TACC 708 2010-12-14

attendu que V.________ a déposé plainte le 15 septembre 2010 contre Z.________ pour dommages à la propriété, injure et menaces,

qu'elle reproche au prévenu de l'avoir menacée ainsi que son ami avec une chaise longue en faisant signe d'avoir l'intention de la lancer dans leur direction, que le prévenu aurait ensuite tapé la porte fenêtre de l'appartement de la plaignante avec ladite chaise à plusieurs reprises tout en l'injuriant, endommageant ainsi le cadre de la vitre, que les faits se seraient produits dans la soirée du 11 septembre 2010, que par ordonnance du 22 novembre 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, pour le motif que l'avance de frais demandée n'avait pas été versée dans le délai fixé et que la plaignante n'avait pas demandé à en être dispensée, que V.________ conteste cette décision, qu'elle soutient ne pas avoir payé l'avance de frais dans le délai imparti dans le but de ne plus devoir affronter le prévenu et du fait que ce dernier allait déménager à brève échéance, qu'elle fait valoir que Z.________ a toutefois obtenu une prolongation de son contrat de bail par le Tribunal des baux, et souhaite dès lors que le magistrat instructeur donne suite à sa plainte pénale, qu'elle s'engage en outre à verser l'avance de frais; attendu qu'en vertu de l'art. 174a CPP, le juge peut exiger une avance de frais du plaignant dans les cas d'actes punissables ne se poursuivant que sur plainte (al. 1), que si l'avance n'est pas fournie dans le délai fixé et que le plaignant n'en est pas dispensé, le juge, statuant selon l'art. 176 CPP, refuse de suivre à la plainte (al. 3), qu'en l'espèce, les infractions de dommages à la propriété au sens de l'art. 144 CP, d'injure prévue à l'art. 177 CP et de menaces au sens de l'art. 180 CP ne se poursuivent que sur plainte, que, par lettre du 4 octobre 2010, V.________ a été informée par le magistrat instructeur que le versement d'une avance de frais conditionnait l'ouverture de l'enquête et a été invitée à effectuer ce versement sur le compte de l'Office jusqu'au 27 octobre 2010 (P. 4),

qu'elle a également été rendue attentive au fait qu'elle pouvait demander à être dispensée de l'avance de frais en fournissant, pièces à l'appui, des renseignements détaillés sur sa situation financière (ibidem), que l'avance n'a pas été versée par la plaignante dans le délai imparti, que l'avance n'ayant pas été fournie dans le délai fixé et la plaignante n'en ayant pas été dispensée, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de V.________ en vertu que le fait que la recourante s'engage maintenant à verser cette avance ne change rien aux considérants qui précèdent, qu'il n'est pas possible de revenir sur une décision de refus de suivre à la plainte pour le motif invoqué (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, 2ème éd., Zurich 2006, n. 1100), qu'un renouvellement de la plainte n'est d'ailleurs plus possible, le délai de trois mois fixé à l'art. 31 CP étant échu, que, dans ce cas, un refus de suivre se justifie également; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP).