1C_534/2022

1.

Dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'aménagement du territoire (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public conformément aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'étant réalisée. Les recourants ont pris part à la procédure devant le Tribunal cantonal et sont propriétaires de parcelles directement voisines du projet ou survolées par le téléphérique litigieux. Ils sont ainsi particulièrement atteints par la décision attaquée et ont un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.

Les autres conditions de recevabilité sont au surplus réunies, si bien qu'il y a en principe lieu d'entrer en matière sur le recours.

2.

Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir refusé la mise en oeuvre d'une "expertise par un ingénieur diplômé d'une école polytechnique fédérale et politiquement, économiquement ainsi que juridiquement indépendant des promoteurs du projet pour juger du fondement urbanistique, géologique, géographique et économique du tracé projeté". Ils se plaignent d'une violation de leur droit d'être entendus (art. 29 al. 2 Cst.) et de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) en relation avec les art. 47 OAT et 4 al. 2 LAT.

2.1

Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 148 II 73 consid. 7.3.1; 145 I 167 consid. 4.1). De jurisprudence constante, l'autorité peut renoncer à procéder à des mesures d'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 145 I 167 consid. 4.1; 144 II 427 consid. 3.1.3). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle tire des conclusions insoutenables (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 143 IV 500 consid. 1.1). Dans ce contexte, le recourant est soumis aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 146 I 62 consid. 3).

2.2

En l'espèce, à l'instar du Conseil d'Etat, la cour cantonale a considéré que le dossier suffisait à trancher le recours: il avait été établi conformément aux réquisits légaux, par des professionnels de la branche et avait été dûment vérifié par les différents organes spécialisés, qui avaient rendu des préavis circonstanciés sur la base desquels le SDT avait proposé d'approuver les modifications litigieuses et de rejeter le recours. L'autorité n'étant pas habilitée à s'écarter de tels préavis sans motifs pertinents, le Tribunal cantonal a relevé que les recourants ne présentaient pas d'éléments permettant de se départir de l'analyse multidisciplinaire opérée par les différents organes spécialisés étatiques et justifiant d'ordonner la mise en oeuvre d'une vaste expertise.

Les recourants n'expliquent pas en quoi le refus de la cour cantonale serait constitutif d'arbitraire. Ils se bornent à affirmer que le rapport selon l'art. 47 OAT ne peut être considéré comme complet et objectif car il ne prendrait en compte ni le facteur coût, ni les observations émanant de la population et aurait été réalisé après que la commune de Chalais avait décidé du tracé. Les intéressés ne répondent cependant pas à l'argumentation de la cour cantonale. Ils se contentent d'assertions péremptoires qu'ils n'étayent pas et n'assortissent pas de preuves. Leur grief doit être déclaré irrecevable, faute de motivation.

Au demeurant, quoi qu'en disent les recourants, le rapport selon l'art. 47 OAT ne doit pas être établi après la mise à l'enquête publique du projet (de manière à pouvoir prendre en compte des observations émanant de la population). Le rapport selon l'art. 47 OAT est en effet destiné à l'autorité cantonale chargée de l'approbation des plans. Il lui permet de mieux comprendre les enjeux de l'aménagement local, dans la commune concernée, et d'obtenir d'office des renseignements sur les différents points décisifs (arrêt 1C_288/2022 du 9 octobre 2023 consid. 3.2).

Enfin, le dossier d'homologation, le rapport selon l'art. 47 OAT (qui compare sept variantes), les documents techniques, plans et photographies figurant au dossier rendent valablement compte des caractéristiques du nouveau téléphérique projeté, de son tracé ainsi que des sites d'implantation des pylônes et des stations, y compris par rapport aux propriétaires concernés, de sorte que le Tribunal cantonal n'a pas procédé à une appréciation anticipée arbitraire des preuves en refusant la requête d'expertise des recourants.

3.

Sur le fond, les recourants reprochent au Tribunal cantonal d'avoir considéré que la modification de l'affectation du sol était justifiée, alors qu'en conservant l'ancien tracé du téléphérique cette modification n'aurait pas été nécessaire. Ils estiment que le Tribunal cantonal aurait dû reconnaître que les éventuels avantages amenés par le nouveau tracé du téléphérique étaient minimes en comparaison du maintien de l'ancien tracé et que, dès lors, la modification de l'affectation du sol ne répondait pas au principe de la proportionnalité. Ils se plaignent à cet égard d'une violation de l'art. 75 Cst., des art. 1 et 3 LAT et des art. 2 et 3 OAT.

3.1

Les autorités en charge de l'aménagement du territoire bénéficient d'une importante liberté d'appréciation dans l'accomplissement de leurs tâches (art. 2 al. 3 LAT) et notamment dans leurs tâches de planification. Cette liberté d'appréciation n'est toutefois pas totale. L'autorité de planification doit en effet se conformer aux buts et aux principes d'aménagement du territoire tels qu'ils résultent de la Constitution (art. 75 Cst.) et de la loi (art. 1 et 3 LAT); elle doit également prendre en considération les exigences découlant des autres dispositions du droit fédéral de la protection de l'environnement au sens large (ATF 129 II 63 consid. 3.1; arrêt 1C_265/2019 du 26 mai 2020 consid. 4.1.1).

En vertu notamment de l'art. 2 al. 1 let. b OAT, les autorités doivent examiner, compte tenu du développement spatial souhaité, quelles possibilités et variantes entrent en ligne de compte. Le droit fédéral n'oblige toutefois pas, de façon générale, l'auteur du projet à élaborer des projets alternatifs et il n'exige de toute manière pas une analyse des variantes aussi détaillée que celle qui est faite pour le projet lui-même. L'examen de variantes doit être d'autant plus détaillé que des normes contraignantes protègent expressément des intérêts menacés par le projet, à l'instar de l'art. 3 de la loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature (LPN; RS 451) (cf. ATF 137 II 266 consid. 4; arrêt 1C_648/2013 du 4 février 2014 consid. 4, in DEP 2014 p. 309) et de l'art. 5 al. 2 let. a de la loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 (LFo; RS 921.0) pour l'autorisation exceptionnelle de défrichement. Il s'impose lorsque la législation exige un emplacement justifié par la destination du projet (arrêts 1C_567/2020 du 1er mai 2023 consid. 5.1;1C_97/2017 du 19 septembre 2018 consid. 5.1 et les arrêts cités).

Il s'agit notamment d'examiner s'il existe d'autres sites ou tracés plus respectueux du paysage, des habitats, des sites construits et de la forêt (cf. aussi, concernant l'examen de variantes alternatives d'installations à câbles pour ménager la forêt: Environnement et aménagement du territoire dans les projets d'installation à câbles, aide à l'exécution à l'intention des autorités, des entreprises de remontées mécaniques et des spécialistes de l'environnement, édité par l'Office fédéral de l'environnement et l'Office fédéral des transports, 2013, p. 56 s., ch. 5.3.9 et 5.3.10). L'autorité n'est toutefois tenue d'examiner plus en détail que les variantes entrant sérieusement en ligne de compte; d'autres variantes peuvent déjà être éliminées sur la base d'un examen sommaire (ATF 139 II 499 consid. 7.3.1 avec référence).

3.2

Lors de la pesée des intérêts, l'art. 3 OAT prévoit que l'on détermine d'abord tous les intérêts concernés par le projet (al. 1 let. a OAT) et qu'on les pondère (let. b), pour ensuite tenir compte des intérêts déterminés et pondérés dans la décision (let. c).

Il convient de procéder à une pesée des intérêts complète et globale, c'est-à-dire qu'il ne faut pas opposer isolément certains intérêts de protection aux intérêts d'utilisation (ou inversement), mais prendre en compte tous les intérêts en même temps, dans la mesure du possible, dans le but d'obtenir un résultat globalement judicieux (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.2; 117 Ib 28 consid. 2; arrêts 1C_567/2020 du 1 er mai 2023 consid. 5.1;1C_528/2018 du 17 octobre 2019 consid. 4.1 avec renvois, in: DEP 2020 p. 190; PIERRE TSCHANNEN, Interessenabwägung bei raumwirksamen Vorhaben, DEP 2018 p. 111 ss). Cette exigence découle d'ailleurs déjà du principe de coordination (cf. art. 25a LAT; ARNOLD MARTI, in: Commentaire pratique LAT: autorisation de construire, protection juridique et procédure, 2020, n° 2 ad art. 25a LAT; ATF 116 Ib 50 consid. 4). Lors de la décision sur les variantes, l'autorité de planification dispose d'une marge d'appréciation. Ce pouvoir d'appréciation, qui est régulièrement influencé par les décideurs politiques, n'est examiné qu'avec retenue dans la procédure judiciaire. Le tribunal peut s'écarter de l'évaluation de l'autorité compétente uniquement pour des motifs valables (cf. ATF 139 II 185 consid. 9.3 avec renvois; arrêt 1C_567/2020 du 1 er mai 2023 consid. 5.1).

Même lorsqu'il dispose d'un plein pouvoir d'examen, le juge doit respecter la latitude de jugement dont dispose l'instance précédente dans le cadre d'une pesée des intérêts en présence. Il doit certes rectifier une décision erronée, mais peut s'en remettre au choix de l'autorité inférieure entre plusieurs solutions appropriées (ATF 136 I 184 consid. 2.2.1).

3.3

La fiche de coordination D.6 "Infrastructures de transport public par câble" du Plan directeur cantonal du canton du Valais pose notamment comme principes d'assurer la pérennité des installations dont la desserte est reconnue d'intérêt public, de renforcer l'intermodalité, de coordonner l'urbanisation avec les installations de transport par câble et de favoriser celles qui servent principalement à la mobilité quotidienne des pendulaires. A titre de marche à suivre, il est demandé aux communes de tenir compte des installations existantes dans leur planification territoriale, de participer activement à la mise en oeuvre concrète des principes de coordination, de délimiter les zones adéquates dans leurs PAZ et de réserver les alignements et espaces nécessaires.

3.4

En l'occurrence, après avoir mis en évidence l'intérêt public d'une liaison câblée entre Chalais, Briey et Vercorin, ses avantages par rapport à d'autres moyens de transport et identifié les déficits de l'installation actuelle, le rapport selon l'art. 47 OAT a décrit de manière détaillée sept variantes de tracé. L'une d'entre elles consistait à conserver le tracé existant, comme le préconisent les recourants: il s'agit de la variante 0 "Etat actuel", qui vise à rénover l'installation et à procéder à un équilibrage du pylône à Briey. Ces sept variantes ont été évaluées en fonction de leur aptitude à remédier aux défauts constatés et au regard de leurs différents avantages et impacts, y compris pour les riverains. Neuf critères d'évaluation ont été pris en compte: accessibilité pour les pendulaires, les touristes et les personnes à mobilité réduite; accessibilité pour les écoliers; accessibilité pour le transport de marchandises; connexion avec les transports publics et les parkings; impact foncier au sol; impact sur le bâti existant; impact sur les riverains; impact sur la nature et le paysage; complexité technique et praticabilité de l'installation.

Chacune des variantes a obtenu une note en fonction de tous les critères d'évaluation. C'est la variante 3B, avec 40 points obtenus, qui a été jugée la meilleure et retenue. Le choix de cette variante a été motivé par les motifs suivants: son rapprochement de la route cantonale la rend plus accessible à tous ses usagers, la rapproche des infrastructures sportives voisines, optimise la chaîne de transport avec le trafic régional et réduit les nuisances pour les riverains touchés par l'installation actuelle; elle nécessite toutefois des mesures d'accompagnement pour les quatre bâtiments survolés mais une seule habitation est concernée; l'arrêt intermédiaire à Briey ne nécessite pas d'ascenseur: il se trouve près de la station actuelle et de la route communale; la seule habitation directement concernée est déjà impactée par le tracé actuel; une arrivée à côté de l'école et de la route cantonale est très pratique pour ce qui concerne la mobilité; elle garantit au surplus une sécurité absolue pour les écoliers et un lien direct avec la salle du Centre scolaire; elle ne nécessite le survol d'aucun bâtiment; l'habitation la plus impactée derrière l'installation projetée sera rachetée par la commune; la construction de cette variante n'est pas problématique du point de vue technique; elle permet même de maintenir en fonction l'installation actuelle durant une bonne partie de la construction de la nouvelle limitant les perturbations pour ses usagers; elle génère des impacts supportables sur la nature, le paysage et le foncier (rapport selon l'art. 47 OAT p. 11 à 31).

3.5

Les lacunes et la vétusté de l'installation actuelle ne sont pas contestées par les recourants, qui ne mettent en cause ni l'utilité et l'importance d'une liaison câblée, ni la nécessité de moderniser et d'améliorer la ligne. Dénonçant les impacts pour eux du nouveau tracé, les recourants soutiennent qu'il impose un grand nombre de restrictions à leur droit de la propriété (limitation à la vue, interdiction de construire des bâtiments et des installations). Ils ne discutent cependant ni de la pertinence ni de la pondération des critères d'analyse pris en considération. Ils passent sous silence le fait que la variante 3B retenue a été créditée de 40 points, loin devant la variante 0 maintenant le tracé actuel, qui a été notée de - 2 points vu les multiples inconvénients relevés dans le rapport selon l'art. 47 OAT. Ils n'avancent ainsi aucune critique motivée et systématique à l'encontre de cette évaluation circonstanciée et du classement qui en découle, mais se contentent de contester superficiellement et sommairement le tracé retenu.

Vu les différents avantages globaux présentés par la variante retenue, incluant celui de remédier à un accès de la station amont problématique en hiver, les recourants ne parviennent pas à démontrer que le Tribunal cantonal a violé les art. 1 et 3 LAT ainsi que les art. 2 et 3 OAT en jugeant que les désagréments esquissés ne permettaient pas de censurer la solution retenue par les autorités précédentes et encore moins de considérer que le maintien du tracé actuel, rédhibitoire pour les raisons relevées précédemment, lui serait préférable.

3.6

Les recourants estiment aussi que le choix de la variante 3B ne résulterait pas d'une pesée correcte des intérêts entre les bénéfices escomptés et les atteintes infligées aux propriétaires concernés. Ils font valoir à cet égard une violation du principe de la proportionnalité dans l'atteinte à leur garantie à la propriété (art. 26 et 36 Cst.).

3.6.1

Selon la jurisprudence, les intérêts financiers des propriétaires ne peuvent en principe primer sur les buts d'intérêt public poursuivis par un plan d'affectation (arrêts 1C_398/2018 du 16 avril 2020 consid. 4.3.3,1C_352/2014 du 10 octobre 2014 consid. 3.3). Il est en effet admis que si un plan d'affectation est correctement établi au regard des objectifs d'intérêt public qu'il a à concrétiser, l'intérêt financier des propriétaires concernés n'est pas pris en compte (JEANNERAT/MOOR, Commentaire pratique LAT, Planifier l'affectation, 2016, n° 43 ad art.14 LAT).

3.6.2

En l'occurrence, les modifications partielles du PAZ et du RCCZ, de même que le défrichement et l'alignement réservant le tracé modifié du téléphérique reposent sur une pesée complète des intérêts y compris ceux des différents propriétaires concernés. Une étude de variantes a été effectuée et justifie le bien-fondé de la solution retenue (voir supra consid. 3.4). Le projet litigieux, partant les mesures de planification qui lui sont liées, poursuivent un intérêt public qu'expose de manière convaincante le rapport d'étude selon l'art. 47 OAT (supra Faits Aa). A nouveau, de manière appellatoire, les recourants ne répondent pas à l'argumentation de la cour cantonale et se bornent à mettre en avant leurs seuls intérêts privés, de sorte que leur critique doit être écartée dans la faible mesure de sa recevabilité. Le Tribunal cantonal a considéré, sans violer le principe de la proportionnalité, que cet intérêt public dûment établi ne saurait ainsi céder aux intérêts privés, d'ordre essentiellement financier, mis en évidence par les recourants. Mal fondé, le grief de violation des art. 26 et 36 Cst. doit être rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité.

Pour le reste, à l'instar du Conseil d'Etat, le Tribunal cantonal a précisé à bon droit que les atteintes au droit de propriété relevées par les recourants devront, le cas échéant, faire l'objet de prétentions en indemnisation dans le cadre des procédures spécifiques prévues à cet effet.

4.

Les recourants se plaignent enfin d'une violation de l'art. 5 al. 2 let. a de la loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 (LFo; RS 921.0), au motif que les variantes "A1 et A2" qui ne nécessiteraient aucun déboisement auraient pu être retenues.

4.1

L'art. 3 LFo pose le principe selon lequel l'aire forestière ne doit pas être diminuée (cf. également art. 77 Cst.).

A titre exceptionnel, une autorisation de défricher peut être accordée si le requérant démontre que le défrichement répond à des exigences primant l'intérêt à la conservation de la forêt (art. 5 al. 2 LFo) et si les conditions suivantes sont remplies: l'ouvrage pour lequel le défrichement est sollicité doit pouvoir n'être réalisé qu'à l'endroit prévu (art. 5 al. 2 let. a LFo), il doit remplir, du point de vue matériel, les conditions posées en matière d'aménagement du territoire (art. 5 al. 2 let. b LFo) et le défrichement ne doit pas présenter de sérieux dangers pour l'environnement (art. 5 al. 2 let. c LFo).

L'exigence de l'art. 5 al. 2 let. a LFo est relative et une pesée globale des intérêts doit être opérée dans chaque cas; il n'est pas nécessaire de prouver la nécessité absolue de l'emplacement retenu pour le défrichement, du moment que ce n'est qu'un des éléments à prendre en considération lors de la pesée des intérêts en présence. Ce qui est déterminant, c'est de savoir si les motifs de ce choix l'emportent sur l'intérêt au maintien de la forêt (ATF 119 Ib 397 consid. 6a et les arrêts cités). L'autorité est uniquement tenue d'examiner plus en détail les variantes qui entrent sérieusement en considération; les variantes qui présentent des inconvénients significatifs ou aucun avantage significatif peuvent être éliminées sur la base d'un examen sommaire (ATF 139 II 499 consid. 7.3.1 et les références citées; arrêt 1C_443/2020 du 8 avril 2021 consid. 5.1).

En vertu de l'art. 5 LFo, l'autorisation de défricher dépend d'une pesée complète des intérêts en présence. En principe, le Tribunal fédéral examine librement si l'instance précédente a correctement comparé ces différents intérêts, mais il fait preuve d'une certaine retenue lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appréciation (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416), en particulier lorsqu'il s'agit de procéder à la pesée des intérêts prévue à l'art. 5 LFo en matière de défrichement (arrêts 1C_443/2020 du 8 avril 2021 consid. 5.1,1C_693/2017 du 26 février 2020 consid. 9.1 in DEP 2020 719).

4.2

En l'espèce, les recourants soutiennent que la condition de l'emplacement imposé ne serait pas respectée, car l'ouvrage litigieux aurait pu à leur avis être réalisé hors de la zone forestière.

Il ressort des considérants précédents (voir supra consid. 3.4) que le rapport 47 OAT a étudié et évalué de manière circonstanciée sept variantes de tracés sur la base de différents critères d'évaluation. Les recourants indiquent que les variantes "A1 et A2" (recte: les variantes 1A et 1B) seraient préférables car elles ne requerraient pas de défrichement. Il est vrai que ces deux variantes ne nécessitent pas de défrichement à la station intermédiaire de Briey. En revanche, comme l'a relevé l'Office fédéral de l'environnement, pour la variante 1A un défrichement est nécessaire près de la station de départ à Chalais. De plus, la variante 1A engendre l'aménagement d'une nouvelle route et d'un nouveau parking à la station de départ. Quant à la variante 1B, elle n'implique pas de défrichement, mais elle présente des inconvénients significatifs par rapport au bâti existant et aux riverains et a reçu une mauvaise évaluation sur la base des critères retenus par le rapport 47 OAT (voir rapport selon l'art. 47 OAT p. 18 à 30). Le fait qu'une variante ne nécessite pas de défrichement n'implique pas automatiquement que celle-ci doive être privilégiée. Selon la jurisprudence précitée, ce qui est déterminant c'est de savoir si, après un examen complet des emplacements alternatifs en forêt et en dehors de celle-ci, les motifs ayant conduit les autorités à choisir une solution en forêt l'emportent sur l'intérêt à son maintien.

En l'occurrence, il ressort notamment de l'autorisation de défrichement et du rapport selon l'art. 47 OAT que la variante 3B favorise notamment un meilleur croisement des cabines à la station de Briey, une meilleure concordance avec les transports publics et permet d'éviter que les écoliers qui utilisent le téléphérique pour rejoindre l'école primaire de Vercorin doivent traverser la route cantonale (voir consid. 3.4 supra). Comme l'a relevé l'Office fédéral de l'environnement, les autorités cantonales ont ainsi correctement et soigneusement évalué les sites alternatifs et ont suffisamment démontré que les raisons les incitant à demander une autorisation de défrichement primaient sur l'intérêt à la conservation de la forêt. Par conséquent, le Tribunal cantonal n'a pas violé le droit fédéral en jugeant que l'appréciation faite par les autorités cantonales était conforme à l'art. 5 LFo.

5.

Il s'ensuit que le recours en matière de droit public est rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).