Non-entére en matière. Diffamation ; éventuellement calomnie.

1.

Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable (art. 393 et 396 CPP).

2.

L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni – comme déjà dit – par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.

Les recourants contestent la non-entrée en matière.

3.1

a) Conformément à l'article 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis.

b) Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du 21.02.2023 [6B_1177/2022] cons. 2.1). L'établissement de l'état de fait incombe principalement au juge matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans le cadre d'une décision de non-entrée en matière, respectivement à l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois admises au stade de la non-entrée en matière, dans le respect du principe in dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci seraient très probablement constatés de la même manière par le juge du fond. Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable. L’appréciation juridique des faits doit être effectuée sur la base d’un état de fait établi, soit sur la base de faits clairs (arrêt du TF du 17.04.2023 [6B_764/2022] cons. 5.3). La non-entrée en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de l’infraction n’est pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public et qu’aucun acte d’enquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2^e éd., n. 6 ad art. 310).

3.2

a) Se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art. 173 al. 1 CP). Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera pas admis à faire la preuve de la vérité, dans certains cas (art. 173 ch. 3 CP).

b) Indépendamment de la preuve de la vérité et de la bonne foi, les règles générales concernant les faits justificatifs s’appliquent à la diffamation (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CP, 2^e éd., n. 49 ad art. 173).

c) Un fait justificatif fréquemment invoqué dans le cadre de la diffamation est celui des actes autorisés par la loi, au sens de l’article 14 CP, lequel prévoit que quiconque agit comme la loi l’ordonne ou l’autorise se comporte de manière licite, même si l’acte est punissable en vertu du code pénal ou d’une autre loi. Cette disposition renvoie à l’ensemble de l’ordre juridique, qui prévoit d’autres faits justificatifs que la loi pénale. Les faits justificatifs découlent généralement d’un devoir de parler, qui fait notamment partie intégrante de certaines professions, mais peut aussi être lié à la position de l’intéressé dans le cadre d’une procédure judiciaire (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 51 ad art. 173, et Monnier, in : CR CP I, n. 5 ad art. 14). Quand il est question de diffamation, le fait justificatif de l’article 14 CP doit en principe être examiné avant la question des preuves libératoires prévues par l'article 173 ch. 2 CP (arrêt du TF du 15.07.2019 [6B_541/2019] cons. 2.2 ; ATF 135 IV 177 cons. 4 ; cf. aussi Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 50 ad art. 173).

d) Ainsi, celui qui, à l’occasion d’une procédure judiciaire, tient des propos attentatoires à l’honneur, peut se prévaloir non seulement de la preuve libératoire prévue à l’article 173 ch. 2 CP, mais aussi des dispositions de la procédure applicable (par exemple l’obligation d’exposer les faits et de les motiver), pour autant que ses propos soient en rapport avec la question à juger et qu’ils ne sortent pas du nécessaire, que l’auteur n’ait pas eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu’il désigne comme tels de simples soupçons. Dans ces limites, de tels propos sont en principe couverts par l’article 14 CP, en lien avec les règles correspondantes du droit de procédure applicable. Savoir jusqu’où s’étend l’impunité dans un cas donné dépend, en plus, du contenu concret du droit de procédure (Monnier, op. cit., n. 11 ad art. 14). En d’autres termes, les parties à des procédures judiciaires et leurs avocats sont soumis au devoir procédural d'alléguer les faits et peuvent invoquer l’article 14 CP à la condition de s'être exprimés de bonne foi, de s'être limités aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (cf. notamment arrêt du TF du 15.07.2019 [6B_541/2019] cons. 2.2 ; ATF 135 IV 177 cons. 4). Les articles 173 ss CP n’ont pas pour but et ne doivent pas avoir pour conséquence d’empêcher les justiciables de faire valoir leurs droits en justice, et ce indépendamment de la question de savoir si leurs prétentions sont fondées ou non ; les affirmations tenues en dehors de toute procédure, notamment les déclarations publiques, sont en revanche soumises à des exigences plus strictes. Il faut ainsi admettre la nécessité, pour le justiciable qui fait valoir des droits devant une autorité compétente, d’exposer ses motifs, quand bien même ces conclusions ou ces motifs pourraient être de nature à faire penser que l’adverse partie a adopté un comportement pénalement répréhensible, ou incorrect, sous l’angle des règles du droit civil, des bons comportements en affaires ou de la bonne foi, mais il faut réserver le cas où les termes utilisés ont outrepassé – de surcroît d’une manière pénalement relevante – la limite de ce qui est admissible dans le cadre de l’exercice de ses droits par le justiciable (arrêt de l’ARMP du 02.11.2021 [ARMP.2021.115] cons. 6.2). Les parties doivent se limiter à ce qui est nécessaire et pertinent, et ce, sans recourir à des formules inutilement blessantes (Dupuis et al., Petit commentaire CP, 2^e éd., n. 52 ad art. 173). En ce sens, les propos d’une partie amenée à faire des déclarations objectivement diffamatoires, à l’occasion d’une procédure judiciaire, sont couverts par l’article 14 CP à la condition qu’ils soient en rapport avec la question à juger et qu’ils n’aillent pas au-delà de ce qui est nécessaire, que l’auteur n’ait pas eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu’il les désigne comme de simples suppositions (idem, n. 6 ad art. 14).

e) S’agissant de l’avocat, on retient qu’il ne peut pas justifier par le devoir d’exposer les faits de la cause l’allégation de n’importe quelle information en relation avec l’objet du litige qui blesse l’honneur de la partie adverse ; il doit pouvoir au préalable admettre de bonne foi, après un examen consciencieux des éléments dont il dispose, que cette allégation correspond à la réalité et qu’elle pourra être établie à satisfaction de droit ; les propos attentatoires à l’honneur doivent être nécessaires et pertinents, et les suppositions être présentées comme telles (Monnier, op. cit., n. 13 ad art. 14) ; on peut appliquer, par analogie, ces principes à la position des parties, en tenant cependant compte du fait que celles-ci ne disposent généralement pas d’une formation juridique et qu’il convient donc de ne pas se montrer trop exigeant à leur égard.

f) De manière générale, le comportement, pour être justifié par la loi, ne devra pas sortir du cadre de l’acte commandé par celle-ci et s’écarter de ce qui est nécessaire à son accomplissement ; il devra dans cette optique respecter les principes de proportionnalité et de subsidiarité (Monnier, op. cit., n. 7 ad art. 14). Les propos – cas échéant inexacts – doivent rester dans les limites des questions posées et être tenus de bonne foi ; cette souplesse de principe est dictée par l’intérêt à l’administration de la justice ; elle est en effet nécessaire pour que témoins et autres intervenants s’expriment sans être retenus par la crainte d’une poursuite pénale (idem, n. 15 ad art. 14).

g) Sur le plan subjectif, il faut, pour qu’il y ait licéité, que l’auteur ait effectivement eu la volonté d’agir conformément au droit et, s’agissant plus particulièrement de la conscience d’agir de façon justifiée, il suffit que l’auteur considère comme probable l’existence d’un fait justificatif ; l’état d’esprit de l’auteur est indifférent ; si, par exemple, c’est avec plaisir et volonté de revanche qu’il vient, avec vérité et sans formules attentatoires, délivrer un témoignage lourdement incriminant, donc diffamatoire, l’acte n’en sera pas moins justifié (Monnier, op. cit., n. 18 ad art. 14).

h) Par ailleurs, la jurisprudence admet que la sauvegarde d'intérêts légitimes peut constituer un fait justificatif extralégal, soit qui n’est pas réglé par le code pénal. Un éventuel fait justificatif extralégal doit être interprété restrictivement et soumis à des exigences particulièrement sévères dans l'appréciation de la subsidiarité et de la proportionnalité. Les conditions en sont réunies lorsque l'acte illicite ne constitue pas seulement un moyen nécessaire et approprié pour la défense d'intérêts légitimes d'une importance nettement supérieure à celle de biens protégés par la disposition violée, mais que cet acte constitue encore le seul moyen possible pour cette défense. Ces conditions sont cumulatives (ATF 147 IV 297 cons. 2.7). Ce motif justificatif vient en quelque sorte compléter l’article 14 CP dans les cas où les intérêts légitimes que l’acte pénalement incriminé vise à protéger ne trouvent pas leur expression dans la loi, respectivement dans un devoir de fonction ou de profession (Monnier, op. cit., n. 52 ad art. 14). La sauvegarde d’intérêts légitimes concerne des situations proches de l’état de nécessité et repose sur des conditions relativement analogues. Un acte en soi typique et ordinairement illicite peut être justifié par la sauvegarde d’intérêts légitimes, si le comportement considéré représente un moyen strictement nécessaire et proportionné par rapport au but poursuivi. L’acte doit constituer la seule issue possible, et les intérêts lésés ou mis en danger doivent manifestement revêtir une importance moindre face aux intérêts que l’auteur entend sauvegarder (Dupuis et al., op. cit., n. 36 ad art. 14).

3.3

a) Dans leur mémoire de recours, les recourants évoquent les allégations du prévenu, lors de son audition de police, selon lesquelles on trouverait de fausses signatures dans un « dossier du droit de préemption de F.________ », ce dernier ayant ainsi « été concerné par de fausses signatures à son nom ».

b) Selon l’article 30 al. 1 CP, si une infraction n’est punie que sur plainte, toute personne lésée peut porter plainte contre l’auteur. Pour qu’une plainte soit valable, le déroulement des faits sur lesquels elle porte doit être décrit de manière suffisante. Il en va ainsi lorsque l’affirmation du plaignant selon laquelle il a été injurié repose sur un exposé détaillé des circonstances concrètes ; l’énumération des divers termes injurieux n’est pas nécessaire (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CP, 2^e éd., n. 4 ad art. 30). Pour un autre auteur, si l’exposé des circonstances concrètes doit être détaillé, il n’est pas nécessaire qu’il soit absolument complet ; par exemple, dans les délits contre l’honneur, l’énumération des divers termes injurieux n’est pas nécessaire et une condamnation est donc possible pour un mot ne figurant pas dans la liste des termes injurieux cités dans la plainte (Stoll, in : CR CP I, 2^e éd., n. 8 ad art. 30). Le droit de porter plainte se prescrit par trois mois et le délai court du jour où l’ayant droit a connu l’auteur de l’infraction (art. 31 CP).

c) En l’espèce, les faits dont il est question seraient, selon les recourants, constitutifs de diffamation, voire de calomnie, infractions qui ne se poursuivent que sur plainte (173 et 174 CP). Il n’en est fait aucune mention – précisément ou pas – dans la plainte du 21 mars 2024. Les invoquer à ce stade est largement tardif. Faute de plainte valable, il n’y a pas lieu d’examiner si les allégations du prévenu pourraient être constitutifs d’une infraction, une poursuite étant de toute manière exclue.

3.4

a) S’agissant des faits principaux qui font l’objet de la plainte (allégués selon lesquels l’un des recourants pourrait être l’auteur de la signature litigieuse), il faut replacer dans leur contexte les déclarations faites par le prévenu, respectivement son mandataire, dans la duplique en procédure civile et lors de l’audition par la police en procédure pénale. Dans les deux cas, C.________ était expressément et sans nuances accusé d’avoir contrefait la signature de son père sur le contrat de prêt sur police de 2009, ainsi que d’avoir disposé des fonds reçus de E.________. Il devait donc se défendre contre des allégations précises, l’accusant d’infractions pénales (en cela, la présente cause se distingue de celle jugée à Bâle-Ville et à laquelle les recourants se réfèrent [BJM 2007 p. 38 ss] : dans cette affaire, il était question d’un mémoire de recours déposé devant une juridiction administrative, par une personne qui prétendait qu’une signature sur une demande d’inscription au registre du commerce pouvait avoir été falsifiée et n’avait donc pas à se défendre contre une accusation qui la visait). Le cercle des auteurs possibles de la signature litigieuse était forcément réduit, puisque l’auteur devait avoir eu accès au document envoyé par E.________ et en principe eu un intérêt quelconque à ce que l’assurance verse la somme ; il serait ainsi très surprenant que l’auteur ne soit pas le prévenu, l’un des recourants, ou éventuellement une personne très proche de leur famille. Dans un tel contexte, C.________ pouvait difficilement se contenter de simples dénégations et il entrait dans le cadre d’une défense légitime qu’il fasse état d’hypothèses alternatives, qui pouvaient l’aider à s’exonérer. Dans la duplique, le mandataire du prévenu a ainsi écrit : « Le défendeur n’a jamais rien soustrait à son père et n’a pas imité la signature de celui-ci qui apparaît, au demeurant, difficilement imitable. Le paraphe figurant sur l’exemplaire du contrat de prêt sur police […] produit en justice pourrait fort bien être celui de l’associé A1________ ». Se référant à cette duplique, le prévenu a ensuite déclaré, lors de son interrogatoire de police : « Il est stipulé dans [la duplique] que la signature pourrait fort bien être celle de l’associé A1________. Étant donné qu’ils montent (A1________ & A2________) des procédures pénales contre moi, à savoir celle-ci étant la 4ème, ils sont capables d’avoir aussi monté celle-ci. […] Cette signature a peut-être été faite par A1________ ou A2________ qui dit que ce n’est pas la sienne, pour me nuire ». L’usage des termes « pourrait fort bien » et « peut-être » indique bien qu’il s’agit de suppositions, même si on pouvait comprendre que, pour le prévenu, si ce n’était pas lui, c’était son frère ou peut-être son père ; cependant, dans le contexte, le prévenu pouvait difficilement émettre d’autres suppositions. Les déclarations du prévenu, dans sa duplique comme devant la police, étaient en rapport étroit avec la question à juger. On ne peut pas considérer qu’elles allaient au-delà de ce qui était nécessaire à la défense des intérêts du prévenu. Elles désignaient comme telles les hypothèses alternatives qu’il formulait, dans une situation où d’autres hypothèses pouvaient raisonnablement être exclues, ou au moins n’auraient eu qu’une très faible vraisemblance. En l’état actuel du dossier, un renvoi de la cause devant un tribunal ne pourrait aboutir qu’à l’acquittement du prévenu, qui serait mis au bénéfice de l’article 14 CP, éventuellement du fait justificatif de la sauvegarde d’intérêts légitimes.

b) Dans la procédure ouverte contre C.________ pour faux dans les titres, notamment, A₂________ aurait pu demander une expertise graphologique destinée à déterminer si la signature litigieuse était authentique ou non. Il s’en est abstenu, ne la requérant ni dans sa plainte, ni dans les observations qu’il a encore pu présenter avant que le Ministère public statue. Il n’a pas déposé de recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière du 6 février 2024, alors qu’il aurait encore pu, le cas échéant, demander une expertise à ce stade. On pourrait donc considérer comme abusif que les recourants demandent maintenant une expertise, dans une procédure ouverte pour d’éventuelles infractions contre l’honneur. Quoi qu’il en soit, une expertise ne pourrait rien changer au fait que la poursuite de la procédure ne se justifie pas. En effet, si un expert en écritures peut parfois dire si une signature est fausse, pour autant qu’il dispose d’éléments de comparaison suffisants (ici, une comparaison de la signature litigieuse, datant de 2009, avec une signature apposée en 1999 par A₂________, comme les recourants l’ont proposé, ne suffirait sans doute pas, car il s’est écoulé une dizaine d’années entre les deux signatures, alors que l’on sait qu’une signature peut se modifier au fil du temps), mais ne permet en pratique jamais de déterminer qui serait l’auteur réel d’une fausse signature. Un constat que la signature de 2009 n’émanerait pas de A₂________ ne pourrait pas amener à la conclusion que C.________ en serait l’auteur. Une expertise, quel qu’en soit le résultat, n’amènerait donc en tout cas pas de charges supplémentaires contre le prévenu, dans la présente cause.

3.5

Reste la question de l‘allégation formulée par le prévenu lors de son audition par la police et selon laquelle dans une autre procédure pénale, POL.2019.200, A2________ aurait « menti à la police dans le but de [l]e faire condamner ». Il en est question dans la plainte du 21 mars 2024, puisque les plaignants dénoncent le fait que le prévenu a allégué « devant une autorité que les plaignants auraient […] menti dans l’intérêt unique de lui nuire ». Le dossier ne contient aucun élément au sujet de la procédure pénale POL.2019.200 à laquelle il est fait référence. Dire de quelqu’un qu’il a menti à la police pour faire condamner un tiers jette en principe sur lui le soupçon d’une conduite contraire à l’honneur. Cependant, dans le contexte de la présente cause et, plus généralement, des nombreux litiges concernant les trois intéressés, on doit admettre qu’on se trouve face à des accusations de part et d’autre, dont certaines ont peut-être un certain fondement et d’autres pas, et que les échanges d’amabilités constituent la norme. Pour sa défense, le prévenu devait bien mettre en cause la crédibilité de ses adverses parties. Une poursuite ne se justifie pas, dans la mesure où les propos de C.________ peuvent être couverts par l’article 14 CP, respectivement la sauvegarde d’intérêts légitimes, et où, de toute manière, dans le contexte très particulier des affaires opposant les intéressés, les allégations ci-dessus ne peuvent pas vraiment avoir même égratigné l’amour-propre des recourants, où il faut admettre qu’un prévenu doit pouvoir se défendre vigoureusement, fût-ce au prix d’approximations ou même d’exagérations, et qu’une non-entrée en matière peut ainsi aussi se fonder sur l’article 52 CP, vu le peu d’importance de l’acte et l’absence de conséquence réelle de celui-ci.

4.

Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la charge des recourants (art. 428 al. 1 CPP), qui n’ont pas droit à des dépens. C.________ n’a pas été appelé à procéder et il n’a dès lors pas non plus droit à des dépens.