CCASS 43 2010-02-01

I. Le recours est principalement en réforme, subsidiairement en nullité. La cour de céans détermine librement la priorité d'examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. p. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).

En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de réforme dirigés contre le jugement du 16 novembre 2009.

A. Recours en réforme

1. Saisie d'un recours en réforme, la Cour de cassation examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent. Elle ne peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant et elle est liée par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie d'office, et sous réserve d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du dossier (art. 444 al. 2 et 447 CPP).

2. Le recourant estime que les premiers juges ont fait une fausse application de l'art. 47 CO en allouant à M.________ une réparation morale.

2.1 Aux termes de l'art. 47 CO, applicable en l'espèce par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles ou, en cas de mort d'homme, à la famille une indemnité équitable à titre de réparation morale. Cette indemnité a pour but exclusif de compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive de la gravité de l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur la personnalité de la personne concernée, du degré de la faute du responsable, d'une éventuelle responsabilité concomitante du lésé ainsi que de la possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique et morale (TF 4C.263/2006 du 17 janvier 2007, c. 7.3; TF 4C.283/2005 du 18 janvier

Les circonstances particulières visées par cette disposition doivent consister dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé; s'il s'agit d'une atteinte passagère, elle doit être grave, s'être accompagnée d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs particulièrement intenses ou durables. Un bras ou une jambe cassés qui se guérissent rapidement et sans complication ne justifient par exemple aucune réparation morale (Keller, Haftplicht im Privatrecht, vol. II, 2ème éd., pp. 132 s.). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent aussi une longue période de souffrance et d'incapacité de travail (TF 4A_227/2007 du 26 septembre 2007, c. 3.7.2; TF 4C.283/2005 du 18 janvier 2006, c. 3.1.1; ATF 89 II 396 c. 3; Keller, op. cit., p. 132; Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, SJ 2003 II 1 ss, spéc. p. 16).

Alors que le calcul du dommage se fonde autant que possible sur des données objectives, l'évaluation du tort moral échappe par sa nature à une appréciation rigoureuse, puisqu'elle concerne des valeurs par définition non mesurables. En effet, nul ne peut réellement évaluer la souffrance d'autrui (Werro, La responsabilité civile, n. 1271). Selon la jurisprudence, le juge ne peut dès lors se fonder sur un tarif préétabli mais doit bien davantage prendre en considération l'ensemble des circonstances. De façon générale, la fixation de la réparation morale devrait s'effectuer en deux phases, la phase objective principale permettant de rechercher le montant de base au moyen de critères objectifs, et la phase d'évaluation faisant intervenir les facteurs d'augmentation ou de réduction du tort moral ainsi que les circonstances du cas particulier tels que la cause de la responsabilité, la gravité de la faute, une éventuelle faute concomitante et les conséquences dans la vie particulière du lésé (TF 4C.263/2006 du 17 janvier 2007, c. 7.3; ATF 132 II 117 c. 2.2.3; TF 1A.235/2000 du 21 février 2001, c. 5b/aa).

En ce qui concerne le moment déterminant pour le calcul de l'indemnité, le Tribunal fédéral a d'abord laissé indécise la question controversée de savoir s'il fallait retenir la date de l'accident ou le jour du jugement, une alternative s'offrant alors au juge : s'il évalue le montant du tort moral d'après les taux usuels à l'époque des lésions corporelles ou du décès, il doit ajouter à ce moment des intérêts compensatoires. En revanche, si le moment déterminant est celui du jugement, il n'y a pas lieu d'allouer d'intérêts; dans ce cas, la somme obtenue est en effet souvent plus élevée que celle que le lésé aurait pu faire valoir au jour de l'accident en raison de l'évolution des critères d'allocation de l'indemnité (ATF 116 II 295 c. 5b, JT 1991 I 38). Dans un autre arrêt, les juges fédéraux ont considéré que le moment de l'estimation du tort moral n'était pas si important et que les intérêts doivent, d'une manière générale, partir du jour de l'accident (SJ 1994 589 c. 10a et 10d). Dans le cadre de l'aide aux victimes d'infractions, le Tribunal fédéral s'est ensuite demandé s'il ne fallait pas en tous les cas estimer l'indemnité à l'aune de la pratique au jour du jugement, tout en retenant que, si cette pratique s'est peu modifiée depuis l'événement dommageable, les intérêts compensatoires doivent être versés depuis ce moment au taux de 5 % selon l'art. 73 CO, pour compenser l'impossibilité pour le lésé d'utiliser durant la procédure un capital qui lui est dû au moment du préjudice (ATF 129 IV 149 c. 4.2 et 4.3, JT 2005 IV 193, SJ 2003 I 258). Plus récemment, en matière d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a approuvé un jugement cantonal calculant une indemnité se situant dans la limite élevée de la pratique au jour du jugement, mais sans intérêts depuis le préjudice (ATF 132 II 117 c. 3). Pour la doctrine, il convient de conserver l'alternative offerte dans le premier jugement du Tribunal fédéral (Werro, op. cit., n. 1279; Brehm, Dommage corporel, nn. 752 et 755; cf. également CCIV, 26 juin 2008, n° 119).

2.2 En l'espèce, les premiers juges ont considéré que M.________ pouvait prétendre à une réparation de son tort moral. Si elle était fondée dans son principe, la prétention pouvait toutefois être réduite à 5'000 francs.

Il ressort des faits du jugement que M.________ souffrait depuis l'été 2006 d'une spondylarthrite ankylosante. Le traumatisme généré par l'accident avait provoqué une lombosciatalgie droite L5 et avait décompensé une gonarthrose gauche préexistante. Ces atteintes avaient aggravé la maladie préexistante rhumatismale. Si celles-ci sont désormais guéries, il en va toutefois différemment des acouphènes sévères et persistantes survenues après le heurt. En effet, aucun traitement n'est venu à bout de celles-ci après une année. On se trouve ainsi dans le cas d'une atteinte durable à la santé. Comme on l'a relevé ci-dessus, le caractère durable de l'atteinte relègue à l'arrière-plan la gravité de l'atteinte définie par un risque de mort, une longue hospitalisation ou des douleurs particulièrement intenses ou durables, propre à l'atteinte passagère.

On relève que M.________ avait conclu, lors de l'audience du 16 novembre 2009 à l'allocation d'une indemnité de 10'000 francs. Cette indemnité doit toutefois être réduite dans la mesure où M.________ souffrait déjà avant l'accident d'une spondylarthrite ankylosante et d'une presbyacousie symétrique. En effet, la réparation morale doit être fixée en tenant compte d'éventuels facteurs de réduction. Or, la préexistance de deux maladies est précisément un critère de réduction. C'est donc à juste titre que les premiers juges n'ont pas alloué l'entier de l'indemnité réclamée à M.________.

Ainsi, au vu de l'atteinte durable et des maladies préexistantes, une indemnité fixée à 5'000 fr. est adéquate.

Il s'ensuit que ce moyen de réforme doit être rejeté.

3. Le recourant reproche au tribunal d'avoir admis le remboursement au lésé de la valeur du véhicule acquis en remplacement et non à concurrence de sa valeur d'utilisation. Le dommage matériel fixé à 1'113 fr. devrait donc être réduit à 113 francs.

3.1 Pour calculer le dommage matériel, on adopte en principe la méthode subjective, en se plaçant au point de vue de la victime; cette méthode correspond au but de la réparation. Le dommage est ainsi égal à l'intérêt que représentait l'objet dans le patrimoine de la victime. Cet intérêt est en général supérieur à la valeur objective de la chose. On calcule donc d'abord cette valeur objective; on y ajoute ensuite le montant correspondant à l'influence que la perte ou la détérioration a exercé sur le patrimoine de la victime (Deschenaux/Tercier, La responsabilité civile, 2ème éd., p. 223; Werro, op. cit., nn. 980 ss).

En cas de destruction totale d'une chose sujette à dépréciation, le dommage est égal à la valeur de remplacement diminuée de la dépréciation qu'avait déjà subie la chose. Cette règle ne s'applique cependant qu'aux objets ayant une certaine valeur et que le propriétaire amortit régulièrement; elle ne s'applique pas aux objets d'usage courant, dont la réparation doit être intégrale. Il y a destruction totale chaque fois que la chose est devenue absolument inutilisable, que sa réparation est impossible ou que les frais qu'elle entraînerait dépassent sa valeur. Pour les choses sujettes à dépréciation, on distingue donc entre les objets d'une certaine valeur (machine, voiture, bâtiment) et les objets d'usage courant (vêtements, meubles meublants). Pour les premiers, on tient compte de la dépréciation, en considérant que le propriétaire a procédé à des amortissements; on parle aussi d'une valeur d'utilisation, correspondant au montant nécessaire à l'acquisition d'un objet identique à celui qui a été détruit. Pour les objets usuels, on considère que la dépréciation, même si elle existe, ne joue pas le même rôle; le propriétaire se serait sans doute contenté de la chose dans l'état où elle se trouvait (Deschenaux/Tercier, op. cit., pp. 223 s.).

Cela signifie que pour les objets que le propriétaire est censé amortir, comme un véhicule, il faut soustraire à la valeur de remplacement l'amortissement effectué ou la dépréciation intervenue. A noter que le calcul de cette moins-value n'est pas subjectif : il se fait largement de manière standardisée (cf. par exemple l'argus en matière automobile) (Werro, op. cit., n. 985).

C'est donc la valeur d'utilisation qui compte, à savoir celle correspondant au montant nécessaire à l'acquisition d'un objet identique à celui qui a été détruit (Deschenaux/Tercier, op. cit., p. 223).

3.2 En l'espèce, M.________ a conclu à l'allocation de 1'113 fr. à titre de réparation du dommage matériel. Les assureurs RC de T.________ ont indemnisé le plaignant pour la perte de son véhicule à hauteur de 6'500 francs. Le plaignant a dû acheter un nouveau véhicule, qu'il a choisi d'occasion au prix de 7'500 francs. Selon les premiers juges, il a donc subi un préjudice dont il ne répond pas de 1'000 francs. Les 113 fr. représentent le prix d'un taxi de l'hôpital de Monthey au domicile du plaignant.

Le raisonnement des premiers juges n'est pas conforme au droit et c'est à juste titre que le recourant s'en plaint. Le jugement ne dit en effet pas si le véhicule de remplacement est identique au premier. Le plaignant n'a pas non plus établi qu'il ne pouvait pas trouver la même chose au même prix, alors que la preuve lui incombe.

Dans la mesure où il y a lieu de tenir compte de la valeur d'utilisation, c'est à tort que les premiers juges ont alloué à M.________ le montant de 1'000 fr. correspondant à la différence entre la valeur de son véhicule détruit et la valeur du véhicule de remplacement. Quant aux 113 fr., ils ne sont pas litigieux et peuvent dès lors être confirmés.

Partant, une réduction de 1'000 fr. du montant alloué M.________ à titre de réparation du dommage matériel apparaît justifiée.

B. Recours en nullité

Vu l'issue du recours en réforme sur l'aspect du dommage matériel, le recours en nullité devient sans objet.

II. En définitive, le recours est partiellement admis et le jugement doit être réformé en ce sens que le tribunal dit que T.________ est débiteur de M.________ des sommes suivantes : 5'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral; 113 fr. à titre de réparation du dommage matériel; 3'500 fr. à titre de dépens pénaux.

Vu le sort du recours, les frais de deuxième instance par 1'300 fr. sont mis, à raison des deux tiers, soit 866 fr. 65 à la charge de T.________, le solde, soit 433 fr. 35, restant à la charge de l'Etat conformément à l'art. 450 al. 2 CPP.