CASSO 2026/174

A.

a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ***1962 à S***, est un ressortissant italien, qui était un temps reparti à l’étranger et qui est à nouveau domicilié en Suisse depuis 2010, au bénéfice d’une autorisation d’établissement C. Initialement sans formation professionnelle certifiante, l’assuré a exercé comme poseur de façade et responsable de la sécurité pour C.________ depuis janvier 2011. Auparavant, il a travaillé dans la construction de façades et de vitrages pour des entreprises italiennes.

b) Le 12 avril 2013, l’assuré a été victime d’un accident du travail. Alors qu’il œuvrait à construction d’une tour dans le quartier de la J***, près de V***, l’assuré a fait une chute de 10 mètres. Cet accident a entraîné des fractures des vertèbres, fractures des côtes gauches, du sacrum et de la hanche gauches, ainsi que de l’humérus gauche.

Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA).

c) Le 28 octobre 2013, l’assuré, alors domicilié à W*** dans le canton de Lucerne, a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Lucerne (ci-après : l’OAI-LU).

d) L’OAI-LU a pris en charge un bilan professionnel auprès du D.________ ([...]), à A*** (LU), et a versé à l’assuré des indemnités journalières (communication du 20 novembre 2014).

e) Cet office a également pris en charge une formation de chargé de sécurité CFST (Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail), auprès de […], ainsi que d’un stage à la Clinique [...] (Clinique F.________), versant à l’assuré des indemnités journalières (communication du 3 novembre 2015).

f) Par communications des 25 janvier et 12 février 2016, l’OAI- LU a encore pris à sa charge un cours d’introduction à l’informatique auprès de l’Ecole-club G.________.

g) Le 18 mars 2016, l’OAI-LU a confié à l’Office de l’assuranceinvalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI-VD ou l’intimé) un mandat REA.

h) Le 15 juillet 2016, la commune de W*** a indiqué à l’OAI-LU que l’assuré était désormais domicilié en Italie.

i) Par décision du 27 septembre 2016, confirmant un projet de décision du 22 juillet 2016, l’OAI-LU a nié le droit à la rente de l’assuré au motif que l’activité exercée précédemment auprès de C.________ demeurait exigible à 100 % (taux d’invalidité 0 %).

j) Par courrier du 28 novembre 2016, l’assuré, désormais domicilié au Y***, a demandé la réouverture de l’aide au placement auprès de l’OAI-VD.

k) L’OAI-VD a réalisé un bilan REA le 16 mars 2017. Dans le cadre de l’aide au placement, la REA a proposé que l’assuré effectue encore une formation pour obtenir le titre de chargé de sécurité.

l) Par communication du 17 mars 2017, l’OAI-VD a pris en charge un complément de formation de chargé de sécurité auprès d’O.________ SA (formation pratique) et de la CNA (formation théorique) du 20 mars 2017 au 31 décembre 2017.

m) Par communication du 13 octobre 2017, l’OAI-VD a pris en charge une allocation d’initiation au travail auprès de M.________ SA, à Z*** du 1er octobre 2017 au 31 décembre 2017. Selon la convention conclue entre l’OAI, M.________ SA et l’assuré, ce dernier devait être engagé comme responsable de chantier à 100 % par M.________ SA au terme de la période de mise au courant, soit dès le 1er janvier 2018. Les limitations fonctionnelles suivantes étaient définies de la manière suivante : Port de charges lourdes limitées, travaux de force avec le bras gauche.

n) Par décision du 22 janvier 2018, la CNA a nié le droit de l’assuré à une rente d’invalidité de l’assurance-accidents.

o) Le 2 mars 2018, constatant que les mesures d’ordre professionnel avaient abouti, l’OAI-VD a retourné le dossier à l’OAI-LU comme objet de sa compétence.

p) Le 14 mars 2018, l’OAI-LU a informé l’OAI-VD qu’il avait déjà statué sur le droit de l’assuré à une rente d’invalidité le 27 septembre 2016 et qu’il avait ensuite transmis le dossier à l’office AI pour les assurés domiciliés à l’étranger ensuite du départ de l’intéressé pour l’Italie.

B.

a) Le 7 décembre 2023, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’OAI-VD, mentionnant des séquelles post-traumatiques d’un accident du travail intervenu le 12 avril 2013 et une incapacité de travail totale depuis le 30 septembre 2022 pour une durée indéterminée.

b) Le 25 janvier 2024, l’assuré a produit, d’une part, l’avenant de son contrat de travail avec M.________ SA daté du 5 novembre 2021, dont il ressortait que l’assuré exerçait comme monteur de façades SAV depuis le 1er novembre 2021, et, d’autre part, la lettre de résiliation de son contrat de travail avec ladite société pour le 31 mai 2023. La lettre de licenciement, datée du 22 mars 2023, précisait que le congé était donné en raison de l’incapacité de travail prolongée de l’intéressé et que M.________ SA n’avait pas de poste adapté à proposer.

A la même date, il a également produit un rapport de son médecin traitant, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale, lequel a fait savoir qu’après un changement au niveau de son emploi, l’assuré présentait une symptomatologie qui lui rappelait les six premiers mois après son accident avec une augmentation de dimension de l’hématome chronique du fessier gauche, une forte augmentation des douleurs au coude gauche (opéré après l’accident), lesquelles apparaissent généralement quand il porte une charge de plus de 5 kg, un décubitus latéral gauche impossible durant les nuits, une tolérance maximale de la position assise pendant 15 minutes, en raison de lombalgies insupportables, et un périmètre de marche réduit à au maximum à 30 minutes, toujours en raison des lombalgies, le tout sans amélioration prévisible. Le Dr P.________ a précisé que les lombalgies étaient plus ou moins immédiates avec irradiation des douleurs dans les cuisses, des deux côtés. Il a fait savoir à l’OAI-VD que l’incapacité de travail était de 100 % en tant que monteur SAV, cela depuis le 30 septembre 2022.

Toujours à la même date, l’assuré a aussi produit un rapport opératoire du CHUV du Dr BB.________ (ablation d’un hématome), médecinassistant, du 6 mars 2023, un rapport de la consultation de chirurgie plastique du 24 janvier 2023 et un rapport de la consultation épaule-coude du Dr BC.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, du 22 septembre 2023, lequel préconisait l’ablation du matériel d’ostéosynthèse, un rapport d’arthro-CT du coude gauche du 13 octobre 2022 qui concluait à un status post-traumatisme important de l’humérus bilatéral avec des remaniements secondaires majeurs de l’articulation huméro-ulnaire et un rapport d’IRM lombaire du 31 mai 2022 montrant une collection sous-cutanée au niveau du fascia superficiel latéralisé à gauche à la jonction lombo-sacrée, pouvant correspondre à un hématome de type Morel-Lavallée chronique.

c) Dans un compte-rendu de permanence du 31 janvier 2024, le Service médical régional de l’AI (SMR) a préconisé d’entrer en matière sur la nouvelle demande, notamment compte tenu de l’intervention chirurgicale pratiquée au mois de juin 2023. Il a retenu les diagnostics posés par les médecins traitants, à savoir un hématome chronique de la fesse gauche, une gêne modérée sur matériel d’ostéosynthèse coude gauche, et des lombalgies. Le SMR a mentionné une activité non adaptée exercée depuis le mois de novembre 2021 et une décompensation. Le médecin du SMR a relevé des incapacités de travail attestées depuis le

30 septembre 2022, estimant que l’aggravation de l’état de santé de l’intéressé était rendue vraisemblable.

d) Dans un rapport employeur du 15 février 2024, M.________ SA a fait savoir à l’OAI-VD que, dans sa dernière activité, l’assuré n’avait pas de cahier des charges et que son activité consistait principalement à effectuer des travaux de maintenance (réglages, réparations et autres) sur des portes et fenêtres chez les clients.

e) Dans un rapport du 21 février 2024, la Dre BD.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique au Service de chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et chirurgie de la main au CHUV a posé les diagnostics d’hématome chronique à la fesse gauche depuis le mois de janvier 2023. Elle a indiqué qu’il n’existait pas d’incapacité de travail en qualité de responsable de chantier du point de vue de la chirurgie plastique.

f) Dans un rapport du 3 avril 2024 (format européen), le Dr P.________ a posé les diagnostics de récidive lombaire à gauche, séquelle d’un accident, de séquelle douloureuse du bras gauche. Il a énoncé les limitations fonctionnelles suivantes :

Position assise impossible plus de 15 minutes en raison de douleurs lombaires +++ ; Marche limitée à 30 minutes ; Orthostatisme douloureux immédiat au niveau lombaire et cuisses des deux côtés ; Décubitus latéral gauche impossible ; Douleurs au coude gauche lors des mouvements.

g) Dans un avis du 1er juillet 2024, le SMR a relevé l’absence de nouvelles atteintes durablement incapacitantes ou d’aggravation. Il a estimé que la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée restait de 100 % en respectant les limitations fonctionnelles concernant le coude gauche (« activités physiquement lourdes, en particulier avec nécessité du bras G en extension, ne sont plus exigibles, exigibilité des activités physiquement léger et moyennement lourdes jusqu’à max 12 kg, aucune limitation au MSD, pas pousser avec le bras G, éviter les vibrations au niveau du bras G, activités avec des bras endessus de l’horizontale sont autorisées, mais pas avec le bras G en extension »).

h) Par projet de décision du 3 juillet 2024, l’OAI-VD a informé l’assuré de son intention de rejeter la demande en l’absence de modification notable de l’état de santé et de l’absence d’une aggravation incapacitante, lesquelles n’étaient pas rendues vraisemblables. Il a retenu une pleine capacité de travail dans une activité adaptée (responsable de chantier), l’activité de monteur SAV n’étant plus adaptée.

i) Le 31 juillet 2024, les Drs BG.________ et BJ.________, médecins auprès de la Clinique F.________, ont établi un rapport à la suite du séjour de l’assuré dans cet établissement du 12 juin au 9 juillet 2024, où il avait été envoyé par la CNA pour une rééducation multidisciplinaire (« Thérapies physiques et fonctionnelles pour persistance de douleurs dorsolombaires »). Les médecins de la Clinique F.________ ont posé les diagnostics suivants :

– Dorso-lombalgies d’origine multifactorielle (séquellaire, collection sous-cutanée chronique, récidivante) – collection sous-cutanée au niveau du fascia superficiel gauche à la jonction lombo-sacrée, pouvant correspondre à un hématome de type Morel-La vallée chronique (IRM du 31.05.2022) drainé à plusieurs reprises dont la dernière : - 06.06.2023 : évacuation hématome chronique fesse gauche – récidive de la collection sous-cutanée sur les muscles érecteurs du rachis de la région fessière gauche (CT du 26.06.2024) – Douleur et raideur coude gauche séquellaire avec remaniements dégénératifs de l’articulation huméro-ulnaire Douleur et raideur épaule gauche avec minime arthrose gléno-humérale inférieure, arthropathie dégénérative acromio-claviculaire épaule droite et petite bursite sous-acromio-deltoïdienne (US du 05.07.2024, RX du 17.06.2024) Polytraumatisme sur chute le 12.04.2013 avec : – fracture du plateau supérieur de T12 – fracture de multiples apophyses transverses du rachis – thoraco-lombaire – fracture de côtes à gauche – rupture de rate – fracture du sacrum – fracture de la branche ilio-pubienne gauche non déplacée

– fracture ouverte sous- et inter-condylienne de l’humérus gauche, Cauchoix II, avec comminution articulaire importante – Trouble de l’appareil reproducteur nécessitant un traitement par inhibiteur de la PDE (Tadalafil 5 mg/jour)

Les médecins de la Clinique F.________ ont indiqué qu’au cours du séjour, l’assuré avait présenté, sur le plan orthopédique, une bonne amélioration au niveau de la mobilité, surtout focalisée sur une amélioration du schéma de marche dans le cadre d’une bonne participation aux différentes thérapies. Ils ont relevé que l’intéressé avait présenté une tuméfaction cliniquement objectivable au niveau de la musculature de la fesse gauche, investiguée par imagerie (scanner du 26 juin 2024), laquelle avait montré une collection liquidienne sur le territoire du muscle érecteur du rachis dans la région fessière gauche, compatible avec un hématome de type Morel-Lavallée. La Clinique F.________ avait demandé un avis de chirurgie plastique au CHUV. Les médecins réadaptateurs ont en outre énoncé les limitations fonctionnelles suivantes :

Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues : port de charges max > 7.5 kg Pour les membres inférieurs : réalisation répétée d’escaliers; utilisation répétée d’échelles; travail en positions accroupies/à genoux, marche prolongée, marche en terrain irrégulier, positions statiques debout et assises prolongées. Pour les épaules : travail prolongé avec le membre supérieur audessus du plan des épaules; activités avec les membres supérieurs en porte-à-faux. Pour le dos : activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux et en positions statiques debout ou assises; flexion, torsions répétées du tronc.

Sur le plan psychiatrique, les consultations ont mis en évidence des inquiétudes quant à l’évolution de l’état de santé de l’assuré et à ses projets futurs, personnels et professionnels, tout en relevant un pronostic favorable vu les nombreuses ressources de l’intéressé.

La Clinique F.________ a estimé que le pronostic de réinsertion de l’assuré dans son ancienne activité était pour le moment défavorable, mais qu’il était encore trop tôt pour se prononcer de manière définitive. Ils ont fait état d’une incapacité de travail dans la profession actuelle de chef de chantier de 100 % du 9 juillet 2024 au 9 août 2024.

j) Par courrier du 13 août 2024, l’assuré a fait part de ses objections au projet de décision précité. Il s’est prévalu du rapport de la Clinique F.________ pour implicitement demander la poursuite de l’instruction médicale.

k) Dans un avis du 17 octobre 2024, le SMR a pris position sur le rapport de la Clinique F.________. Il a constaté un élargissement significatif des limitations fonctionnelles qui ne concernaient plus uniquement le membre supérieur gauche, mais également les membres inférieurs et le rachis. Il a indiqué qu’une aggravation significative de l’état de santé global devait être admise depuis le dernier avis SMR du 1er juillet 2024 et depuis le projet de décision du 3 juillet 2024 en raison d’une persistance de dorsolombalgies d’origine multifactorielle, séquellaire au polytraumatisme d’avril 2013, probablement sur fracture du sacrum et du bassin gauche entraînant une collection sous-cutanée chronique au niveau du fascia superficiel à gauche à la jonction lombo-sacrée, pouvant correspondre à un hématome de type Morel-Lavallée chronique, drainé à plusieurs reprises. Le SMR a relevé une première récidive au mois de mai 2022 (cf. IRM lombaire du 31 mai 2022), opéré au mois de juin 2023 (évacuation hématome chronique à la fesse gauche), et une nouvelle récidive lors du séjour à la Clinique F.________ marquée par l’apparition d’une nouvelle collection sous-cutanée sur les muscles érecteurs du rachis de la région fessière à gauche, compatible avec un hématome de type Morel-Lavallée documenté par le scanner des cuisses bilatéral effectué le 26 juin 2024, nécessitant un avis de chirurgie plastique au CHUV. Sur la base des observations de la Clinique F.________, le SMR a exclu toute comorbidité psychiatrique. Il a retenu les limitations fonctionnelles provisoires suivantes : « port de charge max > 7,5 kg, pour les MI : réalisation répétée d’escaliers, utilisation répétée d’échelles, travail en positions accroupies / à genoux, marche prolongée, marche en terrain irrégulier, positions statiques debout et assisses prolongées, pour les épaules : travail prolongé avec le MS au-dessus du plan des épaules, activités avec les MS en porte-à-faux, pour le dos : activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux et en positions statiques debout ou assises, flexion et torsions répétées du tronc ». Le SMR a estimé que la capacité de travail dans l’activité (monteur SAV) était nulle depuis le mois de septembre 2022, mais qu’une activité adaptée serait médico-théoriquement possiblement exigible. Le SMR a relevé à cet égard

qu’une expertise n’était probablement pas nécessaire « vu la jurisprudence concernant les assurés proches de l’âge de la retraite ».

l) L’OAI-VD a convoqué l’assuré pour un entretien. Dans un rapport initial REA du 28 janvier 2025 faisant suite à l’entretien précité, il a relevé que l’assuré lui avait expliqué avoir dû changer d’activité habituelle (responsable de chantier à 100 %) dès le 1er janvier 2021 pour une activité de monteur SAV en raison d’une restructuration de son entreprise. L’assuré a expliqué que l’activité habituelle de responsable de chantier, dans laquelle il avait été reclassé, était idéale pour lui, compte tenu du fait qu’il était responsable, déléguait et organisait le travail d’employés. L’assuré a fait savoir à l’OAI-VD qu’il ne se verrait cependant pas reprendre son activité habituelle de responsable de chantier, en raison de la péjoration de son état de santé et de son âge.

m) Dans un compte rendu de la permanence juriste du 13 février 2025, le service juridique de l’OAI-VD a préconisé de soumettre le cas au SMR pour examiner si l’activité habituelle de responsable de chantier était toujours compatible avec les limitations fonctionnelles décrites dans l’avis SMR du 17 octobre 2024.

n) Dans un compte rendu du 19 février 2025, la permanence SMR a confirmé l’incapacité de travail totale dans toute activité dès le 30 septembre 2025 avec une récupération d’une pleine capacité de travail de l’activité habituelle de responsable de chantier dès le 10 août 2024. Le SMR a estimé que les limitations fonctionnelles décrites dans son avis du 17 octobre 2024 étaient compatibles avec l’activité habituelle de responsable de chantier dans laquelle l’assuré avait été reclassé. L’activité de monteur SAV n’était quant à elle plus exigible.

o) Par projet de décision du 27 février 2025, l’OAI-VD a informé l’assuré de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité du 1er juin 2024 au 30 novembre 2024.

p) Par communication du même jour, l’OAI-VD a octroyé à l’assuré une aide au placement.

q) Le 24 mars 2025, l’assuré a renoncé à l’aide au placement, indiquant que son état de santé ne le lui permettait pas.

r) Par courrier du même jour, l’assuré a contesté le projet de décision du 27 février 2025. Il a produit un rapport de la Dre BD.________ du même jour confirmant le diagnostic d’hématome chronique de la fesse gauche. Cette spécialiste a fait savoir que le CHUV ne préconisait pas d’indication opératoire en raison du risque de récidive, renvoyant cependant l’assuré au service de radiologie interventionnelle pour discuter de l’indication à une sclérothérapie et au service d’antalgie. Elle a attesté que l’assuré ne pouvait, en l’état actuel, plus reprendre un travail avec de la force comme auparavant.

s) Dans un avis du 26 mai 2025, le SMR a indiqué que la sclérothérapie envisagée n’entraînerait aucune incapacité de travail prolongée ni de nouvelles limitations fonctionnelles durables. Il a rappelé que l’incapacité de travail totale comme monteur SAV était reconnue depuis le mois de septembre 2022. Le SMR a conclu que, depuis le projet de décision du 27 février 2025, aucun nouvel élément clinique ou médicodescriptif objectif, ni aucune nouvelle limitation fonctionnelle objective d’ordre orthopédique ou de la chirurgie plastique ou autrement médical, n’était apparue, de sorte qu’aucun nouvel élément médical objectif ne justifiait objectivement d’une aggravation significative, notable et durable de l’état de santé de l’assuré depuis l’avis SMR du 17 octobre 2024. Le SMR a ainsi confirmé que l’activité habituelle de responsable de chantier était toujours compatible avec les limitations fonctionnelles décrites dans l’avis SMR du 17 octobre 2024.

t) Par décision du 12 juin 2025, se référant à une prise de position séparée du 27 mai 2025 faisant partie intégrante de la décision, l’OAI-VD a confirmé son projet de décision du 27 février 2025. Il a relevé, qu’à la suite du dépôt de la nouvelle demande le 7 décembre 2023, l’instruction avait permis d’établir que l’état de santé de l’assuré s’était dégradé depuis le 30 septembre 2022 (début du délai d’attente d’un an) au point que la capacité de travail de l’intéressé s’était vue considérablement restreinte. L’OAI-VD a retenu qu’à la fin du délai d’attente, soit le 30 septembre 2023, l’assuré présentait une incapacité de travail et de gain de 100 % dans toute activité, laquelle ouvrait le droit à une rente entière à compter du 1er juin 2024 compte tenu du caractère tardif de la nouvelle demande déposée le 7 décembre 2023. Il a ensuite constaté que, depuis le 10 août 2024 et à la suite de l’amélioration l’état de santé de l’assuré, une pleine capacité de travail était reconnue dans l’activité habituelle de responsable de chantier, ainsi que dans toute activité professionnelle adaptée respectant les limitations fonctionnelles (« port de charge de plus de 7,5 kg, pour les membres inférieurs : réalisation répétée d’escaliers, utilisation répétée d’échelles, travail en positions accroupies / à genoux, marche prolongée, marche en terrain irrégulier, positions statiques debout et assisses prolongées, pour les épaules : travail prolongé avec le membre supérieur au-dessus du plan des épaules, activités avec les membres supérieurs en porte-à-faux, pour le dos : activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux et en positions statiques debout ou assises, flexion et torsions répétées du tronc »), l’activité de monteur SAV n’étant plus exigible. L’OAI-VD a ainsi supprimé le droit à la rente à compter du 30 novembre 2024, soit trois mois après de l’amélioration de la capacité de travail de l’intéressé.

C.

a) Par acte remis le 11 juillet 2025 au greffe de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, B.________ a recouru contre cette décision, en concluant principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité sans limitation de durée, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI-VD pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Il a en substance fait valoir que les limitations fonctionnelles rendaient inexigible l’activité de chef de chantier et que, du fait de son âge, toute réorientation professionnelle était vaine. Il a produit un lot de pièces sous bordereau. Parmi celles-ci figurent notamment : – une appréciation médicale du Dr BN.________, médecinconseil de la CNA, du 3 juin 2025, lequel indiquait qu’il n’y avait plus à attendre de la continuation du traitement une amélioration sensible de l’état de santé de l’assuré et concluait à une incapacité de travail entière dans l’ancienne activité et à une capacité de travail entière dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles définitives (port de charges supérieures ou égales à 7,5 kg ; utilisation répétée d’escaliers et d’échelles ; travail en position accroupie ou à genoux ; marche prolongée ; marche en terrain irrégulier ; position statique debout et assise prolongée ; travail prolongé avec les membres supérieurs en porte-à-faux ; activité justifiant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux ou en position statique debout prolongée ; flexions et torsions répétées du torse) ; – une attestation de M.________ SA du 26 juin 2025 indiquant que le poste de responsable de chantier n’était pas compatible avec l’état de santé de l’assuré dès lors que cette fonction impliquait une présence quasi quotidienne sur site, ainsi que de nombreux déplacements, y compris en hauteur (échafaudages, étages), entre différents chantiers.

b) Dans sa réponse du 16 septembre 2025, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.

c) Par réplique du 20 octobre 2025, le recourant a confirmé ses conclusions.

d) Dans sa duplique du 18 novembre 2025, l’OAI-VD confirmé ses conclusions.