Ordonnance de classement. Diffamation. Faits justificatifs. Bonne foi.

A.

a) Le 23 février 2023, X.________ a adressé au Ministère public une plainte pénale contre inconnue, pour calomnie, subsidiairement diffamation. Il exposait qu’il avait 51 ans, était marié et avait deux filles âgées de 17 et 14 ans. Ingénieur HES, il travaillait depuis seize ans dans la même entreprise (A.________, devenu ensuite B.________ SA). Il n’avait jamais eu de problèmes avec des collègues. Le 2 décembre 2021, il avait été convoqué par son chef de division et la cheffe des ressources humaines, qui lui avaient indiqué qu’il était l’objet de plaintes de la part de l’une de ses collègues. Il avait vigoureusement contesté tout manquement et demandé des informations concrètes sur ce qu’on lui reprochait. On avait refusé de lui donner le nom de la personne qui l’accusait, ainsi que de lui indiquer les faits qui avaient été rapportés. Par lettre du même jour, B.________ SA l’avait suspendu. Le lendemain, il avait lui-même écrit, en contestant tout comportement déplacé, demandant des informations et invitant ses supérieurs à se renseigner auprès de tiers à son sujet. Une séance avait ensuite eu lieu le 26 janvier 2022, en présence des avocats respectifs (le plaignant avait dû intervenir par visioconférence, car il avait été testé positif au Covid). Il avait à nouveau contesté tout manquement et demandé des informations complémentaires, qui lui avaient été refusées. Par lettre du même 26 janvier 2022, B.________ SA avait résilié son contrat de travail. Il avait demandé une motivation du congé, qui avait été envoyée le 18 février 2022. Il ignorait toujours qui s’était plaint de lui auprès de son employeur, ainsi que les épisodes exacts qui lui étaient reprochés (faits, dates et lieux), mais contestait toute parole ou comportement déplacé envers une collègue. Les propos tenus à son sujet étaient attentatoires à son honneur.

En annexe à la plainte, le plaignant déposait un lot de pièces, en particulier des correspondances avec son employeur et notamment la lettre de motivation de la résiliation du contrat de travail, envoyée à son mandataire, le 10 février 2022, par le mandataire de B.________ SA qui, après avoir rappelé que les motifs du licenciement avaient été indiqués au cours des entretiens des 2 décembre 2021 et 26 janvier 2022, écrivait ceci : « En bref et sans prétention d’exhaustivité, une collaboratrice de B.________ SA a rapporté à sa hiérarchie avoir subi, à huit occasions distinctes, entre mi-septembre et mi-novembre 2021, les propos et allusions à caractère sexiste de X.________. L’avant-dernier épisode, qui s’est déroulé sur le chemin du parking, est particulièrement grave. Avec l’accord de la personne concernée, je vous communique ci-après le compte rendu qu’elle en a fait : « XXX marchait pour aller au parking et il est arrivé derrière en trottinette. Il s’est excusé de lui avoir fait peur et lui a assuré qu’il ne lui ferait jamais de mal. Elle lui a répondu que c’était ok avant qu’il ne la relance en lui demandant « comment ça allait avec ses collègues et qu’elle avait le choix. Qu’il ne fallait pas qu’elle soit naïve, qu’en tant que sexe faible elle devait apprendre avec des hommes plus âgés ». Elle lui a dit d’arrêter. Il a continué en lui disant « d’arrêter ses bêtises et que si ce n’était pas avec YYYY, il fallait qu’elle ait une expérience avec un homme mûr comme lui et que ça lui sauverait sa carrière, sinon elle finirait comme une PostDoc dans un coin. XXX lui a dit « tu n’es le boss de personne ». Là il l’a « engueulée », en lui mentionnant qu’elle lui devait du respect car il était plus âgé. Dans le souterrain menant au parking, alors qu’elle regardait s’il n’y avait pas de caméra, il est devenu agressif en lui disant qu’il n’y avait pas de caméra et lui a ouvert son manteau ainsi que le dernier bouton de sa jupe. À ce moment-là elle lui a tordu le bras. Il a réagi en lui disant qu’il voulait juste lui montrer comment faire pour séduire ses collègues ». Cette situation est décrite de façon détaillée et constante par cette collaboratrice, tout comme les six autres qui ont précédé et la huitième qui a suivi, au cours de laquelle votre client a, à nouveau, porté la main sur cette collègue. Cette dernière n’a aucune raison d’en vouloir à X.________ et de chercher à vouloir se venger de lui. Ses dires sont considérés comme crédibles et convaincants par ma mandante. Je précise qu’il a été vérifié qu’à la date de l’incident rapporté ci-dessus, votre mandant utilisait toujours sa trottinette. B.________ SA ne pouvait rester sans réaction face à ces incidents pouvant compromettre gravement l’ambiance de travail et les relations entre collaborateurs et collaboratrices. Elle a permis à X.________ de s’exprimer sur ces griefs. Il a choisi de les contester en bloc, ce qui rend d’ailleurs toute autre communication ou précision quant aux faits inutile puisque votre client n’admet de toute manière rien ».

b) Le procureur a accusé réception de la plainte, le 11 mars 2022. Il écrivait que, dans cette affaire, l’aspect civil semblait prédominant et demandait si une procédure civile pour licenciement abusif avait été introduite, auquel cas il envisagerait de suspendre la procédure pénale jusqu’à droit connu dans la procédure civile.

c) Le 17 mars 2022, le plaignant a indiqué qu’aucune procédure civile n’avait encore été introduite, que les parties au litige civil (employeur et employé) et celles au litige pénal n’étaient pas les mêmes et qu’il convenait de donner suite à la plainte.

B.

Le 31 mars 2022, le Ministère public a ouvert une instruction contre inconnue (employée de B.________ SA dont l’identité n’était pas connue), pour diffamation (art. 173 CP), en retenant que l’inconnue avait tenu des propos attentatoires à l’honneur de X.________ en relatant, auprès de la hiérarchie de la société, que celui-ci avait tenu des propos et eu des gestes connotés sexuellement envers elle entre mi-septembre et mi-novembre 2021.

C.

a) Par mandat de dépôt du 31 mars 2022, le Ministère public a invité B.________ SA à produire une copie intégrale du dossier RH du plaignant et de tous documents – non caviardés – retranscrivant les griefs exprimés contre lui.

b) B.________ SA a donné suite le 8 avril 2022 et a adressé au Ministère public les documents demandés ; dans la lettre d’accompagnement, il était indiqué que la société avait communiqué le mandat à la collaboratrice concernée, que celle-ci craignait pour sa sécurité, qu’elle avait dit avoir récemment fait l’objet de menaces, qu’elle invoquait la protection de sa sphère privée et qu’elle demandait la mise sous scellés de la note d’entretien du 2 décembre 2021 relatant ses griefs contre le plaignant (entretien entre elle et des responsables de B.________ SA) ; l’enveloppe contenant le compte-rendu de cet entretien était fermée et visée par les responsables de B.________ SA ; à l’envoi était jointe une lettre de C.________, ingénieure R&D chez B.________ SA, qui demandait la mise sous scellés de la note, dont elle disait qu’elle la concernait.

c) La personne qui, au Ministère public, a reçu le courrier de B.________ SA, le 11 avril 2022, a écrit sur l’enveloppe, à la main, « Reçu et ouvert par erreur », croyant – à tort – que l’envoi était destiné à X.________, car son nom figurait sur plusieurs pièces, et pas au Ministère public ; elle a envoyé le tout à X.________.

d) Le 21 avril 2022, le plaignant, par son mandataire, a fait parvenir l’envoi de B.________ SA au Ministère public, expliquant que celui-ci lui avait été envoyé par erreur ; il demandait que le dossier soit transmis au Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC), avec une demande de levée de scellés. Il précisait que jusqu’à réception du courrier de B.________ SA, il ne savait pas que c’était C.________ qui l’accusait et qu’il n’avait donc rien à voir avec d’éventuelles menaces que celle-ci aurait reçues.

e) Le procureur a réagi le 25 avril 2022 ; il prenait acte du problème survenu avec l’envoi, déplorait la situation et indiquait que des mesures avaient été prises pour qu’une telle erreur ne survienne plus ; il allait adresser au TMC l’enveloppe – encore – fermée contenant la note d’entretien.

D.

a) Le 3 mai 2022, le Ministère public a adressé une demande de levée des scellés au TMC. Cette demande a notamment été transmise à C.________, pour d’éventuelles observations ; elle n’a pas réagi. Par ordonnance du 25 mai 2022, le TMC a rejeté la demande, dit que la note d’entretien du 2 décembre 2021, relatant les griefs de C.________ contre le plaignant, devait être restituée à B.________ SA et chargé le greffe de procéder à cette restitution. Il a considéré que le procès-verbal d’entretien, même s’il n’était pas détenu par l’intéressée, contenait des informations apparemment sensibles, ayant notamment trait à sa vie privée, ce qui faisait qu’elle était juridiquement intéressée à la conservation du secret. Le procureur avait reçu les documents requis le 11 avril 2022, l’erreur commise par le Ministère public ne modifiant pas la date de la notification, ce qui faisait que le délai pour demander la levée des scellés venait à échéance le 2 mai 2022. Envoyée le 3 mai 2022, la demande était tardive.

b) Le 9 juin 2022, le procureur a adressé un nouveau mandat de dépôt à B.________ SA, avec le même objet que précédemment. B.________ SA a renvoyé le 29 juin 2022 le document litigieux, sous enveloppe fermée. Le 7 juillet 2022, le Ministère public a déposé une nouvelle demande de levée des scellés, devant le TMC. Invitée par le TMC à se déterminer, C.________ a répondu le 21 juillet 2022 qu’elle souhaitait faire part de son appréhension à divulguer ces informations, craignant que sa vie personnelle en soit affectée, mais qu’elle était consciente qu’un jour ou l’autre, les scellés seraient levés et que, dès lors, elle ne pouvait pas s’opposer à cette procédure. Par ordonnance du 8 août 2022, le TMC a levé les scellés portant sur la note d’entretien du 2 décembre 2021 et chargé le greffe de transmettre l’enveloppe concernée au Ministère public, en prenant acte du fait que C.________ ne s’opposait pas à cette levée.

E.

a) Le compte-rendu d’entretien a été transmis le 17 octobre 2022 par le TMC au Ministère public, qui l’a coté au dossier. La note résumait un entretien entre C.________ et trois vice-présidents de B.________ SA, dont celle en charge des ressources humaines. Il était fait référence à huit « [s]ituations », décrites par C.________. La première concernait une remarque déplacée du plaignant, à propos des deux derniers chiffres du numéro d’un secteur des locaux – 569 –, qui disait que pour « une seule femme, elle aurait du travail et qu’elle en passera[it] du temps sous les bureaux à tirer des pipes », ce qui aurait fait rire des collègues (dont C.________ ne pouvait plus dire de qui il s’agissait). Quelques jours plus tard, le plaignant avait dit à C.________ qu’avec son rouge à lèvres, elle essayait de séduire ses collègues et que, comme la bretelle de son soutien-gorge dépassait de son pull, « ça donn[ait] envie de tirer dessus ». Ensuite, un jour qu’elle n’avait pas mis de rouge à lèvres, le plaignant lui avait dit : « au moins ça ne laissera pas de traces », « peut-être que D.________ [le supérieur hiérarchique de C.________] n’aime pas », puis encore « qu’elle fasse attention si elle couchait avec son responsable car il risquait de se lasser ». Une autre fois, le plaignant avait fait une réflexion sur la jupe de C.________, qui était « stricte » et le faisait penser à « une secrétaire cochonne ». Une fois que C.________ était seule vers l’ascenseur, le plaignant l’avait coincée dans la cage d’escaliers en lui disant « tu me chauffes en mettant la main là ? » ; elle était partie en courant. Alors qu’elle sortait des toilettes après s’être brossé les dents et avait encore un peu de dentifrice vers la bouche, le plaignant lui avait dit : « je vois que tu t’amuses bien, je peux être le suivant ? ». Elle avait parlé de tout cela à son compagnon, qui l’avait encouragée à réagir ; dans l’intervalle, elle avait eu des contacts avec E.________, vice-présidente ressources humaines, avec un premier entretien le 10 septembre 2021 ; elle n’était alors pas prête à ce que la direction se saisisse du problème ; la vice-présidente l’avait encouragée à confronter son collègue et à poser un cadre ; elle lui avait proposé un coaching lors d’une deuxième rencontre, le 16 septembre 2021 ; l’intéressée n’avait pas eu besoin d’un coaching, car elle avait confronté son collègue le 23 septembre 2021, en lui disant qu’il devait immédiatement cesser son comportement ; il l’avait alors traitée de « salope » et lui avait dit que « personne n’allait la croire, qu’elle était naïve et que pour réussir il fallait coucher et que seuls les collègues pourraient l’aider » ; suite à ces propos, elle avait ouvert la porte en disant à X.________ qu’elle hurlerait dans l’open space pour informer ses collègues de ce qui se passait, qu’elle se plaindrait et qu’elle le ferait « virer » ; il avait alors dit : « ok, j’arrête ». Tout s’était calmé jusqu’à environ mi-novembre 2021, soit jusqu’à l’épisode du parking décrit dans la lettre de motivation du licenciement. Sur les conseils de son compagnon, C.________ avait ensuite pris le plaignant à part et l’avait fait asseoir, lui disant que la situation ne lui allait pas et qu’elle lui demandait d’arrêter ; il lui avait répondu qu’il voulait la protéger et elle lui avait demandé de quoi elle devait être protégée, sinon de lui ; il lui avait dit qu’elle devait « faire ses preuves car une femme de science est obligée de passer par là, elles doivent faire des choses pour être acceptées » et qu’elle était « le petit chien de D.________ » ; C.________ lui avait dit qu’elle allait en parler à « E.________ » et il avait répondu : « E.________ n’a pas les couilles, encore une qui a dû coucher pour être là où elle en est » ; le ton était monté et elle lui avait dit d’arrêter et qu’elle allait « le faire virer » ; il s’était levé, lui avait demandé s’il pouvait lui montrer quelque chose, l’avait prise, avait mis « sa tête de côté toute proche de la sienne », l’avait plaquée contre un mur en lui demandant si elle sentait combien il l’excitait ; elle avait dit « stop » et était sortie. C.________ avait recontacté « E.________ » le 25 novembre 2021 et en avait aussi parlé à « son responsable D.________ », qui avait envoyé un courriel à la responsable des ressources humaines, le 26 novembre 2021 ; rendez-vous avait été pris pour le 29 novembre 2021. Au cours de l’entretien faisant l’objet du compte-rendu, C.________ a notamment indiqué, en réponse à des questions, qu’elle ne se sentait pas en extrême danger, mais qu’elle se sentait mal car elle savait que son collègue allait tout nier et qu’il allait en parler aux autres ; elle-même s’entendait bien avec tous les collègues ; elle avait « peur que toute cette histoire lui colle à la peau » ; les vice-présidents ont assuré C.________ de leur soutien et du fait que ce genre de comportements n’était pas toléré dans l’entreprise. Après l’entretien, il a été décidé que X.________ serait « suspendu cet après-midi afin de faire toute la lumière sur son comportement. À savoir : contacter les personnes qui sont parties (2-3 personnes) et F.________ qui pourrait avoir entendu des bruits/des événements » et « [p]rendre contact avec l’ex-employeur de C.________ pour s’assurer que les relations interpersonnelles avec ses collègues étaient aussi bonnes qu’elles [l’étaient] ici au B.________ ». Par sa signature, apposée le 7 décembre 2021, C.________ a certifié que le compte-rendu était conforme à l’entretien.

b) Invité à se déterminer sur le contenu du compte-rendu, X.________ a, le 15 novembre 2022, confirmé sa plainte et catégoriquement contesté les faits évoqués par C.________ ; il déposait un document qu’il avait lui-même rédigé le 26 avril 2022, concernant l’intéressée, après avoir su avec certitude qu’elle était bien la personne en cause (il exposait, en substance, que C.________ lui avait demandé de lui montrer comment procéder à des mesures avec un banc de test, que l’appareil était en panne, qu’il avait renvoyé l’intéressée à s’adresser à un chef pour déterminer s’il était urgent de réparer le banc et de l’instruire, car il ne pouvait pas forcément se libérer, et qu’elle était repartie contrariée ; plus tard, il avait pu lui proposer de lui montrer comment faire les mesures, mais elle avait répondu qu’elle s’était débrouillée autrement ; le plaignant ajoutait que l’intéressée passait de longs moments sur son téléphone portable, se déplaçait beaucoup dans les bureaux et avait une « curiosité mal placée » ; il n’avait pas cherché à établir des contacts avec elle, car il la trouvait bizarre, et s’était arrangé pour l’éviter quand il la voyait dans le parking ; elle portait des tenues très courtes, se maquillait beaucoup et se rendait régulièrement aux mêmes toilettes, dans un autre bâtiment et à l’étage, ce qui était curieux ; des collègues – cités nommément dans la note, qui précisait qu’ils n’étaient pas au courant que l’intéressée était concernée par l’affaire – la décrivaient notamment comme « space » ou encore « très spéciale », et relevaient un « comportement bizarre »), une liste – aussi établie en avril 2022 – de personnes qui pouvaient attester de sa propre moralité (il demandait l’audition de quelques personnes, à choisir par le procureur) et un document qu’il avait rédigé le 6 novembre 2022, après avoir pris connaissance du compte-rendu d’entretien du 2 décembre 2021 (il revenait, en les contestant, sur des faits décrits par l’intéressée). Le plaignant se disait abasourdi par les « accusations infondées » de C.________, qui lui avaient coûté son emploi, contestait tout comportement déplacé envers elle ou qui que ce soit d’autre et se disait surpris que l’intéressée ne cite qu’une date précise sur les sept épisodes qui se seraient, selon elle, produits. Il demandait que soit produit le dossier de C.________ auprès de B.________ SA et précisait qu’il avait ouvert action civile contre la société, pour résiliation abusive du contrat de travail.

c) À la demande du procureur, B.________ SA lui a écrit, le 7 décembre 2022, qu’elle avait pris des références auprès de l’ancien employeur de C.________, afin de « [s’]assurer que cette situation n’était pas récurrente » et que le compagnon de l’intéressée, une collègue travaillant avec elle et une ancienne employée avaient été entendus ; rien de nouveau n’avait été apporté, sauf que la collègue actuelle avait été informée par C.________ de ce qui s’était passé et semblait surprise par l’attitude de X.________.

d) Le Ministère public a requis la production du dossier de la procédure civile en cours entre X.________ et B.________ SA, dossier qui lui a été remis en consultation.

e) Par décision du 23 décembre 2022, le procureur a étendu à C.________ l’instruction jusqu’alors ouverte contre inconnue.

F.

a) Le 23 janvier 2023, le Ministère public a entendu :

- le témoin D.________, supérieur de la prévenue, qui a notamment déclaré qu’il n’avait que des relations professionnelles avec les parties et ne savait rien des relations entre eux ; lors d’une séance, début septembre 2021, la prévenue avait répété une phrase qu’elle avait entendue à une autre occasion dans l’open space où elle se trouvait, selon laquelle elle aurait beaucoup de travail « en étant engagée dans le secteur 569 » ; à une autre occasion, la prévenue était venue vers lui et lui avait parlé d’un épisode au cours duquel X.________ lui avait tenu des propos déplacés, alors qu’elle sortait des toilettes avec du dentifrice au coin des lèvres ; à fin novembre 2021, elle avait encore dit au témoin que le plaignant l’avait, une fois, intimidée à la sortie du parking ; il avait invité C.________ à en discuter avec les ressources humaines ; la prévenue était une personne plutôt introvertie, qui pouvait prendre des initiatives et collaborait bien avec ses collègues ; elle avait eu une rivalité professionnelle avec un autre collaborateur, G.________, avec lequel elle travaillait sur un même projet, et le témoin avait renvoyé le cas aux ressources humaines ;

- la témoin H.________ (mentionnée par le plaignant dans sa liste des personnes qui pouvaient témoigner en sa faveur), qui a notamment dit que la prévenue était uniquement une relation professionnelle et qu’elle n’avait eu que très peu de contacts avec elle ; elle connaissait le plaignant depuis dix ans ; elle ne pouvait rien dire des relations entre les parties, car elle travaillait dans un autre bâtiment que les intéressés ; il arrivait au plaignant de faire des blagues, mais jamais de manière déplacée, soit connotée sexuellement ; elle n’avait jamais vu le plaignant avoir un comportement déplacé envers une femme ; elle avait été choquée quand X.________ lui avait dit qu’il avait été licencié pour harcèlement sexuel ; pour elle, c’était inimaginable ;

- le témoin I.________ (aussi mentionné par le plaignant dans sa liste) ; il a notamment expliqué qu’il ne travaillait pas directement avec la prévenue ; ils se saluaient quand ils se croisaient et il leur était arrivé d’échanger deux mots, une ou deux fois ; il la trouvait correcte et n’avait rien à lui reprocher ; le plaignant était un ami, avec lequel le témoin avait collaboré durant une quinzaine d’années, dans deux entreprises ; ils s’étaient aussi rencontrés hors du cadre professionnel ; il n’avait rien remarqué d’anormal dans les contacts entre les parties ; il n’avait jamais constaté de comportements déplacés de la part de X.________, qui ne draguait pas au travail ; le plaignant, en buvant un verre, lui avait parlé des accusations portées contre lui et le témoin n’y avait pas cru ; il n’était pas présent lorsque des propos concernant le secteur « 569 » avaient été tenus ;

- la prévenue, qui a notamment déclaré qu’elle travaillait comme ingénieure R&D chez B.________ SA depuis le 1^er juin 2021 ; tout avait commencé avec des blagues sur le secteur « 569 » ; il y en avait eu une première, qu’elle avait entendue, mais dont elle ne pouvait pas dire qui l’avait faite, puis, quelques semaines plus tard, celle du plaignant qui était évoquée dans le compte-rendu d’entretien du 2 décembre 2021 (elle ne pouvait pas dire qui était dans l’open space à ce moment-là, sauf s’agissant d’un collègue masculin, J.________, qui n’était pas francophone et n’avait rien entendu car il avait un casque sur la tête) ; elle avait été choquée, mais n’avait rien fait car elle s’était sentie impuissante ; en réponse à des questions du procureur, la prévenue a aussi donné des explications au sujet des autres situations évoquées dans le compte-rendu d’entretien, avec quelques précisions, ainsi que sur ce qui s’était passé quand elle avait confronté le plaignant, le 23 septembre et à fin novembre-début décembre 2021 ; les situations qu’elle avait décrites s’étaient déroulées entre juillet/août 2021 et environ une semaine avant l’entretien avec la direction, soit fin novembre 2021 ; la prévenue a en outre déclaré qu’en raison de ces événements, elle avait peur, était inquiète et restait sur ses gardes ; elle s’était demandé s’il fallait rapporter les faits à la direction et quelles mesures pourraient être prises par celle-ci ; quand le mandataire du plaignant lui a demandé si elle avait recouru aux services de X.________, elle a répondu qu’elle avait un équipement dont on lui avait dit qu’il savait l’utiliser en salle blanche et qu’elle avait eu quelques échanges avec lui, mais qu’elle avait finalement cherché et trouvé une solution par elle-même ; en rapport avec une note du plaignant, la prévenue a dit que l’attention que X.________ lui prêtait – robes, maquillage – était impressionnante et qu’il était faux qu’elle se rende aux toilettes à un autre étage, à moins qu’elle se trouve précisément à cet endroit ; elle vivait la procédure dirigée contre elle avec un sentiment d’injustice ; parfois, elle se demandait s’il n’aurait pas été plus simple qu’elle se mette en arrêt maladie ; elle bénéficiait d’un contrat de durée déterminée jusqu’à mai 2023, dont on lui avait dit qu’il ne serait pas reconduit « pour des motifs scientifiques [qu’elle qualifiait] de bidon » ; auparavant, elle était une personne joyeuse ; depuis les faits concernant le plaignant, une certaine tristesse s’était installée ; le plaignant savait qu’elle vivait en concubinage, car il avait vu la photo de son compagnon sur son téléphone portable et lui avait d’ailleurs demandé pourquoi elle était avec un « black ».

b) Le 15 mars 2023, le procureur a encore entendu :

- le témoin K.________, collègue des parties, qui a notamment déclaré que la prévenue s’était confiée à lui à deux reprises au sujet des faits concernant le plaignant, soit sauf erreur en septembre-octobre 2021 (elle disait qu’un collègue d’un autre département lui avait fait des remarques et propositions déplacées, sans d’abord mentionner le nom de la personne concernée, mais en disant finalement que c’était X.________ et en précisant qu’elle avait informé la directrice des ressources humaines) et encore une autre fois, sauf erreur en novembre 2021 (elle avait raconté un épisode au cours duquel X.________ l’avait suivie dans le parking et avait ouvert sa jupe, ainsi qu’un autre incident où le même l’avait plaquée contre un mur ; elle n’était pas venue vers le témoin immédiatement après les faits, mais semblait quand même ébranlée) ; le témoin n’avait pas assisté à des comportements inadaptés entre les parties ; C.________ s’était inquiétée des conséquences que ses déclarations pourraient avoir sur la carrière de X.________ ; le témoin pensait que la prévenue n’avait aucun intérêt à fabuler, du fait qu’elle ne travaillait pas dans le même département que le plaignant ; il ne la connaissait pas comme quelqu’un qui raconterait des mensonges ;

- la témoin E.________, vice-présidente ressources humaines chez B.________ SA ; elle a expliqué que D.________ avait encouragé la prévenue à venir lui parler et qu’elles s’étaient rencontrées en septembre 2021 ; la prévenue lui avait alors relaté des remarques inappropriées de la part de X.________ ; la témoin l’avait encouragée à discuter avec celui-ci ; en octobre-novembre 2021, la prévenue lui avait fait part de nouveaux éléments, à savoir des attouchements physiques ; la témoin avait dit à C.________ de signifier un « stop » à X.________ ; la prévenue avait refusé qu’elle intervienne, car elle avait peur des conséquences pour elle-même et qu’une intervention envenime les choses ; il y avait encore eu une autre discussion, au sujet des événements survenus au parking ; le plaignant avait ensuite été suspendu ; E.________ avait cherché à savoir s’il y avait des témoins des faits, mais était restée mesurée dans cette démarche pour respecter la personnalité des deux intéressés et n’avait interrogé qu’une personne à qui la prévenue s’était confiée ; l’ancien employeur de la prévenue lui avait indiqué qu’il n’y avait pas eu de situation similaire chez lui ; enfin, la témoin avait rencontré le compagnon de la prévenue, qui lui avait rapporté les faits dont sa compagne avait déjà fait part ; au cours de l’entretien du 2 décembre 2021, C.________ était mal, nerveuse, et elle avait même pleuré ; ses déclarations étaient cohérentes et les faits qu’elle avait alors livrés étaient identiques à ceux dont elle avait parlé précédemment ; la témoin avait considéré la situation comme très sérieuse ; que le contrat de la prévenue n’ait pas été renouvelé n’avait aucun rapport avec l’affaire ; il y avait eu un problème de communication entre C.________ et G.________, que les ressources humaines avaient « pu solutionner avant qu’il ne débouche sur un réel conflit » (après l’audition, la témoin a écrit au procureur, à la demande de celui-ci, pour préciser les dates de ses entretiens avec la prévenue, soit les 10, 16 et 23 septembre 2021, une prise de nouvelles en octobre, puis des entretiens les 29 novembre et 2 décembre 2021) ;

- la témoin L.________, collègue des parties, à laquelle il arrivait de boire un café avec la prévenue, dans l’entreprise ; elle a notamment déclaré que vers fin janvier 2022, soit après le licenciement de X.________, C.________ s’était plainte auprès d’elle de remarques et d’une agression sur le parking, de la part de l’intéressé ; pour la témoin, une femme qui se plaignait d’agression ne le faisait pas pour rien et la prévenue n’avait pas d’intérêt à faire licencier le plaignant pour rien ;

- le plaignant, qui a notamment déclaré quil connaissait très peu la prévenue ; il n’avait rien fait de tout ce qu’elle lui reprochait et n’avait aucune idée des raisons pour lesquelles elle faisait de fausses déclarations à son sujet ; peut-être avait-elle été vexée qu’il n’ait pas eu le temps de l’aider, dans les circonstances décrites dans l’une de ses notes ; questionné sur les différents incidents, le plaignant les a tous contestés ; au sujet du cas où il serait arrivé en trottinette, il a relevé que les faits n’étaient pas précisés dans le temps, qu’on parlait de mi-novembre ou fin novembre et que depuis le mois de novembre, il n’utilisait plus sa trottinette, en raison de la météo ; le plaignant a aussi contesté avoir fait à la prévenue une remarque relative au fait que son compagnon était « black » ; il avait retrouvé du travail, mais ne voulait pas dire auprès de quel employeur, car il craignait que la prévenue lui cause à nouveau des ennuis en le diffamant auprès du nouvel employeur ; il n’avait jamais connu de problèmes similaires ; au moment de son licenciement, le ciel lui était tombé sur la tête et il s’était senti abattu, très mal ; il avait d’ailleurs dû consulter un médecin, car il n’arrivait plus à dormir ; toute l’affaire était un gâchis ; il se battrait jusqu’au bout, sur le plan judiciaire, pour faire reconnaître ses droits.

c) Le 17 avril 2023, le Ministère public a adressé aux parties un avis de prochaine clôture, indiquant qu’il entendait prononcer une ordonnance de classement. Les parties n’ont pas proposé de preuves complémentaires. Le plaignant n’a pas déposé de détermination.

G.

Par décision du 10 mai 2023, le Ministère public a ordonné le classement de la procédure et mis à la charge du plaignant une indemnité de dépens allouée à la prévenue (4'041.70 francs) et les frais de la procédure (1'460 francs). Il a retenu que, face à des versions contradictoires, il n’était pas facile de déterminer quel avait été le comportement effectif du plaignant envers la prévenue. Il fallait se fonder sur des éléments externes, par exemple les déclarations de tiers. Reprenant ensuite des déclarations des témoins, le procureur en a tiré que la prévenue s’était plainte auprès de ses supérieurs, de ses collègues et de son compagnon, avant et après son entretien avec la direction de B.________ SA, du comportement reproché à X.________. Elle semblait marquée psychologiquement, lors de ces confidences. Elle avait hésité et attendu avant de se plaindre auprès des ressources humaines. Elle était inquiète des conséquences que cela pourrait avoir sur la carrière de X.________. Cela démontrait une démarche mesurée et posée. Elle n’avait objectivement aucun intérêt à accuser faussement le plaignant, qui n’était pas en concurrence professionnelle avec elle. Le dossier ne permettait pas d’établir que la prévenue aurait tenu des propos attentatoires à l’honneur du plaignant qui ne seraient pas conformes à la réalité, plusieurs personnes entendues corroborant d’ailleurs ses déclarations et sa situation émotionnelle. Le plaignant avait provoqué l’ouverture d’une instruction contre la prévenue, procédure à laquelle le Ministère public avait proposé de surseoir jusqu’à droit connu dans la procédure civile, alors même qu’il connaissait ou devait connaître l’inconsistance ou la fragilité des faits qu’il relatait ; il devait ainsi supporter les frais et l’indemnité due à la prévenue.

H.

a) Le 19 mai 2023, X.________ recourt contre l’ordonnance de classement, en concluant à son annulation, à ce qu’il soit dit et constaté que la cause doit être renvoyée devant le Tribunal de police et qu’il ne doit pas de frais judiciaires, ni de dépens suite à la plainte qu’il a déposée, et à ce qu’il soit statué sans frais, une indemnité de dépens de 995 francs (3 heures d’avocat à 280 francs, plus frais forfaitaires et TVA) devant lui être allouée pour la procédure de recours. Il expose que les allégations de la prévenue sont clairement attentatoires à son honneur, dans la mesure où elle l’accuse de propos et comportements totalement inconvenants, consistant en partie en des agressions de nature sexuelle. La prévenue n’a pas fait la preuve de la vérité de ses allégations : il n’y a au dossier aucun élément permettant d’étayer ses dires ; les seuls éléments corroborant ses dires sont les déclarations de personnes auxquelles elle a fait part de ses accusations contre le recourant ; cela ne peut pas constituer une preuve de la vérité. La prévenue n’a jamais donné les jours et heures précis de chacun des épisodes qu’elle a décrits (dans le compte-rendu du 1er décembre 2021, il n’y a qu’une date, celle du 23 septembre 2021 ; elle n’a rien précisé lors de son interrogatoire) ; en omettant ces informations, la prévenue avait clairement pour but d’empêcher le plaignant de démontrer qu’au moment des faits, il se trouvait ailleurs, avec d’autres personnes, en particulier lors des deux derniers épisodes (mi-novembre 2021 dans le parking ; placage contre un mur début décembre 2021). La prévenue ne peut pas non plus se prévaloir de la bonne foi, puisqu’elle est la seule accusatrice du plaignant et donc la seule source de celles-ci. Un classement ne pouvait dès lors pas être ordonné. Le recourant a ressenti la mise des frais et dépens à sa charge comme profondément inique : il a été accusé injustement et ces accusations lui ont coûté sa place ; il cherche depuis lors à faire valoir ses droits, notamment sur le plan pénal ; les conditions d’application des articles 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP ne sont pas réalisées, car la plainte n’était aucunement téméraire et il était compréhensible qu’il refuse la suspension envisagée par le procureur.

b) Dans ses observations du 9 juin 2023, le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite de frais. Pour lui, la prévenue a réussi à démontrer que ses allégations n’étaient pas infondées et qu’elle n’avait pas agi dans le but exclusif de porter atteinte au plaignant. Il est certain que la prévenue serait acquittée si elle était renvoyée devant un tribunal. Le procureur estime toujours que le plaignant doit assumer les frais et dépens, car il ne disposait pas d’éléments tangibles lorsqu’il s’est lancé dans la présente procédure ; une fois la plainte déposée, le procureur devait procéder, même s’il était conscient que l’instruction pouvait servir d’autres intérêts que ceux de la procédure pénale, notamment en lien avec la procédure civile en cours ; il n’appartient pas à l’État, et encore moins à la prévenue de prendre en charge les frais.

c) Le recourant s’est encore déterminé le 27 juin 2023. Il expose qu’il est exact que les suites judiciaires de son renvoi présentent un double aspect, civil et pénal, mais les parties aux deux procédures ne sont pas les mêmes ; on ne saurait lui reprocher de s’être opposé à une suspension de la procédure pénale. Pour le sort de la procédure pénale, ce sont les critères de l’article 173 ch. 2 CP qui entrent en ligne de compte et la prévenue n’a pas apporté la preuve de la vérité, ni celle de la bonne foi, preuves qui lui incombaient ; le principe in dubio pro reo ne s’applique pas et le prévenu assume le risque de l’échec de la preuve libératoire.