.

Dans la procédure de mainlevée, le débirentier ne peut pas faire valoir, à titre d'exception de l'art. 81 al. 1 LP, que la créance en paiement de l'arriéré de pensions était déjà éteinte lorsque le jugement au fond a été rendu. En effet, selon le texte clair de cette norme, le débiteur ne peut faire valoir que l'extinction de la dette survenue postérieurement au jugement valant titre de mainlevée. L'extinction survenue avant ou durant la procédure au fond ne peut donc pas être prise en compte dans la procédure de mainlevée; car cela reviendrait, pour le juge de la mainlevée, à examiner matériellement l'obligation de payer, examen auquel il appartient au juge du fond de procéder (ATF 135 III 315 consid. 2.5; 138 583 consid. 6 et note de PELLATON, in droit matrimonial, newsletter octobre 2012).

Le poursuivi ne peut remettre en cause l'existence de la créance établie par un jugement (ou une décision administrative) que par les voies de droit ordinaires ou extraordinaires prévues par la loi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_271/2013 du 26 juillet 2013 consid. 5.1.2).

6.2

En l'espèce, à teneur du titre exécutoire produit par l'intimée à l'appui de sa requête de séquestre, le recourant a été condamné à verser, par mois, 15'200 fr. à titre de contributions d'entretien, dès le 3 juin 2016. Il est donc exact que le montant dû pour ce mois-là est de 14'186 fr. 70 (15'200 fr. /30 x 28) et non de

15'200 fr. Ainsi la créance en séquestre de l'intimée pour la période du 3 juin 2016 au 31 août 2019 était de 591'786 fr. 70 (38 x 15'200 + 14'186 fr. 70), sous déduction de 413'513 fr. 55 (montant admis par l'intimée), soit 178'273 fr. 15.

En revanche, il est erroné de prétendre que le juge du séquestre aurait dû tenir compte des montants que le recourant soutient avoir versé à l'intimée à titre de contributions pour la période antérieure au jugement rendu sur mesures provisionnelles. Celui-ci ne vaut titre mainlevée définitive que déduction faite des sommes qui y sont mentionnées (cf. supra). A l'instar du juge de la mainlevée définitive, et comme cela ressort de la jurisprudence susmentionnée, il n'appartenait pas au juge du séquestre, qui statue en procédure sommaire et sur la base de la seule vraisemblance, de tenir compte d'éléments qui auraient dû être soumis au juge ayant rendu la décision exécutoire sur laquelle se fonde la requête. Cela étant, c'est à juste titre que le Tribunal a pris en compte les montants supérieurs à 334'540 fr. 80 fr. (tels qu'arrêtés par le juge des mesures provisionnelles – cf. consid. 5.2 supra) que l'intimée a admis devoir venir en déduction de sa créance totale. Le recourant ne saurait d'ailleurs s'en plaindre.

Reste à examiner si les sommes payées par le recourant après la décision sur mesures provisionnelles auraient dû être prises en compte par le juge du séquestre, respectivement de l'opposition. Cette question peut toutefois rester indécise en l'espèce, car cela ne concerne que les frais d'écolage de C______ de 946 fr. 65, lesquels ne peuvent être considérés, à tout le moins au stade de la vraisemblance, comme faisant partie des contributions d'entretien, ceux-ci n'étant pas visés par la décision sur mesures provisionnelles. Peu importe que l'intimée ait souhaité qu'ils le soient et qu'elle continue de le soutenir dans le cadre de la procédure de divorce. Les autres versements opérés par le recourant postérieurement à l'ordonnance du 14 août 2019 se recoupent avec les montants que l'intimée a admis avoir reçus et a porté en déduction de sa créance.

En conclusion, sur la base des titres produites, le séquestre devait être ordonné à concurrence de 178'273 fr. 15 (591'786 fr.70 – 413'513 fr. 55).

Le jugement entrepris sera en conséquence annulé et modifié dans ce sens (art. 327 al. 3 let. b CPC).

7.

Enfin, le recourant reproche au Tribunal d'avoir retenu que les biens à séquestrer avaient été rendus vraisemblables. Il soutient que l'intimée ne cherche qu'à nuire à sa réputation en sollicitant le séquestre d'une part de biens qu'il détiendrait auprès du cabinet de E______, tout en sachant qu'il n'en était plus associé depuis le 1er semestre 2018, et d'autre part des actions F______ (SUISSE) SA (ci-après : F______), acquises avant le mariage et vendues le 19 juin 2014. Ce faisant, il ne fait que répéter, mot pour mot, ce qui figure dans son opposition à séquestre devant le premier juge, sans critiquer la solution retenue par ce dernier dans le jugement querellé ni exposer en quoi elle serait contraire au droit.

7.1.1

Il incombe au recourant de motiver son recours (art. 321 al. 1 CPC), c'est-àdire de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Les exigences posées par le CPC à ce titre sont identiques en procédure d'appel et de recours (arrêt du Tribunal fédéral 5D_190/2014 du 12 mai 2015 consid. 2; JEANDIN, CR-CPCP, n. 4 ad art. 321 CPC), de sorte que pour satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit pas de renvoyer à une écriture antérieure, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision attaquée; sa motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5D_65/2014 du 9 septembre 2014 consid. 5.4.1).

7.1.2

Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3).

La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure sommaire au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. Elle a en outre un objet et un but particulier: le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est une mesure conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du débiteur, qui permet de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation du séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure spécifique de la LP, la procédure d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces (Aktenprozess; procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC). C'est au cours de l'action civile en reconnaissance de dette (en validation du séquestre) qui suivra, soumise à une procédure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront faire valoir tous leurs moyens de preuve (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les références citées).

L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable que celui du créancier séquestrant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2;5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.3).

7.2

En l'espèce, le grief du recourant n'est pas motivé, celui-ci se contentant de reprendre les arguments avancés devant le premier juge. A cela s'ajoute que, contrairement à ce qu'il soutient, l'intimée a rendu vraisemblable tant l'existence de biens dont il serait titulaire auprès de E______ que celle de titres de F______ qu'il détiendrait. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas formellement. Il ne rend pas vraisemblable à cet égard que le fait qu'il ne soit plus associé du cabinet de E______ l'empêcherait d'en percevoir encore des revenus, ni qu'il ait vendu la totalité des titres F______.

Ce grief est également infondé, pour autant qu'il soit recevable.

En conclusion, le recours sera rejeté pour l'essentiel.

8.

Compte tenu de l'issue du litige, il ne sera pas revenu sur la répartition des frais de première instance.

Le recourant, qui succombe pour l'essentiel, supportera les frais judiciaires du recours (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 1'125 fr. (art. 48 et 61 OELP), compensés avec l'avance opérée, acquise à L'ETAT DE GENEVE (art. 111 al. 1 CPC).

Il sera également condamné à verser à l'intimée la somme de 1'500 fr. à titre de dépens de recours, débours et TVA inclus (art. 84, 85 et 89 RTFMC; art. 23, 25 et 26 LaCC).

*****