CDAP - AC.2017.0133 - 2018-01-22 - A.______/Municipalité de Bonvillars, Service du développement territorial, A.________ à R.________,

A.

A.________ est propriétaire, au lieu-dit En Flusel, de la parcelle n° 157 de la Commune de Bonvillars. D'une surface de 23'454 m2, ce bien-fonds est classé en zone agricole selon le Plan général d'affectation communal et le règlement correspondant approuvés par le département compétent le 9 décembre 1996 (ci-après: le PGA et le RPGA). La parcelle n° 157 est bordée, au nord, par la route cantonale (DP 1'025) qui relie Bonvillars à la commune limitrophe de Champagne et, au sud, par le ruisseau des Iles (ou des Creuses) et son cordon boisé, qui marquent la limite avec la commune de Champagne. Elle jouxte à l'ouest la parcelle n° 158 sise sur la commune de Champagne.

B.

Le village de Bonvillars figure à l'inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger (ISOS); la parcelle n° 157 – située à environ 800 m à vol d’oiseau du centre du village (périmètres 1 et 2) – ne se trouve pas sur un coteau viticole digne d’être préservé, ni ne fait partie de la très vaste "Echappée dans l'environnement II (EE)" du site ISOS, décrite comme "Prés, vergers et vignes occupant une terrasse en pente douce structurée par de longs murs; espaces verts essentiels pour la lisibilité et la visibilité du site", à laquelle a été attribué l'objectif de conservation "a", soit "Conservation du caractère non bâti". La légende de l'ISOS indique que l'échappée dans l'environnement (EE) est une "Aire ne présentant pas de limites clairement définies, mais jouant un rôle important dans le rapport entre espaces construits et paysage, p. ex. premier plan/arrière-plan, terrains agricoles attenants, versant de colline, rives, espace fluvial, nouveaux quartiers".

C.

Par décision du 7 septembre 2015, entrée en force, la Municipalité de Bonvillars (ci-après: la municipalité) a délivré à A.________ un permis de construire une ferme laitière composée d'un rural avec bâtiment technique, d'une salle de traite, de bâtiments logettes, d'un couvert à ch.ail et d'une fosse à purin sur la parcelle n° 157, toutes les autorisations spéciales et préavis positifs ayant été octroyés par les autorités cantonales concernées (synthèse CAMAC n° 154795 et 156017). Ces constructions ont été réalisées.

D.

Le 25 avril 2016, A.________ a déposé une autre demande de permis de construire une halle à poulets avec aire de sortie sur la parcelle n° 157. Le bâtiment abritant les poulets devait présenter une hauteur de 6.50 m et trois silos d'une hauteur de 7.6 m devaient être implantés le long d'une longue façade, entre la halle et les autres bâtiments – existants – de l'exploitation. Mis à l'enquête publique du 25 mai au 23 juin 2016, ce projet a suscité une vingtaine d'oppositions de la part des propriétaires voisins, dont celle de B.________.

Le 2 août 2016, la Centrale des autorisations CAMAC a adressé à la municipalité sa synthèse (n°160757) comportant tous les préavis favorables et toutes les autorisations spéciales requises des services cantonaux consultés et, en particulier, l'autorisation spéciale délivrée par le Service du développement territorial (ci-après: le SDT), d'où il ressort notamment que le choix du site d'implantation de la construction était admissible selon la législation fédérale et cantonale sur l'aménagement du territoire:

"2. Examen du projet

2.1. Nécessité du projet

(…)

Sur la base de l'analyse du [Service de l'agriculture et de la viticulture], il ressort que, du point de vue agricole, le projet envisagé répond à des besoins objectivement fondés liés à l'exploitation de M. A.________.

Il apparaît également, sous réserve des exigences émises par les autres services de l'Etat consultés, que la construction d'une halle à poulets ne porte pas atteinte à des intérêts dignes de protection selon l'article 34 alinéa 4 lettre b OAT.

Toutefois, outre la nécessité du projet, il convient également que la construction envisagée soit compatible avec les autres intérêts de l'aménagement du territoire (localisation, qualité de l'intégration dans le paysage, etc.). A ce sujet, notre service relève:

2.2 Site d'implantation du projet

Le choix du site d'implantation de la construction doit répondre à des critères agricoles ainsi qu'aux critères d'aménagement du territoire (aspects légaux et principes généraux). Vis-à-vis de ce dernier critère, le SDT se doit de veiller à ce que les nouvelles constructions soient regroupées au maximum avec les bâtiments d'exploitation existants et qu'elles forment un ensemble architectural avec ces derniers, en application de l'article 83 RLATC. Les dispositions fédérales de la loi sur l'aménagement du territoire visent également à regrouper les constructions agricoles afin d'éviter un mitage du territoire et un dispersement du bâti (art. 1 et 3 LAT). Ces éléments légaux ressortent également des principes fondamentaux visant à ce que les nouvelles constructions agricoles soient, dans la mesure du possible, sises à proximité d'autres bâtiments, voire tout du moins proches du bâti.

Dans le cas présent, la halle à poulets viendra s'implanter à côté de la stabulation autorisée selon la synthèse CAMAC n° ******** du ******** 2015. De plus, elle observera une distance d'environ 150 mètres par rapport aux habitations les plus proches. Ceci permettra de respecter les distances OPair minimales tout en étant regroupé avec le bâtiment d'exploitation en construction.

Par conséquent, notre service peut admettre l'implantation proposée sur le bien-fonds n° 157 (art. 83 al. 3 RLATC).

2.3 Traitement du projet

Implantation: Pour une implantation satisfaisante d'un projet, il convient, d'une manière générale, de prendre en compte les caractéristiques du site et du bâti existant (trames parcellaires, courbes de niveaux, chemins existants, bâti, etc.). A cet effet, les bâtiments envisagés sont en règle générale implantés parallèlement ou perpendiculairement aux limites de propriété et chemins existants. Les nouveaux bâtiments reprennent également, cas échéant, une orientation similaire à celle du bâti existant.

Dans le cas présent, nous relevons à satisfaction que la construction envisagée vient s'implanter à proximité du chemin communal DP 1027 et parallèlement à la future stabulation.

Terrassements: Comme la halle est prévue sur un terrain à faible déclivité, les mouvements de terre resteront relativement modestes. Les façades remises paraissent le confirmer.

Volumétrie: Les dimensions principales des futures constructions rurales (largeur, longueur, hauteur, pente de toiture) ont une incidence évidente sur leur intégration dans le paysage. A cet égard, même s'il n'est pas concevable de se référer aux anciens gabarits traditionnels, il convient néanmoins de tenir compte de certains éléments primordiaux afin d'insérer au mieux les nouvelles constructions dans le site. A ce titre, d'une manière générale, il est préférable que l'inclinaison des deux versants de la toiture soit identique (longueur des pans et pente). D'autre part, il est également important que la pente de toiture ne soit pas trop faible. Les plans soumis tiennent manifestement compte de ces principes.

Matériaux: Le bois demeure la matériau le plus judicieux pour intégrer de manière satisfaisante une nouvelle construction dans le paysage. Si d'autres matériaux devaient être choisis, on veillera à ce que leur teinte soit brun foncé ou gris foncé. Les teintes claires, plus visibles, ne sont en effet pas adéquates pour garantir une intégration satisfaisante dans le paysage.

Les façades et la couverture de la halle projetée seront en panneaux sandwich respectivement brun foncé RAL 8014 et gris foncé RAP 7016, en concordance avec la stabulation voisine. Dans le cas particulier des halles à poulets, une teinte foncée pour les filets brise-vent n'est pas favorable à la bonne répartition des volatiles dans le poulailler. S'agissant d'impératifs agricoles liés à l'exploitation (art. 83 al. 3 in fine RLATC), notre service pourrait entrer en matière sur une couleur plus favorable, en l'occurrence le vert. D'autres teintes plus claires, donc plus visibles (blanc, écru, jaune, etc.) sont à proscrire dans tous les cas. Les silos, les ventilateurs, les portes et les encadrements de fenêtres devront par contre être brun foncé (voire gris foncé) de façon à s'intégrer au bâtiment et à minimiser leur impact paysager.

Aménagements extérieurs: Au vu de la taille du projet, une intégration paysagère paraît nécessaire pour assurer l'insertion des bâtiments dans le paysage. A ce titre, l'arborisation proposée sur le plan d'implantation est judicieuse. Elle devra être constituée d'essences indigènes ou de verger haute-tige.

Quant aux trois silos, ils seront érigés à proximité immédiate de la halle. Dans le cadre de la procédure d'enquête publique, notre service fera inscrire une mention au Registre foncier (art. 44 OAT) précisant qu'en cas de cessation ou d'abandon de leur usage à des fins agricoles, ils devront être démontés, puis évacués.

3. Panneaux solaires

Bien qu'adaptés à la toiture, les panneaux solaires sont inclus dans un site protégé (art. 18a al. 3 LAT et 32b OAT). En effet, l'inventaire des sites construits à protéger en Suisse (ISOS) identifie Bonvillars comme un village d'intérêt national. Au sens de l'ISOS, la parcelle n° 157 fait partie de l'échappée sur l'environnement II "flanc Est du site, cultures et vergers en faible pente" caractérisée par l'authenticité de la substance d'origine. Au vu de sa forte valeur spatiale, architecturale et de l'entité, l'ISOS recommande la "conservation du caractère non bâti de cet environnement" de cette échappée.

En vertu de ce qui précède, le SDT demande, au même titre que la stabulation en 2015, que les panneaux solaires soient foncés (cadres et verres) et traités contre les reflets.

4. Conclusion

En conséquence et sous réserve du respect des exigences émises dans le présent préavis, le Service du développement territorial pourrait, sur le principe, préaviser favorablement le projet présenté de construction d'une halle à poulets comme conforme à la destination de la zone (art. 16a LAT, 34 OAT) sous réserve des exigences qui précèdent.

En conséquence, après avoir pris connaissance du préavis de l'autorité municipale, du résultat de l'enquête publique, ainsi que des déterminations des autres services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et constatant qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, le service délivre l'autorisation spéciale requise, sous réserve du respect des prescriptions des autres services concernés et aux conditions suivantes:

- filets brise-vent verts,

- silos, ventilateurs, portes et encadrements de fenêtres brun foncé (voire gris foncé),

- plantations constituées d'essences indigènes et/ou de verger haute-tige,

- panneaux solaires foncés (cadres et verres) et traités contre les reflets.

- inscription par notre service d'une mention au Registre foncier (art. 44 OAT) précisant qu'en cas de cessation ou d'abandon de leur usage à des fins agricoles, les silos devront être démontés, puis évacués."

A la requête de la municipalité, le SDT a examiné le principe d'une nouvelle implantation de la halle à poulets sur la rive sud du ruisseau des Creuses, soit sur le territoire de la commune voisine de Champagne, et s'est prononcé par lettre du 8 septembre 2016 dont on extrait le passage suivant:

"Concernant le site d'implantation alternatif que vous proposez sur la parcelle n° 106 de la Commune de Champagne, notre service pourrait entrer en matière pour autant que le poulailler reste proche (i.e. à moins de 50 m) de la stabulation construite sur la rive nord du Ruisseau des Creuses d'une part et de la route communale DP 1036 d'autre part. Il s'agira également de respecter l'espace réservé aux eaux ainsi que la distance à la lisière forestière. A ce sujet, la Division ressources en eau et économie hydraulique de la DGE (…) et l'Inspection cantonale des forêts du 7ème arrondissement (…) nous lisent en copie.

Nous vous laissons, ainsi qu'au propriétaire, le soin d'approcher la Commune de Champagne afin d'obtenir son préavis. Vu ce changement d'implantation et de commune, une nouvelle procédure de permis de construire sera requise (art. 103 ss LATC)."

Par décision du 20 décembre 2016, la municipalité a refusé de délivrer le permis de construire requis en se référant aux oppositions au projet, au motif que le constructeur n'avait pas étudié une "implantation alternative" à la construction projetée.

Par arrêt AC.2017.0019 du 6 février 2017, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) a admis le recours interjeté par A.________ contre la décision du 20 décembre 2016 et a annulé cette décision pour le motif qu'elle était dépourvue de motivation suffisante.

E.

A la requête de la municipalité, la Commission d'urbanisme communale a examiné le projet et a rendu le 8 mars 2017 un rapport dont on extrait ce qui suit:

"1) Note

Ce projet s'appuie sur la présence de la ferme pour justifier la nécessité de réaliser cette adjonction.

Nous constatons que la demande de A.________ consiste à introduire des objets séparés (technique du saucisson) afin de se soustraire à des obligations légales.

Lors de la première mise à l'enquête de la ferme (2015), le dimensionnement de la fosse à purin avait été surévalué pour pouvoir introduire, ultérieurement, la charge liée à l'élevage des poulets.

Nous contestons le rapport CAMAC "Service du développement territorial, hors zone à bâtir (SDT/HZB3)"

- Point 2 Examen du projet

- Point 2.1 Nécessité du projet.

Les besoins ne sont pas justifiés. L'alimentation de la volaille et l'élimination de ses excréments ne sont pas liés impérativement à la présence de la ferme, ni du terrain (terre d'assolement à protéger).

(…)

2) Intégration

La façon de réaliser par couches le programme complet ne permet pas à la Municipalité de réagir pour améliorer l'impact général des constructions.

La Municipalité aurait dû être consultée au stade de l'avant-projet (voir N° 1) sur l'ensemble des installations projetées.

Le rapport CAMAC, à ce sujet, est lacunaire.

La proximité du ruisseau et l'impact définitif des constructions ne sont pas mesurables, ni gérables, dans le cadre d'une intégration réussie par manque de dialogue lors de l'avant-projet.

3) Paysage

Notre commune est classée d'importance nationale par l'ISOS. Son caractère général protégé, son vignoble, ses activités touristiques, le marché de la truffe, la route du vignoble, la cave coopérative, le menhir, les bâtiments de La Cour classés, notre église et dernièrement la "Balade à Fritzo" seraient largement pénalisés par ce poulailler industriel.

Les odeurs, le bruit et les poussières ne manqueraient pas de se propager.

Ventilation forcée, assèchement des fientes, nettoyage et désinfection régulièrement laissent penser que les mesures proposées sont insuffisantes.

Nous doutons de la justesse du calcul OPAIR, auquel il faut ajouter la fosse à purin qui, vu sa géométrie, sera bientôt la base de production du biogaz.

Les efforts régionaux pour offrir une palette de lieux touristiques seraient largement pénalisés par cette implantation. Et que dire de la Cave des Viticulteurs de Bonvillars qui subirait, par les vents dominants, les odeurs et les poussières.!

4) Conclusion

La Commission demande à la Municipalité de tout mettre en œuvre pour éloigner cette installation d'élevage de poulets.

L'art. 16a LAT/2, types de construction et installation: Une halle d'engraissement de poulets n'est pas une installation tributaire du sol. En l'occurrence sur une terre d'assolement qui mérite une utilisation plus appropriée au vu de sa qualité.

Appliquer les articles: 72 RPGA Déplacer l'installation

85/2 Esthétique des constructions

105 Intégration

109 Site naturel à protéger

La Municipalité doit obtenir de l'agriculteur l'ensemble des installations prévisibles et exiger des instances cantonales qu'elles révisent leur détermination CAMAC".

F.

Par décision du 21 mars 2017, la municipalité a refusé de délivrer le permis de construire sollicité, au double motif que les exigences d’intégration et d’esthétique prévues aux art. 72 et 85 RPGA n’étaient pas respectées, d’une part, et que les silos n’étaient pas implantés devant les façades pignons, comme le prévoit l’art. 88 al. 3 RPGA, d'autre part.

G.

Par acte du 11 avril 2017, A.________ a recouru devant la CDAP contre la décision du 21 mars 2017 dont il demande l'annulation, l'autorité intimée étant invitée à délivrer dans un délai de trente jours le permis de construire sollicité.

Dans sa réponse du 12 mai 2017, l'autorité intimée a conclu au rejet du recours.

Dans ses déterminations du 31 mai 2017, le SDT a conclu à l'admission du recours.

Sur requête du juge instructeur, l'autorité intimée a précisé le 19 juin 2017 maintenir la décision attaquée.

Une audience d'inspection locale a eu lieu le 30 novembre 2017 à l'issue de laquelle le compte-rendu d'audience suivant a été établi:

"Le tribunal prend séance sur la parcelle n° 157 de la Commune de Bonvillars, actuellement construite d'une stabulation pour bétail, d'un hangar et d'une fosse à purin, et sur laquelle est prévu le projet litigieux dont le recourant a piqueté l'implantation. Depuis l'angle Nord-est de ces installations existantes, sont visibles les constructions et éléments suivants:

- deux groupes de trois et deux bâtiments d'habitation situés à environ 185 m au nord-nord-ouest du projet litigieux, au droit de celui-ci le long de la route de Champagne; ces bâtiments, dépourvus de qualités architecturales particulières, se trouvent en zone agricole, dans le périmètre ISOS du village de Bonvillars;

- la Cave des viticulteurs de Bonvillars, à environ 425 m au nord-est;

- le village de Bonvillars, à environ 800 m au nord-est, dans le prolongement de la Cave des viticulteurs;

- le site du menhir, sur le domaine viticole de la commune, à environ 450-500 m au nord-est;

- le village de Champagne à l'ouest, avec son école à environ 380 m;

- la parcelle n° 157 est immédiatement entourée de champs; le nord de la route de Champagne est planté de vigne.

Le président constate que le projet litigieux se situe à l'extérieur du périmètre ISOS. La municipalité indique que ce site constitue toutefois la porte d'entrée du village, célèbre pour son marché aux truffes et son vin, notamment.

S'agissant des cinq arbres dont la plantation est prévue au nord du projet de halle à poulets – à la requête du SDT –, le recourant explique qu'il plantera les espèces demandées par la municipalité, ajoutant qu'il a déjà planté des arbres fruitiers à haute tige à l'ouest des constructions existantes et qu'il compte – ce qui ne ressort toutefois pas du projet – en planter davantage afin de réaliser une rangée encadrant les côtés Nord et Ouest des constructions existantes et projetées. Il n'entend toutefois pas en planter à l'est du projet, de l'autre côté du DP 1'027 sur la parcelle n° 609, pour des raisons pratiques (utilisation agricole de la parcelle). En ce qui concerne la fosse à purin, il indique qu'elle ne se prête pas à la production de biogaz; son surdimensionnement par rapport à l'utilisation actuelle et future prévue (halle à poulets) tient compte d'une éventuelle augmentation future du nombre de têtes de bétail. Le foin est stocké dans la ferme qu'il possède au village de Champagne et dans laquelle se trouve également son logement.

En ce qui concerne les silos prévus le long de la halle à poulets, leur implantation le long de la façade pignon a été délibérément exclue – bien que moins onéreuse et plus pratique – afin d'en limiter l'impact visuel et sonore, d'entente avec le SDT. La municipalité demande leur implantation en façade pignon, conformément à la disposition topique du règlement communal et à l'avis de sa commission d'urbanisme; Me Haldy relève que l'application de cette disposition – lex specialis – a pour conséquence l'aggravation de la violation de la clause esthétique, alors Me Henny considère que le respect de cette disposition est contraire à la clause esthétique, si bien qu'elle ne doit pas être appliquée. Le SDT estime que l'esthétique est meilleure dans le projet litigieux qu'avec une implantation des silos en façade pignon.

Me Haldy mentionne deux arrêts rendus cette année par le Tribunal fédéral en lien avec la clause esthétique:1C_452/2016 du 7 juin 2017 et 1C_493/2016 du 30 mai 2017. Me Henny considère que les situations ayant fait l'objet de ces deux arrêts ne sont pas identiques au cas présent, le projet litigieux étant situé en zone agricole et non en ville de Lausanne.

La municipalité relève encore que le recourant a refusé de rencontrer les opposants, que la halle à poulets du type de celle projetée qu'il l'a invitée à visiter se trouvait – contrairement à celle projetée – très éloignée de toute construction, alors les odeurs de son exploitation parviendront au village situé dans le couloir des vents dominants (ouest). Du fait que la couleur de la fosse à purin avait dû être modifiée, le permis d'exploiter n'avait pu être délivré qu'en août 2017 alors que du bétail se trouvait déjà sur les lieux depuis août 2016. Elle déplore enfin le symbole qu'une halle d'engraissement de poulets constituerait à l'entrée du village.

La parole n'étant plus demandée, l'audience est levée sur place à 10h40."

Les parties ont bénéficié de la possibilité de formuler des remarques sur le contenu du compte-rendu d'audience. Le recourant s'est ainsi déterminé le 6 décembre 2017, précisant n'avoir aucune remarque à formuler. L'autorité intimée en a fait de même le 11 décembre 2017. Les opposants ne se sont pas déterminés.

H.

Le tribunal a délibéré et statué à huis clos.