5A_911/2023

1.

Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF), le recours est dirigé contre une décision portant sur des mesures provisoires prises dans le cadre d'une procédure de protection de l'enfant (art. 445 al. 1 CC en lien avec l'art. 310 al. 1 CC), à savoir une décision incidente - et non finale ainsi que le soutient à tort la recourante -, rendue dans une cause de nature non pécuniaire, sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. 6 LTF). La décision attaquée est susceptible de causer un préjudice irréparable à la recourante (art. 93 al. 1 let. a LTF) : le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant lui a été provisoirement retiré et l'enfant placée dans un foyer, en sorte que même une décision finale ultérieure qui lui serait favorable ne pourrait pas compenser rétroactivement l'exercice des prérogatives parentales dont elle a été privée (arrêts 5A_666/2022 du 13 avril 2023 consid. 1 et les références;5A_524/2021 du 8 mars 2022 consid. 1 et les références).

2.

2.1

La décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, en sorte que le recourant ne peut dénoncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe d'allégation"; art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 144 II 313 consid. 5.1). Partant, le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4), il ne peut en outre se limiter à reprendre presque mot pour mot l'argumentation formée en instance cantonale; il doit au contraire exposer en quoi son rejet par l'autorité précédente violerait le droit constitutionnel (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).

Une décision ne peut en particulier être qualifiée d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité ou s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral sans motif pertinent (ATF 148 III 95 consid. 4.1); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 148 III 95 consid. 4.1; 147 I 241 consid. 6.2.1).

2.2

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 144 III 93 consid. 5.2.2), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1), étant rappelé qu'en matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3).

3.

La recourante se plaint dans un premier grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, de même que de " la non-application correcte de la maxime inquisitoire illimitée au sens de l'art. 296 CPC ". Telle qu'elle est développée, cette dernière critique, irrecevable, faute pour l'intéressée de la motiver sous l'angle de l'arbitraire (consid. 2.1 supra), se confond en réalité avec les premières.

3.1

La cour cantonale a écarté une méconnaissance des faits ou une appréciation arbitraire de la situation par la justice de paix, soulignant que la recourante se limitait à opposer sa propre version des faits à celle retenue par le premier juge: à chaque comportement reproché qui ne pouvait être contesté, la recourante présentait une justification et suggérait une appréciation qui lui était davantage favorable. Le témoignage de la soeur de la recourante, seule preuve corroborant ses propos, était à considérer avec prudence, vu le lien d'attachement entre elles et du fait que la situation de la soeur faisait également l'objet d'inquiétudes de la part de la DGEJ (en raison du fait qu'elle avait régulièrement confié sa fille à la garde de la recourante). Les constatations des autres intervenants (hôpital, foyer et DGEJ) étaient concordantes et le rapport du gynécologue, qui ne s'exprimait que sur les aspects somatiques, attestait que la recourante n'était pas en mesure de suivre l'entier des recommandations médicales pour elle-même et son bébé, préconisant un encadrement soutenu de sa patiente.

3.2

La recourante oppose d'abord à la cour cantonale de ne pas avoir examiné " un par un " les faits qu'elle estimait avoir été écartés et/ou appréciés arbitrairement et de s'être contentée d'en énumérer certains, sans expliquer les raisons justifiant l'exclusion des autres éléments factuels, dont l'établissement arbitraire était pourtant développé sur une quinzaine de pages. Elle en déduit que les faits allégués auraient dès lors été retenus de manière discrétionnaire, ce qui relevait de l'arbitraire. Se fondant ainsi sur la violation alléguée, la recourante reprend les faits dont elle oppose à l'autorité cantonale l'établissement arbitraire.

3.2.1

L'on relèvera d'emblée que la recourante reprend en grande partie mot pour mot son mémoire de recours à l'autorité cantonale, se référant même à l'art. 320 let. b CPC pour fonder la violation alléguée. Dans cette mesure, la recevabilité de son recours peut ainsi être mise en doute.

3.2.2

La lecture de l'arrêt querellé permet quoiqu'il en soit de retenir que la critique soulevée par la recourante est infondée. Les juges cantonaux ont en effet parfaitement résumé les éléments factuels dont se prévalait la recourante devant eux, tels que celle-ci les reprend individuellement devant la cour de céans (cf. consid. 3.1 de l'arrêt attaqué), ainsi: la césarienne pratiquée en urgence, les suites de l'accouchement (hypertension artérielle donnant lieu à une hospitalisation en soins continus; pics hormonaux; état puerpéral) et la bonne évaluation initiale de ses compétences par les sages-femmes, circonstances que la recourante oppose aux difficultés constatées quant à sa capacité d'évaluer et de répondre aux besoins de sa fille; ses recherches sur internet et le suivi des cours de préparation à la naissance, invoqués pour contredire son manque d'initiative; son hospitalisation aux soins intensifs et le peu de temps passé avec son enfant, circonstances dont elle prétend qu'elles auraient donné lieu à des évaluations hâtives des soignantes quant à sa capacité de porter son bébé, laquelle était pourtant démontrée, photographies à l'appui; le caractère inaccessible des instructions pour préparer le biberon et son extrême fatigue pour évaluer correctement les mesures à cet effet, éléments que la recourante soulève en rapport avec ses difficultés d'appliquer les conseils des soignants; son manque de force et son intense fatigue, de même que son souhait d'allaiter son enfant, dont l'intéressée se prévaut en lien avec la distance observée dans la relation avec sa fille; le refus - sans raisons valables - de l'assistante sociale de la laisser accéder à sa fille lorsque celle-ci était aux soins intensifs, relevé au sujet de son attente prétendue à voir sa fille hospitalisée.

Dans sa subsomption (cf. consid. 3.2 de la décision entreprise et reprise au consid. 3.1 supra), la cour cantonale n'a certes pas repris individuellement chacun de ces éléments, mais a procédé à leur appréciation globale, illustrant sa conclusion par seuls certains des arguments soulevés par la recourante qu'elle venait de résumer (à savoir: " le retour de césarienne, les instructions du biberon placées trop loin, l'accouchement non-prévu, etc. "). La lecture conjointe des deux considérants précités de la décision attaquée permet néanmoins de retenir que les différents éléments factuels dont se prévalait la recourante ont bien été pris en considération et évalués par les juges cantonaux, mais écartés.

3.3

La recourante soutient ensuite que les prétendues difficultés constatées dans la prise en charge de son bébé n'auraient pas été établies concrètement et relève le caractère " assourdissant " du silence sur la manière dont elles avaient été constatées. Elle en déduit que les professionnels se seraient " passé le mot " et auraient fait preuve d'une " solidarité corporative ", en formulant " la même rengaine répétée à l'envi ". Aucun élément tangible au dossier ne permettait en effet d'affirmer que les besoins physiques, psychiques et affectifs de sa fille n'étaient pas assurés auprès d'elle, la recourante rappelant que ses capacités avaient été évaluées alors qu'elle se trouvait " à peine en état de conscience ". Elle poursuit en affirmant que ce serait en réalité la DGEJ qui semblerait ici nuire véritablement au bon développement de sa fille en la lui retirant dès sa naissance et en la plaçant dans un foyer, preuve en serait la crise de mort subite survenue le 21 juin 2023 dont sa fille avait miraculeusement échappé après plusieurs semaines aux soins intensifs. Dans ce contexte également, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir écarté les éléments de preuves en sa faveur, à savoir le témoignage de sa soeur, le certificat du Dr H.________ ainsi que certains éléments positifs du rapport établi par son gynécologue.

3.3.1

Le signalement initial, effectué par l'équipe du CAN team ( supra let. A.b), est fondé sur les observations concrètes des équipes médico-soignantes du Service de néonatologie et maternité du CHUV (sages-femmes, gynécologue, psychiatre de liaison). Les conclusions de ce signalement ont été confirmées par le rapport établi par les représentantes de la DJEG et de l'ORPM, lesquelles ont souligné les inquiétudes également formulées par les éducatrices du foyer E.________; elles ont ensuite été confirmées devant les autorités judiciaires par l'assistante sociale de la DJEG, puis par sa directrice générale. Des exemples précis, illustrant les conclusions des différents intervenants, intervenus de surcroît à des stades divers de la procédure, ont été donnés par chacun d'entre eux. Quoi qu'en dise la recourante, des observations certes plus nuancées, mais néanmoins concordantes, ressortent du rapport établi par son gynécologue ( supra let. B.b.a). Le seul fait que ces avis convergents diffèrent du sien ne saurait au demeurant fonder leur partialité.

3.3.2

Le certificat établi par le Dr H.________ préconise effectivement la levée du placement dès que possible, se référant à l'accouchement traumatique subi par la recourante pour expliquer les difficultés présentées par la recourante. Ses conclusions sont néanmoins fondées sur les seules déclarations de l'intéressée et de son entourage, dont il a été relevé qu'il ne semblait pas avoir conscience des difficultés - notamment psychologiques - rencontrées par la recourante et de leur impact sur la prise en charge d'un enfant. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a choisi de ne pas se référer à ce certificat, son objectivité pouvant être mise en doute. Les mêmes conclusions s'imposent quant au refus de retenir le témoignage de la soeur de la recourante, dont la proximité avec celle-ci est par ailleurs évidente.

3.3.3

Il n'y a en revanche pas lieu de s'attarder sur les reproches de maltraitance formulés à l'encontre de la DGEJ, ceux-ci confinant à la témérité.

4.

La recourante soutient ensuite que la mesure de placement violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité de manière totalement arbitraire; elle mentionne également - sans cependant la motiver (art. 106 al. 2 LTF; supra consid. 2.1) - une violation de la proportionnalité en relation avec la restriction du droit au respect de la vie privée et familiale selon l'art. 8 CEDH. La recourante se prévaut enfin dans ce contexte de la violation de son droit d'être entendue sous l'angle d'un défaut de motivation (art. 29 al. 2 Cst.).

4.1

En matière de protection de l'enfant, l'autorité compétente peut prendre toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC; ATF 148 I 251 consid. 3.4.4; 140 III 529 consid. 2.2.1).

4.1.1

Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (arrêts 5A_666/2022 du 13 avril 2023 consid. 4.3;5A_164/2022 du 16 août 2022 consid. 3 et la référence). Les raisons de la mise en danger du développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient de se montrer restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (arrêt 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.1 et les références). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (arrêt 5A_164/2022 précité consid. 3 et les références).

4.1.2

Les parents privés du droit de déterminer le lieu de résidence et l'enfant ont le droit réciproque d'entretenir des relations personnelles (art. 273 al. 1 CC) adaptées aux circonstances, des limitations pouvant néanmoins être ordonnées si le bien de l'enfant le requiert (art. 274 al. 2 CC). La combinaison du retrait du droit de déterminer le lieu de résidence avec un retrait ou une limitation des relations personnelles rend la mesure plus restrictive (MEIER, CR CC I, 2e éd. 2023, n. 10 ad art. 310 CC).

4.2

La cour cantonale a d'abord rappelé les différentes carences reprochées à la recourante au regard des besoins essentiels de sa fille, ce sur les plans affectif, émotionnel, sécuritaire ou de la gestion du quotidien. Elle en a déduit que l'intéressée ne pouvait pas satisfaire a minima les besoins les plus élémentaires de son enfant. Seules des visites médiatisées étaient actuellement possibles, la mère devant notamment apprendre et entraîner les compétences de base afin d'assurer la sécurité de sa fille. Relevant que les besoins élémentaires d'existence et de sécurité d'un bébé constituaient ses facteurs de survie et ainsi, son intérêt fondamental, qu'un enfant de cet âge n'était pas capable de subvenir seul à ses besoins et soulignant l'absence de relais durable d'un autre adulte partageant ici la prise en charge de l'enfant, la cour cantonale a considéré que le retrait provisoire du droit de la recourante de déterminer le lieu de résidence de sa fille semblait la seule mesure adéquate à atteindre le but de protection de la mineure. L'instauration d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ne paraissait pas suffisante à cet égard; de même, la présence, durant trois semaines, de la soeur de la recourante ne constituait pas une solution pérenne, vu la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue.

4.3

4.3.1

Les critiques développées par la recourante sous l'angle de son droit d'être entendue tiennent essentiellement à la brièveté de la motivation développée par la cour cantonale.

Or, outre que la longueur de celle-là n'entre aucunement en considération pour fonder la violation alléguée, les considérations qui précèdent démontrent que la cour cantonale a été parfaitement claire sur les raisons l'ayant conduite à privilégier le placement provisoire de l'enfant à une mesure moins incisive. Aucun défaut de motivation ne peut lui être reproché.

4.3.2

Pour l'essentiel, la recourante affirme ensuite que la mesure retenue ne serait pas apte à assurer la sécurité de sa fille: le placement priverait celle-ci de tout lien avec sa mère, lien qui serait pourtant fondamental pour le développement physique et affectif de l'enfant et dont la privation induirait des risques de mort subite. La recourante poursuit en reprochant à l'autorité cantonale de ne pas avoir retenu une mesure moins incisive, singulièrement, la cour cantonale n'aurait pas établi l'insuffisance d'une mesure de curatelle de surveillance ou d'assistance, ni ne se serait exprimée sur la possibilité de la présence d'une infirmière nuit et jour, assistée de son entourage. Dans cette mesure, la décision entreprise violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité, et " par ricochet " l'interdiction de l'arbitraire.

Bien que la recourante paraisse le tenir pour établi, il ne peut d'abord être retenu que le malaise respiratoire - qu'elle qualifie de mort subite - ayant conduit à l'hospitalisation de B.________ entre fin juin et août 2023 serait lié à une restriction des contacts maternels. En affirmant que le placement n'assurerait pas le bon développement physique et affectif de son enfant au contraire d'un cadre familial, la recourante occulte ensuite totalement les difficultés globales qui ont été constatées à son endroit et dont elle n'est pas parvenue à démontrer qu'elles avaient été arbitrairement retenues par la cour cantonale ( supra consid. 3.3). Les raisons conduisant à retenir l'insuffisance d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ont par ailleurs été expliquées par les juges cantonaux, ceux-ci soulignant la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue, ce que ne vise manifestement pas une telle mesure. Certes, la cour cantonale ne s'est pas expressément prononcée sur la possibilité d'une aide "nuit et jour". Cette éventualité avait néanmoins été écartée en audience par l'assistante sociale de la DGEJ, puis par la justice de paix, estimant qu'un minimum de trois infirmières à temps plein et pour une période indéterminée serait nécessaire à cet égard. L'on ne peut au demeurant que douter de la volonté de la recourante de se soumettre à une telle mesure d'assistance et ainsi, de son efficacité, dès lors que, bien qu'évoquant une telle possibilité, l'intéressée la relativise immédiatement en soutenant qu'une intervention quotidienne serait amplement suffisante. Dans ces circonstances, il faut admettre que la recourante ne parvient pas à établir l'arbitraire de la décision cantonale confirmant le placement provisoire de l'enfant sous l'angle des principes de proportionnalité et de subsidiarité.

4.3.3

Il s'ensuit que la mesure ordonnée doit être maintenue, tout en précisant néanmoins ce qui suit. La DGEJ a notamment été chargée de veiller, dans le cadre du placement, au rétablissement d'un lien progressif et durable entre l'enfant et sa mère (ch. IV du dispositif de la décision de la justice de paix du 11 août 2023; let. B.d supra), l'un des objectifs de cette mesure consistant désormais à travailler d'une part l'apprentissage et l'entraînement des compétences de base de la recourante afin qu'elle puisse assurer la sécurité de son bébé, et d'autre part, la capacité de l'intéressée à s'adapter aux besoins de sa fille (let. B.e supra). Or vu l'âge de l'enfant, seul un contact physique est susceptible de permettre d'atteindre le but poursuivi par la mesure. Dans ces circonstances particulières, il apparaît ainsi essentiel que la DGEJ augmente progressivement la fréquence des relations personnelles entre l'enfant et sa mère, le cas échéant en adoptant les mesures organisationnelles appropriées, les raisons d'organisation interne invoquées pour expliquer la limitation du nombre des visites médiatisées à deux par semaine (let. B.c supra) ne pouvant pas justifier à long terme, au regard du principe de proportionnalité (consid. 4.1.2 supra), une restriction des droits parentaux telle que celle engendrée par la mesure de placement adoptée.

5.

En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). La DGEJ n'a pas droit à des dépens pour ses déterminations sur la requête d'effet suspensif (art. 68 al. 3 LTF).