JTDP/1304/2025

Culpabilité

1.1.1

Selon l’art. 125 al. 1 CP, quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

L’art. 125 al. 1 CP suppose la réunion de trois éléments constitutifs : des lésions corporelles subies par la victime, une négligence imputable à l’auteur et un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les lésions.

1.1.2

Conformément à l’art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l’auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l’auteur ait, d’une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d’autre part, il n’ait pas déployé l’attention et les efforts que l’on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir. Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l’ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. S’agissant d’un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (arrêt du Tribunal fédéral 6B_286/2022 du 15 juin 2023 consid. 4.1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1081/2020 du 17 novembre 2021 consid. 1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1).

La violation fautive des devoirs de prudence doit être la cause naturelle et adéquate de l’accident (ATF 133 IV 158 consid. 6 p. 167 ; 129 IV 119 consid. 2.4 p. 123). Un comportement est la cause naturelle d’un résultat s’il en constitue l’une des conditions sine qua non, c’est-à-dire lorsque, sans lui, le résultat ne se serait pas produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_253/2012 du 7 septembre 2012, consid. 3.3.2).

La causalité adéquate dépend d’une prévisibilité objective, telle qu’elle a été définie concernant la condition de la négligence : il faut se demander si un tiers observateur neutre, voyant l’auteur agir dans les circonstances où il a agi, pourrait prédire que le comportement considéré aurait très vraisemblablement les conséquences qu’il a effectivement eues, quand bien même il ne pourrait pas prévoir le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. Par ailleurs, la causalité adéquate sera admise même si le comportement de l’auteur n’est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d’autres causes, notamment à l’état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers. Ainsi, l’auteur sera reconnu coupable d’homicide par négligence du moment que sa faute a joué un rôle causal, même partiel, dans le décès de la victime (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 à 5.3 ; 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_253/2012 du 7 septembre 2012 consid. 3.3.2 ; 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalité adéquate peut toutefois être exclue si une autre cause concomitante, par exemple le comportement de la victime, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l’on ne pouvait s’y attendre. L’imprévisibilité d’un acte concurrent ne suffit pas, en soi, à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte revête une importance telle qu’il s’impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l’évènement considéré, reléguant à l’arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l’amener et notamment le comportement de l’auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arrêts cités).

1.1.3.1

Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (art. 26 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 [LCR – RS 741.01]) et rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence et vouer toute son attention à la route et à la circulation (art. 31 al. 1 LCR et art. 3 al. 1 de l’ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 [OCR – RS 741.11]). Le degré de l’attention requise par l’art. 3 al. 1 OCR s’apprécie au regard des circonstances d’espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l’heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 127 II 302 consid. 3c).

Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 ; 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254 ; 118 IV 277 consid. 4a p. 280 ; arrêt 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2).

1.1.3.2.1

A teneur de l’art. 36 al. 4 LCR, le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route ; ces derniers bénéficient de la priorité. De plus, au cas où la visibilité serait bouchée, le conducteur devra être aidé dans sa manœuvre par un tiers (art. 17 al. 1 OCR ; arrêt du Tribunal fédéral 1B_1/2011 du 20 avril 2011 consid. 5.3).

L’art. 14 al. 1 de l’Ordonnance sur la circulation routière (OCR; RS 741.11) prévoit que celui qui est tenu d’accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette disposition, lorsqu’il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple parce qu’il est soudain contraint d’accélérer, de freiner ou de faire une manœuvre d’évitement sur l’intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu’il importe de savoir si une collision survient ou non. Cette restriction de la définition de l’action de gêner n’est pas de nature à vider de sa substance le droit de priorité, car ce n’est qu’exceptionnellement que l’on devra refuser d’admettre que le bénéficiaire de la priorité a été gêné d’une façon importante dans sa marche. L’importance de l’entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l’ayant droit l’a prévue et a réagi en conséquence (ATF 114 IV 146; arrêt du Tribunal fédéral 6B_263/2009 du 14 juillet 2009 consid. 1.1.2).

1.1.3.2.2

L'art. 36 al. 2 LCR prévoit qu'aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Selon l'art. 1 al. 8 OCR, les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées ; ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de place de stationnement, de fabriques, de cours, etc.

De même, selon l'art. 15 al. 3 OCR, celui qui, sortant d’une fabrique, d’une cour, d’un garage, d’un chemin rural, d’une piste cyclable, d’une place de stationnement, d’une station d’essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d’accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l’endroit est sans visibilité, le conducteur doit s’arrêter ; au besoin, il doit avoir recours à l’aide d’une tierce personne, qui surveillera la manœuvre.

Les art. 1 al. 8 OCR et 15 al. 3 OCR reposent sur l'idée que la circulation sur les routes de transit ("Durchgangsstrassen") ne doit être gênée ni à l'intérieur ni à l'extérieur des localités par des embranchements qui n'ont pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic. En conséquence, selon la jurisprudence, un débouché ne constitue une exception à la règle ordinaire de priorité que lorsque l'une des voies est une route de transit et l'autre une voie latérale ou étroite qui n'est manifestement pas destinée au transit et qui n'a pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic (ATF 123 IV 218 consid. 3a).

Ainsi, les ruelles qui ne sont ouvertes qu'à un nombre déterminé de personnes ou qui, de même que les culs-de-sac, ne desservent que quelques maisons, sont d'une importance tellement secondaire au regard des routes de transit qu'elles ne bénéficient pas de la priorité lorsqu'elles débouchent sur celles-ci (ATF 112 IV 88 consid. 2). Dans une jurisprudence datant de 2012, la Chambre pénale d'appel et de révision a considéré qu'un chemin privé menant uniquement à deux propriétés et débouchant sur la route de Lausanne à la hauteur des numéros 317-319, laquelle était une route à double sens séparée par une ligne de direction et bordée de places de parc latérales suivies d'une piste cyclable et d'un trottoir, était un débouché au sens de l'art. 15 al. 3 OCR (AARP/160/2012 du 30 mai 2012 consid. 2.3.).

1.1.3.3

L’art. 14 al. 1 OCR prévoit que celui qui est tenu d’accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette disposition, lorsqu’il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple parce qu’il est soudain contraint d’accélérer, de freiner ou de faire une manœuvre d’évitement sur l’intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu’il importe de savoir si une collision survient ou non. Cette restriction de la définition de l’action de gêner n’est pas de nature à vider de sa substance le droit de priorité, car ce n’est qu’exceptionnellement que l’on devra refuser d’admettre que le bénéficiaire de la priorité a été gêné d’une façon importante dans sa marche. L’importance de l’entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l’ayant droit l’a prévue et a réagi en conséquence (ATF 114 IV 146 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_263/2009 du 14 juillet 2009 consid. 1.1.2).

Le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu’à condition d’avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés (cf. BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/KUHN/ MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 4e éd. 2015, n° 3.4.7 ad art. 36 LCR). Les obligations découlant d’une mauvaise visibilité sont à sa charge (ATF 98 IV n° 2______ consid. 2 p. 275). En cas d’absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s’avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s’applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit s’avancer quelque peu afin d’avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s’engager à l’aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d’éventuels véhicules prioritaires de l’apercevoir à temps, d’anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence, voire de l’avertir par un signal (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.2.; 122 IV 133 consid. 2a p. 135 s. ; 105 IV 339 ; arrêt 6B_746/2007 du 29 février 2008, publié in JdT 2008 I 474, consid. 1.1.1).

Le devoir de faire appel à un tiers est exigé dans l'hypothèse prévue par l'art. 15 al. 3 OCR, qui précise que si l'endroit est sans visibilité, le conducteur doit s'arrêter ; au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manœuvre.

Selon la jurisprudence, le conducteur doit ainsi vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b p. 104 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_868/2008 du 20 janvier 2009 consid. 2.2.1). Cela implique le fait de recourir à l'aide d'une tierce personne notamment lorsqu'il quitte une cour, une fabrique, un garage, etc. et s'engage sur une route sans visibilité (art. 15 al. 3 OCR). Dans une ancienne jurisprudence, le Tribunal fédéral a retenu qu'un conducteur de camion avec remorque qui, sortant d'un parking, s'était arrêté à la limite du trottoir, avait laissé sortir son passager sur ledit trottoir pour observer la route, et celle-ci étant libre, avait tourné à gauche sur une route cantonale, n'avait pas commis de violation de son devoir de prudence en n'envoyant pas son passager du côté opposé de la route pour observer la circulation.

Cette mesure n'était nécessaire que si le conducteur n'avait pas eu la possibilité d'observer lui-même la circulation ou si sa vue depuis le siège conducteur avait été limitée, ce qui n'était pas le cas en l'espèce. Au surplus, les véhicules n'auraient pas pu être aperçus beaucoup plus tôt depuis l'autre côté de la route en raison d'un long virage à gauche (ATF 89 IV 140 consid. 3b).

1.1.3.4

Un miroir destiné à remédier à une mauvaise visibilité à une intersection concentre tout un paysage dans un panneau de faibles dimensions (rond ou rectangulaire) et l’effet dû à la convexité fait que le conducteur a de la peine à s’adapter rapidement de la vision directe à celle fournie par le miroir. Le miroir fausse la perspective et la notion de distance en faisant apparaître les objets plus éloignés qu’en réalité et fausse également le sens de la place des choses en présentant une image inversée. Les spécificités de ce palliatif optique rendent ainsi largement hasardeuse toute appréciation réaliste des distances et des vitesses des véhicules qui y apparaissent (arrêt 6B_299/2011 du 1er septembre 2011, publié in JdT 2011 I 323, consid. 3.2 et référence citée). Selon le Bureau de prévention des accidents (BPA), les miroirs routiers ne représentent qu’un moyen de fortune, car ils comportent des dangers : les distances et les vitesses sont difficiles à estimer, l’image est inversée, le champ de visibilité est concentré sur une petite surface et les deux-roues légers (vélos, cyclomoteurs) sont difficiles à percevoir (https://www.bfu.ch/fr/conseils/prévention-des-

Le Tribunal fédéral a retenu que compte tenu du caractère largement hasardeux de l'appréciation fondée sur l'image d'un miroir routier, un conducteur ne pouvait s'y fier exclusivement et s'engager sur la route principale, en s'épargnant l'appréciation directe de la distance et la vitesse du véhicule qui arrivait en l'espèce sur sa droite. Il lui appartenait d'user davantage de précautions pour s'assurer qu'il ne couperait pas la route au véhicule arrivant sur le tronçon prioritaire, dont il ne pouvait apprécier la distance et la vitesse de manière satisfaisante (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1300/2016 du 5 décembre 2017 consid. 1.3.1).

1.1.3.5

En matière de circulation routière, la jurisprudence retient que le conducteur peut se retrouver de manière inattendue dans une situation critique sur la route, dans laquelle des erreurs de jugement sont possibles et compréhensibles. Lorsque l’auteur doit réagir de façon immédiate à une situation dangereuse, on ne doit pas émettre des exigences excessives et lui reprocher de ne pas avoir choisi la mesure qui apparaît a posteriori comme la plus adéquate ; il faut tenir compte de l’état d’urgence et il suffit que l’auteur ait réagi d’une manière compréhensible, pour autant que la réaction choisie n'apparaisse pas comme aberrante ou même irréfléchie (arrêt du Tribunal fédéral 1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 3.1 avec renvois).

Le Tribunal fédéral exige aussi que la mesure prise et celle qui semble ex post la plus appropriée soient à peu près équivalentes et que le conducteur n'ait pas reconnu leur efficacité différente uniquement parce que la situation soudaine exigeait une décision immédiate.

Toutefois, lorsqu'une mesure s'impose de telle manière par rapport à d'autres qu'elle peut être reconnue comme la plus évidente et la plus appropriée même en cas de nécessité d'une réaction très rapide, le fait d'en prendre une moins appropriée doit être considéré comme une erreur (ATF 83 IV 84 ; arrêts 1C_341/2017 du 2 octobre 2017 consid. 2.3 ;1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 3.1 avec renvois). Ainsi, dans le domaine de la circulation routière, la jurisprudence a parfois exclu la négligence lorsque le conducteur (sans sa faute) se trouve soudainement dans une situation de danger et qu’il prend une mesure qui pouvait se comprendre dans ces circonstances, mais qui n’apparaît pas objectivement, analysée par la suite, comme la plus adéquate (VILLARD/CORBOZ, Commentaire romand Code pénal I, N. 153 ad art. 12 CP).

1.1.5

L’art. 125 CP absorbe les infractions à la LCR de mise en danger, en particulier l’art. 90 LCR, en l’absence de mise en danger d’autres personnes que le blessé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_291/2015 consid. 3.2).

1.2.1

En l’espèce, il ressort de la typologie des lieux que le chemin dont sortait le prévenu est un chemin d'accès ne desservant que la propriété de sa tante – destiné par conséquent à un nombre limité d'usager – et débouchant sur la route d'Hermance à la hauteur du n° n° 2______, soit une route de transit importante. Il s'agit dès lors d'un débouché régi par l'art. 15 al. 3 OCR, et non une intersection au sens de l'art. 1 al. 8 OCR. Quelle que soit l’hypothèse retenue cependant, le prévenu était débiteur de la priorité par rapport aux véhicules circulant sur la route d'Hermance.

Il est établi que le prévenu est sorti du chemin et a, ainsi, coupé la priorité du cycliste, entravé sa route et l’a fait chuter, ce qui a causé les blessures constatées médicalement, à l'exception de la facture du cubitus, relevant des lésions corporelles simples. Le prévenu ne conteste d’ailleurs pas que son action soit la cause directe et exclusive des lésions subies par le cycliste, même s’il a tenté de faire valoir que ce dernier roulait vite.

Il est également établi que la visibilité à la sortie du chemin sur la gauche est très mauvaise en raison d'une haie. La route d'Hermance sur la gauche du chemin est principalement droite avec une bonne visibilité pour les personnes y circulant, longée d'une bande de gazon sur lequel se trouvent parfois des containers à poubelles, sans trottoir. Le côté droit de la même route est longé d'un muret précédé d'un étroit rebord herbeux, sans renfoncement permettant de s'arrêter à moins de rester sur la chaussée. S'agissant du miroir de circulation, la vidéo prise par la police montre qu’un cycliste arrivant par la gauche est visible dans le miroir et qu’il disparait de celui-ci pendant environ 2 secondes avant de passer devant le véhicule qui veut s’engager, quoiqu'en dise le prévenu et malgré la vidéo par laquelle il tente en vain de le dissimuler.

1.2.2

S’agissant de la violation d’un devoir de prudence, le prévenu fait valoir qu’il s’est fié au miroir et ignorait tout du temps mort discuté. En préambule, il parait étonnant qu’en 32 ans, aucun habitant des lieux ou invité n’ait été confronté et ait par conséquent avisé ses hôtes de ce temps mort lors du passage de cyclistes, voire de véhicules roulants lentement. D’ailleurs, les images à la procédure montrent que ce temps mort est aussi constatable avec le passage de voitures. Toutefois, tant le prévenu que les témoins affirment qu’ils ignoraient tout de ce temps de latence. Tout le monde s’accorde cependant sur le fait que la sortie de ce chemin a de tout temps été difficile en raison du manque de visibilité, de sorte qu’une prudence particulière s’imposait.

Cela étant, compte tenu du caractère notoirement largement hasardeux de l’appréciation fondée sur l’image d’un miroir routier, le prévenu ne pouvait pas s’y fier exclusivement et s’engager sur la route principale, en s’épargnant l’appréciation directe de ce qui arrivait sur sa gauche, en regardant la route. Il lui appartenait d’user davantage de précautions pour s’assurer qu’il ne couperait pas la route à un véhicule arrivant sur la route prioritaire, dont il ne pouvait apprécier la distance et la vitesse de manière satisfaisante.

Le prévenu pouvait ainsi respecter ses obligations en s’avançant quelque peu, à tâtons, afin d’avoir une vue dégagée sur la route principale, de voir le cycliste arriver sur sa gauche et de permettre à ce dernier de l’apercevoir. Or, le cycliste, qui au surplus n’en n’a pas rajouté et ne réclame rien du point de vue financier, est formel, le prévenu s’est avancé brusquement et rapidement, de sorte qu’il n’a pas pu freiner à temps ni l’éviter en le contournant. D’ailleurs, si le prévenu avait avancé centimètre par centimètre, le cycliste, qui ne roulait qu’à 30 km/h, aurait pu le voir à temps, dévier sa route ou ralentir, compte tenu de la bonne visibilité ce jour-là.

Certes, le passager du prévenu affirme que ce dernier a, dans un premier temps, avancé avec précaution. Toutefois, les déclarations concordantes du prévenu et de son passager sur la phrase échangée " je peux y aller ? c’est bon maintenant !" corroborent le fait qu’à ce moment-là, le prévenu s’est engagé sur la route certes lentement mais d’un coup et non plus centimètre par centimètre.

Cela étant, si le tâtonnement ne permettait pas une visibilité suffisante, le prévenu avait l'obligation, à teneur de l'art. 15 al. 3 OCR, de demander à son passager de sortir du véhicule pour avoir une meilleure visibilité et le guider, cas échéant faire signe aux véhicules arrivant sur sa gauche de ralentir et ceci sans danger. En effet, le passager pouvait se poster au bord de la route sur la gauche du véhicule, là où se trouve un bord herbeux avec une visibilité suffisante pour que le prévenu sorte du chemin et s’arrête brièvement sur sa droite pour permettre à son passager de remonter à bord. A cet égard, compte tenu de la limitation de vitesse à cet endroit, de la bonne visibilité pour les voitures arrivant de la gauche sur la route d’Hermance, du moment de la journée et de la météo favorable, il n’y avait pas de risque qu’une voiture percute le véhicule du prévenu à l’arrêt.

A cet égard, il convient de préciser que le principe d'une analyse a priori des possibilités de réactions ne saurait s'appliquer, dès lors que le prévenu ne se trouvait pas dans une situation dangereuse d'urgence intervenue sans sa faute, le risque ayant été créé par son engagement sur la route d'Hermance et qu’il pouvait prendre tout le temps nécessaire pour réfléchir et agir.

1.2.3

En omettant d’accorder la priorité au cycliste qui s’approchait sur la route principale, le prévenu a entravé la trajectoire du cycliste bénéficiant de la priorité, lequel n’a pas pu éviter la collision malgré un freinage d’urgence. Le recourant a donc enfreint son devoir de priorité aux intersections, cas échéant en débouchant d’un chemin rural. Il a également enfreint son devoir de prudence, compte tenu de la visibilité quasiment nulle sur sa gauche, en ne demandant pas à son passager de sortir afin d'observer la circulation, de le guider, cas échéant de ralentir les véhicules d'un signe de la main.

Au surplus, le cycliste n’a d’aucune manière adopté un comportement imprévisible ou contraire aux règles de la LCR. Il roulait au bord de la chaussée, à une vitesse d’environ 30 km/h. Le prévenu ne peut donc pas se prévaloir du principe de la confiance ni invoquer une rupture du lien de causalité adéquate.

Peine

2.1.1

Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

2.1.2

Selon l'art. 34 al. 1 CP, la peine pécuniaire est de trois jours-amende au moins et ne peut excéder 180 jours-amende, le juge fixant leur nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur. En règle générale, le jour-amende est de CHF 30.- au moins et de CHF 3'000.- au plus.

Le juge en arrête le montant selon la situation personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (art. 34 al. 2 CP).

2.1.3

Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Si le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP).

Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1; 134 IV 1 consid. 4.2.2).

2.2

En l’espèce, la faute du prévenu est de gravité moyenne.

Il a agi par négligence et il ne lui est pas reproché d’avoir accepté le risque de renverser un cycliste.

Sa collaboration est moyenne. Il semblait dans un premier temps avoir admis sa responsabilité pour ensuite la réfuter.

Sa prise de conscience est à l’aune de sa position procédurale. Il estime ne rien avoir à se reprocher. Il a dit regretter que le cycliste ait été blessé. Toutefois, le fait de mettre en avant que le lésé a omis de mentionner avoir été indemnisé pour sa perte de gain dénote une attitude chicanière. Il en va de même de l’apport à la procédure d’une vidéo qui cache volontairement la vision du cycliste dans le miroir peu avant son passage devant la voiture.

Le prévenu est sans antécédent, facteur neutre sur la peine.

L’octroi du sursis lui est acquis. Il sera ainsi condamné à une peine pécuniaire de 30 jours amende à CHF 380.- le jour sur la base de sa situation financière ([(revenu : CHF 16'083.-) - (loyer : CHF 2’750.- ; assurance maladie : CHF 500.- ; minimum vital : CHF 1'190.-) = CHF 11'640.-] ./. 30 = CHF 388.-) avec un délai d'épreuve de 3 ans. A titre de sanction immédiate, il sera également condamné à une amende de CHF 2’280.- (30 x 380.- / 5), assortie d'une peine privative de liberté de substitution de 11 jours.

3.

Il sera condamné aux frais (art. 426 CPP) et ses conclusions en indemnisation seront rejetées (art. 429 CPP).