Détention provisoire. Risque de collusion et proportionnalité.

1.

Déposé dans les formes et le délai prévus par la loi, par une personne disposant manifestement d’un intérêt à obtenir la modification de la décision attaquée, le recours est recevable (art. 222, 393 al. 1 let. c et 396 al. 1 CPP).

2.

a) Conformément à l’article 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (arrêts du TF du 19.03.2020 [1B_90/2020] cons. 3.1 et du 15.07.2020 [1B_321/2020] cons. 4.1 ; ATF 143 IV 330 cons. 2.1).

b) En l’espèce, il existe manifestement contre le recourant des soupçons suffisants d’avoir commis des infractions graves au sens de l’article 19 al. 2 LStup. X.________ savait d’emblée qu’il accueillait chez lui des trafiquants de drogue et il avait des contacts directs avec le « chef » de ceux-ci. Le recourant a notamment admis avoir constaté, alors que « D.________ » était hospitalisé, la présence de drogue et d’argent liquide dans la chambre occupée par ce dernier. Après avoir pesé les différents types de drogue, compté l’argent et constaté la présence de 380 grammes de poudre brune (très vraisemblablement de l’héroïne, vu la quantité de cette drogue retrouvée lors de la perquisition du 4 novembre 2020 ; le recourant connaissait la nature de cette drogue, puisque les revendeurs lui en remettaient pour sa consommation), 40 grammes de cocaïne et entre 7'000 et 8'000 francs, X.________ a contacté le « chef » pour solliciter des instructions. À la demande de celui-ci, il a remis ces produits stupéfiants et cet argent à un membre du réseau de trafiquants. La perquisition a en outre révélé que 473.90 grammes d’héroïne, 16.76 grammes de cocaïne, 93 grammes de marijuana et 23 grammes de haschisch supplémentaires, ainsi que de l’argent liquide provenant du trafic de stupéfiants se trouvaient dans l’appartement du recourant, lequel savait que ses hôtes albanais se livraient au trafic d’héroïne (il savait les loger dans ce but et pour une même organisation), et (vu ce qu’il avait pu constater durant l’hospitalisation de « D.________ ») détenaient d’importantes quantités de cette drogue dans son appartement. Le recourant était largement rémunéré pour ses « services ». Si des analyses doivent encore confirmer la nature des différentes drogues et leur taux de pureté, il existe à ce stade assurément des soupçons que X.________ a détenu à son domicile et remis à des trafiquants des quantités de drogue susceptibles de mettre en danger la santé d’un grand nombre de personnes.

3.

Au sens de l’article 221 al. 1 let. b CPP, un risque de collusion doit être admis lorsqu’il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu ne compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve.

3.1

Selon la jurisprudence (arrêt du TF du 11.08.2020 [1B_382/2020] cons. 3.1), pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées.

3.2

En vertu des articles 31 al. 3 Cst. féd. et 5 par. 3 CEDH, toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable ou d'être libérée pendant la procédure pénale. Une durée excessive de la détention constitue une limitation disproportionnée de ce droit fondamental, qui est notamment violé lorsque la durée de la détention préventive dépasse la durée probable de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre (arrêt du TF du 05.07.2017 [1B_238/2017] cons. 2.2). L'article 212 al. 3 CPP prévoit ainsi que la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. Le juge peut dès lors maintenir la détention préventive aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation ; il convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car le juge – de première instance ou d'appel – pourrait être enclin à prendre en considération dans la fixation de la peine la durée de la détention préventive à imputer selon l'article 51 CP (ATF 139 IV 270 cons. 3.1 et les arrêts cités). Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge du fond, le juge de la détention n’a pas à tenir compte de la possibilité éventuelle de l'octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis, d'un sursis partiel ou d'une libération conditionnelle (ATF 139 IV 270 cons. 3.1 ; arrêts du TF du 27.03.2013 [1B_82/2013] cons. 3.2 et du 05.07.2017 [1B_238/2017] cons. 2.2).

3.3

Sous l’angle du risque de collusion, le TMC a retenu qu’il existait à ce stade de l’enquête des risques importants que X.________ compromette le cours de la procédure, notamment la récolte de pièces à conviction, indices, traces et mises en relations entre les divers cas visés ; que les démarches à entreprendre dureront probablement plusieurs semaines, afin de pouvoir cerner avec précision les rôles de chaque prévenu dans le trafic ; que les prévenus devront à nouveau être entendus en détail au sujet de leur activité délictueuse et de leur implication dans la filière albanaise en question ; qu’il fallait notamment identifier « D.________ », procéder à l’extraction des données des téléphones portables des prévenus et analyser ces données, établir une demande Interpol et une diffusion nationale afin de connaître les éventuels antécédents de B.________ et procéder à l’analyse quantitative et qualitative de la drogue saisie ; que suivant les résultats de ces actes d’enquête, il devra être procédé à l’audition des clients potentiels de X.________ et de B.________, et de toute autre personne pouvant fournir des renseignements.

3.4

Le recourant fait valoir en premier lieu que le Ministère public n’a pas requis sa détention pour trois mois. Cet allégué est contredit par la requête de mise en détention préventive, qui sollicite expressément la « détention provisoire pour une durée de trois mois ». Toujours selon le recourant, le TMC n’a pas exposé en quoi consistait le risque concret et sérieux de collusion, ni tenu compte des caractéristiques personnelles du recourant, de « son rôle mineur dans l’infraction » et de ses « liens quasiment inexistants avec les autres prévenus ». Comme le premier, ces arguments relèvent de la témérité.

3.5

Au moment d’apprécier le risque de collusion dans le cas d’espèce, il faut en premier lieu tenir compte du fait que le mode opératoire décrit plus haut (Faits, let. A) et confirmé par les éléments de preuve récoltés dans le cadre de l’instruction (v. supra Faits, let. B) met en lumière un trafic de stupéfiants exercé dans ce qui apparaît comme un cas d’école pour décrire une organisation criminelle, au sens de l’article 260ter CP. L’enquête fait en effet apparaître une structure hiérarchisée (les décisions sont du ressort d’un « chef ») avec une répartition des tâches (recruteurs, transporteurs, revendeurs, logeurs), structure qui se livre à un important trafic d’héroïne et qui, par divers stratagèmes (not. la répartition stricte des tâches, le tournus des revendeurs), tient sa structure et son effectif secrets. Le recourant connaissait parfaitement ces éléments.

3.5.1

X.________ a volontairement saisi l’opportunité offerte par « C.________ ou quelque-chose comme ça » (v. supra Faits, B/b) de gagner de l’argent en hébergeant chez lui des trafiquants d’héroïne albanais. Après la découverte faite lors de l’hospitalisation de « D.________ », il ne pouvait ignorer l’ampleur du trafic. Cela ne l’a pas dissuadé de poursuivre son activité illicite en accueillant chez lui un nouveau revendeur, soit B.________.

Loin de se contenter d’héberger des revendeurs d’héroïne, le recourant jouait un rôle actif dans le trafic : il avait des contacts directs avec la personne qu’il qualifiait lui-même comme le « chef » des revendeurs albanais qu’il hébergeait et il disposait de moyens de le contacter. Le fait qu’il disposait de tels moyens (et non qu’il soit seulement joignable par ce « chef ») témoigne de la confiance placée en X.________ par des personnes placées plus haut dans la hiérarchie de l’organisation criminelle déjà mentionnée.

Le recourant a admis que le « chef » lui disait « quand le chauffeur allait venir », et que lui-même transmettait l’information à « D.________ qui s’organisait ensuite de son côté ». Ce rôle d’intermédiaire montre aussi que X.________ était un maillon important de la chaîne, en contact direct avec le « chef », et non laissé dans l’ignorance totale des différentes transactions et livraisons qui se déroulaient dans ou devant son immeuble. Sauf à dire que X.________ était un soutien important de l’organisation, on ne voit pas pourquoi il était informé – plutôt que les revendeurs, qui contrairement à lui vivaient clandestinement en Suisse et n’étaient pas toxicomanes, si bien qu’ils étaient moins susceptibles de faire l’objet de mesure de surveillance policières – lorsque se présentait un chauffeur chargé de livrer de la drogue ou de prendre en charge le produit de la vente de la drogue. L’explication donnée par le recourant sur ce point, à savoir « [j]e pense que le chef me contactait car D.________ dormait toute la matinée. C'est pour ça qu'il me demandait de transmettre à D.________ que le chauffeur allait venir » n’est pas convaincante, à mesure qu’un téléphone est par définition équipé d’une sonnerie, propre à réveiller un détenteur qui dormirait. L’explication donnée s’apparente ainsi à une tentative maladroite de dissimuler un rôle dans l’organisation qui implique plus de responsabilités et plus de connaissance d’informations que celles avouées par le recourant, en ce sens que le recourant savait qu’il logeait des trafiquants d’héroïne, d’une part, et quel genre de transactions et de livraisons se déroulaient dans ou devant son immeuble, d’autre part, ainsi que dans le sens qui suit.

Lors de l’hospitalisation de « D.________ », le recourant a pris l’initiative de contacter son « chef » pour demander des instructions sur le sort à réserver aux importantes quantités de drogue et d’argent qui se trouvaient dans la chambre occupée par « D.________ ». Il a ensuite docilement exécuté les instructions du « chef », n’hésitant pas à « se salir les mains » très directement et concrètement en remettant à d’autres membres de l’organisation 380 grammes de poudre brune (très vraisemblablement de l’héroïne, comme dit plus haut), 40 grammes de cocaïne et entre 7'000 et 8'000 francs. Ce faisant, il a permis à l’organisation d’écouler cette drogue et de récolter les fruits de son trafic, ce qui illustre (comme le fait d’héberger des trafiquants notamment) une volonté de soutenir cette organisation. Le recourant a encore conduit « D.________ » à la gare, après sa sortie de l’hôpital, agissant toujours sur ordre du « chef » et dans l’intérêt de l’organisation.

C’est le lieu de souligner que dans ce cadre, le simple fait pour le recourant de faire des courses pour le revendeur (afin de limiter le plus possible les sorties de celui-ci, et partant les risques qu’il ne soit repéré par la police) est susceptible de tomber sous le coup de l’article 260^ter CP, disposition qui a précisément pour but de punir ce type d’agissements (voir ATF 132 IV 132 cons. 4.2; arrêt du TF du 20.07.2005 [6S.229/2005] cons. 1.2.3). Dans ces conditions, soit vu les comportements du recourant, ses connaissances et ses connexions au sein du réseau et les quantités d’héroïne en cause, évoquer « son rôle mineur dans l’infraction » n’est pas sérieux, même si le recourant n’était sans doute pas le moteur principal du trafic.

3.5.2

De manière générale, les personnes soupçonnées de se livrer à un trafic de stupéfiants au sens de l’article 19 al. 2 LStup, dans un contexte impliquant différents acteurs, doivent s’attendre, en cas d’arrestation, à une détention provisoire relativement longue, compte tenu de la nature de l’enquête à effectuer, d’une part, et de la peine à laquelle elles s’exposent (soit une peine privative de liberté d’un an au moins et de vingt ans au plus), d’autre part. Cela est d’autant plus vrai en présence d’un trafic de drogue exercé dans le cadre d’une organisation criminelle, soit professionnellement, à la manière d’une entreprise commerciale (avec ses associés et ses employés), dans le cadre d’une organisation qui tient sa structure et son effectif secrets, de manière à ce que l’arrestation d’un ou plusieurs de ses membres trouble le moins possible le fonctionnement de l’organisation. Une telle constellation pose en effet des obstacles supplémentaires à la découverte de la vérité (ce qui contribue à son caractère particulièrement efficace et partant nuisible).

À ce stade de l’enquête, qui, en ce qui concerne le recourant, en est encore à ses débuts, on ne peut pas exclure que X.________ en sache plus que ce qu’il a admis jusqu’ici, par exemple sur l’identité de « C.________ », celle des clients auxquels les Albanais qu’il logeait fournissaient de la drogue, celle des personnes qui amenaient les stupéfiants chez lui, celles des personnes qui récupéraient l’argent du trafic ou encore l’existence d’autres logeurs que lui-même ; on ne peut pas exclure non plus qu’il ait, avant « D.________ » déjà, logé d’autres trafiquants chez lui. Pour éclaircir ces points, il est indispensable d’exploiter notamment les données des téléphones des prévenus pour chercher à identifier (via des numéros de téléphone, des adresses électroniques ou des noms de compte sur un réseau social) « C.________ », le « chef », « D.________ » et les clients ayant acquis des stupéfiants à proximité du domicile du recourant. Ce travail, déjà chronophage en soi, ne constitue qu’une première étape. Dans un second temps, les potentiels membres du réseau devront être identifiés, localisés, puis interrogés. Le prévenu devra être confronté aux résultats de l’enquête. La collaboration entre différentes polices sera en outre nécessaire, vu l’ampleur territoriale de l’activité de l’organisation. Sous ces différents angles, il est primordial d’éviter tout risque de collusion. Vu le zèle dont le recourant a fait preuve jusqu’ici pour servir les intérêts de l’organisation – moyennant rétribution financière –, il est fortement à craindre que s’il devait être mis en liberté, le recourant chercherait à compromette le résultat de l’enquête par des contacts avec des tiers impliqués pour les informer de l’état de l’instruction. Sous l’angle de la pesée des intérêts en jeu, les importantes quantités d’héroïne qui sont sans doute encore écoulées dans notre région par l’organisation ici visée font peser un risque considérable sur la santé publique. L’intérêt du recourant à recouvrer la liberté doit à l’évidence céder le pas.

3.5.3

Vu la nature et l’ampleur de l’instruction à effectuer, une détention pour une durée initiale de trois mois respecte pleinement le principe de proportionnalité. Sous l’angle de la peine prévisible, le principe de proportionnalité est aussi respecté. Vu la nature et les quantités de drogue en cause, le recourant doit concrètement s’attendre à une condamnation à une peine privative de liberté supérieure à un an.

3.5.4

a) La détention peut aussi être disproportionnée en cas de retard injustifié dans le cours de la procédure pénale (ATF 128 I 149 cons. 2.2). Le caractère raisonnable de la durée d'une instruction s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard à la complexité de l'affaire, au comportement du requérant et des autorités compétentes, ainsi qu'à l'enjeu du litige pour le prévenu (ATF 130 I 269 cons. 3.1 ; 124 I 139 cons. 2c). N'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier l'élargissement du prévenu ; il doit s'agir d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 137 IV 118 cons. 2.1). En cas de retard de moindre gravité, des injonctions particulières peuvent être données, comme par exemple la fixation d'un délai de détention maximum. C'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, le cas échéant par une réduction de peine, de tenir compte d'une violation de l'obligation de célérité (ATF 128 I 149 cons. 2.2.2).

b) En l’occurrence, l’enquête n’en est qu’à son début, mais elle suit une progression normale, compte tenu de la nature de l’affaire. L’identification de « D.________ » progresse, suite à l’investigation fructueuse menée auprès du Réseau hospitalier neuchâtelois, notamment via une demande Interpol, l’interpellation de la Police judiciaire fédérale et l’exploitation d’un compte Facebook. C’est vraisemblablement en raison des traces laissées dans les registres de l’hôpital que le « chef » a ordonné l’exfiltration immédiate de « D.________ », le recourant faisant dans ce cadre office de coursier et de chauffeur. Ce développement illustre concrètement le risque de collusion relevé plus haut et combien il est essentiel que X.________ ne puisse pas avertir « D.________ » du fait qu’il a été identifié et qu’il risque une arrestation, à tout le moins s’il devait à nouveau se trouver sur le territoire Suisse.

3.5.5

Vu la nature du risque de collusion, et vu qu’un éventuel engagement du recourant à ne contacter aucun membre de l’organisation n’offrirait aucune garantie et ne pourrait pas être vérifié, aucune mesure de substitution n’est propre à pallier le risque de collusion.

4.

Le recourant conteste l’existence d’un risque de récidive, que le TMC s’est dispensé d’examiner. Les considérants qui précèdent rendent cet examen par l’Autorité de céans également superflu.

5.

Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par le Ministère public (v. supra Faits, C/c) ; cette assistance vaut en principe également pour la procédure de recours. Il faut toutefois réserver le cas où le recours est d’emblée dénué de chance de succès. L’avocat, dont le rôle ne se limite pas à celui de simple porte-parole dénué d’esprit critique de la personne qu’il assiste, n’est pas tenu de suivre toutes les instructions de celle-ci et il peut en particulier renoncer à introduire un recours qui lui paraît d'emblée voué à l'échec (arrêt du TF du 15.08.2012 [1B_375/2012] cons. 1.2 et les références citées).

En l’espèce, le risque de collision est patent et la durée de la détention manifestement proportionnée (v. supra cons. 2-4). Le recourant tente au surplus de minimiser son rôle en dépit d’indices accablants de commission d’infractions graves, indices renforcés par des aveux, et il plaide son intérêt à être remis en liberté, sans prendre en compte les risques que l’activité de l’organisation qu’il a soutenue font peser sur la santé d’un grand nombre de personnes. Le recours apparait comme une démarche dénuée de chance de succès, dont le contribuable n’a pas à assumer les coûts.

6.

Vu l’ensemble de ce qui précède, le recours doit être rejeté, aux frais de son auteur (art. 428 al. 2 CPP), à qui l’assistance judiciaire doit être refusée pour la procédure de recours.