TACC 414 2010-07-28

attendu que W.________ est mis en cause pour avoir, en 2000, abusé sexuellement de B.________, qui est handicapée, que son matériel génétique a été identifié à l'occasion d'une seconde agression sexuelle commise en 2008 (P. 8), qu'informé que son ADN avait été retrouvé sur la victime en 2000, il a déclaré ne pas se souvenir de ce qui a pu se passer cette année- là (PV aud. 4, R. 9), que le 4 novembre 2009, le juge d'instruction a ordonné la mise en œuvre d'une expertise visant notamment à déterminer la responsabilité du prévenu, s'il souffre d'un trouble mental et s'il existe un risque de récidive, que les experts commis ont déposé leur rapport le 20 mai 2010 (P. 32), que le 21 juin 2010, le conseil du prévenu a requis un complément d'expertise (P. 43), qu'il s'agissait de déterminer, entre autres, si le prévenu souffre de troubles mnésiques, si les médicaments qu'il prenait en 2000 et la dépression dont il souffrait à l'époque étaient de nature à lui causer de tels troubles et s'il est possible qu'il ne se souvienne plus de faits datant de l'année 2000, dont ceux qui lui sont reprochés, que le magistrat instructeur a toutefois refusé de faire droit à cette requête, que W.________ conteste cette décision; attendu que le Tribunal d'accusation, hormis quelques exceptions dont aucune n'est réalisée en l'espèce, statue sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61), qu'il convient dès lors d'écarter, comme pièce nouvelle produite à l'appui du recours, l'avis du Docteur C.________, qui suit le recourant depuis avril 2009; attendu que les experts, les Doctoresses T.________ et G.________, ont examiné si le recourant souffrait de troubles de la mémoire, que les troubles invoqués par le recourant ont été commentés dans la partie discussion du rapport d'expertise (P. 32, pp. 13-14),

que rien n'indique que les experts n'ont pas pris en compte les troubles dépressifs dont souffrait le recourant, qu'au contraire, il mentionnent les séjours du recourant en hôpital psychiatrique, à [...] à deux reprises en 1996 et 1997, puis à [...] en 2000, ainsi que les motifs de ces hospitalisations, que l'analyse des experts sur ce point est complète, que les experts examinent en particulier si le trouble prétendu est avéré ou pas, concluant en ce ces termes : « ces éléments tendent plutôt à orienter le diagnostic vers une possible simulation des symptômes mnésiques » (P. 32, p. 14) – trouble retenu dans la réponse à l'existence d'un trouble mental sous « simulation (CIM-10: Z76.5), possible », qu'à la question de savoir si ce trouble peut être considéré comme grave, les experts répondent qu'il ne s'agit pas à proprement parler d'un trouble mental (P. 32, p. 16), qu'ils n'en parlent plus lorsqu'ils doivent se prononcer sur une éventuelle diminution de responsabilité (P. 32, p. 17), que l'on voit en effet mal comment cette prétendue amnésie pourrait influer sur la faculté du recourant d'apprécier le caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d'après cette appréciation, au moment d'agir (art. 19 al. 1 CP), que la question du caractère plus ou moins conscient de la simulation n'est donc pas déterminante pour appliquer l'art. 19 CP, qu'elle peut tout au plus avoir une incidence dans le cadre de la fixation de la peine, au moment où le juge examine le comportement de l'auteur postérieur à la commission de l'acte, étant précisé qu'à dire d'experts, il n'y a pas de preuve de la simulation, mais seulement une possibilité et qu'en outre, le trouble de la personnalité du recourant explique qu'il se décharge de toute responsabilité et qu'il fait preuve de peu d'empathie (P. 32, p. 15), que le rapport d'expertise critiqué répondant de manière claire, précise et complète aux questions posées, c'est à bon droit que le complément d'expertise sollicité a été refusé; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,

que les indemnités dues à Me Marine Luy, défenseur d'office du recourant, et à Me Sophie Rodieux, conseil d'office de l'intimée, sont fixées chacune à 330 francs, que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité due à Me Marine Luy sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), sous réserve du chiffre VI du dispositif, l'indemnité due à Me Sophie Rodieux étant laissée à la charge de l'Etat.