CPF 185 2024-10-18

I. a) La demande de motivation et le recours ont été déposés dans les délais de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272). Motivé conformément à l’art. 321 al. 1 CPC, le recours est recevable.

b) La pièce produite par l’intimée avec ses déterminations sur recours ne figure pas au dossier de première instance. Elle est en conséquence nouvelle et partant irrecevable vu la prohibition des preuves nouvelles prévues à l’art. 326 al. 1 CPC. Au demeurant, ce courrier de l’autorité précédente mentionne le numéro de dossier KC24.018189, qui n’est pas celui de la présente procédure, et le numéro de poursuite 11'205'076 qui n’est pas celle faisant l’objet de la présente procédure.

II. Le recourant fait valoir que l’intimée n’a pas procédé en première instance et soutient en conséquence que le défraiement d’avocat alloué par l’autorité précédente devrait être réduit à 100 fr., respectivement supprimé.

a) Aux termes de l’art. 106 al 1 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante.

L’art. 95 al. 1 CPC précise que les frais comprennent les frais judiciaires (let. a) et les dépens (let. b). Les dépens se définissent par l’indemnisation des dépenses ou du manque à gagner que provoque la participation à une procédure judiciaire (TF 5A_888/2018 du 25 mars 2019 consid. 3.1.1 ; Stoudmann in Chabloz/Dietschy-Martenet/Heinzmann (éd.), Petit commentaire CPC, 2021, n. 18 ad art. 95 CPC et références ; Zivilprozessordnung Kommentar, 2e éd. 2016, n. 16 ad art. 95 CPC). Fait notamment partie des dépens le défraiement d’un représentant professionnel (art. 95 al. 3 let. b CPC). Ce défraiement recouvre les frais de la représentation au procès et ceux en liens direct avec l’introduction de la procédure pour autant qu’ils soient nécessaires à la préservation des intérêts de la partie (Suter/von Holzen, in Sutter- Somm/Hasenböhler/Leuenberger (éd.), Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3e éd., 2016, n. 38 ad art. 95 CPC ; Rüegg/Rüegg, in Spühler/Tenchio/Infanger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3e éd., 2017, n. 18 ad art. 95 CPC).

L’art. 96 CPC prévoit que les cantons fixent le tarif des frais et l’art. 105 al. 2 CPC dispose que le tribunal fixe les dépens selon ledit tarif, les parties pouvant produire une note de frais.

L’art. 3 al. 2 TDC (tarif du 23 novembre 2010 des dépens en matière civile ; BLV 270.11.6) dispose que dans les contestations portant sur des affaires patrimoniales, le défraiement est fixé, selon le type de procédure et dans les limites des tableaux figurant aux art. 4 à 8 et 10 à 13 du TDC, en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps consacré par l’avocat ou l’agent d’affaires breveté.

b) En l’espèce, l’intimée n’a pas déposé de déterminations en première instance, ni fait valoir, dans une liste d’opérations, celles qu’aurait causées directement la présente procédure de mainlevée en première instance. Elle n’a d’ailleurs pas pris de conclusion en allocation de dépens. Dans ces conditions, il y a lieu de considérer que l’intimée n’avait donc pas droit à des dépens de première instance faute d’avoir fait valoir des démarches liées à la procédure.

III. En conclusion, le recours doit être admis et le prononcé réformé au chiffre IV de son dispositif en ce sens ce chiffre est supprimé, le prononcé étant maintenu pour le surplus.

Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 180 fr. doivent être mis à la charge de l’intimée (art. 106 al. 1 CPC) qui remboursera son avance de frais au recourant, par 180 fr. (art. 111 al. 2 CPC) et lui versera des dépens de deuxième instance fixé à 300 fr. (art. 3 al. 2 et 8 TDC).