CASSO 312 2026-04-15

1.

a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries hivernales (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art.

93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2.

Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité ensuite de sa demande du 8 juillet 2021.

3.

a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

b) En l’occurrence, au vu de la date du dépôt de la demande, soit le 8 juillet 2021, le nouveau droit est applicable.

4.

a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa

profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).

Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils

permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature

à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).

d) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1)

5.

a) En l’espèce, il est constant que le recourant est durablement et totalement incapable de travailler dans son activité habituelle de chauffeur-livreur depuis le 7 juillet 2021. Dans sa décision attaquée, l’intimé estime qu’il dispose en revanche d’une capacité de travail exigible de 70 % dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles (pas de travail prolongé assis ou debout au-delà de 45 minutes, pas de travail statique debout au-delà de 20 minutes, pas de mouvements répétés de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges répétées au-delà de 10 kilos, pas de marche sans s’arrêter au-delà du kilomètre, pas de montée-descente répétée d’escaliers, pas de travail prolongé accroupi ou à genoux) depuis le 27 janvier 2022, suivant en cela l’examen clinique rhumatologique établi le 1er mai 2023 par le Dr D.________, médecin au SMR. Le recourant conteste, pour sa part, la valeur probante de cet examen clinique. A son sens, les rapports établis par d’autres spécialistes en rhumatologie jetaient le doute sur les conclusions du médecin du SMR, de sorte que l’intimé aurait dû confier la réaliser d’une expertise à un médecin indépendant.

Partant, il sied d’examiner la valeur probante du rapport d’examen rhumatologique établi le 1er mai 2023 par le Dr D.________.

b) Sur le plan formel, le rapport en question remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder valeur probante, puisqu’il synthétise les éléments médicaux au dossier depuis 2018, dresse une anamnèse détaillée du recourant sur le plan familial, scolaire, professionnel et médical, répertorie les plaintes de celui-ci, fait état d’une journée-type et de ses habitudes et rend compte de ses examens cliniques et de son appréciation.

c) Le Dr D.________ a, au terme de son examen, posé le diagnostic principal de spondylarthrite axiale avec fusion des sacro-iliaques, syndesmophytes étagés au niveau cervico-dorsal, avec les diagnostics associés d’hypercyphose dorsale et de surcharge articulaire postérieure. Au niveau du rachis, l’intéressé présentait un trouble statique modéré avec une hypercyphose dorsale ; il ressentait des douleurs à la mobilisation dans toutes les directions de la nuque, avec une limitation légère à importante selon les axes ; de façon discordante, il ne présentait pas de douleurs à la palpation, pas de contracture et les mouvements automatiques de la nuque étaient normaux, de sorte que le médecin a exclu un syndrome rachidien cervical. Le Dr D.________ a relevé que la mobilité dorsale était seulement légèrement restreinte et que la mobilité lombaire était légèrement restreinte en flexion, la mise sous tension des sacro-iliaques par la manœuvre de FABER étant indolore à droite et déclenchant une douleur de l’aine et des genoux à gauche, mais pas de douleurs à proximité des sacro- iliaques. La lecture du dossier radiologique montrait qu’en septembre 2018, l’assuré présentait déjà une ankylose de ses articulations sacro-iliaques, sans atteinte de spondylarthrite au niveau cervical-dorsal ou lombaire ; le bilan de 2023 mettait en évidence des syndesmophytes étagés modérés au niveau cervical et dorsal, sans fusion ou colonne bambou ; l’hypercyphose dorsale avait augmenté à 70° ; le médecin du SMR a ainsi constaté la surcharge postérieure L4-L5 et l’anomalie transitionnelle L5-S1 gauche, décrite par le radiologue en 2021.

Selon lui, alors que la spondylarthrite avait été mise en évidence en 2018, il n’y avait pas eu dans l’intervalle d’aggravation conséquente, malgré le fait que l’assuré ne bénéficiait pas d’un traitement de fond et qu’il ne prenait pas régulièrement d’anti-inflammatoires. S’il existait certes une légère péjoration depuis 2018 des troubles radiologiques au niveau cervico- dorsal, la fusion des sacro-iliaques était antérieure à 2018 et s’était formée sur de nombreuses années. L’assuré avait donc été capable, malgré l’atteinte de ses sacro-iliaques, de fonctionner comme chauffeur-livreur. Le Dr D.________ estimait ainsi que le degré d’activité du rhumatisme inflammatoire devait être considéré comme faible. Du reste, lors des mesures de formation réalisées chez H.________ du 29 novembre 2021 au 26 janvier 2022, le recourant avait pu assurer un taux de présence de 86 % avec un rendement de 81 % ; il avait à cette occasion réalisé la préparation de livraisons, organisé le voyage et l’itinéraire des véhicules et vérifié les marchandises, ainsi qu’effectué un entretien régulier des véhicules et transporté des personnes. Il ressortait en outre du rapport du 26 janvier 2022 du Service de l’emploi que l’assuré était très efficace, capable de produire un travail de qualité avec un rythme constant, durable, adapté aux exigences de la tâche, sans stimulation externe pour la conduite et sans port de charges. Le fonctionnement de l’assuré dans le dernier stage effectué montrait ainsi des capacités nettement supérieures à celles qu’annoncées par celui-ci. Le Dr D.________ a relevé que l’assuré faisait preuve d’un comportement algique marqué, étant d’avis qu’il présentait une amplification des symptômes.

En définitive, le Dr D.________ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail prolongé assis ou debout au-delà de 45 minutes, pas de travail statique debout au-delà de 20 minutes, pas de mouvements répétés de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de ports de charges répétés au-delà de 10 kilos, pas de marche sans s’arrêter au-delà du kilomètre, pas de montée- descente répétée d’escaliers, pas de travail prolongé accroupi ou à genoux. Selon lui, en s’appuyant sur les constatations objectivables et sur le déroulement des stages réalisés, une capacité de travail de 70 % devait être retenue dans une activité adaptée. La date d’exigibilité était celle du

27 janvier 2022, date de la fin du stage réalisé chez H.________. Quant au pronostic, il était bon à moyen quant au rhumatisme inflammatoire, au vu du peu d’évolution constatée depuis 2018, alors que l’intéressé ne bénéficiait pas d’un traitement de fond régulier et qu’il ne prenait pas de manière régulière d’anti-inflammatoires. Le pronostic quant à la reprise d’une activité professionnelle était toutefois mauvais, au vu du comportement algique marqué, ou encore du ressenti de l’assuré par rapport à ses capacités.

L’argumentaire et les conclusions du Dr D.________ sont ainsi cohérents, clairs et convaincants.

d) Les différents rapports médicaux des médecins consultés par le recourant ne permettent, du reste, pas de mettre en doute, même faiblement, les conclusions du rapport d’examen rhumatologique du Dr

aa) Les rapports médicaux des 18 août 2021 et 11 septembre 2023 du Dr B.________ ne rapportent en particulier pas de nouveau diagnostic incapacitant et font état de limitations fonctionnelles superposables à celles retenues par le médecin du SMR, si l’on excepte le port de charges lourdes de plus de 5 kilos et l’inexigibilité du travail avec les bras au-dessus des épaules. Pour autant, la charge maximale de 10 kilos retenue par le Dr D.________ a été établie sur la base des capacités du recourant mentionnées dans son rapport de stage. Quant à la limitation fonctionnelle relative aux bras au-dessus de la tête, le Dr B.________ n’a fait état d’aucune atteinte au niveau des épaules, étant relevé qu’il a été retenu une spondylarthrite ankylosante uniquement axiale et non associée à une atteinte périphérique des membres supérieurs. Par ailleurs, la baisse de mobilité du rachis cervico-dorsal avait déjà été prise en compte lors de l’examen clinique rhumatologique du SMR. A cela s’ajoute que le Dr B.________ estime qu’il serait utopique, pour le recourant, de trouver une activité adaptée prenant pleinement en considération l’ensemble de ses atteintes à la santé. Ce faisant, il excède toutefois son rôle, lequel se limite à déterminer l’étendue de l’incapacité de travail de son patient ainsi que les

activités concernées. La question de savoir si les limitations fonctionnelles retenues permettent concrètement à l’assuré d’exercer une activité relève de la compétence de l’OAI et constitue une question de droit. Dès lors, l’appréciation du Dr B.________, qui retient une capacité de travail de 40 à 50 % dans une activité partiellement adaptée, n’est pas de nature à remettre en cause, même faiblement, la capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée retenue par le Dr D.________.

Il en va de même du rapport du 23 mai 2024 du Dr B.________, dont on peut admettre qu’il peut être pris en considération bien qu’il ait été établi postérieurement à la décision litigieuse, l’état de santé du recourant n’ayant pas évolué entretemps (cf. consid. 4d supra). Celui-ci ne fait pas état d’élément objectif nouveau. Contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que le rhumatologue explique que son patient est atteint d’une maladie inflammatoire chronique potentiellement évolutive, qui pouvait évoluer par crises, ne devrait pas mener à la conclusion que le Dr D.________ aurait dû l’examiner plusieurs fois, puisque le rhumatologue traitant ne fait état d’aucune aggravation significative depuis l’examen clinique du SMR du 1er mai 2023. Du reste, il ressort du rapport du 23 mai 2024 que la compliance de l’intéressé était nulle pour la prise en charge de son problème de santé. Il peut dès lors en être déduit que le recourant ne met pas tout en œuvre pour atténuer les conséquences négatives de son état de santé sur sa capacité de travail, ce qui en soi est déjà de nature à le priver de son droit aux prestations de l’AI, selon les art. 7 et 7b LAI.

bb) Le recourant a encore produit à la Cour de céans des rapports établis les 11 novembre 2024 et 24 juillet 2025 par la Dre M.________, dont on peut également admettre leur prise en compte dans l’analyse du présent cas, pour les mêmes raisons que le rapport du 23 mai 2024 du Dr B.________. La médecin précitée a expliqué que le recourant souffrait d’une spondylarthrite ankylosante avec des rachialgies chroniques ; il s’agissait d’une maladie inflammatoire progressive dont témoignait de façon évidente l’évolution radiologique avec la progression des syndesmophytes sur le rachis cervico-dorsal entre 2018 et 2023, ce qui a précisément été relevé par le médecin du SMR. Elle a, de plus, défini des

limitations fonctionnelles extrêmement similaires à celles retenues par le

La M.________ a en outre relevé que le patient était devenu totalement sédentaire, ne sortant plus de chez lui, avec un déconditionnement physique et un isolement social, ces facteurs impactant la capacité de travail en plus du rhumatisme inflammatoire chronique. Or la jurisprudence fédérale considère que plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où le médecin ne relève pour l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé de caractère invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 4.1). En l’occurrence, en l’absence de diagnostic psychiatrique attesté au moment de la décision litigieuse, les facteurs psychosociaux mentionnés par la Dre M.________ ne relèvent pas de l’assurance-invalidité. Ainsi, la capacité de travail, estimée par la médecin précitée à 40 ou 50 % dans une activité adaptée, avec diminution de rendement d’au moins 20 %, ne permet pas d’invalider les conclusions du rhumatologue du SMR.

e) S’agissant des rapports relatifs aux mesures mises en place par l’assurance-chômage des 6 juillet 2021 et 26 janvier 2022, le recourant développe une argumentation contradictoire. D’une part, il soutient que le premier rapport du 6 juillet 2021, faisant état d’une capacité de rendement de 20 % et de difficultés importantes dans la réalisation des travaux en lien avec ses limitations de santé, serait de nature à remettre en cause la

capacité de travail retenue par le Dr D.________. D’autre part, il prétend que le second rapport du 26 janvier 2022, qui retient une capacité de rendement de 81 %, ne saurait être pris en considération, au motif que le stage s’est déroulé dans un milieu protégé ne reflétant pas les conditions du marché du travail ordinaire.

A cet égard, force est de constater que le premier stage, effectué du 10 juin au 7 juillet 2021, consistant à réaliser divers travaux sur des sièges de transports publics, n’était pas adapté aux limitations fonctionnelles du recourant, ce qui explique les difficultés rencontrées ainsi que la nécessité de pauses régulières destinées à soulager ses douleurs et à lui permettre de se reposer. Il ne permet donc pas d’invalider l’exigibilité d’une activité entièrement adaptée à ses limitations fonctionnelles telle que retenue par le rhumatologue du SMR.

Du reste, il sied, avec le recourant, d’admettre que les stages effectués par le recourant auprès d’H.________ se sont déroulés dans un environnement encadré et bienveillant, exempt de pression et de stress, ne reflétant pas les conditions prévalant sur le marché du travail ordinaire. Partant, les rapports relatifs à ces mesures ne sauraient, à eux seuls, servir de fondement à l’évaluation de la capacité de travail du recourant. Cela étant, le Dr D.________ ne s’est pas exclusivement appuyé sur le rapport du 26 janvier 2022 du Service de l’emploi pour étayer son appréciation, mais également sur ses constats médicaux objectifs ; il s’est en effet limité à déduire du rapport précité qu’au regard des aptitudes démontrées par l’assuré lors du second stage, réalisé du 29 novembre 2021 au 26 janvier 2022, mieux adapté à son atteinte à la santé, ses capacités apparaissaient supérieures à celles alléguées. Au demeurant, la capacité de travail finalement retenue, fixée à 70 %, est légèrement inférieure à la capacité de rendement retenue par le Service de l’emploi, de 81 %.

Les griefs du recourant à ce sujet peuvent donc être rejetés.

f) Le recourant allègue également que des pièces médicales relatives à une autre assurée de l’OAI figureraient à son dossier, aux pages

117 à 134, ce qui laisserait à penser qu’elles avaient influencé le médecin du SMR dans son analyse. Le rapport du SMR pourrait, selon lui, « s’inscrire dans le cadre d’un copier/coller fait par le médecin du SMR ». A son sens, cette violation des règles de la protection des données jetait le discrédit sur le SMR et l’intimé.

Pour autant que de tels documents se trouvaient effectivement au dossier au moment où le médecin du SMR a établi son rapport, ce qui ne semble pas être le cas au vu du dossier produit par l’intimé à la Cour de céans, rien ne laisse supposer que ceux-ci pourraient avoir influencé l’appréciation du médecin du SMR. Comme relevé ci-dessus, les conclusions du Dr D.________ sont en effet claires, étayées et convaincantes ; elles sont tout à fait cohérentes avec les éléments au dossier du recourant, dont le médecin précité a, de surcroît, fait la synthèse en préambule de son rapport

Pour le surplus, le recourant n’a aucun intérêt à faire constater une violation par l’OAI de la législation sur la protection des données, s’agissant de pièces qui concernent une tierce personne. Quoi qu’il en soit, même si une telle violation devait être retenue, ce qui n’est pas établi en l’espèce, elle ne permettrait pas de remettre en doute l’appréciation du 1er mai 2023 du médecin du SMR.

g) Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, l’OAI était légitimé à se fonder sur le rapport du 1er mai 2023 du Dr D.________, pleinement probant, pour retenir que le recourant était capable d’exercer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles au taux de 70 % à compter du 27 janvier 2022.

6.

Dans un autre moyen, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir instruit son dossier sur le plan psychiatrique.

Les rapports rédigés les 8 septembre 2025 et 14 octobre 2025 par le Dr N.________ ne peuvent toutefois pas être pris en considération, puisqu’ils ont trait à la situation postérieure à la décision attaquée (cf.

consid. 4d supra), l’intéressé l’ayant consulté pour la première (et vraisemblablement seule) fois le 12 août 2025. Au demeurant, force est de constater que, malgré les diagnostics posés de trouble anxieux et dépressif mixte et de trouble panique, ces documents restent particulièrement peu étayés, en particulier s’agissant des limitations fonctionnelles et de l’incapacité de travail totale attestée sur le plan psychiatrique. Le psychiatre a, de plus, indiqué ne pas être en mesure d’évaluer l’intensité et l’ampleur de ses troubles sur la vie quotidienne du recourant. A cela s’ajoute que ces pièces ne font état d’aucun suivi psychiatrique, ni d’un quelconque traitement. Dans ces conditions, le recourant ne rend pas vraisemblable l’existence d’une atteinte à sa santé psychique à la date de la décision attaquée, soit le 16 novembre 2023, qui aurait nécessité une instruction de la part de l’intimé.

7.

Il reste à procéder à l’évaluation du taux de l’invalidité du recourant eu égard aux revenus qu’il est susceptible de réaliser avec et sans invalidité.

a) L’art. 25 RAI concrétise les art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA. D’après l’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance- vieillesse et survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois : des prestations accordées par l’employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG (loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain ; RS 834.1) et des indemnités journalières de l’assurance-invalidité (let. b). Selon l’art. 25 al. 2 RAI, les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. En vertu de l’art. 25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique font foi. D’autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question

ne soit pas représenté dans l’ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l’âge et tiennent compte du sexe. D’après l’art. 25 al. 4 RAI, les valeurs statistiques visées à l’al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à l’évolution des salaires nominaux.

Le moment déterminant pour établir les revenus avec et sans invalidité est celui de la naissance du droit éventuel à une rente d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 9C_766/2023 du 13 février 2024 consid. 5.1).

aa) Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l’invalidité (art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le revenu sans invalidité doit être adapté à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex : TF 8C_659/2022 &8C_707/2022 du 2 mai 2023 consid. 4.2.1 et les références citées).

S’agissant de la détermination du revenu sans invalidité, si le revenu effectivement réalisé au sens de l’art. 26 al. 1 RAI est inférieur d’au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l’ESS au sens de l’art. 25 al. 3 RAI le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes (art. 26 al. 2 RAI dans sa teneur au 1er janvier 2022). Au sens de l’art. 26 al. 3 RAI, l’alinéa 2 n’est pas applicable lorsque le revenu avec invalidité visé à l’art. 26bis al. 1 RAI est également inférieur d’au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l’ESS au sens de l’art. 25 al. 3 RAI (let. a), ou lorsque l’assuré exerçait une activité lucrative indépendante (let. b).

bb) Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou n’exploite pas autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui, le revenu

avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26bis al. 1 et 2 RAI). Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2).

Selon l’art. 26bis al. 3 RAI, dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023, édicté sur la base de l’art. 28a al. 1 LAI, si du fait de l’invalidité, les capacités fonctionnelles de l’assuré au sens de l’art. 49 al. 1bis RAI ne lui permettent de travailler qu’à un taux d’occupation de 50 % ou moins, une déduction de 10 % pour le travail à temps partiel est opéré sur la valeur statistique.

Le Tribunal fédéral a estimé que cette disposition réglementaire était contraire au système légal et que, lorsque le revenu avec invalidité est déterminé sur la base de données statistiques, il convient d’examiner également la pertinence d’un éventuel abattement dû à l’atteinte à la santé conformément à la jurisprudence en vigueur avant le 1er janvier 2022 (ATF 150 V 410 consid. 9 et 10). Il y a lieu, en ce sens, de tenir compte de facteurs liés à la personne assurée susceptibles de réduire ses perspectives salariales, tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Sur la base d’une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide, la jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au plus (ATF 148 V 174 consid. 6.3 ; 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75 consid. 5b/bb-cc), ce y compris l’éventuelle déduction de 10 % pour le travail à temps partiel (lettre circulaire AI n° 445 du 26 août 2024 de l’Office fédéral des assurances sociales).

b) En l’espèce, la date déterminante pour calculer le degré d’invalidité du recourant est le 7 juillet 2022 (soit une année après l’incapacité de travail totale et durable dans l’activité habituelle ; cf. art. 28 al. 1 let. b et 29 al. 1 LAI).

Dans la décision entreprise, l’office intimé a pris en considération les données statistiques de l’ESS 2020 pour un homme sans formation travaillant dans des activités relevant de la production et des services (niveau de compétence 1), ceci tant pour fixer le revenu sans invalidité que celui avec invalidité. Les revenus en question étant ainsi les mêmes (65'821 fr. 46, soit 66'021 fr. 96 compte tenu de l’indexation à 2022), il en ressortait que le recourant présentait un degré d’invalidité de 30 %, étant rappelé que sa capacité de travail résiduelle s’élevait à 70 %.

Il ressort néanmoins de l’extrait de compte individuel AVS du recourant qu’avant la survenance de son invalidité, celui-ci exerçait une activité de chauffeur-livreur, pour laquelle il a perçu un revenu annuel de 56'000 fr. en 2018. Selon l’ESS 2022, le revenu annuel pour un homme dans le domaine du transport et entreposage (activité de poste et de courrier) était de 5’346 fr. par mois. Compte tenu de la durée normale de travail dans les entreprises de ce domaine, de 42,1 heures par semaine, le revenu annuel moyen s’élevait à 67'519 fr. 98. Partant, le revenu perçu par l’assuré est inférieur de plus de 5 % à celui ressortant des valeurs médianes usuelles selon l’ESS, de sorte que le revenu sans invalidité doit être fixé à 95 % de 67'519 fr. 98, à savoir 64'143 fr. 98 (cf. consid. 7a aa supra).

Quant au revenu avec invalidité, il sied d’actualiser les chiffres utilisés par l’OAI. Le salaire de référence pour des hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services) était, en 2022, de 5'305 fr. par mois à 100 %, part au treizième salaire comprise (ESS 2022, tableau TA1_skill-level, niveau de compétence 1), soit 46'455 fr. 89 par an à 70 % compte tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les entreprises de 41,7 heures (cf. tableau « Durée normale du travail dans les entreprises selon la division économique », établi par l’OFS).

Cela dit, comme exposé ci-dessus, la jurisprudence du Tribunal fédéral a invalidé l’article 26 bis al. 3 RAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 s’agissant de l’application d’un

éventuel abattement, de sorte que le raisonnement opéré par l’intimé, consistant à nier tout abattement sur la base de cette disposition, ne peut être confirmé. Il sied en effet d’examiner la situation à l’aune de la jurisprudence en vigueur avant le 1er janvier 2022. En l’occurrence, compte tenu du taux d’occupation restreint de 70 %, de la nature de ses atteintes à la santé et du nombre assez important de limitations fonctionnelles retenues, qui le contraignent passablement, un abattement de 10 % peut être admis. Il s’ensuit que le revenu avec invalidité doit être arrêté à 41'810 fr. 30.

En comparant les deux revenus (64'143 fr. 98 et 41'810 fr. 30), l’on parvient à un degré d’invalidité de 34,82 %, arrondi à 35 %, qui n’ouvre pas le droit à une rente d’invalidité.

8.

Dans un dernier moyen, le recourant sollicite de l’intimé l’octroi de mesures d’ordre professionnel.

a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel

Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et la référence citée), celles-ci ne devant pas être allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif

en ce qui concerne la personne de l’assuré. En effet, une mesure de réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée (TF 9C_846/2018 du 29 novembre 2019 consid. 5.1 et la jurisprudence citée). Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut, l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I 370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et les références citées).

En sus d’être nécessaire et adéquate, une mesure de réadaptation doit respecter le principe de la proportionnalité. Elle ne peut être accordée que s’il existe un équilibre raisonnable entre les frais occasionnés et le résultat escompté (ATF 130 V 163 consid. 4.3.3 ; 124 V 108 consid. 2a et 121 V 258 consid. 2c, avec les références citées ; TF 9C_290/2008 du 27 janvier 2009 consid. 2.1 ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 10 ad art. 8 LAI, p. 102 et référence citée).

b) A cet égard, l’office intimé pouvait valablement se fonder sur les constats opérés dans le rapport final établi le 6 juin 2023 par son spécialiste en réinsertion professionnelle et considérer, sur cette base, qu’aucune mesure professionnelle n’était envisageable.

En effet, comme l’a observé le spécialiste en réinsertion professionnelle, d’un point de vue subjectif, le recourant ne se trouvait pas dans une dynamique de retour à l’emploi, vu son comportement algique marqué et son ressenti par rapport à ses capacités. Aucune mesure simple et adéquate n’était, de surcroît, de nature à réduire son préjudice économique, en raison de son manque de prérequis, soit de ses difficultés dans la langue française et son manque de formation. Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimé a estimé que les conditions n’étaient pas réunies pour que le recourant entreprenne une formation donnant accès à un poste de niveau de compétence 2 ou supérieur selon le tableau TA1_skill_level.

9.

Les pièces médicales au dossier permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une expertise médicale ou de requérir la production par l’intimé du dossier de K.________. En effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. Les requêtes du recourant en ce sens doivent ainsi être rejetées par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid.

4.1

; 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).

10.

a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.

b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.

c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).