ACJC/493/2019

A.

Par ordonnance OTPI/673/2018 du 8 novembre 2018, notifiée aux parties le 12 novembre 2018, statuant sur mesures provisionnelles, le Tribunal de première instance a modifié le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance OTPI/1468/2013 rendue le 30 octobre 2013 par le Tribunal de première instance dans la cause C/11739/2013 (chiffre 1 du dispositif), donné acte, en conséquence, à B______ de son engagement de verser, à titre de contribution à l'entretien de C______ et D______, par mois, d'avance et par enfant, la somme de 800 fr. (ch. 2), modifié le chiffre 12 du dispositif du jugement JTPI/16657/2011 rendu le 21 novembre 2011 par le Tribunal de première instance dans la cause C/1______/2011 (ch. 3), dit, en conséquence que les allocations familiales revenaient à A______ (ch. 4), dit que lesdites modifications prenaient effet au 1er juillet 2018 (ch. 5), rejeté la requête pour le surplus (ch. 6), renvoyé la décision sur les frais des mesures provisionnelles à la décision finale (ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8).

B.

a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 22 novembre 2018, A______ a appelé de cette ordonnance, dont elle a sollicité l'annulation des chiffres 1 et 2 de son dispositif.

Principalement, elle a conclu à ce que la Cour constate que les circonstances ne s'étaient pas modifiées de manière durable et significative pour B______, confirme que ce dernier devait, à titre de contribution d'entretien pour ses filles C______ et D______, par mois et d'avance, le montant de 3'620 fr. et confirme l'ordonnance pour le surplus.

Dans le cadre de son appel, elle a rappelé que l'ordonnance entreprise s'inscrivait dans une procédure introduite par demande de divorce unilatérale formée par B______ le 30 mai 2013, pour laquelle aucune décision n'avait été rendue sur le fond, et a dirigé ses griefs contre l'appréciation du premier juge s'agissant de son analyse quant à la vraisemblance de la diminution de salaire alléguée par son époux, dans la mesure où celle-ci était contradictoire avec le train de vie que celui-ci continuait de mener.

Elle a produit une pièce non soumise au Tribunal, soit un extrait du Registre du commerce de la société E______ SA ainsi que la copie du "Track and Trace" postal pour l'ordonnance entreprise.

Elle a également produit des pièces relatives aux procédures l'opposant à son époux, soit les procès-verbaux des audiences des 4 et 25 septembre 2018 pardevant le Tribunal de première instance dans le cadre de la présente procédure, le courrier du Conseil de son époux au Tribunal de première instance du 15 avril 2016, l'ordonnance OTPI/1468/2013 du 30 octobre 2013 (mesures provisionnelles de divorce) et le jugement JTPI/16657/2011 du 21 novembre 2011 (mesures protectrices de l'union conjugale).

b. Préalablement, A______ a sollicité l'octroi de l'effet suspensif, ce à quoi B______ s'est opposé.

Par arrêt ACJC/1794/2018 du 18 décembre 2018, la Cour a rejeté la requête formulée par A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire de l'ordonnance entreprise et dit qu'il serait statué sur les frais liés à ladite décision dans l'arrêt à rendre sur le fond.

c. Par acte déposé au greffe de la Cour le 21 novembre 2018, B______ a également appelé de cette ordonnance, dont il a sollicité l'annulation du chiffre 6 de son dispositif.

Principalement, il a conclu à la modification du chiffre 13 du dispositif du jugement JTPI/16657/2011 rendu le 21 novembre 2011 par le Tribunal dans la cause C/1______/2011, et à ce que la Cour dise que, dès le 1er avril 2018, les intérêts hypothécaires relatifs au logement conjugal sis 2______ seront payés par titulaires, ce jusqu'à épuisement du montant en compte et que, par conséquent, dès le 1er avril 2018, B______ n'est redevable que de la moitié des intérêts, l'autre moitié devant être mise à charge de A______, co-titulaire de la relation bancaire précitée.

Dans le cadre de son appel, B______ a allégué que l'ordonnance entreprise était contradictoire en tant qu'elle refusait de modifier le chiffre 13 du jugement sur mesures protectrices du 21 novembre 2011 selon lequel il lui appartenait d'assumer seul les intérêts hypothécaires du logement familial, alors qu'il a également été retenu qu'il n'était plus en mesure de contribuer à l'entretien de sa famille, sauf à entamer son minimum vital.

d. Dans leurs réponses respectives, les parties ont conclu au rejet de l'appel formé par leur partie adverse.

d.a A l'appui de son écriture, B______ a produit des pièces non soumises au Tribunal, soit deux articles de "G______" des 2 et 3 février 2016, des courriers de l'Office du chômage des 23 et 25 octobre 2018, un extrait du Registre du commerce relatif à la société E______ SA (avec suivi des modifications), un avis de crédit du 23 novembre 2018 relatif au règlement du sous-loyer du parking, un avis de crédit du 31 octobre 2017 d'un montant de 3'000 fr. sur lequel est indiqué "MONSIEUR B______ REF. BILLETS DAVION C______ ET D______" et un avis de crédit du 14 décembre 2017 d'un montant de 3'991 fr. destiné au Golf Club d.b A l'appui de son écriture, A______ a produit des pièces non soumises au Tribunal, soit la convocation à l'audience de plaidoiries finales dans le cadre de la procédure de divorce, des extraits de conversations I______ du 25 novembre 2018 sur lesquels apparaissent des photographies de vacances et un extrait de compte n°3______ [auprès de] F______ pour la période du 24 mars 2011 au 13 juin 2017.

e. Les parties ont répliqué et dupliqué sur chacun des appels, persistant dans leurs conclusions respectives.

e.a A l'appui de sa réplique dans le cadre de son appel, A______ a produit des extraits du site internet "J______" du 15 janvier 2019 ainsi que des extraits de conversations I______ du 25 novembre 2018 sur lesquels apparaissent des photographies de vacances.

A l'appui de sa duplique, B______ a allégué que, dans le cadre de la procédure en divorce, A______ avait réduit ses prétentions s'agissant des contributions d'entretien post-divorce et a produit de nouvelles pièces, soit une attestation de K______ du 1er février 2019, une attestation de L______ du 1er février 2019, une décision de la caisse de chômage du 16 janvier 2019, un extrait du bordereau de pièces de A______ du 23 août 2013 avec les pièces 3 et 4 (compte d'exploitation 2010 et 2012 de A______), et un courrier de Me M______ au Tribunal de première instance du 24 juin 2016 ainsi que son annexe (compte d'exploitation

e.b A l'appui de sa réplique dans le cadre de son appel, B______ a produit le procès-verbal d'audience de plaidoiries finales du 18 janvier 2019 dans le cadre de la procédure de divorce, des documents relatifs à son voyage au Brésil du 18 au 28 novembre 2018 et à la prise en charge de ses frais par N______, un e-mail adressé à son Conseil le 24 avril 2013 au sujet du paiement d'une facture par A______ par le biais du compte joint, un extrait du chargé de pièces de A______ du 23 août 2013 avec la pièce 1.4 (facture O______ SA), un e-mail de Me P______ du 5 mai 2011, des extraits du guide des droits et devoirs du chômeur disponible sur www.guidechomage.ch, son chargé de pièces du 10 septembre 2014 ainsi que son chargé de pièces du 15 avril 2016, produits dans le cadre de la procédure en divorce.

Il ressort du procès-verbal d'audience de plaidoiries finales du 18 janvier 2019 que A______ a réduit ses conclusions en contributions d'entretien en faveur de ses filles, dans le cadre de la procédure de divorce, à 800 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans, à 900 fr. de 12 à 15 ans, à 1'000 fr. de 15 à 17 ans et, enfin, à 1'100 fr. de 17 ans à la majorité, voire au-delà en cas d'études suivies et sérieuses.

f. Les parties ont été avisées par avis du greffe de la Cour du 5 février 2019 de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les faits pertinents suivants résultent du dossier :

nationalité suisse, se sont mariés le ______ 2006 à Q______.

b. Ils n'ont pas conclu de contrat de mariage.

c. De leur union sont issues les enfants C______, née le ______ 2007, et

d. Les parties se sont séparées en janvier 2011. B______ a quitté le logement familial, soit une villa située à R______ (GE), copropriété des parties, tandis que A______ y est demeurée avec les enfants.

Il ressort de la procédure qu'un emprunt hypothécaire a été contracté par les deux conjoints, solidairement entre eux, avant leur séparation pour l'achat de ce bien immobilier, et que la maison a été acquise par les deux époux en copropriété, chacun pour moitié.

e. Statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale par jugement du 21 novembre 2011, le Tribunal a notamment autorisé les parties à vivre séparément (chiffre 1), a attribué à A______ la jouissance exclusive de la villa familiale (ch. 2), lui a attribué la garde des enfants (ch. 3), a accordé B______ un droit de visite s'exerçant, sauf accord des parties, un week-end sur deux ainsi qu'un jour par semaine et la moitié des vacances scolaires (ch. 4), a condamné B______ à payer à A______, à titre de contribution à l'entretien de la famille, par mois et d'avance, la somme de 5'000 fr. (ch. 10), a autorisé B______ à déduire de ce montant les factures relatives à l'utilisation par A______ de sa carte de crédit (ch. 11), a prescrit que B______ pouvait conserver les allocations familiales, lui donnant acte de son engagement de payer mensuellement les primes des assurance-maladie obligatoires et complémentaires des enfants (ch. 12) et a donné acte à B______ de son engagement de payer en sus de la contribution à l'entretien les intérêts hypothécaires et les amortissements du prêt grevant la villa familiale (ch. 13).

A la suite de l'appel formé par A______, la Cour de justice, par arrêt du 11 mai 2012 (ACJC/676/2012), a précisé le chiffre 10 du dispositif du jugement du 21 novembre 2011, dans ce sens que la contribution à l'entretien de la famille était due à compter du 1er août 2011, et a complété le chiffre 12 de ce dispositif en tant que les impôts dus par A______ seraient entièrement pris en charge par

La Cour a arrêté les revenus mensuels nets de B______ à 15'000 fr. et ses charges à 7'923 fr. Celles-ci étaient composées de son loyer (2'330 fr.), son assurance- maladie (348 fr.), ses frais de transport (300 fr.), ses impôts (2'700 fr.), les intérêts hypothécaires (1'045 fr.) et le montant d'entretien de base OP (1'200 fr.).

A cette somme, il convenait encore d'ajouter les assurances-maladies obligatoires et complémentaires de ses deux filles (224 fr.) qu'il prenait en charge.

B______ disposait ainsi d'un solde disponible de 6'853 fr. par mois.

Les revenus de A______, qualifiés d'insignifiants par le Tribunal, n'ont pas été discutés devant la Cour. La Cour a, en revanche, retenu que les charges mensuelles de A______ et des enfants des parties comportaient les frais relatifs à la villa familiale (500 fr.), l'assurance-maladie de A______ (467 fr.), les frais de transport (300 fr.) et les montants de base OP (1'350 fr. + 400 fr. + 400 fr.), soit au total 3'417 fr.

S'agissant du calcul de la contribution d'entretien, la Cour a retenu qu'un calcul strict du minimum vital avec répartition de l'excédent (15'000 fr. – 11'564 fr.) à raison de deux tiers conduisait à une contribution de 5'708 fr., arrondie à 5'700 fr. Dès lors que B______ payait seul l'amortissement indirect de l'emprunt hypothécaire (920 fr. par mois), dont les époux étaient codébiteurs solidaires, il se justifiait de prendre en considération cette charge. Le montant de la contribution d'entretien qui en résultait était inférieur au montant de 5'000 fr. proposé à ce titre par B______, si bien que ce montant serait confirmé.

f. Par acte déposé le 30 mai 2013, B______ a formé une demande en divorce devant le Tribunal, assortie d'une requête de mesures provisionnelles.

Par ordonnance du 30 octobre 2013, le Tribunal a modifié les chiffres 10 et 12 du jugement rendu le 21 novembre 2011 et son complément apporté par arrêt de la Cour du 11 mai 2012, libéré B______ de l'obligation de payer l'impôt de A______ de l'année 2013 et des années suivantes (ch. 2) et réduit la contribution à l'entretien de la famille à 4'100 fr. par mois avec effet au 30 mai 2013 et à 4'300 fr. avec effet au 1er janvier 2014 (ch. 3).

Le Tribunal a retenu que B______ réalisait des revenus nets de 15'330 fr. par mois. Quant aux charges dont il se prévalait, elles ne s'étaient pas modifiées par rapport à celles retenues par la Cour, à l'exception des intérêts hypothécaires (1'100 fr. au lieu de 1'045 fr.), qui étaient toutefois contrebalancés par la diminution de sa prime d'assurance-maladie (263 fr. au lieu de 348 fr.). En revanche, la charge fiscale de B______ avait considérablement augmenté, dans la mesure où elle s'élevait à 3'386 fr. par mois, alors que la Cour avait anticipé un montant mensuel de 2'700 fr. concernant les impôts des deux parties. Ses charges s'élevaient alors à 8'579 fr. (assurances-maladies des enfants non comprises).

g. Par acte déposé le 27 juin 2018, B______ a formé une requête de mesures provisionnelles. Il a conclu à la modification du chiffre 3 de l'ordonnance du 30 octobre 2013 ainsi que des chiffres 12 et 13 du jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 21 novembre 2011, et a offert de payer, à titre de contribution à l'entretien de C______ et D______, par enfant, allocations familiales non comprises, 800 fr. par mois, à partir du 1er avril 2018.

Il a fait valoir une péjoration de sa situation économique suite à la perte de son emploi en juin 2014. Il a allégué n'avoir trouvé qu'un emploi à mi-temps en tant que ______ auprès de E______ SA, lui permettant de réaliser, depuis le 1er avril 2018, un salaire brut de 2'000 fr. En parallèle, il essayait de développer les activités de la société S______ SA et percevait, à ce titre, un revenu de 340 fr. par mois depuis le 1er mars 2018.

Il a en outre indiqué qu'il continuerait, en sus, à s'acquitter des primes d'assurancemaladie de ses filles, les allocations familiales revenant à son épouse.

Dans le cadre de sa requête, il a précisé que, depuis plusieurs années, il versait à son épouse, pour l'entretien de la famille, une somme de 3'620 fr., étant précisé que A______ percevait désormais directement les allocations familiales.

Concernant les intérêts hypothécaires, il a conclu à ce qu'ils continuent à être débités du compte des époux, jusqu'à complet épuisement du montant en compte, étant précisé qu'il devait être constaté qu'il n'était redevable que de la moitié des intérêts, l'autre moitié devant être mise à la charge de A______, et qu'il soit dit qu'une fois le compte épuisé, il appartiendrait à A______ d'en assumer la totalité.

h. A______ a conclu au rejet de la requête, faute de vraisemblance de la diminution du niveau de vie de son époux.

i. Lors de l'audience du 25 septembre 2018, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives. La cause a été gardée à juger l'issue de l'audience.

D.

La situation financière des parties est la suivante :

a. B______ a suivi une formation universitaire en ______ à Genève et a exercé sa profession de ______ au sein de diverses institutions ______, en étant principalement actif sur le marché européen.

Par courrier du 16 décembre 2013, B______ s'est vu signifier la résiliation de son contrat de travail avec effet au 30 juin 2014.

Il a ensuite émargé au chômage jusqu'en mai 2016. Il a bénéficié d'indemnités journalières d'un montant de 8'903 fr. en 2014, et de 72'232 fr. en 2015.

En mai 2015, il a retrouvé un emploi, à un taux partiel de 50%, en qualité de ______ auprès de la société E______ SA. Son salaire mensuel brut à ce titre s'est élevé à 4'500 fr., soit un montant net d'environ 3'730 fr. jusqu'en mars 2018, puis a été réduit à 1'641 fr. 13 nets depuis avril 2018. B______ a allégué que cette réduction de salaire était due à la diminution très sensible de son portefeuille de clients ______ auprès de son employeur.

B______ a également déclaré exercer, en parallèle, depuis l'automne 2017, une activité de ______ au sein de la société S______ SA, dont il percevait, depuis le 1er mars 2018, un revenu correspondant à 5% du chiffre d'affaires réalisé par son portefeuille-clients, soit actuellement environ 350 fr. par mois, qu'il ne recevrait toutefois qu'à la fin de l'année 2018.

Il a allégué pouvoir encore couvrir ses charges et s'acquitter de la contribution à l'entretien de sa famille de 3'620 fr. par mois grâce à l'aide d'un ami, N______, et de ses parents. N______ lui a ainsi versé la somme de 30'000 EUR le 28 août 2017, de 10'000 fr. le 8 décembre 2017, de 10'000 fr. le 20 mars 2018, de 9'994 fr. le 16 mai 2018 et de 9'994 fr. le 19 juillet 2018. Il ressort des pièces produites que N______ a également pris en charge les billets d'avion de B______ pour son voyage au Brésil en novembre 2018.

B______ a, par ailleurs, précisé être également aidé financièrement par ses parents. Il ressort des pièces produites que son père a payé des billets d'avion pour lui et ses enfants durant les vacances de Pâques 2018 en T______ [USA] mais également d'autres frais, comme sa cotisation annuelle au club de golf.

Il a également allégué pouvoir profiter de la rente AVS de sa mère dans la mesure où il avait une procuration sur le compte postal sur lequel ladite rente était versée. Son compte courant auprès de U_____ présentait un solde négatif (−1'372 fr. 44) au 30 août 2018.

Ses charges mensuelles, telles que retenues par le premier juge, se composent de son loyer (2'330 fr. – 180 fr. de parking dans la mesure où celui-ci est sous-loué), son assurance-maladie (367 fr. 90 d'assurance-maladie obligatoire + 91 fr. 80 d'assurance-maladie complémentaire) et du montant de base OP (1'200 fr.), soit un montant total de 3'809 fr. 70. Celles-ci ne sont pas contestées par les parties. Les intérêts hypothécaires relatifs à la villa familiale, en 1'100 fr. par mois, sont débités du compte commun afférent au prêt, que B______ n'alimente plus mais dont le solde positif permet leur couverture jusqu'en 2020.

b. Dans le cadre de la procédure, A______ a allégué réaliser des revenus de l'ordre 2'348 fr. à 3'360 fr. bruts par mois.

Elle a fait valoir des charges mensuelles d'un montant de 5'061 fr. 90, soit 740 fr. d'hypothèque, 455 fr. 40 d'assurance-maladie obligatoire, 237 fr. 30 d'assurancemaladie complémentaire, 100 fr. de frais médicaux non remboursés, 300 fr. de repas à l'extérieur, 231 fr. de SIG, 406 fr. 80 de frais de chauffage, 200 fr. pour la femme de ménage, 49 fr. 80 d'assurance responsabilité civile ménage, 125 fr. 25 d'assurance responsabilité civile bâtiment, 127 fr. 55 de frais de téléphone portable, 134 fr. de frais Swisscom, 70 fr. de frais d'essence, 434 fr. 40 de charge fiscale, 58 fr. d'impôt sur son véhicule, 55 fr. d'impôt sur les chiens, 187 fr. 40 d'assurance-voiture et 1'350 fr. à titre de montant de base OP. Elle a précisé que sa mère l'avait aidé financièrement dans la prise en charge des frais de chauffage (mazout et autres frais liés au maintien et à l'entretien de la maison) et des frais liés à son véhicule (impôts et assurance).

Ses charges n'ont pas été examinées par le Tribunal dans le cadre de l'ordonnance entreprise.

c. Les enfants C______ et D______ vivent auprès de leur mère, qui reçoit 300 fr. à titre d'allocations familiales pour chacune d'elles. Dans le cadre de la procédure, A______ a chiffré les charges mensuelles de C______ à 1'572 fr. 40, soit 185 fr. de participation à l'hypothèque, 97 fr. 40 d'assurance-maladie, 30 fr. de frais médicaux non remboursés, 60 fr. de frais de téléphone portable, 600 fr. de prise en charge et 600 fr. au titre de montant de base OP.

Elle a chiffré les charges mensuelles de D______ à 1'557 fr. 40, soit 185 fr. de participation à l'hypothèque, 97 fr. 40 d'assurance-maladie, 30 fr. de frais médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de téléphone portable, 600 fr. de prise en charge et 600 fr. au titre de montant de base OP.

Elle a précisé que les primes d'assurance-maladie de ses enfants étaient payées par son époux.

E.

Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que les revenus de B______ ne s'élevaient plus qu'à 1'991 fr. 13 bruts par mois (1'641 fr. 13 + 350 fr.) et qu'il s'agissait d'une modification importante et durable des circonstances. Par ailleurs, un revenu hypothétique ne devait pas lui être imputé, ses difficultés à réaliser de tels revenus étant objectivement justifiées par le caractère notoirement tendu du marché de l'emploi dans son domaine d'activité. Le premier juge a considéré que B______ avait rendu vraisemblable qu'il avait été en mesure de couvrir ses charges grâce à l'aide apportée par N______ et sa famille.

Compte tenu de ses revenus et de ses charges, B______ subissait un déficit mensuel de l'ordre de 1'800 fr. par mois et n'était plus en mesure de contribuer à l'entretien de sa famille tel que fixé dans la précédente décision, sauf à entamer son minimum vital. Par conséquent, le Tribunal a donné acte à B______ de son engagement de payer la somme de 800 fr. par mois et par enfant à titre de

Dans la mesure où A______ ne pouvait compter pendant la durée de la procédure au maintien de la contribution d'entretien d'origine, cette modification prendrait effet au moment du dépôt de la requête, arrêté par souci de simplification au 1er juillet 2018.

En outre, le chiffre 12 du jugement de mesures protectrices de l'union conjugale était également modifié, en ce sens que les allocations familiales revenaient à

Enfin, s'agissant des intérêts hypothécaires, le premier juge a retenu que dans la mesure où B______ avait exposé que le montant figurant sur le compte y afférent était suffisant pour en assurer le paiement jusqu'en 2020, soit jusqu'à une date à laquelle le divorce des époux serait prononcé, il n'y avait pas lieu de modifier les décisions précédentes sur ce point.