TACC 26 2010-01-19

attendu que le 9 novembre 2009, R.________ a porté plainte contre P.________ pour menaces (PV aud. 1), que selon la plainte, P.________ est venu au domicile d'R.________ pour récupérer ses filles qui étaient chez le plaignant avec leur mère pour le week-end, qu'à cette occasion, le prévenu aurait frappé à la porte à de nombreuses reprises puis contre une vitre qui aurait failli se casser, que P.________, voyant que le plaignant n'ouvrait pas, l'aurait menacé à travers la porte en hurlant "Je veux mes filles, tu es un lâche, je vais te tuer", qu'R.________ a déclaré que sa plainte pénale pouvait être considérée comme automatiquement retirée si le prévenu prenait l'engagement clair de le laisser tranquille à l'avenir (PV aud. 2), que P.________ s'est engagé à laisser le plaignant en paix et à ne pas l'importuner (PV aud. 3), que le magistrat instructeur a, de ce fait, prononcé un non-lieu en faveur de P.________, au motif que la plainte pouvait être considérée comme retirée puisque le prévenu s'était engagé à laisser le plaignant en paix, qu'il a mis les frais d'enquête, par 450 fr., à la charge de ce dernier, que P.________ conteste cette mise à sa charge des frais; attendu qu'en vertu de l'art. 158 CPP, le prévenu libéré des fins de l'action pénale peut être astreint au paiement de tout ou partie des frais lorsque l'équité l'exige, notamment s'il a donné lieu à l'ouverture de l'action pénale ou s'il en a compliqué l'instruction, que les frais peuvent être mis à la charge du prévenu acquitté ou mis au bénéfice d'un non-lieu que s'il a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours, qu'à cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, peut être déterminant (TF 1P.104/2007 du 18 juin 2007 c. 4.2; ATF 120 Ia qu'ainsi les frais peuvent être mis à la charge du prévenu libéré lorsqu'il a clairement violé une norme de comportement écrite ou non écrite, résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, d'une manière répréhensible au regard du droit civil, c'est-à-dire violant une obligation de droit civil, intentionnellement ou par négligence, dans le sens d'une application analogique des principes découlant de l'art. 41 CO, et qu'il a ainsi occasionné la procédure pénale ou qu'il en a compliqué le

déroulement (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 3.2 ad art. 158 CPP, p. 174), qu'en l'occurrence, le prévenu a admis s'être "énervé" en voulant aller chercher ses filles au domicile du plaignant (PV aud. 3), qu'il a affirmé avoir écrit à R.________ pour s'excuser de ce qui s'était passé (ibidem), que ce comportement, qui peut être qualifié de civilement répréhensible, a provoqué l'ouverture de l'enquête pénale, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a mis les frais à la charge du recourant; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).