4A_321/2007

1.

L'arrêt critiqué a été rendu après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), de sorte que le présent recours est soumis au nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).

2.

Interjeté par la partie qui a pris part à la procédure devant l'autorité cantonale et qui a entièrement succombé dans ses conclusions libératoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. ancré à l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est en lui-même par principe recevable, puisqu'il a également été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.

Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui. Il ne peut pas entrer en matière sur la violation d'un droit de rang constitutionnel ou sur une question afférente au droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas été invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).

3.

La recourante prétend liminairement qu'à deux égards la cour cantonale a constaté arbitrairement les faits. Il sied de rappeler le pouvoir d'examen qui compète au Tribunal fédéral en la matière.

3.1

Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).

La notion de "manifestement inexacte" évoquée ci-dessus correspond à celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, lorsqu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il n'est pas suffisant que la motivation formulée soit insoutenable; encore faut-il que la décision semble arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué à propos de la détermination des faits, il sied de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir d'apprécier les preuves. La partie recourante doit ainsi démontrer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, et plus particulièrement, s'il a omis, sans raison sérieuse, de prendre en considération un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est fondé sur un moyen manifestement inapte à apporter la preuve, s'il a, de manière évidente, mal compris le sens et la portée d'un moyen de preuve ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arrêts cités).

La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées; à ce défaut, il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la décision attaquée (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

3.2

3.2.1

A suivre la recourante, la cour cantonale aurait sombré dans l'arbitraire en retenant que l'intimée n'a pas promis oralement au maître de l'ouvrage, après la passation du contrat du 23 janvier 2001, qu'il régnerait une température de 16° dans les chambres à coucher de l'immeuble rénové. Elle se réfère à divers témoignages qui battraient en brèche la thèse des juges cantonaux, selon laquelle ces minima de température n'auraient été l'objet que d'un simple souhait de la défenderesse. Changeant quelque peu d'optique, la recourante soutient que les principes prévalant dans l'interprétation des accords de volontés devaient conduire l'autorité cantonale à admettre que la demanderesse avait accepté, au moins implicitement, de réaliser une climatisation hors normes. Elle fait enfin valoir que l'intimée ne saurait se retrancher derrière le fait que la climatisation en cause ne serait pas conforme aux règles légales puisqu'il ne serait pas certain que le service compétent aurait refusé une telle climatisation si une demande portant sur une puissance maximale lui avait été présentée.

3.2.2

La cour cantonale a relaté les dépositions de plusieurs témoins entendus sur la question de la force de la climatisation requise.

M.________, ancien coordinateur des travaux chez l'intimée, a déclaré qu'il avait perçu l'obtention d'une température de 16° dans certaines pièces de l'immeuble comme un souhait exprimé par le maître, mais pas comme une demande expresse de ce dernier. L'ingénieur F.________, qui était conducteur de travaux chez l'entrepreneur de 2001 au début 2003, a entendu A.________ demander une température de 16° dans les chambres la nuit, mais n'a pas considéré qu'il s'agissait d'une exigence impérative de l'intéressé. G.________, directeur d'exploitation de la demanderesse, a indiqué que la défenderesse avait simplement évoqué en cours de chantier une température de 16°. H.________, technicien-frigoriste, a affirmé que l'ingénieur F.________ lui avait dit que les basses températures en question n'étaient qu'un souhait du maître. Seul I.________, directeur commercial de l'intimée jusqu'en 2002, a certifié que dès l'origine, à savoir durant la négociation du contrat d'entreprise, la défenderesse avait exigé une température de 16°.

Dès l'instant où trois témoins directs (M.________, F.________, et G.________) et un témoin indirect (H.________) ont dit, contrairement au seul témoin I.________, qu'avoir une température de 16° dans les chambres à coucher était un souhait exprimé par la recourante après la conclusion du contrat du 23 janvier 2001, mais en aucun cas une exigence, il n'y avait rien d'insoutenable à constater qu'il n'avait pas été établi que l'intimée avait promis, pendant le déroulement des travaux, la température souhaitée par le maître.

Savoir si le destinataire d'une déclaration de volonté doit être protégé dans la compréhension qu'il avait de la volonté manifestée par la partie adverse est une question juridique qui relève de l'interprétation dite objective déduite de l'art. 18 CO, laquelle n'a rien à avoir avec la détermination des faits.

Enfin, la position qu'aurait adoptée l'OCEN si une autorisation pour climatisation très puissante lui avait été présentée n'est qu'une supputation, qui ne trouve aucune assise dans le dossier.

Ce pan du grief doit être rejeté.

3.3

3.3.1

Pour la recourante, ce serait arbitrairement que l'autorité cantonale a retenu que le maître n'avait pas établi que l'ouvrage réalisé comportait d'autres défauts, sans rapport avec la climatisation. Et de se référer en bloc à une vingtaine de pièces.

Les simples affirmations de la recourante ne constituent pas une démonstration qui corresponde aux exigences strictes de la motivation d'un grief d'arbitraire évoquées au considérant 3.1 ci-dessus.

Cette branche du moyen est irrecevable.

4.

4.1

La recourante invoque une violation par l'intimée de son devoir d'information au sens de l'art. 365 CO. A l'en croire, la demanderesse se serait systématiquement attachée à taire que l'obtention d'une température de 16° dans les chambres à coucher ne serait pas autorisée par l'autorité administrative. Cette circonstance étant de nature à compromettre l'exécution régulière de l'ouvrage, l'entrepreneur devait en aviser le maître, lequel aurait alors résilié immédiatement le contrat d'entreprise. De plus, la demanderesse aurait délibérément transgressé son obligation d'aviser le maître en dissimulant pendant deux ans qu'elle n'avait pas requis auprès de l'OCEN l'autorisation d'installer une climatisation permettant d'atteindre une température de 16°.

4.2

Il n'est pas contesté que les plaideurs ont conclu un contrat d'entreprise (art. 363 ss CO), qui renvoie aux Conditions générales pour le contrat d'entreprise générale de l'ASEG ainsi qu'à la norme SIA 118.

D'après l'art. 365 al. 3 CO, l'entrepreneur est tenu d'informer immédiatement le maître de toute circonstance qui compromette l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, sous peine de supporter les conséquences de ces faits. Il s'agit là d'une concrétisation légale de l'obligation générale d'information (Aufklärungspflicht) qui incombe à l'entrepreneur dès la conclusion du contrat d'entreprise (François Chaix, Commentaire romand, n. 19 ad art. 365 CO et n. 8 ad art. 364 CO). S'agissant du domaine de la construction, ce devoir d'avis est repris à l'art. 25 de la norme SIA 118.

Il résulte des termes mêmes de la loi que l'obligation d'information en question s'étend uniquement aux circonstances susceptibles de causer un défaut à l'ouvrage ou de retarder sa livraison au-delà du délai convenu (Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 57 ad art. 365 CO; Gaudenz G. Zinder/Urs Pulver, Commentaire bâlois, 4e éd., n. 19 ad art. 365 CO). A titre d'illustration de cette clause, la doctrine cite la grève, le retard de livraison dû à un fournisseur ou l'intervention de sous-traitants incapables (Thedor Bühler, Commentaire zurichois, n. 63 ad art. 365 CO; Koller, op. cit., n. 70 ad art. 365 CO; Chaix, op. cit., n. 20 ad art. 365 CO).

4.3

Le manque de puissance de la climatisation incriminé par la recourante n'a en rien retardé la livraison de l'ouvrage. Tout au plus aurait-il pu constituer un événement propre à entraîner un défaut de l'ouvrage compris comme l'absence d'une qualité convenue. Il n'en est toutefois rien comme on le verra.

Il est de jurisprudence qu'il y a en particulier défaut de l'ouvrage lorsque, au moment de sa livraison, celui-ci ne présente pas les qualités convenues ou les qualités prévisibles selon le principe de la confiance (ATF 114 II 239 consid. 5aa p. 244 et les citations de doctrine).

En l'espèce, les parties admettent que la possibilité d'obtenir une température de 16° dans les chambres à coucher de l'immeuble rénové n'a pas fait l'objet d'une clause du contrat d'entreprise générale du 23 janvier 2001. De même, les deux avenants audit contrat signés par les plaideurs le 21 septembre 2001 ne prévoyaient rien à ce sujet.

Il a été retenu définitivement (art. 105 al. 1 LTF) que l'intimée, pendant l'exécution du contrat d'entreprise générale, n'a jamais émis une déclaration selon laquelle l'ouvrage convenu présenterait cette qualité.

Et l'on ne voit pas à partir de quel comportement adopté par la demanderesse pendant les travaux la défenderesse aurait pu déduire de bonne foi qu'une promesse de cette nature avait été effectuée par l'entrepreneur. Il est d'ailleurs significatif à cet égard que la recourante n'a invoqué aucun élément à ce sujet.

Il a été constaté que l'entrepreneur a sollicité de l'OCEN une autorisation de climatisation à des températures usuelles, et non pour les températures extrêmement basses souhaitées par le maître en cours d'exécution des travaux. La recourante n'a pas eu connaissance de cette requête de l'intimée. Quoi qu'en dise la défenderesse, la demanderesse n'avait pas à en aviser la première. En effet, la requête adressée au service administratif était conforme à ce que les parties avaient convenu par contrat, de sorte qu'il est exclu d'y voir une circonstance propre à compromettre l'exécution régulière de l'ouvrage.

Le moyen pris d'une violation de l'art. 365 al. 3 CO est dénué de fondement.

5.

5.1

La recourante reproche à la cour cantonale de n'avoir pas annulé le jugement de première instance, lequel avait écarté l'audition du témoin E.________ par voie de commission rogatoire, après que celle-ci fut revenue non exécutée en raison de l'indication erronée de l'adresse de ce témoin. Elle fait valoir que le prénommé aurait été en mesure d'éclairer utilement le Tribunal de première instance sur le défaut de l'ouvrage que constituerait la climatisation trop faible. La recourante invoque tout à la fois des violations des art. 29 al. 2 Cst. et 8 CC, ainsi que de normes de la procédure cantonale genevoise, à savoir les art. 4, 186ss et 246ss LPC/GE.

5.2

Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprend pas le droit d'obtenir sans condition l'audition de témoins. En effet, l'autorité peut mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430).

En l'occurrence, dans le cadre des enquêtes conduites devant les premiers juges, trois témoins directs et un témoin indirect ont déclaré de concert, contredisant un témoin isolé, que l'obtention d'une température de 16° dans certaines chambres de l'immeuble n'était qu'un souhait de la recourante manifesté en cours de travaux, mais aucunement une exigence de sa part. Il appert, dans ce contexte, que l'audition d'un unique témoin supplémentaire n'était pas à même de faire basculer la conviction des premiers juges, laquelle reposait de toute manière sur les dires d'une majorité de témoins, comme l'ont bien vu les juges cantonaux. Le grief pris d'une violation du droit d'être entendu est sans consistance.

Le droit à la preuve déduit de l'art. 8 CC n'a pas été enfreint par la renonciation à la commission rogatoire. Le juge peut en effet rejeter des offres de preuve d'une partie si sa conviction est déjà assise sur les preuves rassemblées, comme cela s'est passé in casu, puisque l'art. 8 CC ne prescrit pas les moyens par lesquels l'état de fait doit être établi et comment les preuves doivent être appréciées (ATF 128 III 22 consid. 2d; 127 III 519 consid. 2a).

Quant aux violations du droit cantonal alléguées, elles ne constituent pas un motif de recours (Bernard Corboz, Introduction à la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral, SJ 2006 II p. 344 in medio).

6.

6.1

Dans un dernier moyen, la recourante soutient que l'autorité cantonale aurait dû annuler le jugement de première instance, au motif que les premiers juges ont refusé de commettre un expert. Aux yeux de la défenderesse, seul ce mode de preuve pouvait lui permettre de déterminer avec exactitude le montant du préjudice dont elle s'est prévalue. La recourante se plaint en vrac des violations des art. 29 al. 2 Cst. et 8 CC, ainsi que des art. 4, 186ss et 255ss LPC/GE.

6.2

Il a été retenu dans l'arrêt attaqué, sans que l'arbitraire soit invoqué, que la défenderesse avait requis une expertise judiciaire afin de déterminer la moins-value de l'ouvrage et le montant des dommages-intérêts qui résulteraient tant des défauts affectant l'immeuble que de la violation de l'obligation de renseigner commise par l'entrepreneur.

Le point de savoir si le maître pouvait s'attendre à ce que la climatisation installée dans l'immeuble permette d'obtenir des températures très basses dans les chambres à coucher n'est pas une question technique à soumettre à un expert, mais une pure question de droit.

En ce qui concerne les autres défauts dont le maître a argué, la cour cantonale a considéré, sans se le voir reprocher, que ce dernier n'en avait pas exigé la réparation dans un délai convenable, au mépris de l'art. 169 de la norme SIA 118 qui déroge au régime légal, de sorte qu'il ne pouvait plus exercer ses autres droits découlant de la garantie. L'existence de ces prétendus défauts avait donc perdu toute pertinence pour l'issue du différend, de sorte que ni le droit d'être entendu de la recourante reposant sur l'art. 29 al. 2 Cst., ni son droit à la preuve fondé sur l'art. 8 CC n'ont pu être violés par le refus de l'expertise sollicitée (cf. ATF 129 II 497 consid. 2.2 in initio p. 504/505; 126 III 315 consid. 4a).

Et, comme on vient de le voir, dans la voie du recours en matière civile, les violations du droit cantonal ne constituent pas un motif de recours.

7.

En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

Vu la solution adoptée, la recourante, qui succombe, paiera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera à l'intimée une indemnité à titre de dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).