6B_85/2010

1. Le recourant ne conteste pas la durée de la peine qui lui a été infligée, soit 300 jours-amende. Il s'en prend en revanche au montant, de 30 fr., du jour-amende, qu'il estime trop élevé au vu de sa situation financière. A l'appui, il fait valoir que les montants retenus par l'autorité cantonale pour fixer son revenu net sont inexacts. Il se prévaut en outre de la jurisprudence selon laquelle, en cas d'atteinte au minimum vital, il y a lieu, à partir d'une peine de plus de 90 jours-amende, d'opérer une réduction supplémentaire de 10 à 30 % du revenu net à prendre en considération.

1.1 Le recourant ne démontre pas, ni même ne prétend, que les montants pris en compte pour le calcul de son revenu net auraient été arrêtés par l'autorité cantonale ensuite d'une appréciation arbitraire des preuves. Il se borne à opposer d'autres montants à ceux qui ont été retenus, en se fondant sur les pièces qu'il produit, sans qu'il soit établi ni même allégué que ces dernières aient été soumises à l'autorité cantonale, devant laquelle il a pu plaider à nouveau sa cause et l'a d'ailleurs fait, y compris sur le point litigieux, avant qu'elle ne statue à nouveau. Il n'est dès lors pas recevable à s'écarter des constatations de fait cantonales relatives à ces montants (cf. art. 105 al. 1 LTF).

1.2 Les principes régissant la détermination de la quotité du jour-amende ont été exposés dans l'ATF 134 IV 60 consid. 6 p. 68 ss, auquel on peut se référer. Il en résulte notamment que le montant du jour-amende doit être fixé en partant du revenu net que l'auteur réalise en moyenne quotidiennement. Est à cet égard déterminante, la capacité économique réelle de l'auteur, de sorte que, si le revenu de ce dernier est inférieur à ce qu'il pourrait raisonnablement réaliser, il convient de partir d'un revenu potentiel (ATF 134 IV 60 consid. 6.1 p. 68/69). Parmi les éléments à prendre en considération, le minimum vital a une fonction corrective. Pour les condamnés qui vivent en dessous ou au seuil de ce minimum, le jour-amende doit être réduit de manière à ce que, d'une part, le caractère sérieux de la sanction soit rendu perceptible par l'atteinte portée au niveau de vie habituel et, d'autre part, que celle-là apparaisse supportable au regard de la situation personnelle et économique. Un abattement du revenu net de la moitié apparaît adéquat à titre de valeur indicative. Pour une peine ferme, ce sont avant tout les facilités de paiement accordées par l'autorité d'exécution (art. 35 al. 1 CP) qui doivent permettre de pallier à une charge excessive. Lorsque le nombre des jours-amende est important (à partir de 90 jours-amende), une réduction supplémentaire de 10 à 30% est indiquée, car la contrainte économique et, partant, la pénibilité de la sanction, croît en proportion de la durée de la peine (ATF 134 IV 60 consid. 6.5.2 p. 72/73).

Le recourant admet que la cour cantonale a opéré une réduction de moitié de son revenu net pour tenir compte de l'atteinte à son minimum vital, mais lui reproche de n'avoir pas procédé à une réduction supplémentaire, qui devrait être de 30 % selon lui, eu égard à la durée de la sanction qui a été prononcée. Même en se fondant sur les chiffres retenus par la cour cantonale, le montant du jour-amende ne pourrait donc excéder 14 fr.

Le recourant ne peut être suivi. Il a été condamné à 300 jours-amende sous déduction de 20 jours de détention préventive, de sorte que, pour la détermination de l'abattement supplémentaire de 10 à 30 % dont il se prévaut, il y aurait lieu de se fonder sur le solde de la peine à exécuter, soit 280 jours-amende (cf. arrêt 6B_760/2008 consid. 2.3.1). De plus, la réduction supplémentaire de 30 % qu'il réclame correspond au maximum pouvant être accordé. Au demeurant et surtout, il a été constaté que le recourant, qui ne travaille qu'à 80 %, pourrait augmenter ses revenus, ce à quoi il ne peut opposer aucune objection sérieuse. En effet, on ne voit pas - et il ne le dit pas - en quoi le fait qu'il travaille dans l'entreprise familiale l'empêcherait d'augmenter son taux d'activité; de plus, le fait que, "vu son passé", il ne pourrait travailler ailleurs n'est nullement établi. Dans ces conditions, la réduction du montant du jour-amende qu'il revendique est injustifiée.

2. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière.