Assurance-maladie. Mainlevée de l'opposition (primes impayées).

en droit

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2. a) Le financement de l’assurance-maladie sociale repose sur les assurés et les pouvoirs publics. Il dépend donc étroitement de l’exécution de leurs obligations pécuniaires par les assurés. Ces derniers sont ainsi légalement tenus de s’acquitter du paiement des primes (art. 61 LAMal) et des participations aux coûts (art. 64 LAMal). De leur côté, les assureurs ne sont pas libres de recouvrer ou non les arriérés de primes et participation aux coûts. Au contraire, au regard des principes de mutualité et d'égalité de traitement prévalant dans le domaine de l'assurance-maladie sociale, ils sont tenus de faire valoir leurs prétentions découlant des obligations financières des assurés par la voie de l'exécution forcée selon la LP. L’article 64a LAMal prévoit que lorsque l'assuré n'a pas payé des primes ou des participations aux coûts échues, l'assureur lui envoie une sommation, précédée d'au moins un rappel écrit ; il lui impartit un délai de 30 jours et l'informe des conséquences d'un retard de paiement (al. 1). Si, malgré la sommation, l'assuré ne paie pas dans le délai imparti les primes, les participations aux coûts et les intérêts moratoires dus, l'assureur doit engager des poursuites (al. 2, 1^ère phrase). Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit ensuite par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit (art. 79, 1^ère phrase, LP). L'assureur qui entend procéder au recouvrement d'une créance peut donc choisir entre, premièrement, agir pour obtenir d'abord un jugement condamnant au paiement de la créance et introduire ensuite la poursuite ou, deuxièmement, requérir en premier lieu la poursuite puis, en cas d'opposition au commandement de payer de l'assuré, agir par la voie de la procédure administrative pour faire reconnaître son droit (ATF 134 III 115 cons. 4.1 ; cf. également arrêt du TF du 16.10.2015 [9C_414/2015] cons. 4.2.1). Selon le second mode de procéder, l'assureur doit rendre une décision condamnant le débiteur à lui payer une somme d'argent et lever lui-même l'opposition au commandement de payer. La continuation de la poursuite ne pourra ensuite être requise que sur la base de la décision passée en force qui écarte expressément l'opposition (art. 79, 2^e phrase, LP ; ATF 134 III 115 cons. 4.1.2).

b) En l’espèce, le recourant se borne à soutenir qu’il a payé toutes les primes de l’année 2023 sans toutefois apporter la preuve du paiement pour chaque mois. Or, il ressort du décompte détaillé transmis par l’intimée le 28 novembre 2025 que l’assuré règle ses primes de façon irrégulière, de sorte que la plupart des versements sont imputés à d’anciennes primes impayées. Dans ce contexte, il apparaît que la prime de décembre 2023 n’a pas été acquittée. Il convient de relever que le présent litige n’a pas trait à la prime de novembre 2023 ni aux frais de rappel ou de sommation qui y seraient liés, la décision querellée ayant pris en considération le paiement du 4 janvier 2024 effectué par le recourant et l’ayant entièrement affecté à cette prime.

Selon les éléments au dossier, il apparaît que la procédure de recouvrement a été appliquée conformément aux dispositions légales. Ainsi, la prime de décembre 2023 restée en souffrance a fait l’objet d’un rappel (28.12.2024), puis d’une sommation de paiement (24.01.2025) qui mentionnait les conséquences en cas de non-paiement, avant que n’intervienne finalement le commandement de payer.

3. a) Outre la prime convenue contractuellement, une caisse-maladie peut réclamer le paiement – dans une mesure appropriée – des frais de sommation et des frais supplémentaires causés par le retard de l’assuré lors du versement des primes et de la participation aux coûts, à la condition que ces frais, qu’un paiement en temps utile aurait permis d’éviter, soient imputables à une faute de l’assuré. Une telle mesure doit toutefois être prévue expressément par les dispositions générales sur les droits et obligations des assurés (art. 105b al. 2 OAMal ; ATF 125 V 276 cons. 2c et les réf. cit. arrêt du TF du 19.12.2019 [9C_498/2019] cons. 3.3).

b) Selon l’article 6.3 des conditions générales d’assurance (ci-après: CGA) d’Assura intitulées « Conditions générales de l'assurance obligatoire des soins et de l'assurance facultative d'indemnités journalières au sens de la LAMal », édition janvier 2024, l’assuré supporte les frais administratifs de rappel par 10 francs et de sommation par 30 francs.

c) En l’espèce, par son défaut de paiement de la prime de décembre 2023, l’intéressé a obligé la caisse-maladie à engager des frais tendant au recouvrement de ce montant. En ce qui concerne la proportion des frais répercutés sur celui-ci, la Cour de céans estime que le montant total de 40 francs (frais de rappel par CHF 10 et de sommation par CHF 30) réclamé au recourant paraît raisonnable et partant admissible.

4. a) En vertu de l’article 26 al. 1, 1^ère phrase, LPGA, les créances de cotisations échues sont soumises à la perception d’intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts pour les primes échues est de 5 % l’an (art. 105a OAMal). L’intérêt moratoire est calculé sur les primes arrivées à échéance jusqu’à la fin du mois précédent. Il est dû dès le premier jour du mois durant lequel il a pris naissance et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de paiement est donné (art. 7 al. 2 OPGA). Le dies a quo de l’intérêt moratoire est ainsi fixé au lendemain de l’échéance de la prime mensuelle concernée (art. 90 al. 1 OAMal).

b) Selon les chiffres 5.1 et 5.2 des CGA de l’intimée, les primes sont payables d’avance aux échéances convenues ; les créances de cotisations échues sont soumises à la perception d’intérêts moratoires de 5 % par année.

c) En l’occurrence, la décision sur opposition attaquée mentionne des intérêts à 5 % l'an sur le montant de 335.15 francs dès le 1^er mars 2024. Cette date étant postérieure à l’échéance de la prime de décembre 2023 et au premier rappel intervenu le 28 décembre 2023, les intérêts moratoires réclamés ne prêtent nullement le flanc à la critique.

5. En ce qui concerne les frais de poursuite, ceux-ci s’ajoutent au solde du montant mis en poursuite. En effet, les frais de la poursuite sont à la charge du poursuivi, bien qu’ils doivent être avancés par le poursuivant (art. 68 LP). Dès lors que les frais de la poursuite suivent le sort de la poursuite (arrêt du TF du 01.09.2006 [K 88/05] cons. 5 ; RJN 1982, p. 290, cons. 2), il n’y a pas lieu de se prononcer séparément à leur sujet. En l'espèce, les frais de poursuite se montent à 28.20 francs. On relèvera que l'intimée semble se méprendre lorsqu'elle indique, dans sa décision de mainlevée du 19 novembre 2024 et son courrier du 3 janvier 2025, les frais à hauteur de 88.20 francs.

6. Il découle des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté.

Il est statué sans frais, la loi spéciale (LAMal) n’en prévoyant pas (art. 61 let. f^bis LPGA) et sans dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario).