CASSO 2026/399

1.

a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2.

a) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa réduction ou sa suppression en appliquant par analogie la procédure de révision de l’art. 17 LPGA. Même si la partie recourante ne met en cause la décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la contestation et l’objet du litige dans cette situation (ATF 125 V 413 consid. 2d). Les mêmes règles sont applicables lorsque dans une situation analogue, l’office de l’assurance-invalidité procède en deux temps après la procédure de préavis, comme cela est fréquemment le cas : d’abord en fixant le droit aux prestations pour la période courante, dans une première décision formelle ; ensuite en fixant la rente pour la période précédente, dans une seconde décision formelle. Cette procédure permet de verser rapidement les prestations courantes et de laisser à la caisse de compensation le temps de calculer les prestations dues à titre rétroactif, en capital et intérêts, déduction faite des prestations compensées avec celles d’autres assureurs sociaux ou de tiers ayant versé des avances (cf. art. 71 LPGA ; art. 85bis RAI). Toutefois, même si la personne assurée ne recourt que contre la première décision, le juge peut revoir le bien-fondé de la seconde décision relative à l’allocation de prestations pour une période antérieure.

b) En l’occurrence, la décision attaquée alloue au recourant une rente de 66 % d’une rente entière d’invalidité à partir du 1er mai 2025. Dans la motivation de cette décision, l’OAI lui reconnaît le droit à 52% d’une rente entière à partir du 1er mars 2022, puis 100% d’une rente entière à partir du 1er juillet 2022, puis 62% d’une rente entière dès le 1er novembre 2022, puis 100% d’une rente entière à compter du 1er décembre 2023 et enfin 66% dès le 1er avril 2024.

Le litige a ainsi pour objet le droit du recourant à une rente plus élevée que celle qui lui a été octroyée par l’OAI depuis le 1er mars 2022.

3.

Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

En l’occurrence, la demande a été déposée le 21 mars 2021 et l’intimé a reconnu au recourant le droit à une rente dès le 1er mars 2022, sans que cela ne soit contesté par l’intéressé, qui conclut à l’allocation d’une rente entière depuis cette date. La naissance de ce droit étant postérieure au 31 décembre 2021, les dispositions dans leur teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2022 sont applicables au présent cas.

4.

a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1), un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 % donnant droit à une quotité de rente correspondant au taux d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 % donnant droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux d’invalidité compris entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47.5 % (al. 4 ; chaque point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de 2.5 %).

c/aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé (cf. pour le nouveau droit l’art. 26 al. 1, première phrase, RAI), en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l’être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques publiées par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante (art. 26 al. 4 RAI en lien avec l’art. 25 al. 3 RAI).

bb) Si l’assuré réalise un revenu après la survenance de l’invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l’assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui (art. 26bis al. 1 RAI).

Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou n’exploite pas autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui, le revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques (art. 26bis al. 1 et 2 RAI).

cc) Les valeurs statistiques utilisées sont indépendantes de l’âge et tiennent compte du sexe ; elles sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à l’évolution des salaires nominaux (art. 25 al. 3, troisième phrase, et al. 4 RAI).

d) Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). De même, un changement déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations est établi, en particulier, dès qu’une dégradation de sa capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).

5.

a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).

b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).

c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

d) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 précité consid. 6.1.2 et les références citées).

6.

a) En l’espèce, dans le cadre de l’instruction de la demande déposée par le recourant le 21 mars 2021, l’intimé a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire comportant un volet orthopédique et un volet psychiatrique auprès de P.________ Sàrl.

b) Dans leur rapport du 13 novembre 2023, complété le 21 décembre 2023, les Drs A.________ (spécialiste en chirurgie orthopédique) et R.________ (spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) ont posé les diagnostics, sur le plan orthopédique, de status après hémilaminectomie L4-L5 le 19 juin 2018, de status après reprise d’hémilaminectomie L4-L5 gauche le 14 avril 2022 avec micro-décompression L5 gauche, de Failed Back Surgery Syndrome et de persistance d’un conflit disco-radiculaire L5 gauche ; les experts ont pour le surplus écarté l’existence d’un diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique. Sur le plan orthopédique en particulier, le Dr A.________ a relevé qu’il existait une limitation uniforme des activités dans tous les domaines comparables de la vie, en rapport avec un Failed Back Surgery Syndrome. Il a souligné que les thérapies prodiguées (traitements infiltratifs) jusqu’alors n’avaient pas permis de bénéfice durable. Les symptômes et pertes de fonctionnalité dont se plaignait l’assuré étaient parfaitement cohérents et plausibles après deux chirurgies rachidiennes n’ayant pas permis d’éliminer les symptômes douloureux chroniques de l’assuré. A l’examen clinique, l’expert A.________ avait constaté que la réclinaison postérieure était nulle face aux contre-pulsions exercées par l’assuré. En flexion antérieure, la distance doigts-sol était de 33 cm pour un Schober lombaire passant de 10 cm à 14 cm. La palpation de la musculature paravertébrale lombaire objectivait des contractures musculaires modérées bliatérales mais tous les signes de Waddell pour la lombalgie étaient négatifs. Quant à l’expert R.________, il a mentionné que l’examen psychiatrique se situait dans la norme. Il ne retrouvait pas de psychopatholgie spécifique en dehors de quelques traits de personnalité pathologiques d’un registre obessionnel anankastique qui n’atteignaient cependant pas le seul d’une trouble spécifique (F 60). L’assuré n’était pas déprimé et conservait une modulation affective efficace, ainsi qu’une capacité hédonique. Il ne présentait pas d’autres signes de pathologies psychiatriques. Dans ce contexte, la question de l’utilité d’un traitement antidépresseur pouvait se poser.

En raison des atteintes constatées sur le plan orthopédique, les médecins précités ont estimé que le recourant s’était trouvé en incapacité de travail totale depuis le mois de juin 2018, que ce soit dans son activité habituelle de technicien en laboratoire ou dans une activité adaptée. Ils ont précisé que la situation médicale n’était pas stabilisée, l’expertisé devant encore probablement se soumettre à une nouvelle chirurgie lombaire ; après cette intervention, l’incapacité de travail serait encore totale pour une durée minimale de six mois et la capacité de travail du recourant ne pourrait certainement pas excéder 50% dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles.

c) Dans ses avis successifs, le SMR s’est en partie écarté des conclusions expertales. S’il a tenu l’expertise pour probante quant aux diagnostics posés et aux constats cliniques effectués, il a en revanche estimé que les experts ne pouvaient pas être suivis quant à l’existence, chez le recourant, d’une incapacité de travail totale depuis juin 2018. Il fallait ainsi prendre en considération que le recourant avait été en mesure d’exercer son activité habituelle de septembre 2019 à septembre 2020 et qu’une incapacité de travail totale n’avait été attestée, une première fois, qu’à compter du 29 mars 2021 par son médecin traitant (cf. RM du Dr J.________ du 6 mai 2021). De même, l’expert orthopédique s’était attaché à décrire les limitations fonctionnelles qui seraient à respecter dans le cadre d’une activité adaptée (à savoir le port de charges supérieur à 5 kg, les travaux en porte-à-faux, les travaux accroupis ou à genoux et les marches prolongées), sans toutefois exposer les raisons pour lesquelles une telle activité adaptée n’aurait pas été exigible depuis juin 2018, alors même que, pour leur part, les médecins traitants du recourant lui avaient reconnu, à différentes périodes, une capacité de travail partielle, à tout le moins dans une activité adaptée.

Ainsi, pour l’intimé – suivant en cela les conclusions du SMR –, si l’exercice de l’activité habituelle n’était certes plus exigible dès mars 2021, il fallait néanmoins retenir que le recourant avait conservé – dans une activité adaptée – une certaine capacité de travail, laquelle avait fluctué dans le temps. En particulier, après une période d’incapacité totale dès mars 2021, le recourant avait récupéré une capacité de travail de 60% dans une activité adaptée dès septembre 2021, ce qui devait être déduit du rapport médical du Dr J.________ du 10 septembre 2021. Par la suite, en raison d’une reprise chirurgicale en avril 2022 (révision d’hémilaminectomie avec séquestrectomie), à l’origine d’une nouvelle période d’incapacité totale, le recourant avait retrouvé une capacité de travail de 50% dès août 2022, conformément à ce que le Dr L.________ avait mentionné dans son rapport du 4 novembre 2022. Enfin, après une nouvelle aggravation de son état de santé en septembre 2023, ayant engendré une incapacité de travail totale, il avait finalement récupéré, toujours dans une activité adaptée, une capacité de travail de 50% dès janvier 2024.

7.

a) Le recourant conteste l’approche adoptée par l’intimé. Il lui reproche en particulier d’avoir considéré que son état de santé s’était amélioré depuis janvier 2024 et qu’il disposait depuis lors d’une capacité de travail de 50%.

b) C’est le lieu de relever qu’en dépit de ses conclusions tendant à l’octroi d’une rente entière depuis mars 2022, le recourant n’avance aucun élément propre à remettre en cause le raisonnement de l’intimé s’agissant de la situation prévalant jusqu’au 31 décembre 2023.

En l’occurrence, l’intimé était fondé à revenir sur les conclusions des experts quant à l’existence d’une incapacité de travail totale depuis juin 2018. Une telle incapacité était en effet mise en doute par le fait que le recourant avait été en mesure d’exercer, à plein temps, son activité habituelle de technicien en laboratoire entre septembre 2019 et septembre 2020. Les rapports médicaux établis par les médecins traitants laissent du reste clairement transparaître une fluctuation de l’état de santé du recourant, au gré du développement de ses atteintes lombaires, qui, après avoir justifié une incapacité de travail totale dès mars 2021, avaient évolué favorablement dès septembre 2021, avant de nécessiter une intervention chirurgicale en avril 2022, puis de connaître une amélioration (dès août 2022) et enfin une nouvelle dégradation (dès septembre 2023). L’évolution des atteintes durant la période considérée n’ayant pas été discutée par les experts, l’intimé pouvait à cet égard valablement se fonder sur les rapports établis par les médecins traitants, en particulier par les Drs J.________ et L.________, qui avaient reconnu au recourant une capacité de travail partielle à différentes périodes.

c) La situation est moins claire s’agissant de l’évolution favorable de l’état de santé du recourant retenue par l’intimé depuis janvier 2024, justifiant selon ce dernier une capacité de travail de 50%.

aa) En l’espèce, il est établi, tant sur la base des conclusions expertales formulées en novembre 2023 que du rapport de consultation du Dr L.________ du 23 janvier 2024, que le recourant a connu une dégradation de son état de santé en septembre 2023 dans le contexte d’une récidive de hernie discale L4-L5, mise en évidence par une IRM effectuée le 28 septembre 2023, ayant justifié une incapacité de travail totale depuis lors, attestée notamment par le Dr N.________ (cf. attestation du 28 septembre

2023). L’expert A.________ avait à cet égard souligné qu’une amélioration de la capacité de travail du recourant n’était susceptible d’intervenir que dans l’hypothèse d’une nouvelle chirurgie lombaire, en vue de la pose d’une prothèse discale.

Dans son avis du 18 juillet 2024, le SMR a constaté, à la lumière des indications fournies par le Dr N.________ (cf. rapport du 21 mars 2024) et des rapports médicaux établis par le Dr L.________ (cf. en particulier rapport du 23 janvier 2024), que la reprise chirurgicale évoquée par l’expert A.________ n’avait pas encore été planifiée et demeurait en suspens. Il en a déduit que la situation s’était stabilisée, le recourant n’ayant par ailleurs pas fait état de consultations auprès de spécialistes depuis l’expertise. Dans ce contexte, le SMR a estimé justifié de retenir une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée à compter du 1er janvier 2024 et ce, alors même que le Dr J.________ avait mentionné ce taux seulement lors de l’établissement de son rapport du 28 mai 2024.

bb) Cette approche n’apparaît pas convaincante.

En particulier, les spécialistes consultés par le recourant depuis 2024 n’ont nullement fait état d’une amélioration qui serait intervenue à la suite de la décompensation (nouvelle récidive) mise en exergue par une IRM à compter de septembre 2023. Bien au contraire, les rapports médicaux établis en 2024 vont plutôt dans le sens d’une péjoration de l’état de santé du recourant. Ainsi, dans son rapport du 26 août 2024, le Dr T.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation, a décrit l’évolution de l’état de santé du recourant comme étant défavorable, avec un contrôle douloureux insatisfaisant et une régression dans ses compétences fonctionnelles, les douleurs restant handicapantes et insomniantes. Lors de son examen, le Dr T.________ a également rapporté une diminution de la sensibilité le long du versant externe de la cuisse, de la jambe et du pied – principalement gauche – ainsi qu’une perte de motricité, de même qu’une restriction de mobilité des hanches. Sur le plan radiologique, l’IRM lombaire effectuée le 23 juillet 2024 démontrait la persistance d’une extrusion discale de situation paramédiane et récessale gauche discrètement luxée vers le bas en discrète augmentation d’importance par rapport à l’examen comparatif, entrant en conflit avec l’émergence de la racine L5 gauche, ainsi qu’une poussée congestive des articulations inter-apophysaires postérieures L4-L5 et L5-S1. De surcroît, les mesures antalgiques instrumentales réalisées à l’Institut suisse de la douleur n’avaient pas apporté de réels bénéfices, si bien que le Dr T.________ préconisait un traitement conservateur intensif individualisé en clinique. Quant au Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, il a estimé, dans son rapport du 16 août 2024, que le pronostic chirurgical, quelle que soit la technique pratiquée, était mauvais, faisant état, eu égard aux chances de succès d’une intervention, « de moins de 50% d’amélioration avec 40% de stagnation et 10% de risque d’aggravation des symptômes », compte tenu des troubles dégénératifs facettaires importants.

Cela étant, alors que l’expert avait conditionné une amélioration de la capacité de travail du recourant à une reprise chirurgicale, force est de constater que celle-ci n’a pas été mise en œuvre à la date de la décision attaquée et qu’elle apparaît en l’état pour le moins compromise, au regard des explications fournies par les médecins consultés par le recourant. Dans ces circonstances, on ne voit pas que le SMR ait pu assimiler la situation prévalant dès janvier 2024 à celle qui existait entre août 2022 et août 2023 et retenir une capacité de travail du recourant de 50% dans une activité adaptée (cf. avis SMR du 24 mars 2025).

On relèvera du reste que, par courrier du 19 septembre 2024 adressé au SMR, le Dr J.________ est revenu sur l’estimation de la capacité de travail formulée dans son rapport du 28 mai 2024, expliquant, en référence aux rapports des Drs S.________ et T.________, qu’une capacité de travail de 50% ne pouvait être envisagée que « dans le futur », une réinsertion professionnelle n’étant en l’état pas possible.

d) Dans ce contexte, il se justifie d’annuler la décision attaquée en tant qu’elle porte sur le droit du recourant à une rente de l’assuranceinvalidité pour la période postérieure au 31 décembre 2023, et de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sujet de la capacité de travail de celui-ci dans une activité adaptée à retenir à partir du 1er janvier 2024, au besoin en mettant en œuvre un complément d’expertise conformément à l’art. 44 LPGA, puis nouvelle décision. Le recours doit donc être admis dans cette mesure.

8.

Il reste à déterminer le degré d’invalidité pour la période antérieure s’étendant du 1er mars 2022 au 31 décembre 2023.

a) La comparaison des revenus opérée par l’intimé, non spécifiquement contestée par le recourant, ne prête pas le flanc à la critique. En particulier, il pouvait valablement se fonder, pour ce qui est du revenu sans invalidité, sur les données figurant dans le tableau TA1 de l’ESS 2022 pour un homme, secteur santé humaine [l. 86-88], niveau 3, et, pour ce qui est du revenu d’invalide, sur les données du même tableau de l’ESS 2022 pour un homme, total général, niveau 2, compte tenu des trois formations achevées avec succès que le recourant est susceptible de mettre en valeur. Ainsi, pour déterminer le degré d’invalidité à l’issue du délai d’attente d’une année (art. 28 al. 1 LAI), en mars 2022, où une capacité de travail était exigible du recourant à 60%, l’intimé a retenu un revenu sans invalidité de 86'683 fr. 34, après prise en compte d’un horaire hebdomadaire de 41,6 heures (6'950 x 41,6) et un revenu avec invalidité de 41'694 fr. 75, après prise en compte d’un horaire hebdomadaire de 41,7 heures, d’une capacité de travail de 60% ainsi que d’un abattement de 5% en raison du taux d’activité (5'848 x 41,7 x 60% - 5%). La comparaison des revenus aboutissait à un degré d’invalidité de 51,90% arrondi à 52%. Dès lors qu’une aggravation de l’état de santé du recourant était intervenue depuis le mois d’avril 2022 avec une incapacité totale de travailler, le recourant avait droit à une rente entière dès le mois de juillet 2022. A compter du mois d’août 2022, l’état de santé du recourant s’était amélioré et celui-ci avait retrouvé une capacité de travail à 50%. L’intimé a donc retenu un revenu avec invalidité de 32'916 fr. 90, après prise en compte d’un horaire hebdomadaire de 41,7 heures, d’une capacité de travail de 50% et d’une déduction de 10% en raison du taux d’activité (5'848 x 41,7 x 50% - 10%). Après comparaison du revenu sans invalidité (85'683 fr. 34), identique à celui de la période antérieure, et du revenu avec invalidité (32'916 fr. 90), le degré d’invalidité s’élevait à 62%. Une nouvelle aggravation de l’état de santé du recourant étant intervenue dès le mois de septembre 2023, celui-ci avait droit à une rente d’invalidité entière à compter du 1er décembre 2023.

b) En résumé, on aboutit à un degré d’invalidité de 52% dès le mois de mars 2022 jusqu’à l’aggravation d’avril 2022 (degré d’invalidité de 100%), puis de 62% à la suite de la récupération d’une exigibilité de 50% en août 2022 et ce jusqu’à l’aggravation de septembre 2023 (degré d’invalidité de 100%).

Le recourant a donc droit à une rente s’élevant à 52% d’une rente entière d’invalidité à partir du 1er mars 2022 (à l’issue du délai d’attente d’une année [art. 28 al. 1 LAI]), suivi, dès le 1er juillet 2022 (trois mois après l’aggravation de l’état de santé [art. 88a al. 2 RAI]), d’une rente entière d’invalidité puis, dès le 1er novembre 2022 (trois mois après l’amélioration de l’état de santé [art. 88a al. 1 RAI]), d’une rente s’élevant à 62% d’une rente entière d’invalidité. Enfin, il a droit à une rente entière d’invalidité pour la période du 1er au 31 décembre 2023 (trois mois après l’aggravation de l’état de santé [art. 88a al. 2 RAI]).

9.

En l’espèce, les faits ont pu être établis à satisfaction, permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Les mesures d’instruction requises par le recourant, à savoir la mise en œuvre d’une expertise judiciaire et son audition personnelle, doivent par conséquent être rejetées par appréciation anticipée des preuves. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).

Interpellé le 17 décembre 2025 par le juge instructeur au sujet de sa requête tendant à la mise en œuvre de débats publics, le recourant a indiqué, par courrier du 5 janvier 2026, qu’il y renonçait.

10.

a) En définitive, le recours doit être partiellement admis.

b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice, qu’il convient de fixer à 600 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de procéder autrement que de les mettre entièrement à la charge de l’intimé (TF 9C_65/2024 du 12 août 2024 consid. 4.3).

c) Le recourant obtient gain de cause avec le concours d’un mandataire professionnel et a droit à une indemnité de dépens entière à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA ; TF 9C_65/2024 précité consid. 4.3). Etant donné l’importance et la complexité du litige, il convient de fixer cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]) et de la porter à la charge de l’intimé (art. 55 al. 2 LPA-VD).

d) Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, comme c'est le cas en l'espèce, une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office pour la procédure est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au remboursement forfaitaire de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un avocat et de 110 fr. pour un avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a [et b] RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).

En l’occurrence, Me Lehmann a produit, le 21 mai 2026, une liste d’opérations, faisant état de 16 heures consacrées à la défense du recourant, ainsi que de 144 fr. 10 à titre de débours. Les opérations qui y sont mentionnées et le temps correspondant à ces opérations étant justifiés, il y a lieu d’arrêter l’indemnité de Me Lehmann à 3'155 fr. 60.

L’indemnité d’office n’étant que partiellement couverte par les dépens, le solde, soit 655 fr. 60 (3'155 fr. 60 - 2’500 fr.), sera provisoirement assumé par l’Etat. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), étant précisé qu’il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).