5D_52/2010

1.

La décision querellée de la Cour de justice ordonne l'exécution provisoire d'un jugement de première instance prononçant des mesures provisoires au sens de l'art. 137 al. 2 CC contre lequel le mari a fait appel. Il s'agit là d'une décision incidente en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) dès lors qu'elle revient en fait à retirer l'effet suspensif attaché à l'appel cantonal (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, no 3 ad art. 303 LPC/GE; cf. aussi sur le caractère incident: ATF 120 Ia 260 consid. 2b p. 264; arrêt 5P.347/1999 du 19 novembre 1999 consid. 1a;5D_16/2008 du 10 mars 2008 consid. 4).

1.1

Hormis les décisions mentionnées à l'art. 92 al. 1 LTF, une décision préjudicielle ou incidente peut être entreprise immédiatement si elle peut causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).

1.1.1

Un préjudice ne peut être qualifié d'irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconvénient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une décision finale même favorable à la partie recourante ne le ferait pas disparaître entièrement, en particulier lorsque la décision incidente contestée ne peut plus être attaquée avec la décision finale, rendant ainsi impossible le contrôle par le Tribunal fédéral; en revanche, un dommage économique ou de pur fait n'est pas considéré comme un dommage irréparable de ce point de vue (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36; 134 III 188 consid. 2.1 et 2.2 p. 190). Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision préjudicielle ou incidente lui cause un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 in fine p. 632).

En l'espèce, l'existence d'un préjudice irréparable ne s'impose pas à l'évidence. En effet, la simple exécution de créances d'argent n'emporte en soi pas un tel dommage (cf. ATF 107 Ia 269 consid. 2 p. 272) dans la mesure où l'intéressé peut s'acquitter du montant et pourra en obtenir la restitution s'il obtient finalement gain de cause (cf. arrêt 5A_270/2008 du 20 novembre 2008 consid. 3 non publié aux ATF 135 III 238; BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2009, no 17 ad art. 93 LTF). Il appartenait ainsi au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision incidente lui cause un préjudice irréparable. Or, sous l'angle de la recevabilité de son recours au Tribunal fédéral, il se limite à affirmer péremptoirement, de façon erronée, que la décision querellée est une décision finale de dernière instance, sans prendre la peine de discuter la nature de la décision entreprise.

1.1.2

Quant à l'art. 93 al. 1 let. b LTF, il suppose d'abord que le Tribunal fédéral soit en mesure de rendre lui-même un jugement final en réformant la décision incidente attaquée, puis que l'admission du recours permette d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse, conditions qui ne sont à l'évidence pas réalisées en l'espèce.

2.

Vu ce qui précède, le recours est irrecevable. Les frais sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée ne l'a emporté que partiellement quant au sort de la demande d'effet suspensif; il ne lui sera donc alloué que des dépens réduits.