CCASS 129 2010-03-29

I. Le recours est en nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).

En l'espèce, il est expédient d'examiner en premier lieu les moyens de réforme, que la recourante invoque d'ailleurs à titre principal.

II. Recours en réforme

1. Saisie d’un recours en réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP, Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01). Elle est cependant liée par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l’espèce, qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2 CPP).

2. a) S.________ reproche au tribunal de ne pas l’avoir acquittée puisqu’elle s’était comportée réglementairement. Selon elle, elle pouvait se prévaloir du principe de la confiance en ce sens qu’elle pouvait partir de l’idée, au moment d’obliquer, qu’aucun usager de la route ne le dépasserait par la gauche.

b) aa) Avant d’examiner ce moyen, il convient de rappeler les règles de la présélection. Conformément à l’art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une voie à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent. Lorsqu’il entend obliquer à gauche, il doit se tenir près de l’axe de la chaussée et accorder la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manœuvre de présélection doit être effectuée à temps, même ailleurs qu’aux intersections et sans emprunter la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1ère phrase OCR); elle poursuit un double but, soit, d’une part, canaliser à temps les flux de trafic à l’approche d’une intersection et favoriser la fluidité en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer à gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en dépassant par la droite (ATF 104 IV 110, c. 3a). La présélection a, d’autre part, une fonction d’avertissement; la position longitudinale du véhicule indique aux autres usagers de la route l’intention d’obliquer (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, commentaire, Lausanne 1996, n. 2.6 ad art. 35 LCR et n. 1.1 ad art. 36 LCR).

bb) A l'appui de son moyen, la recourante invoque la jurisprudence du Tribunal fédéral relative au principe de la confiance en matière de circulation routière. Selon ce principe, déduit de l’art. 26 al. 1 LCR, l'usager de la route qui se comporte réglementairement est en droit d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas, ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 c. 4, JT 1993 I 703). Seul celui qui s’est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu’ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n’est cependant plus applicable lorsque savoir si l’usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l’autre usager (ATF 125 IV 83, c. 2b, JT 1999 I 853).

L'art. 26 al. 2 LCR pose une exception au principe de la confiance notamment à l'égard des usagers de la route dont il apparaît qu'ils vont se comporter de manière incorrecte. Cette circonstance spéciale n'oblige cependant l'usager prioritaire à ralentir sensiblement ou à s'arrêter que dans la mesure où des éléments concrets et suffisamment nets laissent à penser que l'usager non prioritaire va se comporter de manière irrégulière. A défaut, quasiment tout accident pourrait être imputé au moins partiellement à l'usager prioritaire qui n'a fait qu'exercer raisonnablement son droit.

cc) L’accusée se réfère notamment à l’arrêt du Tribunal fédéral 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 (recours, p. 4). Selon cet arrêt, le principe de la confiance peut en principe être invoqué par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer à gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l’arrière, on ne peut lui reprocher d’avoir contrevenu aux règles de la circulation lorsque sa manœuvre ne compromet en définitive la sécurité du trafic qu’en raison du comportement imprévisible d’un autre usager venant de l’arrière. En l’absence d’indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l’éventualité d’être surpris par un véhicule survenant à une allure largement excessive, qui entreprend de le dépasser, ou par l’accélération brusque d’un conducteur qui était déjà visible et tente de le dépasser par la gauche. Dans l’intérêt de la sécurité du trafic, on n’admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique à gauche puisse se fier à l’interdiction de dépasser par ce côté-là qui s’impose aux véhicules qui le suivent, car sa manœuvre gène la fluidité du trafic et crée une situation de nature à accroître le risque d’accidents en particulier pour les usagers arrivant de l’arrière (ATF 125 IV 83, précité, c. 2c). La manœuvre consistant à obliquer à gauche doit en particulier être effectuée avec les plus grandes précautions, parce que les intentions de celui qui oblique, même dûment signalées, peuvent aisément échapper aux autres usagers ou être mal comprises (ATF 100 IV 186, c. 2a).

Dans l’ATF 125 IV 83 précité, auquel tant la recourante (recours, ibidem) que l’intimé (pièce 62, p. 3) se réfèrent, notre Haute Cour a retenu, à l’occasion d’un changement de jurisprudence, que le conducteur obliquant à gauche, qui s’est mis correctement en ordre de présélection et a enclenché son indicateur de direction gauche, peut – sans être tenu de prêter attention une nouvelle fois, au moment où il oblique, au trafic qui le suit – compter en règle générale qu’aucun usager de la route ne le dépassera illicitement par la gauche.

c) aa) En l’espèce, le tribunal a retenu, en se fondant sur les explications de S.________, qu’à la sortie de Rolle, soit après la fin de la limitation à 60 km/h, la prénommée avait accéléré et atteint une vitesse quelque peu inférieure aux 80 km/h prescrits, ajoutant qu’"à une centaine de mètres au moins de la station service Agrola", l’accusée avait "enclenché ses indicateurs de direction gauche (…), s’[était] mise à ce moment en ordre de présélection et (…) a[vait] décéléré avant de freiner encore" (jugt, p. 9, par. 3 et p. 13, par. 2). Les premiers juges ont ensuite souligné que la recourante avait "enclenché ses indicateurs de direction et s’[était] mise en présélection trop tôt" et que, pour ce motif, elle "n’a[vait] pas adopté un comportement routier suffisamment clair" (jugt, p. 14). On ne saurait suivre ce raisonnement. Dans la mesure où le tribunal a admis que l’intéressée roulait à une vitesse de peu inférieure à 80 km/h, soit environ 22 mètres à la seconde, on constatera qu’elle a enclenché son clignotant gauche cinq ou six secondes avant d’arriver à la hauteur de la station service, ce qui n’est pas "trop tôt", contrairement à ce qu’ont relevé les premiers juges. Sur ce point, l’argument selon lequel "hors des localités, la présélection sur la voie centrale, celle de dépassement, ne doit pas être marquée déjà à 70 - 100 m., s’il y a des véhicules automobiles derrière" (jugt, p. 14 in initio) tombe à faux; en effet, non seulement on ne se trouve pas, en l’occurrence, dans le cas d’une "présélection sur la voie centrale, celle de dépassement", mais encore, comme le tribunal l’admet d’ailleurs lui-même à juste titre quelques lignes plus haut, "la jurisprudence considère que l’endroit où la présélection doit commencer dépend des conditions concrètes et ne peut être fixée une fois pour toutes".

Partant, le fait qu’à environ cent mètres de la station en question, S.________ ait actionné ses indicateurs de direction gauche, se soit mise en ordre de présélection et ait freiné pour amorcer sa manœuvre ne saurait "être interprété pour tout véhicule suiveur comme une conduite insuffisamment décidée", comme le prétendent les premiers juges (jugt, ibidem). Au contraire, le comportement de l’automobiliste n’a jamais été équivoque, dans la mesure où elle n’a jamais donné le sentiment d’hésiter; à la sortie de Rolle, elle a même accéléré et ensuite maintenu une vitesse constante, ne commençant à décélérer qu’au moment où elle a enclenché son clignotant gauche. Le fait qu’elle roulait "à une vitesse réduite depuis la sortie de Rolle" n’est pas déterminant. Bien plutôt, en précisant que J.________ n’avait peut-être "pas vu tout de suite l’indicateur de direction gauche du véhicule S.________ enclenché", le tribunal a laissé entendre que l’intimé avait fait preuve "d’une inattention" (jugt, ibidem), inattention qui est d’autant plus évidente que le prénommé a lui-même reconnu avoir décidé de dépasser la recourante alors même qu’il n’avait pas exclu, quand il a vu le clignotant de la voiture, l’éventualité d’un dépassement par cette dernière (jugt, p. 10 in fine; PV aud. 1, p. 1).

Au vu de ces éléments, force est de constater que, contrairement à ce qu’a retenu le tribunal, S.________ a manifesté son intention d’obliquer à gauche de façon correcte.

bb) Se pose encore la question de savoir si le fait que la prénommée n’ait pas vérifié une dernière fois dans son rétroviseur, au moment d’obliquer, que personne ne se trouvait à sa gauche constitue une faute. A cet égard, il ressort de la jurisprudence précitée (ATF 125 IV 83) que lorsque le conducteur se met correctement en présélection et enclenche son indicateur de direction gauche, il n’a pas besoin de prêter attention une nouvelle fois, au moment où il oblique, au trafic qui le suit. Comme le précise en outre le Tribunal fédéral dans son arrêt 6S.325/2006 susmentionné, au considérant 2.5, c’est seulement si l’automobiliste ne se comporte pas réglementairement et ne peut dès lors pas bénéficier du principe de la confiance défini ci-avant, qu’outre la précaution de regarder son rétroviseur extérieur juste avant d’obliquer, d’autres mesures de prudence s’imposent pour s’assurer notamment qu’aucun véhicule ne se trouve dans l’angle mort, telles qu’un coup d’œil par-dessus l’épaule, voire l’observation par la fenêtre latérale, ouverte au besoin, et le cas échéant accompagnée d’un arrêt complet du véhicule. En l’occurrence, dans la mesure où l’accusée s’est comportée réglementairement, comme on l’a vu ci-dessus, on ne saurait lui reprocher d’avoir omis de regarder dans son rétroviseur au moment d’obliquer, ce d’autant plus que l’intéressée a, peu avant de bifurquer, "regardé pour la dernière fois tant dans son rétroviseur intérieur que dans son rétroviseur extérieur gauche" (jugt, p. 14).

cc) Reste à déterminer si, comme l’affirme le tribunal (jugt, ibidem), S.________ aurait dû voir, lorsqu’elle a regardé pour la dernière dans ses rétroviseurs, "que J.________, qui s’était approché d’elle à environ 30 m., avait à ce moment-là déjà entrepris de la dépasser et se trouvait par conséquent sur la voie inverse".

Tout d’abord, on relèvera que la question de savoir si le motard était visible ou non est sans objet, étant donné que la loi ne lui impose pas, comme on l’a vu, de jeter un coup d’œil dans son rétroviseur avant de faire une manœuvre correcte (ATF 125 IV 83). Ensuite, au vu du comportement licite de l'accusée et compte tenu de l’écart des vitesses de collision des véhicules constaté dans l’une et l’autre des expertises effectuées, on ne peut reprocher à la recourante de ne pas avoir vu l’intimé qui le dépassait. Enfin, il n’est pas établi que l’intéressée pouvait se rendre compte que J.________ allait la dépasser, du moment que lorsqu’elle a regardé pour la dernière fois dans ses rétroviseurs, non seulement le prénommé était encore à une trentaine de mètres derrière elle, mais encore elle n’a pas vu que celui-ci était sur la voie inverse; de même, il n’est pas prétendu que le motard roulait à une vitesse extraordinaire, ni que son comportement sur la chaussée donnait, d’une autre manière, à penser qu’il allait violer la règle de priorité. Ainsi, le fait pour S.________ de ne pas avoir aperçu le motocycliste alors qu’elle avait pris toutes les précautions qu’on pouvait exiger d’elle pour obliquer ne constitue pas une faute qui lui est imputable, en présence d’une manœuvre de dépassement de J.________ qui, au vu des circonstances, doit être considérée comme imprévisible, contrairement à ce que celui-ci fait valoir dans son mémoire d’intimé (pièce 62, p. 5).

dd) En définitive, les premiers juges ont mal apprécié la situation en exigeant de S.________ des précautions que la loi n’impose pas et, bien fondé, le moyen de la prénommée doit être admis et le jugement réformé en ce sens que la recourante est libérée du chef d’accusation de lésions corporelles graves par négligence.

3. Libérée de l'action pénale, l’accusée doit être exonérée aussi de tous frais, du moment qu'aucune transgression de l'ordre juridique ne lui est plus imputée. Bien fondée, la conclusion de S.________ sur ce point doit être admise et les frais de la cause laissés à la charge de l'État.

4. Le recours en réforme étant admis, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur les moyens de nullité formulés à titre subsidiaire par la prénommée.

5. En conclusion, le jugement est réformé en ce sens que la recourante est libérée de l'action pénale et que les frais de la cause sont laissés à la charge de l'État.

Les frais de deuxième instance resteront à la charge de l'Etat (art. 450 al. 2 CPP).