TACC 303 2010-06-18

attendu que O.________ demande à être soumis à une expertise psychiatrique visant à déterminer une éventuelle diminution de responsabilité; attendu qu'aux termes de l'art. 20 CP, l'autorité d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la responsabilité de l'auteur, que selon la jurisprudence, l'autorité doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'elle éprouve des doutes quant à la responsabilité de l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier, elle aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'auteur (ATF 133 IV 145 c. 3.3), que constituent de tels indices une contradiction manifeste entre l'acte et la personne de l'auteur, le comportement aberrant du prévenu, un séjour antérieur dans un hôpital psychiatrique, une interdiction prononcée en vertu du Code civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état affectif particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental (ATF 116 IV 273 c. qu'en l'espèce, il ressort d'un rapport médical du Service de médecine et de psychiatrie pénitentiaires (SMPP) du 3 mai 2010 que le recourant présente une forte dépendance aux benzodiazépines, avec une importante tolérance (P. 25/2), que ce document précise que l'intéressé, qui était tendu et très irritable lors de la première consultation, s'est par la suite automutilé à deux reprises dans le but d'obtenir davantage de médicaments, que le recourant reconnaît certes n'être l'auteur que de trois cambriolages, que même si ce faisant il minimise son activité délictueuse, on constate qu'il fait l'objet d'une enquête pour vol en bande et par métier (PV aud. 2),

que sans activité lucrative légale en Suisse, il est probable qu'il ait employé une partie du produit des vols qui lui sont imputés à l'achat non seulement de nourriture, mais également de médicaments, que vu les conséquences de la dépendance du recourant aux benzodiazépines, tout lien entre celle-ci et la commission d'infractions pénales ne peut pas être exclu, que dans la mesure où il existe un doute sur à la responsabilité de O.________, il appartiendra au juge d'instruction de le soumettre à une expertise psychiatrique; attendu, en définitive, que le recours est admis et l'ordonnance annulée, que le dossier de la cause est renvoyé au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour qu'il procède dans le sens des considérants qui précèdent, que l'indemnité due au défenseur d'office de O.________ est fixée à 220 francs, que les frais d'arrêt et l'indemnité précitée sont laissés à la charge de l'Etat.