ACJC/819/2022

1.

1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Les mesures protectrices étant régies par la procédure sommaire selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC).

En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile (art. 271 CPC, 314 al. 1 CPC et 142 ss CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 311 al. 1 CPC) et porte sur des conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr. Il est donc recevable.

1.2

L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des faits, la Cour disposant d'un pouvoir d'examen complet (art. 310 CPC). La procédure sommaire étant applicable, sa cognition est toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 consid. 5.2).

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 3.1). En revanche, la maxime de disposition (art. 58 CPC) est applicable s'agissant de la contribution d'entretien due entre époux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_421/2015 du 21 janvier 2016 consid. 6.2.3).

1.3

Le chef de conclusions de l'appelant relatif à l'attribution à l'intimée de la totalité des allocations familiales moyennant le paiement par celle-ci des primes d'assurance-maladie des enfants est irrecevable, puisque l'appel n'a pas été dirigé contre le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris.

La question de la prise en charge des primes d'assurance-maladie des enfants et d'un éventuel lien avec les allocations familiales sera néanmoins abordée infra (consid. 3.2.8.1) dans le cadre de l'examen, d'office, des contributions d'entretien des enfants.

2.

Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant la Cour.

2.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des novas en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

Dans la mesure où l'établissement d'un fait est nécessaire pour déterminer la contribution d'entretien due aux enfants, la maxime inquisitoire illimitée lui est applicable même s'il sert ensuite aussi à fixer celle du conjoint (arrêt du Tribunal fédéral 5A_245/2019 du 1er juillet 2019 consid 3.2.1 et les références citées).

2.2

En l'espèce, les novas dont l'appelant et l'intimé se prévalent devant la Cour se rapportent à leurs situations personnelles et financières. Il s'agit donc d'éléments pertinents pour statuer sur les contributions d'entretien.

Il s'ensuit que ces novas sont recevables.

3.

L'appelant reproche au Tribunal d'avoir fixé son revenu mensuel net à 10'000 fr. et persiste à soutenir qu'il a perçu un revenu mensuel de l'ordre de 5'000 fr. en 2020, respectivement de 4'000 fr. actuellement, en raison de la pandémie. Il soutient que les sommes encaissées par N______, provenant du Q______ SA, R______ SA et S______ SA, n'ont pas de caractère récurrent. M______, associé gérant de

L______ SARL et ami de l'appelant, lui avait accordé deux prêts (de 2'000 fr. et 6'000 fr.), qu'il avait remboursés en partie.

L'appelant sollicite la prise en compte des charges mensuelles supplémentaires suivantes : impôt (202 fr. 50), loyer (2'400 fr.), assurance RC (56 fr.) et frais de transport (250 fr.). Il maintient avoir besoin d'un véhicule dans le cadre de son activité professionnelle.

L'appelant soutient que le montant mensuel de 1'500 fr., pour un appartement sis à la rue 3______ (Genève), aurait dû être retenu dans les charges de l'intimée, au lieu de celui de 3'390 fr.

Il conteste devoir une contribution d'entretien à ses filles, en raison de la garde partagée et s'oppose à la prise en considération des cours d'anglais (80 fr.) qui ont été inclus dans leurs charges mensuelles car ils sont donnés par un jeune voisin, à peine plus âgé qu'elles, et sont selon lui inefficaces car dispensés de "manière très peu formelle".

S'il admet qu'une bonne partie des 450'000 fr. perçus de 2011 à 2018 par son épouse à titre d'héritage a été affectée aux dépenses du foyer, il conteste que son épouse ait pu dépenser "250'000 fr. perçus en octobre 2019", ce qu'elle n'avait pas démontré et estime qu'un solde d'au moins 120'000 fr. demeure en sa possession.

Enfin, il soutient qu'un revenu hypothétique aurait dû être imputé à l'intimée, correspondant au même montant qu'il retire de son activité indépendante.

3.1.1

En cas de suspension de la vie commune, à la requête d'un époux et si ladite suspension est fondée, le juge fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux (art. 176 al. 1 ch. 1 CC).

Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque des époux en mesures protectrices de l'union conjugale. Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Le juge doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de cette communauté, le but de l'art. 163 CC, à savoir l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des époux de participer, tant que dure le mariage, selon ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activité lucrative. Si la situation financière des époux le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de vie semblable. En revanche, le juge des mesures protectrices ne doit pas trancher, même sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du procès en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influencé concrètement la situation financière du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_267/2018 du 5 juillet 2018 consid. 5.1.1;5A_904/2015 du 29 septembre 2016 consid. 5.1).

3.1.2

Selon l'art. 276 al. 1 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires, ces trois éléments étant considérés comme équivalents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3;5A_930/2019 du 16 septembre 2020 consid. 6.3;5A_690/2019 du 23 juin 2020 consid. 6.3.1 et les références citées). Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger.

Selon l'art. 285 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2).

Les besoins de l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en fonction de leurs capacités contributives respectives (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1;5A_119/2017 du 30 août 2017 consid. 7.1).

En cas de garde partagée avec prise en charge de l'enfant à parts égales, il n'est pas non plus exclu, selon la capacité contributive des père et mère, que l'un des parents doive verser des contributions d'entretien pécuniaires en plus de la prise en charge personnelle qu'il fournit (arrêts du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 7.4.2;5A_1017/2014 du 12 mai 2015 consid. 4.4).

Les allocations familiales font toujours partie des revenus de l'enfant et viennent en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC). Affectées exclusivement à l'entretien de l'enfant, ces prestations ne sont pas prises en compte dans le calcul du revenu du parent qui les reçoit, mais sont retranchées du coût d'entretien de l'enfant (ATF 137 III 59 consid. 4.2.3; 128 III 305 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_372/2016 du 18 novembre 2016 consid. 5.1.1 et les arrêts cités).

3.1.3.1

Pour calculer la contribution d'entretien, il convient en principe de se fonder sur le revenu effectif des parties (ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_665/2020 du 8 juillet 2021 consid. 3.1.3).

Le revenu d'un indépendant est constitué par son bénéfice net, à savoir la différence entre les produits et les charges. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un résultat fiable, il convient de tenir compte, en général, du bénéfice net moyen réalisé durant plusieurs années (dans la règle, les trois dernières). Plus les fluctuations de revenus sont importantes et les données fournies par l'intéressé incertaines, plus la période de comparaison doit être longue (ATF 143 III 617 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 3.3 et les références citées). Lorsque les allégations sur le montant des revenus ne sont pas vraisemblables ou que les pièces produites ne sont pas convaincantes - par exemple lorsque les comptes de résultat manquent -, les prélèvements privés peuvent être pris en considération, car ils constituent un indice permettant de déterminer le train de vie de l'intéressé; cet élément peut alors servir de référence pour fixer la contribution due (arrêt du Tribunal fédéral 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 3.3 et les références citées). La détermination du revenu d'un indépendant peut en conséquence se faire en référence soit au bénéfice net, soit aux prélèvements privés, ces deux critères étant toutefois exclusifs l'un de l'autre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 3.3).

Le juge peut imputer un revenu hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le réaliser en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut être raisonnablement exigé d'elle (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 103 consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_645/2020 du 19 mai 2021 consid. 5.2.1;5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.2.3). S'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère sont plus élevées, en particulier lorsque la situation financière est modeste, en sorte que les parents doivent réellement épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux besoins de l'enfant (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_254/2019 du 18 juillet 2019 consid. 3.1;5A_946/2018 du 6 mars 2019 consid. 3.1).

Lorsque les revenus (du travail et de la fortune) suffisent à l'entretien des conjoints, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en considération. Mais, dans le cas contraire, rien ne s'oppose, en principe, à ce que l'entretien soit assuré par la fortune (ATF 147 III 393 consid. 6.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 4.1 et les références citées).

Suivant la fonction et la composition de la fortune des époux, on peut ainsi attendre du débiteur d'aliments - comme du créancier - qu'il en entame la substance. En particulier, si elle a été accumulée dans un but de prévoyance pour les vieux jours, il est justifié de l'utiliser pour assurer l'entretien des époux après leur retraite, alors que tel ne serait en principe pas le cas lorsque les biens patrimoniaux ne sont pas aisément réalisables, qu'ils ont été acquis par succession ou investis dans la maison d'habitation (ATF 147 III 393 consid. 6.1.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 4.1 et les références citées).

Savoir si et dans quelle mesure il peut être exigé du débirentier qu'il entame sa fortune pour assurer l'entretien courant doit être apprécié au regard des circonstances concrètes. Sont notamment d'une importance significative le standard de vie antérieur, lequel peut éventuellement devoir être diminué, l'importance de la fortune et la durée pendant laquelle il est nécessaire de recourir à celle-ci (ATF 147 III 393 consid. 6.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 4.1 et les références citées).

La substance de la fortune peut être mise à contribution lorsque les époux ont financé tout ou partie de leur train de vie au moyen de leur fortune (ATF 147 III 393 consid. 6.1.5).

En outre, pour respecter le principe d'égalité entre les époux, on ne saurait exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si on impose à l'autre d'en faire autant, à moins qu'il n'en soit dépourvu (arrêt du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 4.1 et les références citées).

3.1.3.2

La capacité de pourvoir soi-même à son entretien est susceptible d'être limitée totalement ou partiellement par la charge que représente la garde des enfants. On est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100% dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6). Ces lignes directrices ne sont pas des règles strictes. Leur application dépend du cas concret; le juge en tient compte dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9; arrêts du Tribunal fédéral 5A_329/2019 précité consid. 3.3.1.2;5A_931/2017 du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2).

Si les parents faisaient ménage commun, il convient de se fonder sur l'organisation familiale qui prévalait avant la séparation, étant précisé que le modèle de répartition des tâches antérieurement suivi ne peut être perpétué indéfiniment (ATF 144 III 481 consid. 4.5-4.6; arrêt du Tribunal fédéral 5A_931/2017 précité consid. 3.1.2). Il convient d'accorder au parent gardien - selon le degré de reprise ou d'étendue de l'activité lucrative, de la marge de manœuvre financière des parents et d'autres circonstances - un délai qui, dans la mesure du possible, devrait être généreux (ATF 144 III 481 consid. 4.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_830/2018 du 21 mai 2019 consid. 3.3.2;5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 4.2.3;5A_931/2017 précité consid. 3.2.2).

3.1.4

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter une contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, lequel est néanmoins lié par une méthode uniformisée posée par le Tribunal fédéral (art. 4 CC; ATF 147 III 265 consid. 6, 147 III 293 et ATF 147 III 201; 144 III 481 consid. 4.1; 140 III 337 consid. 4.2.2; cf. communiqué de presse du Tribunal fédéral du 9 mars 2021).

Cette méthode, dite "du minimum vital avec répartition de l'excédent" ou "en deux étapes", implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné, c'est-à-dire le montant de son entretien convenable. Celui-ci dépend des besoins concrets et des moyens disponibles. Les ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, dans un ordre déterminé : il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du droit des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de la famille de chaque partie. L'éventuel excédent est ensuite réparti en fonction de la situation concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise en charge de l'enfant (ATF 147 III 265 précité consid. 7.1).

Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité (NI 2021, RS/GE E 3 60.04; l'entretien de base OP comprend notamment les frais pour l'alimentation, les vêtements et le linge, les soins corporels et de santé, les frais culturels, les assurances privées, ainsi que les dépenses pour l'éclairage et le courant électrique ou le gaz pour la cuisine), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, à savoir, pour l'enfant, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais de formation, les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2). Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans cette catégorie : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, le minimum vital du droit de la famille comprend une part des impôts, une part au logement du parent gardien et les primes d'assurance-maladie complémentaire. En revanche, la prise en compte de postes supplémentaires comme les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être financés au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités doivent également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 précité consid. 4.1.5 et 7.2).

L'excédent doit en principe être réparti entre les parents et les enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites têtes", la part d'un enfant correspondant à la moitié de celle d'un parent (ATF 147 III 265 précité consid. 7.3). L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif (ATF 147 III 265 précité, ibidem).

3.1.5

Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation à ses frais de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit être diminué dans cette mesure (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3). La part au logement peut être fixée à 20% du loyer pour un enfant et à 30% pour deux enfants (BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77 ss, p. 102 n. 140).

3.1.6

Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées, peuvent être prises en compte pour le calcul de la contribution d'entretien (ATF 121 III 20 consid. 3a et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.1;5A_771/2018 du 28 mars 2019 consid. 3.2). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il n'est pas arbitraire de tenir compte d'un loyer hypothétique pour une durée transitoire, le temps que la partie concernée trouve un logement. Hormis cette exception, seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en compte et, en l'absence de telles charges, il appartient à la personne concernée de faire valoir ses frais de logement effectifs dès la conclusion d'un contrat de bail (arrêts du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.3;5A_461/2017 du 25 juillet 2017 consid. 3.3 et les références citées).

La charge fiscale à inclure dans les besoins – élargis – de l'enfant correspond à la proportion du revenu de l'enfant (notamment la contribution d'entretien en espèces et les allocations familiales) au regard du revenu total imposable du parent bénéficiaire, appliquée à la dette fiscale totale de ce parent. Ainsi, si le revenu attribuable à l'enfant représente, par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du parent bénéficiaire (ATF 147 III 457 consid. 4.2.3.5).

3.2.1

En l'espèce, le Tribunal a considéré, avec raison, que la situation financière des époux justifiait de calculer leurs charges et celles de leurs enfants en application du minimum vital du droit de la famille, ce que les parties ne remettent pas en cause.

3.2.2

L'appelant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient que son revenu mensuel a diminué en raison de la pandémie, dès lors que son chiffre d'affaires, au 31 décembre 2019, respectivement au 31 décembre 2020, a augmenté de 50'191 fr. à 75'349 fr.

Son argumentation n'est pas davantage convaincante lorsqu'il affirme que M______ lui aurait accordé deux prêts (de 2'000 fr. et 6'000 fr.), qu'il aurait remboursés en partie, puisqu'il ne l'a pas rendu vraisemblable par la production d'un contrat de prêt ou par la preuve du remboursement partiel de ces prétendues dettes.

L'appelant se borne à prétendre que les sommes perçues par N______ ne seraient pas récurrentes, sans le rendre vraisemblable, ce d'autant moins qu'il ressort de son compte auprès de V______ que certains versements sont réguliers, tels ceux du Q______ SA (10'770 fr. versés les 13 septembre et 20 décembre 2019 et 5'385 fr. versés les 3 juillet, 11 août et 15 octobre 2020).

La comptabilité de N______ n'est pas fiable – de l'aveu même de l'appelant, qui a notamment admis y avoir introduit à certaines occasions des charges personnelles telles que le loyer de son logement – de sorte qu'il n'est pas possible d'appréhender le revenu mensuel net d'indépendant de l'appelant sur la seule base des bénéfices mentionnés dans les comptes de son entreprise en 2019 et en 2020, ce d'autant plus qu'il admet percevoir un revenu mensuel (4'000 fr. à 5'000 fr.) supérieur aux bénéfices réalisés (2019 : 44'962 fr. 15 ./. 12 = 3'746 fr. 85; 2020 : 13'876 fr. 75 ./.

Sur la période du 13 septembre 2019 au 5 juillet 2021, il a encaissé 74'723 fr. 55 par l'intermédiaire de N______, 8'000 fr. par l'intermédiaire de M______ et 67'094 fr. 85 (49'718 fr. 55 + 17'376 fr. 30) d'indemnités versées par la X______, soit un montant total de 149'818 fr. 40 durant 21,5 mois, ce qui représente un montant moyen de 6'968 fr. 30 fr. par mois, arrondi à 6'970 fr.

S'ajoute à cette considération le fait que l'appelant est titulaire d'un compte au sujet duquel il n'a donné aucune explication (8______) et que ses dépenses courantes d'entretien ne sont pas débitées de son compte V______ (7______), de sorte que son revenu mensuel net doit être vraisemblablement supérieur au montant de 6'970 fr.

L'attestation de soutien financier des parents de l'appelant du 21 septembre 2021, a peu de force probante, compte tenu des liens familiaux qui les unissent, et ne permet pas de comprendre dans la mesure de cette aide. Cet élément est par conséquent sans influence sur la solution du litige.

Il découle de ce qui précède que l'appelant dispose de revenus d'indépendants dont la quotité est difficilement évaluable, mais qui s'élèvent à plus de 7'000 fr. par mois.

A défaut d'éléments probants, un revenu hypothétique sera imputé à l'appelant, reposant sur la rémunération qu'il serait en mesure de réaliser dans la branche horlogère au vu de ses qualifications, dans le cadre d'une activité dépendante.

Sur la base du calculateur de salaires en ligne Salarium, Calculateur statistique de salaires 2018, un homme de la région lémanique, dans le domaine de l'horlogerie, exerçant une profession des sciences et techniques, d'un niveau de cadre supérieur et moyen (au vu de son statut d'indépendant) à raison de 40 heures par semaine, après un apprentissage complet et âgé de 50 ans, perçoit un salaire mensuel de 9'230 fr. (25% des salaires, fourchette basse), de 10'331 fr. (50% des salaires, fourchette médiane) et 11'557 fr. (25% des salaires, valeur haute).

Compte tenu de l'âge de l'appelant et de son expérience professionnelle d'au moins dix ans au vu de sa première demande de brevet effectuée en novembre 2011, la prise en considération de la valeur médiane s'impose, soit 10'331 fr., dont à déduire 15% de cotisations sociales, soit un revenu mensuel net estimé à 9'823 fr. 45, arrondi à 9'800 fr.

3.2.3

Les charges mensuelles de l'appelant ont été retenues à concurrence de 2'265 fr. par le Tribunal (base mensuelle d'entretien : 1'350 fr., assurance maladie obligatoire : 450 fr., transports : 70 fr. et cotisations sociales pour indépendants : 395 fr.), mais il convient toutefois d'écarter ce dernier montant puisqu'un revenu hypothétique de salarié lui a été imputé avec la prise en considération d'une déduction de 15% pour les cotisations sociales. Ses charges mensuelles seront ainsi arrêtées à 1'870 fr.

L'appelant sollicite la prise en compte des charges mensuelles supplémentaires suivantes : impôt (202 fr. 50), loyer (2'400 fr.), assurance RC (56 fr.) et frais de transport (250 fr.). Il maintient avoir besoin d'un véhicule dans le cadre de son activité professionnelle.

3.2.3.1

En l'espèce, l'appelant n'a pas rendu vraisemblable le paiement régulier de ses impôts. En effet, d'une part, les quatre versements de 202 fr. 50 effectués entre les 10 mars et 12 juin 2020, l'ont été par le débit du compte postal de sa mère, et, d'autre part, il est débiteur envers l'Administration fiscale cantonale, laquelle est titulaire d'un acte de défaut de biens de 2'513 fr. 60, et de l'Administration fédérale des contributions, à hauteur de 3'842 fr. 75.

C'est, dès lors, avec raison que le Tribunal n'a pas pris cette charge d'impôt en considération.

3.2.3.2

S'agissant du loyer, les pièces invoquées par l'appelant, à savoir le contrat de bail qu'il a signé avec ses parents le 1 er mars 2020 pour un montant annuel de 24'000 fr. et un bulletin de versement de 2'194 fr. 21 du 21 septembre 2020 lequel indique "loyer galerie septembre 2020" ne permettent pas de retenir le paiement d'un loyer effectif et régulier, ce d'autant moins qu'à l'audience du 29 mars 2021 l'appelant a déclaré que son loyer était de 2'200 fr.

L'appelant a par ailleurs admis qu'il lui était arrivé d'introduire le loyer de son logement dans ses frais commerciaux.

La situation est par conséquent loin d'être claire et il conviendra, en application des principes rappelés ci-dessus, de ne pas tenir compte de cette charge tant que le débiteur ne sera pas en mesure d'établir son paiement régulier au moyen de ses revenus nets personnels.

C'est, dès lors, avec raison que le Tribunal n'a pas pris cette charge de loyer en considération.

3.2.3.3

La prise en compte de l'assurance RC correspond en réalité à la prime d'assurance accident, dont N______ est la preneuse. Il s'agit dès lors d'une charge commerciale qui doit être imputée à la raison individuelle, et non pas au budget privé de l'appelant.

3.2.3.4

S'agissant des frais de transport, l'appelant avait informé le Tribunal, le 2 février 2021, qu'il avait renoncé à l'emploi d'un véhicule. De plus, il exerce sa profession à son domicile, au centre-ville, sans avoir rendu vraisemblable que le réseau public des TPG ne serait pas adéquat pour l'exercice de son activité professionnelle.

C'est, dès lors, avec raison que le Tribunal n'a pas pris cette charge de transport en considération.

3.2.3.5

Les charges mensuelles de l'appelant seront ainsi arrêtées à 1'870 fr., soit un disponible mensuel de 7'930 fr. (9'800 fr. – 1'870 fr.).

3.2.4

L'appelant soutient que son épouse disposerait encore d'un solde de fortune d'au moins 120'000 fr.

En l'espèce, selon la jurisprudence citée ci-dessus, la fortune issue d'une succession n'est en principe pas prise en considération pour les besoins courants d'entretien, surtout si la fortune du débirentier n'est pas également mise à contribution.

Il n'est pas vraisemblable que l'intimée disposerait encore d'un solde de fortune. En effet, elle a hérité d'une somme de 880'882 fr. 95 en liquide (200'000 fr. + 450'000 fr. + 230'882 fr. 95) à partir de 2011, ce qui représente, en 12 ans jusqu'à ce jour, une moyenne annuelle de 73'407 fr. Or, en 2019, elle a dépensé pour des frais de déménagement, des loyers, l'acquisition d'un véhicule et le remboursement de poursuites, laissant un solde de 130'680 fr. admis par l'appelant. De plus, elle a pris en charge son entretien et celui de ses filles (pour un montant non allégué), fait également admis par l'appelant. Enfin, d'août 2019 à fin juillet 2020, elle a établi avoir dépensé la somme de 141'059 fr. 55, soit davantage que le solde de 130'680 fr. Donc, le solde prétendu par l'appelant n'apparaît pas exister.

Le grief de l'appelant est, dès lors, infondé.

3.2.5

L'appelant reproche au Tribunal d'avoir renoncé à imputer un revenu hypothétique à l'intimée.

En l'espèce, l'intimée est âgée de 47 ans révolus, s'occupe de ses filles, âgées de 10 et 11 ans révolus, et a déclaré au Tribunal, à l'audience du 14 juillet 2020, vouloir rechercher un emploi dans le domaine du secrétariat, à mi-temps, taux d'activité conforme à la jurisprudence sus évoquée du Tribunal fédéral, qui est dès lors exigible de l'intimée. Elle dispose d'une expérience professionnelle de près de 2 ans au AA______, dans le domaine du trafic des paiements et dispose d'un bon certificat de travail. Toutefois, si elle a recherché un poste dans des secteurs variés, elle n'a pas été assidue dans ses démarches, compte tenu de la vingtaine de postulations qu'elle a effectuées en 15,5 mois (du 14 juillet 2020 au 8 novembre 2021, date à laquelle la cause a été gardée à juger devant la Cour). Cependant, à la suite de la crise économique liée à la pandémie du coronavirus, il aurait été difficile pour elle de trouver un poste durant la période précitée. Tel n'est plus le cas aujourd'hui, raison pour laquelle il convient dès lors d'estimer son salaire hypothétique selon le calculateur Salarium (op. cit.).

Selon cet instrument, une femme de la région lémanique, dans le domaine des activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises, en qualité d'employée de type administratif, sans fonction de cadre, effectuant 20 heures par semaine, sans formation complète, qui sera âgée de 48 ans lorsqu'elle devra prendre un emploi, au bénéfice de deux années de service dans une entreprise de 50 employés et plus, perçoit un salaire mensuel de 1'893 fr. (25% des salaires), de 2'192 fr. (50% des salaires) et 2'547 fr. (25% des salaires).

Il convient de prendre en considération le salaire brut de 2'192 fr., qui concerne la moitié des salaires et au regard de ses qualifications plus élevées en matière de trafic des paiements, respectivement net, arrondi à 1'860 fr. (après déduction de 15% de cotisations sociales). Un délai lui sera imparti jusqu'au 1 er novembre 2022 pour intégrer un poste lui permettant d'obtenir ce revenu.

Le grief de l'appelant est partiellement fondé.

3.2.6

L'appelant soutient que le montant mensuel de 1'500 fr., pour des frais de logement dans un appartement sis à la rue 3______ aurait dû être retenu dans les charges de l'intimée, au lieu de celui de 3'390 fr.

En l'espèce, le bail à la rue 3______ n'est qu'un projet et n'a pas été conclu, de sorte que le montant de 1'500 fr. ne peut pas être pris en considération.

Le sous-loyer de 3'390 fr. n'a pas été payé a priori depuis le mois d'avril 2021 (Réponse, p. 10), de sorte que cette charge sera prise en compte jusqu'au mois de mars 2021 inclus. De plus, dans ses dernières écritures de seconde instance, du 14 octobre 2021, l'intimée n'évoque aucune charge de loyer.

Les charges mensuelles de l'intimée se montent ainsi à 4'303 fr., arrondis à 4'300 fr. jusqu'à fin mars 2021 (base mensuelle d'entretien : 1'350 fr., 70% du loyer de 3'390 fr. : 2'373 fr., assurance-maladie obligatoire : 510 fr., transports : 70 fr.). Dès le 1er avril 2021, elles se réduisent à 1'930 fr., compte tenu des loyers impayés, étant rappelé que seules les charges mensuelles effectives peuvent être prises en considération. Dès le 1er novembre 2022, elles s'élèveront à 1'930 fr., mais il conviendra de considérer le revenu hypothétique (1'860 fr.), soit un budget déficitaire de 70 fr.

3.2.7

L'appelant s'oppose au versement d'une contribution à l'entretien de ses filles en raison de la garde partagée et conteste la prise en compte des cours d'anglais dans leurs charges.

En dépit de la garde partagée, il se justifie que l'appelant contribue financièrement à l'entretien de ses filles, compte tenu de son disponible important, de l'absence de revenu de l'intimée et du fait que c'est l'intimée qui règle les factures des enfants (assurance-maladie, cours d'anglais, cuisines scolaires).

Les cours d'anglais relèvent de la formation des enfants et non d'activités de loisirs. Ils font partie de leur minimum vital. Certes, l'appelant a manifesté son désaccord avec ceux-ci, mais n'a pas rendu vraisemblable qu'ils seraient inutiles. En effet, le seul fait qu'ils soient informellement donnés par un jeune voisin ne signifie pas encore qu'ils soient inefficaces. En outre, il s'agit de cours qu'elles suivent depuis un certain temps et il est judicieux qu'elles puissent continuer à les suivre.

Les autres charges des enfants sont admises par les parties, soit un total de 630 fr. pour C______ et de 430 fr. pour D______, allocations familiales déduites.

3.2.8

Une contribution de prise en charge n'a pas été retenue par le Tribunal, ce que les parties ne discutent pas. Dans le mesure où la Cour revient sur le calcul des contributions d'entretien de l'intimée et des enfants, il y a lieu de réexaminer complètement ces objets en application des maximes d'office et inquisitoire illimitée.

3.2.8.1

Les charges mensuelles des enfants C______ et D______ doivent être augmentées d'une contribution de prise en charge car leur mère est empêchée de travailler à plein temps en raison du temps qu'elle consacre aux soins et à l'éducation de ses filles.

Le déficit mensuel de la mère étant de 4'300 fr. jusqu'au 31 mars 2021, c'est un montant de 2'150 fr. qui vient s'ajouter aux charges de chacune des filles (4'300 fr. ./. 2), à titre de contribution de prise en charge, portant ainsi la contribution mensuelle de C______ à 2'780 fr. (630 fr. + 2'150 fr.) et celle de D______ à 2'580 fr. (430 fr. + 2'150 fr.).

Le disponible mensuel du père se réduit ainsi à 2'570 fr. (7'930 fr. – 2'780 fr. – 2'580 fr.). Cet excédent doit être divisé par six, soit 2 parts pour chacun des parents et une part pour chacune des filles, soit 428 fr. la part, arrondie à 430 fr., ce qui porte lesdites contributions mensuelles d'entretien à 3'210 fr. (2'780 fr. L'intimée aura droit à deux parts, soit à 860 fr.

Comme l'appelant assume la garde partagée de ses filles, il y a lieu de déduire la moitié de leur base mensuelle d'entretien, soit des contributions mensuelles d'entretien de 2'910 fr. pour C______ (3'210 fr. – [600 fr. ./. 2]) et de 2'810 fr. pour D______ (3'010 fr. – [400 fr. ./.2]). Il convient également de retrancher la moitié de l'excédent qui a été inclus dans leurs contributions mensuelles respectives, qui seront ainsi arrêtées à 2'695 fr. pour l'aînée (2'910 fr. – [430 fr. . /. 2] et à 2'595 fr. pour la cadette (2'810 fr. – [430 fr. ./. 2]).

Il appartiendra à l'intimée de régler les charges mensuelles fixes des enfants (assurance-maladie, cuisines scolaires et cours d'anglais), précision qui est également valable pour toutes les contributions mensuelles d'entretien des enfants calculées ci-après.

Le déficit mensuel de l'intimée est couvert par les contributions de prise en charge. En sus, sa contribution mensuelle d'entretien est de 860 fr., correspondant à sa part de partage de l'excédent (2 x 430 fr.).

L'appelant, après paiement des contributions mensuelles d'entretien à ses filles et à l'intimée disposera encore d'un montant de 1'780 fr. pour ses autres dépenses mensuelles (7'930 fr. – 2'695 fr. – 2'595 fr. – 860 fr.).

En raison de la garde partagée, chacun des parents disposera en définitive d'une somme de 1'780 fr., laquelle correspond (environ, compte tenu des montants arrondis) à la moitié de l'entretien de base des enfants (300 fr. + 200 fr.), plus deux parts d'excédent (soit 860 fr.), plus 430 fr. de deux demi-parts des enfants à l'excédent.

3.2.8.2

Du 1er avril 2021, en raison de la suppression de la charge mensuelle de loyer, au 15 mars 2022, jusqu'au dixième anniversaire de la cadette, les charges mensuelles de l'intimée se réduisent à 1'930 fr.

Une contribution de prise en charge doit être incluse dans les charges mensuelles des enfants à hauteur du déficit de 1'930 fr., soit un montant de 965 fr. (1'930 fr. . /. 2) en sus des charges mensuelles de 630 fr. pour l'aînée et de 430 fr. pour la cadette, soit un total de 1'595 fr. pour C______ et de 1'395 fr. pour D______.

Le disponible mensuel du père se réduit ainsi à 4'940 fr. (7'930 fr. – 1'595 fr. – 1'395 fr.). Cet excédent doit être divisé par six, soit 2 parts pour chacun des parents et une part pour chacune des enfants, soit 823 fr. (820 fr. en chiffres ronds) la part, ce qui porte lesdites contributions mensuelles d'entretien à 2'415 fr. + 820 fr.). L'intimée aura droit à deux parts, soit à 1'640 fr. (820 x 2 fr.).

Comme l'appelant assume la garde partagée de ses filles, il y a lieu de déduire la moitié de leur base mensuelle d'entretien, soit des contributions mensuelles d'entretien de 2'115 fr. pour C______ (2'415 fr. – [600 fr. ./. 2]) et de 2'015 fr. pour D______ (2'215 fr. – [400 fr. ./.2]). Il convient également de retrancher la moitié de l'excédent qui a été inclus dans leurs contributions mensuelles respectives, qui seront ainsi arrondies à 1'700 fr. pour l'aînée (2'115 fr. – [820 fr. ./. 2] et à 1'600 fr. pour la cadette (2'015 fr. – [820 fr. ./. 2]).

Le déficit mensuel de l'intimée est couvert par les contributions de prise en charge. En sus, sa contribution mensuelle d'entretien est de 1'640 fr., correspondant à sa part du partage de l'excédent (2 x 820 fr.).

L'appelant, après paiement des contributions mensuelles d'entretien à ses filles et à l'intimée disposera encore d'un montant de 2'990 fr. pour ses autres dépenses mensuelles (7'930 fr. – 1'700 – 1'600 – 1'640 fr.).

En raison de la garde partagée, chacun des parents disposera en définitive d'une somme de 2'990 fr., laquelle correspond (environ, compte tenu des montants arrondis) à la moitié de l'entretien de base des enfants (300 fr. + 200 fr.), plus deux parts d'excédent (soit 1'640 fr.), plus 820 fr. de deux demi-parts des enfants à l'excédent.

3.2.8.3

Depuis le 16 mars 2022, lendemain des dix ans de D______, jusqu'au 31 octobre 2022, veille de l'imputation d'un revenu hypothétique à l'intimée, la base mensuelle d'entretien de D______ a été portée de 400 fr. à 600 fr. par mois, soit des charges mensuelles pour elle de 630 fr., à l'instar de sa sœur aînée.

Le déficit de la mère demeure à 1'930 fr., soit une contribution de prise en charge de 965 fr. à ajouter dans les charges mensuelles de chacune des filles.

L'excédent de l'appelant se réduit à 4'740 fr. (7'930 fr. – [1'595 fr. x 2]), à diviser en six parts, soit 790 fr.

La contribution mensuelle d'entretien de chacune des filles est de 2'385 fr. (630 fr. + 965 fr. + 790 fr.).

Il convient de déduire de ce montant la moitié de leur base mensuelle d'entretien en raison de leur garde partagée, soit une contribution mensuelle d'entretien de 2'085 fr. pour chacune des filles (2'385 fr. – 300 fr.). Il convient également de retrancher la moitié de l'excédent qui a été inclus dans leurs contributions mensuelles respectives, qui seront ainsi de 1'690 fr. par enfant (2'085 fr. – [790 fr. ./. 2]).

Le déficit mensuel de l'intimée est couvert par les contributions de prise en charge. En sus, sa contribution mensuelle est de 1'580 fr., correspondant à sa part du partage de l'excédent (790 fr. x 2).

L'appelant, après paiement des contributions mensuelles d'entretien à ses filles et à l'intimée disposera encore d'un montant de 2'970 fr. pour ses autres dépenses mensuelles (7'930 fr. – [1'690 fr. x 2] – 1'580 fr.).

En raison de la garde partagée, chacun des parents disposera en définitive d'une somme de 2'970 fr., laquelle correspond à la moitié de l'entretien de base des enfants (300 fr. x 2), plus deux parts d'excédent (soit 1'580 fr.), plus 790 fr. de deux demi-parts des enfants à l'excédent.

3.2.8.4

Dès le 1er novembre 2022, suite à l'imputation d'un revenu hypothétique à l'intimée, son déficit se réduira à 70 fr. par mois (1'930 fr. – 1'860 fr.).

Une contribution de prise en charge doit être incluse dans les charges mensuelles des enfants à hauteur de son déficit de 70 fr., soit un montant de 35 fr. par enfant en sus des charges mensuelles de 630 fr. pour chacune des filles, soit un total de 665 fr. par enfant (630 fr. + 35 fr.).

Le disponible mensuel du père se réduira ainsi à 6'600 fr. (7'930 fr. – [665 fr. x 2]). Cet excédent doit être divisé par six, soit 2 parts pour chacun des parents et une part pour chacune des enfants, soit 1'100 fr. la part, ce qui porte lesdites contributions mensuelles d'entretien à 1'765 fr. pour chacune des filles. L'intimée aura droit à deux parts, soit à 2'200 fr. (1'100 fr. x 2).

Il convient de déduire de ce montant la moitié de leur base mensuelle d'entretien en raison de leur garde partagée, soit une contribution mensuelle d'entretien de 1'465 fr. pour chacune des filles (1'765 fr. – 300 fr.). Il convient également de retrancher la moitié de l'excédent qui a été inclus dans leurs contributions mensuelles respectives, qui seront ainsi de 915 fr. par enfant (1'465 fr. [1'100 fr. ./. 2]).

Le déficit mensuel de l'intimée est couvert par les contributions de prise en charge. En sus, sa contribution mensuelle d'entretien sera de 2'200 fr., correspondant à sa part du partage de l'excédent (1'100 fr. x 2).

L'appelant, après paiement des contributions mensuelles d'entretien à ses filles et à l'intimée, disposera encore d'un montant de 3'900 fr. pour ses autres dépenses mensuelles (7'930 fr. – [915 fr. x 2] – 2'200 fr.).

En raison de la garde partagée, chacun des parents disposera en définitive d'une somme de 3'900 fr., laquelle correspond à la moitié de l'entretien de base des enfants (300 fr. x 2), plus deux parts d'excédent (soit 2'200 fr.), plus 1'100 fr. de deux demi-parts des enfants à l'excédent.

3.2.8.5

L'appelant n'ayant développé aucun grief en relation avec l'effet rétroactif des contributions d'entretien, celles-ci seront dues dès le 1er mai 2020, ainsi que le Tribunal l'a, du reste correctement, décidé, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre.

3.2.8.6

En définitive, les chiffres 4 et 7 du dispositif du jugement entrepris seront modifiés en ce sens que les contributions d'entretien en faveur des enfants seront les suivantes :

2021,

- 1'700 fr. pour C______ et 1'600 fr. pour D______ du 1er avril 2021 au 15 mars 2022,

- 1'690 fr. par enfant du 16 mars 2022 au 31 octobre 2022 et

- 915 fr. par enfant dès le 1er novembre 2022.

La contribution d'entretien de l'épouse sera fixée comme suit à :

- 1'640 fr. du 1er avril 2021 au 15 mars 2022,

- 1'580 fr. du 16 mars 2022 au 31 octobre 2022 et

- 2'200 fr. dès le 1er novembre 2022.

Ces contributions mensuelles d'entretien sont dues sous déduction des sommes déjà versées à ce titre, dont 42'090 fr. au 31 juillet 2021, ainsi que le Tribunal l'a relevé, sans avoir été contredit.

4.

L'appelant fait grief au premier juge de l'avoir condamné à prendre en charge les frais extraordinaires des enfants.

Quand bien même l'appelant s'est borné à former appel du chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris, sans développer de griefs, il y a lieu de statuer d'office sur la question, s'agissant de l'entretien des enfants.

4.1

En vertu de l’art. 286 al. 3 CC, le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l’enfant le requièrent.

La prise en charge des frais extraordinaires de l’enfant est réglée en présence de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela ne fasse partie de l’accord des parties (arrêts du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 9 juin 2017 consid. 6.3;5A_760/2016 du 5 septembre 2017 consid. 6. 2).

4.2

En l'espèce, il n'existe aucun accord entre les parties prévoyant que l'appelant prendrait en charge les frais extraordinaires des enfants. Il n'est par ailleurs allégué aucun frais de cette nature actuellement. Il n'y avait par conséquent pas lieu de statuer dans le sens retenu par le premier juge sur cet objet.

Le chiffre 5 du dispositif du jugement sera par conséquent annulé et il n'y a pas lieu de statuer à nouveau sur ce point, la question de la prise en charge de frais extraordinaires étant en l'état sans objet.

5.

5.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 1ère phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais judiciaires et dépens de première instance n'ont été valablement remises en cause en appel et celles-ci ont été arrêtées conformément aux règles légales (art. 31 RTFMC). Compte tenu de la nature familiale du litige, la modification du jugement attaqué ne justifie pas que la répartition des frais soit revue. Par conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.

5.2

Les frais judiciaires de l'appel, y compris ceux des arrêts des 14 septembre 2021 et 25 octobre 2021, seront fixés à 1'400 fr. (art. 31 et 37 RTFMC) et compensés avec les avances effectuées par l'appelant, lesquelles demeurent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Vu l'issue (art. 106 al. 2 CPC) et la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC), ils seront mis à la charge de chacune des parties par moitié. L'intimée sera ainsi condamnée à rembourser 700 fr. à l'appelant.

Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).

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