Classement. Escroquerie.

A.

a) X.________ AG est une société anonyme de droit suisse ayant son siège dans le canton de Zoug et pour but, notamment, d’exercer toutes activités commerciales et financières en lien avec le commerce de marchandises, le financement, l’affrètement de navires et toutes les activités commerciales et financières connexes. L’actionnaire unique de cette société est A.________.

b) B.________ est une société privée de droit hongkongais ayant son siège à Hong Kong. Son capital social est divisé en 100 actions. C.________ et D.________ sont directeurs de cette société depuis juin 2013, respectivement février 2014.

c) E.________ est une société privée de droit hongkongais ayant son siège à Hong Kong. Le capital-actions de cette société, divisé en 4'500 actions, est en partie détenu par B.________. C.________ et D.________ ont également été directeurs de cette société jusqu’en été 2018, respectivement début 2021.

B.

a) Le 15 septembre 2017, C.________ a adressé un courriel à A.________, avec pour objet « E.________ share sale », pour lui indiquer que, comme discuté par le passé, il ne souhaitait pas vendre d’actions s’il n’avait pas une certaine visibilité sur la profitabilité de E.________, mais qu’il était aujourd’hui prêt à en discuter parce que des affaires très importantes allaient de l’avant et qu’il était confiant s’agissant de sa rentabilité (« I am comfortable that we are profitable and have some very important deals going forward »).

b) Plusieurs échanges de courriels et rencontres entre C.________, D.________ et A.________ s’en sont suivis.

Le 24 septembre 2017, C.________ a adressé à A.________ un « teaser pack », soit une documentation présentant l’investissement envisagé et comprenant notamment des comptes prévisionnels pour la période d’août 2017 à mars 2018. Il en ressortait, entre autres, que l’investissement concernait la vente de 15 % du capital-actions de B.________ et que B.________ détenait 45 % du capital-actions de E.________. Cette dernière société était active dans la recherche de capital pour ses clients et un nouveau produit, « *** », avait le potentiel d’améliorer significativement ses affaires. Deux groupes financiers importants, ayant accès à beaucoup de capitaux et nouveaux clients, avaient effectué des analyses (« due diligence ») dans l’optique d’acquérir 51 % du capital de E.________ et entraient dans la « phase des contrats et de la finalisation » (« contracts and completion stage »). Leur arrivée allait permettre à E.________ de croître rapidement. E.________ avait réalisé un profit net d’environ 590'000 dollars (américains, sauf précision contraire) durant les quatre premiers mois de l’année financière 2017. La prévision de croissance pour cet exercice était de 0 %. E.________ négociait la vente de sa participation dans la société F.________ et le profit attendu était de 3,8 millions de dollars. Le profit net attendu pour le 31 mars 2018 était prévu aux alentours de 5,6 millions de dollars. La direction de E.________ était très confiante dans le fait que les prévisions de croissance seraient ainsi largement supérieures à 0 %.

Dans un courriel du 26 septembre 2017, un résumé des discussions tenues jusqu’alors a été établi par C.________. Il y était indiqué que A.________ avait l’intention d’acquérir 7,5 % des actions de B.________, pour un prix de 1'437'757.94 dollars, dès le 1^er janvier 2018. Dans l’intervalle, dès octobre 2017, les vendeurs signeraient avec lui un contrat de « vente suspensive d’actions » (« suspensive sale of shares ») et il lui reviendrait d’avancer la somme convenue, sous la forme d’un prêt portant intérêts à 8 % l’an. Il aurait alors le choix de demander le remboursement du prêt ou d’acquérir les actions par la suite. A.________ a donné son accord de principe, en précisant que son collègue G.________ examinerait l’offre et, au besoin, poserait directement des questions.

Le même jour, C.________ a transmis trois projets de contrats, à savoir un contrat de « vente suspensive d’actions », un contrat de prêt et un contrat de garantie (« deed of guarantee »).

Le lendemain, soit le 27 septembre 2017, A.________ a demandé à C.________ de lui transmettre la dernière projection de flux financiers, qui lui avait été montrée à son bureau, avec « 400k » de profits en 2017 et « 101k » les mois suivants. C.________ lui a répondu le même jour, en lui transmettant un document.

Des échanges de courriels ont eu lieu entre G.________ et C.________ entre le 27 et le 29 septembre 2017. Il en ressort, en substance, que C.________ a indiqué qu’il n’avait pas été très clair avec A.________, s’agissant du fait que la vente concernait des actions de B.________ plutôt que de E.________. Il n’était toutefois pas possible de vendre des actions de E.________. Il était plus intéressant d’investir dans B.________, parce que cette société détenait des intérêts dans plus de sociétés. En prenant en compte la vente d’actions de E.________ qui était en cours, il avait procédé à une évaluation prudente de la valeur de E.________, sur la base d’une croissance zéro, et était parvenu à une valeur de 19 millions de dollars. La croissance zéro était cependant très peu probable, puisqu’il y avait déjà de nouveaux investisseurs approuvés pour 25 millions de dollars et un « pipeline » de nouvelles affaires pour plus de 200 millions de dollars. La société avait finalement été évaluée de manière indépendante à 61 millions de dollars et c’était à cette valeur que des parts de E.________ seraient vendues à un investisseur, en novembre 2017. C.________ disait vouloir être équitable et flexible envers A.________ et ne voulait pas le pousser à la vente, mais plutôt lui laisser voir par lui-même, sur une certaine période, si ce qu’il disait était vrai. C’était pour cela qu’il avait proposé de contracter un prêt, avec une option pour l’achat des actions par la suite. L’idée était d’investir les fonds obtenus de A.________ dans E.________, pour procéder à une restructuration. Les pertes (respectivement la part d’endettement dépassant les actifs, « negative equity ») de E.________ s’élevaient alors à 3,8 millions de dollars et résultaient des coûts de développement de la société et d’une perte réalisée en lien avec la société « L.________ ». Si la vente des actions de F.________ ne se faisait pas, il faudrait encore deux ans environ pour absorber les pertes, pour autant que des profits de 100'000 dollars par mois soient maintenus. Les parts de F.________ détenues par E.________ continueraient alors de générer du profit. Aucune évaluation indépendante de B.________ n’avait été effectuée, mais ses actifs avaient fait l’objet d’une telle évaluation. Les actionnaires arrivants ajoutaient une valeur énorme à E.________, en raison de leur accès à de larges ressources de financement et à de nombreux clients. Cela augmenterait la valeur de E.________ et donc de B.________. Les actions de E.________ ne seraient vendues à un tiers que si l’affaire était très bonne. Il s’agissait donc d’une bonne affaire pour A.________ puisqu’il n’avait pas à prendre de décision (s’agissant de l’acquisition des actions de B.________) jusqu’à ce que l’une des affaires soit conclue (à savoir, la vente des actions de E.________). L’évaluation indépendante de la valeur de E.________ avait été effectuée par H.________, qui était un professionnel.

Le 29 septembre 2017, C.________ a encore adressé personnellement un e-mail à A.________ pour lui fournir certaines clarifications et insister en particulier sur le fait que la transaction envisagée n’était pas une sorte de prêt à E.________ mais une vente d’actions de B.________, respectivement une option d’achat d’actions. Lui-même n’était pas obligé d’investir l’argent découlant de la vente dans E.________ mais il choisissait de le faire parce qu’il croyait en cette société et souhaitait améliorer les affaires de celle-ci. La valeur obtenue par A.________ serait excellente. La proposition lui avait été faite en raison de leur relation et parce que ce serait bien pour E.________ et sa croissance. Pour que ce soit confortable, il lui avait été donné du temps et il pourrait décider, en janvier, d’être remboursé plutôt que d’acheter les actions.

c) Le 2 novembre 2017, un contrat de vente d’actions de B.________ a été conclu entre X.________, en qualité d’acheteur, d’une part, et I.________, J.________ et D.________, en qualité de vendeurs, d’autre part. Ce contrat prévoyait que, moyennant le paiement d’un montant de 1'265'012 dollars, X.________ obtiendrait 8 % du capital-actions de B.________. Le paiement devait être effectué en deux tranches égales de 632'506 dollars, sur un compte détenu par C.________ à la Banque [1] à Z.________(NE). Le contrat était soumis au droit suisse.

d) Les deux virements convenus ont été effectués les 6 novembre et 27 décembre 2017. Un certificat d’actions a été émis le 8 mars 2018 et il en ressort que X.________ détient huit actions de B.________. Cela ressort également d’un document daté du 12 mars 2019, présentant la liste des actionnaires de B.________.

e) À partir du mois d’août 2019, X.________, respectivement A.________, a cherché à obtenir des informations et en particulier des documents financiers concernant B.________ et E.________ (budgets, rapports des directeurs, rapports des réviseurs, comptes consolidés, etc.). Depuis le 7 novembre 2019, X.________ a fait valoir que de fausses attentes avaient été créées lors des pourparlers en vue de la vente des actions de B.________, qu’elle avait été induite en erreur, que la vente devait être invalidée et que le montant de 1'265'012 dollars devait lui être remboursé.

C.

a) Le 17 avril 2020, A.________, agissant pour X.________ au moyen d’une procuration, a saisi le Ministère public d’une plainte pénale pour escroquerie dirigée contre D.________ et C.________, tous deux domiciliés dans le canton de Neuchâtel (à tout le moins au moment du dépôt de la plainte). Il exposait, en substance, que les négociations en vue de la vente des actions de B.________ avaient principalement été conduites par lui-même, pour X.________, et par D.________ et C.________, pour les vendeurs. La société B.________ était une holding dite « dormante », qui détenait 50 % du capital-actions de E.________. Les documents remis pour présenter l’investissement envisagé laissaient apparaître que des profits de plusieurs millions étaient espérés, pour E.________, jusqu’au mois de mars 2018. Initialement, il avait été discuté de conclure un contrat de prêt portant sur la somme de 1'437'757.94 dollars, qui aurait pu, à choix, être remboursé avec intérêts à 8 % l’an ou permettre d’acquérir des actions de B.________. C.________ avait affirmé qu’il était bien plus rentable, à long terme, d’investir chez B.________ que chez E.________, la première ayant des intérêts dans plus de sociétés : E.________ avait une valeur de 19 millions de dollars, des investisseurs allaient investir 25 millions de dollars et il existait un « pipeline » de nouvelles affaires à hauteur de 200 millions de dollars ; c’est pour cela que des actions de E.________ étaient vendues comme si cette société valait 61 millions de dollars ; ce dernier montant avait été évalué par un professionnel. C.________ avait en outre flatté A.________, en lui rappelant qu’ils avaient conclu ensemble des affaires depuis des années ; il lui disait que le contrat proposé était « a very fair deal », que de futurs potentiels actionnaires de E.________ avaient accès à de larges ressources financières et à une nombreuse clientèle, de nature à augmenter notablement la valeur de E.________ et, par conséquent, celle de B.________. Pour convaincre A.________, C.________ avait en outre précisé que d’autres personnes étaient intéressées à acheter les actions concernées, mais qu’il s’agissait de purs investisseurs et qu’il préférait une personne comme A.________, qui comprenait ces affaires et pouvait y apporter de la valeur. Selon C.________, il avait lui-même investi dans E.________, parce qu’il croyait en cette société. Alors que A.________ souhaitait initialement conclure un prêt avec E.________ pour accroître son réseau de connaissances en vue de conclure de nouvelles affaires, il avait finalement consenti à l’achat d’actions de B.________ en raison de l’insistance des vendeurs et des promesses qui lui avaient été faites. Les deux versements convenus avaient été effectués, le second plus rapidement que prévu, sous la pression de C.________ et D.________, et les actions avaient été transférées à X.________ le 8 mars 2018. Le contrat prévoyait le transfert de 800 actions, mais seules 8 actions avaient été transférées. Dès le second versement, X.________ n’avait plus reçu de nouvelles de B.________ et n’avait perçu aucun dividende. Avant cela, il avait toujours été aisé de contacter oralement ou rencontrer C.________ et D.________, qui se montraient des plus confiants et rassurants ; ils affirmaient que les actions de B.________ prenaient énormément de valeur et qu’il serait possible de les revendre jusqu’à dix fois plus cher que le prix d’achat. Dans le même temps, A.________ était en contact avec des clients de E.________, qui lui avaient confirmé les activités de financement de cette société, de sorte qu’il n’y avait pas de raison apparente pour que X.________ ne reçoive pas les dividendes de B.________ auxquelles elle avait droit. C.________ et D.________ ne lui avaient jamais fourni les divers documents financiers que tout actionnaire était légitimé à recevoir, ce qui lui laissait penser que les informations qui lui avaient été transmises avant la signature du contrat de vente étaient fausses. Des échanges entre avocats étaient intervenus et les avocats de B.________ avaient répondu que les documents demandés ne seraient pas transmis. Il était apparu que l’un des vendeurs des actions, soit J.________, n’existait plus depuis le 17 avril 2018 déjà. Par courrier du 7 novembre 2017, X.________ avait annulé le contrat de vente pour cause de dol et réclamé le remboursement des sommes versées. Par lettre du 9 janvier 2020, X.________, agissant alors par un nouveau mandataire, avait renouvelé l’annulation du contrat du 2 novembre 2017, pour dol, et réclamé le remboursement du prix versé, précisant qu’à défaut, des actions légales seraient entreprises. Sous l’angle juridique, la tromperie avait porté sur la valeur des actions vendues, établie par de nombreux documents qui s’étaient révélés mensongers. L’absence de versement des dividendes et le silence des vendeurs montraient qu’ils n’avaient pas l’intention d’honorer le contrat de vente. Le fait de n’avoir enregistré que 8 actions au lieu de 800 en était la manifestation criarde. Comme de nombreuses affaires avaient été conclues par le passé entre A.________ et C.________, ce dernier pouvait prévoir que le premier nommé renoncerait à vérifier le bien-fondé de ses déclarations. Malgré cela, A.________ avait mandaté G.________ pour examiner l’offre de vente, de sorte qu’aucune légèreté ne pouvait lui être imputée. Il y avait dès lors bien eu tromperie astucieuse. X.________ s’était fait une fausse représentation de la réalité au sujet des perspectives de retour sur investissement promises, ou sur la volonté des vendeurs d’honorer le contrat de vente. Elle avait accompli un acte de disposition portant sur la somme de 1'265'012 dollars, qui constituait son préjudice. C.________ et D.________ avaient agi intentionnellement. Les éléments constitutifs de l’escroquerie étaient réunis. Comme mesures d’instruction, X.________ demandait l’audition de A.________, D.________ et C.________, la perquisition et le séquestre des documents et supports de données des deux derniers nommés, ainsi que le séquestre du compte de C.________ sur lequel le prix de vente des actions avait été versé. X.________ se portait partie plaignante au pénal et au civil.

b) Par courrier du 5 octobre 2020, le Ministère public a indiqué à la mandataire de X.________ que l’examen de la plainte, avec le concours d’un analyste financier, n’avait pas mis en évidence de soupçons suffisant pour ouvrir une instruction. Un mandat avait été adressé à la police le 12 juin 2020, pour l’audition de la partie plaignante ou de son représentant. Aucune mesure de contrainte n’était envisagée et en particulier aucun séquestre, comme requis par la plaignante.

c) Le 27 novembre 2020, A.________ a été entendu par la police. À cette occasion, il a déclaré qu’il était né dans le canton de Neuchâtel, où il avait accompli sa scolarité obligatoire. Il avait travaillé dans l’informatique, puis dans une banque dans le canton de Genève, où il avait appris son métier, soit le négoce de matières premières. Il avait ensuite travaillé pour Banque [2], toujours dans le négoce, puis s’était mis à son compte, en 2004, en créant sa société « AAA». Il avait des bureaux dans les cantons de Genève, Vaud, Zoug et à l’étranger, une vingtaine d’employés et réalisait un chiffre d’affaires de 2 millions de dollars. Il était actif dans le financement et les conseils aux PME qui importaient et exportaient du grain. S’il avait déposé plainte, c’était parce qu’il ne recevait aucune information pertinente suite à ses demandes et qu’il estimait avoir perdu l’entier de son investissement. Il avait cherché à obtenir des informations avant l’intervention de ses avocats, sans succès. Les sociétés incorporées dans la holding B.________, dont notamment E.________, avaient pour principale activité le soutien et le financement en faveur d’entreprises. Sur les documents qui lui avaient été remis apparaissaient la société K.________ Ltd et une banque sud-africaine Banque [3], qui étaient censées lui racheter ses actions par la suite. Il n’y avait pas de chiffre promis pour le prix de ce rachat, mais il devait évidemment être supérieur à son investissement. A.________ avait investi dans B.________ pour diversifier ses affaires. Cela faisait cinq ans qu’il connaissait les prévenus et il leur faisait confiance, puisqu’avant cette affaire, ce qu’ils disaient fonctionnait. Ils lui avaient proposé des affaires concernant des financements pour trois de ses clients et cela avait fonctionné. Il n’était pas impossible que les comptes audités de B.________ et E.________ lui aient été présentés avant de contracter. Il ne se rappelait pas qu’on lui ait fourni une évaluation indépendante au sujet de la valeur et du potentiel de E.________ et B.________. Quand la police lui a demandé pourquoi il n’avait pas pris plus de précautions, au vu des explications et propositions changeantes des vendeurs (passage d’un prêt à une vente), il a répondu qu’il leur avait initialement proposé un prêt, mais qu’ils n’avaient pas voulu, lui disant qu’en consentant un prêt, il ne percevrait que des intérêts, alors qu’en investissant dans l’achat d’actions, il obtiendrait plus. C’était censé être un développement stratégique, une alliance. Il avait bien sûr réfléchi aux risques, mais il réfléchissait à long terme et l’actionnariat paraissait plus judicieux à cet égard. Le capital nominal de B.________ ou E.________ n’avait pas d’importance pour lui, ni aucune influence sur le prix d’achat des actions. Il avait investi au vu des résultats indiqués sur l’une des annexes à la plainte (comptes prévisionnels pour la période d’août 2017 à mars 2018) et du courriel mentionnant une valorisation de la société à 61 millions de dollars. Il avait toujours eu en tête qu’il achetait 8 actions sur 100. Ce qui était important pour lui, c’était d’acquérir 8 % de la société. L’investissement proposé lui avait effectivement été présenté comme une bonne affaire, qu’il aurait été stupide de refuser. Monts et merveilles lui étaient promis par la venue de nouveaux actionnaires, à savoir Banque [3] et K.________. La projection qui lui avait été présentée (comptes prévisionnels) lui paraissait crédible. Un bénéfice de 5,6 millions de dollars rendait plausible une valorisation à 61 millions de dollars, d’autant plus avec l’arrivée d’autres investisseurs. Une projection jusqu’à 2025 lui avait été présentée, mais il n’en disposait pas d’une copie. Dans son domaine, il était courant de réaliser des bénéfices annuels équivalents à 100 % ou 200 % des fonds propres investis, ainsi que d’obtenir un rendement de 8 % sur un prêt. Les chiffres présentés lui paraissaient donc réalistes. Investir dans des sociétés n’était toutefois pas son métier. Il avait rencontré C.________ une dizaine de fois durant les pourparlers, dans les bureaux de E.________ dans le canton de Vaud, et il avait également rencontré D.________. G.________ travaillait pour lui, dans le négoce, et n’avait pas vu de problème par rapport à cet investissement, étant précisé qu’il n’était pas expert en la matière. S’agissant du bénéfice budgété de plus de 5,5 millions de dollars qui lui avait été présenté, A.________ n’envisageait pas obtenir tout de suite des dividendes, mais envisageait un investissement à long terme. Le bénéfice prévu permettait une plus-value sur la durée, voire 440'000 francs par année de dividendes s’il venait à être distribué. Théoriquement, en trois ans, il aurait amorti son investissement. Par le passé, A.________ n’avait jamais fait d’investissement de cette nature et importance. Les profits n’étaient pas forcément distribués au travers de dividendes. Il voyait surtout le côté de l’alliance stratégique, pas fondamentalement le rendement. Il avait fait confiance à C.________ et D.________ au vu de la relation qu’il avait avec eux. Il avait été mis sous pression. Il lui avait été dit que d’autres investisseurs prendraient sa place s’il ne se décidait pas rapidement. Il avait été contacté le 7 mai 2020 par l’avocat de C.________, qui lui proposait de trouver quelqu’un pour racheter ses actions, afin qu’il retire ses poursuites. Comme il avait déjà déposé plainte, il n’avait pas donné suite.

d) Le 15 février 2021, le Ministère public a indiqué à la plaignante qu’il n’y avait aucune évidence d’un dommage qui aurait été causé à celle-ci et qu’il était surpris de la légèreté avec laquelle elle avait agi au vu des risques pris, ainsi que par le fait que A.________ avait refusé un rachat des actions litigieuses. Les conditions d’ouverture d’une procédure pénale n’étaient pas réunies, les soupçons n’étant pas manifestes. Un mandat complémentaire allait toutefois être adressé à la police, afin que C.________ et D.________ soient entendus. Aucune des mesures de contrainte requises, comme un séquestre bancaire, n’était envisageable.

e) À la demande du Ministère public, Banque [1] a produit, le 2 mars 2021, le relevé d’un compte détenu par C.________ et C.C.________, pour la période du 1^er novembre 2017 au 31 mars 2018.

f) C.________ a été entendu par la police, aux fins de renseignements, les 19 et 21 mai 2021. En substance, il a déclaré qu’il ne détenait pas d’actions de E.________. Il avait créé un trust nommé I.________ et la société J.________ était détenue par son épouse. I.________ et J.________ détenaient des actions de B.________, qui elle-même détenait en partie E.________. Il avait été directeur de E.________ depuis le début de la société et jusqu’en juin 2018 ; D.________ en avait aussi été directeur, jusqu’au mois passé. C.________ était encore directeur de B.________, aux côtés de D.________. Il percevait son salaire mensuel de la succursale suisse de E.________, à savoir E.________SA, dans le canton de Vaud. Son salaire – comme celui de D.________ – s’élevait à environ 14'000 francs brut par mois, depuis trois à quatre ans. Avant, il se montait à 20'000 francs par mois, mais il avait dû être réduit parce que E.________, qui était une start-up, avait essuyé des pertes. Une perte de 1,2 millions avait été réalisée en raison de la faillite d’une société suisse « L.________ », qui avait été acquise par l’intermédiaire de A.________. Cette perte avait d’ailleurs été discutée dans l’un des courriels échangés en septembre 2017. Le contrat de vente d’actions qui avait été signé était totalement réel et son contenu représentait la vérité, sauf qu’il contenait deux erreurs (800 actions mentionnées, au lieu de 8, et une erreur de date), clarifiées ensuite avec A.________. La transaction portait bien sur 8 % des actions. C.________ connaissait A.________ depuis quatre ans environ. Ce dernier travaillait avec E.________, apportait des nouveaux clients et percevait des commissions. Il y avait eu une discussion informelle avec A.________, qui était totalement au courant des pertes de E.________, afin qu’il achète des actions de cette société. La vente d’actions de E.________ aurait changé le ratio du pouvoir décisionnel des autres actionnaires, raison pour laquelle il avait été proposé à A.________ de plutôt acheter des actions de B.________. Les documents présentant l’investissement avaient été préparés spécialement pour A.________. À l’époque, il y avait deux autres sociétés intéressées à investir et C.________ pensait que cela aurait créé une plus-value substantielle pour A.________. Plusieurs contacts avaient eu lieu avec ce dernier. Il avait été question d’acheter les actions ou de faire un prêt convertible. A.________ avait mandaté G.________ pour faire une due diligence. Le second nommé s’était rendu à leur bureau en Angleterre, où il était resté plusieurs jours, avait pu consulter tous les documents qu’il voulait voir et avait posé des questions auxquelles il avait été répondu. Il n’avait pas demandé beaucoup de documents et sa due diligence était légère. Le prix des actions avait été fixé sur la base des comptes non audités de E.________, raison pour laquelle un rabais de 12 % avait été accordé. C.________ avait toujours dit à A.________ qu’il n’était pas obligé de passer cette transaction. Finalement, le budget s’était révélé correct, les comptes non audités étaient même légèrement meilleurs. Le produit exceptionnel de 3,8 millions de dollars prévu en novembre 2017 correspondait à une vente de la société F.________. Cette vente n’avait cependant pas eu lieu, en raison d’un désaccord sur le prix, mais les négociations avaient repris en 2021. L’argent obtenu par la vente des actions à A.________ avait permis d’investir 770'000 dollars dans E.________. Le solde était arrivé chez J.________ (environ 300'000 dollars) et chez D.________ (150'000 dollars). E.________ avait besoin de fonds afin de rembourser d’anciennes dettes et de développer ses affaires. Le prix fixé pour la vente des actions à X.________ était une estimation plutôt qu’un prix réel, ce qui avait clairement été indiqué à G.________. Un fichier Excel contenant un outil de valorisation des actions avait été transmis à ce dernier. C.________ n’avait pas pressé A.________ à conclure et il avait bien dit à ce dernier que les chiffres budgétés étaient un objectif et que le prix était estimé, pas calculé précisément. Depuis l’investissement de A.________, il n’y avait pas eu d’assemblée générale ou extraordinaire de E.________, ni de B.________. Aucun dividende n’avait été touché ni déclaré. X.________ n’avait pas demandé la tenue d’une assemblée générale. C.________ avait des difficultés extrêmes à obtenir des informations des directeurs de E.________ et c’était la raison pour laquelle il avait démissionné en août 2019 de sa qualité de directeur non exécutif, fonction qu’il avait conservée depuis sa démission en tant que directeur exécutif, en juin 2018. Il recherchait des fonds pour attaquer les directeurs actuels de E.________, qui agissaient en dehors des cahiers des charges et de manière contraire aux intérêts de la société. Avant le dépôt de la plainte dirigée contre lui, il avait transmis à A.________ les informations qu’il détenait sur la situation financière de B.________. Il n’avait pas pu le faire s’agissant de E.________, puisqu’il n’avait lui-même pas pu obtenir d’informations. C’était à D.________ qu’il fallait demander ce qu’il en était. La société J.________ avait été désactivée pendant une période, parce que son secrétaire était la société M.________, qui était liée au scandale des « Panama Papers ». Un nouveau secrétaire avait été trouvé pour réactiver J.________.

Après les auditions, C.________, par son mandataire, a transmis divers documents à la police, par courriel du 29 juin 2021, notamment l’outil de calculation pour la valorisation des actions, certains comptes non-audités de E.________ et B.________ et les comptes audités de B.________ pour l’exercice 2019/2020.

g) Le 30 juin 2021, D.________ a été entendu par la police, aux fins de renseignements. Il a déclaré, en résumé, qu’il détenait des actions de E.________ de manière directe à hauteur de 5 % et indirecte à hauteur de 50 %, par l’intermédiaire de B.________, avec les autres actionnaires de cette société dont il détenait 11 %. Il avait été directeur salarié de E.________ jusqu’en avril 2021, puis avait quitté ce poste pour de nombreuses raisons, en particulier le fait qu’il avait une fille gravement malade dont il devait s’occuper et qu’il en avait assez du conseil d’administration, qui ne fournissait aucun support. Il était actionnaire, membre du conseil d’administration et directeur de B.________. Il n’avait pas été prévu de toucher des indemnités de B.________ ; l’idée était de partager les profits de cette société. En fait, B.________ n’avait jamais touché de dividende de la part des sociétés qu’elle détenait. Le contrat de vente d’actions à X.________ comprenait une erreur s’agissant du nombre d’actions vendues, qui s’élevait à 8 plutôt qu’à 800, ainsi qu’une erreur de date. D.________ avait participé à environ 30 % des discussions que C.________ avait eues avec A.________. Toutes les informations concernant E.________ avaient été montrées à ce dernier, ainsi que des renseignements au sujet des autres sociétés détenues par B.________. Des flux monétaires et revenus potentiels avaient été évoqués pendant les négociations, mais pas de manière précise, et il n’avait jamais été dit que ces montants seraient versés. A.________ était au courant de tout. Dans le cadre des échanges de courriers entre avocats qui avaient précédé le dépôt de la plainte, les documents promis n’avaient jamais pu être envoyés, parce que le conseil d’administration de E.________ avait refusé de les fournir. C’était compliqué et conflictuel et ils n’avaient rien obtenu, sauf concernant B.________. D.________ ne pouvait pas fournir les comptes de E.________ sans l’accord du conseil d’administration de cette société. Finalement, il les avait remis à C.________, qui les avait ensuite transmis à la police. Ces comptes montraient de la profitabilité, pour la société. Personne n’avait touché de dividende après la conclusion du contrat de vente et il n’y avait pas eu d’assemblée générale. D.________ ne se rappelait plus quelles étaient les obligations légales pour la tenue d’assemblées générales de sociétés, selon les lois de Hong Kong. Il avait bien été payé pour l’action qu’il avait vendue et il ne connaissait pas l’entier de l’utilisation du solde de la vente, si ce n’est qu’une partie avoisinant 800'000 dollars était allée dans E.________.

h) Le 12 août 2021, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre D.________ et C.________ pour escroquerie, leur reprochant d’avoir obtenu de X.________, via A.________, la somme de 1'265'012 francs (sic) sur la base de discussions précontractuelles, par lesquelles ils avaient fait miroiter des rendements importants pour 2017 et 2018 en cas d’investissement dans B.________ via une acquisition d’actions, profitant d’un rapport d’affaire préexistant pour dispenser leur co-contractant de vérifier leurs dires, X.________ n’obtenant jamais le versement de dividendes et les prévenus ayant agi dès le départ dans l’intention d’obtenir la somme litigieuse sans contrepartie aucune.

i) Le 21 octobre 2021, le Ministère public a rendu un avis de prochaine clôture. Il informait les parties de son intention de rendre une ordonnance de classement et leur fixait un délai pour proposer des preuves complémentaires et faire valoir leurs prétentions en indemnités.

j) Le 29 octobre et le 23 décembre 2021, X.________ a déposé des observations ; elle demandait l’administration de preuves, soit l’obtention de renseignements complémentaires auprès de Banque [1] (destinataires des fonds versés par C.________ avec le produit de la vente des actions), la soumission du dossier à l’analyste-comptable du Ministère public, la production par les auditeurs de E.________ et B.________ du grand livre et des comptes de la société pour 2018 à 2021, une nouvelle audition des prévenus, en présence de la mandataire de la plaignante et le séquestre d’un compte et d’un immeuble appartenant à C.________.

k) Par décision du 2 février 2022, le Ministère public a admis une nouvelle audition des prévenus en présence d’un-e mandataire de la plaignante, chargé la police d’y procéder et rejeté les autres réquisitions de preuves de cette dernière.

l) C.________ a été entendu par la police, en qualité de prévenu, le 8 avril 2022. Il s’est notamment exprimé sur le montant de 770'000 dollars investi dans E.________ et sur le projet de vente de la société F.________, soit sur l’important produit qui avait été mentionné pendant les pourparlers. À l’issue de l’audition, le mandataire de la plaignante a déposé un lot de pièces, notamment une lettre d’intention de la société N.________ du 2 octobre 2017, cette société évoquant une potentielle acquisition de E.________.

m) Le 20 octobre 2022, D.________ a été entendu par la police, en qualité de prévenu. Il s’est notamment exprimé sur les variations de l’actionnariat de E.________ et sur le fait que cette société subissait des pertes jusqu’en mars 2016, avant de devenir bénéficiaire grâce à des nouveaux clients et une diminution des coûts.

n) À la demande de la plaignante, le Ministère public a requis, le 28 octobre 2022, de nouveaux renseignements bancaires auprès de Banque [1], qui les a fournis le 9 novembre 2022.

o) Le 7 mars 2023, la police a établi un rapport complémentaire.

p) Le 13 avril 2023, le Ministère public a émis un nouvel avis de prochaine clôture, informant les parties de son intention de classer la procédure.

q) Le dossier de la procédure civile opposant X.________ à C.________ et D.________ a été produit et, après examen de celui-ci, le Ministère public a maintenu son avis de prochaine clôture.

r) Dans le cadre de la procédure civile, G.________ a été entendu comme témoin le 24 mars 2023. Il a notamment déclaré avoir été mandaté par A.________ pour effectuer une due dilligence concernant une participation proposée par C.________ et D.________. Il n’était pas un expert de la due dilligence pour ce type d’activités. Il avait rencontré C.________ dans le canton de Vaud, puis s’était rendu dans des bureaux à Londres. Il avait mené des entrevues avec les personnes présentes, afin de comprendre la nature du produit de la société et de déterminer quelle en était l’activité et quelles étaient les valeurs ajoutées ; il devait aussi évaluer la valeur de la participation qui était proposée à A.________. Il avait obtenu suffisamment d’informations pour se faire une bonne opinion quant à la valeur du produit et de la participation et avait conclu qu’il ne comprenait pas la valeur ajoutée du produit. La valorisation de la participation offerte conduisait à évaluer la société à un prix trop élevé. Il ne s’était pas penché sur la situation financière, ni sur l’identité des actionnaires, ni sur les en-cours. Il n’aurait pas eu le temps, en un jour à Londres, d’analyser des pièces comptables. S’il en avait eu besoin, il aurait pu rester plus longtemps, ou retourner sur place. Il ne savait pas pourquoi A.________ ne l’avait pas écouté, mais c’était ses fonds et donc à lui de savoir. Il ne savait pas si C.________ était spécialement pressé de conclure la vente ; peut-être qu’il y avait d’autres intéressés.

D.

Par ordonnance du 27 septembre 2023, le Ministère public a classé la procédure pénale dirigée contre D.________ et C.________, leur a alloué une indemnité pour l’exercice raisonnable de leurs droits de procédure et a laissé les frais à charge de l’État.

Il a considéré, en résumé, que la lésion, sous la forme d’une perte définitive de l’investissement effectué par X.________, n’était pas acquise, à mesure que les sociétés B.________ et E.________ n’avaient a priori pas été dissoutes ; les résultats attendus par B.________ avaient manifestement été contrecarrés par la non réalisation de la vente de la société F.________, ce qui n’excluait pas des bénéfices futurs.

À la lecture de la plainte, on peinait à comprendre ce qui était réellement reproché aux prévenus, la plaignante se limitant à relever qu’elle n’avait pas reçu de dividendes, ni les documents qu’elle avait requis, et que, pour ces raisons, elle estimait avoir été trompée, mais sans expliquer concrètement comment elle l’aurait été ; elle ne disait pas pourquoi elle n’avait pas demandé la tenue d’une assemblée générale ; dans un premier temps, elle ne reprochait pas aux prévenus d’avoir fourni de faux renseignements sur l’état de la société, ni sur la nature de l’investissement ; les faits contenus dans le document « Investment Teaser » s’apparentaient à un pronostic sur la valeur future de la société ; il ne s’agissait pas de faits présents ou passés pouvant donner lieu à une tromperie ; parler de « prévision hypothétique » ou encore de « pure spéculation », comme le faisait la plaignante, était conforme à l’ordre des choses dans le domaine de la prise d’une participation dans une société d’investissement ; en la matière, le rendement dépendait de la réussite du projet et était donc hypothétique ; il s’agissait d’un événement futur qui n’était pas assimilable à un fait sur lequel pouvait porter une escroquerie ; il n’y avait dès lors eu ni mensonge, ni astuce, dans les documents présentés à la plaignante.

Le montant très élevé de la transaction et les revenus hors du commun qui en étaient attendus auraient dû générer des vérifications poussées de la part de X.________, avant la conclusion du contrat de vente litigieux. En fait, la plaignante n’avait pas requis les comptes audités de B.________ et de E.________, ne connaissait pas le capital nominal de ces sociétés et s’était contentée des chiffres figurant sur un simple document comptable sans officialité aucune. Elle agissait par A.________, personne rompue aux affaires et qui disposait de larges connaissances en la matière (il possédait une expérience professionnelle dans le secteur bancaire et celui du négoce ; il avait en outre créé un fonds dans le même secteur d’activité que celui dont il était question). Malgré son expérience, A.________ avait fait preuve d’une légèreté manifeste et s’était exonéré de suivre les règles élémentaires de la prudence qu’un tel investissement imposait. Il avait renoncé à des vérifications simples sur la situation financière de B.________ et E.________, ainsi que sur la nature et le risque de son investissement. Il ne pouvait pas ignorer que plus les rendements envisagés sont élevés, plus le risque inhérent est accru. Les bénéfices attendus en l’espèce étaient énormes (un rendement annuel de 33 %, répété sur trois ans). Durant les pourparlers, la plaignante avait librement et consciemment fait le choix de renoncer à requérir les documents idoines, aptes à lui présenter d’éventuels éléments pertinents. Elle s’était basée sur l’appréciation de G.________, dont A.________ avait reconnu savoir qu’il n’était pas un expert en la matière. De plus, A.________ savait qu’il était plus risqué de devenir actionnaire que créancier, mais avait pris sa décision en toute connaissance de cause (selon lui, il souhaitait une « alliance stratégique »). La désinvolture de A.________ confinait à l’insouciance ; il ignorait même le nombre d’actions qui pouvaient être acquises et qui avaient finalement été acquises. Si une tromperie devait être retenue à la charge des prévenus, ce qui n’était pas le cas, son caractère astucieux devrait de toute manière être nié.

Enfin, le litige était de nature purement civile, dans la mesure où il s’agissait d’interpréter le contrat et de déterminer ce que chacune des parties avait voulu ou compris au moment de sa conclusion. Chacune des parties disposait d’arguments pour prétendre asseoir sa position et il appartenait au juge civil de statuer sur cette question.

Au surplus, un rachat des actions litigieuses avait été proposé à A.________, après le dépôt de plainte, et il avait refusé cette proposition sous le prétexte qu’il avait déjà déposé plainte. Il avait ainsi fait le choix de ne pas voir sa lésion guérie en cours de procédure et ce refus de transiger l’amenait à utiliser l’appareil judiciaire, non en vue de préserver son patrimoine qu’il prétendait lésé, mais par simple choix personnel.

E.

a) Le 9 octobre 2023, X.________ recourt contre cette ordonnance et conclut, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour poursuite de l’instruction.

En substance, elle soutient que les éléments constitutifs de l’escroquerie sont réalisés.

Il y a eu tromperie par affirmations fallacieuses, car les prévenus ont, à plusieurs reprises, évoqué une superbe situation financière de B.________, notamment en insistant sur le fait que de potentiels futurs actionnaires de E.________ avaient accès à de larges ressources financières et à une nombreuse clientèle, de nature à augmenter notablement la valeur de E.________, et donc celle de B.________. C.________ précisait que la valeur de E.________ était de 19 millions de dollars, en prenant uniquement en compte les affaires existantes, mais qu’elle devait en réalité être de 61 millions de dollars, vu le potentiel de croissance et l’arrivée de nouveaux actionnaires. Les prévenus ont ainsi « effectué des pronostics futurs se fondant sur des faits présents mais dont ils connaissaient la fausseté », afin d’amener la plaignante à conclure le contrat. La volonté des prévenus d’exécuter le contrat faisait défaut. Ils n’ont jamais transmis les documents financiers que tout actionnaire est légitimé à recevoir ; ils savaient que la recourante n’obtiendrait jamais de dividendes, indépendamment des risques liés à tout investissement, car ils n’ont jamais eu l’intention d’en verser. Encore après la conclusion du contrat, les prévenus ont affirmé que les actions de B.________ prenaient énormément de valeur et qu’on pourrait les revendre dix fois plus cher.

Les prévenus ont aussi commis une tromperie par dissimulation de faits vrais. Ils ont dissimulé des faits vrais, même après la conclusion du contrat de vente. Ils ont produit divers documents permettant d’étayer leurs affirmations, précisément pour dissimuler des faits vrais. En évoquant à plusieurs reprises leurs anciennes relations commerciales et professionnelles, ils ont fait en sorte que la recourante ne procède pas à des vérifications plus poussées. Les prévenus occupaient une position de garant, en vertu du rapport de confiance spécial existant en raison des pourparlers. Ils avaient une obligation de renseigner, qu’ils n’ont pas honorée. Après l’acte de disposition, soit la conclusion du contrat, les prévenus ont continué à dissimuler des faits vrais, se montrant confiants et rassurants et ne remettant pas les documents financiers requis, alors qu’ils avaient une position de garant. Si la situation réelle n’avait pas été cachée à la recourante, cette dernière n’aurait pas conclu le contrat.

La recourante a été confortée dans son erreur par le fait qu’après la conclusion du contrat, les prévenus se montraient rassurants, affirmant que les actions de B.________ prenaient énormément de valeur et qu’il serait possible de les revendre jusqu’à dix fois plus cher. Les prévenus n’ont pas remis les documents financiers que tout actionnaire peut avoir, sachant que la recourante n’en ferait pas immédiatement la demande en raison des anciennes relations commerciales et professionnelles. En omettant la remise des documents, les auteurs voulaient éviter la naissance de tout soupçon.

La tromperie était astucieuse. Elle était difficilement perceptible, dès lors que les prévenus ont produit divers documents afin d’étayer leurs affirmations fallacieuses dans le but de dissimuler des faits vrais. Ils ont évoqué à plusieurs reprises leurs anciennes relations commerciales et professionnelles, afin de dissuader la recourante de procéder à des vérifications plus poussées. Le fait qu’il y avait eu de longues années de collaboration entre C.________ et A.________ rendait la tromperie difficilement perceptible, voire imperceptible. Cette manière d’évoquer les anciennes relations afin d’amadouer la recourante, respectivement A.________, tout en produisant des documents pour étayer des affirmations fallacieuses, démontre les diverses manœuvres auxquelles les prévenus ont recouru pour agir par astuce, respectivement l’édifice de mensonges auquel ils ont recouru, de manière très subtile, pour tromper la recourante. Après la conclusion du contrat de vente, les prévenus ont maintenu la recourante sous la pression du temps, ne répondant plus par écrit à ses demandes et se montrant, lors de rencontres, confiants et rassurants. Les prévenus ont fait une mise en scène en faisant référence à de potentiels futurs actionnaires de E.________ et en indiquant que la valeur de cette société devait être de 61 – plutôt que de 19 – millions de dollars, selon le professionnel. L’astuce doit aussi être retenue du fait qu’en évoquant leurs anciennes relations et au vu du lien de confiance existant, les prévenus ont prévu que la recourante renoncerait à des vérifications plus précises. La tromperie était aussi astucieuse car la volonté d’exécuter le contrat faisait clairement défaut. Les prévenus avaient prévu dès le départ que la recourante s’acquitterait de la somme sans contrepartie aucune. La recourante ne pouvait pas le prévoir puisque, par le passé, les prévenus avaient tenu leurs engagements envers elle. Elle a fait preuve du minimum de prudence ou d’attention que l’on pouvait attendre d’elle, en faisant appel à un tiers pour vérifier les déclarations des prévenus. Il existait un réel climat de confiance avec les prévenus, de sorte que le caractère astucieux de la tromperie ne doit pas être nié à la légère.

La recourante s’est clairement fait une représentation inexacte ou incomplète de la réalité, en raison des affirmations fallacieuses et dissimulations de faits vrais par les prévenus, ce qui l’a poussée à conclure le contrat de vente.

Elle a accompli un acte de disposition en concluant le contrat de vente et en versant la somme de 1'265'012 dollars. Ce montant constitue son dommage, un préjudice temporaire ou provisoire étant d’ailleurs suffisant.

Enfin, la conclusion du contrat de vente et le versement du prix convenu sont manifestement en lien de causalité avec la tromperie astucieuse des prévenus. Ces derniers ont agi intentionnellement et dans un dessein d’enrichissement illégitime.

Selon la recourante, la décision attaquée est arbitraire et viole le principe in dubio pro duriore. Les faits ont été constatés de manière inexacte et incomplète, dès lors que le Ministère public n’a pas tenu compte du rapport de confiance préexistant entre les prévenus et la recourante, du fait que cette dernière a fait preuve de suffisamment de prudence en faisant appel à un tiers pour procéder à des vérifications, que les prévenus ont conforté la recourante dans son erreur et qu’ils ont occupé une position de garant. Il est inexact de retenir que la recourante a refusé de voir sa lésion guérie en cours de procédure. Elle a invalidé le contrat, n’a donc jamais été propriétaire des actions et ne pouvait pas accepter ou refuser le rachat de celles-ci. En mentionnant le refus de la recourante de voir sa lésion guérie en cours de procédure, le Ministère public a en outre admis l’existence d’une lésion. La décision attaquée est au surplus inopportune, en tant qu’elle ne tient pas compte de la réalisation des éléments constitutifs de l’escroquerie, laquelle doit prévaloir sur l’aspect civil du litige.

b) Le 18 octobre 2023, le Ministère public s’est référé à la motivation figurant dans la décision entreprise.