ACPR/660/2026

1.

1.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) et concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP).

Reste à examiner si la recourante dispose de la qualité pour agir.

1.2

Seule la partie qui a un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée bénéficie de la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Tel est, en particulier, le cas du lésé qui déclare expressément vouloir participer à la procédure comme demandeur au pénal ou au civil (art. 118 al. 1 CPP). La notion de lésé est définie à l'art. 115 CPP. Il s'agit de toute personne dont les droits ont été touchés directement par une infraction. En règle générale, seul peut se prévaloir d'une atteinte directe le titulaire du bien juridique protégé par la disposition pénale qui a été enfreinte (ATF 143 IV 77 consid. 2.2; 141 IV 454 consid. 2.3.1). Pour être directement touché, le lésé doit en outre subir une atteinte en rapport de causalité directe avec l'infraction poursuivie, ce qui exclut les personnes subissant un préjudice indirect ou par ricochet (arrêt du Tribunal fédéral 6B_857/2017 du 3 avril 2018 consid. 2.1).

1.3.1

L'art. 146 CP (escroquerie) invoqué par la recourante figure parmi les infractions contre le patrimoine et vise à protéger, en tant que bien juridique, le patrimoine du lésé (ATF 129 IV 53 consid. 3.2).

1.3.2

L'art. 251 CP (faux dans les titres) protège, en tant que bien juridique, d'une part, la confiance particulière placée dans un titre ayant valeur probante dans les rapports juridiques et, d'autre part, la loyauté dans les relations commerciales (ATF 142 IV 119 consid. 2.2). Le faux dans les titres peut également porter atteinte à des intérêts individuels, en particulier lorsqu'il vise précisément à nuire à un particulier (ATF 140 IV 155 consid. 3.3.3; 119 Ia 342 consid. 2b). Tel est le cas lorsque le faux est l'un des éléments d'une infraction contre le patrimoine, la personne dont le patrimoine est menacé ou atteint ayant alors la qualité de lésé (ATF 119 Ia 342 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 6B_655/2019 du 12 juillet 2019 consid. 4.3.3 et 6B_1274/2018 du 22 janvier 2019 consid. 2.3.1).

1.3.3

La qualité de partie plaignante de la recourante, en tant que titulaire du patrimoine atteint par l'infraction d'escroquerie dénoncée, doit, sur la base de ce qui précède, être admise (art. 104 al. 1 let. b CPP).

Partant, le recours est recevable sous cet angle.

En revanche, dans la mesure où le contrat litigieux était déjà conclu, et la marchandise livrée, au moment où la confirmation de paiement de la banque du 8 avril 2025 et l'attestation du 11 avril suivant lui ont été communiquées par les mis en cause, l'on ne saurait considérer que ces documents, fussent-ils considérés comme des faux dans les titres, ont lésé directement la recourante.

La qualité de partie plaignante doit dès lors, sous cet angle, lui être déniée et son recours déclaré irrecevable.

2.

La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue, au motif que le Ministère public ne lui a pas donné la possibilité de s'exprimer avant de rendre la décision querellée, ce qui aurait eu pour conséquence une constatation incomplète des faits.

2.1

Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 142 II 218 consid. 2.3).

Durant la phase précédent l'ouverture de l'instruction, le droit de participer à l'administration des preuves ne s'applique toutefois en principe pas. Avant de rendre une ordonnance de non-entrée en matière, le ministère public n'a donc pas à en informer les parties et n'a pas à leur donner la possibilité d'exercer leur droit d'être entendu, lequel sera assuré, le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours, où elles pourront faire valoir, auprès d'une autorité qui dispose d'un plein pouvoir d'examen (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP), tous leurs griefs, de nature formelle et matérielle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_854/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.1).

2.2

En l'espèce, aucune instruction n'a été ouverte, de sorte que le Ministère public était dispensé d'inviter les parties à se déterminer oralement ou par écrit ou de les confronter avant de prononcer l'ordonnance litigieuse. Aucune violation du droit d'être entendu de la recourante ne peut dès lors être reprochée au Ministère public en lien avec l'absence d'instruction.

De plus, dès lors que la Chambre de céans dispose d'un plein pouvoir de cognition en droit et en fait (art. 393 al. 2 let. a et b CPP), les éventuelles constatations incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait établi ci-devant.

Ces griefs seront, dès lors, écartés.

3.

La recourante considère qu'il existe des soupçons suffisants de la réalisation des éléments constitutifs de l'infraction d'escroquerie.

3.1

À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de non-entrée en matière est immédiatement rendue s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs d’une infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis.

Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité concrète qu'une infraction ait été commise. Dans le doute, lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1).

3.2

Se rend coupable d'escroquerie quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers (art. 146 al. 1 CP).

3.2.1

Par tromperie, il faut entendre tout comportement destiné à faire naître chez autrui une représentation erronée des faits (ATF 140 IV 11 consid. 2.3.2; 135 IV 76 consid. 5.1).

La tromperie peut être réalisée non seulement par l'affirmation d'un fait faux, mais également par la dissimulation d'un fait vrai. On distingue à cet égard la dissimulation d'un fait vrai par commission de celle commise par omission (ATF 140 IV 206 consid. 6.3.1.2; 140 IV 11 consid. 2.3.2).

La première, qui peut intervenir par acte concluant, suppose un comportement par lequel l'auteur s'emploie, par ses propos ou par ses actes, à cacher la réalité. En revanche, la dissimulation par omission, qui renvoie à un comportement par lequel l'auteur se borne à se taire et à ne pas révéler un fait, n'est punissable qu'en cas d'omission improprement dite (commission par omission; art. 11 CP). Elle implique donc que l'auteur se trouve en position de garant et assume un devoir juridique qualifié d'agir et de renseigner le lésé. Un tel devoir peut découler de la loi ou d'un contrat, voire d'un rapport de confiance spécial. Un simple devoir légal ou contractuel ne suffit toutefois pas à fonder une position de garant, pas plus qu'un simple devoir général découlant du principe général de la bonne foi. Il faut au contraire que l'auteur se soit trouvé dans une situation qui l'obligeait à ce point à protéger les intérêts du lésé que son omission puisse être assimilée à une tromperie résultant d'un comportement actif. Une configuration de ce type suppose en principe que le devoir de protéger les intérêts du lésé et de le renseigner constitue une obligation principale ou du moins spécifique de l'auteur. Elle se conçoit notamment lorsque ce dernier est censé bénéficier d'une confiance accrue en raison de ses qualités particulières (par exemple un notaire) ou lorsque les intéressés entretiennent des relations étroites, en marge, par exemple, de rapports contractuels de longue durée. À l'inverse, des rapports contractuels bilatéraux ordinaires demeurent insuffisants (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1050/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1).

3.2.2

Pour qu'il y ait escroquerie, encore faut-il que la tromperie soit astucieuse.

Il y a astuce lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible ou ne l'est que difficilement. Il en va de même quand il dissuade la dupe de procéder à de telles vérifications ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire, en raison d'un rapport de confiance préexistant (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1092/2023 du 24 mai 2024 consid. 2.2).

En exigeant une astuce, la loi veut prendre en compte la coresponsabilité de la victime. En conséquence, pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce, il ne suffit pas de se livrer à un examen objectif et de se demander comment une personne moyennement prudente et expérimentée aurait réagi à la tromperie; il faut plutôt prendre en considération la situation concrète et le besoin de protection de la dupe, telle que l'auteur la connaît et l'exploite. La prudence requise et la possibilité d'éviter la tromperie qui en découle dépendent du cas d'espèce. La situation et le besoin de protection de la personne concernée sont déterminants (ATF 150 IV 169 consid. 5.1.2; 143 IV 302 consid. 1.4.1; 142 IV 153 consid. 2.2.2).

De manière générale, l'astuce n'est pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas nécessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru à toutes les mesures possibles pour éviter d'être trompée. L'astuce n'est exclue que si elle n'a pas procédé aux vérifications élémentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances (ATF 150 IV 169 consid. 5.1.1; 147 IV 73 consid. 3.2; 143 IV 302 consid. 1.4.1).

3.2.3

Selon la jurisprudence, la tromperie portant sur la volonté d'exécuter une prestation, en particulier sur le fait de prétendre être disposé à payer, constitue en principe une tromperie astucieuse, étant donné qu'elle se rapporte à des faits internes qui, par essence, ne peuvent être directement vérifiés par le cocontractant (ATF 147 IV 73 consid. 3.3; 142 IV 153 consid. 2.2.2). L'astuce ne fait alors défaut que si les affirmations de l'auteur concernant sa volonté d'exécuter sa prestation sont indirectement susceptibles de faire l'objet de vérifications portant sur sa capacité à s'exécuter et si, à l'aune des vérifications que l'on pouvait raisonnablement attendre de la part de la dupe, celle-ci aurait pu ou dû se rendre compte que l'auteur ne disposait pas d'une telle capacité. Cette approche découle de l'idée selon laquelle quiconque n'a manifestement pas la capacité d'exécuter sa prestation ne peut pas non plus avoir de volonté sérieuse de s'exécuter (ATF 147 IV 73 consid. 3.3; 135 IV 76 consid. 5.2; 118 IV 359 consid. 2).

Les spécificités du contrat liant la victime et l'auteur peuvent jouer un rôle dans l'appréciation des vérifications que la dupe doit entreprendre (arrêt du Tribunal fédéral 6B_797/2023 du 29 novembre 2023 consid. 6.1).

3.3

Dans le cas présent, la recourante ne prétend pas avoir entretenu avec D______ SA de relations commerciales préalablement à la commande litigieuse, au printemps 2025. Elle n'expose pas non plus les raisons pour lesquelles elle aurait pu être amenée à témoigner une confiance particulière à sa cocontractante, en particulier renoncer à vérifier sa solvabilité, alors même que le montant de la commande était important et que les organes de sa cocontractante avaient récemment changé. Or, un tel contrôle, pourtant aisé, aurait vraisemblablement été de nature à mettre en lumière certaines difficultés économiques de l'acheteuse, dont témoigne le prononcé – certes rétracté ensuite – de la faillite de cette dernière moins de trois mois après la conclusion du contrat en cause.

La recourante soutient que, contrairement à la procédure usuelle, la marchandise avait été livrée sans attendre le versement de l'acompte, son propre fournisseur, E______, lui ayant indiqué que tel pouvait être le cas "sans hésitation". Une telle assurance ne ressort toutefois pas clairement de l'échange de messages entre la recourante et E______, lequel est au demeurant largement postérieur à la livraison. Rien de tel non plus ne peut être déduit des courriels que se sont envoyés les collaborateurs de la recourante entre le 1er et le 3 avril 2025, lesquels visaient avant tout à bloquer, si tant est que cela était encore possible, la livraison de la marchandise, dans l'attente du versement de l'acompte.

Enfin, la recourante ne dit mot, en particulier dans sa réplique, des démarches cas échéant entreprises, soit pour obtenir la restitution de la marchandise, soit son paiement. L'on ignore de la sorte la position adoptée par les organes de D______ SA, plus précisément celle des mis en cause, quant à une éventuelle absence de volonté, respectivement de capacité, à honorer leurs engagements vis-à-vis de la recourante.

Dans ces conditions, il n'est pas possible de considérer qu'il existerait des soupçons suffisants de tromperie de leur part lors de la conclusion du contrat, que la recourante n'aurait pas été à même d'éviter en procédant à un minimum de vérifications.

Les conditions d'une non-entrée en matière étaient dès lors réalisées.

4.

Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée.

5.

La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, arrêtés en totalité à CHF 1'500.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), lesquels seront prélevés sur les sûretés versées.

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