9C_49/2021

1.

Le recours en matière de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF. Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en écarter doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées. Sinon, un état de fait divergent ne peut pas être pris en considération.

2.

Le litige porte sur le calcul de la rente de vieillesse de la recourante, plus particulièrement sur la prise en compte de cotisations provenant de revenus qu'elle affirme avoir réalisés entre 1976 et 1978. Le jugement attaqué cite les dispositions légales et les principes jurisprudentiels pertinents pour résoudre le cas. Il suffit d'y renvoyer (art. 109 al. 3 LTF).

3.

3.1

Le Tribunal cantonal a laissé ouverte la question de l'existence de l'activité lucrative alléguée par la recourante au moyen de l'attestation de l'ancienne gestionnaire du restaurant-cabaret, dès lors qu'il considérait comme non-établi que les anciens associés de son employeur de l'époque avaient payé des cotisations sur son salaire, que l'assurée n'avait pas produit des pièces démontrant que des cotisations lui avaient été déduites du salaire et que ses allégations concernant une éventuelle convention de salaire net étaient contradictoires et restées sans preuve à l'appui.

3.2

L'assurée fait pour l'essentiel grief à la juridiction cantonale d'avoir violé la maxime inquisitoire (art. 61 let. c LPGA) ainsi que les règles sur le fardeau de la preuve et le degré de preuve de la vraisemblance prépondérante. Elle reproche au Tribunal cantonal d'être tombé dans l'arbitraire en refusant de se déterminer sur l'attestation de l'ancienne gérante du restaurant-cabaret quant à son activité pendant les années 1976 à 1978, et en renonçant à appeler en cause la Caisse GastroSocial.

4.

Comme l'a déjà exposé la juridiction cantonale, des cotisations qui ne peuvent plus être exigées ni versées ne peuvent être inscrites au compte individuel de l'assurée que s'il est établi - sans équivoque - soit que l'employeur les a retenues sur le salaire, soit qu'il existait une convention sur le salaire net (art. 30ter al. 2 LAVS; arrêt 9C_743/2017 du 16 mars 2018 consid. 5.2 et l'arrêt cité). En espèce, le Tribunal cantonal a constaté qu'il n'était pas établi que l'employeur avait déduit les cotisations litigieuses, ni que celui-ci avait conclu avec la recourante une convention sur le salaire net. En conséquence, il n'était plus décisif de savoir si l'assurée avait effectivement exercé l'activité prétendue dans les années 1976 à 1978. A lui seul, ce fait n'aurait en tout cas pas permis l'inscription de cotisations non versées dans son compte individuel, dès lors que le prélèvement de celles-ci constitue l'élément déterminant.

La recourante ne démontre pas en quoi le Tribunal cantonal aurait versé dans l'arbitraire, manqué à son devoir d'élucider les faits pertinents ou violé les règles de preuve en considérant que ni la retenue des cotisations sur le salaire, ni une convention sur le salaire net n'étaient établies. En particulier, elle n'expose pas quels renseignements supplémentaires l'instance précédente aurait dû demander à la Caisse GastroSocial qui auraient été aptes à changer l'appréciation des preuves (cf. concernant l'appréciation anticipée des preuves et l'examen limité qu'en fait le Tribunal fédéral p.ex. ATF 136 I 229 consid. 5.3; 144 V 111 consid. 3), voire à justifier l'appel en cause de cette caisse de compensation. Elle n'explique singulièrement pas quelle influence sur le sort de la cause pourrait avoir le fait de connaître "les raisons de l'absence du nom de Mme A.________ dans ses registres". Le Tribunal fédéral reste donc lié par les constatations de la première instance exposées ci-dessus, et il peut être renvoyé aux motifs de l'arrêt attaqué, auxquels il n'y a rien à ajouter.

5.

Manifestement infondé, le recours doit être rejeté selon la procédure simplifiée de l'art. 109 al. 2 let. a LTF. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être supportés par la recourante (art. 66 al. 1 LTF).