4A_323/2012

1.

L'autorité cantonale est liée par les considérants de l'arrêt par lequel le Tribunal fédéral lui renvoie une cause. De même, s'il est ultérieurement saisi une seconde fois, le Tribunal fédéral est lié par son précédent arrêt de renvoi. Il en découle en particulier que les questions tranchées dans l'arrêt de renvoi le sont à titre définitif (ATF 135 III 334 consid. 2).

Dans l'arrêt de renvoi, la cour de céans a jugé que les recourants avaient résilié le contrat les liant à l'intimé, motif pour lequel ils ne pouvaient pas faire valoir des dommages-intérêts en se fondant sur l'art. 366 al. 2 CO qui suppose le maintien du contrat; cette disposition permet, lorsqu'il est "possible de prévoir avec certitude" que l'ouvrage sera exécuté de façon défectueuse, de fixer un délai à l'entrepreneur pour parer à cette éventualité avec menace de confier les travaux à un tiers. La cour de céans en a conclu que des dommages-intérêts ne pouvaient, le cas échéant, qu'être fondés sur l'art. 107 al. 2 CO. Puis elle a jugé que la question déterminante en l'espèce était celle de l'application de l'art. 108 ch. 1 CO qui dispose que la fixation d'un délai au débiteur en demeure (selon l'art. 107 al. 1 CO) n'est pas nécessaire lorsqu'il "ressort de l'attitude du débiteur que cette mesure serait sans effet"; elle a ajouté que la résiliation sans sommation était un procédé dérogatoire qui ne saurait être admis à la légère et qu'il était donc décisif de savoir si l'intimé était de façon certaine, objectivement et réellement, incapable d'éliminer les défauts de l'ouvrage dans un délai convenable.

La Chambre des recours, dans son second arrêt, a nié que l'intimé fût de façon certaine, objectivement et réellement, incapable d'éliminer les défauts de l'ouvrage dans un délai convenable; elle a retenu qu'il était capable de fournir des prestations minimalistes, à tout le moins à la limite de l'acceptable. Elle en a conclu que l'art. 108 ch. 1 CO ne s'appliquait pas et que les recourants auraient dû fixer un délai à l'intimé avant de pouvoir se départir du contrat.

2.

Dans l'arrêt de renvoi, il est relevé que l'art. 108 ch. 1 CO dispensait les recourants de fixer un délai à l'intimé si ce dernier était de façon certaine, objectivement et réellement, incapable d'éliminer les défauts de l'ouvrage dans un délai convenable; il s'agit là d'une formule semblable à celle de l'art. 366 al. 2 CO, qui évoque la possibilité de "prévoir avec certitude" une exécution défectueuse. Cette dernière disposition n'implique pas une certitude absolue, qui ne se conçoit d'ailleurs guère; il est seulement exigé qu'il faille objectivement s'attendre à une exécution ou réfection défectueuse; par contre, de simples appréhensions subjectives du maître ne sont pas suffisantes (PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 5ème éd. 2011, n° 878; FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, 2ème éd. 2012, n° 30 ad art. 366 CO; THEODOR BÜHLER, Commentaire zurichois, 3ème éd. 1998, n° 65 ad art. 366 CO). Il n'apparaît pas que la Chambre des recours ait méconnu cette notion; les recourants ne lui en font d'ailleurs pas le reproche.

3.

Les recourants se plaignent uniquement d'une appréciation erronée et arbitraire des faits.

3.1

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour suprême, il est instance de révision du droit et non pas juge du fait. Il peut certes rectifier ou compléter les faits s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte, notion qui correspond à l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et ce, pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). Néanmoins, l'exception prévue par ces dispositions ne permet pas aux parties de rediscuter les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. Le recourant qui entend faire rectifier ou compléter l'état de fait doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions pour le faire seraient réalisées (ATF 133 IV 286 consid. 6.2); dans la mesure où le grief a trait au caractère arbitraire de l'établissement des faits, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).

L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération, ou serait même préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 132 I 13 consid. 5.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 129 I 8 consid. 2.1).

3.2

La Chambre des recours a constaté les nombreux défauts de l'ouvrage fourni par l'intimé; elle a également relevé et fait siennes les remarques critiques des experts au sujet de l'intimé, de ses qualifications et de son travail. Dans la mesure où les recourants exposent de nouveau ces éléments, ils ne présentent pas une critique de l'arrêt attaqué.

La question déterminante en l'espèce est uniquement de savoir si la Chambre des recours a versé dans l'arbitraire en considérant que ces éléments n'autorisaient pas les recourants à pronostiquer avec certitude une réfection défectueuse de l'ouvrage par l'intimé. A ce sujet, on peut certes hésiter sur les conclusions à tirer des impérities de l'intimé. Mais si l'on considère la retenue dont il faut faire preuve pour retenir une exception à l'exigence d'une sommation et si l'on tient compte du fait qu'il s'agit de poser un pronostic sur le futur qui, par la nature des choses, revêt un aspect aléatoire, on ne saurait qualifier d'insoutenable l'appréciation portée par la Chambre des recours. Les recourants ne démontrent en tout cas pas le contraire; il ne leur suffit pas d'exposer leur analyse différente de la situation pour établir l'arbitraire.

4.

Les recourants ne peuvent ainsi pas se prévaloir de la dérogation de l'art. 108 ch. 1 CO qui permet exceptionnellement au créancier d'exercer sans sommation préalable les droits découlant de la demeure du débiteur; ils ne sauraient dès lors faire valoir des dommages-intérêts fondés sur l'art. 107 al. 2 CO. En outre, il a déjà été jugé que les recourants ne pouvaient pas invoquer l'art. 366 al. 2 CO pour obtenir le remboursement des coûts de réfection effectuée par des tiers. Le rejet de leur action ne viole pas le droit fédéral.

5.

Les recourants succombent. Ils supportent en conséquence les frais et dépens de la présente procédure de recours (art. 66 et 68 LTF).