CREP PE25.015879 2026-04-29

1.

1.1

Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).

1.2

Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).

La jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité, le recourant doit exposer précisément, en se référant aux considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant l’instance précédente (cf. TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024 consid. 2.2.1 et les références citées). Il découle ainsi des principes généraux régissant les exigences de

motivation selon l’art. 385 al. 1 CPP que le recourant doit tenter de démontrer que sa thèse l’emporte sur celle de la décision attaquée, ses moyens devant prendre appui sur la motivation de l’autorité intimée. Le plaideur ne peut se borner à alléguer des faits, mais doit mettre en exergue les failles qu’il croit déceler dans le raisonnement de l’autorité inférieure, le renvoi à d’autres écritures n’étant pas suffisant (TF 7B_587/2023 précité ;

L’art. 385 al. 2 CPP prévoit que si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l’autorité de recours le renvoie au recourant pour qu’il le complète dans un bref délai ; si après l’expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l’autorité de recours n’entre pas en matière. Cette disposition vise uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de suppléer un défaut de motivation, dès lors que la motivation de l'acte de recours doit être entièrement contenue dans celui-ci (TF 7B_11/2024 du 27 juin 2025 consid.

3.2

; TF 7B_587/2023 précité et les références citées). Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à compléter un acte dépourvu de motivation (TF 7B_11/2024 précité consid. 3.2 ; TF 7B_51/2024 du 25 avril 2024 consid. 2.2.2 ; TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1).

1.3

En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile, devant l’autorité compétente, par B.________, qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Cependant, dans son acte du 27 novembre 2025, la recourante se borne à exprimer son incompréhension quant au fait que son tort moral ne serait pas suffisamment établi. Elle se contente à ce titre de renvoyer aux éléments du dossier, notamment à des messages qui contiendraient des accusations graves, mensongères et diffamatoires diffusées auprès de plusieurs personnes de son entourage, précisant que la situation perdurerait. Cette persistance créerait un climat d’inquiétude et d’insécurité et engendrerait une fatigue émotionnelle.

Ce faisant, la recourante n’expose nullement, en se référant aux considérants de la décision attaquée, les motifs qui commanderaient – sous l’angle du fait ou du droit – de prendre une autre décision. En particulier, elle ne s’en prend pas à l’application de l’art. 303a CPP, alors que la décision est motivée, s’agissant des infractions contre l’honneur, par l’absence de paiement en temps utile des sûretés requises. Elle ne conteste pas l’appréciation du procureur selon laquelle sa plainte est réputée retirée à cet égard, ni le refus d’entrer en matière implicite portant sur les infractions de dénonciation calomnieuse et d’utilisation abusive d’une installation de télécommunication.

Il s’ensuit que le recours ne satisfait pas aux exigences de motivation déduites de l’art. 385 al. 1 CPP.

Au surplus, l’argumentation de la recourante concernant un éventuel tort moral doit être écartée au vu de sa renonciation à toute prétention civile. Dans tous les cas, une telle question ne saurait être examinée par l’autorité de céans indépendamment de toute infraction pénale.

2.

Au vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable, sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP).

Le recours étant d’emblée dénué de chances de succès, la requête d’assistance judiciaire doit être rejetée, les conditions de l’art. 136 al. 1 CPP n’étant pas réalisées.

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 660 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui est réputée succomber (art. 428 al. 1, 2e phrase, CPP).