Garde alternée.

A.

B.________ (ci-après : la mère) et A.________ (ci-après : le père) sont les parents non mariés de C.________, née en 2015. Les parents se sont séparés à la fin de l’année 2020. La mère exerçait la garde de fait sur l’enfant depuis la séparation ; le droit de visite du père était fixé d’entente entre les parties. Les parents détenaient l’autorité parentale conjointe selon une déclaration commune signée le 1er octobre 2015.

B.

Le 4 mai 2021, A.________, a saisi l’APEA d’une requête tendant à l’attribution de la garde exclusive de C.________. Il exposait s’être séparé de sa compagne depuis plusieurs mois. Il était inquiet pour l’enfant car il estimait que la mère n’offrait pas des conditions de vie propices au bon développement de la fillette. Les parents ne parvenaient en outre pas à s’entendre sur le droit de visite du père.

C.

À l’audience du 8 juillet 2021 devant la présidente de l’APEA, les parents ont été interrogés. Le père soutenait que sa fille était victime de violence lorsqu’elle se trouvait chez sa mère. Il ajoutait que cette dernière consommait régulièrement du cannabis à l’intérieur de l’appartement. La mère admettait avoir donné une fessée à sa fille – expliquant que l’enfant lui avait lancé des objets – et être responsable des marques causées à C.________ en lien avec ce geste. Après discussion, les parties se sont déclarées d’accord avec la mise en œuvre d’une enquête sociale et d’exercer la garde partagée sur la fillette.

D.

Le 5 juillet 2022, D.________, une amie de A.________, a écrit à l’APEA un courrier dans lequel elle faisait part de ses inquiétudes à l’égard de C.________ qui subissait, selon elle, « des sévices corporels lorsqu’elle se trouv[ait] sous la garde de sa maman ». Elle joignait à son envoi une photographie de l’enfant, de dos, qui présentait des griffures.

E.

Dans un courrier du 12 juillet 2022, le père a indiqué à l’APEA avoir fait part, à plusieurs reprises, à l’intervenant de l’office de protection de l’enfant (ci-après : OPE), des « sévices corporels que [s]a fille subi[ssait] chez sa maman ».

F.

Dans son rapport du 18 juillet 2022, l’OPE relevait que, depuis la séparation et la mise en place de la garde alternée, l’enfant vivait une semaine sur deux chez chacun de ses parents. La mère était soutenue par les services sociaux et le père était au chômage après une mission temporaire dans une entreprise. Suite aux échanges avec la psychologue-psychothérapeute, la pédiatre, les nounous, le corps enseignant et la thérapeute qui encadrait l’enfant, il apparaissait que C.________ se développait bien mais était prise dans un important conflit parental. Le père avait une représentation de la mère très négative et tenait un discours alarmant sur les agissements de celle-ci quant à ses méthodes d’éducation (actes violents) et sa conduite personnelle (consommation d’alcool et de stupéfiants). Ces déclarations n’étaient cependant pas corroborées par des tierces personnes. La mère semblait plus centrée sur une volonté d’entente et de conservation du lien fille-père. Elle avait accepté de revenir sur les circonstances dans lesquelles elle avait maintenu sa fille par un bras ce qui avait causé des « bleus » (i.e. épisode du 21 juin 2021) et affirmait gérer sa consommation de cannabis lorsqu’elle avait la garde de l’enfant. Invités par l’intervenant de l’OPE à faire appel au service de guidance parentale du CNPea, la mère s’était rapidement inscrite dans cette démarche alors que le père considérait que les problèmes de l’enfant trouvaient leur seule origine dans le comportement de la mère. Au cours de l’enquête sociale, il avait été particulièrement difficile de travailler avec le père. L’office préconisait d’attribuer la garde à la mère avec un droit de visite élargi en faveur du père et d’instituer une curatelle en faveur de l’enfant.

G.

C.________ a été entendue par la présidente de l’APEA le 12 octobre 2022. Elle a déclaré qu’elle allait bien. Avec son père, rien ne lui déplaisait mais avec sa mère c’était parfois dur car elle la « tap[ait] fort sur les fesses avec la main ouverte, comme une gifle mais sur les fesses » ; après cela, elle pleurait et se cachait sous son lit. Sa mère lui donnait des fessées car elle faisait « des petites bêtises ». Elle faisait confiance à son père et souhaitait vivre tout le temps avec lui. Sa relation avec sa mère était « moyenne » car elle n’avait « pas trop confiance en elle parce qu’elle la tapait ».

H.

Dans ses observations du 20 décembre 2022, la mère a fait valoir que les déclarations de l’enfant étaient intervenues durant la semaine de garde du père et que l’enfant, prise dans un conflit de loyauté, relayait les propos de celui-ci.

I. À son audience du 2 novembre 2022, l’APEA a entendu les parents ainsi que l’intervenant social. Au terme de cette audience, les parties sont convenues, dans l’attente d’une expertise sur les compétences parentales, de continuer d’exercer la garde de façon alternée et chacune s’est engagée à parler de l’autre parent de manière neutre ou positive à la fillette. La mère prenait l’engagement de poursuivre le suivi avec le CNPea et de l’intensifier si nécessaire, ainsi que de continuer à éduquer l’enfant avec respect. Le père, de son côté, prenait l’engagement de reprendre contact avec le CNPea et d’entamer un suivi père-fille avec un professionnel.

J. Le 22 novembre 2022, l’APEA a institué une curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles à l’égard de C.________ et désigné E.________ en qualité de curateur.

K. a) Le 6 janvier 2023, l’APEA a chargé le Dr F.________ de procéder à une expertise familiale.

b) Dans son rapport du 28 août 2023, l’expert a retenu que la mère arrivait à avoir un discours transparent permettant aussi l’autocritique et qu’elle savait tirer profit de l’aide qui lui était offerte. Sa consommation de cannabis était « cloisonnée » vis-à-vis de l’enfant. La mère avait globalement les compétences pour s’occuper de cette dernière. Elle disait arriver à ses limites quand il était question de cadrer sa fille lorsqu’elle revenait de chez son père car elle présentait un comportement plus oppositionnel. Il était difficile de savoir s’il s’agissait alors simplement d’une enfant décidée face à une mère sensible ou s’il y avait une amorce de déséquilibre entre une mère fragilisée et une fillette peut-être en proie à un conflit de loyauté et aux tensions issues du conflit parental. La situation était néanmoins « éducativement sous contrôle chez la mère » et n’était pas inquiétante car celle-ci arrivait à en parler et à aller chercher de l’aide. Le père, de son côté, remettait fondamentalement en question les capacités de la mère à s’occuper de l’enfant en évoquant de la maltraitance et une consommation de substances. Son discours, qui restait aimable au niveau du ton, devenait par moment rigide et un véritable dialogue était impossible. Les sujets concernant le bien de l’enfant ne pouvaient pratiquement pas être discutés avec lui. La question de l’impact de la tension, voire de ses comportements, sur l’enfant, étaient des sujets que le père ne pouvait pas aborder. Les intervenants, notamment la psychologue, le pédopsychiatre et le curateur de l’OPE, décrivaient des interactions complexes avec le père ainsi que des difficultés à entrer dans un dialogue avec lui. Celui-ci avait de la peine à laisser l’enfant faire « quelque chose en dehors de son périmètre de vision » lorsqu’il s’en occupait, telles que des activités de loisirs. Le père avait des convictions très rigides, qui ne correspondaient parfois pas à la réalité, et nourrissait un sentiment de persécution. La question d’un trouble psychotique se posait. Le comportement du père, qu’un diagnostic soit posé ou non, avait un impact sur la situation familiale. Selon l’expert, l’attachement du côté de la mère était bon et sécure. Du côté du père, le contrôle était fort et le droit à l’autonomie de l’enfant était faible ; l’attachement s’en trouvait altéré. La parentalité de la mère était adéquate. La parentalité du père était à risque en raison du contrôle exercé et de sa difficulté à accepter une remise en question. La mère reconnaissait sa responsabilité alors que le père déniait les besoins psychiques de l’enfant et sa responsabilité au niveau des actes.

L’enfant se développait normalement et se comportait de façon adéquate. Les fortes inquiétudes formulées par le père, s’agissant des mises en danger par la mère, n’avaient pas été confirmées par l’expertise. Il existait néanmoins un danger psychologique sous forme d’un climat d’insécurité affective du côté du père. Au niveau des négligences, le père risquait d’exposer l’enfant à des carences au niveau de la stimulation et de l’autonomisation. Il était également fermé à l’aide externe et peinait à accepter les interventions des professionnels encadrant l’enfant. S’agissant des capacités des parents à maintenir des relations avec l’autre, la mère souhaitait maintenir le lien alors que le père avait une capacité réduite à favoriser de tels rapports. Son discours spontané consistait à beaucoup critiquer la mère alors que ses reproches n’étaient pas objectivés. Il était probable que l’enfant développe au fil des années un conflit de loyauté. Au vu de la situation tendue et des difficultés du père à accepter la nécessité d’une coparentalité, l’attribution de la garde à la mère était recommandée avec un droit de visite usuel en faveur du père.

c) La mère ne s’est pas opposée aux conclusions de l’expertise.

d) Dans ses observations du 27 octobre 2023, le père a relevé que sa fille avait déclaré à deux reprises qu’elle souhaitait vivre avec lui. Cette demande exprimée par l’enfant n’avait pas été reprise dans les conclusions de l’expertise. Il existait un danger physique pour l’enfant à rester vivre chez sa mère. Ce danger était objectivé par les rapports médicaux, un témoignage écrit d’un tiers ainsi que par les propres aveux de la mère. L’enfant avait d’ailleurs déclaré à la psychologue qu’elle se sentait en insécurité chez sa mère. Le père contestait certaines conclusions de l’expertise et sollicitait une contre-expertise. Il concluait à l’attribution de la garde en sa faveur ou, subsidiairement, au maintien de la garde alternée.

L. a) Lors de deux audiences successives des 27 mars et 16 avril 2024, les parties ont été entendues et une conciliation a été tentée. Après avoir consenti à l’attribution de la garde à la mère et à un large droit de visite en sa faveur, le père s’est finalement rétracté et a conclu à une garde partagée.

b) Dans un courrier du 10 juillet 2024 adressé à l’APEA, le père a renouvelé ses craintes quant au comportement de la mère, indiquant que sa fille avait reçu des gifles et des fessées sans qu’un constat médical ne soit établi.

c) Suite à la requête de mesures provisionnelles déposée le 8 juillet 2024 par le père, l’APEA a statué le 11 juillet 2024 sur l’organisation des vacances d’été 2024.

M. Le 21 août 2024, le curateur de l’enfant a été entendu. Il a expliqué comment son mandat s’était déroulé depuis l’institution de la mesure en novembre 2022. La principale difficulté avait été de tenter de concilier le discours des parents qui était très opposé. La mère avait investi le suivi de guidance parental au contraire du père qui éprouvait des difficultés à prendre en compte l’avis des professionnels qui entouraient l’enfant. Les parents ne parvenaient pas à s’entendre sur les questions qui concernaient leur fille. La situation n’avait pas évolué depuis le début de la procédure. L’enfant se développait bien. Le lien entre l’enfant et sa mère était sécure et il partageait le point de vue de l’expert selon lequel les craintes de maltraitance devaient désormais être écartées. Le lien entre le père et sa fille était bon mais pouvait devenir problématique car la question se posait de savoir si l’enfant était suffisamment libre et en confiance pour s’autonomiser. Le curateur faisait siennes les conclusions de l’expertise en ce sens que la garde devait être confiée à la mère, celle-ci disposant de meilleures compétences afin de maintenir le lien père-fille et de manière générale pour communiquer et coopérer. Le curateur n’avait plus eu de contacts directs avec l’enfant depuis deux ans, mais avec les professionnels entourant la fillette.

N. a) Le 21 septembre 2024, A.________ s’est présenté au poste de police de Neuchâtel en déclarant que sa fille était victime de violences de la part de sa mère et a été invité à venir faire une déposition le 2 octobre 2024.

b) Le 24 septembre 2024, le père a saisi l’APEA d’une requête de mesures provisionnelles urgentes tendant à la constatation de nouvelles violences commises par la mère à l’encontre de l’enfant ainsi qu’à la détermination de la prise en charge de sa fille pendant les vacances d’octobre 2024.

c) Par décision de mesures provisionnelles du 25 septembre 2024, l’APEA a rejeté la requête du père et ordonné à celui-ci de continuer l’alternance de la garde, sous la menace de la sanction prévue par l’article 292 CP en invitant le curateur à reprendre contact avec l’autorité si aucun accord n’était trouvé entre les parents pour les vacances d’octobre 2024. La première autorité retenait en particulier que le père n’avait déposé aucun élément tangible à l’appui de sa requête.

d) Faute d’accord entre les parents, l’APEA a rendu une décision, le 2 octobre 2024, ratifiant la proposition du curateur s’agissant de l’organisation des vacances d’octobre 2024.

O. Par décision du 18 octobre 2024, l’APEA a notamment attribué la garde de C.________ à sa mère, fixé le droit de visite du père – à défaut d’entente entre les parents – et ordonné le maintien de la curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles à l’égard de l’enfant.

En substance, la décision retenait que les capacités parentales de la mère, sur la base de l’expertise du Dr F.________ dont la valeur probante était entière, étaient supérieures à celles du père. S’agissant de la capacité et de la volonté de chaque parent de favoriser les contacts avec l’autre parent et l’enfant, le dossier démontrait que la mère souhaitait dans l’ensemble maintenir le lien mais se trouvait dans une situation inconfortable compte tenu du comportement du père. L’expert n’avait pas identifié de comportement chez celle-ci qui empêcherait le père de nouer des liens avec C.________. À l’inverse, il avait relevé une capacité réduite du père de favoriser et de maintenir les liens entre la mère et l’enfant ; le discours spontané du père consistait en particulier à souvent critiquer la mère avec des aspects qui ne pouvaient pas être objectivés. Le curateur considérait également que la mère disposait de meilleures compétences pour maintenir le lien entre C.________ et son père que l’inverse. Concernant la capacité de collaboration et de communication, la mère se trouvait dans une démarche de solutions et de compromis alors que le père adoptait une posture rigide en imposant ses contraintes professionnelles et ses souhaits. Il existait également un conflit parental important et massif qui durait depuis des années sans aucune évolution positive. La communication semblait inexistante, les parents ayant même de la peine à se saluer. Selon l’expert, la situation de tension entre les deux parents pouvait constituer un facteur à risque. La collaboration entre les parents étant inexistante, les transitions et l’organisation de la vie de la fillette, notamment pour son futur, était également considérer comme « à risque ». À titre d’exemple, l’organisation des vacances scolaires d’été et d’automne 2024 avait nécessité des décisions de l’autorité, les parents ne parvenant pas à s’entendre malgré l’assistance du curateur. Dans ces conditions, la mise en œuvre d’une garde alternée, laquelle nécessitait impérativement une collaboration et une communication suffisante entre les parents, paraissait illusoire. S’agissant de la disponibilité des parents, la mère, bénéficiaire de l’aide sociale et en attente d’une décision de l’assurance-invalidité (suite à un grave accident de la route), avait la possibilité de s’occuper personnellement de l’enfant ce qui, compte tenu de l’âge de C.________, constituait un critère important. Malgré son accident, elle ne rencontrait pas de difficulté pour assumer la prise en charge de sa fille. De son côté, le père travaillait à plein temps. Même s’il réduisait son taux à 90 %, comme il l’indiquait mais sans le démontrer, il avait une disponibilité moins importante. Les deux parents bénéficiaient de ressources familiales à proximité. Toutefois, il existait une polarisation importante du côté du cercle familial et amical du père. De nombreux courriers avaient été adressés à l’autorité visant à appuyer l’attribution de la garde à A.________ et étaient orientés en fonction du lien qui unissait leurs auteurs au père, raison pour laquelle leur contenu était jugé peu probant. En outre, A.________ était fermé à l’aide externe et peinait à accepter les interventions et les conseils du réseau de professionnels qui encadrait l’enfant (curateur, psychiatre, psychologue), considérant « ne pas avoir besoin de professionnels de l’enfant pour régler [s]es problèmes éducatifs avec [s]a fille ». Du côté de la mère, une évolution positive avait été constatée en ce sens qu’elle tirait profit de l’aide et de l’appui des thérapeutes et des intervenants qui entouraient la famille ; elle avait d’un discours transparent et faisait preuve d’autocritique. S’agissant du critère du souhait de l’enfant, C.________ avait exprimé à deux reprises celui de vivre avec son père ; le 12 octobre 2022, alors qu’elle était âgée de 7 ans, et le 27 avril 2023, lors de son entretien avec l’expert. La force probante de ce souhait devait être relativisée au vu de l’âge de l’enfant et du conflit parental dans lequel elle évoluait. Quant au critère de la stabilité, il devait passer au second plan puisque le changement de garde était commandé par l’intérêt supérieur de la fillette. La garde alternée de C.________ n’était donc pas indiquée au vu de la situation et la garde de l’enfant devait être attribuée à la mère.

En ce qui concerne les relations personnelles, tant l’expert que le curateur préconisaient un droit de visite usuel en faveur du père. Aucun élément ne justifiait de s’écarter des recommandations des professionnels.

Les conséquences financières de l’attribution de la garde de l’enfant à la mère devaient faire l’objet, en tant que besoin, d’une procédure ultérieure, faute de conclusions prises en ce sens par les parties.

La curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles devait être maintenue, les parents ayant exprimé leur accord à ce sujet.

P. A.________ forme un recours, le 21 novembre 2024, contre cette décision, en concluant principalement à son annulation et au maintien de la garde alternée, et subsidiairement au renvoi de la cause devant l’autorité précédente pour nouvelle décision au sens des considérants, avec suite de frais et dépens.

En résumé, le recourant fait valoir que l’enfant a vécu durant cinq ans avec ses deux parents avant leur séparation puis ensuite durant quatre ans sous le régime de la garde alternée. Or tant le curateur que les professionnels qui entourent C.________ constatent que la fillette ne se trouve pas dans un conflit d’intérêt de sorte que ce système de garde ne péjore pas visiblement la situation de l’enfant et doit donc être maintenu. La décision attaquée viole le droit et les principes de précaution en minimisant les actes de violences commis par la mère au préjudice de l’enfant. La première autorité doit se procurer une copie du dossier pénal avant de statuer. En ce sens, une garde alternée permet de contrôler les agissements de la mère, à tout le moins durant la procédure pénale ouverte à l’encontre de celle-ci pour des éventuelles maltraitances. S’agissant de l’audition de l’enfant, celle-ci n’a été entendue par l’autorité qu’à une reprise en 2022. La fillette a, à cette occasion, tenu des propos clairs qui doivent être pris en considération par l’autorité. Cette audition date de plus de deux ans sans que l’autorité ne la réactualise malgré les suspicions graves de maltraitance et l’ouverture d’une instruction pénale.

Q. a) Par courrier du 29 novembre 2024, la présidente de l’APEA indique n’avoir pas d’observations à formuler sur le recours.

b) Le 18 décembre 2024, B.________ dépose une réponse et conclut au rejet du recours sous suite de frais et dépens.

En bref, l’intimée fait valoir qu’en cas de doute sur le bien-fondé d’une garde alternée, l’expertise familiale est un moyen de preuve important dont le juge ne peut s’écarter ensuite sans raison sérieuse. L’expertise ordonnée in casu conclut de manière claire à l’octroi de la garde exclusive à la mère. Le recourant s’en prend à l’expert, comme il le fait de manière constante à l’égard de la mère, du curateur et des autres intervenants. Cela démontre l’incapacité du père de collaborer avec la mère pour poursuivre une garde alternée nécessitant un minimum de respect. Le recourant reproche à l’intimée, de manière quasi obsessionnelle, des prétendues violences à l’égard de l’enfant dans le but de la dénigrer. Cette obsession se manifeste encore par la saisine de la justice pénale, alors même que l’instruction du dossier civil était close. Cette soi-disant violence n’a jamais été objectivée par les intervenants. C’est avec raison que la première autorité n’a pas pris en compte les déclarations de l’enfant à ce sujet en se fondant sur l’avis de l’expert à propos de la capacité du père à influencer les dires de C.________. L’APEA n’a donc pas violé le droit en ne réentendant pas l’enfant, ni violé le droit d’être entendu du recourant en ne requérant pas le dossier pénal compte tenu de la temporalité de la plainte déposée par celui-ci.

R. a) Le 6 janvier 2025, le ministère public a rendu une ordonnance de non-lieu dans la procédure pénale à l’encontre de B.________. Le parquet retient qu’il n’a pas à se substituer aux tribunaux civils s’agissant des questions concernant la garde de C.________. La fessée et, plus récemment la tape sur les mains, dans les circonstances décrites, demeurent dans les limites du droit de correction des parents et ne sont pas constitutives de voies de fait, encore moins de violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Ces actes, relativement anodins, ne sont pas de nature à mettre en péril le développement physique ou psychique de l’enfant. Pour le reste, les déclarations du père ne sont nullement prouvées.

b) Dans son courrier du 27 février 2025, le recourant a demandé la suspension de la procédure jusqu’à droit connu sur le recours déposé contre l’ordonnance de non-lieu auprès de l’Autorité de recours en matière pénale (ci-après : ARMP).

c) Par arrêt du 28 février 2025, l’ARMP a déclaré le recours du père irrecevable et au surplus mal fondé.

d) Le père, dans son courrier du 31 mars 2025, sollicite une audience d’instruction afin de trouver une solution négociée entre les parents et, cas échéant si celle-ci est refusée, la mise en place d’une médiation.

e) Le 17 avril 2025, la mère relève que le recourant reste, de manière obsessionnelle, convaincu que tous les professionnels qui se penchent sur le dossier se trompent. On ne peut donc le suivre lorsqu’il propose une audience pour trouver une solution concertée, subsidiairement de mettre en œuvre une médiation. Tant le refus qu’il manifeste de recevoir une quelconque aide des professionnels, que le mépris dans lequel il les tient, ne permettent pas un dialogue sain.

f) Le 14 mai 2025, le père conteste la situation telle qu’elle est décrite par l’adverse partie. Il rappelle que les propos tenus par sa fille l’obligent à rester vigilant même si les actes de la mère ne revêtent pas de caractère pénal. Les parents exercent une garde alternée depuis la fin de l’année 2020 qui a fait ses preuves. Compte tenu de la nouvelle législation en matière de médiation civile et pénale, il convient de suspendre la procédure de recours, afin de mettre en place un mode de règlement amiable des conflits entre les parents et cela dans l’intérêt supérieur de l’enfant d’avoir des parents qui s’entendent.

g) Dans son courrier du 3 juin 2025, la mère réitère que le recourant exerce une pression constante à son égard en alléguant que sa prétendue violence n’est pas pénale mais pourrait le devenir un jour. Le comportement du père à son égard ne constitue pas un préalable raisonnable pour ordonner une médiation.

h) Dans ses déterminations du 20 juin 2025, le recourant maintient la nécessité d’instaurer une médiation afin de permettre aux parents de régler la relation avec leur enfant de manière harmonieuse. Il ne cherche pas à mettre la pression sur l’intimée mais se contente de relayer les propos de l’enfant. La mère a admis des violences, même si celles-ci ne sont pas pénales, il est donc normal que le père se montre prudent à cet égard sans qu’il ne faille y voir une tactique dilatoire de sa part. Enfin, l’autorité a violé le droit d’être entendu de l’enfant, puisque les propos de la fillette du 12 octobre 2022 n’ont pas été pris en considération et que depuis lors elle n’a plus été entendue ni par l’autorité ni par son curateur alors que des coups avaient été évoqués. Enfin, C.________ est aujourd’hui âgée de dix ans ; elle a vécu les cinq premières années de sa vie avec son père et sa mère, avant leur séparation, puis en garde partagée, soit une semaine chez chacun de ses parents, depuis lors pendant cinq ans également. La fillettre vivra un véritable traumatisme si la garde exclusive est accordée à la mère.

i) Le 7 juillet 2025, B.________ reprend pour l’essentiel ses précédents arguments et affirme que le père veut voir un devoir de prudence là où il a développé un acharnement à son encontre.

j) Par courrier du 9 juillet 2025, la juge instructeur de la Cour des mesures de protection de l’enfant et de l’adulte rejette les conclusions du recourant tendant à la suspension de la procédure, à la mise en place d’une médiation ainsi qu’à la convocation d’une audience d’instruction par devant elle.