CCUR 44 2025-03-05

1.

1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la juge de paix fixant provisoirement le droit de visite de la recourante sur sa fille.

1.2

1.2.1 Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité de protection relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 aI. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).

En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont applicables par analogie. En matière de protection de l’adulte, respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif et le droit cantonal ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie par le CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ; ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références citées).

1.2.2 L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l’autorité de protection établit les faits d’office. L’art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette autorité, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées). En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction de faits ou moyens de preuve sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).

1.2.3 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC).

Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l’autorité de protection l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé, l'autorité de recours peut renoncer à consulter l'autorité de protection de l'adulte (Reusser, BSK ZGB I, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).

1.3 Motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure concernée, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va de même des pièces nouvelles produites en deuxième instance.

Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection et aucune détermination n’a été recueillie.

2.

2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit).

2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).

Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A 5312017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).

2.3 L’ordonnance attaquée a été rendue par la juge de paix, laquelle a entendu les parties lors des audiences des 4 juin et 20 août 2024. La juge de paix a également auditionné l’enfant concernée, âgée de 7 ans, le 5 septembre 2024.

Le droit d'être entendu de chacun a par conséquent été respecté.

3.

3.1 A titre de mesures d’instruction, la recourante demande l’audition des parties et celle de l’enfant par la Chambre de céans.

3.2 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 446 CC). Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de preuves des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits (TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Il n’y a ainsi pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce que les parties soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT 2017 II 246).

3.3 En l’espèce, l’instruction menée en première instance est complète. Aucune mesure d’instruction n’est nécessaire, de sorte qu’il n’y a pas lieu de donner suite aux réquisitions de la recourante car elles ne sont pas pertinentes pour le sort du recours. En effet, la recourante et l’intimé se sont exprimés lors des audiences de la juge de paix des 4 juin et 20 août 2024 et la recourante a également pu faire valoir ses moyens dans l’écriture déposée dans le cadre de son recours. De plus, l’enfant a elle aussi été entendue par la juge de paix et rien ne commande la tenue d’une nouvelle audition au stade des mesures provisionnelles.

Ainsi, la Chambre de céans dispose des éléments suffisants pour statuer sur la question litigieuse (cf. consid. 4 infra).

4.

4.1 La recourante fait valoir que la décision attaquée ne tient pas compte de la pratique mise en place précédemment par les parents, reprochant à l’intimé de « se réfugier » derrière la décision de mesures provisionnelles attaquée pour lui refuser un droit de visite tous les week- ends. Elle relève qu’aucun élément objectif ne justifiait une modification du régime mis en place par les parents et validé lors de l’audience du 20 août 2024, que le droit de visite élargi accordé à la mère avait fonctionné sans difficulté et correspondait à une solution équilibrée garantissant un lien étroit et stable de l’enfant avec ses deux parents. Elle soutient d’une part qu’il n’y a pas de mise en danger ou d’élément négatif contre la mère justifiant une restriction du droit de visite et d’autre part que les modalités du droit de visite litigieuses ne sont pas dans l’intérêt de l’enfant dès lors qu’elles rompent un équilibre et ne tiennent pas compte du besoin fondamental de l’enfant de « passer du temps régulièrement » avec sa mère. Elle fait valoir que l’enfant fait de l’équitation chaque samedi en France, activité à laquelle Z.________ est très attachée. En outre, la recourante invoque le fait que la nouvelle règlementation limite « de façon drastique » le temps mère-fille alors que l’enfant concernée a besoin de continuité et de sécurité émotionnelle, ce que lui apportait le régime de droit de visite à raison de tous les week-ends auprès d’elle. Elle estime que la décision attaquée est à cet égard disproportionnée, qu’elle ne prend pas en considération le rôle que la mère joue dans l’éducation de sa fille et qu’elle favorise un parent moins disponible, relevant que c’est elle qui a assumé la prise en charge principale de l’enfant depuis sa naissance. La recourante allègue encore que le père est fréquemment absent en raison de ses obligations professionnelles, qu’il délègue la garde de l’enfant à une fille au pair et à d’autres tiers (grands-parents, voisins, amis), ce qui prouve qu’il ne peut pas assurer un suivi parental régulier. Elle soutient enfin que l’avis de l’enfant doit être pris en considération, Z.________ ayant exprimé son souhait de voir davantage sa mère. Au final, selon la recourante, il n’y a aucun obstacle pratique au maintien de la situation antérieure.

4.2

4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).

L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (TF 5A_389/2022 du 29 novembre 2022 consid. 7.1 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).

Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF 120 Il 229 consid. 4a). En cas d’absence d’accord entre les parents, les standards qui se sont établis dans beaucoup de cantons sont un point de départ qu’il s’agit d’adapter à la situation concrète ; ces standards sont un peu plus généreux en Suisse romande et comportent un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances scolaires et prévoient souvent également une alternance des jours fériés ainsi que de l’anniversaire de l’enfant, que l’enfant passera un an sur deux avec chaque parent (Cottier, in : Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [édit.], Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024, n. 17 ad art. 273 CC, p. 1969 et les références citées).

4.2.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).

4.3 L’enfant concernée, âgée de 7 ans, a été prise en charge de manière égale par ses parents ensuite de leur séparation dès lors qu’ils ont exercé, dans les faits, une garde alternée, la mère ayant déménagé dans un village proche du domicile du père à [...], constituant l’ancien domicile familial, auprès duquel Z.________ est restée domiciliée. L’enfant est également enclassée à [...], en 4P, et fait de l’équitation ainsi que du yoga dans la région. Sa prise en charge personnelle est devenue litigieuse après que la recourante a décidé, en mai 2024, de retourner vivre en France. En audience de première instance, les parties ont toutefois d’abord prévu, de manière conventionnelle, de maintenir, dès juin 2024, la garde alternée à raison d’une semaine chez chacun d’eux, puis de confier provisoirement, dès août 2024, la garde de Z.________ à son père, la mère bénéficiant d’un droit de visite tous les week-ends. En dernier lieu et compte tenu de leurs désaccords, les parties ont chacune revendiqué la garde de leur fille et ont conclu à un droit de visite de l’autre parent à raison, selon la mère, d’un week-end sur trois en faveur du père et, selon le père, d’un week-end sur deux en faveur de la mère.

En l’occurrence, contrairement à ce que soutient la recourante en affirmant qu’il n’y a aucun élément objectif justifiant la modification du régime conventionnel prévu par les parties, il faut constater que la situation a changé puisque les parties ne s’entendent plus sur le sort de leur fille et sur sa prise en charge par l’un et l’autre parent, étant précisé que la question du lieu de vie de Z.________ (en Suisse auprès de son père ou en France auprès de sa mère, à la suite du choix de celle-ci d’y déménager) est en cours d’instruction. En tout état de cause, compte tenu des circonstances précitées, la recourante ne peut pas se prévaloir d’un accord qui n’existe plus, de sorte que la décision attaquée a précisément pour but de régler la situation en l’absence de meilleure entente entre les parties en fixant un droit de visite adéquat pour l’enfant, dans son intérêt bien compris.

A cet égard, on ne saurait équitablement étendre le droit de visite de la recourante à tous les week-ends, sauf à nuire aux relations personnelles père-fille tout aussi propices au bon développement de celle- ci. La solution préconisée par la recourante reviendrait à admettre un monopole des week-ends par la mère et à restreindre les droits du parent gardien à entretenir des relations personnelles avec sa fille. D’ailleurs, la recourante – en tant que parent gardien si elle avait obtenu la garde – prévoyait pour l’intimé un droit de visite de trois week-ends par mois, ce qui laisse penser qu’elle est tout à fait consciente de la nécessité pour le bien de l’enfant que celle-ci passe du temps durant le week-end avec son parent gardien. Et pour cause, il apparaît dans l’intérêt de Z.________ de pouvoir être durant les week-ends avec chacun de ses parents ce qui, comme l’a retenu à juste titre la première juge, lui permet de bénéficier également de moments de loisirs avec son père. En effet, si l’intimé s’est vu provisoirement confier la garde, il n’empêche que Z.________ est à l’école durant la semaine, a des devoirs et pratique des activités extra- scolaires. L’enfant doit ainsi pouvoir profiter de moments privilégiés père- fille hors du quotidien hebdomadaire, à l’instar des moments qu’elle passe avec sa mère durant le week-end. Ces moments sont l’occasion de sorties et d’activités partagées en famille, avec son père et l’entourage paternel, tout en étant de nature à contribuer à son épanouissement. A ce sujet, rien n’établit que l’intimé serait indisponible pour s’occuper personnellement de l’enfant les week-ends et il semble en l’état qu’il a mis en place une organisation durant la semaine qui convienne à l’enfant. Une alternance des week-ends auprès de chacun de ses parents est donc favorable à celle-ci.

La recourante évoque une possible péjoration du lien avec sa fille. On ne discerne toutefois pas en quoi les modalités du droit aux relations personnelles litigieuses impacteraient négativement cette relation. Un droit de visite d’un week-end sur deux correspond aux standards usuellement pratiqués en Suisse romande. En tout état de cause, il n’est manifestement ni de nature à empêcher le maintien d’un lien étroit mère-fille ni à nier le rôle que la recourante joue dans l’éducation de Z.________ puisqu’elle est titulaire de l’autorité parentale conjointe.

Il convient encore de relever que la recourante a fait le choix, pour des raisons professionnelles principalement, soit par intérêts propres, de déménager en France alors même que durant la vie commune, les parties avaient décidé, dans l’intérêt de leur fille, de venir s’installer à [...] pour permettre à celle-ci notamment de bénéficier d’une école plus petite et d’un cadre villageois. Ce faisant, la recourante savait pertinemment que les modalités concernant la prise en charge de Z.________ et la garde alternée qui prévalaient jusqu’alors devraient être revues, avec la conséquence que l’un des parents verrait manifestement son temps passé avec son enfant notablement réduit. Au plan professionnel, elle a du reste déclaré qu’elle travaillerait de manière indépendante essentiellement depuis son domicile via « Team » et qu'elle devrait être disponible de l'ordre d’un à deux jours par mois au maximum pour des déplacements professionnels, ce qui peut questionner sur le choix de la recourante à vouloir déplacer le lieu de vie de l’enfant. Quoi qu’il en soit, comme mentionné ci-avant (cf. supra consid. 3.2.1), le critère primordial pour la fixation des relations personnelles est le bien de l’enfant, les intérêts des parents étant relégués au second plan.

Si Z.________ fait de l’équitation à [...], comme elle l’a expliqué lors de son audition, il apparaît qu’elle en pratique désormais aussi dans la région de [...] plusieurs fois par mois, mais non chaque samedi. Il ressort des pièces produites que l’enfant en a fait quelques heures les 6 août, 19 octobre, 9 et 16 novembre, 1, 3 et 21 décembre 2024, ainsi que les 11, 18 et 25 janvier, et 1er février 2025. Cela ne commande toutefois pas un droit de visite tous les week-ends en faveur de la recourante tant il faut constater que les modalités d’exercice des relations personnelles litigieuses n’empêchent nullement que cette activité perdure durant les moments passés par l’enfant auprès de sa mère.

Ainsi, rien ne permet d'affirmer en l’état que le fait pour Z.________ de passer un week-end sur deux avec son père qui en a la garde et un week-end sur deux avec sa mère n’est pas conforme à son intérêt. On doit retenir que la stabilité propice au bon développement de l’enfant est assurée dès lors que son lieu de vie reste en l’état provisoirement fixé à [...] – aspect qui n’est pas contesté en recours –, ce qui lui permet de terminer la 4P sans changer d’établissement scolaire, mais surtout que le droit de visite répond à un besoin de l’enfant de passer des moments avec son père les week-ends tout en limitant les désagréments de trop nombreux trajets et qu’il assure le maintien d’un lien de qualité avec sa mère. Dans ces conditions, c’est à juste titre que l’autorité de première instance a fixé provisoirement le droit de visite de la recourante à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h00, la moitié des vacances scolaires, et alternativement durant les jours fériés, à charge pour celle-ci de chercher et ramener sa fille à [...].

5.

5.1 En conclusion, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.

5.2 Selon l'art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance judiciaire aux conditions cumulatives qu'elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute chance de succès (let. b).

La présente cause était manifestement vouée à l'échec, la recourante n’ayant invoqué aucun élément justifiant de modifier la règlementation du droit aux relations personnelles, laquelle est adéquate et conforme à l’intérêt de l’enfant (cf. supra consid. 3.3), de sorte que la requête d’assistance judiciaire doit être rejetée.

5.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr., soit 600 fr. pour l’émolument forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) et 200 fr. pour l’ordonnance sur l’effet suspensif (art. 60 al. 1 TFJC appliqué par analogie en vertu de l’art. 7 al. 1 TFJC), sont entièrement à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 2 CPC).

5.4 Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, aucune détermination n’ayant été recueillie.