CCASS 246 2010-06-16

1. Le recours est en nullité exclusivement. En pareil cas, la cour de céans n'examine que les moyens soulevés (art. 439 al. 1 CPP [Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01]).

2. Invoquant l’art. 411 let. i CPP, le recourant soutient qu’il existe des doutes sur l’existence de faits fondamentaux retenus à sa charge.

a) Il convient de préciser en préambule que les moyens tirés de l’art. 411 let. h et i CPP sont conçus comme un remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est pas une juridiction d'appel. Le tribunal de première instance établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d'instruction réunis en cours d'enquête et lors des débats et en exposant de façon claire, précise et complète les circonstances qu'il retient. Le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits devant l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (CCASS, 2 juin 2010, n° 221 ; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Bâle 2008, n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP).

b) Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause.

Un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction. Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun des éléments de l'instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en référer à son appréciation (Bovay et alii, op. cit., n. 11.3 et 11.6 ad art. 411 CPP et les références citées). Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 135 V 2 c. 1.3 et les références citées ; TF 6B_870/2009 du 18 mars 2010, c. 1 et les références citées ; JT 2003 III 70 c. 2a et 2b ).

La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a interprété les preuves de manière arbitraire. Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses, contredisent d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est laissé guider par des considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs (CCASS, 2 juin 2010, n° 221 ; Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP et les références citées ; Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in : JT 1989 III 98, spéc. p. 104 et les références citées).

De surcroît, l'arbitraire n'existe pas du simple fait qu'une autre solution eût été possible ou serait apparue plus justifiée ; il faut également que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. D'amples considérations d'un recourant, déclarant erronées certaines appréciations du jugement avant de plaider à nouveau sa propre thèse de l'appréciation des faits et témoignages, ne sont pas suffisantes (Bovay et alii, op. cit., n.

11.1 ad art. 411 let. i et les références citées).

c) En l’espèce, le recourant reproche au premier juge de l’avoir condamné sur la seule base des déclarations de la plaignante, qu’il conteste. Il soutient qu’il subsiste des doutes quant aux faits incriminés, qui auraient dû lui profiter.

Or, l’appréciation du juge, dûment motivée, n’est en rien arbitraire. Le jugement expose de manière détaillée les raisons pour lesquelles il retient la version des faits de la plaignante plutôt que celle de l’accusé. Outre le fait que la victime a paru aux débats être toujours affectée par les menaces dont elle avait fait l’objet, le tribunal a également tenu compte des observations d’une thérapeute victimologue, selon laquelle sa patiente a présenté des symptômes de stress post- traumatique deux mois après les faits, provoqué par une peur intense, soit une confrontation à la mort. Il s’est également fondé sur les témoignages de deux amis de la plaignante, qui ont déclaré qu’elle les avait appelés d’urgence à son secours, qu’elle était traumatisée et avait pris les menaces de l’accusé au sérieux. Par ailleurs, conformément au principe de la libre appréciation des preuves, le juge peut fonder sa condamnation uniquement sur les déclarations du lésé (TF 6B_1028/2009 du 23 avril 2010, c. 2.3 ; Hauser/Schweri/Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6e éd., Bâle 2005, n. 22 ad § 39 et n. 4 ad § 62). Le premier juge n’a donc pas outrepassé son pouvoir d’appréciation en établissant les faits, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’en écarter.

L’argumentation du recourant ne consiste qu’en une tentative de faire prévaloir sa propre version des événements.

Partant, le moyen est strictement appellatoire et doit être rejeté.

3. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.

Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office, seront supportés par le recourant (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de cette indemnité sera exigible pour autant que la situation économique de l’intéressé se soit améliorée.