ACJC/826/2020

A.

Par jugement JTPI/105/2020 du 6 janvier 2020, reçu le 9 janvier 2020 par les parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie de procédure sommaire, a donné acte à A______ et B______ de ce qu'ils vivaient séparément depuis le ______ 2018 (chiffre 1 du dispositif), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal, sis 1______ à Genève (ch. 2) ainsi que la garde de l'enfant C______ (ch. 3), réservé à B______ un droit de visite devant se dérouler, dès le prononcé du jugement, à raison d'une journée par semaine, en alternance le samedi et le dimanche, de 9h00 à 18h00, puis, dès l'âge de 3 ans, du samedi 18h00 au dimanche 18h00 ainsi qu'une semaine en été et une semaine durant la période de Noël et Nouvel-An, et enfin, dès la scolarisation de l'enfant, à raison d'un week-end sur deux, du samedi 9h00 au dimanche 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 4), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite pour une durée de 12 mois, transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin qu'il procède à la désignation d'un curateur, dit que les coûts de cette curatelle seraient pris en charge à raison d'un tiers par A______ et de deux tiers par B______ (ch. 5), exhorté ces derniers à entreprendre un travail de coparentalité (ch. 6), donné acte à B______ de son engagement de contribuer à l'entretien de C______ à hauteur de 3'630 fr. par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à compter du prononcé du jugement, l'y a condamné en tant que de besoin (ch. 7), condamné B______ à verser à A______, par mois et d'avance, 1'350 fr. à titre de contribution à son entretien à compter du prononcé du jugement, sous déduction de la somme de 2'100 fr. déjà versée (ch. 8), arrêté les frais judiciaires à 500 fr., les a mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune, exonéré A______ du paiement des frais judiciaires sous réserve de l'application de l'art. 123 CPC, condamné B______ à verser 250 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 9), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11).

B.

a. Par acte expédié le 20 janvier 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation des chiffres 4, 5 et 9 de son dispositif. Elle conclut à ce que la Cour dise que le droit aux relations personnelles de B______ sur son fils s'exercera à raison d'une journée par semaine, le samedi ou le dimanche, de 9h à 15h et une soirée par semaine jusqu'à l'âge de 3 ans, puis une journée par semaine, le samedi ou le dimanche, de 9h à 18h et une soirée par semaine, puis, dès la rentrée scolaire du mineur, un weekend sur deux du samedi matin au dimanche soir et deux semaines de vacances, l'une en été et l'autre durant les fêtes de fin d'année, condamne B______ à l'entier des frais judiciaires, compense les dépens et déboute ce dernier de toutes autres conclusions.

b. B______ conclut au déboutement de A______ de toutes ses conclusions et à la confirmation de la décision entreprise, avec suite de frais et dépens d'appel.

c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions respectives.

d. Par avis du 10 mars 2020, elles ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure :

b. Ils sont les parents de C______, né le ______ 2017.

c. Les parties vivent séparément depuis le ______ 2018, date à laquelle B______ a quitté le domicile conjugal.

d. Le 2 août 2018, A______ et B______ ont signé une convention afin de régler provisoirement les modalités de leur séparation.

En plus des contributions d'entretien, cette convention prévoyait que le droit aux relations personnelles du père sur son fils s'exercerait à raison de deux heures chaque week-end et que les frais judiciaires d'une éventuelle procédure auprès du Tribunal de première instance seraient supportés par B______.

e. Le 20 décembre 2018, les parties ont signé une nouvelle convention, modifiant les contributions d'entretien. Pour le surplus, les modalités convenues en août 2018 ont été maintenues.

f. Depuis le 1er janvier 2019, B______ travaille auprès d'un nouvel employeur à temps plein. Ses horaires de travail peu flexibles ne lui permettent de quitter son travail à 17h qu'une fois dans la semaine.

g. Par requête déposée le 4 février 2019 auprès du Tribunal, A______ a requis le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale. Elle a notamment conclu, s'agissant des points encore litigieux en appel, à ce que le Tribunal dise que le droit aux relations personnelles de B______ s'exercera d'entente entre les parties ou, à défaut, à raison de deux heures chaque week-end.

h. Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ciaprès: SEASP) a établi un rapport d'évaluation sociale le 14 août 2019. Il a considéré qu'il était dans l'intérêt de l'enfant de réserver au père un droit de visite progressif, devant évoluer de la manière suivante : - un jour par semaine, le dimanche de 9h00 à 18h00;

• dès l'âge de trois ans : du samedi 18h00 au dimanche 18h00 ainsi qu'une semaine de vacances en été et une semaine de vacances en fin d'année;

• dès la rentrée scolaire : un week-end sur deux, du samedi 9h00 au dimanche 18h00 ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

A l'appui de ses conclusions, le SEASP a notamment relevé que la mère avait noué une relation très forte avec son fils. Elle n'envisageait pas que C______ passe des nuits chez son père et considérait que l'enfant ne pouvait pas y faire la sieste, car il avait besoin d'être au sein pour s'endormir. Elle reprochait à son mari de ne jamais avoir été investi dans son rôle de père ainsi que son manque de vigilance, notamment avec le soleil, celui-ci n'étant pas favorable à la casquette ni à la crème solaire pour l'enfant. De plus, elle n'avait pas confiance en B______ suite à l'épisode du bain, lors duquel il avait laissé son fils seul, sans surveillance, quelques secondes dans son bain – ce que l'intéressé reconnaissait, invoquant un malentendu avec la mère.

Le père voyait son fils à raison de deux heures par semaine depuis la séparation, en présence de la mère. Il souhaitait des visites plus larges, soit une journée par semaine, mais cette dernière s'y opposait, considérant que son fils était trop petit pour passer une journée avec son père, lequel n'était, selon elle, pas capable de gérer de longs moments avec l'enfant, notamment les repas et la sieste. L'évaluation n'avait toutefois pas permis d'objectiver les inquiétudes de la mère et il était dans l'intérêt de l'enfant de passer plus de temps avec son père, l'âge de l'enfant n'étant en rien un frein pour la mise en place de visites plus étendues. Il aurait été bénéfique pour lui que les visites aient lieu deux fois par semaine, mais le père ne pouvait pas s'y engager en raison de ses horaires professionnels. Il convenait ainsi, dans un premier temps et jusqu'aux trois ans de C______, que les visites s'exercent à raison d'une journée par semaine, de manière à ce que père et fils puissent trouver leurs marques et à ce que B______ puisse aménager un espace pour l'enfant à son domicile, puis d'élargir ce droit de visite.

Enfin, bien que les parents aient su mettre en place une organisation pour la vie de leur fils, leur relation était mauvaise et ils s'en imputaient mutuellement la responsabilité. A______ ne faisait pas confiance au père et remettait en cause ses compétences parentales ainsi que l'intérêt qu'il portait à leur fils. Il était ainsi important que A______ et B______ entreprennent un travail de coparentalité afin de rétablir un dialogue serein, construire une relation de confiance et que chaque parent prenne la place appropriée dans la vie de C______.

i. Lors de l'audience du 15 octobre 2019, A______ s'est opposée aux conclusions du SEASP, indiquant que le droit de visite devait plutôt être augmenté à raison de deux demi-journées de 3h par semaine. B______ s'est rallié aux conclusions du SEASP, considérant que le temps passé avec son enfant était actuellement trop court pour créer un véritable lien.

Au terme de l'audience, les parties se sont entendues pour élargir le droit de visite de la manière suivante : le samedi de 8h30 à 13h00 avec le cours de musique, le dimanche de 9h30 à 14h30, en alternance d'une semaine à l'autre, ainsi que chaque

j. A l'audience du 12 novembre 2019, A______ a indiqué qu'elle considérait toujours qu'il fallait augmenter non pas la durée du droit de visite, mais sa fréquence. Pour sa part, B______ a déclaré que le droit de visite du week-end était trop bref pour que son fils et lui puissent en profiter. Les parties se sont finalement entendues pour maintenir le statu quo, sous réserve du droit de visite du mercredi soir, déplacé au jeudi soir.

k. A l'occasion des plaidoiries finales, A______ a conclu à ce que les modalités du droit de visite en vigueur soient maintenues jusqu'à l'âge de 3 ans, puis augmentées à une journée par semaine, de 9h00 à 18h00, insistant sur la nécessité de prévoir un droit de visite progressif.

B______ a conclu à ce que son droit de visite se déroule de la manière suivante : le dimanche de 10h00 à 19h00, avec les deux repas chez lui, jusqu'aux 3 ans de C______; à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00 ainsi que durant quatre semaines de vacances dès l'âge de 3 ans; puis à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires dès l'âge de 4 ans. Subsidiairement, il a conclu à ce qu'un palier supplémentaire soit prévu entre 3 et 4 ans, à savoir du samedi 10h00 au dimanche 17h00. Il a conclu à ce que les droits de visite annulés soient "récupérés", à ce qu'il ne soit pas exercé au domicile de son épouse et à ce que l'enfant soit prêt à partir quand il vient le chercher. Il a également requis l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, ce à quoi la requérante s'est opposée, arguant avoir toujours respecté le droit de visite prévu par les parents.

l. Dans le jugement querellé, le Tribunal a retenu qu'il était capital, pour le bon développement de C______, qu'il puisse nouer une vraie relation avec B______ et que celui-ci puisse enfin investir son rôle de père, ce qui ne pouvait se faire que si ces derniers partageaient des moments suffisamment longs pour faire des activités ensemble et pour apprendre à vivre ensemble au quotidien. Le droit de visite souhaité par la mère n'était ainsi pas compatible avec l'intérêt de l'enfant, qui devait pouvoir passer des journées avec son père avant l'âge de trois ans. Les craintes exprimées par celle-ci n'avaient par ailleurs pas été objectivées par l'évaluation sociale du SEASP, dont il ne ressortait nullement que le père était inadéquat avec l'enfant, l'épisode du bain constituant un évènement isolé qui appartenait au passé. Il convenait ainsi de suivre la solution évolutive proposée par le SEASP, qui apparaissait parfaitement compatible avec l'intérêt de l'enfant. Le Tribunal a précisé que le droit de visite aurait lieu hors la présence de la mère et que l'enfant devrait être prêt à quitter son domicile à 9h00. Dans la mesure où ce droit de visite devait s'exercer régulièrement, il était inutile de prévoir qu'un droit de visite qui n'avait pas pu avoir lieu soit récupéré, rappelant qu'il était dans l'intérêt de C______ que l'organisation prévue ne varie pas.

Il se justifiait par ailleurs d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles en raison des tensions existant entre les parents, de leurs reproches mutuels, de leur difficulté à communiquer et des réticences de la mère concernant l'évolution du droit de visite.