CDAP - AC.2012.0358 - 2013-08-07 - BOUXOM/Municipalité d'Arzier-Le Muids

A.

Bénédicte Bouxom est propriétaire de la parcelle n° 663 de la Commune d'Arzier-Le Muids (ci-après : la commune). Ce bien-fonds présente une surface de 2'154 m2; elle est sise à l'extrémité du chemin des Clyettes, qui constitue une impasse, et est classée en zone de villas conformément au règlement communal général sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992 (ci-après: RCAT).

B.

La parcelle précitée est bordée au nord-ouest par les biens-fonds n° 662, 664 et 665; les deux premiers ne sont pas bâtis, alors qu'une villa individuelle est érigée sur le dernier. Ces biens-fonds sont eux-mêmes bordés au nord-ouest par les parcelles n° 2'502 à 2'505, qui font partie du projet "Les terrasses des Clyettes", dont la construction a été achevée récemment. Le projet dans son ensemble a permis la construction de neuf villas. Au sud-est du bien-fonds n° 663 se trouve la parcelle n° 823. Celle-ci présente une surface totale de 30'430 m2; elle est en partie classée en zone de villas et la construction de sept bâtiments y est prévue. Il s'agit du projet dit "Domaine Les Clyettes", pour lequel une autorisation de construire a d'ores et déjà été délivrée. Ce projet comporte la construction de treize bâtiments en terrasses occupés par trois appartements chacun, soit au total 39 logements. Le bien-fonds n° 663 est par ailleurs bordé au sud-ouest par la parcelle n° 666, sur laquelle une villa individuelle est érigée. A sa limite nord-est commence la zone agricole (parcelles n° 618 et 823). Par souci de clarté, le plan de situation concerné est reproduit ci-dessous :

C.

En vue de la construction de deux villas sur sa parcelle, Bénédicte Bouxom a abordé la Municipalité d'Arzier-Le Muids (ci-après: la municipalité). Dans ce contexte, l'architecte mandaté a participé à une séance de la municipalité le 4 juin 2012, au cours de laquelle il a présenté son projet. Suite à cette séance, la municipalité a adressé une lettre à Bénédicte Bouxom, l'informant du fait que le projet tel que présenté serait très probablement refusé. A l'appui de sa position, la municipalité a exposé ce qui suit:

" Nous avons ainsi pris connaissance avec intérêt, non seulement du projet architectural, mais également du concept énergétique et de la réflexion entamée sur les économies d'énergie et l'utilisation des matériaux.

Comme nous vous l'avons laissé entendre, la Municipalité n'est toujours pas disposée à admettre certains types d'architecture, peu en adéquation avec nos parties de villages et qu'elle n'envisage pas de devenir un "laboratoire" de nouvelles expériences.

La quasi-totalité des constructions d'Arzier-Le Muids et de la région reste dans la configuration de façades à angle droit, avec toitures à deux pans et avant-toit. L'utilisation du verre et du bois a été acceptée, mais dans une configuration plus traditionnelle que celle que vous proposez."

Suite à ce courrier, Bénédicte Bouxom s'est adressée à la municipalité dans une lettre du 2 juillet 2012. Elle y a exposé avoir sollicité dans l'intervalle l'avis du voisinage, ajoutant qu'au vu des réactions positives suscitées par son projet, elle avait l'intention de déposer une demande de permis de construire.

D.

Le 16 août 2012, Bénédicte Bouxom a déposé une telle demande, tendant à la construction de deux villas individuelles sur sa parcelle. Le descriptif établi par l'architecte en charge du projet présente ces deux bâtiments de la façon suivante:

" Le projet est composé de deux villas du même style (mais des volumes différents) et d’un design attractif. Elles sont orientées vers le sud-est, leurs façades principales suivent la pente du terrain et profitant de la magnifique vue des Alpes et du lac Léman.

Les grandes ouvertures vers le sud-ouest permettent de profiter de la lumière de l’après-midi et d’utiliser le soleil comme énergie solaire passive.

Le caractère des maisons est contemporain et moderne, mais nous tenons à des traditions de construction naturelle qui mettent en valeur le bien-être des habitants et respectent leurs besoins personnels pour ainsi créer une ambiance propice à l’épanouissement de chacun. Nous pensons à l’économie de nos ressources en profitant de l’énergie passive du soleil, captée par les baies vitrées et stockée par des parois intérieures en argile, qui règlent également d’une façon naturelle le taux d’humidité.

Le rez inférieur sera construit en béton (recyclé) couvert de l’isolation thermique et de la chaux, la façade sud-est en bois, le rez supérieur sera une construction ossature bois, habillée d’une façade en bois (mélèze). Les terrasses seront construites d’une structure en mélèze."

Mis à l'enquête publique du 4 septembre au 4 octobre 2012, le projet a suscité une opposition, pour des motifs esthétiques, émanant de Daniel Hacki et Katrin Siebenbürger Hacki, propriétaires des parcelles voisines n° 662 et 664.

Par décision du 25 octobre 2012, la municipalité a refusé d'octroyer le permis de construire sollicité, en application de la clause d'esthétique prévue à l'art. 7.1 RCAT. Dans sa motivation, la municipalité a en particulier retenu ce qui suit:

" (...) la quasi-totalité des constructions existantes sur notre commune présentent des façades à angle droit et des toitures à deux pans avec avant-toit. Il en est de même pour la plupart des régions de ce canton. Par expérience, nous savons qu'une très grande majorité de la population est attachée à ce genre de construction, preuve en sont les vives réactions lors de constructions un peu différentes."

E.

Bénédicte Bouxom a recouru contre cette décision le 29 novembre 2012, concluant à son annulation et à la délivrance du permis de construire sollicité. Le 14 février 2013, la municipalité s'est déterminée sur ce recours, concluant à son rejet et à la confirmation de la décision attaquée. Invités à participer à la procédure, les opposants propriétaires des parcelles voisines no 664 et 665 ont renoncé à procéder.

Le 11 mars 2013, Bénédicte Bouxom a déposé un mémoire complémentaire; la municipalité a fait de même le 22 mars 2013.

Dans le courant de la procédure, la municipalité a transmis à la cour de céans, en sus du dossier relatif au permis de construire sollicité par Bénédicte Bouxom, deux autres dossiers dont la production avait été requise. Il s'agit d'une part du dossier relatif au permis de construire n° 25177 concernant le "Domaine Les Clyettes" (cf. ci-dessus let. B) et d'autre part de celui relatif au permis n° 23863, délivré le 9 juin 2010. Ce dernier concernait la construction, sur la parcelle n° 537, d'une villa réalisée par l'architecte mandaté par Bénédicte Bouxom et présentant, de l'avis de celle-ci, des caractéristiques architecturales similaires à celles du projet en cause.

F.

La cour de céans a procédé à une inspection locale, en présence des parties et de leur conseil respectif, le 14 mai 2013. Le compte-rendu établi à cette occasion retient en particulier ce qui suit:

" La municipalité est interpellée au sujet du permis délivré en août 2012 pour la construction, sur la parcelle n° 537, d'une villa également réalisée par l'architecte Joachim Müller, dont le style présente des similitudes avec celui du projet en cause.

Eric Morel [conseiller municipal] expose qu'il y avait eu une opposition à ce projet au départ, dans la mesure où la construction de deux villas était prévue. La question de l'esthétique n'avait pas été invoquée. La construction réalisée n'était toutefois pas aussi originale que les villas du projet en cause. Le permis avait été délivré dans la mesure où la construction d'un seul bâtiment avait finalement été demandée.

La cour et les parties examinent les photographies produites par la recourante. Il est constaté que la plupart des constructions qui y figurent sont comprises dans la zone de villas, toutefois à différents endroits de cette zone. Le bâtiment photographié en pièce n° 17 n'est cependant pas situé en zone de villas (mais en zone artisanale), tout comme ceux en pièces n° 31 (situés en zone village), n° 42 (situé en zone de faible densité) et n° 43 (collège).

Me Henny relève que le projet en cause ne prévoit pas d'avant-toit et comporte d'immenses baies vitrées qui montent jusqu'au toit. Il s'agit selon la municipalité d'une architecture de laboratoire, en rupture totale avec l'ensemble du quartier.

Joachim Müller précise qu'à sa connaissance, sur les parcelles n° 662 et 664, qui bordent au nord-ouest celle de la recourante, des projets de bâtiments en bois et sans avant-toit sont à l'étude. Aucun dossier n'a toutefois été déposé auprès de la municipalité à ce jour. Concernant le projet qui doit être réalisé sur la parcelle n° 823, soit le "Domaine des Clyettes", il prévoit des toits plats végétalisés.

Eric Hermann [syndic] précise que pour ce dernier projet, le permis de construire a été délivré. Il y a eu quelques oppositions qui ont été levées. Ces bâtiments épouseront la forme du terrain.

Me Girardet produit le dossier de vente relatif au "Domaine des Clyettes".

Il est relevé que le projet du "Domaine des Clyettes" est très différent de celui en cause, bien que les parcelles soient toutes deux situées en zone de villas. Cela s'explique par le fait que cette zone est définie de façon très large dans la réglementation communale.

Eric Morel précise sur ce point qu'une révision du règlement communal est prévue.

S’agissant du bardage en mélèze prévu dans les constructions litigieuses, les représentants de la municipalité exposent que ce point ne pose pas de réel problème; c'est bien plus l'aspect d'ensemble des constructions qui lui paraît choquant.

Joaquim Müller précise que le bardage en mélèze peut être traité ou non. Si aucun traitement n'est appliqué sur le bois, sa teinte se modifie avec le temps et devient gris clair.

Interpellé sur ce point par la Juge instructrice, Eric Hermann déclare que la Commission d'urbanisme prévue dans le règlement communal n'a pas été consultée pour ce projet. Une telle commission existe, mais selon la pratique communale, elle ne traite pas des questions de police des constructions. Eric Hermann précise qu'il ne souhaite pas que cette commission soit appelée à se prononcer dans le cas d'espèce.

Joaquim Müller expose que la forme des constructions prévues est liée à l'orientation de la parcelle. La vue s'ouvre sur le lac et les montagnes en direction sud-est; dès lors, pour capter au maximum la lumière de l'après-midi à travers les baies vitrées sur le rez supérieur et la galerie, une forme s'élargissant vers l'ouest a été prévue. Il s'agit de techniques éprouvées, qui visent à économiser l'énergie. Par ailleurs, les deux villas projetées ne sont pas appelées à avoir la même utilisation. L'une, côté nord, est destinée à être habitée par Bénédicte Bouxom elle-même, l'autre, côté sud, étant destinée à la vente ou à la location.

La Juge instructrice évoque la possibilité d'une conciliation, moyennant certaines modifications du projet. Les parties déclarent être ouvertes à la discussion. Joachim Müller expose en particulier qu'il pourrait être envisageable de modifier le projet en prévoyant des avant-toits.

L'audience est suspendue durant quelques minutes pour permettre aux parties de s'entretenir de ces questions avec leurs conseils respectifs.

Les parties s'entendent pour qu'un nouveau projet soit déposé dans un délai de trois à quatre semaines. La municipalité se prononcera ensuite rapidement sur ce nouveau projet, de manière à ce que les parties soient fixées le 30 juin 2013 au plus tard. Au vu de ces délais brefs, aucune suspension de la procédure ne sera prononcée."

G.

Les 14, respectivement 17 juin 2013, les parties ont informé la Juge instructrice du fait que les nouveaux plans déposés par l'architecte de Bénédicte Bouxom n'avaient pas permis d'aboutir au règlement amiable de ce litige.

H.

Les arguments des parties seront repris ci-dessous dans la mesure utile.