TACC 293 2009-04-28

attendu que le 7 janvier 2008, Z.________ a déposé plainte contre X.________ pour escroquerie, qu'elle lui reproche de ne pas lui avoir remboursé la somme de EUR 2'000 qu'elle lui avait avancée en avril 2007 et ceci nonobstant le fait qu'il lui avait parlé d'un héritage qui allait lui permettre de le faire (cf. PV aud. 1), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que le comportement de X.________ ne pouvait pas être qualifié d'astucieux, que Z.________ conteste cette décision; attendu que selon l'art. 146 al. 1 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, que l'astuce, au sens de cette disposition est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 128 IV 18, c. 3 a), qu'en l'occurrence, c'est avec raison que le magistrat instructeur a considéré que le comportement de l'intimé n'était pas astucieux au sens de l'art. 146 al. 1 CP, qu'en effet, la recourante savait que l'intimé se trouvait dans une situation financière difficile (cf. notamment PV aud. 1), que le propriétaire de l'appartement dans lequel vivait X.________ lui avait expliqué que ce dernier lui devait de l'argent (cf. PV aud. 2), que X.________ lui-même lui avait spontanément fait part de sa situation (cf. PV aud. 3), que, de plus, la recourante avait demandé à l'intimé les raisons pour lesquelles il ne s'était pas adressé à une banque, qu'il lui avait répondu qu'aucune banque n'était disposée à lui prêter de l'argent (cf. PV aud. 1), que, de surcroît, X.________ a proposé à la recourante une paiement échelonné de la somme prêtée, proposition refusée par celle-ci,

que dans ces circonstances, la recourante ne saurait affirmer avoir fait l'objet d'une tromperie astucieuse, que le litige qui oppose les parties est donc de nature purement civile, qu'il appartiendra à la recourante d'agir devant le juge civil si elle le souhaite; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante en vertu de l'article 307 CPP.