ACJC/1055/2026

1.

1.1 En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte (art. 309 let. b ch. 3 et 319 let. a CPC).

La décision - rendue par voie de procédure sommaire (art. 251 let. a CPC) - doit être attaquée dans un délai de dix jours dès sa notification (art. 321 al. 2 CPC), par un recours écrit et motivé (art. 130, 131 et 321 al. 1 CPC), adressé à la Cour de justice.

Interjeté dans le délai (cf. également art. 142 al. 3 CPC) et la forme prévus par la loi, le recours est, en l'espèce, recevable.

1.2

Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC).

Le recours étant instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 255 a contrario CPC).

1.3

Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est une procédure sur pièces (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1.1). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée quant à l'existence de la créance (ATF 140 III 48 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2019 du 24 février 2020 consid. 3.1).

2.

En premier lieu, les recourants font grief au Tribunal d'avoir considéré que l'acte du 9 juin 2022 d'invalidation de la convention de cession du 25 octobre 2021 avait valablement été révoqué.

2.1

Lorsque, comme en l'espèce, la créance en poursuite résulte d'un contrat de prêt - qui est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP (ATF 131 III 268 consid. 3.2) - et que le créancier poursuivant se prévaut d'une cession de créance (art. 164 al. 1 et 165 CO), la mainlevée provisoire peut être accordée à celui qui a pris la place du créancier désigné dans la reconnaissance de dette (ATF 83 II 211 consid. 3b; ATF 95 II 617 consid. 1), pour autant que le transfert de la créance soit établi par titre (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1).

La victime d'une erreur essentielle peut soit invalider le contrat, soit le ratifier. Faute d'invalidation dans le délai péremptoire d'un an après la découverte de l'erreur, le contrat est tenu pour ratifié (cf. art. 31 al. 1 et 2 CO).

L’acte d’invalidation du contrat est irrévocable, comme tout exercice d’un droit formateur. Il est soumis à réception sans être susceptible d’acceptation. Les parties sont libérées de leurs obligations et le juge se contente de constater que le contrat est invalidé. Si l’autre partie conteste l’invalidation et voudrait maintenir le contrat, les parties, d’un commun accord, peuvent alors retirer l’invalidation exprimée. Cet accord signifie simplement que la partie frappée par le vice de la volonté ratifie le contrat, ce qui le rend définitivement valable (SCHMIDLIN/CAMPI, Commentaire romand, Code des obligations I, 3ème éd. 2021, n. 15 ad art. 31 CO et les références citées; cf. également FOUNTOULAKIS/SCHWENZER, BSK, OR I, 8ème éd. 2026, n. 8 ad art. 31 CO). Il est en effet admis que la partie en droit de se départir du contrat peut revenir sur sa déclaration d'invalidation aussi longtemps que sa partie adverse conteste que le droit formateur extinctif existe ou qu'il ait valablement été exercé, car, dans ce cas, son revirement ne fait rien d'autre que rétablir la situation que la partie adverse tient précisément pour juste (ATF 128 III 75 consid. 2 - JdT 2003 I 4, p. 9).

2.2

En l'espèce, l'intimée poursuivante se prévaut de la cession de créance du 25 octobre 2021. Comme la Cour a eu l'occasion de le retenir dans l'arrêt ACJC/414/2024 du 26 mars 2024 (cf. ci-dessus, "En fait", let. C.g.b), il résulte du courrier du 12 mai 2023 du conseil de F______ que celle-ci a confirmé avoir cédé ses créances contractuelles à l'intimée, laquelle était fondée à agir seule. Pareille affirmation à cette date serait dépourvue de sens si F______ n'était pas revenue sur l'invalidation de contrat manifestée le 9 juin 2022, de sorte qu'il n'y a, dans le cadre de la présente procédure de mainlevée sur titres et en l'absence d'autres éléments, pas à douter de la validité de la pièce émanant du représentant de la précitée.

Contrairement à ce que soutiennent les recourants, l'argumentation de l'intimée, reprise par le Tribunal, est convaincante. Elle a été suivie également dans l'arrêt ACJC/306/2025 du 4 mars 2025 rendu dans la cause C/13900/2024 ayant opposé B______ SA à l'intimée: la Cour y a réitéré qu'il résultait du courrier du 12 mai 2023 que F______ et l'intimée étaient parvenues à un accord, en ce sens que la première renonçait à demander l'invalidité de la cession, laquelle était contestée par la seconde, et a ratifié le contrat de cession du 25 octobre 2021. Cette intention commune des précitées était confirmée par la mention du courrier du 12 mai 2023 selon laquelle "les créances contractuelles de Madame F______ [avaient] bien été cédées à C______ SA", qui était "légitimée à agir seule" (arrêt du 4 mars 2025 consid. 2.2). L'avenant du 11 juillet 2025 à la convention de cession ne fait que confirmer la révocation de l'invalidation.

Le premier grief des recourants se révèle donc infondé.

3.

Le Tribunal a considéré que la poursuivante avait dénoncé au remboursement les cédules hypothécaires et qu’à l’échéance du délai de six mois, faute de paiement dans ledit délai, elle avait requis quatre poursuites en réalisation de gage.

La créance causale était exigible selon les conditions fixées dans le contrat, la cédante ayant dénoncé par courrier du 23 juillet 2020 le prêt et son avenant avec effet au 31 mars 2021. L’avenant signé postérieurement par la requérante et la cédante ne faisait que confirmer que la cession des cédules hypothécaires l’avait été "en pleine propriété et aux fins de sûretés". En tout état de cause, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, la possession desdites cédules n’étant pas suspecte ou équivoque - l’invalidation ayant été écartée -, la requérante était présumée en avoir acquis la propriété en vertu de l'art. 930 al. 1 CC et, partant, être titulaire de la créance, garantie par gage immobilier, incorporée dans le papier-valeur. Pour le surplus, la requérante avait bien produit l’acte de cession de la créance causale et des cédules hypothécaires du 25 octobre 2021 ainsi qu’une copie de celles-ci, dont il n’était pas contesté qu’elle en était porteur. De plus, elle avait fourni l’acte constitutif des cédules hypothécaires au porteur, duquel il ressortait que les parties citées étaient débitrices de la créance cédulaire incorporée dans ces titres.

Le commandement de payer mentionnait clairement le numéro de la cédule hypothécaire comme titre de la créance, ce qui était nécessaire et suffisant. Il résultait du libellé du commandement de payer que la requérante, qui avait intenté une poursuite en réalisation de gage immobilier, entendait se prévaloir de la créance abstraite incorporée dans la cédule hypothécaire. Partant, la créance abstraite ayant été valablement dénoncée au remboursement par la requérante et étant exigible au jour de la notification du commandement de payer, celle-ci disposait d'un titre de mainlevée provisoire. Dans la mesure où le montant de la créance causale s'élèvait à 4'400'000 fr. en capital, intérêts non compris, la requérante avait le droit au remboursement de l'intégralité de la créance cédulaire de 1'000'000 fr. La mainlevée provisoire devait donc être prononcée.

Dans leur second grief, les recourants font valoir, pour la première fois devant la Cour, que le contrat de prêt du 15 mars 2017 serait nul "du moins en ce qui concerne son article 4 traitant du nantissement des cédules hypothécaires", puisque la forme authentique s'imposerait "à tout contrat de nantissement dont les cédules hypothécaires qui en sont l'objet n'ont pas encore été constituées au moment de sa conclusion".

3.1

Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur, en tant que titre public (art. 9 CC), est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre. Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.).

En vertu de l'art. 930 al. 1 CC, le possesseur d'une chose mobilière en est présumé propriétaire. Cette règle s'applique notamment aux titres au porteur, comme les cédules hypothécaires au porteur, à l'égard desquels les présomptions des art. 930 ss CC valent tant pour le droit sur le titre que pour le droit incorporé à celui-ci. A moins que sa possession ne soit suspecte ou équivoque, le détenteur d'une cédule hypothécaire au porteur qui s'en prétend propriétaire - même à titre fiduciaire - est dès lors présumé en avoir acquis la propriété et, partant, être titulaire de la créance, garantie par gage immobilier, incorporée dans le papier-valeur. Il peut opposer cette présomption à quiconque, notamment au débiteur qui lui a remis la cédule, puisqu'il prétend posséder à titre de propriétaire - et non en tant que titulaire d'un droit réel restreint ou d'un droit personnel - et que la restriction prévue à l'art. 931 al. 2 in fine CC ne s'applique dès lors pas. Il incombe alors au débiteur de renverser cette présomption, en rendant à tout le moins vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). En cas de transfert, l'acquéreur devient titulaire de la cédule hypothécaire, c'est-à-dire de la créance cédulaire et du droit de gage qui la garantit (art. 864 CC). Le transfert d'une cédule au porteur s'effectue par le biais d'un titre d'acquisition (généralement un contrat de transfert), valable sans forme particulière, la manifestation de la volonté de disposer de la cédule et le transfert à l'acquéreur de la possession du titre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.3 et 4.3.4 et les références citées)

Depuis le 1er janvier 2012, la loi présume que la cédule hypothécaire est remise au créancier en propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie; il n’y a pas novation de la créance garantie; la créance incorporée dans la cédule, garantie par gage immobilier (créance abstraite ou cédulaire), se juxtapose à la créance garantie résultant de la relation de base (créance causale) (art. 842 al. 2 CC) (BOVEY/CONSTANTIN, Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2ème éd. 2025, n. 30 ad art. 82 LP).

Au lieu d’être transférée à titre fiduciaire aux fins de garantie ou à titre de garantie directe, la cédule hypothécaire peut être remise en nantissement au créancier, lequel n’est alors titulaire que d’un droit de gage mobilier sur la créance incorporée. La cédule hypothécaire ne vaut alors en principe pas reconnaissance de dette au profit du bénéficiaire (BOVEY/CONSTANTIN, op. cit., n. 30a ad art. 82 LP).

Le contrat de gage immobilier n’est valable que s'il est passé en la forme authentique (art. 799 al. 2 CC). La convention selon laquelle une cédule hypothécaire non encore constituée doit être mise en gage comprend également l'engagement de constituer le gage qui, lui, doit revêtir la forme authentique. Avant l’inscription de la cédule hypothécaire au registre foncier, le propriétaire ne peut donc s’engager à la remettre en gage que s’il satisfait aux exigences de forme de l’art. 799 al. 2 CC. Le fait pour le débiteur d'invoquer la nullité de la cédule au motif que la forme authentique n'a pas été respectée constitue un abus de droit, lorsque le débiteur a retiré le montant qui lui était prêté en se fondant sur la cédule hypothécaire constituée sans que la forme ait été respectée (arrêt du Tribunal fédéral 5C.98/2002 du 21 août 2002 consid. 3.3, RNRF 85/2004 134 ss). Cet arrêt concernait une cédule hypothécaire créée sur requête unilatérale du débiteur (cf. art. 859 al. 1 CC; art. 20 aORF), lequel s'était précédemment engagé envers le créancier sans respecter la forme authentique. La question se posait de savoir si cette cédule devait être considérée comme valable en dépit de la nullité de l'accord mentionné.

3.2

En l'espèce, contrairement à ce qui était convenu à l'art. 4 du contrat de prêt du 15 mars 2017 (remise en nantissement des cédules hypothécaires à créer), l'acte de création des cédules hypothécaires du 24 mars 2017, passé en la forme authentique, a prévu que celles-ci étaient créées en faveur de la créancière

F______, qui en devenait "le premier porteur", les titres lui étant remis "en propriété à fin de sûreté". Contrairement à ce qui était indiqué dans le contrat de cession du 25 octobre 2021, ladite créancière détenait donc les cédules comme propriétaire et non pas comme bénéficiaire d'un nantissement. L'argumentation que les recourants développent en se référant à l'arrêt du Tribunal fédéral 5C.98/2002 du 21 août 2002 précité est difficilement compréhensible. En effet, cet arrêt vise une cédule hypothécaire créée sur requête unilatérale du débiteur, qui s'était précédemment engagé envers le créancier, sans respecter la forme authentique, à constituer un gage mobilier sur ladite cédule hypothécaire (cf. sur ces questions, STEINAUER, A propos de la constitution des cédules hypothécaires, in RNRF 78/1997, 289 ss, pp 300-301). En l'espèce, les cédules hypothécaires ont été constituées par acte authentique et remises à la créancière F______ "en propriété à fin de sûreté"; la validité des cédules hypothécaires n'est à juste titre pas contestée.

C'est donc à tort que les recourants soutiennent que la possession de F______ sur les cédules "n'était pas licite" et ne pouvait donc pas être transmise licitement à l'intimée, qui "ne saurait se prévaloir de la présomption de propriété du possesseur au sens de l'art. 930 al. 1 CC".

Le second grief des recourants est donc également infondé. Pour le surplus et en tant que de besoin, la Cour fait sienne l'argumentation du Tribunal, laquelle n'est d'ailleurs pas contestée. Le jugement attaqué sera ainsi intégralement confirmé.

4.

Les recourants, qui succombent, supporteront conjointement et solidairement les frais judiciaires de recours (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 1'700 fr., y compris un émolument de 200 fr. pour l'arrêt sur effet suspensif (art. 48 et 61 OELP). Ces frais seront compensés avec l'avance effectuée, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

Les recourants, pris conjointement et solidairement, verseront en outre à l'intimée 3'000 fr., débours et TVA compris, à titre de dépens de recours (art. 84, 85, 89 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC).

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