JTCO/11/2023

A.

a.a. Par acte d'accusation du 28 septembre 2022, il est reproché à X______, gardienne d'enfants diplômée de E______ depuis le 5 décembre 2017, d'avoir, au domicile de l'enfant, le 12 avril 2018, entre 10h et 11h – alors qu'il avait précédemment vomi, qu'elle venait de le sortir de la baignoire, dans laquelle elle l'avait placé pour le nettoyer, qu'elle l'avait enveloppé dans une serviette et qu'elle avait constaté qu'il faisait un malaise – saisi sous les aisselles et intentionnellement secoué violemment d'avant en arrière à plusieurs reprises tout en l'appelant par son prénom, étant relevé que par la suite il n'a présenté aucune réaction, ne tenant plus son corps et sa tête, et qu'il a souffert, suite aux secousses infligées, d'un hématome sous-dural aigu des deux convexités cérébrales, de part et d'autre de la faux du cerveau, de la tente du cervelet et de la base du crâne au niveau du pôle temporal droit, d'une rupture avec thrombose de veines ponts, de discrètes lésions axonales aigües bilatérales de la substance blanche para-sagittale frontale et du cingulum, d'une encéphalopathie post-anoxique aigüe sévère avec œdème cérébral, des suffusions hémorragiques aiguës des tissus mous situés derrière l'articulation atlanto-axiale à gauche (entre C1 et C2), d'infiltrations hémorragiques à l'origine des nerfs optiques bilatéralement ainsi qu'au sein des muscles oculo-moteurs supérieur et interne de l'œil droit, d'hémorragies rétiniennes multifocales et bilatérales s'étendant à la périphérie et à la chambre antérieure, prédominant à gauche, de quatre ecchymoses en région frontale, pariétale et rétro-auriculaire gauches, associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes et quelques ecchymoses du thorax, des genoux et de la cuisse droite associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes, une suffusion hémorragique de la pointe de la langue et des traces d'un ancien hématome sous-dural des deux côtés, symptômes d'un traumatisme crâniocérébral non accidentel par secouement, soit un syndrome du bébé secoué, conduisant à son décès le 15 avril 2018 à 16h52 aux services des soins intensifs de la pédiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG), à tout le moins par dol éventuel, envisageant et acceptant de la sorte le risque de le tuer, étant relevé qu'elle connaissait

parfaitement l'existence du syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait l'ignorer, en sa qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance et qu'elle lui avait déjà fait subir des secousses lors d'un premier épisode entre janvier et avril 2018, faits qualifiés de meurtre au sens de l'art. 111 CP (rubrique 1.1 de l'acte d'accusation). a.b. Il lui est en outre reproché d'avoir, au domicile de l'enfant, alors qu'elle connaissait parfaitement l'existence du syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait l'ignorer en sa qualité de garde d'enfants diplômée, secoué violemment d'avant en arrière à plusieurs reprises E______, entre le mois de janvier et le 12 avril 2018, lui causant intentionnellement de la sorte à tout le moins des lésions traumatiques cérébrales, soit un hématome sous-dural bilatéral, dont des traces ont pu être constatées dans le rapport d'autopsie de l'enfant du 18 octobre 2018 (rubrique 1.2.2 de l'acte d'accusation) et, le mardi 9 janvier 2018, vers 12h, cogné E______ au niveau de la région orbitaire gauche contre un objet contendant, acceptant à tout le moins par dol éventuel de lui causer de la sorte une ecchymose du bout du nez, un hématome en monocle de l'œil gauche et des lésions traumatiques cérébrales soit un hématome sousdural bilatéral dont des traces ont pu être constatées dans le rapport d'autopsie de l'enfant du 18 octobre 2018, étant relevé qu'X______ a expliqué les lésions causées par une chute dans les escaliers avec l'enfant dans les bras (rubrique 1.2.3 de l'acte d'accusation), faits qualifiés de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP (rubrique 1.2. de l'acte d'accusation). Dans le même acte d'accusation, le Ministère public a présenté l'accusation subsidiaire suivante : b.a. Il est subsidiairement reproché à X______ d'avoir, dans les circonstances décrites sous lettre a.a. ci-dessus, en secouant violemment E______ d'avant en arrière à plusieurs reprises, intentionnellement accepté d'exposer celui-ci, alors âgé de 10 mois et incapable de se protéger lui-même, à un danger grave, imminent et concret pour sa vie, à tout le moins pour sa santé et son intégrité corporelle, sous la forme du syndrome du bébé secoué, en dépit du devoir de veiller sur lui qui lui incombait en sa qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance et du fait

qu'elle connaissait parfaitement le syndrome du bébé secoué, voire ne pouvait l'ignorer, faits qualifiés d'exposition au sens de l'art. 127 CP (rubrique 1.3. de l'acte d'accusation). b.b. Il lui est en outre reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous lettre a.a., tandis qu'elle gardait et veillait en sa qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance sur l'enfant E______, âgé de 10 mois, qui lui avait été confié par ses parents, enfreint de manière fautive les règles élémentaires de la prudence qui imposent de ne jamais secouer un bébé, alors qu'elle connaissait parfaitement, voire ne pouvait l'ignorer, en sa qualité de garde d'enfant diplômée, le syndrome du bébé secoué et les précautions à prendre pour l'éviter, qu'elle avait conscience ou aurait pu avoir conscience du danger de mort lié à ses gestes et aurait pu et dû prévoir que son comportement cause la mort de l'enfant, faits qualifiés d'homicide par négligence au sens de l'art. 117 CP (rubrique 1.4. de l'acte d'accusation). b.c. Il lui est également reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous chiffre 1.2.3. de l'acte d'accusation, en secouant violemment E______ d'avant en arrière à plusieurs reprises, intentionnellement accepté d'exposer l'enfant, âgé de 10 mois et incapable de se protéger lui-même, à un danger grave, imminent et concret pour sa vie, à tout le moins pour sa santé et son intégrité corporelle, sous la forme du syndrome du bébé secoué, en dépit du devoir de veiller sur lui qui lui incombait en sa qualité de garde d'enfant diplômée d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance, faits qualifiés d'exposition au sens de l'art. 127 CP (rubrique 1.5. de l'acte d'accusation). b.d. Il lui est finalement reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous lettre a.b. ci-dessus, tandis qu'elle gardait et veillait en sa qualité de garde d'enfant diplômée sur l'enfant E______ âgé de 8 mois qui lui avait été confié par ses parents, enfreint de manière fautive les règles élémentaires de la prudence qui imposent de ne jamais secouer un bébé, étant précisé qu'elle connaissait ou aurait dû connaître, en sa qualité de titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle en petite enfance, le syndrome du bébé secoué et les précautions à prendre pour l'éviter et qu'elle avait conscience ou aurait pu

avoir conscience du danger de lésions graves lié à ses gestes, si bien qu'elle aurait pu et dû prévoir que son comportement cause les lésions graves subies par l'enfant E______, faits qualifiés de lésions corporelles graves par négligence au sens de l'art. 125 al. 2 CP (rubrique 1.6. de l'acte d'accusation).

B.

Il ressort de la procédure et de l'audience de jugement par-devant le Tribunal les éléments pertinents suivants : I. Contexte général Profil et parcours professionnel d'X______ a.a. X______ est née le ______ 1983. Elle est de nationalité française. Elle est mariée à F______ depuis 2008 et mère de deux enfants nés en 2009 et 2015. a.b. S'agissant de sa formation professionnelle, selon ses déclarations, elle a achevé en 2000 un Brevet d'études professionnelles (ci-après : BEP) dans le domaine des services à la personne. En parallèle de cette formation, elle a effectué des stages, l'un dans la crèche "G______", à H______, avec pour tâche le service des repas, et l'autre dans une maison de retraite. Passionnée par la petite enfance, elle s'est tournée vers ce domaine et a continué à travailler dans la crèche "G______", étant en charge du service des repas. Durant la même période, elle a suivi des cours par correspondance et obtenu le 3 juillet 2003 un certificat d'aptitude professionnelle (ci-après : CAP). Grâce à ce diplôme, elle a pu devenir aide éducatrice et a travaillé pendant trois ans dans la crèche précitée, d'abord dans le groupe des bébés, lequel comprenait des enfants âgés de 3 mois à 1 an, puis dans le groupe des enfants âgés de 3 à 4 ans. Par la suite, elle a travaillé au sein de la I______, un foyer où les enfants âgés de 3 à 16 ans étaient accueillis à la suite d'une décision judiciaire, en premier lieu durant une année en qualité de veilleuse de nuit et, en second lieu, durant deux ou trois ans, comme éducatrice. Dans ce cadre, elle a côtoyé des enfants ayant eu des enfances très difficiles et pour lesquels la gestion des crises était un défi. Désirant découvrir de nouvelles méthodes de travail dans d'autres pays, elle a également travaillé pendant deux ans au sein de la crèche J______, dans le quartier des Pâquis, à Genève, avec un groupe d'enfants âgés de 1 à 2 ans. En 2008, elle est revenue travailler à la I______. Elle a accouché de son premier enfant en 2009 et a repris son emploi au sein de la I______ après son congé maternité. Cela étant, vu les difficultés des enfants dont elle s'occupait et son nouveau statut de maman, elle a éprouvé le besoin de faire une pause dans cette activité. Elle a alors commencé à travailler en tant qu'aide à domicile pour des personnes âgées et handicapées. En 2013,

elle a travaillé en tant qu'assistante dentaire. Elle a commencé une formation qu'elle n'a pas achevée, étant précisé que le cabinet qui l'employait a finalement dû fermer ses portes. Elle a occupé un poste de caissière durant sa seconde grossesse et a pris un congé parental de deux ans après son accouchement, jusqu'à fin 2016. A ce moment-là, se sentant suffisamment solide pour garder des enfants seule, attirée par le travail chez les particuliers et les horaires qui cadraient avec sa vie de mère de famille, elle a déposé son dossier de candidature auprès de K______, une agence de placement à Genève, spécialisée dans les gardes d'enfant à domicile. Ses tâches étaient plus variées puisqu'elle pouvait être amenée à aller chercher les enfants à l'école, les amener à des anniversaires ou encore faire plein d'activités avec eux le mercredi. Ce travail lui avait permis un contact plus rapproché avec les parents et un lien plus fusionnel avec les enfants. Elle a travaillé à temps partiel, du 9 janvier au 30 juin 2017, pour une première famille de trois enfants âgés entre 2 et 13 ans, puis, à partir du 5 décembre 2017, à raison de deux jours par semaine au sein de la famille L______, la fin de la mission étant prévue le 28 juin 2018. Après le décès de E______, le 15 avril 2018, elle n'avait plus ce qu'il fallait pour se retrouver seule en charge d'un enfant. Elle a cessé son activité au sein de l'agence de placement K______ et s'est posée la question de continuer ou non à travailler avec des enfants. Elle a effectué un suivi psychologique et a conclu qu'elle ne pouvait pas renoncer à travailler avec ceux-ci, si bien qu'elle est retournée travailler entre juillet 2018 et septembre 2021 en équipe auprès d'enfants, âgés de 3 à 8 ans, au sein de la I______. A cette époque, ne se sentant plus capable d'assumer des dossiers émotionnellement compliqués, préférant une activité sans charge mentale et désirant se consacrer à la présente procédure pénale, elle a commencé un emploi de vendeuse en boulangerie qu'elle a occupé jusqu'au début du mois de décembre 2022 (C- 2ss, audience de jugement). a.c. Figurent au dossier le certificat d'aptitude professionnelle dans le domaine de la petite enfance délivré par le Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche à X______ le 3 juillet 2003, ainsi qu'une fiche de renseignements de

l'association K______ contenant des informations très générales sur l'expérience d'X______ dans la garde d'enfants. Sous l'intitulé "vérification des références", trois "expériences" sont mentionnées très brièvement. La première se réfère à un certificat de travail pour une activité du 9 janvier au 30 juin 2017 duquel il ressort que "Mme X______ [leur] a toujours donné pleine et entière satisfaction aussi bien dans son travail que par son attitude, C'est une personne [qu'ils recommandaient] chaleureusement". Un contact avec un chef de service en date du 13 septembre 2016 avait permis de savoir que celui-ci la recommandait "tout à fait" et qu'il lui confierait ses propres enfants, étant précisé qu'il n'était fait état ni du travail effectivement exercé ni de la période concernée. A l'occasion d'un échange avec une directrice de crèche le 13 septembre 2016, il était apparu qu'X______ était à l'aise avec les enfants et qu'elle effectuait beaucoup d'animations variées. Cette directrice la recommandait, ajoutant même qu'elle la réengagerait si elle disposait d'un poste. L'appréciation de K______ était en définitive la suivante: "Mme X______ a changé de voie en 2013 pour faire une formation d'assistante dentaire, mais le contact avec les enfants lui manque. Elle souhaite travailler en famille afin de disposer d'un suivi personnalisé avec eux. Elle a travaillé 8 ans en institution et dispose d'un savoir-faire en collectivité qu'elle souhaite vivement mettre à disposition d'une famille. D'une nature joviale et ayant gardé une âme d'enfant tout en étant responsable, elle nous a semblé à même de satisfaire aux demandes de familles" (B-95, B-96, C-15). Etat de santé de E______ c.a. La Dre M______, pédiatre, a suivi E______ depuis sa naissance. Il ressort du dossier médical qu'il était, de manière générale, en bonne santé, qu'il présentait une évolution favorable et qu'il éprouvait des difficultés de sommeil. Entendue par-devant le Ministère public, la Dre M______ a précisé que c'était un enfant "souriant, joyeux et tonique. Il se développait normalement". Elle n'avait pas constaté un état léthargique ou apathique. A une reprise, alors qu'il était fébrile et malade, elle avait constaté qu'il était amorphe et plus calme, ce qui n'était pas inquiétant. Entre les 15 et 24 mars 2018, E______ avait souffert d'épisodes de vomissements et d'un manque d'énergie. Il avait

perdu du poids. Il était hautement probable qu'il ait eu une infection virale qui, le 22 mars 2018, était en voie d'amélioration et qui était guérie quatre jours après. Le 6 avril 2018, il avait été pesé et avait bien repris du poids. Elle ignorait la survenance des épisodes des 21 décembre 2017 et 9 janvier 2018. Elle avait constaté un épuisement des parents et un peu d'énervement face au sommeil compliqué de leur fils. Dans un courrier du 1er février 2018 adressé à la Dre N______, spécialiste du sommeil, elle avait indiqué que "la maman en particulier [était] excédée par son enfant" (B-256 ss, C-156 ss). c.b. La Dre N______ a été consultée les 27 février 2018 et 19 mars 2018 en relation avec les problèmes de sommeil rencontrés par l'enfant. Elle avait posé le diagnostic de "troubles du sommeil sur habitudes" (B-275). c.c. Aux termes du rapport de consultation du service d'accueil et des urgences pédiatriques du 16 mars 2018, l'anamnèse évoquait le fait que E______ présentait depuis une semaine une baisse de l'état général avec de la fièvre par intermittence. Lors de la consultation, le 15 mars 2018 à 22h02, il était davantage apathique, s'endormait dans les bras de ses parents et avait vomi à deux reprises. Le diagnostic posé était celui d'une angine aigüe, d'une alcalose respiratoire et d'une anémie normochrome (B-249 ss). c.d. Le 29 mars 2018, les parents de E______ ont consulté un autre pédiatre, le Dr O______, de sorte à obtenir un second avis. Il ressort des notes de consultation qu'il avait perçu chez l'enfant une gastrite persistante et qu'il avait notamment recommandé une diète enrichie (B-287). c.e. Selon la lettre de décès des HUG du 15 avril 2018, laquelle reprend les déclarations des parents, E______ était en relativement bonne santé. Son développement était normal. Il avait présenté des coliques importantes durant les quatre premiers mois de vie, avec des difficultés à faire ses nuits, mais son comportement était normal durant le jour. Il avait une bonne prise pondérale jusqu'à six mois de vie. Il avait eu un retard de prise pondérale entre 6 et 9 mois, avec la prise d'environ 500 grammes seulement. Depuis la chute dans les escaliers avec sa nounou en janvier 2018, leur fils s'était réveillé chaque nuit en hurlant. Il avait fait cinq nuits entières depuis la naissance.

Dès le 6 mars 2018, il avait présenté un état fébrile par intermittence et était plus fatigué, mais il gardait bon appétit. Dès le 15 mars, il avait souffert de vomissements chaque deux ou trois jours, à tout moment de la journée, qui avaient motivé plusieurs consultations aux urgences et chez la pédiatre. Début avril, ces symptômes s'étaient résolus, E______ avait repris du poids et son comportement s'était amélioré. Le 8 avril

2018, il avait montré un nouvel état fébrile avec l'apparition d'une toux grasse et rhinorrhée (C-10'063 ss). Garde de E______ - relations entre les époux L______ et X______ d. Un contrat de travail a été conclu le 23 novembre 2017 entre B______ et A______, d'une part, et X______, d'autre part, portant sur la garde d'enfant et les travaux ménagers en lien avec celui-ci. Les rapports de travail devaient commencer le 5 décembre 2017, à raison de deux jours par semaine, les mardis et jeudis durant la journée, pour un total hebdomadaire de 19h00, au domicile de l'enfant, sis ______. La fin de la mission était prévue le 28 juin 2018 (B-97 ss). e. Si les mardis et jeudis E______ était confié à X______, c'étaient les membres de sa famille qui s'occupaient de lui les autres jours de la semaine, puisque le lundi, il était gardé par son père A______, le mercredi par sa mère B______ - hormis entre 18h00 et 19h30 où il était confié à ses grands-parents paternels - et le vendredi par ses grandsparents maternels (B-67, B-77). f. X______ (sous l'alias "______"), B______ et A______ échangeaient par le biais de l'application WhatsApp, dans des discussions individuelles et dans un groupe intitulé "Nounou de E______ ". Ces échanges permettaient de se coordonner et de transmettre des informations au sujet de l'enfant. X______ envoyait en outre des clichés de celui-ci à ses parents. Le flux de discussion contient en particulier les extraits suivants (NB: textuellement; C-61 ss): 22 décembre 2017 dès 09h25: X______: Bonjour B______. J'espère que la soirée père/fils c'est bien passée! Et aussi que le bleu de E______ n'a pas empiré ? (…)

B______: Coucou, oui tout s'est bien passé. Papa a oublié de signaler le bleu à maman qui a pris peur ce matin au réveil de E______…Ah ces papas ! (…)

9 janvier 2018 dès 22h09: B______: Bonsoir X______, j'espère que tu es bien rentrée et que tu n'as pas trop de douleurs. E______ va toujours bien (…)

X______: Bonsoir, tant mieux si E______ va bien. Tu me donneras tout de même des petites nouvelles demain…Moi ça va, d'après une copine kiné, j'aurais une petite foulure de 4eme oreille…j'irais faire vérifier demain mais c'est rien du tout !!!

10 janvier 2018 dès 10h30: X______: Bonjour ! E______ à passé une bonne nuit ?

B______: Coucou, oui la nuit a été bonne. C'est un peu moins enflé mais un peu plus bleu. Il n'a pas l'air d'avoir mal. Et toi ?

X______: Bon, je suis rassuré !! Dommage pour la couleur mais si il n'a pas mal, c'est génial ! Pourvu que ça dure ! Moi, l'orteil est féle. Mais alors rien de grave comparé à ton bout de choux. Ce n'est rien ! Merci pour ces nouvelles !

B______: Soigne bien ton orteil fêlé. Est-ce que ça ira pour demain ?

X______: Oui Oui !!!! Ça ira ! A demain !

11 janvier 2018 dès 12h49: A______: Très bien pour les câlins, ça prouve bien qu'il n'est pas fâché ! Bravo E______ d'avoir tout mangé, tu deviens un grand garçon.

X______: Oui !!! Il est gentil avec sa nounou et pas rancunier !

11 avril 2018 dès 13h17: X______: Hello ! J'ai oublié de vous dire que je vous ai ramené un petit fromage de chèvre d'Ardèche. Il est au frigo. Si vous aimez ça…régalez vous. E______ va bien ? A demain !! Bisous.

B______: Coucou, merci bien, c'est très gentil ! E______ avait un peu de fièvre hier soir mais plus aujourd'hui. Il tousse et a le nez très bouché mais bon ça devrait passer. A demain. Bises

12 avril 2018 à 10h33: X______: Coucou les parents! Après une nouvelle activité de patouille eau/maïzena, un bon biberon, nous sortons prendre le soleil !!

13 avril 2018 à 21h19: X______: Désolé, je ne veux vraiment pas être intrusive, mais si vous aviez des petites nouvelles…parce que je vis les choses difficilement aussi. Grosses pensées.

14 avril 2018 à 00h02: A______: Bonsoir, les nouvelles ne sont pas très bonnes. E______ est toujours aux soins intensifs, dans un état critique. On ne connaît toujours pas la cause du malaise, ils sont encore en train de chercher. Nous sommes là pour lui et nous sommes entourés. Courage à toi. Merci.

15 avril 2018 à 20h11: X______: Cette nuit, une bougerie brillera à H______ pour montrer à E______ que je l'accompagne. Je vous envoie tout le courage possible ! Restez fort comme il vous à toujours vu l'être. Je suis de tout cœur avec vous. Enormes bisous. "Nounou".

g. Figurent en outre au dossier deux cahiers de liaison alimentés principalement par X______ et dans lesquels elle raconte les journées passées avec E______ (humeur, repas, siestes, activités ou encore selles) jusqu'au 10 avril 2018 (B-100 ss).

Le 21 décembre 2017, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Dodo de 13h30 à 15h50. Sein à 16h30". A côté de ces propos a été inscrite, avec une autre écriture, la mention suivante: "16h00 cube rouge me tombe sur l'œil droit" (B-111 ss). Le 9 janvier 2018, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Réveil à 8h50. Papa est encore là. Ouf car j'appréhendais un peu les retrouvailles… Et puis E______ m'a fais comprendre que je me suis inquiété pour rien. Biensur qu'il est heureux de revoir sa nounou". Sur la même page, a été inscrite, avec une autre écriture, la mention suivante: "12h05 - Chute dans les escaliers, œil gauche enflé mais sans gravité" (B-113 ss). Le 16 janvier 2018, X______ a notamment indiqué ce qui suit: "Toilette et habillage rapide tout de même car la colère n'est pas loin. (Je remarque une griffure ?) (…) Après ce repas engloutie vite fait, nous nous installons sur le canapé pour danser avec le livre que je lui offre (pour me faire définitivement pardonné…)" (B-117 ss). h. B______ et A______ ont délivré, le 20 mai 2018, un certificat de travail à X______ attestant du fait qu'elle avait travaillé à temps partiel, à raison de deux jours par semaine, pour un total de 19 heures, du 5 décembre 2017 au 19 mai 2018. Pour l'essentiel, sa teneur est la suivante : "Souriante et discrète avec son entourage, Madame X______ est une personne qui s'investit dans son travail qu'elle accomplit avec sérieux. C'est quelqu'un sur qui l'on pouvait compter et à qui nous avons toujours fait confiance. Elle remplissait un cahier de liaison chaque jour de travail, ce qui permettait une transparence entre nous. Elle a toujours su s'adapter au contexte familial proche. Nous avons aussi pu constater que dans des situations délicates, elle maitrisait les différents gestes de premiers secours, tout en gardant son calme. Madame X______ nous a toujours donné pleine et entière satisfaction aussi bien dans son travail que par son attitude. C'est une personne de confiance que nous recommandons chaleureusement" (C-16). II. Faits survenus le 12 avril 2018 Engagement des secours i. Il ressort des divers appels passés entre les centrales 118, 144, de la REGA et la Centrale d'engagement, de coordination et d'alarme de la police genevoise (ci-après : CECAL), de même que des rapports de renseignements de la police (B-2), ainsi que du

courrier du Dr P______ et de Q______, du Département de médecine communautaire de premier recours et des urgences des HUG (B-163) que, le 12 avril 2018, à 11h14, la centrale SIS 118 a effectué un premier appel à la centrale 144 et tenté de lui transférer l'appel d'X______, en vain. La centrale 144 a alors tenté de joindre la centrale 118 et X______ à 11h15, sans y parvenir. A 11h16, la centrale 144 est parvenue à communiquer avec la centrale 118, laquelle l'a informée que la nounou avait signalé à son interlocuteur que l'enfant dont elle s'occupait avait vomi par le nez et la bouche, qu'il ne respirait plus et qu'il était mort. A 11h17, la centrale 144 est parvenue à communiquer durant plus de onze minutes avec X______ qui l'avait rappelée. Celle-ci a alors expliqué qu'elle avait essayé de laver l'enfant dont elle s'occupait, âgé de 10 mois, après qu'il avait vomi, puis perdu connaissance. Elle a signalé à plusieurs reprises que l'enfant avait vomi par la bouche et par le nez, qu'il ne respirait plus, que son cœur ne battait plus et qu'il était mort. Elle a ajouté qu'il était "tout blanc" et avait demandé plusieurs fois "mais qu'est-ce qu'il a eu ?", "que s'est-il passé ?", "mais qu'est-ce qu'il a eu bordel ?", "putain mais c'est pas possible mais qu'est-ce qu'il a eu ?" (sic !) ou encore "mais qu'est-ce qu'il a eu ce bébé ? il faut que ça arrive avec moi", tout en effectuant les gestes de réanimations indiqués par son interlocutrice. Celle-ci a indiqué à plusieurs reprises qu'un hélicoptère de la REGA et une patrouille de police étaient engagés et allaient arriver. A 11h19, la centrale 144 a annoncé à la CECAL qu'un hélicoptère de la REGA était en train d'intervenir au domicile de E______, découvert en arrêt cardiorespiratoire par sa puéricultrice. A 11h56, la centrale 144 a informé les urgences pédiatriques que l'hélicoptère de la REGA s'apprêtait à se poser aux urgences adultes avec à son bord un bébé qui avait fait un arrêt cardiorespiratoire avec récupération de pouls. Selon les informations fournies par la nounou et relayées par le 144, l'enfant avait vomi par la bouche et le nez et fait un arrêt cardiorespiratoire par la suite. Ni chute ni trauma n'avaient été évoqués. Il ressort de l'appel échangé entre le 144 et la REGA que l'équipe médicale intervenue supposait, à ce stade, que l'enfant avait

vomi et bronchoaspiré. Les policiers étaient en train de masser, à l'arrivée sur les lieux de l'équipe médicale. Selon les informations obtenues par celle-ci, la nounou, laquelle s'occupait de l'enfant, l'avait massé et ventilé suite à un malaise. Celui-ci avait été "récupéré", mais demeuraient désormais inconnues les lésions neurochirurgiques. Le 144 ignorait à quel moment la nounou avait entamé les premières mesures de réanimation, le contact ayant pris, au départ, du temps à s'établir. Par la suite, E______ avait été conduit aux urgences adultes, puis aux soins intensifs de pédiatrie des HUG, où ses parents s'étaient rendus après avoir été avisés. Eléments médicaux j.a. Il ressort du dossier médical des HUG que E______ a été emmené aux urgences adultes par la REGA en raison d'un arrêt cardio-respiratoire. A son arrivée, l'enfant était inconscient, ses pupilles étaient peu réactives, il souffrait d'une hypotonie axiale et périphérique et n'effectuait pas de mouvement spontané. Il était pâle, marbré, bien hydraté et afébrile. Le diagnostic posé d'emblée était un arrêt cardio-respiratoire, une bronchoaspiration et un ileus paralytique (C-10'023 ss). j.b. Selon la lettre de décès du 15 avril 2018 établie par les Doctoresses R______, S______ et T______, du Service de néonatalogie et des soins intensifs pédiatriques, la première nommée s'était entretenue par téléphone avec X______. Il ressort des explications rapportées par celle-ci qu'avant de prendre son biberon à 10h00, E______ s'était comporté comme à son habitude. Elle l'avait placé dans la douche pour le laver. Il avait eu un comportement normal et avait joué avec le jet de la douche. Elle en avait profité pour laver le body souillé. L'enfant n'avait pas pu avaler ou aspirer d'eau dans la baignoire. Après la douche, alors qu'elle était en train de le sécher, il s'était crispé en gémissant soudainement, avait contracté ses bras en flexion sur son torse avec un regard anormal, puis était devenu flasque et blanc avant de perdre connaissance. Il avait eu une respiration lente et très ample par la suite. Puis, elle avait essayé de le secouer et de le gifler pour le stimuler. Elle avait tenté de l'asseoir sur sa chaise haute, mais il n'avait pas tenu. Elle l'avait couché par terre. Elle avait tenté d'appeler les parents, sans succès.

E______ avait cessé de respirer. Elle avait joint le 118, puis le 144. Elle avait commencé le massage cardiaque et la ventilation jusqu'à l'arrivée de l'équipe médicale, soit durant en tout cas quatorze minutes. Elle estimait à cinq minutes le temps écoulé entre la perte de connaissance et l'appel au 144. A son admission, E______ avait un hématome frontal gauche, sans notion de chute, la nounou pensant qu'elle avait dû le cogner en essayant de le stimuler. La réalisation d'un "total body scan" n'avait pas montré d'atteinte cérébrale aigüe. Sur le plan hémodynamique, les médecins étaient frappés par la réanimation, dès lors qu'il était peu commun de récupérer un rythme sinusal après deux minutes de massage et de ventilation par des professionnels, si l'arrêt était cardiaque. Cela se produisait plutôt suite à des problèmes respiratoires et donc hypoxiques. Le 13 avril 2018, E______ avait présenté un nouvel épisode d'arrêt cardio-respiratoire. Sur le plan respiratoire, il avait été ventilé du 12 au 15 avril 2018, à 16h30. Les sédations de midazolam et de dexmedetomidine avaient été stoppées, respectivement, les 12 et 13 avril 2018, après le second arrêt cardio-respiratoire. L'IRM cardiaque effectuée le 13 avril 2018 avait mis en évidence une altération sévère de la fonction ventriculaire gauche et modérée de la fonction ventriculaire droite. Le 14 avril 2018, le statut neurologique demeurait identique. Une IRM cérébrale avait été réalisée. Le radiologue de garde indiquait ne pas avoir trouvé de signes pouvant expliquer l'arrêt cardio-respiratoire. Il avait mis en évidence un œdème cortical généralisé et une petite lésion ischémique cérébelleuse. Aucun fond de l'œil ou radiographie des os longs n'avait été réalisé. Au vu du second arrêt cardiorespiratoire et du risque supplémentaire de lésion neurologique, avec un pronostic sombre, une redirection de soin avait été décidée le 14 avril 2018 et les traitements avaient été progressivement arrêtés. Les parents avaient été mis en relation avec les pédopsychiatres et un aumônier pour bénéficier d'un soutien. La Doctoresse R______ avait vu les proches et contacté la pédiatre ainsi que la nounou. E______ était décédé le 15 avril 2018 à 16h52, auprès de ses parents (C-10'067 ss). j.c. La Doctoresse T______ a délivré un constat de décès le 15 avril 2018 (B-4).

j.d. Selon l'ordonnance relative à la personne décédée concernant E______, établie le 15 avril 2018 par l'Officier de police de service pour le compte du Ministère public, l'enquête préliminaire écartait l'hypothèse de maltraitance. Les éléments médicaux n'avaient pas déterminé l'origine du problème, mais c'était surtout l'hypothèse d'un problème médical qui était retenue. Aucun traumatisme n'avait été révélé lors des examens. En conséquence, la levée de corps et la remise de celui-ci à la famille avaient été ordonnées (B-5). j.e. Si le compte-rendu du scanner cérébral pratiqué le 12 avril 2018 faisait initialement état d'une absence d'hémorragie intracrânienne, de thrombose veineuse intracrânienne et de syndrome de masse intracrânienne, une mention avait ensuite été ajoutée. En effet, la revue du cas effectuée le 16 avril 2018 avec la Professeure T______ avait révélé un hématome sous-dural de la faux du cerveau à prédominance droite remontant en frontal gauche et des hémorragies sous arachnoïdiennes pariétales gauches. Le tout était hautement évocateur de lésions de maltraitance (syndrome du bébé secoué) (C-11'181 ss). Le résumé du 16 avril 2018 de l'IRM cérébrale pratiquée le 14 avril 2018 mentionnait en outre que les hémorragies sous arachnoïdiennes évoquaient une thrombose des veines ponts, expliquant les lésions ischémiques corticales étendues bilatéralement (C-10'226). j.f. A teneur de l'ordonnance relative à la personne décédée concernant E______, établie le 16 avril 2018 par l'Officier de police de service pour le compte du Ministère public, la Doctoresse R______ avait indiqué qu'un autre radiologue avait interprété les images "comme hautement susceptibles d'être le résultat d'un cas de maltraitance à l'inverse de ce que ses collègues avaient interprété jusque-là". Le Ministère public avait ainsi ordonné la mise en sûreté du corps de E______ aux fins d'autopsie (B-6). j.g. A teneur du rapport d'examen neuropathologique du 26 juin 2018 établi par les Docteurs ______ et ______, du Service de pathologie clinique des HUG, le diagnostic neuropathologique a mis en évidence, au niveau du système nerveux central, une encéphalopathie post-anoxique aiguë sévère avec un œdème cérébral diffus, un hématome sous-dural aigu des deux convexités cérébrales et, de part et d'autre de la faux du cerveau, des discrètes lésions axonales aiguës de la substance blanche

parasagittale frontale et du cingulum, une suffusion hémorragique aiguë des tissus mous situés derrière l'articulation atanto-axiale gauche, ainsi que des traces d'un ancien hématome sous-dural bilatéral. Les lésions aiguës avaient contribué au décès et étaient compatibles avec un évènement survenu deux jours avant le décès (B-204 ss). j.h. Le rapport médical sur la cause du décès établi le 27 juin 2018 par la Doctoresse R______ mentionne un arrêt cardio-respiratoire suite à des séquelles neurologiques graves postérieurement à arrêt cardio-respiratoire à domicile demeurant inexpliqué (C- 10'049 ss). k.a. Entendue par le Ministère public le 7 mars 2019, la Doctoresse R______, évoquant la prise en charge de E______ au services des urgences, a indiqué que le diagnostic différentiel, très large, était fondé sur les éléments transmis par les urgentistes, qu'il n'y avait pas d'explication claire à ce stade et que trois grandes pistes avaient été évoquées, soit la piste neurologique, la piste cardiaque et la piste métabolique. Les premiers examens effectués ne faisaient pas penser à un problème cardiaque et au final, aucun problème de cette nature n'avait été trouvé chez E______. Ce qui avait été présenté à l'anamnèse était précis, mais ne permettait pas d'expliquer ce qu'il s'était passé. A ce stade, il n'y avait pas d'éléments évocateurs de maltraitance, étant toutefois précisé qu'ils ne les avaient pas cherchés. Le rapport du 16 avril 2018 faisait état d'informations supplémentaires, soit de signes évocateurs de maltraitance (syndrome du bébé secoué), lesquels étaient déjà présents le 12 avril 2018, étant relevé que les conclusions et les explications des scanners et des IRM étaient parvenues postérieurement au décès de E______. Les éléments du 16 avril 2018 avaient donné une explication à ce qu'il s'était passé. Il était très dommage de ne pas avoir pu poser le diagnostic dans les premières 24 heures, car l'incertitude était très difficile pour les parents et la famille. En définitive, cela n'aurait rien changé aux chances de survie de E______, vu les atteintes déjà très sévères qu'il présentait dès le départ. La prise en charge médicale n'aurait pas été différente. En revanche, les explications données et la prise en charge des parents auraient été adaptées (C-46 ss). k.b. Lors de la même audience, la Doctoresse T______ a confirmé le questionnement

des médecins, en relation avec des hypothèses de type cardiaque, respiratoire, neurologique et traumatique. Dans la mesure où ils n'avaient rien trouvé, dans l'histoire, qui pouvait expliquer ce qu'il s'était passé, le diagnostic différentiel était vraiment très large. Le pronostic vital de l'enfant était engagé depuis le début de la prise en charge (C- 52 ss). k.c. La Doctoresse V______, cheffe de clinique en radiologie, a expliqué par-devant le Ministère public qu'elle avait rendu un premier rapport provisoire faisant état d'une première interprétation et que ledit rapport avait été revu par la Professeure T______ le 16 avril 2018. Elle avait eu des doutes sur les images et avait préféré confirmer avec cette dernière. Elle se souvenait avoir vu des lésions ischémiques lors de l'imagerie. Le scanner pratiqué le 12 avril 2018 faisait état d'un saignement, information qu'elle avait lue dans la correction ultérieure (C-55 ss). k.d. Entendue le 20 mars 2019 par-devant le Ministère public, la Professeure T______ a déclaré qu'en revoyant, le lundi matin, les imageries effectuées le week-end, elle avait constaté la présence d'une hémorragie, soit un hématome sous-dural de la faux du cerveau et des hémorragies sous-arachnoïdiennes. Un hématome sous-dural était un hématome situé dans les différentes couches du cerveau, soit entre la dure-mère et l'arachnoïde et en tant que tel, un hématome sous-dural n'était "pas quelque chose de grave, mais [c'était] lorsqu'il [était] associé à quelque chose d'autre" qu'il l'était, ce qui était le cas en l'espèce. Dès lors qu'il s'agissait d'un saignement, la datation précise n'était pas possible, seule une fourchette l'était, étant précisé qu'il ne s'agissait pas d'un "saignement qui date d'il y a 3 mois". Ces lésions étaient hautement évocatrices d'un traumatisme non accidentel, soit de lésions de maltraitance ou du syndrome du bébé secoué. Pour un radiologue, cela signifiait qu'il y avait des signes de 85% à 90% que la tête de l'enfant avait été secouée d'avant en arrière. Chez un enfant de moins de deux ans, le cerveau était plus petit que la boîte crânienne et il bougeait plus facilement. Elle avait fait corriger les rapports à sa cheffe de clinique et avait informé les cliniciens en charge de l'enfant. La cheffe de clinique qui avait interprété les images le 12 avril 2018

n'avait pas vu les signes évocateurs de maltraitance qui étaient présents (C-151 ss). III. Investigations Autopsie l.a. Les Doctoresses W______ et Y______ de l'Unité Romande de Médecine Forensique ont procédé à l'autopsie du corps de E______ le 17 avril 2018. l.b. Elles ont rendu un rapport préliminaire le 20 avril 2018, qui décrit leurs constatations, à savoir:

• des hématomes sous-duraux bilatéraux, avec foyers multifocaux en regard de la faux du cerveau des deux côtés, et extension en région pariétale bilatérale, au pôle temporal droit et à la tente du cervelet;

• des hémorragies rétiniennes multifocales et bilatérales, plus importantes à gauche;

• des infiltrations hémorragiques des nerfs optiques;

• une infiltration hémorragique au sein des muscles oculo-moteurs supérieurs et internes de l'œil droit;

• trois ecchymoses en région frontale, pariétale et rétro-auriculaire gauches, associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes;

• quelques ecchymoses des cuisses et du genou droit, associées à des infiltrations hémorragiques sous-jacentes;

• des signes d'intervention médicale. Ces constatations étaient compatibles avec un décès consécutif à un traumatisme cérébral non accidentel (syndrome du bébé secoué) (B-7). l.c. Selon le rapport d'autopsie du 16 octobre 2018 dressé par les Médecins légistes W______et Y______, et approuvé par le Docteur Z______, les constatations faites au cours des examens d'imagerie forensique, de l'autopsie, de l'examen des globes oculaires, de l'examen neuropathologique et des examens histologiques et immunohistochimiques concernaient essentiellement des constatations en lien avec un traumatisme non accidentel par secousses en présence d'un hématome sous-dural multifocal et bilatéral, de ruptures avec thromboses de veines ponts, de discrètes lésions axonales aiguës bilatérales de la substance blanche, d'infiltrations hémorragiques des nerfs optiques, des muscles oculomoteurs supérieurs et internes de l'œil droit, d'hémorragies rétiniennes multifocales et bilatérales, s'étendant à la périphérie et à la chambre antérieure, prédominant à gauche, des suffusions hémorragiques aigües des tissus mous situés derrière l'articulation atlanto-axiale à gauche (entre les 1ère et 2ème vertèbres cervicales), ainsi que d'une encéphalopathie post-anoxique aiguë sévère. Plusieurs lésions traumatiques d'aspect frais à récent, sous forme de quatre ecchymoses au niveau de la tête à gauche (front, région pariétale et rétro-auriculaire), des genoux et de la cuisse gauche avaient été mises en évidence, de même que d'autres lésions traumatiques à caractère plus ancien, sous forme de traces d'un ancien hématome sousdural bilatéral. Compte tenu de l'ensemble du tableau lésionnel présenté par E______ et de l'absence de pathologie associée et préexistante pouvant favoriser sa venue spontanée (trouble de la coagulation sanguine, trouble métabolique), les hémorragies intracrâniennes, rétiniennes, de la charnière crânio-cervicale et les lésions axonales cérébrales constatées devaient être considérées comme étant d'origine traumatique. Le diagnostic de traumatisme crânien non accidentel par secouement était certain dans trois configurations alternatives, soit en cas i) d'hématomes sous-duraux plurifocaux avec caillots à la convexité traduisant la rupture des veines ponts ou ii) d'hématomes sousduraux plurifocaux et hémorragies rétiniennes quelles qu'elles soient ou encore

  iii) d'hématomes sous-duraux unifocal avec lésions cervicales et/ou médullaires.

Le syndrome du bébé secoué était une forme de maltraitance infantile intéressant dans la majorité des cas des enfants dès leur premier mois de vie jusqu’à un an, alors qu’ils ne tenaient pas encore leur tête. L’enfant était alors saisi par les bras ou par le thorax, pour être ensuite secoué à plusieurs reprises d’une façon très rapide et violente. Ce traumatisme pouvait typiquement entraîner des lésions intracrâniennes, telles que des hémorragies cérébrales, et des hémorragies rétiniennes à la suite des forces d’accélération et de décélération subies lors des secousses. Les ruptures des veines ponts avec développement d’hémorragies sous-durales, les hémorragies rétiniennes et les lésions hypoxiques cérébrales, et les lésions cervicales étaient typiquement observées dans ce type de mécanisme. S'agissant du cas d'espèce, les quelques ecchymoses constatées au niveau de la tête à gauche n'entraient pas en contradiction avec le diagnostic. Il s'agissait de lésions traumatiques contuses n'expliquant pas directement le tableau lésionnel intracrânien constaté. Elles pouvaient toutefois être en relation avec des secousses indépendantes et consécutives à d'autres traumatismes. Par ailleurs, les signes d'anciens saignements intracrâniens pouvaient entrer chronologiquement en lien avec le traumatisme de janvier 2018, soit la chute dans les escaliers décrite par X______, étant relevé que ces lésions pouvaient également être survenues précédemment ou ultérieurement. Ainsi, "l'ensemble des données […] réunies permet de rapporter le décès de l'enfant E______, âgé de 10 mois et 10 jours, à un traumatisme crânio-cérébral non accidentel par secouement (syndrome du bébé secoué)". Un dossier photographique de E______ était joint audit rapport (B-172ss, B- Expertise et auditions des experts m.a. Les Docteurs Z______, W______ et AA______ ont ont établi un rapport d'expertise le 18 septembre 2020 (C-229 ss). Ils ont commenté ledit rapport et fourni des indications complémentaires principalement lors de l'audience d'instruction du 9 mars 2021 (C-308 ss). Il en ressort notamment les éléments suivants: – s'agissant des événements du 21 décembre 2017: En relation avec les explications données par X______ en lien avec la chute d'un cube en plastique que E______ tenait dans la main à hauteur de son bras et qui lui aurait

provoqué des lésions à l'œil, les experts ont déclaré qu'au vu de la multiplicité des lésions visibles, de la répartition de ces lésions sur différentes régions du visage (paupière supérieure et région zygomatique) et de la hauteur de la chute de l'objet proposé, il semblait très peu probable que le mécanisme évoqué par la nounou puisse être à l'origine de telles lésions. Ils émettaient l'hypothèse que ces lésions avaient probablement été causées par des traumatismes contondants, conséquences d'un (plusieurs) heurt(s) du corps contre un (des) objet(s), un (des) objet(s) contre le corps ou encore de pression(s) ferme(s), étant précisé qu'étant toutefois trop peu spécifiques, il n'était pas possible de se prononcer sur l'origine précise de ces lésions (C-272 ss). Si les explications d'X______ leur semblaient peu probables, dès lors qu'il aurait fallu que l'objet rebondisse à trois reprises sur le visage de l'enfant, il n'était toutefois pas possible de les exclure formellement (C-311, C-317).

– s'agissant des événements du 9 janvier 2018: En relation avec les explications données par X______ en lien avec une chute dans les escaliers en portant E______, les experts ont en premier lieu exposé que la pointe du nez était une zone saillante, ce que l'orbite n'était pas. En cas de chute sur une surface plane, la région orbitaire (œil et paupières) était en général indemne de lésion, de par ce facteur de protection. Il s'agissait d'une région plutôt lésée en cas de coup(s) porté(s). Au vu de la configuration des lieux présentée, il était difficile d'imaginer comment l'enfant aurait pu se blesser le bout du nez et l'œil gauche alors qu'il était porté dans les bras, sans se blesser d'autres zones saillantes du corps ou l'arrière de la tête en premier lieu, si bien que le bilan lésionnel présenté par l'enfant semblait très difficilement compatible avec les allégations d'X______ (C-275 ss). Les explications de celle-ci n'étaient pas en adéquation avec les lésions subies par E______ et elles leur semblaient peu probables, même s'il n'était pas possible de les exclure formellement (C- 311). L'ecchymose à l'œil était plutôt située dans une face protégée, ce qui tendrait à dire que la face saillante aurait dû recevoir un impact, à tout le moins sur une surface plane, étant précisé que, sur une surface irrégulière, cela pouvait être différent (C-317). Les causes possibles des lésions étaient des traumatismes contondants, étant précisé qu'elles étaient trop peu spécifiques pour se prononcer sur une origine précise (C-277). Alors que, à l'audience du 9 mars 2021, X______ avait fourni d'autres indications ("je tenais l'enfant dans mes bras, la tête au-dessus de mon bras et je suis tombée dans l'escalier. Je ne me suis pas cognée à la rambarde, mais je suis tombée réellement en avant. Je me suis d'ailleurs tapé le genou et fait mal au doigt de pied, ce que les parents de E______ savent. Je n'ai pas lâché E______, je l'ai tenu très fort, je suis tombée en amortissant sa chute"), l'expert Z______ a constaté que cette nouvelle explication, différente de ce qui avait été proposé dans la procédure, lui semblait possible (C-317 ss). Sur un plan médical, il était possible qu'en dépit de chocs différents allégués, les lésions subies le 21 décembre 2017 à l'œil droit soient identiques à celles subies le 9 janvier 2018 à l'œil

gauche (C-277). Elles n'étaient pas des conséquences de secousses, étant relevé que dans un mécanisme de secousses, il était possible qu'un enfant heurte un objet. Les lésions observées pouvaient être la conséquence d’un coup porté ou d’un heurt contre un objet (C-311). – s'agissant du profil de risque, en lien avec le syndrome du bébé secoué: Sur le plan épidémiologique, les enfants les plus à risque sont ceux remplissant plusieurs facteurs, parmi lesquels le fait d'être de sexe masculin, d'avoir des épisodes de pleurs inconsolables et de présenter des difficultés alimentaires. Ces trois facteurs ont été mis en évidence en lien avec E______ (C-257). Les enfants faisant face à des pleurs inconsolables ou à des troubles du sommeil sont perçus comme étant difficiles, par les personnes qui les secouent. Une telle personne ne souhaite pas nuire à l'enfant, mais elle perd le contrôle à la suite d'une accumulation de fatigue ou de facteurs de stress qui peuvent par exemple être provoqués par des pleurs inconsolables, par plusieurs nuits sans sommeil ou par le refus de se nourrir, ce qui est difficile pour la personne en charge de l'enfant, laquelle peut être la mère, le père, un membre de la famille ou un professionnel (C-318). A la connaissance des experts, il n'existait pas, dans la littérature, de cas de secousses provoquées par une personne en panique (C-321). – s'agissant des problèmes rencontrés par E______ dans les mois ayant précédé son décès: Les experts ont considéré que les périodes d'apathie et les problèmes de poids observés chez cet enfant depuis début 2018 pouvaient découler d'une lésion cérébrale, surtout en étant accompagnés de vomissements, mais il s'agissait de symptômes aspécifiques dont les causes les plus fréquentes étaient d'origine digestive ou infectieuse. Il était possible que le retard de la prise pondérale de E______ ait été la conséquence d'une atteinte neurologique grave. Les difficultés de sommeil auxquelles E______ avait dû faire face étaient extrêmement fréquentes chez les nourrissons de moins d'une année. Il était possible que ces difficultés aient été la conséquence d'une atteinte neurologique subie lors d'un épisode de secousses, mais d'autres diagnostics plus fréquents entraient également en ligne de compte. Des vomissements pouvaient être un signe d'une atteinte

neurologique grave, mais d'autres diagnostics plus fréquents pouvaient provoquer des vomissements. Il était possible que les vomissements de E______ aient été la conséquence d'une atteinte neurologique grave (C-270 ss). – s'agissant des événements du 15 mars 2018 (consultation aux urgences pédiatriques): Les vomissements, l'apathie et la somnolence pouvaient être évocateurs de maltraitance, mais ils pouvaient aussi être expliqués par le contexte infectieux présenté par l'enfant. Selon les experts, le diagnostic posé d'infection virale était justifié. La coexistence d'un syndrome du bébé secoué était possible, mais aucun élément à l'anamnèse ni au status ne permettait de faire suspecter un syndrome du bébé secoué dans ce contexte infectieux. Il était toutefois possible que E______ souffrait déjà d'un syndrome du bébé secoué en mars 2018 (C-278 ss). S'il était possible de dire cela, les experts ne pouvaient en revanche pas évaluer la probabilité. Cela restait une hypothèse, ils ne pouvaient pas l'affirmer avec certitude, comme pour les événements aigus. Chaque symptôme constaté pouvait s'expliquer en lui-même par une autre cause, causes qui ne sont pas rares. Un virus pouvait par exemple expliquer les vomissements (C-311). – s'agissant des diagnostics différentiels et autres hypothèses écartés: Le diagnostic différentiel principal est le traumatisme crânien accidentel, or une chute de moins de 1m50 ne peut provoquer ni hématome sous-dural plurifocal ni hémorragie rétinienne diffuse et/ou bilatérale. Une telle chute ne cause aucune lésion conséquente dans la majorité des cas. Une chute d'une faible hauteur peut être exceptionnellement à l'origine d'un hématome sous-dural isolé, localisé en regard du site d'impact, avec contusion du cuir chevelu et éventuel trait de fracture en regard. En cas de chute dans les escaliers, on peut observer des lésions multiples en regard de diverses régions du corps en relation avec plusieurs impacts, or le bilan lésionnel attendu (ecchymoses, contusions, fractures) est différent du tableau lésionnel présenté par E______. Une chute du lit parental aux alentours du mois de février 2018 ne devrait pas entraîner d'hématome sous-dural multifocal de nature à expliquer les traces de saignement ancien détectées lors de l'autopsie, si la hauteur du lit est inférieure à 60 cm ou moins de 1.2-

1.8 mètre (C-260 ss, C-268 ss, C-288, C-315). L'ensemble du tableau lésionnel présenté par E______ ne pouvait pas s'expliquer par des actes de réanimation, même inadaptés (C-268, C-289). L'hypothèse de la présence d'un hématome sous-dural chronique ne pouvait pas être retenue en l'espèce et aucun élément parlant en faveur de la survenue d'un re-saignement n'avait été constatée (C-263, C-285). Des lésions telles qu'un hématome sous-dural, une thrombose des veines ponts et des lésions ischémiques corticales massives pourraient trouver leur origine, de manière générale, par un traumatisme à haute énergie à l'origine d'une accélération ou décélération importante, comme par exemple en cas de chute d'une hauteur importante ou d'un accident de la circulation (C-268 ss). Dans le cas particulier, le diagnostic différentiel crédible serait un accident de la circulation routière ou la chute d'une hauteur importante, ce qui ne ressortait toutefois pas du dossier (C-315). En l'espèce, les diagnostics différentiels pouvant être à l'origine de l'ensemble du tableau lésionnel avaient été exclus (C-262, C- 265). – s'agissant du diagnostic de traumatisme crânien non accidentel (TCNA) par secouement: Selon les recommandations de la Haute Autorité de Santé française, après exclusion des diagnostics différentiels, un tel diagnostic de traumatisme crânien non accidentel était certain, chez un nourrisson, en présence d'hématomes sous-duraux pluri-focaux avec caillots à la convexité (vertex), traduisant la rupture des veines ponts ou d'hémorragies sous-durales plurifocales et d'hémorragies rétiniennes quelles qu'elles soient ou d'un hématome sous-dural unifocal avec lésions cervicales et/ou médullaires (C-259, C-314). Il fallait relever l'absence d'intervalle libre entre le secouement et les symptômes, puisque dans tous les cas de victimes de traumatisme crânien non accidentel avec lésions entraînant le décès, les symptômes survenaient immédiatement après le secouement (C-258, C-266). Chez le nourrisson, le dommage du tissu cérébral, provoqué pendant les secousses, était immédiat, sans latences pouvant expliquer l'intervalle libre (C-317). Les symptômes étaient la conséquence des secousses et survenaient après le secouement (C-266). Le fait de secouer un enfant était un geste d'une grande violence, totalement différent des gestes du quotidien et des maladresses

de la vie quotidienne, insuffisantes à provoquer ce type de tableau lésionnel (C-267). Des secousses violentes lors desquelles la tête est projetée d'avant en arrière représentent un acte de violence infligée mettant la vie de l'enfant en danger (C-289). – s'agissant des événements du 12 avril 2018: Les symptômes décrits par X______ - regard "vide", contraction des membres, absence de pleurs, perte de connaissance, renvoi par le nez, absence de colonne vertébrale, bébé mou comme une "poupée de chiffon", absence de respiration hormis entre deux et cinq grandes respirations saccadées et absence de pouls - étaient des symptômes d’un état comateux avec dysfonction cardio-respiratoire et évocateurs d'une souffrance cérébrale, avec respiration agonale. Typiquement, tous ces symptômes survenaient immédiatement après les secousses, sans intervalle libre, dans le cadre du syndrome du bébé secoué. La symptomatologie présentée par E______ le 12 avril 2018 correspondait à la présentation clinique aigue typique d'un traumatisme crânien non accidentel avec un secouement suffisamment intense pour créer les lésions observées à l'intérieur du crâne, les hémorragies rétiniennes et rachidiennes cervicales. Les secousses à l'origine du tableau lésionnel constaté étaient violentes, étant relevé que, de manière générale, il n'était pas possible de déterminer si la gravité des lésions était la conséquence de la force des secousses, puisque cela dépendait aussi de la résistance individuelle de l’enfant (C-310). Les lésions intracrâniennes provoquées par le secouement violent de l’enfant avaient causé la perte de connaissance puis le décès de E______ (C-291). – s'agissant de l'hypothèse de la survenance d'un malaise: Un malaise spontané d’une autre origine, sans cause décelable par les investigations et examens médicaux, suivi de secousses, semblait fortement improbable aux experts, alors que la survenue de secousses expliquait l’ensemble du tableau clinique (C-289). Ils ne disposaient pas d'élément pouvant leur permettre d'identifier une cause de perte de connaissance avant les secousses et ignoraient sur quelle base le fait de vomir pouvait provoquer une perte de connaissance, sans compter que E______ n'avait pas perdu connaissance par le passé (C-319). Les causes de perte de connaissance chez un enfant

pouvaient être multiples (lésion cérébrale, malformation, crise d'épilepsie, malformation cardiaque, éléments traumatiques ou malaise vagal). Chez un enfant de moins d'un an, une telle perte de connaissance était rare (C-320). Un malaise vagal suite à un vomissement n'expliquait pas les autres symptômes rapportés par X______, soit la contraction des membres et le plafonnement du regard. Ces éléments étaient symptomatiques d'une lésion cérébrale grave et étaient nécessairement intervenus après que l'enfant ait été secoué. Ces symptômes étaient incompatibles avec un malaise vagal suite à un vomissement (C-321). – s'agissant de la datation de la survenance des lésions décrites dans le rapport d'autopsie: Les experts étaient d'avis que les lésions crâniennes en lien avec un traumatisme non accidentel par secousses étaient compatibles avec un événement survenu deux jours avant le décès, que l'ancien hématome sous-dural bilatéral devait être considéré comme remontant au moins à plus d'un mois avant le décès, que la datation des hémorragies rétiniennes était difficile, mais qu'elles pouvaient être considérées comme "fraîches" et que l'aspect macroscopique des ecchymoses à la tête parlait en faveur de lésions "fraîches". En conclusion, l'ensemble des données à disposition évoquait un mécanisme lésionnel concomitant dont la survenance était compatible avec un traumatisme localisé survenu peu avant l'admission de l'enfant aux HUG. Au niveau des membres inférieurs, les lésions traumatiques contuses aux cuisses et genoux avaient un caractère "frais", leur apparition devant théoriquement se situer dans les 24 à 48 heures avant le décès, mais ces ecchymoses pouvaient également être survenues peu avant ce laps de temps ou peu avant ou pendant l'hospitalisation de l'enfant du 12 avril 2018. Les traces de saignement ancien autour de la gaine du nerf optique se rapportaient à un épisode de saignement remontant à au moins plus de cinq jours auparavant. En définitive, l'ensemble des constatations évoquait des lésions traumatiques fraîches compatibles avec des événements survenus le 12 avril 2018 ainsi qu'un ou plusieurs épisodes de traumatisme ancien, survenu(s) plus d'un mois avant le décès (C-282 ss). Les traces de saignement ancien autour de la gaine du nerf optique ne correspondaient pas forcément à un autre

épisode que celui ayant conduit au décès, étant précisé qu'au microscope, ils avaient constaté des traces d'anciens saignements (petites cicatrices) au niveau de la dure-mère qu'il était possible de remonter à au moins plus d'un mois et des cellules de l'œil qu'ils avaient pu dater à au moins cinq jours. Il était possible qu'il s'agisse d'un même événement, mais cela ne voulait pas dire qu'il y avait eu un seul épisode ou que le même événement ait provoqué les deux lésions (C-310). Il était possible que les lésions plus anciennes datent d'un mois ou plus avant le décès, étant précisé qu'il s'agissait d'une estimation non précise au jour près (C-311). – s'agissant de l'origine des lésions constatées: Pour les experts, toutes les lésions fraîches observées avaient été causées par le secouement, mais pour ce qui était des lésions anciennes, il y avait moins de certitude, en ce sens qu'elles pouvaient avoir d'autres origines, notamment par exemple en lien avec l'accouchement. Il s'agissait de lésions traumatiques pouvant être observées en cas d'accouchement difficile avec forceps ou ventouse (C-310). Certains saignements intracrâniens étaient décrits dans le contexte de l'accouchement et, dans ce cas, les lésions sous-durales n'étaient pas liées à des impacts, mais plutôt à des phénomènes de compression statique. Un hématome sous-dural asymptomatique pouvait se rencontrer précocement après un accouchement, le plus souvent après une naissance par ventouse/forceps ou par césarienne. Ces hématomes sous-duraux, souvent plurifocaux, se résolvaient spontanément en moins d'un mois (C-287). Les lésions traumatiques à caractère plus ancien (signes d'anciens saignements intracrâniens), décrites dans l'autopsie comme pouvant "entrer chronologiquement en lien avec le traumatisme décrit en janvier 2018 (chute dans les escaliers, selon la version de la nounou)" et comme pouvant "également être survenues précédemment ou ultérieurement", pourraient correspondre à un autre épisode de secouement, par exemple. Un autre événement que la chute dans les escaliers, comme un secouement avec impact ou un traumatisme à haute énergie, à une autre date, aurait pu causer ces lésions traumatiques, mais ce n'était pas le cas d'une chute du lit parental aux alentours du mois de février 2018. Ces traces d'anciens saignements sous-duraux bilatéraux étaient compatibles avec au moins un

épisode de traumatisme par secousses préexistant aux événements du 12 avril 2018. Il était possible que ces lésions plus anciennes soient la conséquence de secousses subies, par hypothèse, le 21 décembre 2017, le 9 janvier 2018 et/ou le 15 mars 2018 (C-287 ss). Un secouement antérieur pouvait ne pas laisser de traces externes (C-310). En définitive, ces traces d'anciens saignements à différents endroits pouvaient correspondre à un autre épisode de secouement, à un épisode avec impact, à un traumatisme à haute énergie ou à une suite d'accouchement (C-309). Si l'autopsie de l'enfant avait montré la présence de traces de saignements anciens dans l'espace sous-dural, l'examen neuropathologique complet du cerveau fixé n'avait montré aucun signe d'une lésion cérébrale décelable préexistante ou antérieure aux événements du 12 avril 2018 (C-286, C-309). Enfin, l'ancien saignement à l'œil pouvait avoir une autre cause, comme par exemple un traumatisme à l'œil (C-310). m.b. Lors de l'audience du 17 novembre 2021 par-devant le Ministère public, pour l'essentiel consacrée à une reconstitution des faits du 12 avril 2018, l'appréciation des experts a évolué une tenant compte des explications fournies par X______ à cette occasion. X______ a indiqué que E______ était fatigué depuis le début de la journée et qu'il avait vomi après avoir ingurgité son biberon. Il avait le nez bouché et était inconfortable, mais il n'avait pas spécialement pleuré. Elle l'avait laissé sur sa chaise haute pour le cas où il continuerait à vomir et en attendant qu'elle nettoie la cuisine. Elle lui avait ôté ses vêtements et était montée à la salle de bain, à l'étage, avec l'enfant en body dans ses bras. Elle l'avait dévêtu et lui avait fait une rapide douche dans la baignoire. Après l'avoir rincé, elle l'avait pris dans ses bras avec une serviette pour l'essuyer. Ils s'étaient regardés dans le miroir et E______ avait eu "les yeux inversés". Il était "tombé dans les pommes". Il avait eu le regard un peu vide et était "parti tout mou dans [ses] bras". Elle avait paniqué, hurlé son prénom et l'avait secoué pour le faire revenir à lui et tenter une réaction de sa part. X______ a ensuite procédé à la reconstitution des faits, en les mimant avec un poupon. Les propos tenus dans le film réalisé à cette occasion peuvent être retranscrits comme suit:

"Vu qu'il avait vomi, je voulais lui laver le visage, on est passés dans sa chambre sur la table à langer, je l'ai déshabillé. Je lui avais enlevé la couche sur moi, je l'avais posée sur le coin de la baignoire. [le poupon est placé comme s'il était dans une baignoire] En fait, il tenait assis, là il tient pas, mais il était assis. Moi j'étais à genoux à côté de lui et c'est moi qui avais le pommeau de douche dans la main. Comme le visage était déjà fait, je lui ai mis de l'eau un peu partout sur son dos. Lui il tenait assis, moi j'avais mes deux mains, j'avais le body, l'eau coulait, en fait j'avais mis le pommeau vers son dos et en même temps, avec l'eau qui coulait, bon j'avais mes deux mains par contre, il était assis, l'eau qui coulait. Il était bien, en même temps je lui parlais, on discutait, j'ai juste rincé un petit peu le body qui était un peu souillé. En même temps j'arrosais E______. Ça n'a pas duré très longtemps. Après, une fois qu'il était tout propre, je l'ai savonné, il était tout propre, je l'ai pris, je l'ai emballé dans la serviette que j'étais allée chercher dans la chambre de ses parents, je l'avais emballé, il était assis sur moi comme ça, donc je le séchais. Là c'est le lavabo, il y a le miroir qui est là, une fois qu'il était sec, j'ai posé la serviette, on était comme ça, il était sur moi, on se regardait dans le miroir, on jouait un petit peu, on se regardait, je chantais des petites chansons qu'il avait l'habitude de son livre et puis en fait, je voyais dans le miroir, c'était son regard qui était pas pareil, qui était comme vitreux, dans le vide, il était pas comme d'habitude, son visage était comme ça, il avait un peu moins de réaction. Et puis d'un coup, j'ai senti que ça devenait plus lourd en fait, ses membres étaient lourds, je sentais beaucoup de poids dans mon bras, et puis sa tête et ses yeux qui ont tourné et après ses yeux se sont fermés, toujours dans mes bras, et là je le regardais, je fais "E______ qu'est-ce qui se passe, E______ qu'est-ce qui se passe". Là en fait, je l'ai regardé comme ça, il était lourd, et sa tête ne tenait plus, elle s'est penchée sur le côté comme ça, donc là, je l'ai pris comme ça [devant elle], j'ai regardé, j'avais aucune réaction, j'avais l'impression qu'il respirait plus, vu qu'il était nu, je voyais plus sa poitrine bouger.

Et puis là ben du coup c'est là que j'ai paniqué, j'ai hurlé dans la salle de bains. [gestuelle: elle tient le bébé devant elle, par le torse, en hauteur et elle secoue] "E______ respire, respire, qu'est-ce qu'il y a, E______ respire" et puis j'avais aucune réaction, sa tête qui était toujours comme ça, il était lourd, il est devenu blanc, mais aussi blanc que le poupon, donc là je savais plus quoi faire, j'ai hurlé dans cette salle de bains, [mots incompréhensibles] aucune réaction, sa tête, il y avait un peu de vomi qui ressortait plus par la bouche, mais par le nez, il n'avait aucune réaction, il bougeait plus, là je suis descendue avec E______ dans les bras, non je crois que c'est là, après voilà il a fait des grandes respirations, des immenses respirations comme ça, ça redescendait pas, ça bloquait, ça a fait 3/4 fois comme ça, là je saurais plus vous dire dans quel ordre, qu'est-ce qu'il a fait, il a fait une espèce de gazouillis, il s'est rétracté et après il n'a plus rien eu. [La Procureure indique ce qu'elle mentionne au procès-verbal et demande à X______ si elle arrive à dire combien de secousses elle a fait, ce à quoi l'intéressée hoche de la tête négativement, puis la Procureure lui demande si elle peut au moins mimer, ce que fait X______, étant précisé qu'elle secoue à au moins cinq reprises] J'hurlais en même temps " E______ respire, respire E______", sa tête était pas comme ça, sa tête elle tenait plus, il y avait plus rien, il avait plus aucun tonus, plus rien du tout, il était lourd, sa tête bougeait parce qu'elle ne tenait plus du tout, elle était pas du tout comme ça, elle était là sur son menton, sur sa poitrine". Après la reconstitution, X______ a encore indiqué ne plus se rappeler dans quel ordre s'étaient produits les événements, mais que E______ avait eu les mains qui s'étaient rétractées, qu'il avait les yeux fermés et rétractés et qu'il avait pris trois ou quatre grandes respirations qui s'étaient coupées et avaient repris. Il avait eu un petit gémissement très court, sans rouvrir les yeux. Il n'avait pas de tonus et pesait très lourd dans les bras. Il avait perdu connaissance dans ses bras après avoir fermé ses yeux. L'expert Z______ a confirmé que la description des faits mimés par X______ était compatible avec le bilan lésionnel décrit. Il a ajouté, qu'au niveau de l'intensité des

secousses produites par celle-ci, elles avaient dû être plus intenses, étant relevé qu'une seule secousse était suffisante pour provoquer les lésions et que, selon ses souvenirs, celle-ci avait dit avoir secoué E______ environ cinq fois. L'expert Z______ a perçu qu'X______ avait décrit une situation légèrement différente de ce qu'elle avait précédemment indiqué: "Mme X______ décrit avant les secousses une perte de connaissance de l'enfant qui me semble banale et les symptômes après les secousses. J'explique que la déviation du regard, le trouble de la respiration et la crispation ou contraction des membres décrites avant les secousses par Mme X______ étaient contestées, car nous n'avions pas trouvé de lésion pour cela, à part les lésions provoquées par les secousses. En revanche, aujourd'hui Mme X______ décrit une perte de connaissance, une perte de tonus musculaire, soit un malaise avant les secousses. Cela est tout à fait possible qu'un enfant fasse ce type de malaise sans substrat pathologique au préalable. L'experte W______ a appuyé le positionnement de son confrère, indiquant ce qui suit: "je confirme qu'aujourd'hui on a un tableau clinique différent s'agissant de ce qui s'est passé avant les secousses. Je confirme que ce tableau clinique, soit la déviation du regard, les anomalies respiratoires, la contraction des membres, qui évoquent des lésions cérébrales graves sont compatibles avec ce qu'on a retrouvé soit le tableau lésionnel et qui sont issus des secousses". Enfin, l'expert Z______ a ajouté les propos suivants: "j'explique qu'il y a des pertes de connaissance qui n'ont pas de cause chez les bébés. Cela est possible. Cela s'appelle "brief resolved unexplained events". Il s'agit d'une perte de connaissance très brève de moins d'une minute […]. Ces événements étaient transitoires, soit au moment où les enfants étaient amenés aux urgences, il n'y avait plus rien. Cela est donc possible d'avoir une perte de connaissance chez un enfant sain". Il a pour le surplus fourni une copie d'un article de l'American Academy of Pediatrics du 5 mai 2016 à ce sujet. (C-329ss, C-339ss). m.c. Lors de l'audience de jugement par devant le Tribunal, les experts ont confirmé la teneur et les conclusions de leur rapport d'expertise du 18 septembre 2020 ainsi que leurs déclarations à la procédure. S'agissant de l'épisode du 9 janvier 2018, la

particularité des lésions était qu'il y en avait une à la pointe du nez, qui était une partie saillante, et l'autre au niveau de l'orbite, soit une partie protégée. Un impact sur une surface irrégulière, tel un escalier avec des marches, pouvait expliquer de telles lésions, mais pas sur une surface lisse ou plate. Ainsi, la blessure était compatible avec les lésions constatées si la chute avait eu lieu sur le coin d'une marche. En lien avec la question de savoir s'il était possible d'évaluer la probabilité que les lésions traumatiques à caractère plus ancien constatées sur E______ aient pour origine la chute dans les escaliers du 9 janvier 2018, selon la version de la prévenue, ou un éventuel épisode de secouement qui serait intervenu le 9 janvier 2018 ou à une autre date entre janvier et avril 2018, selon la thèse soutenue par le Ministère public, les experts ont évoqué un tableau que l'on pouvait observer en lien avec un épisode de secouement, mais il y avait également des diagnostics différentiels. Typiquement, un accident de la circulation pourrait expliquer ces anciens saignements. Il était peu probable que cela soit issu d'une chute à hauteur d'homme. Le mécanisme décrit du bébé qui tombe avec la nounou, laquelle le protège dans sa chute, ne pouvait pas expliquer les anciens saignements sous-duraux et au niveau des yeux qui dataient de plus de cinq jours avant l'autopsie dès lors que l'énergie en jeu n'était pas suffisante. Ainsi, la chute dans les escaliers ne pouvait pas être à l'origine des traces d'anciens saignements. Seule la durée minimale de la datation d'anciennes lésions était possible à définir. Dans le présent cas, il était possible de déterminer que les saignements au niveau des yeux avaient au moins cinq jours, tandis que le reste des anciens saignements au niveau du crâne au moins un mois. Il était toutefois impossible de déterminer s'il s'agissait d'un seul ou de plusieurs événements distincts. En outre E______ avait pu subir des secousses qui avaient causé des saignements, mais pas des lésions cérébrales préexistantes, si bien que le tissu cérébral n'avait pas été abîmé. Les lésions anciennes n'avaient à leur connaissance pas pu être cachées par de nouvelles lésions. Il manquait des investigations radiologiques pour confirmer l'hypothèse du syndrome du bébé

secoué en lien avec les symptômes observés sur E______ au mois de mars 2018, soit l'apathie, la diminution de la réactivité, le manque d'appétit, les vomissements ou encore la perte de poids. A cette époque, il avait certes une infection, mais également des symptômes qui étaient tout à fait compatibles avec des secousses. A la question de savoir si les anciens saignements pouvaient correspondre à une suite d'accouchement, il a été expliqué que les accouchements qui se passaient difficilement, soit par exemple avec l'utilisation de la ventouse, étaient associés à un taux élevé de petites hémorragies sous-durales qui disparaissaient en quelques semaines, de sorte que selon une experte, après l'âge de 2 mois, il n'y avait plus de traces d'hémorragies sous-durales en cas d'accouchement difficile. Dans le cas présent, ce n'était ainsi pas une option, si bien que lesdites traces des anciens saignements étaient la conséquence de secousses ou d'un ou de plusieurs traumatismes à haute énergie. Un expert a toutefois précisé ne pas être sûr que 10 mois après la naissance, on ne retrouve aucune trace d'anciens saignements à l'autopsie. Il ne pouvait pas exclure qu'on retrouve de telles traces à l'autopsie. Dans la littérature, le mécanisme du bébé secoué était souvent répété. Il n'y avait pas de profil-type de personnes qui secouaient les bébés à plusieurs reprises, notamment sur le plan socio-économique ou par rapport au statut de la personne vis-à-vis de l'enfant. Ce geste ne pouvait être le fait de tout un chacun, dès lors que pour une personne qui connaissait ses limites, il n'était pas naturel de secouer un enfant. Il s'agissait souvent de personnes qui devaient faire face à une situation de grande frustration ou un épuisement en lien avec un bébé qui ne se nourrissait pas ou qui pleurait. La personne perdait le contrôle de ses émotions et secouait l'enfant. Elle souhaitait rarement nuire à l'enfant. Elle faisait face à une perte de contrôle et de moyens, à une situation de détresse ou encore de débordement émotionnel, étant relevé que l'enfant cessait de pleurer lorsqu'il était secoué. Ainsi, ce mécanisme renforçait la répétition puisqu'il s'agissait d'un geste qui, en apparence, fonctionnait. La littérature ne contenait par ailleurs aucune description d'un scénario semblable à celui qui était proposé dans le cas d'espèce, à

savoir que la personne paniquait et secouait l'enfant pour le réanimer. Les lésions pouvaient être rattachées à un geste, mais pas à une motivation. Dans la prévention, l'apprentissage consistait à connaître ses limites en terme de fatigue et d'intolérance à la frustration pour être apte à demander de l'aide et éviter de commettre des gestes maltraitants. Toute personne témoin de ce geste maltraitant se rendait compte que l'enfant était en danger de mort. Ce n'était pas un geste anodin. La déviation du regard et la crispation des membres étaient des symptômes qui ne pouvaient s'être produits qu'après une manœuvre de secousses. Cela s'expliquait par des lésions neurologiques graves. Les experts avaient modifié leur position en lien avec la possibilité d'un éventuel malaise ayant précédé les secousses en raison du fait que le récit d'X______ avait changé, celle-ci ayant d'abord expliqué que le bébé s'était crispé, qu'il avait eu une déviation du regard, des mouvements respiratoires saccadés, et qu'elle l'avait ensuite secoué, ce qui n'était pas possible selon les experts, puis, que l'enfant avait perdu connaissance et était devenu flasque et pâle, ce qui faisait référence à un malaise bénin, qui dure 20 ou 30 secondes, comme cela pouvait arriver à un enfant sain de cet âge, hypothétiquement après un vomissement ou une régurgitation. Si auparavant ce malaise était qualifié de "Near-missed sudden infant death syndrom" et que ce phénomène était considéré comme dangereux, aujourd'hui les médecins savaient que tel n'était pas le cas. Cela se produisait rarement et les causes demeuraient à ce jour inexpliquées. La personne pouvait avoir l'impression que l'enfant était mort pendant quelques secondes. En réalité, face à un tel malaise, le comportement à avoir aurait été de parler à l'enfant et de le toucher. Sans le secouement, le bébé aurait rouvert les yeux et repris sa respiration normalement. IV. Déclarations des parties plaignantes et conclusions civiles n.a. Par courrier de leur conseil du 5 novembre 2018, B______ et A______ se sont constitués parties plaignantes au pénal et au civil, suite à la réception des conclusions du rapport d'autopsie du 16 octobre 2018, dont la teneur leur avait été expliquée par la Doctoresse R______ (A-1). Déclarations de B______ n.b.a. Entendue par la police le 20 avril 2018, B______ a indiqué que la garde de son

fils s'organisait de la manière suivante : le lundi, il était avec son papa, le mardi et le jeudi avec X______, le mercredi avec elle à l'exception de la tranche horaire 18h00- 19h30 durant laquelle il était avec ses grands-parents paternels et le vendredi avec ses grands-parents maternels. En apprenant qu'ils ne disposeraient ni de place en crèche ni de nounou par le biais de l'association AB______, son mari et elle-même avaient recherché une nounou à domicile à travers l'association K______. Ils avaient été pressés par le temps et avaient retenu le dossier d'X______, celle-ci leur ayant fait bonne impression et bénéficiant de recommandations élogieuses. Ils avaient également eu le sentiment que "ça collait bien avec E______". Ils lui avaient toujours fait confiance. A ce jour, ils étaient d'avis qu'elle avait sauvé leur fils. Ils étaient toujours dans l'attente des conclusions médicales pour leur permettre de comprendre ce qu'il s'était passé, espérant qu'il s'agisse d'un décès naturel et non d'une négligence de la nounou ou de l'un de leurs parents, eux-mêmes n'ayant jamais maltraité leur fils. Elle avait une confiance totale en son conjoint. Depuis sa naissance, E______ n'avait dormi que cinq nuits complètes. Son mari et elle-même ignoraient pour quelle raison il dormait si mal. Ils avaient consulté la Doctoresse M______ et la Doctoresse N______. Ils avaient commencé un protocole pour apprendre à leur fils à se rendormir seul en cas de réveil. L'objectif était de remplacer les contacts physiques par la voix, avant de le laisser complètement seul. Ils n'avaient pas eu le temps d'achever le protocole, E______ étant tombé malade dix jours après son commencement. A partir du 6 mars 2018 et durant les trois jours qui avaient suivi, son fils avait été fiévreux. Le 15 mars, E______ avait passé la journée avec sa nounou. Il "n'avait pas de fièvre mais était complètement apathique". Il avait dormi entre son retour du travail à 17h00 et 20h00, s'étant brièvement réveillé pour prendre son biberon aux alentours de 19h00. Constatant que E______ n'était pas dans son état normal, elle avait demandé à sa mère de l'aider. Elles étaient inquiètes et avaient décidé de se rendre aux HUG. Vers 20h30, il avait vomi une quantité "astronomique" correspondant aux repas de la journée. Il était "très pâle" et s'était

immédiatement rendormi. Elles étaient arrivées aux urgences pédiatriques vers 22h00. E______ avait été gardé en observation durant toute la nuit. Elle était restée avec lui. Les médecins avaient estimé que son fils devait avoir attrapé un virus un peu virulent. Le 16 mars, vers 12h00, son mari les avait rejoints à l'hôpital et ils étaient rentrés chez eux. E______ allait mieux, mais il était "éteint" par rapport à son habitude. Aux alentours de 18h00, il avait à nouveau vomi. Ils avaient été contactés par les urgences pour refaire une prise de sang en raison d'un échange qui avait précédemment eu lieu avec les analyses d'un autre enfant. Après un bref retour aux HUG, aucune erreur de résultat n'avait finalement été décelée. E______ avait encore vomi vers 21h00. Les médecins n'avaient pas prescrit de traitement. L'état de E______ s'était peu à peu amélioré les jours qui avaient suivi. Depuis leur retour de l'hôpital, il n'avait plus vomi. Ils lui avaient donné un peu d'Algifor les samedi 17 et dimanche 18 mars 2018. Les mercredi 21 et jeudi 22 mars 2018, son fils avait à nouveau eu des épisodes de vomissements. Le 22 mars 2018, en compagnie d'X______, elles avaient consulté la Doctoresse M______, laquelle avait également conclu à un virus. Cette dernière avait conseillé de "chouchouter" E______, d'être souple sur les horaires et les repas et de le prendre dans les bras la nuit. E______ avait repris des forces et son état s'était amélioré. Les mardi 27 et mercredi 28 mars 2018, il avait à nouveau eu des épisodes de vomissements. Elle avait contacté sa pédiatre qui lui avait suggéré de diminuer les doses de lait. Dubitative, elle avait sollicité un deuxième avis médical auprès du Docteur O______, lequel avait pesé son fils et constaté qu'il était redescendu au poids de ses six mois. Il avait prescrit des anti-vomitiques et conseillé un régime un peu plus riche. Pendant les vacances de Pâques, du 29 mars au 7 avril 2018, son époux et elle-même étaient en congé et s'étaient occupés de E______, lequel n'avait plus vomi et avait repris du poids. Il avait toutefois continué à mal dormir. Entre les 2 et 6 avril 2018, ils avaient consulté un homéopathe pour les problèmes de sommeil de leur fils. Dès le 8 avril 2018, E______ avait commencé à tousser. La nuit du 11 au 12 avril 2018 avait été

compliquée. Son fils s'était réveillé à plusieurs reprises en raison de la toux, si bien que vers 23h00, elle l'avait pris dans le lit conjugal pour la nuit et qu'il avait dormi sur son ventre. Vers 03h30, elle avait essayé de le remettre dans son lit, mais il s'était réveillé à 04h00. Son époux avait repris leur fils dans leur lit et l'avait mis sur son ventre. Il s'était rendormi jusqu'à 06h30-06h45. Aux alentours de 07h30, elle avait quitté son fils pour se rendre au travail, à trois minutes du domicile familial, soit à l'école de Bellevue, où elle était enseignante. A 10h33, elle avait reçu un message d'X______ qui l'informait que son fils avait bien pris son biberon et qu'ils s'apprêtaient à sortir. A midi, alors qu'elle était au travail, elle avait constaté que la nounou avait tenté de la joindre à six reprises et, au même moment, elle avait reçu un appel de son époux. Paniqué, il lui avait demandé de rentrer immédiatement à leur domicile, puis de rester à l'école où quelqu'un viendrait la chercher. Elle avait compris que l'urgence concernait son fils. Son mari lui avait indiqué que la police et l'hélicoptère étaient présents et que E______ allait être emmené à l'hôpital. Elle avait commencé à crier et pleurer. Un collègue de son mari les avait emmenés aux urgences adultes des HUG. En route, son mari lui avait annoncé que E______ avait eu un malaise, qu'il avait été réanimé et qu'il avait été héliporté aux HUG. Sur place, elle avait dû attendre un moment avant de pouvoir retrouver son fils qui, en dépit de son arrêt cardiaque, avait retrouvé ses constantes normales. Elle avait parlé à la nounou qui avait été emmenée par la police aux HUG vers 16h00. Celle-ci leur avait expliqué qu'aux alentours de 10h30, E______ avait bu son biberon dans sa chaise haute pendant qu'elle était en train de faire la vaisselle. Elle avait compris que son fils avait vomi tandis qu'il se trouvait assis sur sa chaise haute. X______ avait ajouté qu'elle avait placé E______ dans la baignoire pour le déshabiller et le laver. Tandis qu'elle avait nettoyé son body dans la baignoire, il avait joué avec ses jouets de bain. Elle l'avait sorti de la baignoire pour l'habiller et il s'était alors "contracté". Il avait pris trois grandes respirations, avant de se relâcher complétement. Elle avait cru qu'il

était mort. Elle avait pris E______ et l'avait appelé [il est précisé dans le procès-verbal que B______ mime la nounou avec son fils dans les bras en secouant légèrement les avant-bras]. Lorsqu'X______ leur avait mimé la scène, elle avait montré son fils couché horizontalement dans ses bras, avec une main sous la nuque et une autre sous les fesses. Elle avait remis E______, lequel était "tout mou et totalement inconscient", dans sa chaise haute pour appeler les secours, puis l'avait déplacé pour le poser par terre. Finalement, elle avait suivi les instructions de réanimation dictées par son interlocuteur du 144. Par la suite, en discutant avec la Doctoresse R______ à l'hôpital, ils avaient compris que leur fils allait s'éteindre et que son cerveau était complètement abîmé, si bien qu'ils avaient pris la décision de le laisser partir. Ils avaient autorisé la doctoresse à appeler la nounou pour l'informer de l'état de E______ et lui indiquer qu'elle pouvait venir le voir si elle le souhaitait. C'était ainsi que le samedi 14 avril 2018, aux alentours de 21h00, X______ était venue aux HUG et la première parole qu'elle avait dite à son mari et elle-même était "vous savez, avant de faire son malaise, E______ jouait bien. Il n'a pas souffert", puis elle avait répété à plusieurs reprises "il n'a pas souffert". La nounou ne semblait toutefois pas savoir ou accepter que E______ allait mourir, lui demandant plusieurs fois de se réveiller. E______ était décédé dans ses propres bras le 15 avril 2018 peu avant 17h00, en la seule présence de son mari et d'elle-même. Par ailleurs, deux accidents impliquant E______ s'étaient produits précédemment en compagnie d'X______. Le 21 décembre 2017, en rentrant du travail, elle avait constaté que son fils avait deux bleus, l'un au-dessus et l'autre au-dessous de l'œil droit. La nounou lui avait rapporté qu'en jouant couché sur le dos, E______ s'était lâché un cube de jeu en plastique sur l'œil. L'hématome s'était résorbé en une à deux semaines. Le 9 janvier 2018, elle avait reçu un appel à 14h55 de son époux qui l'avait informée qu'X______ était tombée avec E______ , qu'il n'y avait rien de grave mais qu'elle devrait rentrer à 16h00 après le travail. Arrivée chez elle, elle avait aperçu que E______ avait "un œil poché". Selon les explications d'X______, l'œil avait déjà bien dégonflé.

Celle-ci lui avait expliqué qu'elle avait été surprise par le chat en montant les escaliers alors qu'elle portait E______ dans les bras et avait trébuché, entraînant l'enfant dans sa chute, lequel s'était cogné le visage au niveau de l'œil gauche. Elle n'avait pas su lui dire si son propre coude avait heurté le visage de E______ en tentant de se rattraper ou si la tête de son fils avait heurté le poteau de la rambarde, en haut de l'escalier. Elle avait ajouté qu'elle avait été dans un tel état de choc qu'elle s'était immédiatement rendue après la chute chez les grands-parents de E______ dans la maison voisine. Elle y était restée le temps de reprendre ses esprits. X______ avait en outre expliqué que les grands-parents l'avaient dissuadée de les appeler, elle ou son mari. Ce dernier n'avait ainsi été informé qu'à 14h50 des événements qui s'étaient produits. Avec son mari, ils avaient signalé à ses beaux-parents qu'ils n'étaient pas d'accord avec la manière de procéder. Le jour même, elle avait appelé la pédiatre qui l'avait rassurée en lui disant de ne pas s'inquiéter si son fils mangeait et s'il avait un comportement normal. Le lendemain, pour se rassurer, elle l'avait emmené consulter les assistantes de la Doctoresse M______, lesquelles l'avaient rassurée (B-59 ss). n.b.b. Entendue le 4 février 2019 par-devant le Ministère public, B______ a confirmé ses précédentes déclarations. Pour le surplus, elle a indiqué que E______ était en bonne santé. "C'était un enfant très souriant, joyeux, curieux, qui aimait sortir et découvrir le monde". Son époux et elle-même étaient parvenus à gérer les nuits compliquées. "Chaque journée avec E______ était pour [son mari et elle-même] un cadeau. C'était un enfant tellement souriant que lorsque le matin il [leur] souriait, cela effaçait la mauvaise nuit qu'il avait passée". Ils avaient un bon rapport avec X______, en qui ils avaient confiance. S'agissant des événements du 21 décembre 2017, elle a ajouté que sur le moment les explications données par X______ leur avaient parues cohérentes, même s'ils les avaient trouvées étranges compte tenu du fait qu'à ce moment-là E______ n'arrivait pas à saisir correctement les cubes avec ses mains. Pour ce qui était des événements du 9 janvier 2018, elle avait compris en rentrant à la maison que les faits

s'étaient produits à midi alors qu'elle avait toujours cru que ceux-ci s'étaient passés entre 14h15 et 14h30. Elle n'avait pas saisi les raisons pour lesquelles elle n'avait pas été prévenue, dès lors qu'elle ne travaillait pas entre 12h00 et 14h00 et que son lieu de travail se trouvait à cinq minutes à pied de son domicile. Elle avait fait part de son étonnement à la nounou s'agissant du fait qu'elle ne les avait pas prévenus plus tôt et celle-ci avait répondu que les grands-parents l'en avaient empêchée, ce qui avait été contredit par ces derniers. X______ n'avait d'ailleurs pas rapporté ces deux événements dans le cahier de liaison, c'était elle-même qui les avaient rédigés. S'agissant des faits du 12 avril 2018, elle a ajouté qu'à aucun moment durant l'hospitalisation de E______, les médecins des HUG ne les avaient orientés sur le syndrome du bébé secoué. Suite au décès de son fils, elle avait repris son travail à la rentrée scolaire 2018. A l'annonce des résultats de l'autopsie, elle avait été remise en arrêt. Elle s'apprêtait à reprendre de manière thérapeutique en présence d'un tiers dans la classe, après les vacances de février

2019. Elle était suivie par une psychiatre. Ils étaient "loin d'être au bout du chemin". Ils avaient entrepris des démarches pour vendre leur maison, laquelle était pleine de souvenirs, et souhaitaient prendre un nouveau départ (C-20 ss). n.b.c. Lors de l'audience de jugement, B______ a confirmé la teneur de sa plainte pénale et ses précédentes déclarations. E______ était "très vivant, très souriant, très solaire". Près de cinq ans après le décès de celui-ci, elle n'allait pas bien. C'était très compliqué de se rendre compte à présent qu'il avait autant souffert. Elle avait dû avoir un arrêt de travail partiel, suite à la réception de l'acte d'accusation et des dates de l'audience de jugement. Cela avait "remué tellement de choses". Le soutien de leurs filles et de leurs proches les aidait à traverser les événements. " E______, de là-haut, [leur donnait] beaucoup de courage". Ils avaient essayé de ne pas entraîner leurs filles dans la tourmente de la procédure, ce qui avait été un "vrai challenge émotionnel". Pour l'aînée, E______ était un "grand frère ange qui était au ciel". Ils emmenaient leurs filles au cimetière. Une photo de E______ était exposée dans leur maison accompagnée d'une bougie allumée presque constamment. La procédure pénale avait été longue et cela les avait énervés. Ils avaient eu l'impression que cela avait été fait exprès pour les faire souffrir. L'audience de jugement était "un aboutissement douloureux", qui leur permettrait de s'adonner à présent à la prévention. Leur rôle consistait désormais à faire passer un message. Sur question du Tribunal qui souhaitait savoir si l'accouchement de E______ avait été ou non difficile, elle a indiqué avoir accouché naturellement de E______, sans avoir été provoquée. Elle avait dû pousser longtemps, car le cordon ombilical était court, mais cela ne les avait pas mis en danger, E______ et elle. A la toute fin, les médecins avaient un tout petit peu aidé le travail avec la ventouse, dès lors qu'elle commençait à fatiguer et qu'ils voulaient éviter que l'accouchement ne dure trop longtemps. Déclarations de A______ n.c.a. Entendu le 20 avril 2018 par la police, A______ a confirmé les déclarations de son épouse, notamment au sujet des difficultés de son fils en matière de sommeil. Il a expliqué qu'au travers de l'association K______, ils avaient fait la connaissance

d'X______ et avaient "eu un bon feeling". Ils n'avaient pas contacté ses précédents employeurs, mais ils avaient eu accès à son dossier et aux évaluations de familles auprès desquelles elle avait travaillé. L'association avait effectué toutes les démarches en vue de régulariser la situation de la nounou en Suisse. E______ était tombé malade à partir du 6 mars 2018. La semaine du 12 mars 2018, il était parti en camp avec des élèves et avait été contacté le jeudi 15 mars par son épouse, qui lui avait signalé que " E______ était dans un état bizarre, qu'il était tout patraque, qu'il avait de la fièvre et qu'il était posé sur son épaule". En raison de vomissements, son épouse et sa belle-mère l'avaient emmené aux urgences, où il était resté durant la nuit. Il les avait rejoints le lendemain. Les médecins avaient suspecté une mononucléose ou un autre virus. Le soir-même, pour une raison de mélange d'analyses sanguines, ils avaient dû retourner aux HUG, où E______ avait à nouveau vomi, si bien que le diagnostic du virus avait été confirmé. Ils avaient pu rentrer chez eux. Le lundi suivant, ils s'étaient rendus chez leur pédiatre pour un contrôle et celui-ci avait confirmé que "tout lui semblait normal", étant relevé que

E______ était en-dessous de la courbe de poids, n'ayant pris que 500 grammes entre ses 6 et 9 mois. Jusqu'au 28 mars 2018, son fils avait eu plusieurs épisodes de fièvre et de vomissements. Sur conseil de leur pédiatre, ils lui avaient donné un autre type de lait. Les 29 mars et 4 avril 2018, ils avaient consulté un autre pédiatre pour un second avis médical en lien avec les vomissements de leur fils, ainsi qu'un homéopathe au sujet des problèmes nocturnes. A partir du 6 avril 2018, E______ avait retrouvé son appétit, la forme et l'envie de marcher. Il avait été pesé et avait repris du poids, ce qui les avait rassurés. La nuit du 10 au 11 avril 2018 avait été difficile, E______ s'étant réveillé à de nombreuses reprises. Celle qui avait suivi avait été un peu meilleure mais il s'était tout de même réveillé. Le 12 avril 2018, aux alentours de 07h00, E______ avait reçu son traitement homéopathique et avait pris son biberon, refusant le morceau de pain qu'il avait pour habitude de manger le matin. Son état général était bon. Son épouse était partie au travail vers 07h30, ce qui avait fait beaucoup pleurer son fils. X______ était arrivée vers 08h30 et il était parti aux alentours de 08h40. Comme à son habitude, E______ avait pleuré. A 10h30, son épouse et lui-même avaient reçu un message d'X______ les informant qu'elle avait donné le biberon à E______ et qu'ils allaient se promener à l'extérieur. A 11h09, la nounou avait tenté de le joindre, ainsi que son épouse, en vain. Il avait été informé qu'il y avait un problème chez lui à 11h33 par son voisin. Il était arrivé au domicile familial à 11h45-11h50, mais n'avait pas pu pénétrer à l'intérieur de celui-ci, en ayant été empêché par un gendarme. X______ lui avait indiqué que, peu de temps après avoir ingurgité son biberon, E______ avait vomi, si bien qu'elle l'avait amené à l'étage, lui avait ôté sa couche et son body et lui avait donné une douche. Il allait bien et avait joué dans la baignoire. Par la suite, l'état de son fils s'était détérioré. Il avait eu un problème respiratoire, puis avait perdu connaissance. Elle l'avait appelé à plusieurs reprises par son prénom. Elle avait appelé le 118, avait été transférée au 144 et, en suivant les instructions données, avait commencé la réanimation. Lorsque la nounou était par la suite arrivée à l'hôpital, en état de choc, elle leur avait raconté la

même histoire. Le personnel de l'hôpital leur avait indiqué qu'X______ avait "très bien agi lors de la réanimation", si bien qu'ils pensaient alors qu'elle avait sauvé leur fils. Le vendredi 13 avril 2018, E______ avait fait un nouvel arrêt cardiaque dans l'après-midi. Après une nouvelle réanimation son cœur était reparti. Ils savaient déjà que "cela allait être difficile de le récupérer", son cerveau ne fonctionnant plus. Seule la respiration réflexe persistait. Le samedi 14 avril 2018, le corps médical leur avait expliqué avoir constaté la présence d'œdèmes ainsi que de lésions dans le cortex et dans le tronc cérébral, ce qui avait expliqué les longs arrêts cardiaques. Trois possibilités leur avaient été données : celle de laisser les médicaments et l'assistance en faveur de E______, celle de tout arrêter ou celle de stopper les médicaments. Ils avaient choisi cette dernière option et avaient su que E______ allait partir dans les heures qui allaient suivre, ce qui était arrivé peu après, E______ étant parti dans les bras de son épouse. Au début de la semaine suivante, la doctoresse R______ lui avait fait part du fait que les médecins suspectaient que son fils avait pu être secoué. X______ était revenue aux HUG le samedi 14 avril 2018. Elle n'allait pas bien. Elle ne semblait pas avoir compris que E______ n'allait pas se réveiller. Il lui avait expliqué la situation et elle avait pu lui dire au revoir. Depuis le décès, elle leur avait envoyé plusieurs messages de soutien et leur avait annoncé qu'elle viendrait à l'enterrement de leur fils. Le jeudi 21 décembre 2017, la nounou avait rendu E______ en fin de journée avec un bleu sur le front. Elle leur avait expliqué qu'un jouet, qu'il tenait dans la main, lui était tombé dessus alors qu'il était couché dans son parc. Le 9 janvier 2018, elle l'avait informé, vers 14h30, que, surprise par le chat, elle était tombée dans les escaliers, aux alentours de 12h15, avec E______ dans les bras. Elle n'avait jamais lâché leur fils des bras. Il s'était cogné la tête contre le poteau de l'escalier ou contre son bras, ce qui l'avait blessé à l'œil gauche. Elle s'était rendue chez ses parents qui habitaient la maison voisine. Sa mère lui avait dit que cela n'était pas grave et qu'elle n'avait pas besoin de l'appeler immédiatement. Suite à

ces deux incidents, ils n'avaient pas eu de soupçons de maltraitance. Ils n'avaient pour l'heure aucune raison d'avoir des doutes concernant X______ (B-72 ss). A la suite du procès-verbal d'audition de A______, figurent des photographies de E______, parmi lesquelles un cliché où on le voit avec une tétine dans la bouche, étant vêtu d'un pyjama bleu avec des pingouins blancs. L'enfant présente un cocard à l'œil gauche suite à la chute du 9 janvier 2018. Sur une autre photo, il tient son bras tendu et porte un jouet dans la main. D'autres clichés montrent une ecchymose au-dessus de son œil droit (B-83 ss). Ont aussi été versées au dossier une photographie du journal des appels passés par X______ aux centrales 118, à 11h13, et 144, à 11h17, ainsi que des photographies du lavabo et de la baignoire de la salle de bain, sans compter des clichés d'une couverture et de serviettes jonchant le sol et d'un biberon terminé, étant observé que, selon toute évidence, ces images ont été prises par la police lors de l'intervention du 12 avril 2018 (B-88 ss). n.c.b. Entendu le 4 février 2019 par-devant le Ministère public, A______ a confirmé ses précédentes déclarations. Son fils avait un bon développement moteur et était en bonne santé. Son épouse et lui-même avaient consulté un pédiatre spécialisé pour le sommeil, lequel leur avait conseillé de créer un rythme pour E______, en le faisant toujours manger aux mêmes heures. Il était vrai qu'ils étaient fatigués, mais ils savaient que "cela évoluerait vers le mieux". S'agissant des événements du 9 janvier 2018, il avait compris en discutant le soir-même avec son épouse que ceux-ci s'étaient produits à midi, alors qu'il n'avait été informé que plus tard. X______ ne leur avait pas réellement fourni d'explications à ce sujet. Elle avait aussi indiqué que sa mère [à lui] lui avait suggéré de ne pas les déranger, compte tenu du fait que la chute n'était pas grave. Il avait par la suite parlé à ses parents qui lui avaient expliqué que toutes les personnes présentes avaient jugé qu'il ne s'agissait pas d'une urgence vitale et qu'il n'y avait pas lieu de les appeler. Il leur avait signalé qu'en cas de chute d'un enfant avec un choc à la tête, il était nécessaire de les prévenir immédiatement. Suite à cet incident, ils avaient inscrit dans le cahier de liaison les numéros des secours. Le 12 avril 2018, lorsqu'il avait

revu son fils à l'hôpital, "il était tout froid, tout pâle et il ne bougeait pas". Il y avait des fils partout. Assez vite, ils avaient été informés qu'ils devaient attendre entre 48 et 72 heures pour avoir des images plus claires. Les médecins étaient "dans le flou" s'agissant des causes. Ils avaient compris que leur fils avait fait un malaise bizarre et inexpliqué d'origine plutôt cardiaque. Il avait discuté avec X______ lorsqu'elle était venue aux soins intensifs et elle avait répété qu'elle ne comprenait pas ce qu'il s'était passé. Ils avaient également fait venir une guérisseuse et fait baptiser leur fils à l'hôpital, entouré de ses parrain et marraine, du pasteur et de l'aumônier. Le samedi matin, il avait compris à la suite de tests réflexes qu'ils ne récupéreraient pas E______. Suite à cela, ils avaient pris la décision de réduire les médicaments pour ne laisser plus que l'intubation. Lorsqu'ils avaient revu X______ le jeudi qui avait suivi les faits, elle leur avait expliqué que, suite au malaise de E______, elle l'avait secoué. Ce n'était que le 2 novembre 2018, à la réception du rapport d'autopsie, qu'ils avaient appris que les causes du décès étaient uniquement liées aux secousses. Ils étaient soudés et avaient une force incroyable. Il avait pu reprendre le travail comme son épouse, mais avait dû être remis à l'arrêt après avoir eu connaissance des conclusions de l'autopsie. Il avait repris à 50% en janvier 2019. Il était suivi par un psychologue et avait entamé une thérapie "Eye Movement Desensitization and Reprocessing" en lien avec des images lui revenant sans cesse en tête. Ils avaient pris part à un groupe de parole pour les parents endeuillés et avaient fait de l'art thérapie (C-20 ss). n.c.c. Lors de l'audience de jugement, A______ a confirmé sa plainte pénale et ses précédentes déclarations. E______ était "[leur] rayon de soleil, [leur] premier enfant. Il était merveilleux, chou. Il grandissait vite et était vif. Il marchait presque. Il [les] rendait heureux". Près de cinq après le décès de celui-ci, il allait toujours mal. Sa vie avait été détruite et chamboulée en avril 2018. Il avait depuis lors "une déchirure à vie". Il était suivi psychologiquement et prenait des médicaments. Il avait changé et n'était plus le même, n'ayant plus la même motivation, la même envie et la même énergie pour

se battre. Les activités physiques et sportives demeuraient plus difficiles. Il avait dû différer sa reprise professionnelle et avait changé à deux reprises de travail en raison du fait que celui-ci était en lien avec les enfants. Il avait dû quitter sa maison et sa commune de naissance pour refaire une vie ailleurs. Son épouse et lui-même avaient une force incroyable qui leur permettait d'avancer. Ils avaient deux filles merveilleuses, ainsi qu'un entourage qui les aidait. Il avait été difficile de faire garder leurs filles et de refaire confiance aux autres. Celles-ci allaient à la crèche, mais cela était difficile. Il ignorait s'il parviendrait à accepter qu'elles participent à des activités sans la présence de son épouse et de lui-même ou d'un tiers de leur entourage. Il était toujours pompier volontaire, ayant trouvé un sens à sa mission. A l'hôpital, personne ne les avait mis sur la piste de la maltraitance. Il avait fallu attendre six ou sept mois pour connaitre les conclusions du rapport d'expertise des médecins-légistes. Lorsqu'ils avaient appris la teneur de celui-ci, "cela [avait] été horrible, un tsunami". Ils avaient été "dévastés". Il avait été à nouveau mis en arrêt maladie, ne parvenant pas à comprendre que quelqu'un ait pu faire cela à E______. C'était une souffrance de savoir que la personne qui avait tué leur fils était une personne proche. L'attitude d'X______ après le décès de E______ avait généré une souffrance. Il se demandait toujours pour quelle raison elle était venue à l'hôpital et à l'enterrement. Son épouse et lui-même avaient contribué à la prévention du syndrome du bébé secoué par le biais d'un livre et d'un film. Ils avaient également pour projet de créer une association pour faire avancer la réflexion sur le syndrome du bébé secoué et sa prévention. C'était également un moyen de rendre justice à E______, "afin que ce qui lui est arrivé serve à quelque chose et évite que d'autres soient touchés par cela". La procédure pénale, laquelle avait duré cinq ans, avait été longue, pénible et vraiment difficile. Leur présence à l'audience de jugement était pénible mais il leur fallait faire face "pour comprendre et pour continuer [leur] chemin". Il espérait clore ce chapitre, pour se concentrer à présent sur la prévention. Courriers adressés au Ministère public et conclusions civiles

n.d. Le 14 juillet 2020, B______ et A______ ont écrit au Ministère public pour relater leur parcours suite au drame vécu en 2018 et signaler que désormais, ce qui était le plus dur pour eux, était l'attente liée à la procédure pénale. Ils avaient l'impression de ne jamais arriver au bout de leur deuil. Pour leur fille, née le 18 décembre 2019, son grand frère était "un ange veillant sur elle" (C-227 ss). n.e. Le 21 mars 2022, B______ et A______ ont encore adressé un courrier au Ministère public. Ils avaient eu un troisième enfant l'automne précédent. Cela étant, l'attente liée à la procédure pénale demeurait "extrêmement difficile". Leurs enfants grandissaient sans qu'ils puissent terminer leur deuil. Ils souhaitaient que "justice soit rendue pour E______". Depuis l'audience du 17 novembre 2021, ils étaient sans nouvelles du Ministère public, situation qui était source d'angoisse et d'énorme peine. Ils gardaient toutefois espoir que la procédure pourrait désormais s'achever rapidement (C- 372). n.f. Par courrier de leur Conseil du 4 mai 2022, B______ et A______ ont conclu à ce qu'X______ soit condamnée à leur verser à titre de réparation du tort moral, CHF 50'000.- chacun, avec intérêts à 5% dès le 15 avril 2018 et CHF 11'720.80 avec intérêts moyens à 5% dès le 1er juillet 2018 à titre de dommages-intérêts pour les frais antérieurs et consécutifs au décès (C-374 ss). A l'appui de leurs conclusions civiles, ils ont en premier lieu produit plusieurs certificats médicaux établis en 2021 et 2022. Il apparaît qu'à compter du 17 avril 2018, A______ a consulté, avec son épouse, le médecin traitant de celle-ci, durant de nombreux mois, à une fréquence d'une séance toutes les deux ou trois semaines. Lors du premier rendez-vous, il avait notamment présenté des symptômes compatibles avec un état dépressif sévère ainsi que des éléments en lien avec le syndrome de stress post-traumatique. Une médication sous forme d'un traitement anxiolytique et antidépresseur lui avait été prescrite. En parallèle, il avait bénéficié d'un suivi psychothérapeutique ainsi que d'une thérapie d'accompagnement de couple. Dès la première consultation, B______ avait également présenté tous les symptômes d'un état dépressif sévère. Elle s'était vue prescrire un traitement anxiolytique et antidépresseur. En parallèle, elle avait bénéficié d'un suivi

psychothérapeutique ainsi que d'une thérapie d'accompagnement de couple et de séances d'acupuncture. Les résultats de l'autopsie avaient engendré chez eux une péjoration psychique (C-377 ss). Les parties plaignantes ont par ailleurs produit diverses factures portant sur les dépenses liées au décès de leur fils, soit une facture des nuitées à la ______, de l'avis de décès et des remerciements, des obsèques, de la verrée, des fleurs, de la concession au cimetière, de la marbrerie, des HUG et d'ASSURA (C-389 ss).

n.g. Le 19 janvier 2023, par l'intermédiaire de leur Conseil, B______ et A______ ont fourni plusieurs certificats médicaux attestant des nouveaux arrêts de travail dont ils avaient bénéficié, respectivement, dès le 14 novembre 2022 pour B______ et dès le 18 janvier 2023 pour A______. Ils ont aussi pris des conclusions à hauteur de CHF 50'755.95, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, notes d'honoraires à l'appui. V. Déclarations des grands-parents de E______ o.a. Entendu le 14 mai 2018 par la police, AC______, grand-père paternel de E______, a indiqué que son épouse, AD______, et lui-même vivaient dans la maison mitoyenne de celle de leur fils et leur belle-fille. Leur petit-fils était "un joli bébé, toujours calme et souriant". Il pleurait peu, presque uniquement en cas de faim ou lorsqu'il s'agissait de le mettre au lit. Lorsque B______ avait repris le travail, il avait d'abord été convenu que son épouse et lui-même s'occuperaient de leur petit-fils les jeudis durant la journée. Cela étant, une nounou en la personne d'X______ avait finalement été engagée pour garder E______ les mardis et jeudis, si bien que son épouse et lui-même s'étaient retrouvés sans jour précis de garde, étant relevé que les parents savaient qu'ils se tenaient à disposition en cas de besoin, étant tous deux à la retraite. Ils gardaient fréquemment E______ les lundis après-midi, ainsi que les mercredis entre 18h00 et 20h00, lorsque B______ se rendait à un cours de danse. Ils avaient gardé leur petit-fils pour la dernière fois le 9 avril 2018 entre 12h00 et 16h00. L'enfant était enrhumé. Celui-ci avait pour habitude de faire de courtes siestes de 20 à 30 minutes dans les bras de sa grand-mère, il se mettait à pleurer lorsqu'il était placé dans son lit. E______ n'avait jamais passé de nuit chez eux, mais il était au courant que son petit-fils avait de la peine à dormir la nuit. Il avait constaté que son fils et sa belle-fille étaient fatigués, ils n'étaient ni excédés ni totalement épuisés. Quelques semaines auparavant, tandis que son fils était en camp de ski, B______ et sa mère avaient conduit E______ aux urgences en raison de vomissements. Aucune maladie n'avait été décelée sur l'enfant, étant relevé que les HUG avaient rappelé son fils et sa belle-fille pour les faire

revenir d'urgence en raison du fait que deux flacons avaient été échangés. Après avoir pris connaissance des résultats rassurants de la nouvelle prise de sang effectuée à E______, ils avaient pu rentrer chez eux. Dans la semaine qui avait suivi, ils avaient consulté le pédiatre de E______ qui avait conclu à un virus et l'enfant avait finalement repris "du poil de la bête". Le 12 avril 2018, aux alentours de midi, en rentrant des commissions en compagnie de son épouse, alors qu'ils s'apprêtaient à manger au restaurant, celle-ci avait reçu un appel de leur fils qui lui avait signalé "qu'il y avait un problème", que E______ "avait fait un malaise" et qui leur a demandait de rentrer immédiatement pour "consoler la nounou", étant relevé que leur fils et leur belle-fille devaient se rendre à l'hôpital. Ils avaient quitté le restaurant sans manger et avaient accueilli la nounou, "sous le choc" et les larmes aux yeux, chez eux en compagnie d'une psychologue. X______ était restée environ une heure. Elle leur avait relaté que vers 11h15, elle avait donné un biberon à E______, qui avait immédiatement vomi le contenu par le nez. Elle lui avait donné un bain pour le nettoyer. L'enfant s'était raidi et ses yeux s'étaient révulsés. Elle était descendue au rez-de-chaussée pour appeler le 118 et avait été redirigée vers le 144. Elle avait été guidée par la centrale d'appel du 144 pour réanimer E______. Elle avait "l'air choquée et semblait ne pas comprendre ce qu'il s'était passé", paraissant "désespérée". En fin de journée et tous les jours qui avaient suivi jusqu'à son décès, son épouse et lui-même s'étaient rendus au chevet de E______. Par ailleurs, un jour, au début du mois de janvier, aux alentours de 12h15-12h30, la nounou s'était présentée à la porte de leur villa avec son petit-fils dans les bras, lequel pleurait et avait un "cocard autour de l'œil gauche". Elle pleurait et "semblait assez choquée". Elle leur avait expliqué qu'elle était tombée dans les escaliers en s'encoublant sur le chat, alors qu'elle tenait E______ dans les bras. La nounou et E______ étaient restés trois quart d'heure avant de retourner au domicile de ce dernier. Son épouse avait pris l'enfant dans les bras pour le consoler et ils avaient réconforté X______. Ils n'avaient pas jugé la situation comme étant "grave" et ainsi pas estimé nécessaire

d'emmener E______ aux urgences. X______ lui avait toujours fait "bonne impression", l'intéressée lui ayant paru "sympathique et appropriée". Son épouse et lui-même n'avaient jamais rien noté de particulier la concernant (B-18 ss). o.b. Entendue par la police le même jour, AD______, grand-mère paternelle de E______, a indiqué que le décès de son petit-fils avait été "un événement tragique pour toute la famille" et qu'ils avaient tous été "beaucoup perturbés". Son petit-fils était un enfant joyeux et en bonne santé. Il dormait très mal, cela ne lui paraissant toutefois pas anormal. Il se réveillait souvent en hurlant. Elle a confirmé les déclarations de son époux s'agissant de la fréquence à laquelle ils gardaient leur petit-fils, ainsi que des événements du 12 avril 2018. Ce jour-là, aux alentours de 12h15, son fils l'avait appelée par téléphone et lui avait expliqué être rentré précipitamment à son domicile, où E______ venait de faire un arrêt cardiaque. Il lui avait demandé de rester avec la nounou, laquelle avait été prise en charge par une psychologue, pendant qu'il se rendait à l'hôpital en compagnie de son épouse. Arrivée sur place, elle avait constaté la présence de nombreux véhicules de police. Elle avait proposé aux personnes présentes de venir chez elle. La psychologue qui s'était entretenue avec X______, laquelle était "assez calme, mais quand même choquée", leur avait expliqué que son petit-fils avait vomi son biberon par le nez et qu'il avait fait un malaise dans la baignoire, dans laquelle la nounou avait voulu le laver. L'enfant s'était raidi, puis était devenu tout mou. La nounou était descendue au rez-de-chaussée, avait appelé les secours et pratiqué les premiers secours jusqu'à l'arrivée de l'hélicoptère. Son époux et elle-même n'avaient rien remarqué d'anormal en lien avec la nounou. Après le départ des policiers, ils s'étaient retrouvés seuls dans la maison et avaient attendu des nouvelles de leur fils en compagnie de leur fille. AD______ a également évoqué l'incident de janvier 2018, expliquant qu'X______ était arrivée chez elle en pleurs avec E______ dans les bras. Elle avait expliqué, entre deux sanglots, qu'en montant les escaliers, elle s'était encoublée à cause du chat et qu'elle était tombée par terre. Son petit-fils, qui était dans les bras de sa nounou, s'était cogné la tête sur la rambarde de l'escalier. Il avait un

cocard visible sur l'œil gauche. Son époux et elle avaient entretenu des rapports cordiaux avec X______ (B-27 ss).

o.c. Entendue par la police le même jour, AE______, grand-mère maternelle de E______, a indiqué qu'elle gardait son petit-fils les vendredis en compagnie de son époux. A partir de janvier ou février 2018, ils avaient tenté de respecter des horaires pour les siestes et les repas de celui-ci, afin qu'il parvienne à faire ses nuits. D'ordinaire, E______ se réveillait deux à trois fois par nuit en pleurant. Les parents étaient très fatigués. Ils géraient cette situation en se levant à tour de rôle et avaient consulté un médecin du sommeil. Elle n'avait croisé X______ que très brièvement une seule fois dans le courant du mois de mars. Sa fille lui avait rapporté qu'au cours de la première semaine de janvier, la nounou avait fait une chute dans les escaliers avec E______ dans les bras. Sa fille et son beau-fils avaient été informés de l'accident que plusieurs heures après celui-ci, les parents de son beau-fils ayant décrété qu'il n'était pas nécessaire de les prévenir. Sans affirmer que cette chute avait précipité les difficultés de santé de son petit-fils, elle l'avait trouvé, depuis lors, moins en forme. En effet, entre janvier et mars 2018, E______ avait commencé à être plus souvent malade. Il avait pris moins de poids et avait eu des épisodes de fièvre et de vomissement échelonnés. Il oscillait entre "des moments de mal-être" et "des moments où il était en pleine forme". Il n'était plus aussi tonique. Par moment, il lui arrivait d'être prostré dans ses bras, de ne plus bouger et de fermer les yeux un moment. Sur la base de discussions avec sa fille et son beau-fils, son mari et elle-même s'étaient fait la réflexion que les mardis et jeudis soirs étaient les jours où leur petit-fils était "le plus mal" et que "quand il était avec la nounou, il n'avait pas l'air bien". Ils avaient abordé le sujet avec les parents de E______, soupçonnant "un problème de feeling avec sa nounou" depuis la chute dans les escaliers. Sa fille n'avait eu aucune preuve que cela se passait mal avec X______ ou de mauvais traitement de la part de celle-ci; au contraire les parents de E______ étaient contents de la nounou et s'entendaient bien avec elle. Le jeudi 15 mars 2018, au soir, tandis que sa fille était seule avec E______, elle l'avait appelée en raison du fait que celui-ci n'allait pas bien, avait de

la fièvre et avait abondamment vomi. Elle s'était rendue chez sa fille pour la soutenir et l'aider. Lorsqu'elle était arrivée, son petit-fils venait de vomir à nouveau en grande quantité. Il était prostré. Elles l'avaient emmené aux urgences pédiatriques des HUG, où il avait encore vomi. Il y était resté durant toute la nuit et était ressorti le lendemain, les médecins ayant conclu à un virus. A ce moment-là, il était encore prostré et pâle. Le jeudi 22 mars 2018, toute la famille s'était retrouvée chez son frère. E______ avait à nouveau vomi en grande quantité. Son mari et elle-même l'avaient gardé pour la dernière fois durant la nuit du 31 mars au 1er avril 2018 et elle l'avait vu pour la dernière fois le 11 avril 2018 au domicile de sa fille. Elle se souvenait qu'elle l'avait trouvé pâle (B-34 ss). o.d. Entendu le 14 mai 2018 par la police, AF______, grand-père maternel de E______, a déclaré que le décès de son petit-fils avait été "une énorme perte pour toute [la] famille. E______ était une joie pour nous tous. Il était vif et joyeux, intéressé par tout". Il a confirmé les déclarations de son épouse au sujet de la fréquence de la garde de leur petit-fils, étant relevé que dans la mesure où il travaillait sa femme s'en occupait plus que lui-même. Depuis janvier 2018, la santé de E______ était moins bonne. "Il était plus apathique", "bougeait moins qu'à l'accoutumée" et vomissait parfois ses repas. Il était souvent prostré. Sa fille et son beau-fils avaient consulté un pédiatre à ce sujet. La chute dans les escaliers d'X______ avec E______ dans les bras avait coïncidé avec le début des nausées et de son état de prostration. Son épouse et lui-même avaient remarqué que leur petit-fils "était moins joyeux après ses journées avec la nounou". Ils n'avaient pas suspecté de maltraitance, mais soupçonné que E______ s'ennuyait de sa mère repartie au travail. Ils avaient tous été frappés par le fait que E______ avait été de bonne humeur durant toutes les vacances de Pâques. Son épouse et lui-même avaient gardé leur petit-fils durant une nuit au cours desdites vacances. E______ s'était réveillé à deux reprises en hurlant. Il n'avait jamais vu une telle panique. Il n'avait pas rencontré X______. A sa connaissance, sa fille et son beau-fils étaient contents de ses services (B- 42 ss). VI. Déclarations d'X______

p.a. Entendue par la police le 7 mai 2018 en qualité de personne appelée à donner des renseignements, X______ a expliqué que le jeudi 12 avril 2018, tandis qu’elle était en route pour le travail ou la veille, B______ l'avait informée par message que son fils avait eu le nez très bouché, qu’il toussait et qu'il avait eu de la fièvre, mais que tel n'était plus le cas le matin-même. Elle était arrivée au domicile des époux L______ vers 08h40 et s'était entretenue avec A______, lequel l'avait informée que son fils pleurait depuis le départ de sa mère et qu'il avait commencé à se calmer. Il lui avait en outre indiqué que la veille, ils lui avaient donné du sirop contre la fièvre, si bien qu'il n'en avait plus au réveil. Le matin-même, il lui avait fait un lavage du nez. A______ était parti au travail aux environs de 09h00. Durant ce temps, E______ était comme à son habitude. Il avait pleuré pendant quelques secondes au départ de son père. Elle l'avait pris dans les bras et était montée à l'étage afin de lui lire un livre et jouer avec lui. Par la suite, ils étaient descendus et avaient joué avec un mélange d'eau et de maïzena. Jusqu'au biberon de 10h00, tout s'était bien passé. Après avoir ingurgité son biberon, E______ était resté un petit moment sur ses genoux, puis sur sa chaise haute. Il gazouillait et jouait avec des œufs de Pâques en plastique. Il n'avait ni fait son rot ni régurgité. Il avait encore une toux grasse et le nez pris. Elle avait ainsi envoyé un message aux parents de E______ pour les informer "qu'après la patouille et un bon biberon, [ils allaient] prendre l'air". Vers 10h40, soit environ 25 minutes après avoir fini son biberon et tandis qu'il se trouvait sur sa chaise haute, il avait vomi une petite quantité par la bouche et par le nez, probablement en raison de la toux. En raison du fait que le body de l'enfant était souillé par le vomi et que celui-ci avait été à selle, elle avait décidé de le rincer sous la douche. Elle était montée à l'étage, puis s'était rendue dans la salle de bains des parents pour prendre une serviette avant d'entrer dans la salle de bain dans laquelle les jouets de E______ se trouvaient. Il avait l'air content d'aller dans la baignoire. Pendant qu'elle avait rincé le body, l'enfant, assis dans la baignoire, s'était amusé avec l'eau qui coulait

lentement du pommeau de douche. "Tout allait bien". Elle avait saisi E______ pour le sortir de la douche et le sécher avec une serviette. L'enfant était nu. Elle le portait en le tenant avec ses fesses sur ses avant-bras et une main derrière le dos. Ils s'étaient regardés dans le miroir de la salle de bain et tout s'était produit soudainement. "Tout d’un coup, [les mains de E______] sont montées contre son corps, ses coudes se sont repliés et ses yeux regardaient d'un côté. Ses yeux ne se sont pas révulsés en arrière. Ses bras se sont crispés et ses mains étaient à la hauteur de sa poitrine. Il a gémi un petit son". E______ n'avait ni hurlé, ni crié. Elle avait eu l’impression qu’il avait perdu connaissance. X______ a, dans un premier temps, expliqué que l'enfant n'avait pas eu de difficulté respiratoire et qu'elle avait senti son souffle en plaçant son doigt sous son nez et que sa poitrine bougeait encore. Il était "inconscient et vraiment tout mou, tout relâché", comme s’il n’avait plus de colonne vertébrale. Sa tête était partie "tout en arrière ou tout en avant", même en le tenant, "c’était comme une poupée de chiffon". Elle avait cherché une réaction de sa part et l'avait "secoué de manière instinctive tout en criant son nom et en lui demandant de respirer, ce qu'il faisait faiblement". Elle l'avait secoué "peut-être […] environ 5 fois. Sa tête était tellement lourde qu’elle restait soit devant, soit derrière. Elle ne faisait pas d’aller-retour. [Elle n'avait] pas l’image de sa tête qui bouge d’avant en arrière. […] En fait, [elle ne pouvait] pas certifier quels mouvements a eu sa tête", elle ne s'en souvenait pas et était choquée. Il n'avait eu aucune réaction. Avant ou après l'avoir secoué, du vomi avait commencé à sortir de son nez. E______ n'avait pas de spasme. Il avait eu quelques respirations saccadées, soit quatre ou cinq grandes respirations. Il avait cherché son air, il n'avait pas expiré par la bouche. Puis, il avait cessé de respirer. X______ a expliqué, dans un deuxième temps, que c'était après avoir mis sa main sur la poitrine de E______ et qu'il lui avait semblé ne sentir ni son cœur, ni ses respirations, qu'elle avait paniqué et l'avait "secoué quelques fois en hurlant son nom et en lui disant de respirer". En le secouant, elle l'avait tenu sous les aisselles et l'avait regardé en même temps. Elle ne lui avait pas "du tout" tenu la

tête. Il ne lui semblait pas que la tête de E______ ait "fait des allers-retours en avant et en arrière", pensant plutôt que celle-ci était "restée en avant ou en arrière". Le vomi avait continué à couler du nez de E______. Il n'avait eu aucune réaction. Elle a finalement déclaré qu'elle l'avait secoué "uniquement en raison de sa perte de connaissance". Elle était paniquée et avait voulu le faire revenir à lui. Elle ne l'avait en aucun cas "secoué par énervement ou parce qu'il pleurait". Elle avait décidé de redescendre en le tenant dans les bras afin de téléphoner à B______ et A______. Instinctivement, elle l'avait placé dans sa chaise haute, mais sa tête était partie en arrière. Elle voulait absolument que "sa tête tienne pour ne pas qu’il ravale son vomi qui continuait de couler par le nez". Elle l'avait ainsi déplacé pour l'asseoir par terre et l'adosser contre les barreaux de son parc, mais sa tête était partie en avant. Elle pensait même qu'il avait glissé jusqu'au sol et que sa tête avait heurté le sol du côté gauche. Elle l'avait allongé sur le dos et avait placé sa tête sur le côté puisque le vomi continuait à couler. Elle avait appelé chacun des parents, personne ne lui avait répondu, si bien qu'elle avait saisi le cahier de liaison, dans lequel figuraient les numéros d'urgence et avait appelé le 118. Elle avait été transférée au 144, avait dû faire face à des difficultés de communication et finalement la ligne avait été coupée. Elle avait rappelé le 144 et s'était entretenue avec une femme: "j’ai dit que j’avais un bébé et qu’il était mort. Je lui ai demandé ce que je devais faire. (…) Je n’arrêtais pas de dire qu’il était mort et la dame m’a dit qu’on allait le réanimer ensemble. Quand elle a dit ça, je me suis calmée". Elle avait suivi les instructions données par téléphone afin de procéder aux manœuvres de réanimation de l'enfant jusqu’à ce que les secours arrivent et prennent le relais.

E______ était resté "tout mou" et le vomi avait continué à sortir du nez. Une fois les secours sur place et ayant pris le relai, elle était sortie de la maison et avait vu les grands-parents de E______. Tout s'était passé très vite. Une dizaine de minutes s'était écoulée entre le moment où E______ avait commencé à vomir et l’instant où son état s'était dégradé et qu'elle avait appelé les secours. Suite à la prise en charge de E______ par les secours, elle avait été appelée par un médecin qui lui avait donné des nouvelles de celui-ci. Elle avait croisé les parents de E______ aux soins intensifs, où elle avait pu le voir une dernière fois. Elle s'était en outre rendue à l'enterrement de l'enfant et avait vu B______ et A______ une dernière fois chez eux, quelques jours après l'enterrement, et ils s'étaient rendus ensemble au cimetière. Les parents de E______ lui avaient indiqué qu'un médecin avait constaté des hématomes au cerveau de ce dernier. Ils avaient ajouté que la problématique du bébé secoué et de la maltraitance avaient été écartés. Elle avait été informée que l'enfant avait fait un premier arrêt cardiaque, puis un second à l'hôpital et qu'il était en état de mort cérébrale. Elle considérait la mort de E______ comme non résolue. Elle n'avait pas vraiment eu de sensibilisation par rapport à la problématique des bébés secoués, affirmant qu'en dépit du fait qu'elle travaillait depuis des années dans le domaine de la petite enfance, elle ne connaissait "pas grand-chose des bébés secoués ou des morts subites". Elle n'avait pas non plus reçu de formation spécifique concernant les premiers secours sur les bébés. S'agissant de la chute dans les escaliers au début du mois de janvier 2018, elle a indiqué qu'alors qu'elle était en train de monter dans les escaliers avec E______ dans les bras pour le coucher, elle avait cru qu'elle avait écrasé la queue du chat. Elle s'était encoublée, avait perdu l'équilibre et s'était rattrapée avec le coude sur la rampe de l'escalier. Elle ne savait pas exactement de quelle manière E______ s'était blessé. Il était dans ses bras. Une hypothèse était qu'il avait heurté le bord d'une marche supérieure. Il avait eu, suite à cet événement, un œil au beurre noir à droite et une "petite marque sur le bout du nez". Il avait pleuré et était rapidement allé

mieux. La paupière de l'œil avait gonflé, puis était devenue bleue. Affolée, elle s'était immédiatement rendue chez les grands-parents, dans la villa d'à côté. En ce qui concernait les événements du 21 décembre 2017, elle a expliqué que tandis que E______ se trouvait dans son parc, allongé et qu'il jouait avec "une sorte de cube […] un peu trop lourd pour lui", il l'avait lâché sur le visage, ce qui lui avait causé "une petite marque vers l'œil". Par la suite, elle avait montré le cube aux parents et avait tout noté dans le carnet. E______ avait une peau qui marquait très vite. A la fin de son audition, X______ s'est encore exprimée en ces termes: " Si j'ai secoué E______, c’est uniquement en raison de sa perte de connaissance. J’étais paniquée et je voulais le faire revenir à lui. En aucun cas, je ne l’ai secoué par énervement ou parce qu’il pleurait » (B-49 ss). p.b. Entendue par-devant le Ministère public le 18 décembre 2018 en qualité de prévenue, X______ a déclaré que E______ était un enfant "très agréable, très gai, très volontaire", dont les parents s'occupaient bien. Il était "bien évolué" et les journées à ses côtés étaient "très agréables". Elle avait "beaucoup de plaisir à se rendre là-bas et à [s'] occuper de E______ ". "Il aimait beaucoup les bras et avait un petit caractère". Elle avait adapté les activités à son évolution et mis en place un système de cahier de liaison dans lequel elle notait toutes les activités qu'ils pratiquaient, mais également les heures des siestes, les balades, les jeux, les quantités de nourriture ou encore s'il avait de la fièvre, afin que les parents disposent d'un aperçu détaillé de ses journées. Au cours de la journée, elle partageait beaucoup d'informations avec les parents de E______, échangeant des messages avec eux sur un groupe. Ces derniers lui avaient signalé que les nuits étaient compliquées. Ils lui avaient fait part de leur fatigue et elle savait qu'ils avaient consulté un médecin spécialisé pour le sommeil. Elle les écoutait beaucoup. "C'était des « premiers parents » qui vont à la pêche aux expériences et au réconfort". La journée, elle lisait des histoires à E______, lui chantait des chansons et lui faisait beaucoup de câlins. E______ ne pleurait pas beaucoup en sa présence. Il pleurait en général lors du départ de son père, pleurs qui cessaient lorsqu'il ne le voyait plus. En ce

qui concernait l'événement de décembre 2018, E______ s'était blessé avec un cube qu'il avait attrapé et laissé tomber sur son visage, tandis qu'il était couché dans son parc. Il s'était fait une petite bosse bleue sous l’œil, ce qui avait suscité chez elle la réaction suivante: "ça m'a surpris qu'un cube qui est tombé de la hauteur de la main de E______, alors qu'il était allongé, puisse lui faire une marque aussi vite. J'en avais parlé avec la maman qui m'avait dit que E______ avait dû hériter de la peau de son papa qui marquait très vite". S'agissant de la chute dans les escaliers au début du mois de janvier 2018, X______ a expliqué qu'elle avait constaté que E______ allait s'endormir, qu'elle était montée à l'étage afin de le coucher et qu'elle avait été surprise par le chat, si bien qu'elle avait raté une marche de l'escalier. L'enfant s'était cogné sur le bout du nez contre le poteau de l’escalier en colimaçon. Il en avait résulté une griffure sur le bout du nez et un bleu sous l’œil. E______ n'avait pas vomi suite à cet événement. Il avait immédiatement pleuré. Elle avait crié, ayant eu peur de le lâcher. Elle avait couru chez les grands-parents avec E______ dans les bras et la grand-mère de celui-ci l'avait rassurée. Sur les photographies présentées, elle a identifié E______ le jour des faits portant un pyjama bleu avec des hiboux blancs. Il avait l'œil gauche gonflé et une tétine dans la bouche. Son œil avait dégonflé et était devenu bleu/violet, ce qui était visible sur la photographie sur laquelle il portait une veste bleue et avait un jouet dans la bouche (B-84). Confrontée aux anciens saignements mis en évidence par l’autopsie, elle a contesté avoir secoué E______ en janvier 2018. A partir du mois de mars, E______ avait été souvent malade. Il avait parfois vomi après les repas. Il avait eu de la fièvre et était plus fatigué et plus pâle. Elle avait été informée qu'il s'agissait d'une gastroentérite, dont E______ avait eu de la difficulté à se débarrasser. A la demande des parents, elle lui avait administré des médicaments. Elle avait accompagné B______ et E______ chez le pédiatre. Il lui semblait que le pédiatre avait constaté que celui-ci avait perdu du poids sur une période de 5 mois "soit déjà avant [qu'elle] commence à travailler". Elle n'avait pas constaté que E______ avait fait face à des problèmes particuliers en lien avec la

nourriture. Il avait également consulté un spécialiste du sommeil. Le 12 avril 2018, aux alentours de 10h00, E______ avait bu son biberon sur sa chaise haute et avait immédiatement vomi le contenu de celui-ci. Elle l'avait laissé sur sa chaise haute sur laquelle il tenait bien assis, au cas où il continuait à vomir. Elle avait nettoyé le sol. Elle avait ôté le pull et le pantalon de E______, tandis qu'ils se trouvaient encore en bas, puis était montée à l'étage avec celui-ci en body, afin de lui faire prendre une douche. Après une brève douche, elle l'avait placé dans une serviette contre elle. Ils s'étaient regardés dans le miroir. "A un moment donné son regard est devenu vide, ses mains se sont complètement crispées et sont remontées le long du corps. Sa tête est partie sur le côté et il y a eu un tout petit gémissement et ensuite il est devenu comme une poupée de chiffon. Il n'y avait plus rien, [elle n'avait] jamais vu cela, il n'y avait plus de colonne vertébrale. Même en tenant les bras il partait en arrière, c'était très impressionnant". Pendant le malaise, lorsque sa tête était partie en arrière, du vomi était sorti de son nez. Il ne respirait pas. A ce moment-là, elle avait saisi E______ sous les bras en face d'elle. Il avait fait encore deux grandes respirations, puis avait cessé de respirer. "Il n'y avait aucune réaction, plus rien". Elle avait posé sa main sur sa poitrine et il ne lui avait pas semblé sentir un pouls. Elle l'avait appelé à plusieurs reprises en panique et avait hurlé. Elle avait soufflé sur son visage, sans qu'il ne réagisse. En réponse au Ministère public qui lui communiquait les conclusions de l'autopsie et lui demandait si elle avait secoué E______, X______ s'est exprimée en ces termes: "au moment du malaise, lorsque je tenais E______ devant moi, j’ai pu le secouer pour tenter une réaction, à part à ce moment-là, je n’ai pas secoué E______. Je ne peux pas me rendre compte de la violence de ce geste, mais j’avais un bébé inerte dans mes bras et il est possible que je l’aie secoué pour tenter une réaction de sa part". Elle l'avait secoué une première fois avant sa première respiration, alors qu’il était déjà inerte, puis une seconde fois avant sa deuxième respiration. Il avait eu deux grandes respirations à 20 secondes d’intervalle, puis plus rien. Elle se tenait debout et l'avait tenu face à elle tout en l'appelant par son

prénom en lui disant "E______ respire", afin que l'enfant revienne à lui. Cherchant une réaction de sa part, elle l'avait secoué d’avant en arrière sans pouvoir dire combien de fois, "ce n’était pas pendant une heure". Il ne s'était rien passé, si bien qu'elle avait cherché "autre chose" et avait appelé les secours. A cet instant, du vomi était sorti du nez de E______. Elle pensait, sans en être certaine, qu'immédiatement après son malaise et lorsqu'elle l'avait secoué, du vomi était sorti de son nez. Elle avait tenté de joindre les parents de E______, en vain. Elle avait installé E______ dans sa chaise haute mais sa tête était partie en arrière. Elle avait essayé de l'asseoir contre le parc pour que sa tête tienne, mais il avait versé sur le côté. Elle avait finalement décidé de le poser pour pouvoir téléphoner au 118 et avait eu peur qu'il s'étouffe avec son vomi. Pour le surplus, elle a confirmé ses précédentes déclarations s'agissant de la teneur de son appel à la centrale du 118, de la réanimation qu'elle avait effectuée et de la prise en charge par la suite par les secours. Elle avait ressenti une grande culpabilité après les faits. Elle avait essayé d'effectuer les bons gestes. Les pompiers présents sur place et les médecins des soins intensifs l'avaient rassurée. Lors de sa visite aux HUG, elle avait déclaré à plusieurs reprises aux parents de E______ qu'il n'avait pas souffert afin de les rassurer. "Avant le malaise, E______ allait bien, il n'y a pas eu de moment où il allait mal". S'agissant de la problématique du bébé secoué, elle a expliqué qu'elle savait "qu'il ne [fallait] pas secouer un bébé, que cela peut engendrer des séquelles graves, voire la mort. [Elle n'avait] jamais eu à faire cela. [Elle n'avait] jamais rencontré d'enfant qui aurait été secoué ou de famille dans laquelle ça se serait passé. [Elle connaissait] ce syndrome de manière théorique". Pour le surplus, elle était consciente qu'il ne fallait en aucun cas secouer un enfant, pour elle "dans la notion de le secouer il y [avait] une forme de maltraitance et à aucun moment [elle n'avait] voulu faire du mal à E______". Elle avait effectué ce geste pour le sauver. Elle n'avait pas réalisé ce qu'elle avait fait à ce moment-là. "Ce n'était pas un geste de maltraitance, mais un geste de secours. Peutêtre que d'autres personnes auraient fait de même". Après les faits, elle avait consulté

un psychologue à plusieurs reprises, notamment en lien avec des angoisses liées aux images de la réanimation de E______ (C-2 ss). p.c. Par courrier du 19 mars 2019, le Conseil d'X______ a relevé que la sœur de B______ s'était occupée à plusieurs reprises de E______, notamment durant la semaine qui avait précédé les premiers vomissements. Par ailleurs, quelques semaines avant les faits, A______ avait dit à X______ avoir laissé son fils seul sur le lit parental sans le surveiller pendant quelques secondes au cours desquelles il était tombé sur le sol (C-58 ss). p.d. Lors de l'audience du 9 mars 2021 par-devant le Ministère public, X______ a précisé qu'après avoir douché E______ qui avait vomi, elle l'avait pris dans une serviette pour l'essuyer. Ils s'étaient regardés dans le miroir et il avait eu les yeux inversés. Il était tombé dans les pommes. Il avait eu le regard vide et était parti "tout mou dans [ses] bras". Elle avait paniqué et hurlé de manière hystérique son prénom. Elle l'avait secoué pour le faire revenir à lui et tenter une réaction de sa part. Après avoir pris connaissance des conclusions de l'expertise, avec lesquelles elle était d'accord, elle avait été très peinée d'apprendre que c'étaient bien les secousses qui avaient causé le tableau lésionnel constaté par les médecins à la mort de E______. Après le malaise, tout s'était enchainé très vite. Elle était confuse dans la chronologie des symptômes qui avaient suivi et avait pu inverser certains événements. Elle aurait tellement aimé avoir les bons gestes. Elle avait mal géré la panique, admettant avoir déjà mal géré la chute dans les escaliers. En effet, submergée, elle s'était réfugiée chez les grands-parents pour mettre le bébé dans leurs bras. A ce sujet, elle a ajouté, s'agissant des faits du 9 janvier 2018, qu'elle tenait E______ dans ses bras, la tête au-dessus de son bras, lorsqu'elle était tombée dans l'escalier. Elle ne s'était pas cognée à la rambarde, mais était réellement tombée en avant, se blessant au genou et au doigt de pied à cette occasion. Elle n'avait pas lâché E______, qu'elle avait tenu très fortement, et avait amorti la chute de celui-ci. Lorsque les experts avaient parlé d'un choc contre quelque chose, c'était plus clair, car elle était vraiment tombée dans les escaliers et il y avait eu un choc. S'agissant des faits

du 21 décembre 2017, ils s'étaient passés devant elle. E______, qui était couché, avait saisi un jouet à sa disposition dans son parc, sans qu'elle ne puisse dire lequel, et il l'avait lâché sur son visage (C-308 ss). p.e. Lors de l'audience du 17 novembre 2021 par-devant le Ministère public, au cours de laquelle une reconstitution des faits a été réalisée par X______, celle-ci s'est encore exprimée sur le déroulement de la matinée du 12 avril 2018, comme cela a déjà été exposé précédemment (cf. § m.b.). p.f. Lors de l'audience de jugement par-devant le Tribunal, X______ a expliqué qu'à l'époque des faits, elle avait pour habitude de déposer sa fille vers 07h00, puis d'emmener fils chez une amie et de prendre une heure depuis H______ pour rejoindre

Bellevue. Elle terminait son travail vers 18h00 et arrivait chez elle vers 19h30. Ce rythme n'était pas fatiguant, dès lors qu'elle se rendait au travail seulement deux jours par semaine. Tout allait bien dans sa vie. Elle se réjouissait de s'occuper d'un bébé âgé de 6 mois et était ravie de cette mission. Elle s'occupait souvent d'enfants et de bébés de son entourage. Les relations avec les époux L______ étaient très bonnes et elle se rendait avec plaisir au travail. Ils n'avaient jamais eu aucun litige. Elle n'avait jamais été agacée ou énervée par E______. Il était toujours volontaire pour effectuer les activités proposées. Il appréciait les grandes balades en poussette. Les épisodes de vomi de E______ ne l'avaient pas agacée. Lors de ceux-ci, elle avait pour habitude de lui ôter son body, de nettoyer la table en le laissant sur sa chaise haute et de le nettoyer pour qu'il soit bien propre. Par moment, E______ était fatigué. Il ne pleurait pas sans raison durant la journée. Il lui était arrivé de pleurer, mais elle l'avait pris dans les bras et il avait cessé. Il n'était pas "pénible". Le cahier de liaison instauré avec les époux L______ était un support qu'elle avait introduit afin que ces derniers puissent être informés des journées de E______. S'il y avait un élément plus délicat ou négatif à discuter avec les parents, elle en parlait directement de vive voix avec eux, raison pour laquelle elle n'avait pas inscrit dans le cahier les épisodes des 21 décembre 2017 et 9 janvier 2018, au cours desquels E______ avait été blessé, alors qu'il était sous sa garde. Elle avait inscrit que E______ était grognon ou énervé, car le cahier reflétait la "vie réelle d'un bébé". Elle procédait de la même manière à l'époque où elle travaillait en crèche et par exemple, si un enfant était mordu par un autre enfant, cela n'était pas inscrit dans le cahier. En revanche, les éléments en lien avec la santé de l'enfant, tels que la fièvre et les vomissements, y figuraient. Elle a confirmé ses précédentes déclarations s'agissant de l'épisode du 21 décembre 2017, précisant toutefois ne pas avoir vu E______ prendre un cube dans son parc et le lâcher sur visage, mais avoir été à côté de lui et avoir déduit le déroulement des faits. Elle était choquée et attristée que les experts aient estimé que

ses explications semblaient très peu probables compte tenu des lésions subies. S'agissant des faits du 9 janvier 2018, elle a maintenu ses précédentes déclarations, précisant que celles-ci n'étaient ni contradictoires ni adaptées aux constatations des experts. Au Tribunal qui lui faisait remarquer qu'elle ne semblait pas avoir une vision claire de ce qu'il s'était passé et qui lui demandait si cela pourrait s'expliquer par le fait que cette scène n'avait jamais eu lieu, elle a répondu par la négative, faisant valoir ce qui suit: "quand on tombe, on reprend nos esprits, on ne sait pas ce qui s'est passé. Quand on chute, cela se passe en une demi-seconde". Elle se demandait comment il était possible qu'on puisse imaginer un autre scénario. Elle avait vécu ces faits et cette panique. Elle contestait avoir secoué E______ ce jour-là. Il avait commencé à s'endormir, alors que sa chambre était à l'étage. Elle était en collant, sans chausson et les escaliers étaient glissants. Elle n'avait pas vu le chat, étant concentrée sur E______, en montant et en lui parlant. Elle avait voulu poser son pied sur une marche, mais elle n'avait pas pu, car il y avait le chat. Son pied était alors parti en arrière et avait glissé sur la marche en-dessous. Elle était tombée en avant et c'était là que E______ s'était cogné, soit sur la marche, soit sur la barre, étant précisé que l'escalier tournait et qu'il y avait un poteau. Elle n'avait jamais lâché E______ qui était en train de s'endormir dans ses bras. Sa réaction avait été celle d'une personne qui ne gère pas la panique. A ce sujet, elle a expliqué qu'elle ne gérait pas bien la panique, s'il y avait du sang, s'il y avait une chute, en illustrant son propos par des exemples tirés de sa pratique en crèche et dans son expérience de maman. Elle n'avait pas de notions de premiers secours, sujet qui n'était pas abordé dans le cadre du CAP qu'elle avait passé et pas non plus lors de l'examen du permis de conduire. Le 9 janvier 2018, elle voulait mettre en sécurité E______ et sachant qu'il y avait les grands-parents, elle l'avait emmené chez eux. C'était la réaction d'une professionnelle qui va sécuriser l'enfant. Elle avait pu reprendre ses esprits et E______ avait arrêté de pleurer. Elle avait tout de suite vu que son œil avait dégonflé. Elle n'avait pas jamais secoué violemment E______ à une ou plusieurs occasions avant le 12 avril

2018. Elle était "sidérée", car ce n'était pas elle et ne voyait pas pourquoi elle l'aurait "fait là". Au mois de mars 2018, elle avait eu de nombreux échanges avec les époux L______ au sujet de l'état de santé de E______. Durant cette période, en raison de son état, "c'était plus cocooning". S'agissant des faits du 12 avril 2018, compte tenu des conclusions des experts, force était d'admettre qu'elle était à l'origine du décès de E______. Le matin même, E______ pleurait plus que d'habitude. Ils avaient toutefois procédé à leur routine de transition et, conformément à leur rituel, au départ de A______, elle était montée avec E______ dans la chambre de celui-ci pour lui lire un livre. Lorsque par la suite E______ avait vomi son biberon et qu'elle avait dû nettoyer le sol, cela ne l'avait pas agacée. Ce n'était pas la première fois qu'elle était confrontée aux vomissements d'un bébé. Il ne s'était rien passé de particulier dans la baignoire lorsqu'elle l'avait nettoyé. S'agissant du malaise de E______ et des suites des secousses, elle n'avait pas donné plusieurs versions différentes. Déjà à la police, elle n'avait pas été apte à se rappeler dans le détail ce qui s'était passé. D'emblée, lorsqu'elle avait expliqué au médecin les effets constatés sur E______, elle les avait énumérés dans un ordre qui n'avait pas d'importance. Elle était "dans le flou total". Pour elle, la base était le malaise de E______. Par la suite, elle avait été suivie par une psychologue et avait été en situation de choc post-traumatique, incapable de déterminer dans quel ordre les choses s'étaient passées. Elle avait beaucoup appréhendé le moment de la reconstitution et avait mimé à ce moment-là les faits tels qu'ils s'étaient produits. Cela avait été très douloureux. A la sortie de la baignoire, elle avait enveloppé E______ dans une serviette. Ils s'étaient regardés dans le miroir et elle avait vu les yeux de E______ "un peu faibles". Elle avait senti que E______ s'était relâché et avait commencé à peser dans ses bras, devenant même très lourd. Il était devenu " très très blanc" et n'avait plus aucune réaction. A ce moment-là, elle l'avait pris en face d'elle, avait hurlé son prénom et l'avait secoué, probablement à cinq reprises, en disant : "Mais E______, respire, respire, respire !". Par la suite, sa tête ne tenait plus et allait d'avant en arrière. Il n'avait plus eu

aucune réaction, seul un petit bruit était sorti de sa bouche. Il avait contracté ses bras qui étaient remontés sur son torse. Alors qu'il ne vomissait pas avant les secousses, après celles-ci, du liquide était sorti de son nez. Par crainte qu'il ne s'étouffe avec son vomi, elle avait tenté de le maintenir assis, tandis qu'elle voulait appeler les secours, en vain. Elle l'avait finalement couché par terre avec une serviette sous la tête et avait pu appeler les secours. A aucun moment, elle n'avait pensé à signaler aux époux L______ qu'elle avait secoué leur fils, ignorant que ces gestes étaient ceux qui lui avaient causé la mort. Elle n'avait rien caché aux policiers et aux secours qui s'étaient déplacés sur place. Son incompréhension avait porté pendant longtemps, avant la reddition de l'expertise, sur le malaise inexpliqué de E______. Le fait de secouer était le réflexe qu'elle avait eu dans la panique et la précipitation. Ses propos au terme de son audition à la police du 7 mai 2018 ("En aucun cas, je ne l’ai secoué par énervement ou parce qu’il pleurait », B-54) correspondaient à sa réponse à une question de la police. Si elle avait spontanément parlé des secousses, c'était ensuite la police qui avait abordé ces sujets. Elle se demandait toujours en quoi le fait de secouer E______ aurait pu contribuer à résoudre la situation critique. Cela avait été un réflexe dans la panique. Elle n'avait pas été en capacité de se demander si c'était bon ou pas bon. C'était une tentative de secours, dès lors que E______ ne respirait plus, était déjà inerte et presque mort dans ses bras. Il ne s'agissait pas d'un geste de maltraitance. A aucun moment, elle n'avait envisagé ni la possibilité de lui causer des lésions mortelles, ni celle de lui faire du mal. Elle était "tombée des nues" lorsqu'elle avait appris suite aux conclusions de l'expertise qu'elle avait effectué un geste inapproprié. Le monde s'était effondré. Depuis lors, elle survivait. C'était un "ascenseur émotionnel". Elle avait été suivie par une psychologue. Ni dans le cadre du CAP, ni lorsqu'elle avait travaillé en crèche, le syndrome du bébé secoué n'avait été évoqué. En tout état, elle ne s'en rappelait pas. Elle avait eu connaissance de ce syndrome par le biais des médias. Elle savait que la tête d'un bébé était une zone particulièrement fragile qui devait être maintenue. Au moment de

l'enterrement de E______ et des contacts qu'elle avait eus avec les époux L______ avant les résultats de l'autopsie, elle n'était pas au courant de la suspicion de maltraitance. Elle a pour le surplus présenté des excuses aux parents de E______. Leur vie à tous était gâchée même s'ils n'avaient pas tous la même peine, la perte d'un enfant étant le pire événement pouvant se produire. E______ faisait partie de leur vie. Elle avait expliqué à ses enfants qu'elle avait pu faire un geste inadéquat. Tous les mois de juin, le jour de l'anniversaire de E______, ils brûlaient une bougie. Le 12 avril était un jour insupportable. Elle était devenue surprotectrice avec ses enfants. Elle a reconnu les conclusions civiles déposées par B______ et A______. p.g. X______ a produit un bordereau de pièces contenant notamment quatorze attestations de proches, un certificat de travail de la famille AG______ auprès de laquelle elle avait travaillé entre les 9 janvier et 30 juin 2017, une photographie de son doigt de pied fracturé suite à l'accident de janvier 2018, ainsi qu'un certificat médical du 20 janvier 2023 attestant d'un suivi psychologique à raison de six séances entre le décès de E______ et le 12 décembre 2022. VII. Déclarations de personnes liées à X______ q.a. Lors des débats, F______, époux d'X______, a déclaré qu'il était au courant des faits reprochés à son épouse et qu'il ne comprenait pas qu'elle soit accusée de maltraitance. Ils partageaient leur vie depuis 21 ans et échangeaient ensemble sur tous les sujets. Elle avait toujours travaillé avec des enfants et était "quelqu'un de bien". Dans leur village, ils étaient respectés et connus pour être des "gens de confiance". Elle avait gardé de nombreux enfants du village, avec lesquels elle avait gardé des contacts, alors qu'ils étaient désormais devenus adultes. Il était désolé pour les époux L______ et leur a présenté des excuses. Depuis le décès de E______, ils ne vivaient pas bien. Cela avait eu des conséquences sur leur couple et leurs enfants. Ceux-ci voyaient souvent leur mère pleurer. Avec leurs enfants, X______ ne s'énervait pas et parvenait toujours à trouver une solution. Il ne l'avait jamais vue crier ou lever la main sur eux. Elle était toujours souriante. Ils leur avaient expliqué progressivement ce qu'il s'était passé. q.b. Au cours de la même audience, le Tribunal a entendu AH______, amie

d'X______, laquelle a déclaré qu'elle était au courant des faits reprochés à celle-ci. Elles se connaissaient depuis 2009 et se fréquentaient quotidiennement depuis 2014. Elle avait eu entière confiance en X______, laquelle avait gardé sa fille lorsqu'elle avait dû s'absenter à plusieurs reprises en raison de son travail. Son amie avait toujours montré une grande capacité à prendre soin d'autrui. Son rapport aux enfants était heureux et il y en avait toujours chez elle. Elle ne l'avait jamais vue ni agacée ou énervée par un enfant, ni parler d'une éventuelle sanction physique, tout au plus avait-elle pu avoir un agacement verbal. Dans son travail, elle avait été en lien avec un lieu de placement où X______ avait travaillé. Elle l'avait toujours vue constante dans sa relation aux enfants, gérant très bien les situations et étant attentive et câline. Au cours de la période de fin 2017 à avril 2018, tout allait bien pour X______. Elle travaillait deux jours par semaine et disposait de temps libre à consacrer à sa propre famille. En deux jours, elle gagnait trois fois un salaire français. Le jour des faits, X______ lui avait indiqué qu'elle avait essayé de faire au mieux et qu'il s'agissait d'un accident. Traumatisée, elle avait évoqué le fait que le bébé avait pu mourir. Désormais, son amie survivait. Elle vivait des montagnes russes émotionnelles. Elle était passée par les étapes de la sidération, de l'incompréhension et de la peur. Pour elle, il s'agissait d'un accident. Elle persistait à se demander comment cela avait pu se produire. A la suite des résultats des expertises et des accusations de maltraitance, X______ avait dû s'expliquer. Cela avait été un choc. Elle sentait son amie traumatisée. Celle-ci avait essayé de tenir au mieux, notamment pour ses enfants. Elle avait pris conscience qu'elle devait tout faire pour que ses enfants profitent de la vie au maximum, dès lors que tout pouvait arriver. Elle avait créé une sorte de parc d'attractions dans le jardin pour ses enfants et, par peur, ne pouvait plus se séparer d'eux. Avant l'accident, X______ aimait vraiment s'occuper et câliner les bébés. Depuis lors, elle en avait peur et ne s'en approchait presque plus. q.c. AI______, directrice d'une crèche multi-accueil à H______ depuis plus de trente ans, a également été entendue par le Tribunal. Elle a expliqué qu'elle était au courant

des faits reprochés à X______. Elle l'avait engagée entre août 2002 et août 2005 dans la crèche. Celle-ci avait intégré les cuisines, puis travaillé avec un groupe d'enfants âgés de 3 mois à 2 ans. Les parents étaient complètement satisfaits de son travail. Elle se souvenait de sa douceur et de son engagement quotidien auprès des enfants. X______ était rigoureuse, ponctuelle et à l'écoute des besoins des enfants. Elle travaillait en équipe, étant relevé que celle-ci était également satisfaite de son travail. Elle avait pour sa part complètement confiance en X______. Tant par le passé qu'à l'heure actuelle, la problématique du bébé secoué n'était pas un sujet abordé à la crèche. q.d. AJ______, éducateur social en Protection de l'enfance à H______ et ancien collègue d'X______, a indiqué au Tribunal qu'il avait travaillé avec l'intéressée durant un an et deux mois à la I______. A l'époque, ils étaient cinq éducateurs sociaux et une psychologue, accompagnant huit enfants âgés de 4 à 8 ans et placés en raison de situations de danger dans leur famille. Dans le contexte compliqué qu'avait été la période de Covid, X______ avait eu une grande capacité à rassurer et apaiser les enfants. Il était au courant des faits reprochés à X______. VIII. Situation personnelle d'X______

C.

X______ est aujourd'hui âgée de 39 ans. Elle est mariée et mère de deux enfants mineurs. Elle vit à H______, en Haute-Savoie. Elle n'a aucune attache avec la Suisse et n'est plus titulaire d'un permis G. A compter d'octobre 2021, elle a occupé un poste de vendeuse en boulangerie, emploi qu'elle a exercé jusqu'au début du mois de décembre 2022. Elle est en arrêt de travail depuis lors, en lien avec la présente affaire et la perspective du procès. Elle perçoit environ EUR 800.- par mois et n'a pas d'autres sources de revenus. Elle est copropriétaire, avec son conjoint, de sa maison à H______, laquelle a été achetée au moyen d'un crédit, qui n'est à ce jour pas entièrement payé. Elle n'a pas d'autre fortune, ni de dettes. A l'heure actuelle, elle est toujours suivie par une psychologue et prend des antidépresseurs, médicaments dont elle ne peut pas se passer. Elle éprouve de la difficulté à envisager son avenir, étant relevé qu'elle souhaite recommencer à travailler et pouvoir avancer sur ce traumatisme. A teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, elle n'a pas d'antécédent. Elle affirme ne jamais avoir fait l'objet d'une condamnation à l'étranger. IX. Déroulement de l'instruction

D.

L'établissement de l'acte d'accusation du 22 septembre 2022 est intervenu presque quatre ans après l'ouverture de l'instruction. Par ailleurs, il existe un intervalle de deux ans entre la dernière audience de 2019 (20 mars 2019) et la suivante (9 mars 2021) qui n'apparaît pas justifié, même en tenant compte de la mise en œuvre, le 18 novembre 2019, d'une expertise ayant abouti au rapport du 18 septembre 2020 et du contexte lié à la pandémie de Covid-19 à compter de mars 2020.