TACC 141 2010-03-29

attendu que O.________ a déposé plainte le 26 janvier 2010 contre son ex-concubin R.________ auquel elle reproche de lui avoir soustrait la voiture de marque Mercedes-Benz, modèle 500 Sec, qu'il lui aurait donnée dans le courant de l'année 2008, que, le 22 février 2010, le magistrat instructeur a ordonné le séquestre du véhicule litigieux, que, par ordonnance du 5 mars 2010, il a ordonné la levée dudit séquestre et la restitution du véhicule automobile à R.________, que O.________ conteste cette décision; attendu que le juge ordonne la levée du séquestre dès que l'état de l'enquête le permet (art. 223 al. 4 CPP), qu'il ne peut toutefois le faire qu'à condition que la situation soit claire, c'est-à-dire qu'il soit possible d'identifier de manière certaine l'origine des valeurs séquestrées et les droits dont elles sont l'objet (JT 1999 III 70), qu'en l'espèce, le statut civil du véhicule automobile est disputé, que R.________ affirme que le véhicule querellé lui appartient et qu'il n'en a jamais fait cadeau à son ex-compagne (PV aud. 1), qu'il en a d'ailleurs produit la quittance d'achat (P. 8), que selon le témoin [...], qui sert occasionnellement de chauffeur à R.________, la Mercedes-Benz est la propriété de ce dernier (PV aud. 2), qu'il a été conforté dans son idée lorsque, à une date indéterminée en décembre 2009, la recourante lui a laissé entendre que la voiture appartenait à R.________ (ibidem), qu'il n'existe aucun indice suggérant que la voiture serait propriété de la recourante bien qu'elle soit immatriculée à son nom, qu'au vu de ce qui précède, la décision du magistrat instructeur est bien fondée; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP).