CASSO 448 2026-06-08

A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***, travaillait depuis le 1er septembre 2015 en tant qu’architecte pour le compte de la société D.________ SA. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).

En date du 31 janvier 2023, l’employeur susdit a adressé à la CNA une déclaration d’accident-bagatelle, dont il résultait que l’assuré était tombé sur l’épaule droite en jouant au beach-volley le 29 décembre 2022.

Parallèlement, l’assuré s’est vu prescrire six séances de physiothérapie le 27 janvier 2023 par le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale, dans un contexte de contusion axiale de l’épaule droite avec subluxation, surcharge de l’infraspinatus et atteinte subscapulaire possible. Une arthro-IRM de l’épaule droite a ensuite été réalisée le 7 mars 2023 par la Dre G.________, spécialiste en radiologie, mettant en évidence une déchirure significative de la face articulaire du tendon du muscle supra-épineux, tant sur son versant antérieur qu’à sa jonction avec le tendon du muscle infra-épineux, sur 60 à 80 % de l'épaisseur tendineuse ; à cela s’ajoutaient une zone d'amincissement de la surface cartilagineuse antéro-inférieure du rebord glénoïdien – sans argument pour un status après luxation antéro-inférieure en l’absence d’encoche de Hill-Sachs, de fracture ou d’anomalie du rebord glénoïdien antéro-inférieur – et une bursite sous-acromio-deltoïdienne d'importance modérée. Subséquemment, le 10 mars 2023, le Dr F.________ a prescrit neuf séances de physiothérapie supplémentaires, en lien avec une déchirure du sus-épineux (et, dans une moindre mesure, de l’infra-spinatus) avec bursite d’accompagnement.

Le 22 avril 2024, l’employeur précité a annoncé à la CNA une rechute de l’événement du 29 décembre 2022, survenue le 28 mars 2024.

Par communication du 25 avril 2024, la CNA a informé l’assuré qu’elle prenait en charge les suites de l’événement du 29 décembre 2022.

Le 13 mai 2024, la Dre J.________, spécialiste en médecine interne générale, a adressé à la CNA une demande de prise en charge d’un traitement, exposant avoir été consultée par l’intéressé le 28 mars 2024 pour des douleurs de l’épaule post déchirure sur 60 à 80 % du tendon infra- épineux et renvoyant, pour le surplus, à l’avis de sa consœur la Dre C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. En annexe à cet envoi figuraient notamment :

- un rapport du 22 avril 2024 de la Dre C.________, indiquant que l’assuré – lequel était droitier et pratiquait le volley depuis quinze ans – présentait des douleurs et une gêne à la mobilisation de l’épaule droite à la suite d’une lésion partielle « > 50 % » de la coiffe postéro-supérieure en janvier 2023 [sic], après une chute sur le coude en jouant au beach-volley, et précisant qu’une nouvelle IRM allait être programmée, dont les résultats permettraient de se positionner quant à une éventuelle indication opératoire ;

- un rapport d’arthro-IRM de l’épaule droite du 3 mai 2024 de la Dre K.________, spécialiste en radiologie, mettant en évidence ce qui suit :

"Conclusion Globale stabilité en taille de la déchirure partielle de la face profonde et distale du tendon du supra-épineux paraissant quasi transfixiante antérieurement et diminution de taille de la déchirure du tendon postérieurement prenant environ 10 à 40 %. Apparition d'une rétraction des fibres profondes du tendon du supra- épineux à l'aplomb de la tête humérale. Stabilité de la déchirure partielle du câble des rotateurs. Petite bursite sous-acromio-deltoïdienne. Absence de tendinopathie du long chef du biceps ou de déchirure du tendon du sous-scapulaire. Petit épaississement de la portion médiale de la sangle ligamentaire bicipitale dans l’intervalle des rotateurs mais sans déchirure. Globale stabilité de la déchirure du labrum de type SLAP 2C mais apparition d'une déchirure du labrum postéro-inférieur. Augmentation de taille de la déchirure du labrum antéro-inférieur s'étendant par une ulcération du cartilage glénoïdien antéro-inférieur en rapport avec une lésion de type GLAD.

Apparition d'un kyste mucoïde pluri-loculé de la partie postérieure du trochiter."

Par envoi électronique du 13 mai 2024, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a adressé à la CNA une demande tendant à la prise en charge d’une intervention. Parmi les documents joints à cette demande, figurait en particulier un rapport du 8 mai 2024 du Dr L.________. Ce dernier y exposait que le patient était tombé sur le coude – avec décharge ressentie jusqu’à l’épaule – lors de la pratique du beach-volley le 29 décembre 2022 et qu’une symptomatologie douloureuse persistait depuis cet événement, avec des douleurs en augmentation. Sur la base des examens radiologique et clinique, le Dr L.________ préconisait une arthroscopie de l’épaule droite avec réparation du supra-épineux, du labrum antéro-inférieur et du labrum postérieur, et ténodèse du long chef du biceps, voire réparation du sous- scapulaire.

Aux termes d’un rapport médical LAA du 15 mai 2024, le Dr F.________ a expliqué que l’assuré l’avait consulté le 27 janvier 2023 en raison de douleurs persistantes ayant initialement remonté jusqu’à la nuque, à la suite d’une chute sur le coude/bras droit en jouant au beach- volley trois semaines plus tôt. Dans ce cadre, le Dr F.________ a fait mention d’une contusion axiale de l’épaule droite, avec subluxation et atteinte du sus-épineux/subscapulaire possible. Il a ajouté ne pas avoir revu le patient depuis le 13 mars 2023.

Sollicitée en sa qualité de spécialiste du centre de compétence de la médecine des assurances de la CNA, la Dre M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait part de son appréciation le 23 mai 2024. Elle a retenu que la première arthro- IRM, faite trois mois après l’événement du 29 décembre 2022, montrait des lésions tout à fait compatibles avec une « atteinte chronique de sportif de ballon bras en l'air », telles que des lésions du bourrelet glénoïdien. Elle a ajouté que la seconde arthro-IRM mettait en évidence une aggravation des lésions du bourrelet glénoïdien et dans une moindre mesure de la coiffe (> 60 à 80 % de l'épaisseur), ce qui indiquait que la pratique du sport avait

favorisé l'aggravation des déchirures tendineuse et du labrum. Elle a souligné que cette aggravation n'était pas liée à la chute mais bien aux mouvements du beach-volley, et ceci de façon certaine en tout cas pour le labrum antérieur et postérieur. S’agissant de l'atteinte de la coiffe, celle-ci était partielle et elle aussi compatible avec des microtraumatismes répétés du membre supérieur lors de la pratique du beach-volley – d’autant plus qu’aucun médecin n’avait été consulté durant un mois après l’événement, ce qui plaidait pour une atteinte non traumatique aiguë ayant entraîné une impotence fonctionnelle après une déchirure de la capsule/labrum et/ou partielle des tendons. Aussi s’agissait-il, selon toute vraisemblance, d'une atteinte préexistante chronique, bien qu’asymptomatique, décompensée après la chute du 29 décembre 2022, pour une durée de trois mois, à la suite d’une contusion axiale de la coiffe de l'épaule droite.

Par courrier du 25 juin 2024, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin le jour même, à titre préventif, au versement de ses prestations.

S’étant vu soumettre les clichés relatifs aux examens d’imagerie susdits, la Dre M.________ a établi une appréciation médicale le 24 juillet 2024, aux termes de laquelle elle a maintenu son évaluation.

Par décision du 30 juillet 2024, la CNA a mis fin à ses prestations au 25 juin 2024 au soir, motif pris que l’état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident du 29 décembre 2022 pouvait être considéré comme atteint au plus tard trois mois après cet événement.

Le 10 septembre 2024, sous la plume de son conseil Me Maxime Darbellay, l’assuré a formé opposition à l’encontre de la décision susdite. Il a fait valoir, pour l’essentiel, que l’accident du 29 décembre 2022 était la cause des lésions dont il souffrait actuellement à l’épaule droite. En annexe, il a notamment produit un rapport du 2 septembre 2024 du Dr L.________. Ce dernier médecin y indiquait en particulier que le patient n’avait pas présenté de douleurs à l’épaule gauche [recte : droite] avant la chute du 29 décembre 2022. Sur le plan diagnostique, le Dr L.________ retenait une déchirure quasi transfixiante antérieure du tendon supra-épineux avec

rétraction des fibres profondes à l'aplomb de la tête humérale, une suspicion de déchirure partielle du tendon sous-scapulaire et éventuelle lésion de la poulie bicipitale, ainsi qu’une déchirure extensive du labrum, comprenant une lésion GLAD antéro-inférieure, une lésion de type SLAP 2C et une déchirure du labrum postéro-inférieur. Le Dr L.________ précisait encore que la déchirure de type GLAD antéro-inférieure était une lésion d'origine traumatique et que, associée à la lésion SLAP 2C, elle constituait une lésion de type SLAP V ; or l'étiologie des lésions SLAP V était habituellement traumatique. A cela s’ajoutait que la lésion SLAP V, déjà présente sur l'arthro-IRM du 7 mars 2023, s'était aggravée avec apparition d'une déchirure du labrum postéro-inférieur, confirmée lors de l’IRM du 3 mai 2024 et réalisant une lésion SLAP IX, dont l’étiologie était habituellement traumatique. Le Dr L.________ soulignait de surcroît que les déchirures antérieures et antéro-supérieures de la coiffe étaient traumatiques jusque dans 92% des cas. Le Dr L.________ estimait ainsi que le lien de causalité entre les lésions structurelles à l’épaule droite et l’accident du 29 décembre 2022 pouvait, selon toute vraisemblance, être qualifié de « proche de certain (100 %) », une intervention chirurgicale étant par ailleurs prévue pour le 30 septembre 2024.

A teneur d’une nouvelle appréciation médicale du 1er octobre 2024, la Dre M.________ a souligné que l’accident du 29 décembre 2022 n’avait engendré aucune atteinte structurelle objectivable, mais avait décompensé de façon aiguë et provisoire un état antérieur d’instabilité de l’épaule par technopathie sportive dans le cadre récréatif. Elle a plus particulièrement relevé, à cet égard, que si l’assuré ne présentait pas de symptômes avant l’événement du 29 décembre 2022, rien ne permettait toutefois de conclure à l’absence de lésion de la coiffe et/ou du labrum préexistante, dès lors que la pratique du volley était à risque pour de telles lésions. La Dre M.________ a considéré que l’événement susdit avait engendré un choc axial sur le coude, voire un choc latéral sur le bras ou l’épaule, compatible avec une contusion de l’épaule droite, et que, l’assuré n’ayant plus consulté de médecin après trois mois de rééducation en 2023, une récupération du traumatisme pouvait être admise après un maximum de trois mois. Partant, l’intervention planifiée au 30 septembre 2024 ne

pouvait être rattachée, au degré de la vraisemblance prépondérante, à l’événement du 29 décembre 2022.

Par décision sur opposition du 1er octobre 2024, la CNA a rejeté l’opposition formée par l’assuré et confirmé sa décision du 30 juillet 2024. Dans sa motivation, la Caisse s’est pour l’essentiel référée à l’appréciation de la Dre M.________, considérée comme probante, retenant par ailleurs que l’argument tiré d’une épaule asymptomatique avant la chute du 29 décembre 2022 relevait d’un raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » et ne permettait donc pas d’établir un lien de causalité naturelle.

Par envoi électronique du 10 octobre 2024, le Dr L.________ a fait parvenir à la CNA un protocole opératoire du 1er octobre 2024 relatif à une arthroscopie de l’épaule droite pratiquée le même jour, ayant mis en évidence une poulie bicipitale avec déchirure des ligaments gléno-huméral supérieur et coraco-huméral et déchirure des tendons adjacents de la coiffe des rotateurs, une importante déchirure du tendon supra-épineux, quasi transfixiante et partiellement rétractée au niveau de la partie antérieure, une déchirure partielle du tendon sous-scapulaire, une déchirure du labrum antéro-inférieur, une prolongation de la lésion SLAP postérieurement avec présence d'une déchirure du labrum postérieur, ainsi qu’une encoche de Hill-Sachs. En annexe figurait également une lettre de sortie établie par le Dr L.________ le 3 octobre 2024, réitérant les atteintes susmentionnées.

B. Agissant par l’entremise de son conseil, B.________ a recouru le 2 novembre 2024 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée, concluant principalement à sa réforme et à l’octroi des prestations légales en lien avec l’événement du 29 décembre 2022, y compris pour l’intervention du 1er octobre 2024 et ses suites, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle décision dans le sens des considérants, respectivement nouvelle instruction et nouvelle décision. En substance, le recourant a tout d’abord argué qu’il n’avait jamais souffert de l’épaule droite avant la chute subie le 29 décembre 2022, qu’il avait ressenti des douleurs à compter de cet événement, que celles-ci avaient certes diminué

sous l’effet des traitements mais qu’elles n’avaient en revanche jamais disparu et qu’elles s’étaient principalement – mais pas uniquement – fait sentir avec la reprise progressive du volley-ball. Sous un autre angle, le recourant a soutenu que l’évaluation de la Dre M.________ ne pouvait se voir reconnaître valeur probante, d’autant qu’elle ne reposait pas sur un examen personnel, et qu’il y avait lieu de lui préférer l’appréciation du Dr L.________, selon laquelle les lésions mises en évidence lors de l’intervention du 1er octobre 2024 étaient la conséquence directe de l’événement du 29 décembre 2022. L’intéressé a ajouté que même à suivre les conclusions de la Dre M.________, les éléments au dossier ne permettaient pas pour autant de conclure à une lésion due de manière prépondérante à l’usure ou à la maladie, l’instruction menée par la CNA s’avérant insuffisante sur ce point. Le recourant a de surcroît requis, le cas échéant, la mise en œuvre d’une expertise orthopédique neutre et sollicité l’appointement d’une audience de débats publics. Pour étayer ses dires, il a versé en cause un onglet comportant des pièces déjà produites antérieurement.

Par réponse du 14 janvier 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours. La CNA a, pour l’essentiel, réitéré l’appréciation développée dans la décision attaquée. Elle a plus spécifiquement maintenu que les lésions de l’épaule droite présentées par le recourant étaient, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’origine dégénérative et a estimé, à cet égard, que les conclusions de la Dre M.________ s’avéraient probantes. Dans ce cadre, elle s’est notamment référée à une appréciation de la Dre M.________ du 5 décembre 2024, relevant qu’une lésion de Hill-Sachs était généralement liée à une luxation antérieure traumatique de l’épaule mais qu’en l’espèce aucun avis médical ou rapport d’imagerie n’avait identifié de signe d’une lésion de Hill-Sachs avant l’intervention pratiquée par le Dr L.________. Des lésions aiguës au niveau de la coiffe, respectivement du bourrelet glénoïdien auraient en particulier entraîné d’importantes douleurs et une consultation en urgence ainsi qu’une immobilisation de l’épaule, ce qui n’avait pas été le cas. Pour la Dre M.________, la lésion de Hill-Sachs – diagnostiquée lors de l’opération – et la déchirure du bourrelet glénoïdien antéro-inférieur étaient des signes (avec la lésion de la coiffe partielle) d’overuse probable chez un volleyeur ou, autrement dit, des stigmates

d’une instabilité antérieure chronique de l’épaule que plusieurs articles de la littérature médicale expliquaient chez le joueur de volley. La Dre M.________ concluait, sur cette base, qu’en l’absence de luxation traumatique objectivée et de sa réduction, il y avait lieu de confirmer que la chirurgie pratiquée par le Dr L.________ était, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, sans lien de causalité naturelle avec l’événement du 29 décembre 2022.

Par réplique du 24 mars 2025, le recourant a persisté dans ses précédents motifs et conclusions. Il a de surcroît produit les pièces suivantes :

- un rapport de consilium radiologique établi le 6 mars 2025 par le Prof. P.________, spécialiste en radiologie, à la demande du Dr L.________, revenant sur les constatations radiologiques résultant des arthro-IRM pratiquées les 7 mars 2023 et 3 mai 2024. Dans ce cadre, le Prof. P.________ relevait plus particulièrement que le premier examen montrait une lésion ostéochondrale s’étendant jusqu’au niveau de la base du labrum antéro- inférieur, tandis que le second examen mettait en évidence une extension de cette déchirure jusqu’à la base du labrum avec une désinsertion partielle correspondant à une lésion de type GLAD antéro-inférieure ; cette lésion était séparée et distante de la lésion de type SLAP 2C constatée lors des deux arthro-IRM. Le Prof. P.________ soulignait, par ailleurs, que s’il ne pouvait certes pas observer de lésion de Hill-Sachs sur l’examen du 7 mars 2023, il constatait en revanche une irrégularité postéro-supérieure de la tête humérale. Il indiquait également que l’apparition, en 2024, de lésions par extension de la déchirure de la face profonde du tendon supra-épineux, avec des signes irritatifs par hypertraction au niveau postéro-supérieur de la tête humérale, correspondait le plus vraisemblablement aux constatations faites lors de l’intervention. Le Prof. P.________ estimait, par ailleurs, que les lésions plurioculaires associées à un petit œdème osseux au niveau postéro-supérieur de la tête humérale étaient liées à la lésion de la coiffe des rotateurs ;

- un rapport du Dr L.________ du 10 mars 2025, réfutant l’appréciation de la Dre M.________, « médecin employé[e] par l’assurance[- ]accident[s] ». Le Dr L.________ précisait notamment que l’intervention du 1er octobre 2024 avait permis d’identifier une encoche de Hill-Sachs, illustrée par une image prise lors de l’arthroscopie, et qu’une subluxation suffisait à engendrer une telle lésion. Il soulignait en outre, qu’une lésion GLAD était déjà présente sur l’arthro-IRM du 7 mars 2023, qu’elle avait augmenté en taille à l’arthro-IRM du 3 mai 2024 et que, s’agissant d’une lésion survenant par cisaillement, elle était donc traumatique. A cela s’ajoutait que, sans égard à la morphologie de l’acromion ou au niveau d’activité sportive, une action vulnérante telle qu’une chute sur le coude, qu’elle eût lieu lors d’un match de volley-ball ou non, était un mécanisme susceptible de provoquer – le cas échéant, de manière concomitante – une déchirure de la coiffe des rotateurs, des lésions SLAP ou des lésions de la poulie bicipitale ; or tel était le cas du recourant, à la suite de l’événement du 29 décembre 2022. Le Dr L.________ précisait de surcroît que la déchirure de la coiffe des rotateurs était en l’occurrence antéro-supérieure et n’avait donc rien à voir avec une lésion de surmenage ; il paraissait du reste peu vraisemblable que l’assuré eût pu pratiquer ses activités sportives avec une déchirure préexistante. En outre, l’évolution de la lésion SLAP à l’arthro-IRM du 3 mai 2024 correspondait à une lésion SLAP IX, habituellement traumatique. Du reste, l’origine traumatique était également mentionnée comme facteur de risque de survenue de kystes au niveau de l’humérus proximal. Contestant par ailleurs la pertinence des références médicales citées par la Dre M.________, le Dr L.________ estimait, en définitive, que le lien de causalité naturelle entre les lésions structurelles de l’épaule droite (déchirure de la coiffe avec déchirure du câble des rotateurs, lésion de la poulie bicipitale, lésion SLAP avec extension antérieure par une lésion GLAD et extension postérieure de la déchirure du labrum, réalisant une SLAP IX) et l’accident du 29 décembre 2022 était « proche de certain (100%) ».

Dupliquant le 8 mai 2025, l’intimée a confirmé sa position, renvoyant en particulier à une appréciation médicale de la Dre M.________ du 5 mai 2025 dans laquelle cette dernière réfutait le raisonnement du Dr L.________. La Dre M.________ qualifiait en particulier d’illisible le cliché

arthroscopique reproduit dans l’appréciation du 10 mars 2025, dont le Dr L.________ déduisait une encoche de Hill-Sachs. Elle soulignait qu’il n’y avait en l’occurrence pas de lésion labrale initiale mais une lésion cartilagineuse, décrite par la Dre G.________ et compatible avec des cisaillements répétés par des microtraumatismes sportifs. A cela s’ajoutait que la présence d’un kyste mucoïde pluriloculé postéro-supérieur à la tête humérale était tout à fait compatible avec une lésion chronique de la coiffe préexistante, respectivement ne témoignait pas d’une luxation traumatique aiguë survenue le 29 décembre 2022. La Dre M.________ estimait, pour le surplus, que l’appréciation du Prof. P.________ ne révélait aucun signe plaidant en faveur de lésions traumatiques, respectivement que les lésions décrites par le radiologue étaient compatibles avec l’instabilité chronique de l’épaule chez « les sportifs bras en l’air ».