Umweltbeeinträchtigungen durch das Kraftwerk Châtelot. Auf der Suche nach Lösungen

Lombardi Filippo · Mit-M · Ständerat · Tessin · Fraktion CVP-EVP

Président (Lombardi Filippo, premier vice-président): Monsieur Hêche est partiellement satisfait de la réponse écrite du Conseil fédéral et il demande l'ouverture de la discussion. - Ainsi décidé.

Hêche Claude · Mit-M · Ständerat · Jura · Sozialdemokratische Fraktion

Mieux connaître le Doubs, c'est l'aimer, et l'aimer c'est le soigner. Pour vous aider à arriver à la même conclusion que moi et que l'ensemble des Jurassiens et Jurassiennes, je vous invite tout d'abord à apprécier le CD avec les superbes photos, qui vous a été remis tout à l'heure. Je le précise, il vous a été offert par la République et Canton du Jura. J'aimerais ainsi partager avec vous ce que nous risquons de perdre si nous n'intervenons pas rapidement.

Tout en remerciant le Conseil fédéral de sa réponse, je salue notamment le fait que la Confédération s'accorde à dire que le Doubs est un écosystème particulièrement remarquable de par la richesse de sa biodiversité et la beauté de ses paysages. Malheureusement, cette reconnaissance ne suffit pas, il faut plus si on veut que les images du Doubs dans cette éclatante beauté restent réelles et pas virtuelles ou de simples images d'archives.

Très brièvement, les causes sont multiples: éclusées, micropolluants, épandages de fertilisants - et certaines causes ne sont malheureusement pas encore connues. Reconnaître le problème, c'est bien, se donner les moyens de le résoudre, c'est mieux.

Madame la conseillère fédérale, permettez-moi cette expression à propos de votre réponse: je reste sur ma faim. Face aux générations futures, nous ne pouvons nous permettre de rester de simples spectateurs de cette situation. Nous avons quelque part l'obligation de devenir des acteurs en donnant les impulsions nécessaires. En particulier, je pense premièrement aux barrages en mettant en application la démodulation qui a prouvé ses effets positifs suite aux deux essais qui ont été effectués et, deuxièmement, aux stations d'épuration, en débloquant des moyens pour mettre en conformité celles qui touchent le Doubs, voire pour en améliorer d'autres.

Le Doubs et sa biodiversité sont des arguments, comme vous le savez, touristiques, culinaires et économiques. Mais, la santé d'un des plus importants cours d'eau de notre pays et de sa faune, c'est aussi à terme notre santé et celle des générations futures.

Dans ce sens, conscient que de nombreux acteurs sont concernés - je pense en particulier à la Confédération, aux cantons et à la France voisine -, conscient également, je tiens à le relever, de la dynamique positive que vous avez développée dans ce dossier, je vous invite à revoir, avec le Conseil fédéral, le calendrier et à donner une impulsion politique supplémentaire en dégageant les moyens financiers et les ressources nécessaires à la réalisation d'une première série de mesures permettant de sauver ce trésor naturel.

Le Doubs pourrait être considéré comme un laboratoire de recherche de solutions en matière de biodiversité. Par avance, je vous en remercie.

Leuthard Doris · BR-F · Bundesrat · Aargau

Es ist unbestritten, dass uns der ökologische Zustand des Doubs Sorgen macht. Es hat sich gerade im letzten Jahr oder auch in diesem Jahr gezeigt, dass der Lebensraum für die Fische und für andere Tiere und Lebewesen wirklich bedroht ist. Ich denke, mittlerweile haben auch unsere französischen Kollegen doch einiges in die Wege geleitet, um in gemeinsamen Arbeitsgruppen das Problem mittels verschiedener Teilsanierungsmassnahmen anzugehen. Aber zum Teil ist natürlich immer noch unklar, woher die Probleme kommen. Ist es wirklich die Wasserkraft, oder sind es andere Phänomene, die hier problematisch sind? Es steht ja am Anfang der Lösungsfindung, dass wir eine klare Analyse haben.

Wir sind jetzt daran, gestützt auf das neue Gewässerschutzgesetz und die Verordnung dazu, die Totalsanierung des Schwallregimes vorzunehmen. Das muss bis 2030, halt in einer sehr langen Periode, fertiggestellt sein. Die erste Etappe ist mit dem Kanton bis Ende 2014 geplant; hier geht jetzt also einiges. Wir haben verschiedene Massnahmen wie die Erhöhung der Restwassermenge mittels einer Spezialturbine vorgesehen, damit die Fischerei unterstützt werden kann. Wir haben jetzt auch mit einer Arbeitsgruppe Wasserqualität, in der das Bafu und das BFE sehr engagiert sind, und eben auch unter Involvierung der französischen Behörden einiges an Massnahmen in die Wege geleitet. Aber wie schnell das hilft und wie schnell sich der Zustand der beeinträchtigten Umwelt verbessert, das wissen wir natürlich alle nicht. Aber die Sorge des Bundesrates ist da, man verwendet viel Zeit, um diese Probleme rund um den Doubs anzugehen.

Lombardi Filippo · Mit-M · Ständerat · Tessin · Fraktion CVP-EVP

Präsident (Lombardi Filippo, erster Vizepräsident): Damit ist dieses Geschäft erledigt. Wir sind am Ende der Tagesordnung angelangt, und ich wünsche Ihnen nun ein schönes Wochenende!

Schluss der Sitzung um 12.35 Uhr

La séance est levée à 12 h 35