6B_698/2018

1.

Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu et versé dans l'arbitraire en faisant siennes les conclusions de l'expert ainsi qu'en refusant d'ordonner une nouvelle expertise psychiatrique.

1.1

Aux termes de l'art. 189 CPP, la direction de la procédure fait, d'office ou à la demande d'une partie, compléter ou clarifier une expertise par le même expert ou désigne un nouvel expert, notamment si l'expertise est incomplète ou peu claire (let. a) ou si l'exactitude de l'expertise est mise en doute (let. c). L'expertise doit être considérée comme incomplète ou peu claire notamment lorsqu'elle ne répond pas à toutes les questions posées, n'est pas fondée sur l'ensemble des pièces transmises à l'expert, fait abstraction de connaissances scientifiques actuelles ou ne répond pas aux questions de manière compréhensible ou logique (arrêts 6B_824/2018 du 19 septembre 2018 consid. 2.1;6B_607/2017 du 30 novembre 2017 consid. 2.1;6B_1307/2015 du 9 décembre 2016 consid. 4.3.2). Si le juge se fonde sur une expertise dont les conclusions apparaissent douteuses sur des points essentiels et qu'il renonce à recueillir des preuves complémentaires, il peut commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 p. 53; arrêt 6B_56/2018 du 2 août 2018 consid. 2.1 non destiné à la publication).

Savoir si une expertise est convaincante est une question d'interprétation des preuves, que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire. Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 p. 373; arrêt 6B_56/2018 précité consid. 2.1 non destiné à la publication). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (ATF 142 II 355 consid. 6 p. 359; 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391; arrêt 6B_824/2018 précité consid. 5.1.2).

1.2

La cour cantonale a exposé que les rapports d'expertise des 13 mars 2014 et 22 août 2017 n'expliquaient pas comment l'expert avait conclu à une responsabilité pleine et entière du recourant au moment de la commission des infractions. Lors des débats d'appel, celui-ci avait précisé ce point en expliquant que les faits reprochés et la prise de substances s'inscrivaient sur une longue période et dans un contexte relativement sophistiqué. Une responsabilité entière devait être admise en lien avec les infractions à la LCR. En revanche, l'expert avait concédé que la responsabilité du recourant - toxicodépendant -, pouvait, s'agissant des infractions commises pour se procurer du zolpidem, être considérée comme "au plus" légèrement atteinte. Selon la cour cantonale, ces développements étaient suffisamment clairs et ne remettaient pas en cause le diagnostic posé. Il n'existait aucune raison de retenir une réduction plus importante de la responsabilité, l'expert l'ayant exclue, ses explications paraissant cohérentes et raisonnables à cet égard.

L'autorité précédente a ainsi considéré qu'une nouvelle expertise psychiatrique n'était pas utile puisque tant le diagnostic que le degré de responsabilité pénale avaient été suffisamment clarifiés. Une responsabilité légèrement restreinte devait être admise concernant les comportements du recourant en lien avec l'approvisionnement en zolpidem, élément qui devait être pris en compte dans la fixation de la peine.

1.3

Dans une section de son mémoire de recours intitulée "En fait", le recourant présente sa propre lecture des expertises ainsi que sa version du déroulement de la procédure, en introduisant de nombreux éléments qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué, sans toutefois démontrer en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement omis de retenir ceux-ci (cf. art. 97 al. 1 LTF). Ce faisant, il ne formule aucun grief recevable.

1.4

Le recourant soutient que les rapports d'expertise de 2014 et 2017 ainsi que les propos tenus par l'expert lors des débats d'appel seraient empreints de "nombreuses lacunes et incohérences". Selon lui, l'expert n'aurait pas établi le degré de responsabilité pénale, l'existence d'un risque de récidive ni la "nécessité de substituer une peine au profit d'une mesure".

1.4.1

S'agissant de la responsabilité pénale du recourant, l'expert a indiqué, dans son rapport du 22 août 2017, que les troubles dont souffrait l'intéressé n'avaient pas diminué sa faculté à apprécier le caractère illicite de ses actes ou à se déterminer d'après cette appréciation (cf. pièce du dossier cantonal, p. 13). Cette appréciation était identique à celle ressortant de l'expertise réalisée en 2014 (cf. pièce B-0264 du dossier cantonal, p. 17). Interrogé par la cour cantonale lors des débats, l'expert a précisé ce qui suit à cet égard (cf. PV d'audience du 23 mars 2018, p. 3) :

"J'indique qu'à mon sens la responsabilité est entière car les actes reprochés [au recourant] sont des actes au long cours, de même que la prise de substance. On n'aurait pu envisager une altération qu'en cas d'actes sur une courte durée. La Cour me redirigeant sur la distinction entre les deux capacités j'indique que [le recourant] est certainement capable de comprendre le caractère illicite de ses actes et je pense qu'il est capable de se déterminer selon cette appréciation. La Cour me demandant s'il n'y a pas lieu de distinguer entre le type d'infractions, j'indique que la responsabilité est certainement entière s'agissant des violations de la LCR. En ce qui concerne les infractions commises aux fins de se procurer du zolpidem on pourrait envisager une atteinte à la capacité de se déterminer liée à la dépendance. Il m'est difficile de quantifier cette atteinte. La cour me rappelle qu'il est communément admis qu'il y a des degrés de diminution de la responsabilité et qu'on parle usuellement d'atteinte légère, moyenne, grave ou totale. Je pense en l'occurrence que l'atteinte est au plus légère."

Il découle de ce qui précède que, contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'expert s'est bien déterminé sur la question de sa responsabilité pénale. S'il avait tout d'abord estimé que celle-ci était pleine et entière, il a par la suite, en réponse aux questions de la cour cantonale, précisé qu'une diminution de responsabilité "au plus légère" pouvait être envisagée pour une partie des infractions. Il n'apparaît pas que l'expertise aurait été, sur ce point, incomplète ou peu claire, ni que son exactitude pourrait être mise en doute. Par ailleurs, l'autorité précédente pouvait, sans arbitraire, considérer que la responsabilité du recourant avait été légèrement restreinte concernant les comportements en lien avec l'approvisionnement en zolpidem, dès lors que cette appréciation correspondait aux explications les plus détaillées de l'expert et que celui-ci n'a jamais laissé entendre qu'une diminution de responsabilité plus importante aurait pu être envisagée. On ne voit pas en quoi le fait que l'expertise eût été clarifiée oralement lors des débats d'appel pourrait modifier cette constatation.

Pour le reste, c'est de manière purement appellatoire que le recourant soutient que l'expert se serait contredit en déclarant par ailleurs que celui-ci ne percevait "pas de conséquences négatives à ces transgressions", ce propos ne signifiant aucunement que l'intéressé n'aurait pas joui de ses capacités cognitives.

1.4.2

Concernant le risque de récidive, l'expert a indiqué, dans son rapport du 22 août 2017, que celui-ci était très élevé "comme en atteste le parcours judiciaire [du recourant] les dernières années". Il a ajouté, à propos de la perspective de diminution du risque de récidive, que le traitement hospitalier et ambulatoire alors suivi avait un impact favorable sur l'utilisation de sédatifs, mais qu'un suivi au long cours était souhaitable pour stabiliser cet état et permettre à l'intéressé une "réintégration dans la vie" (cf. pièce du dossier cantonal, p. 14). Lors des débats d'appel, l'expert a déclaré que le risque de récidive était élevé s'agissant d'infractions que le recourant commettrait afin de se procurer du zolpidem, "soit des infractions liées à sa dépendance, en cas de rechute". Il a précisé que le risque en question était d'autant plus élevé que, depuis une année, il était plus difficile de se procurer cette substance, laquelle avait été placée sur la liste des stupéfiants. A propos d'autres infractions - et non seulement celles en matière de LCR - l'expert a indiqué qu'il existait "un risque supplémentaire par rapport à n'importe quel être humain de passage à l'acte du fait des traits de la personnalité [du recourant], lequel a de la peine à se conformer aux règles de la société". Enfin, l'expert a déclaré ce qui suit (cf. PV d'audience du 23 mars 2018, p. 5) :

"Pour résumer, les traits de personnalité présents chez [le recourant] sont un facteur de risque de violation de la loi en général alors que la dépendance est un facteur de risque d'infractions en lien avec l'addiction. [...]

Sur question de la défense, il n'y a pas de réponse médicale au risque de récidive induit par les traits dyssociaux présents chez [le recourant]. Ce qui jugule ce risque chez la personne dyssociale c'est la sanction c'est-à-dire la perception que le passage à l'acte peut avoir pour soi-même. "

On ne perçoit pas en quoi ces explications seraient, comme le suggère le recourant, trop vagues ou empreintes de contradictions, l'intéressé confondant les indications relatives au risque de rechute en matière d'addiction avec celles concernant directement le risque de récidive pénale. Sur la base de ce qui précède, la cour cantonale pouvait retenir que le recourant présentait un risque de récidive élevé, quelle que soit le type d'infractions.

1.4.3

Le recourant soutient encore que l'expert aurait refusé d'exposer si "une hospitalisation devait se substituer à une incarcération".

Dans son rapport du 22 août 2017 puis durant les débats d'appel, l'expert a constamment indiqué que le risque de récidive présenté par l'intéressé pouvait notamment être diminué par le biais d'un traitement ambulatoire, lequel était compatible avec l'exécution d'une peine privative de liberté. Il a par ailleurs précisé qu'une hospitalisation n'était nécessaire qu'en relation avec un sevrage, mais qu'une fois "celui-ci effectué un traitement ambulatoire suffit", en expliquant qu'un sevrage pouvait également être entrepris en détention "pour autant qu'il y ait un accompagnement médical adéquat, ce qui est le cas à tout le moins à F.________" (cf. PV d'audience du 23 mars 2018, p. 4 s.).

Il n'apparaît pas que l'expertise serait incomplète ou peu claire sur la question de l'opportunité d'un traitement ambulatoire et de sa compatibilité avec une peine privative de liberté. Pour le reste, on peine à comprendre dans quelle mesure le recourant entend pouvoir substituer une hospitalisation à son incarcération, étant précisé que l'expert n'a pas estimé qu'une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 60 CP aurait été nécessaire, l'intéressé ayant selon lui uniquement besoin d'un suivi hebdomadaire dans le domaine de l'addictologie.

1.5

Compte tenu de ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral ni versé dans l'arbitraire en refusant d'ordonner un complément ou une clarification de l'expertise, ou en faisant siennes les conclusions de l'expert. Le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.

Le recourant reproche encore à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 20 CP, en affirmant que si une expertise a déjà été réalisée dans la présente cause, il subsisterait "encore un doute s'agissant de sa responsabilité comme si aucune expertise n'avait été ordonnée".

Le recourant admet que l'art. 20 CP ne confère aucun droit d'obtenir une contre-expertise lorsque l'intéressé considère l'expertise réalisée comme lacunaire (cf. ATF 103 Ia 55 consid. 1b p. 57 s.; arrêt 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 3.3.1). Pour le reste, son argumentation ne se distingue pas de celle développée dans le cadre du grief portant sur l'art. 189 CPP (cf. consid. 1 supra), de sorte que le grief doit être rejeté.

3.

Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).