CCUR 286 2024-12-16

A. Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 13 septembre 2024, adressée pour notification aux parties le 22 octobre 2024, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a ordonné la poursuite de l’enquête en fixation du droit de visite et en attribution de la garde concernant Y.________ (I), ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique selon questionnaire séparé (II), rapporté l’ordonnance de mesures d’extrême urgence rendue le 31 juillet 2024 (III), dit que Z.________ exercerait provisoirement son droit de visite sur sa fille Y.________, née le […] 2017, de la manière suivante :

• par l’intermédiaire d’Espace Contact, selon les modalités prévues par cette institution ;

• jusqu’à ce que le droit de visite par Espace Contact soit mis en place, par l'intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux exclusivement, en fonction du calendrier d'ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui sont obligatoires pour les deux parents (IV), dit que Point Rencontre recevait une copie de la décision, déterminait le lieu des visites et en informait les parents par courrier, avec copies aux autorités compétentes (IVbis), dit que chacun des parents était tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (IVter), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (V), et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VI).

En droit, les premiers juges ont relevé que le droit de visite de Z.________ sur sa fille Y.________ avait été suspendu par mesures d’extrême urgence par la juge de paix au vu des éléments rapportés les 26 et 29 juillet 2024 respectivement par la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) et par X.________, selon lesquels la mineure avait confié avoir été victime d’actes à caractère sexuel de la part de son père à trois reprises. La mère avait requis la confirmation de cette suspension par voie de mesures provisionnelles. De son côté, Z.________ avait fermement contesté les accusations portées à son encontre et s’était opposé à la suspension de son droit de visite sur sa fille. La DGEJ avait quant à elle estimé que la mise en place d’un droit de visite médiatisé était opportune dans cette situation, mais avait toutefois rappelé qu’il existait un long délai d’attente avant que les visites puissent débuter. La justice de paix a ainsi considéré qu’il convenait d’éviter, dans la mesure du possible, une rupture du lien père-fille, compte tenu du jeune âge de Y.________ et de protéger cette enfant, eu égard au principe de précaution, et qu’il convenait dès lors de suivre la recommandation de la DGEJ en tant qu’elle portait sur la mise en place d’un droit de visite médiatisé, solution la plus à même de sauvegarder les intérêts de Y.________. Elle a donc ordonné que le droit de visite de Z.________ sur Y.________ s’exerce par l’intermédiaire d’Espace Contact, selon les modalités prévues par cette institution. Toutefois, elle a précisé que jusqu’à ce que le droit de visite par Espace Contact soit mis en place et dans l’objectif de maintenir les liens, le droit de visite s’exercerait par l'intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux exclusivement.

B. Par acte du 1er novembre 2024, X.________ (ci-après : la recourante) a recouru contre cette ordonnance, concluant avec suite de frais et dépens principalement à la réforme du chiffre IV, 2ème tiret, de son dispositif en ce sens que le droit de visite de Z.________ est suspendu jusqu’à ce que le droit de visite par Espace Contact soit mis en place, et à la suppression des chiffres IVbis et IVter du dispositif. Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de l’ordonnance litigieuse et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants. La recourante a par ailleurs requis l’assistance judiciaire et la restitution de l’effet suspensif s’agissant des chiffres IV, IVbis et IVter de l’ordonnance attaquée. Elle a produit des pièces, dont une pièce nouvelle à savoir un courrier adressé par la curatrice de représentation de

Y.________ au Ministère public de l'arrondissement de Lausanne le 31 octobre 2024.

Par décision du 5 novembre 2024, le juge délégué de la Chambre de céans a rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif.

Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. Y.________ est née le [...] 2017 de la relation hors mariage qu’entretenaient X.________ et Z.________. L’autorité parentale sur l’enfant était exercée conjointement, selon convention ratifiée par la justice de paix le 11 octobre 2018, qui prévoyait que la mère détiendrait la garde et le père un droit de visite qui s’exerçait à raison d’un week-end sur deux, du vendredi soir à 17h00 au dimanche soir à 18h00 ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés.

2. Par décision du 25 août 2020, une curatelle d'assistance éducative a été instituée en faveur de Y.________, en lieu et place de la surveillance judiciaire au sens de l’art. 307 CC instaurée le 17 août 2018, aux motifs que l’enfant avait, depuis sa naissance, bénéficié d’une tutelle, que la mère avait toutefois retrouvé son autorité parentale et qu’il convenait de procéder par étapes et de maintenir un lien avec l’autorité de protection afin de s’assurer que la situation de Y.________ continuait d’évoluer favorablement. Le mandat de curatelle d’assistance éducative a été attribué à la DGEJ.

3. Le 15 août 2023, H.________ et G.________, respectivement cheffe d’office et assistante sociale pour la protection des mineurs à la DGEJ, ont informé l’autorité de protection d’une évolution défavorable de la situation. Elles ont indiqué que X.________ devait accoucher au mois d’octobre 2023 et qu’elle était dans l’incapacité de s’occuper de Y.________. Dans le contexte de cette nouvelle grossesse, la mère avait en effet été hospitalisée du 9 au 16 juin 2023 et son état de santé, tant psychique que physique, était particulièrement vulnérable, son psychiatre ayant attesté qu’elle ne pouvait pas s’occuper de sa fille en l’état. La DGEJ s’interrogeait même sur la possibilité d’un retour de Y.________ auprès de sa mère par la suite, au vu de la future naissance et de l’instabilité psychique et émotionnelle de X.________. Dans ces conditions, malgré le confit majeur persistant entre les parents et après avoir obtenu l’accord de X.________, la DGEJ avait sollicité le père, Z.________, pour accueillir sa fille à plein temps, ce qu’il avait fait depuis le 12 juin 2023. Toutefois, la DGEJ s’interrogeait sur la qualité de la prise en charge de Y.________ par ce dernier qui semblait conduire l’enfant à évoluer dans un contexte instable et peu structurant. Il était notamment relevé qu’en fin d’année scolaire, la mineure avait eu des absences répétées et injustifiées à l’école ainsi que des arrivées tardives régulières. A cela s’ajoutaient que les conditions de logement du père n’étaient pas claires et peu adaptées à l’accueil de sa fille, qu’en outre, le travail collaboratif avec le père était difficile, son discours étant inconsistant et semblant manquer de transparence. Au terme de leur rapport, les intervenantes de la DGEJ sollicitaient la tenue d’une audience afin d’examiner l’opportunité d’ouvrir une enquête en limitation de l’autorité parentale de Z.________ et X.________ sur leur fille, cas échéant la pertinence d’un placement de Y.________.

4. Par courrier du 30 août 2023, Z.________ a requis que l’autorité parentale et la garde lui soient exclusivement attribuées.

5. Par courrier de son conseil du 4 septembre 2023, Z.________ a déclaré s’opposer à l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale, alléguant que ses capacités parentales ne sauraient être remises en doute par les éléments mis en exergue par la DGEJ.

6. Par courrier de son conseil du 7 septembre 2023, X.________ a relevé qu’elle était bien entourée (psychiatre, sage-femme indépendante), qu’elle collaborait aux différents suivis en cours, qu’elle était soutenue par son compagnon au quotidien et qu’elle était en mesure d’appeler à l’aide en cas de difficultés, de sorte qu’il n’existait pas de motifs suffisants pour placer Y.________.

7. Le 8 septembre 2023, la justice de paix a entendu X.________ et Z.________, tous deux assistés par leur conseil respectif, ainsi que G.________, pour la DGEJ. Cette dernière a expliqué que malgré une phase anarchique au début du placement de Y.________ chez son père, la DGEJ avait été rassurée par l’évolution de la situation. Elle a retiré sa demande d’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale mais a demandé l’ouverture d’une enquête en fixation de la garde alternée et en fixation du droit de visite concernant l’enfant.

Z.________ a retiré sa requête en retrait de l’autorité parentale de X.________ sur Y.________, mais a maintenu sa demande d’attribution de la garde exclusive.

La juge de paix a informé les parties de l’ouverture d’une enquête en fixation du droit de visite et en attribution de la garde concernant Y.________ et du fait qu’elle confierait un mandat d’enquête en fixation du droit aux relations personnelles et du droit de garde à l’Unité d’évaluation et missions spécifiques (ci-après : UEMS).

Lors de cette même audience, les parties ont convenu par convention que la garde de Y.________ serait provisoirement confiée à Z.________ durant ladite enquête et elles ont requis la ratification de cette convention par le juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.

8. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles de son conseil du 22 décembre 2023, X.________ a conclu à ce qu’un droit de visite sur Y.________ lui soit accordé, à défaut d’entente avec Z.________, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de l’école, les transitions s’effectuant à l’école, ainsi que du 30 décembre 2023 au 6 janvier 2024, à savoir la moitié des vacances scolaires.

9. Dans leurs déterminations du 27 décembre 2023, G.________ et C.________, adjoint à la cheffe d’office de la DGEJ, ont exposé qu’après l’accouchement de X.________ et son retour à domicile, la DGEJ avait mandaté l’Intervention soutenante en milieu de vie (ci-après : ISMV) pour une évaluation durant laquelle il avait été demandé aux éducatrices d’accompagner Y.________ dans une reprise de lien avec sa mère, ce qui avait été fait. Malgré le conflit perdurant entre les parents, la DGEJ se disait favorable à l’instauration d’un droit de visite structuré en attendant les conclusions du rapport de l’UEMS.

10. Dans ses déterminations du 28 décembre 2023, Z.________, par son conseil, a indiqué qu’il ne s’opposait pas, sur le principe, à l’exercice d’un droit de visite, mais qu’il convenait d’effectuer préalablement une évaluation en psychiatrie et pédopsychiatrie afin de déterminer, notamment, les capacités parentales de X.________ et l’état psychologique de Y.________, laquelle semblait réticente à vouloir se rendre chez sa mère. Pour le surplus, il s’opposait à ce que sa fille passe les vacances de Noël auprès de sa mère, exposant avoir lui-même déjà planifié des vacances avec sa fille.

11. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 28 décembre 2023, la juge de paix a ordonné que Y.________ soit aux côtés de sa mère du 2 janvier 2024 à midi au 6 janvier 2024 à midi, les transitions s’effectuant au pied de l’immeuble de Z.________, et dit que la reprise régulière du droit de visite serait organisée par G.________ jusqu’au dépôt des conclusions du rapport de l’UEMS.

12. Dans un rapport du 22 janvier 2024, [...] et [...], respectivement adjointe à la cheffe de l’UEMS et responsable de mandats d’évaluation, ont conclu au transfert de la garde de Y.________ à X.________ et à l’attribution d’un droit de visite en faveur de Z.________ à raison d’un week-end sur deux, avec le passage de l’enfant par l’école ou l’APEMS, étant précisé que lorsque le prénommé aurait trouvé un logement adéquat (hors foyer d’hébergement d’urgence), la mise en œuvre d’une garde alternée était souhaitable afin de permettre à Y.________ de maintenir des liens construits avec chacun de ses parents. Ils ont également conclu au maintien de la curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC.

Les intervenants de l’UEMS constataient l’existence d’un conflit parental particulièrement intense, constamment alimenté par l’entourage des parents notamment, le père et la mère tenant également des propos dénigrants l’un envers l’autre et empêchant toute communication entre eux au sujet de leur fille. Pour l’UEMS, les parents étaient toutefois individuellement très soucieux du bien-être de leur fille. Le climat conflictuel était néanmoins susceptible, à terme, de porter atteinte au bien-être de Y.________, qui était fortement exposée au conflit. Pour le surplus, les conditions de logement de Z.________ restaient précaires, puisqu’il était hébergé avec Y.________ dans un foyer de l’EVAM, ce qui n’était pas favorable à l’exercice de la garde de l’enfant en raison de la promiscuité des lieux et du manque d’intimité. Les intervenants de l’UEMS préconisaient dès lors le retour de Y.________ au domicile maternel où les conditions affectives matérielles d’accueil étaient jugées satisfaisantes.

13. Le 2 février 2024, la justice de paix a entendu les parents, assistés de leur conseil respectif, un représentant de la DGEJ ainsi qu’un témoin. Lors de cette audience, les parties se sont engagées à prendre contact avec les [...] afin d’entreprendre un travail de coparentalité. Elles ont également signé une convention prévoyant notamment que la garde de Y.________ était confiée provisoirement à X.________ et que Z.________ exercerait provisoirement son droit de visite à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir à la sortie de l’école ou de l’APEMS au lundi matin au début de l’école, la première fois le week-end du 2 au 5 février 2024, et un week-end sur deux du dimanche matin à 09h00, Z.________ récupérant l’enfant au bas de l’immeuble de X.________, au lundi matin au début de l’école. En outre, les parents ont adhéré à ce qu’un suivi pédopsychiatrique soit mis en place en faveur de leur fille.

14. Le 15 février 2024, sous la plume de son conseil, X.________ a déposé une nouvelle requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles tendant à la suspension du droit de visite de Z.________.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le même jour, le juge de paix a rejeté cette requête.

Le 4 avril 2024, après plusieurs échanges de courriers entre les parties et la DGEJ, X.________ a finalement retiré sa requête du 15 février 2024, exposant que « bien que la situation actuelle ne soit pas satisfaisante […], l’urgence n’est pas telle qu’une audience devrait impérativement être fixée avant la prochaine audience d’ores et déjà fixée au 21 juin 2024 ».

15. Par courrier du 17 avril 2024, Aurélie [...] a indiqué que X.________ avait pris contact avec les [...], ce qui n’était pas le cas de

16. Après avoir entendu les parties lors de son audience du 21 juin 2024, la justice de paix a rendu une ordonnance de mesures provisionnelles, notifiée aux parties le 8 juillet 2024, fixant, notamment et en substance, le droit de visite, à titre provisoire, de Z.________ sur Y.________ un week-end sur deux du samedi au dimanche, le passage de l’enfant se faisant par l’intermédiaire de Point Rencontre, pendant une durée de trois mois. La justice de paix a précisé qu’à l’échéance de ces trois mois, la DGEJ déposerait un rapport à l’autorité de protection au sujet de l’évolution du droit de visite, étant précisé qu’en cas de préavis positif de la DGEJ, le droit de visite s’exercerait selon la convention conclue le 2 février 2024 et, dans le cas contraire, se poursuivrait par l’intermédiaire de Point Rencontre.

La justice de paix avait alors considéré que les parents faisaient face de longue date à un conflit exacerbé qui rendait la communication entre eux difficile, voire impossible, qu’à être focalisés sur leur mésentente, ces derniers étaient incapables de placer leur fille au centre des discussions et à se concentrer sur la préservation de ses intérêts, que, néanmoins, les visites père-fille devaient reprendre sans tarder, compte tenu de leur interruption pendant plusieurs mois, et qu’il se justifiait de fixer le droit de visiter de façon telle que les parents ne se croisent pas, c’est-à-dire au moyen de passages par l’intermédiaire de Point Rencontre.

17. Par courrier du 26 juillet 2024, G.________ et C.________, pour la DGEJ, ont indiqué que Y.________ avait tapé son petit frère, et qu’elle aurait expliqué à sa mère que si elle avait agi de la sorte, c’était parce que son père l’avait « touchée avec le doigt » à trois reprises (deux fois sous la douche et une fois dans le lit) en désignant ses parties intimes. Elle aurait précisé : « mon papa m’a dit de ne rien dire… ». La DGEJ ajoutait qu’une enquête avait été ouverte, que la brigade des mœurs avait auditionné l’enfant et que l’investigation suivait son cours. La DGEJ préconisait la suspension du droit de visite.

18. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposée le 29 juillet 2024, X.________ a conclu à la suspension du droit de visite de Z.________ sur Y.________, exposant que lors d’une discussion du 22 juillet 2024, sa fille lui avait exposé avoir été touchée à trois reprises par son père au niveau de ses parties intimes.

19. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 31 juillet 2024, la juge de paix a suspendu le droit de visite de Z.________ sur

20. Par courrier du 19 août 2024, [...], responsable d’unité à la Fondation jeunesse et famille, Point Rencontre [...], a indiqué qu’il n’avait pas été possible d’organiser l’exercice du droit de visite dès lors que, si la mère les avait bien appelés le 9 août 2024, elle les avait informés que le droit de visite avait été suspendu. Au surplus, ils demeuraient sans nouvelle du père de l’enfant.

21. Le 8 septembre 2024, [...], psychologue et psycho-thérapeute aux [...] à Lausanne, a signalé la situation de Y.________. Elle exposait que lors d’un entretien en date du 19 août 2024, en présence de Y.________ et de sa mère, la mineure avait déclaré « mon papa m’a fait des attouchements sexuels » et décrivait une anxiété intense de la fillette à l’approche de l’heure du coucher (hypervigilance, peur des monstres, forts battements de cœur, tremblements, difficultés à respirer et maux de ventre).

22. A l’audience du 13 septembre 2024, la justice de paix a entendu X.________, assistée de son conseil, ainsi que Me Patrocle, conseil de Z.________, qui a demandé la dispense de son client lequel se trouvait à Fribourg dans le cadre de sa recherche d’emploi, et enfin G.________ et

Me Patrocle a exposé que Z.________ contestait les faits qui lui étaient récemment reprochés et s’opposait à la suspension de son droit de visite. Il a relevé que ce type d’accusation était récurrent, des plaintes du même genre ayant déjà eu lieu à la naissance de l’enfant en 2017, puis en 2019. Pour le surplus, il s’est dit favorable à la poursuite des consultations auprès des [...] et à la désignation d’un curateur de représentation en faveur de Y.________.

Pour la DGEJ, G.________ a précisé qu’en 2021, Y.________ avait été vue par le CHUV en raison de suspicions d’attouchement sexuel commis par un ami de Z.________, ajoutant ne pas avoir connaissance des faits survenus en 2017 et 2019. Elle ajoutait que Y.________ avait pu avoir des paroles sexualisées à l’APEMS au mois de novembre 2023, précisant que cette institution n’était pas plus inquiète pour Y.________ que pour d’autres enfants, précisant que « les enfants du groupe se baissaient souvent les pantalons ». G.________ a suggéré que des visites médiatisées, en présence d’un intervenant, soient mises en place en faveur de Z.________, le temps que l’enquête pénale suive son cours, mais a reconnu que le délai d’attente pour la mise en place de telles rencontres était particulièrement long. Également entendu, C.________ a précisé qu’un droit de visite par Point Rencontre à l’intérieur des locaux n’était pas un droit de visite médiatisé et que, dans le contexte d’abus, il n’était pas indiqué de passer par Point Rencontre.

La DGEJ estimait qu’il était nécessaire que le suivi auprès des [...] se poursuive et préconisait la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique afin de mieux comprendre ce qu’il se passait dans cette situation familiale où l’APEMS et l’école avaient fait part d’une enfant en détresse. La DGEJ précisait enfin s’être posée la question d’une hospitalisation de l’enfant, ajoutant que le Centre [...] s’y était montré défavorable, bien que préoccupé par la situation.

Interrogée sur les faits qui ont conduit à la dénonciation de 2021, X.________ a expliqué qu’à cette époque, elle avait dû se rendre à l’hôpital, raison pour laquelle le père de Y.________ avait pris en charge l’enfant et l’avait confiée à un ami tunisien. Une amie de Z.________ avait alors enlevé la couche de sa fille et constaté une rougeur au niveau des parties intimes. Informé de cela, Z.________ avait fait prendre une douche à Y.________ et l’avait ensuite conduite à l’hôpital où un médecin avait fait des photos et un frottis. Un deuxième rendez-vous avait été fixé le lendemain en vue de procéder à une recherche ADN, mais Z.________ ne s’y était pas rendu. X.________ avait récupéré sa fille le même jour. Comme le médecin n’avait rien constaté d’anormal, elle avait été rassurée. Pour le surplus, elle a expliqué qu’elle avait confié Y.________ à son père lorsqu’elle était enceinte en 2023, mais qu’elle s’en voulait au vu de ce qu’il se passait aujourd'hui. S’agissant plus particulièrement des faits survenus au mois de juillet 2024, elle a expliqué que Y.________ lui avait dit que son père l’avait touchée « en bas », précisant que c’était arrivé deux fois dans la douche et une fois au lit. Depuis lors, sa fille faisait des crises et avait dit à l’APEMS qu’elle allait se tuer. Expliquant qu’elle croyait sa fille à 100%, X.________ a dit ne plus vouloir la laisser avec son père et elle a conclu à la suspension du droit de visite de Z.________.