CTUT 152 2012-05-29

A. Née hors mariage le [...] 1997, B.T.________ est la fille

Au mois d'octobre 2005, la situation de B.T.________ a été portée à la connaissance du Service de protection de la jeunesse (ci- après : SPJ).

Par la suite, une enquête en limitation de l'autorité parentale d'A.T.________ sur sa fille a été ouverte.

Par décision du 22 avril 2008, la Justice de paix du district de Lausanne a clos l'enquête en limitation de l'autorité parentale d'A.T.________ sur B.T.________ (I), institué en faveur de cette dernière une curatelle au sens de l'art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) (II), nommé le SPJ en qualité de curateur (III) et mis les frais de la cause à la charge de l'Etat (IV).

Afin de mieux protéger l'enfant dont l'équilibre risquait à nouveau d'être compromis, le SPJ a requis une nouvelle fois des mesures d'urgence. La Justice de paix a provisoirement retiré la garde de B.T.________ à sa mère, l'a confiée au SPJ, ce service ayant pour mission de placer l'enfant au mieux de ses intérêts et d'organiser le droit de visite de la mère pendant la procédure provisionnelle (II), et a ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale d'A.T.________ sur sa fille (V).

Le 3 avril 2009, B.T.________ est retournée vivre auprès de sa mère, à Pully.

Le 8 février 2010, le Dr G.________ et la Dresse N.________, respectivement médecin associé et médecin assistante auprès du Centre d'expertises du Département de psychiatrie du CHUV, ont déposé leur rapport d'expertise, en partie basé sur le consilium pédopsychiatrique de

la Dresse [...], cheffe de clinique au Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA). D'après leurs observations, A.T.________ souffrait d'un trouble schizotypique durable dont le pronostic dépendait notamment de la possibilité qui lui serait offerte de disposer d'un cadre de vie soutenant et peu stimulant qui serait propre à lui permettre d'éviter d'exacerber le sentiment de persécution qu'elle ressentait et qui générait de l'angoisse et de la confusion. A.T.________ semblait capable d’apporter une éducation formelle à sa fille ; cependant, l'encadrement psychoaffectif qu'elle pouvait lui apporter était dans la limite de ce qu'elle pouvait lui offrir. Nullement consciente de l’impact de sa propre fragilité sur sa fille, A.T.________ apparaissait peu à même de se rendre compte des besoins affectifs de B.T.________. De ce fait, la jeune fille devenait probablement, par moments, la garante du non- débordement voire de la désorganisation de sa mère et adoptait l'attitude d’une enfant parentifiée. En raison de sa psychopathologie, A.T.________ semblait peu capable d’empathie envers sa fille, mais faisait de son mieux. Elle paraissait en mesure d’assumer les tâches éducatives et de veiller aux soins de base de l'adolescente, mais présentait des difficultés dans son identité maternelle, à mettre en lien avec les troubles psychiques qu’elle déniait. On ne pouvait ainsi se fier aux seuls dires de l’expertisée pour évaluer si les besoins de son enfant étaient assurés et une surveillance externe restait nécessaire. En outre, les experts ont souligné qu’il était indispensable qu'A.T.________ poursuive son traitement psychiatrique, que sa fille puisse bénéficier d’un suivi – qu’elle avait par ailleurs bien investi – chez la Dresse Q.________ et que le SPJ continue à s'occuper de cette situation de manière rapprochée. Un tiers garant de la prise en charge éducative à domicile semblait également important et devait être réinstauré, afin d'éviter que la situation ne se détériore à nouveau. Enfin, une bonne communication entre les membres du réseau était indispensable afin de maintenir une prise en charge cohérente.

Par décision du 8 juin 2010, la Justice de paix du district de Lausanne a clos l'enquête en limitation de l'autorité parentale d'A.T.________ sur B.T.________ (I), renoncé à prononcer le retrait du droit de garde de la mère sur sa fille (II), maintenu la curatelle au sens de l'art.

308 al. 1 CC instituée le 22 avril 2008 (III), confirmé le SPJ dans son mandat de curateur (IV) et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat (V).

Par décision du 28 octobre 2010, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la Justice de paix) a accepté le transfert en son for de la mesure de curatelle d'assistance éducative, à forme de l'art. 308 al. 1 CC, instituée en faveur de B.T.________ et confirmé le SPJ dans son mandat de curateur.

Le 27 juin 2011, la Juge de paix du district de Lavaux-Oron (ci- après : la Juge de paix) a pris de nouvelles mesures d'extrême urgence en faveur de B.T.________, à la requête du SPJ. Celui-ci s'inquiétait de l'état extrêmement alarmant de la mère et des répercussions que cela pouvait avoir sur la jeune fille. La Juge de paix a retiré provisoirement la garde de

Le 21 juillet 2011, le SPJ a adressé à la Justice de paix un rapport de renseignements daté du 20 juillet 2011. Selon ses constatations, depuis la fin de l'intervention à son domicile des éducateurs du Foyer [...], A.T.________ n'avait cessé de contester le dispositif de protection mis en place. Elle s'en était tout d'abord pris à la Dresse Q.________, puis au SPJ et, en particulier, à l'assistante sociale en charge du suivi de B.T.________. Le dispositif ambulatoire destiné à soutenir le maintien de l’enfant chez sa mère avait clairement été mis en échec par la mère, qui niait toute difficulté dans sa relation avec sa fille et remettait systématiquement en cause la pertinence des mesures qu’elle estimait injustifiées. D’autre part, les troubles psychiques d'A.T.________ avaient de graves répercussions sur B.T.________ ; en effet, celle-ci devait jongler entre les discours perturbants et déphasés que tenait sa mère et la sollicitude des intervenants qui s’efforçaient de conserver un équilibre toujours précaire. L'adolescente se trouvait dans l'obligation de "porter le cadre", de collaborer avec les intervenants et d'essayer de faire comprendre à sa mère le rôle que ceux-ci jouaient dans le maintien des relations entre elles. Cette mission était épuisante et inadéquate pour la

jeune fille, qui risquait ainsi de développer un état dépressif pouvant se caractériser par un renoncement de sa part à maintenir des liens avec autrui et un repli sur elle-même, ou par des conduites adolescentes à risque destinées justement à lutter contre l'état dépressif. Cette situation lui laissait également très peu de disponibilité pour assumer sa scolarité, sans compter que les difficultés dans sa relation avec ses pairs prenaient des proportions préoccupantes. Ainsi, le SPJ concluait que le droit de garde sur B.T.________ devait être retiré à sa mère et que, si cette mesure devait être contestée, les rencontres entre la mère et l'enfant devraient être médiatisées par un tiers thérapeute en la personne de la Dresse

Le 11 août 2011, la Justice de paix a procédé à l'audition d'A.T.________, assistée de son conseil, ainsi qu'à celles d'[...] et de B.________, du SPJ. B.________ a notamment indiqué que le placement de la jeune fille se déroulait globalement dans de bonnes conditions. Le comportement d'A.T.________, qui s'opposait systématiquement à toutes les propositions qui lui étaient faites, était ressenti par B.T.________ comme un manque d'amour de sa part, la jeune fille estimant que sa mère aurait tout simplement pu faire ce qu'on lui demandait. La jeune fille, qui n'avait plus eu de contact avec sa mère depuis le 23 juin précédent, n'avait jusqu'à ce jour pas manifesté le souhait de lui parler, ne serait-ce que par téléphone. [...] a précisé que le but du suivi auprès de la Dresse V.________ était justement de permettre à la mère et à la fille de renouer le contact.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 août 2011, la Juge de paix a retiré provisoirement à A.T.________ la garde de sa fille (I), l'a confiée provisoirement au SPJ, donnant mission à celui-ci de placer la jeune fille au mieux de ses intérêts (II) et de dresser un rapport sur l'évolution de la situation dans un délai au 19 octobre 2011 (III), ordonné que la reprise des relations entre la mère et la fille soit médiatisée par un thérapeute en la personne de la Dresse V.________, des [...] (IV), statué sur les frais (V) et déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours ou appel (VI).

Par arrêt du 17 octobre 2011, la Chambre des tutelles a rejeté le recours déposé par A.T.________ contre cette décision.

Le 16 janvier 2012, le SPJ a fait part de ses observations sur l'évolution de B.T.________ à l'autorité tutélaire. Il a déclaré que la jeune fille avait été placée au Foyer [...] le 6 novembre 2011, qu'elle avait des résultats scolaires très satisfaisants et qu'elle s'investissait de plus en plus dans ses relations avec les jeunes gens qu'elle fréquentait dans le cadre de l'école. Il a également constaté sous la rubrique « Discussion » ce qui suit :

« Le déni de ses troubles psychiques par la mère laisse peu d'espace pour un travail constructif autour de la relation mère-fille. B.T.________ souffre de voir sa mère "refuser de se remettre en question pour accepter de se faire soigner". Nous considérons mainte-nant comme un prérequis à toute évolution possible de la situation que Mme A.T.________ puisse évoluer sur ce plan, c'est-à-dire reconnaître ses troubles pour identifier leur impact sur la relation avec sa fille, et peut-être à terme accepter les relais qu'imposent ces limitations. De l'avis des professionnels impliqués, cette perspective demeurera peut-être inatteignable, eu égard au fonctionnement de cette mère.

Le placement de B.T.________ est une mesure de protection qui doit désormais s'inscrire sur du long terme. Madame doit travailler avec les intervenants thérapeutiques et socioéducatifs afin d'élaborer la question de son lien et de sa place auprès de sa fille et non autour d'un retour de B.T.________ à son domicile. Pour le moment le cadre restrictif convient à B.T.________ et le risque de voir Madame désinvestir l'espace thérapeutique chez la Dresse V.________ si nous élargissons le cadre est trop important et serait très négatif pour le lien mère-fille. »

Le 2 février 2012, le SPJ a adressé un courrier à l'avocate de la recourante. Il a expliqué s'être récemment vu contraint de suspendre les visites entre la mère et la fille. La Dresse V.________, qui l'avait alerté, avait dû écourter ses séances avec A.T.________ en raison de ses débordements logorrhéiques et de sa décompensation, situation qui l'avait empêchée de mener à bien le travail de reconstruction des liens entre la mère et sa fille. La Dresse V.________ faisait également part de sa préoccupation à propos des sms que la mère adressait à B.T.________, tant au niveau de leur contenu qu'au niveau de leur fréquence. Le SPJ précisait qu'avant de pouvoir envisager de reprendre des visites médiatisées, il était

indispensable de réévaluer la question des soins apportés à A.T.________, en particulier par son psychiatre, le Dr R.________, et que des propositions de traitements soient formulées et mises en œuvre à brève échéance. Le SPJ précisait encore que la Dresse V.________ se proposait de rencontrer la jeune fille et sa maman séparément afin de préparer une reprise de contact entre elles deux.

Le 9 février 2012, la Justice de paix a procédé à l'audition de B.________, du SPJ, et d'A.T.________, assistée de son conseil Me Sarah El- Abshihy. B.________ a confirmé les conclusions du rapport du 16 janvier 2012. Une mesure de curatelle paraissait nécessaire pour représenter B.T.________ dans des situations où sa mère, seule détentrice de l'autorité parentale, persistait à agir plus en fonction de ses propres souhaits qu'en considération des besoins de sa fille. B.________ se référait notamment au fait qu'A.T.________ n'avait pris rendez-vous pour sa fille chez un gynécologue qu'au terme de longs mois de discussion et qu'elle s'était adressée à un médecin du secteur privé, alors que la jeune fille avait clairement exprimé le désir de se rendre à l'Unité de Santé pour les Adolescents (UNSA) afin de pouvoir y aborder non seulement des questions d'ordre gynécologique, mais également de pouvoir faire part de ses préoccupations quant à sa petite taille. B.________ estimait également opportun qu'un curateur puisse se charger de remplir les documents nécessaires au stage professionnel de B.T.________, la jeune fille craignant que, si sa mère avait connaissance du lieu du stage, elle ne vienne l'importuner. Par ailleurs, B.________ a confirmé les résultats très satisfaisants de B.T.________ et a ajouté que, si l'intéressée était généralement jugée encore trop discrète par les éducateurs du Foyer [...], sa dernière évaluation, qui faisait mention de bavardages, était plutôt une bonne nouvelle. Par ailleurs, la jeune fille mettait beaucoup d'énergie à préserver sa relation avec sa mère et prenait beaucoup sur elle, ce qui inquiétaient les intervenants. A cet égard, B.________ a produit une retranscription de quelques sms qu'A.T.________ a envoyés à sa fille et qui sont en étroite relation avec la problématique du lien mère-fille et qui démontrent les difficultés que la jeune fille rencontre pour gérer la relation avec sa mère. Elle a confirmé la décision de la Dresse V.________ de

rencontrer les deux intéressées séparément et a ajouté que, mis à part une brève rencontre pour Noël et son anniversaire, B.T.________ ne voyait plus sa mère depuis l'interruption des séances communes aux [...]. B.________ a encore rappelé que l'entretien d'admission au Foyer [...] n'avait toujours pas eu lieu, qu'il avait été reporté à la mi-février et que, par ailleurs, B.T.________ continuait à se rendre régulièrement chez la Dresse Q.________, à raison d'une fois par semaine.

Interrogée à son tour, l'avocate Sarah El-Abshihy a indiqué que sa cliente était consciente des difficultés qui existaient dans sa relation avec sa fille et qu'elle ne contestait pas faire preuve parfois de débordements. Elle a relevé cependant quA.T.________ peinait à comprendre ce que l'on attendait d'elle, hormis sa contribution financière, et qu'elle avait le sentiment de ne pas avoir sa place dans l'éducation de sa fille et de ne rien pouvoir décider pour elle. L'avocate a encore précisé que sa cliente était totalement opposée à toute rupture de contacts, le but à atteindre étant précisément de renforcer et d'améliorer le lien entre la mère et la fille. En outre, A.T.________ était inquiète de savoir que B.T.________ passait tous ses week-ends au foyer ; son avocate a évoqué la possibilité que B.T.________ puisse passer au moins un des deux jours avec sa mère.

A nouveau interpellée, B.________ a rappelé que le souhait de B.T.________ était de se rendre à l'UNSA et que l'entretien d'admission au foyer avait dû être reporté à plusieurs reprises en raison de problèmes de santé d'A.T.________. En réponse au questionnement de cette dernière au sujet de la place que l'on voulait bien lui laisser, B.________ a précisé qu'A.T.________ devait pour le moment se consacrer au travail qu'elle devait effectuer avec la Dresse V.________. Rappelant que l'objectif du placement était précisément un renforcement des liens mère-fille, elle a regretté qu'A.T.________ persiste à nier ses troubles et leurs conséquences sur sa relation avec la jeune fille. B.________ craignait que, forcée de constater son impuissance face au comportement de sa mère, la jeune fille finisse par renoncer à s'efforcer de maintenir une relation avec celle- ci. Il n'était toutefois nullement question de supprimer tout contact entre

B.T.________ et sa mère, diverses alternatives, en particulier des contacts téléphoniques en présence d'un éducateur, étant envisagées.

Par décision du 9 février 2012, envoyée pour notification le 28 février 2012, la Justice de paix a clos l’enquête en limitation de l’autorité parentale d’A.T.________ sur sa fille (I), retiré le droit de garde de la mère sur B.T.________ (II), confié la garde de la jeune fille au SPJ à charge pour lui de la placer aux mieux de ses intérêts (III), dit que les relations mère- fille devaient être médiatisées par un thérapeute en la personne de la Dresse V.________ des [...], ces relations ne pouvant reprendre qu’au moment jugé opportun par les intervenants profession-nels (IV), institué une mesure de curatelle de représentation, à forme de l’art. 392 ch. 2 CC, en faveur de B.T.________ (V) et désigné le SPJ en qualité de curateur de la jeune fille, avec pour mission de représenter la pupille pour toutes décisions qu'il jugerait nécessaires à son évolution, tant sur le plan social, physique que professionnel (VI).

B. Le 12 mars 2012, A.T.________ a interjeté recours contre cette décision, concluant à son annulation et, subsidiairement, à l’instauration de la curatelle de représentation, une personne neutre et indépendante, tel qu'un avocat ou une personne proche de la famille de B.T.________, étant désignée comme curatrice en lieu et place du SPJ. Elle a produit un bordereau de pièces à l'appui de son écriture.

Parmi les pièces déposées, figuraient :

- deux lettres de la maison d'optique [...] SA, à Lausanne, adressées à B.T.________ les 31 janvier et 3 mars 2012 et dans lesquelles cette entreprise indiquait que des verres avaient été commandés, qu'ils étaient arrivés et qu'en dépit des différents courriers précédents, ils n'avaient toujours pas été retirés, un dernier délai au 17 mars 2012 étant fixé à l'intéressée pour ce faire,

- une lettre transmise par le conseil d'A.T.________, le 10 février 2012, au SPJ, dans laquelle le conseil déclarait en particulier : "(…) Ma cliente, par le biais de la soussignée, informera le Dr R.________ de la volonté de rencontrer la Dresse V.________ en présence de celui-ci afin de pouvoir aller de l'avant. (…)"

Par écriture du 11 avril 2012, le SPJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il a joint à son envoi la photocopie d'un courrier adressée par la recourante au Dr R.________, le 28 février 2012, informant celui-ci de sa décision d'arrêter la thérapie entreprise chez lui.