4D_56/2013

1.

1.1

Le recours est dirigé contre une décision rendue en matière civile (art. 72 al. 1 LTF). La valeur litigieuse n'atteint pas le minimum légal de 30'000 fr. prévu par l'art. 74 al. 1 let. b LTF et aucun des cas de dispense (art. 74 al. 2 LTF) n'est réalisé. En conséquence, seul le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF) est ouvert en l'espèce, à l'exclusion du recours ordinaire en matière civile.

1.2

L'arrêt attaqué est une décision finale (art. 117 et 90 al. 1 LTF) prise sur recours par le tribunal supérieur du canton concerné (art. 114 et 75 LTF).

Le recourant a pris part à l'instance précédente et a entièrement succombé dans ses conclusions en paiement; il a ainsi qualité pour recourir (art. 115 LTF).

Déposé en temps utile (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et dans la forme requise (art. 42 al. 1 à 3 LTF), le recours constitutionnel est recevable.

1.3

Ce recours ne peut être exercé que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal fédéral ne se saisit que des griefs soulevés et motivés de façon détaillée par la partie recourante (art. 117 et 106 al. 2 LTF). L'auteur du recours doit indiquer quel droit constitutionnel aurait été violé et montrer, par une argumentation circonstanciée, en quoi consiste la violation (ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 444). Le Tribunal fédéral doit statuer sur la base des faits constatés dans la décision attaquée (art. 118 al. 1 LTF); il ne peut s'en écarter que si les faits ont été établis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que la partie recourante doit invoquer avec précision (art. 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 445). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 117 et 99 al. 1 LTF).

2.

Le recourant reproche tout d'abord à l'autorité intimée d'avoir refusé de verser au dossier trois pièces nouvelles qu'il a produites en deuxième instance.

L'autorité intimée a écarté les pièces en question au motif que le recourant n'avait pas démontré qu'étaient réalisées les conditions posées par l'art. 317 al. 1 CPC pour que puissent être pris en compte des faits et moyens de preuve nouveaux. Le recourant ne discute même pas ce raisonnement. Le moyen est irrecevable faute de motivation (art. 106 al. 2 LTF).

3.

Au sujet de la prétention en remboursement du solde du prêt octroyé par T.X.________ à l'intimée en 2003, créance dont le recourant est désormais titulaire, ce dernier fait valoir, en citant l'art. 311 al. 1 CPC, que l'autorité intimée a fait preuve d'arbitraire en entrant en matière sur l'appel de la défenderesse, vu son absence de motivation sur ce point.

Selon la jurisprudence (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 p. 375), il incombe au recourant de motiver son appel en application de l'art. 311 al. 1 CPC, c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée; pour satisfaire à cette exigence, le recourant ne peut se borner à renvoyer aux moyens soulevés en première instance, ni à présenter des critiques toutes générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique. Toutefois, dans les causes soumises - comme la présente affaire - à la procédure simplifiée selon l'art. 243 CPC, la motivation de l'appel peut être brève et succincte; mais un renvoi aux actes de procédure antérieurs n'est pas suffisant (arrêt 4A_659/2011 du 7 décembre 2011 consid. 3).

L'autorité intimée, après avoir rappelé que la cause avait été soumise en première instance à la procédure simplifiée, a considéré que la déclaration d'appel remplissait les exigences de forme de l'art. 311 al. 1 CPC.

Le recourant ne prétend pas que la motivation de l'appel sur la question litigieuse susrappelée consistait en un simple renvoi aux actes de la procédure déposés en première instance. En réalité, il se plaint que l'autorité intimée a adopté une motivation qui ne correspondait pas aux arguments soulevés par la défenderesse en appel. A supposer que le grief soit suffisamment motivé - ce qui n'est pas le cas -, il serait totalement infondé puisque l'instance d'appel dispose d'un plein pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit (cf. art. 310 CPC; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 p. 375). Et le recourant ne prétend pas que l'instance d'appel aurait enfreint arbitrairement le principe de la bonne foi applicable en procédure (cf. art. 52 CPC).

4.

Toujours à propos du reliquat dû de 6'000 fr., le recourant soutient que l'autorité intimée a rejeté ses conclusions en choisissant arbitrairement de se fonder sur une hypothétique reprise de dette basée sur un indice non pertinent, thèse que personne n'a au demeurant soutenue.

L'autorité intimée a reconnu que le recourant est cessionnaire de la prétention de sa soeur en restitution du prêt de consommation (art. 312 CO) qu'elle a conclu avec l'intimée en 2003. Ce point ne fait l'objet d'aucune discussion.

A partir de là, l'autorité cantonale a considéré que le recourant avait conclu avec R.Z.________, en tant que reprenant, un contrat de reprise privative de dette externe au sens de l'art. 176 CO, que le consentement du créancier, lequel peut résulter des circonstances (art. 176 al. 3 CO), se déduisait du fait qu'il s'était adressé au prénommé pour obtenir le remboursement de la somme litigieuse, notamment en lui adressant le décompte du 18 avril 2011, et que le reprenant s'était ainsi substitué à la débitrice primitive, soit l'intimée.

Le recourant ne critique aucunement cette motivation. Il n'invoque pas l'application arbitraire de l'art. 176 CO, se contentant de présenter des griefs appellatoires et de se prévaloir de sa propre appréciation des preuves. Le moyen est derechef irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).

5.

Concernant ses prétentions en remboursement de la somme totale de 17'400 EUR, le recourant soutient que la preuve incontestable du prêt de cette somme à l'intimée proviendrait de la lettre que lui ont adressée notamment celle-ci et son frère R.Z.________ le 13 janvier 2011 ( recte : 13 juin 2011). Ce serait donc à l'intimée de rembourser ce prêt, et non à son frère qui a agi comme son représentant. Enfin, la thèse que l'argent proviendrait de R.Z.________, qui aurait utilisé le compte de son oncle pour effectuer les virements à sa soeur, serait insoutenable, compte tenu du salaire qu'il encaissait auprès du recourant, lequel ne lui permettait pas de faire des économies.

5.1

D'après l'art. 312 CO, le prêt de consommation est un contrat par lequel le prêteur s'oblige à transférer la propriété d'une somme d'argent ou d'autres choses fongibles à l'emprunteur, à charge par ce dernier de lui en rendre autant de même espèce et qualité. Le prêt de consommation suppose donc notamment, à la charge de l'emprunteur, une obligation de restituer (ATF 131 III 268 consid. 4.2 p. 274). L'obligation de restituer une somme d'argent équivalente ou une chose fongible de même espèce et qualité constitue un élément essentiel du contrat, nécessaire pour retenir une telle qualification ( TERCIER/FAVRE, Les contrats spéciaux, 4e éd. 2009, n° 3028 p. 443; SCHÄRER/MAURENBRECHER, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e éd. 2011, n ° 11 ad art. 312 CO).

Celui qui agit en restitution d'un prêt doit apporter la preuve non seulement qu'il a remis les fonds, mais surtout qu'un contrat de prêt de consommation a été conclu, ce qui suppose un accord sur une obligation de restitution à la charge de l'emprunteur (ATF 83 II 209 consid. 2 p. 210; parmi d'autres auteurs: SCHÄRER/MAURENBRECHER, op. cit., n° 11b ad art. 312 CO).

5.2

En l'espèce, il ne résulte pas de l'état de fait du jugement entrepris (art. 118 al. 1 LTF) que l'autorité intimée ait constaté que les parties avaient la volonté réelle d'obliger l'intimée à restituer au recourant les 17'400 EUR qui lui ont été versés entre février et octobre 2004. Le recourant cherche à taxer ce constat d'arbitraire en invoquant l'écriture que lui a envoyée le 13 juin 2011 la famille Z.________, qu'il date d'ailleurs erronément du 13 janvier 2011. Mais cette écriture n'établit nullement un accord des volontés réelles sur un devoir de remboursement de l'intimée. Outre que R.Z.________ a déclaré que ce pli, rédigé apparemment par son épouse, ne traduisait pas ses pensées, il ne fait que relater, en les chiffrant, les prestations pécuniaires et en nature de travail et services que le précité a effectuées au bénéfice du recourant. On ne voit pas que l'autorité intimée ait apprécié arbitrairement ce document.

Le recourant, qui n'invoque pas une application insoutenable des art. 1 et 18 CO, n'allègue pas qu'à défaut d'un accord des volontés réelles, la conclusion d'une obligation de restituer se déduirait sur la base d'un accord normatif (cf. à ce propos, ATF 135 III 295 consid. 5.2). Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question (art. 106 al. 2 LTF).

De toute manière, du moment que les parties sont liées par des rapports familiaux (le recourant est l'oncle de l'intimée), qu'elles n'ont pas passé de conventions écrites en rapport avec les virements litigieux, qu'un des virements se rapportait au règlement du salaire de R.Z.________ et que le recourant a attendu sept ans pour parler de remboursement, après s'être fâché avec le frère précité de l'intimée, la situation est si confuse que le comportement adopté par le recourant en 2004 ne pouvait être compris raisonnablement comme exprimant la volonté objective d'obtenir restitution des fonds virés à cette époque à l'intimée.

Dans un tel contexte, il n'importe de savoir à qui appartenaient les fonds en cause.

Le moyen est infondé en tant qu'il est recevable.

6.

Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

Vu l'issue du différend, le recourant, qui succombe, paiera les frais judiciaires et versera une indemnité à titre de dépens à l'intimée (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).