AS 2005 5749
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les omposants dans les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Modification du 23 novembre 2005
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:
I L’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1 est modifiée comme suit:
Préambule Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2, arrête:
Art. 5 Adaptation des listes; directives aux autorités cantonales d’exécution 1 L’office adapte régulièrement l’annexe de la présente ordonnance selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d’urgence pour la protection de la santé s’imposent, l’office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
II L’annexe est remplacée par la version ci-jointe.
2005-2372 5749
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
III La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2006.
23 novembre 2005 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
Annexe (art. 2, al. 6)
1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications
1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les concentrations maximales s’appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, produit entier de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits produit entier sans pédoncule exotiques, légumes-fruits, olives baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines produit entier sans les feuilles herbes, légumes à tiges ou à feuilles (extérieures) décomposées ou (salades incluses) desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s’il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre légumes-bulbes produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons produit entier sans terre ni milieu de culture
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1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la prépara- tion prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, sou- fre). 1.4 Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur particulière n’est fixée, la concentration maximale à prendre en considéra- tion est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légu- mes. 1.5 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés3. 1.6 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI sur les fruits, légumes et leurs dérivés. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées, laitues et chicorées) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou- fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7 Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
1.8 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson, incorporées à la liste 4.
3 RS 817.022.107; RO 2005 6033
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1.9 Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:
A = Acaricide F = Fongicide H = Herbicide I = Insecticide N = Nématicide R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P = Phéromone B = Désinfectant des semences M = Molluscicide S = Synergiste/Safener
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Abamectine A/I fraises 0.1 Abamectine A/I salade 0.1 Abamectine A/I céleri en branches 0.05 Abamectine A/I poivrons 0.05 Abamectine A/I aubergines 0.02 Abamectine A/I concombres 0.02 Abamectine A/I graines oléagineuses 0.02 Abamectine A/I tomates 0.02 Abamectine A/I céréales 0.01 Abamectine A/I fruits 0.01 sauf fraises Abamectine A/I légumes 0.01 sauf aubergines, céleri en branches, concombres, poivrons, salade, tomates Acephate I légumes 0.5 sauf légumes- racines, légumes- tubercules Acephate I raisins 0.5 Acephate I graines oléagineuses 0.05 Acephate I thé 0.05 Acephate I céréales 0.02 Acephate I fruits 0.02 sauf raisins Acephate I légumes-racines 0.02 Acephate I légumes-tubercules 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Acephate I légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl A fruits à pépins 0.1 Acetamiprid I salade 0.5 Acetamiprid I cerises 0.1 Acetamiprid I fruits à pépins 0.1 Acetamiprid I poireaux 0.1 Acetamiprid I pois 0.1 Acetamiprid I fruits à noyau 0.05 sauf cerises Acetamiprid I oignons 0.05 Acetamiprid I pommes de terre 0.05 Acétochlore H maïs 0.02 Acibenzolar-S-methyl F tomates 1 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F épinards 0.5 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F mangues 0.5 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F salade 0.2 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F bananes 0.1 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F noisettes 0.1 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F céréales 0.05 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F fruits 0.02 sauf bananes, man- gues, noisettes; acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F légumes 0.02 sauf épinards, salade, tomates; acide libre inclus Acide 4-chlorphénoxy- R aubergines 0.02 acétique Acide 4-chlorphénoxy- R tomates 0.02 acétique Acide alpha-naphthyl- R fruits à pépins 0.1 seul ou avec alpha- acétique naphthylacétamide Acide gibbérellique R poires William à 1 somme de tous les distiller acides gibbérelli- ques Acide gibbérellique R pommes 1 somme de tous les acides gibbérelli- ques Acide phosphonique F vin 100 Acide phosphonique F raisins 50 Acide phosphonique F cf. aussi fosetyl- aluminium Aclonifène H oignons 0.05 Aclonifène H pois 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Aclonifène H pommes de terre 0.05 Aclonifène H graines de tournesol 0.02 Alachlore H choux 0.02 Alachlore H maïs 0.02 Alanycarbe I raisins cf. methomyl Aldicarbe I/N pommes de terre 0.5 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N agrumes 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N choux de Bruxelles 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N choux-fleurs 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N noix de pécan 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N bananes 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N carottes 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N panais 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N betteraves sucrières 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N céréales 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, noix de pécan; sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N graines oléagineuses 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N légumes 0.05 sauf carottes, choux de Bruxel- les, choux-fleurs, panais, pommes de terre; sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N légumineuses séchées 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N thé 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus Amidosulfuron H céréales 0.05 Amidosulfuron H pommes de terre 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Amitraze A graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A aubergines 0.5 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A fruits à pépins 0.5 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A tomates 0.5 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A thé 0.1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Amitraze A légumes 0.05 sauf aubergines, tomates; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A céréales 0.02 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitraze A légumineuses séchées 0.02 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculé en amitraze Amitrole H olives 0.05 Amitrole H graines oléagineuses 0.02 Amitrole H céréales 0.01 Amitrole H fruits 0.01 sauf olives Amitrole H légumes 0.01 Anilazine F céréales 0.1 Asulame H baies 0.1 Asulame H fruits à noyau 0.1 Asulame H fruits à pépins 0.1 Atrazine H maïs 0.1 Azadirachtine I fines herbes 1 Azadirachtine I salade 0.2 Azadirachtine I carottes 0.1 Azadirachtine I choux pommés 0.1 Azadirachtine I cucurbitacées 0.1 Azadirachtine I pommes de terre 0.1 Azadirachtine I tomates 0.1 Azadirachtine I fruits à pépins 0.02 Azamethiphos I lait 0.02 Azinphos-ethyl I thé 0.1 Azinphos-ethyl I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Azinphos-methyl I agrumes 1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Azinphos-methyl I raisins 1 Azinphos-methyl I fruits 0.5 sauf agrumes, raisins Azinphos-methyl I légumes 0.5 sauf pommes de terre Azinphos-methyl I pommes de terre 0.05 Aziprotryne H choux 0.2 Aziprotryne H légumes 0.1 sauf choux Azocyclotin A agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits à noyau 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits à pépins 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A raisins 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits à coque 0.1 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A thé 0.1 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A céréales 0.05 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexa- tin Azocyclotin A graines oléagineuses 0.05 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azocyclotin A légumes 0.05 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin Azoxystrobine F céleri en branches 5 Azoxystrobine F choux à feuilles 5 Azoxystrobine F riz 5 Azoxystrobine F fines herbes 3 Azoxystrobine F framboises 3 Azoxystrobine F mûres 3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Azoxystrobine F salade 3 sauf chicorée Witloof Azoxystrobine F aubergines 2 Azoxystrobine F bananes 2 Azoxystrobine F cerises 2 Azoxystrobine F fraises 2 Azoxystrobine F groseilles (rouges, 2 blanches ou nories - cassis) Azoxystrobine F groseilles à maquereau 2 Azoxystrobine F oignons de printemps 2 Azoxystrobine F poivrons 2 Azoxystrobine F raisins 2 Azoxystrobine F tomates 2 Azoxystrobine F agrumes 1 Azoxystrobine F artichauts 1 Azoxystrobine F concombres 1 Azoxystrobine F cornichons 1 Azoxystrobine F courgettes 1 Azoxystrobine F fruits à noyau 1 sauf cerises Azoxystrobine F haricots 1 non écossés Azoxystrobine F brocolis 0.5 Azoxystrobine F choux-fleurs 0.5 Azoxystrobine F courges 0.5 Azoxystrobine F fèves de soja 0.5 Azoxystrobine F graines de colza 0.5 Azoxystrobine F melons 0.5 Azoxystrobine F pastèques 0.5 Azoxystrobine F pois 0.5 frais, non écossés Azoxystrobine F vin 0.5 Azoxystrobine F céleris-raves 0.3 Azoxystrobine F céréales 0.3 sauf riz Azoxystrobine F chou pomme 0.3 Azoxystrobine F carottes 0.2 Azoxystrobine F chicorée Witloof 0.2 Azoxystrobine F haricots 0.2 écossés Azoxystrobine F navets 0.2 Azoxystrobine F panais 0.2 Azoxystrobine F persil à grosse racine 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Azoxystrobine F pois 0.2 frais, écossés Azoxystrobine F raifort 0.2 Azoxystrobine F rutabagas 0.2 Azoxystrobine F scorsonères (salsifis 0.2 noirs) Azoxystrobine F ail 0.1 Azoxystrobine F choux de Bruxelles 0.1 Azoxystrobine F fruits à coque 0.1 Azoxystrobine F légumineuses séchées 0.1 Azoxystrobine F oignons 0.1 sauf oignons de printemps Azoxystrobine F poireaux 0.1 Azoxystrobine F thé 0.1 Azoxystrobine F fenouil 0.05 Azoxystrobine F pommes de terre 0.05 Benalaxyl F laitue romaine 0.5 Benalaxyl F laitues pommées 0.5 Benalaxyl F aubergines 0.2 Benalaxyl F oignons 0.2 Benalaxyl F poivrons 0.2 Benalaxyl F raisins 0.2 Benalaxyl F tomates 0.2 Benalaxyl F melons 0.1 Benalaxyl F pastèques 0.1 Benalaxyl F thé 0.1 Benalaxyl F céréales 0.05 Benalaxyl F fruits 0.05 sauf raisins Benalaxyl F graines oléagineuses 0.05 Benalaxyl F légumes 0.05 autres Benalaxyl F légumineuses séchées 0.05 Bénazoline H graines de colza 0.05 Bendiocarbe I/V denrées non spécifiées 0.2 Bendiocarbe I betteraves sucrières 0.05 Bendiocarbe I maïs 0.05 Bendiocarbe I lait 0.005 Benfuracarb I thé 0.1 Benfuracarb I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Benomyl F cf. carbendazime
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Bensultap M céréales 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M fruits 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M graines de colza 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M légumes 0.02 dosé comme nereistoxine Bentazone H pois 0.5 frais, non écossés Bentazone H pois 0.2 frais, écossés Bentazone H céréales 0.1 Bentazone H fruits 0.1 Bentazone H graines de lin 0.1 Bentazone H graines oléagineuses 0.1 Bentazone H légumes 0.1 sauf pois Bentazone H légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarb- F raisins 0.2 isopropyl Benthiavalicarb- F carottes 0.02 isopropyl Benthiavalicarb- F oignons 0.02 isopropyl Benthiavalicarb- F pommes de terre 0.01 isopropyl Benzoximate A baies 0.5 Benzoximate A fruits à noyau 0.5 Benzoximate A fruits à pépins 0.5 Benzthiazuron H légumes 0.05 Bifenox H céréales 0.01 Bifenthrine I thé 5 Bifenthrine I salade 2 Bifenthrine I choux pommés 1 Bifenthrine I avoine 0.5 Bifenthrine I blé 0.5 Bifenthrine I fraises 0.5 Bifenthrine I haricots 0.5 frais, non écossés Bifenthrine I orge 0.5 Bifenthrine I triticale 0.5 Bifenthrine I framboises 0.3 Bifenthrine I fruits à pépins 0.3 Bifenthrine I mûres 0.3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Bifenthrine I aubergines 0.2 Bifenthrine I choux à développement 0.2 d’inflorescence Bifenthrine I fruits à noyau 0.2 Bifenthrine I poivrons 0.2 Bifenthrine I raisins 0.2 Bifenthrine I tomates 0.2 Bifenthrine I agrumes 0.1 Bifenthrine I baies 0.1 sauf fraises, framboises, mûres, raisins Bifenthrine I bananes 0.1 Bifenthrine I graines oléagineuses 0.1 Bifenthrine I légumes 0.1 autres Bifenthrine I viandes 0.1 exprimé sur la matière grasse Bifenthrine I betteraves sucrières 0.05 Bifenthrine I céréales 0.05 autres Bifenthrine I fruits à coque 0.05 Bifenthrine I pommes de terre 0.05 Bifenthrine I lait 0.01 Bifenthrine I oeufs 0.01 Binapacryl F/A céréales 0.01 Biphényle F/V agrumes 70 Bitertanol F bananes 3 Bitertanol F tomates 3 Bitertanol F fruits à pépins 2 Bitertanol F prunes (quetsches 2 incluses) Bitertanol F abricots 1 Bitertanol F cerises 1 Bitertanol F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) Bitertanol F concombres 0.5 Bitertanol F cornichons 0.5 Bitertanol F courgettes 0.5 Bitertanol F fruits à coque 0.1 Bitertanol F graines oléagineuses 0.1 Bitertanol F céréales 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Bitertanol F fruits 0.05 autres Bitertanol F légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, cour- gettes, tomates Boscalid F raisins 5 Boscalid F vin 1 Boscalid F graines de colza 0.05 Bromophénoxime H céréales 0.1 Bromophénoxime H oignons 0.1 Bromophénoxime H poireaux 0.1 Bromophos I lait 0.05 Bromopropylate A agrumes 2 Bromopropylate A baies 2 sauf baies sauva- ges Bromopropylate A fruits à noyau 2 Bromopropylate A fruits à pépins 2 Bromopropylate A haricots 1 non écossés Bromopropylate A tomates 1 Bromopropylate A graines oléagineuses 0.1 Bromopropylate A thé 0.1 Bromopropylate A céréales 0.05 Bromopropylate A fruits 0.05 autres Bromopropylate A légumes 0.05 sauf haricots non écossés, tomates Bromopropylate A légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H maïs 0.05 Bromoxynil H céréales 0.02 sauf maïs Bromure de méthyle V céréales 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V épices 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V fèves de cacao 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V fruits secs 0.01 au moment de la remise au consommateur
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Bromure de méthyle V grains de café 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V légumes secs 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V oeufs en poudre 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V plantes à infusion 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure de méthyle V produits céréaliers 0.01 au moment de la destinés à être remise au consommés crus consommateur Bromure de méthyle V thé 0.01 au moment de la remise au consommateur Bromure ionique V bolets 400 secs Bromure ionique V salade 100 200 Bromure ionique V épices 100 Bromure ionique V légumes secs 100 sauf bolets Bromure ionique V plantes à infusion 100 Bromure ionique V céréales 50 Bromure ionique V fèves de cacao 50 Bromure ionique V fruits à coque 50 Bromure ionique V fruits secs 50 Bromure ionique V graines oléagineuses 50 Bromure ionique V grains de café 50 Bromure ionique V légumes-racines 50 Bromure ionique V légumes-tubercules 50 sauf pommes de terre Bromure ionique V légumineuses séchées 50 Bromure ionique V oeufs en poudre 50 Bromure ionique V produits céréaliers 50 Bromure ionique V thé 50 Bromure ionique V agrumes 30 Bromure ionique V légumes 30 autres, frais Bromure ionique V fraises 20 Bromure ionique V fruits 10 autres, frais Bupirimate F groseilles à maquereau 2 Bupirimate F pommes 1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Bupirimate F fraises 0.5 Buprofézine I aubergines 0.3 Buprofézine I cucurbitacées 0.3 Buprofézine I poivrons 0.3 Buprofézine I tomates 0.3 Buprofézine I framboises 0.1 Buprofézine I mûres 0.1 Buprofézine I raisins 0.1 Buprofézine I vin 0.05 Butafenacil H fruits à noyau 0.02 Butafenacil H fruits à pépins 0.02 Butafenacil H raisins 0.02 Butraline H haricots 0.02 Cadusafos I préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Cadusafos I préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Camphéchlore I céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à
69 % de chlore
Camphéchlore I viandes 0.05 sauf viande de volaille, poissons; exprimé sur la matière grasse; somme des com- posés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Camphéchlore I lait 0.01 somme des com- posés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captane F aubergines 3 seul ou avec folpet Captane F baies 3 seul ou avec folpet Captane F fruits à pépins 3 seul ou avec folpet Captane F tomates 3 seul ou avec folpet Captane F fruits à noyau 2 seul ou avec folpet Captane F haricots 2 seul ou avec folpet Captane F poireaux 2 seul ou avec folpet Captane F pois 2 seul ou avec folpet Captane F salade 2 seul ou avec folpet
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Captane F fruits 0.1 sauf baies, fruits à noyau, fruits à pépins; seul ou avec folpet Captane F légumes 0.1 sauf aubergines, haricots, poireaux, pois, salade, tomates; seul ou avec folpet Carbaryl I abricots 3 Carbaryl I choux 3 Carbaryl I pêches (y compris les 3 nectarines et hybrides similaires) Carbaryl I poires 3 Carbaryl I pommes 3 Carbaryl I prunes (quetsches 3 incluses) Carbaryl I raisins 3 Carbaryl I salade 3 Carbaryl I fruits 1 sauf abricots, pêches, poires, pommes, prunes, raisins Carbaryl I légumes 1 sauf choux, pommes de terre, salade Carbaryl I céréales 0.5 Carbaryl I/V denrées non spécifiées 0.02 Carbaryl I lait 0.02 Carbendazime F agrumes 5 Carbendazime F laitues pommées 5 Carbendazime F choux pommés 3 Carbendazime F céleri en branches 2 Carbendazime F fraises 2 Carbendazime F fruits à pépins 2 Carbendazime F haricots 2 séchés Carbendazime F raisins 2 Carbendazime F rhubarbe 2 Carbendazime F vin 2 Carbendazime F abricots 1 Carbendazime F bananes 1 Carbendazime F champignons de culture 1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Carbendazime F concombres 1 Carbendazime F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) Carbendazime F salade 1 sauf laitues pommées Carbendazime F aubergines 0.5 Carbendazime F choux de Bruxelles 0.5 Carbendazime F courges 0.5 Carbendazime F melons 0.5 Carbendazime F prunes (quetsches 0.5 incluses) Carbendazime F tomates 0.5 Carbendazime F courgettes 0.3 Carbendazime F fèves de soja 0.2 Carbendazime F denrées alimentaires 0.1 autres végétales Carbendazime F graines oléagineuses 0.1 Carbetamide H graines de colza 0.05 Carbetamide H pois 0.05 Carbetamide H chicorée Witloof 0.02 Carbofuran I champignons de Paris 0.8 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I petits radis 0.5 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I radis 0.5 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I agrumes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I ail 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I carottes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I oignons 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Carbofuran I panais 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I brocolis 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I choux-fleurs 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I choux-raves 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I courges 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I melons 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I navets 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I pastèques 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I rutabagas 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I thé 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I betteraves sucrières 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I céréales 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I fruits 0.1 sauf agrumes; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran Carbofuran I graines oléagineuses 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbofuran I légumes 0.1 autres; 3-hydroxy- carbofuran inclus, calculé en carbo- furan
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Carbofuran I légumineuses séchées 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus, cal- culé en carbofuran Carbosulfan I carottes 0.1 Carbosulfan I panais 0.1 Carbosulfan I thé 0.1 Carbosulfan I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine F céréales 0.2 Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05 Carfentrazone-ethyl H pommes de terre 0.01 Carvone, d- V/H pommes de terre 5 Chinométhionate F fruits 0.3 Chinométhionate F légumes 0.3 sauf pommes de terre Chlorbenside A thé 0.1 Chlorbenside A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorbufame H thé 0.1 Chlorbufame H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlordane I lait et produits laitiers 0.05 exprimé sur la matière grasse; somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculé en chlor- dane Chlordane I viandes 0.05 exprimé sur la matière grasse; somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculé en chlor- dane Chlordane I céréales 0.02 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculé en chlor- dane Chlordane I graines oléagineuses 0.02 Chlordane I thé 0.02 Chlordane I fruits 0.01 Chlordane I légumes 0.01
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Chlordane I légumineuses séchées 0.01 Chlordane I oeufs 0.005 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculé en chlor- dane Chlorfenson A thé 0.1 Chlorfenson A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorfenvinphos I agrumes 1 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I céleri en branches 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes-bulbes 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes-racines 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I persil 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes 0.1 sauf céleri en branches, légumes- bulbes, légumes- racines, persil; somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I fruits 0.05 sauf agrumes; somme des iso- mères E et Z Chloridazone H betteraves rouges 0.1 Chloridazone H betteraves sucrières 0.1 Chlormequat R champignons de culture 10 Chlormequat R avoine 5 Chlormequat R blé 2 Chlormequat R épeautre (Triticum 2 spelta) Chlormequat R orge 2 Chlormequat R seigle 2 Chlormequat R triticale 2 Chlormequat R poires 0.3 Chlormequat R rognons de bovins 0.2 Chlormequat R foie de bovins 0.1 Chlormequat R fruits à coque 0.1 Chlormequat R graines oléagineuses 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Chlormequat R olives 0.1 Chlormequat R thé 0.1 Chlormequat R céréales 0.05 autres Chlormequat R fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires Chlormequat R lait 0.05 Chlormequat R légumes 0.05 Chlormequat R légumineuses séchées 0.05 Chlormequat R oeufs 0.05 Chlormequat R viandes 0.05 sauf foie de bovins, rognons de bovins Chlorobenzilate A thé 0.1 Chlorobenzilate A denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales Chlorobromuron H carottes 0.05 Chlorobromuron H céleri en branches 0.05 Chlorobromuron H céleris-raves 0.05 Chlorobromuron H persil 0.05 Chlorobromuron H raisins 0.05 Chlorothalonil F céleri en branches 10 Chlorothalonil F framboises 10 Chlorothalonil F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) Chlorothalonil F groseilles à maquereau 10 Chlorothalonil F mûres 10 Chlorothalonil F poireaux 10 Chlorothalonil F cornichons 5 Chlorothalonil F fines herbes 5 Chlorothalonil F oignons de printemps 5 Chlorothalonil F brocolis 3 Chlorothalonil F choux pommés 3 Chlorothalonil F choux-fleurs 3 Chlorothalonil F fraises 3 Chlorothalonil F airelles rouges 2 Chlorothalonil F aubergines 2 Chlorothalonil F champignons de culture 2 Chlorothalonil F pois 2 frais, non écossés Chlorothalonil F poivrons 2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Chlorothalonil F tomates 2 Chlorothalonil F abricots 1 Chlorothalonil F carottes 1 Chlorothalonil F céleris-raves 1 Chlorothalonil F concombres 1 Chlorothalonil F courges 1 Chlorothalonil F fruits à pépins 1 Chlorothalonil F melons 1 Chlorothalonil F pastèques 1 Chlorothalonil F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) Chlorothalonil F raisins 1 Chlorothalonil F ail 0.5 Chlorothalonil F choux de Bruxelles 0.5 Chlorothalonil F oignons 0.5 Chlorothalonil F pois 0.3 frais, écossés Chlorothalonil F bananes 0.2 Chlorothalonil F céréales 0.1 sauf maïs Chlorothalonil F thé 0.1 Chlorothalonil F arachides 0.05 Chlorothalonil F betteraves sucrières 0.05 Chlorothalonil F haricots 0.05 frais, écossés Chlorothalonil F maïs 0.05 Chlorothalonil F pommes de terre 0.05 Chlorothalonil F fruits 0.01 autres Chlorothalonil F graines oléagineuses 0.01 sauf arachides Chlorothalonil F légumes 0.01 autres Chlorothalonil F légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H céréales 0.1 Chloroxuron H thé 0.1 Chloroxuron H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlorprophame H/V pommes de terre 10 30 crues, lavées Chlorpyriphos I bananes 3 Chlorpyriphos I kiwis 2 Chlorpyriphos I mandarines 2 Chlorpyriphos I artichauts 1 Chlorpyriphos I choux pommés 1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Chlorpyriphos I groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) Chlorpyriphos I groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos I aubergines 0.5 Chlorpyriphos I choux chinois 0.5 Chlorpyriphos I framboises 0.5 Chlorpyriphos I fruits à pépins 0.5 Chlorpyriphos I mûres 0.5 Chlorpyriphos I poivrons 0.5 Chlorpyriphos I raisins 0.5 Chlorpyriphos I tomates 0.5 Chlorpyriphos I agrumes 0.3 sauf citrons, mandarines Chlorpyriphos I cerises 0.3 Chlorpyriphos I citrons 0.2 Chlorpyriphos I fraises 0.2 Chlorpyriphos I fruits à noyau 0.2 sauf cerises Chlorpyriphos I oignons 0.2 Chlorpyriphos I orge 0.2 Chlorpyriphos I radis 0.2 Chlorpyriphos I carottes 0.1 Chlorpyriphos I thé 0.1 Chlorpyriphos I/V denrées non spécifiées 0.05 Chlorpyriphos I fruits 0.05 autres Chlorpyriphos I légumes 0.05 autres Chlorpyriphos I lait 0.01 Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3 Chlorpyriphos-methyl I/V huile de germe de blé 1 Chlorpyriphos-methyl I mandarines 1 Chlorpyriphos-methyl I aubergines 0.5 Chlorpyriphos-methyl I fraises 0.5 Chlorpyriphos-methyl I fruits à pépins 0.5 Chlorpyriphos-methyl I oranges 0.5 Chlorpyriphos-methyl I pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) Chlorpyriphos-methyl I poivrons 0.5 Chlorpyriphos-methyl I tomates 0.5 Chlorpyriphos-methyl I citrons 0.3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Chlorpyriphos-methyl I/V produits céréaliers 0.3 Chlorpyriphos-methyl I raisins 0.2 Chlorpyriphos-methyl I thé 0.1 Chlorpyriphos-methyl I fruits 0.05 autres Chlorpyriphos-methyl I graines oléagineuses 0.05 Chlorpyriphos-methyl I légumes 0.05 autres Chlorpyriphos-methyl I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1 Chlozolinate F fraises 1 Chlozolinate F baies 0.1 sauf fraises Chlozolinate F fruits à noyau 0.1 Chlozolinate F fruits à pépins 0.1 Chlozolinate F légumes 0.1 sauf pommes de terre Chlozolinate F thé 0.1 Chlozolinate F denrées alimentaires 0.05 autres végétales Cinidon-ethyl H céréales 0.1 Cinidon-ethyl H graines oléagineuses 0.1 Cinidon-ethyl H fruits 0.05 Cinidon-ethyl H légumes 0.05 Clétodime H choux pommés 0.5 Clétodime H fèves de soja 0.5 Clétodime H fraises 0.5 Clétodime H pois 0.5 Clétodime H graines de tournesol 0.2 Clétodime H graines de colza 0.1 Clétodime H légumes 0.1 sauf choux pommés, pois Clétodime H betteraves sucrières 0.05 Clétodime H fruits à pépins 0.05 Clétodime H raisins 0.05 Clodinafop-propargyl H céréales 0.05 dosé comme acide libre Clofentezine A framboises 3 Clofentezine A mûres 3 Clofentezine A fraises 2 Clofentezine A agrumes 0.5 Clofentezine A fruits à pépins 0.5
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Clofentezine A groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) Clofentezine A baies 0.3 autres Clofentezine A concombres 0.3 Clofentezine A tomates 0.3 Clofentezine A fruits à noyau 0.2 Clofentezine A melons 0.1 Clofentezine A raisins 0.1 Clofentezine A céréales 0.02 Clofentezine A fruits 0.02 autres Clofentezine A légumes 0.02 sauf concombres, melons, tomates Clomazone H fèves de soja 0.01 Clomazone H fraises 0.01 Clomazone H graines de colza 0.01 Clomazone H graines de tournesol 0.01 Clomazone H pois 0.01 Clomazone H pommes de terre 0.01 Clopyralid H betteraves sucrières 0.5 Clopyralid H graines de colza 0.1 Clothianidin I/B betteraves sucrières 0.01 Clothianidin I céréales 0.01 Clothianidin I graines de colza 0.01 Cuivre (dérivés de) F baies 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F fruits à noyau 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F fruits à pépins 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F légumes 15 dosé comme cuivre Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05 Cyanamide (H2NCN) H/R raisins 0.05 Cyanazine H fèves de soja 0.02 Cyanazine H pois 0.02 Cyanure d’hydrogène V céréales 15 Cyanure d’hydrogène V farine de céréales 6 Cyazofamid F raisins 0.5 Cyazofamid F tomates 0.2 Cyazofamid F concombres 0.1 Cyazofamid F melons 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Cyazofamid F céréales 0.02 Cyazofamid F fruits 0.01 autres Cyazofamid F légumes 0.01 autres Cyclanilide R céréales 0.05 Cyclopropene, 1- R pommes 0.01 Methyl- Cycloxydime H haricots fourragers 5 (féveroles) Cycloxydime H graines de colza 0.5 Cycloxydime H fèves de soja 0.3 Cycloxydime H légumes 0.1 Cycloxydime H maïs 0.1 Cycloxydime H baies 0.05 Cycloxydime H betteraves sucrières 0.05 Cycloxydime H fruits à noyau 0.05 Cycloxydime H fruits à pépins 0.05 Cycluron H céréales 0.05 Cycluron H légumes 0.05 Cyfluthrine I abricots 0.5 Cyfluthrine I pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) Cyfluthrine I salade 0.5 Cyfluthrine I choux à feuilles 0.3 Cyfluthrine I poivrons 0.3 Cyfluthrine I raisins 0.3 Cyfluthrine I cerises 0.2 Cyfluthrine I choux de Bruxelles 0.2 Cyfluthrine I choux pommés 0.2 Cyfluthrine I fruits à pépins 0.2 Cyfluthrine I prunes (quetsches 0.2 incluses) Cyfluthrine I concombres 0.1 Cyfluthrine I thé 0.1 Cyfluthrine I brocolis 0.05 Cyfluthrine I choux-fleurs 0.05 Cyfluthrine I/V denrées non spécifiées 0.05 Cyfluthrine I graines de colza 0.05 Cyfluthrine I haricots 0.05 Cyfluthrine I maïs 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Cyfluthrine I pois 0.05 Cyfluthrine I tomates 0.05 Cyfluthrine I viandes 0.05 Cyfluthrine I betteraves sucrières 0.02 Cyfluthrine I céréales 0.02 sauf maïs Cyfluthrine I fruits 0.02 autres, frais Cyfluthrine I lait 0.02 Cyfluthrine I légumes 0.02 autres, frais Cyfluthrine I oeufs 0.02 Cyhalofop-butyl H graines oléagineuses 0.05 Cyhalofop-butyl H céréales 0.02 Cyhalofop-butyl H fruits 0.02 Cyhalofop-butyl H légumes 0.02 Cyhexatin A agrumes 0.2 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A fruits à noyau 0.2 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A fruits à pépins 0.2 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A raisins 0.2 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A fruits à coque 0.1 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A thé 0.1 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A céréales 0.05 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A fruits 0.05 autres; seul ou avec azocyclotin, calculé en cyhexa- tin Cyhexatin A graines oléagineuses 0.05 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin Cyhexatin A légumes 0.05 seul ou avec azocyclotin, cal- culé en cyhexatin
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Cymoxanil F épinards 0.05 Cymoxanil F oignons 0.05 Cymoxanil F pois 0.05 Cymoxanil F pommes de terre 0.05 Cymoxanil F raisins 0.05 Cymoxanil F salade 0.05 Cymoxanil F tomates 0.05 Cyperméthrine I abricots 2 Cyperméthrine I agrumes 2 Cyperméthrine I artichauts 2 Cyperméthrine I baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine I fines herbes 2 Cyperméthrine I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) Cyperméthrine I salade 2 Cyperméthrine I cerises 1 Cyperméthrine I champignons sauvages 1 Cyperméthrine I choux à feuilles 1 Cyperméthrine I fruits à pépins 1 Cyperméthrine I prunes (quetsches 1 incluses) Cyperméthrine I baies 0.5 sauf airelles rouges, baies et fruits sauvages, fraises, groseilles, groseilles à maque- reau, myrtilles Cyperméthrine I bettes à cardes (côtes 0.5 de bettes) Cyperméthrine I choux 0.5 sauf choux à feuilles, choux- raves Cyperméthrine I épinards 0.5 Cyperméthrine I feuilles de bettes 0.5 Cyperméthrine I haricots 0.5 frais, non écossés Cyperméthrine I légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées Cyperméthrine I poireaux 0.5 Cyperméthrine I pois 0.5 frais, non écossés Cyperméthrine I thé 0.5 Cyperméthrine I avoine 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Cyperméthrine I choux-raves 0.2 Cyperméthrine I cucurbitacées 0.2 Cyperméthrine I graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde Cyperméthrine I orge 0.2 Cyperméthrine I ail 0.1 Cyperméthrine I asperges 0.1 Cyperméthrine I oignons 0.1 sauf oignons de printemps Cyperméthrine I arachides 0.05 Cyperméthrine I céréales 0.05 sauf avoine, orge Cyperméthrine I fèves de soja 0.05 Cyperméthrine I fruits 0.05 autres Cyperméthrine I graines de moutarde 0.05 Cyperméthrine I légumes 0.05 autres Cyperméthrine I légumineuses séchées 0.05 Cyperméthrine I oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F poireaux 0.5 Cyproconazole F extrait de café 0.1 Cyproconazole F fruits à noyau 0.1 Cyproconazole F fruits à pépins 0.1 Cyproconazole F grains de café 0.1 Cyproconazole F céréales 0.05 Cyproconazole F tomates 0.05 Cyproconazole F betteraves rouges 0.02 Cyproconazole F betteraves sucrières 0.02 Cyproconazole F raisins 0.02 Cyprodinil F raisins 3 Cyprodinil F salade 3 Cyprodinil F framboises 2 Cyprodinil F mûres 2 Cyprodinil F fraises 1 Cyprodinil F aubergines 0.5 Cyprodinil F concombres 0.5 Cyprodinil F fruits à noyau 0.5 Cyprodinil F tomates 0.5 Cyprodinil F vin 0.5 Cyprodinil F céréales 0.3 sauf maïs
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Cyprodinil F fruits à pépins 0.1 Cyprodinil F haricots 0.1 Cyprodinil F oignons 0.05 Cyromazine I salade 15 Cyromazine I champignons de culture 5 Cyromazine I épinards 5 Cyromazine I feuilles de bettes 5 Cyromazine I artichauts 2 Cyromazine I céleri en branches 2 Cyromazine I fenouil 2 Cyromazine I aubergines 1 Cyromazine I concombres 1 Cyromazine I cornichons 1 Cyromazine I courgettes 1 Cyromazine I pommes de terre 1 Cyromazine I tomates 1 Cyromazine I melons 0.3 Cyromazine I pastèques 0.3 Cyromazine I oeufs 0.2 Cyromazine I céréales 0.05 Cyromazine I fruits 0.05 Cyromazine I légumes 0.05 autres Cyromazine I viandes 0.05 Cyromazine I lait 0.02 D, 2,4- H agrumes 1 D, 2,4- H graines oléagineuses 0.1 D, 2,4- H thé 0.1 D, 2,4- H céréales 0.05 D, 2,4- H fruits 0.05 D, 2,4- H légumes 0.05 Daminozide R thé 0.1 Daminozide R denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales DB, 2,4- H céréales 0.05 DDT (somme de tous I foie de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I oeufs de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
DDT (somme de tous I crustacés 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I échinodermes 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I mollusques 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I plantes à infusion 1 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I poissons 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I viandes 1 sauf poissons; les isomères et du DDE exprimé sur la + TDE) matière grasse DDT (somme de tous I champignons sauvages 0.5 exprimé sur la les isomères et du DDE matière sèche + TDE) DDT (somme de tous I épices 0.5 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I beurre de cacao 0.25 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I masse de cacao 0.25 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I thé 0.2 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I céréales 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I fruits 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I graines oléagineuses 0.05 les isomères et du DDE + TDE)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
DDT (somme de tous I légumes 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I légumineuses séchées 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I oeufs 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la les isomères et du DDE nourrissons et prépara- préparation telle + TDE) tions de suite que consommée DDT (somme de tous I produits céréaliers 0.01 les isomères et du DDE + TDE) Deltaméthrine I/V thé 5 Deltaméthrine I/V céréales 1 Deltaméthrine I/V légumineuses séchées 1 Deltaméthrine I choux à feuilles 0.5 Deltaméthrine I épinards 0.5 Deltaméthrine I fines herbes 0.5 Deltaméthrine I framboises 0.5 Deltaméthrine I mûres 0.5 Deltaméthrine I pommes de terre 0.5 Deltaméthrine I salade 0.5 Deltaméthrine I aubergines 0.2 Deltaméthrine I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Deltaméthrine I groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine I haricots 0.2 Deltaméthrine I poireaux 0.2 Deltaméthrine I poivrons 0.2 Deltaméthrine I tomates 0.2 Deltaméthrine I ail 0.1 Deltaméthrine I artichauts 0.1 Deltaméthrine I choux 0.1 sauf choux à feuilles Deltaméthrine I cucurbitacées 0.1 Deltaméthrine I fruits à noyau 0.1 Deltaméthrine I fruits à pépins 0.1 Deltaméthrine I graines de colza 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Deltaméthrine I oignons 0.1 Deltaméthrine I olives 0.1 Deltaméthrine I pois 0.1 Deltaméthrine I raisins 0.1 Deltaméthrine I champignons de Paris 0.05 Deltaméthrine I fruits 0.05 autres Deltaméthrine I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza Deltaméthrine I légumes à tiges 0.05 sauf artichauts, poireaux Deltaméthrine I légumes-racines 0.05 Deltaméthrine I légumes-tubercules 0.05 sauf pommes de terre Deltaméthrine I/V denrées non spécifiées 0.03 Deltaméthrine I lait 0.03 Desmédiphame H betteraves rouges 0.1 Desmédiphame H betteraves sucrières 0.1 Diafenthiuron A/I aubergines 0.6 Diafenthiuron A/I poivrons 0.6 Diafenthiuron A/I tomates 0.6 Diafenthiuron A/I concombres 0.3 Diafenthiuron A/I choux 0.2 Dialiphos I graines de colza 0.05 Dialiphos I pommes de terre 0.05 Di-allate H thé 0.1 Di-allate H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diazinon I oranges 1 Diazinon I pamplemousses 1 Diazinon I pomélos 1 Diazinon I aubergines 0.5 Diazinon I choux 0.5 sauf choux-raves Diazinon I épinards 0.5 Diazinon I fines herbes 0.5 Diazinon I poivrons 0.5 Diazinon I salade 0.5 Diazinon I tomates 0.5 Diazinon I cerises 0.3 Diazinon I huile d’olive vierge 0.3 Diazinon I poires 0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Diazinon I pommes 0.3 Diazinon I carottes 0.2 Diazinon I choux-raves 0.2 Diazinon I fenouil 0.2 Diazinon I framboises 0.2 Diazinon I fruits à noyau 0.2 sauf cerises Diazinon I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Diazinon I groseilles à maquereau 0.2 Diazinon I haricots 0.2 Diazinon I kiwis 0.2 Diazinon I myrtilles 0.2 Diazinon I poireaux 0.2 Diazinon I pois 0.2 Diazinon I asperges 0.1 Diazinon I concombres 0.1 Diazinon I fraises 0.1 Diazinon I mûres 0.1 Diazinon I thé 0.1 Diazinon I graines oléagineuses 0.05 Diazinon I légumineuses séchées 0.05 Diazinon I oignons 0.05 Diazinon I céréales 0.02 Diazinon I/V denrées non spécifiées 0.02 Diazinon I pommes de terre 0.02 Diazinon I lait 0.01 Dibromo-éthane, 1,2- I céréales 0.01 Dicamba H céréales 0.05 Dichlobenil H raisins 1.5 dichlorobenzamide inclus Dichlobenil H fruits 0.5 sauf raisins; di- chlorobenzamide inclus Dichlofluanide F baies 10 diméthylamino- sulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dichlofluanide F salade 10 diméthylamino- sulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F fruits 5 sauf baies; dimé- thylaminosulf- anilide inclus, calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F légumes 5 sauf salade; dimé- thylaminosulf- anilide inclus, calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F jus de raisins 1 diméthylamino- sulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F vin 1 diméthylamino- sulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide Dichlormid S maïs 0.05 Dichloroéthane, 1,2- I oeufs 0.1 Dichloroéthane, 1,2- I viandes 0.1 exprimé sur la matière grasse Dichloroéthane, 1,2- I graines oléagineuses 0.02 Dichloroéthane, 1,2- I thé 0.02 Dichloroéthane, 1,2- I céréales 0.01 Dichloroéthane, 1,2- I fruits 0.01 Dichloroéthane, 1,2- I légumes 0.01 Dichloroéthane, 1,2- I légumineuses séchées 0.01 Dichlorprop I thé 0.1 Dichlorprop I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Dichlorvos I/V céréales 2 Dichlorvos I/V fèves de cacao 2 Dichlorvos I/V produits céréaliers 0.3 Dichlorvos I/V denrées non spécifiées 0.1 Dichlorvos I fruits 0.1 Dichlorvos I légumes 0.1 Dichlorvos I lait 0.01 Diclofop-méthyl H légumes 0.05 Diclofop-méthyl H céréales 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dicofol A thé 20 Dicofol A agrumes 2 Dicofol A raisins 2 Dicofol A foie de bovins 1 Dicofol A foie de chèvre 1 Dicofol A foie de mouton 1 Dicofol A tomates 1 Dicofol A courges 0.5 Dicofol A melons 0.5 Dicofol A pastèques 0.5 Dicofol A viande de boeuf 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A viande de chèvre 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A viande de mouton 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A concombres 0.2 Dicofol A cornichons 0.2 Dicofol A courgettes 0.2 Dicofol A graines de coton 0.1 Dicofol A viande de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse Dicofol A fruits à coque 0.05 Dicofol A céréales 0.02 Dicofol A fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins Dicofol A graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton Dicofol A lait 0.02 Dicofol A légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates Dicofol A légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme I huile de graines de 0.05 0.25 aldrine/dieldrine, courges calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I foie de poisson 0.2 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I oeufs de poisson 0.2 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dieldrine (somme I viandes 0.2 sauf poissons; aldrine/dieldrine, exprimé sur la calculé en dieldrine) matière grasse Dieldrine (somme I graines de courges 0.03 0.15 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I lait et produits laitiers 0.15 exprimé sur la aldrine/dieldrine, matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I beurre de cacao 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I crustacés 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I échinodermes 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I masse de cacao 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I mollusques 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I poissons 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I courges 0.03 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I melons 0.03 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I pastèques 0.03 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I concombres 0.02 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I courgettes 0.02 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de aldrine/dieldrine, courges calculé en dieldrine)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dieldrine (somme I oeufs 0.02 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I panais 0.02 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I thé 0.02 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I céréales 0.01 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I légumes 0.01 sauf cucurbitacées, aldrine/dieldrine, panais calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I préparations à base de 0.003 exprimé sur la aldrine/dieldrine, céréales et autres préparation telle calculé en dieldrine) aliments pour bébés que consommée Dieldrine (somme I préparations pour 0.003 exprimé sur la aldrine/dieldrine, nourrissons et préparation telle calculé en dieldrine) préparations de suite que consommée Diétofencarb F raisins 0.5 Diétofencarb F tomates 0.5 Diétofencarb F vin 0.5 Diétofencarb F fraises 0.2 Diétofencarb F haricots 0.1 Diétofencarb F oignons 0.1 Diétofencarb F salade 0.1 Difénoconazole F ciboulette 1 Difénoconazole F feuilles de céleri 1 Difénoconazole F persil 1 Difénoconazole F salade 1 Difénoconazole F céleri en branches 0.5 Difénoconazole F choux 0.5 Difénoconazole F poireaux 0.5 Difénoconazole F tomates 0.5 Difénoconazole F betteraves rouges 0.2 Difénoconazole F carottes 0.2 Difénoconazole F céleris-raves 0.2 Difénoconazole F cerises 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Difénoconazole F fraises 0.2 Difénoconazole F fruits à pépins 0.2 Difénoconazole F raisins 0.2 Difénoconazole F concombres 0.1 Difénoconazole F fruits à noyau 0.1 sauf cerises Difénoconazole F légumes-bulbes 0.1 Difénoconazole F céréales 0.05 Difénoconazole F graines de colza 0.05 Difénoconazole F graines de tournesol 0.05 Difénoconazole F asperges 0.02 Difénoconazole F betteraves sucrières 0.02 Difenoxuron H oignons 0.05 Difenoxuron H poireaux 0.05 Diflubenzuron I champignons de Paris 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I framboises 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I fruits à pépins 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I choux 0.5 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I céréales 0.05 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I lait 0.05 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus Diflufenican H céréales 0.02 Diflufenzopyr H maïs 0.01 Dimefuron H graines de colza 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dimefuron H pois 0.05 Diméthachlore H graines de colza 0.02 Dimethenamide H betteraves sucrières 0.01 Dimethenamide H fèves de soja 0.01 Dimethenamide H graines de tournesol 0.01 Dimethenamide H haricots 0.01 Dimethenamide H maïs 0.01 Dimethenamide-P H cf. dimethenamide Dimethoate I oignons de printemps 2 Dimethoate I olives 2 Dimethoate I cerises 1 Dimethoate I choux pommés 1 Dimethoate I pois 1 non écossés Dimethoate I fruits 0.5 sauf cerises, fruits à coque, olives Dimethoate I salade 0.5 Dimethoate I blé 0.3 Dimethoate I choux 0.3 sauf choux pommés Dimethoate I poireaux 0.3 Dimethoate I seigle 0.3 Dimethoate I triticale 0.3 Dimethoate I betteraves sucrières 0.05 Dimethoate I fruits à coque 0.05 Dimethoate I graines oléagineuses 0.05 Dimethoate I huile d’olive vierge 0.05 Dimethoate I oignons 0.05 Dimethoate I thé 0.05 Dimethoate I céréales 0.02 sauf blé, seigle, triticale Dimethoate I légumes 0.02 sauf choux, oignons, oignons de printemps, poireaux, pois non écossés, salade Dimethoate I légumineuses séchées 0.02 Dimethoate I lait 0.005 Diméthomorphe F raisins 2 Diméthomorphe F concombres 0.2 Diméthomorphe F épinards 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Diméthomorphe F laitues pommées 0.2 Diméthomorphe F mûres 0.2 Diméthomorphe F tomates 0.2 Diméthomorphe F vin 0.2 Diméthomorphe F oignons 0.05 Diméthomorphe F pommes de terre 0.02 Dinocap F concombres 0.05 Dinocap F fruits 0.05 Dinosèbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec végétales DNOC et dino- terbe Dinoterbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec végétales DNOC et dinosèbe Dioxacarbe I/V denrées non spécifiées 0.05 Dioxacarbe I lait 0.01 Dioxathion I thé 0.1 Dioxathion I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diphénylamine F poires 10 Diphénylamine F pommes 5 Diphénylamine F denrées alimentaires 0.05 sauf poires, végétales pommes Diquat H graines de colza 0.5 exprimé en cation diquat Diquat H haricots sechés 0.2 exprimé en cation diquat Diquat H pois sechées 0.2 exprimé en cation diquat Diquat H graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; exprimé en cation diquat Diquat H fruits 0.05 exprimé en cation diquat Diquat H légumes 0.05 exprimé en cation diquat Disulfoton A/I orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton Disulfoton A/I sorgho 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Disulfoton A/I blé 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton Disulfoton A/I thé 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton Disulfoton A/I denrées alimentaires 0.02 autres; O-ana- végétales logue, sulfoxyde et sulfone inclus, cal- culé en disulfoton Disulfoton A/I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton Disulfoton A/I préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton Dithianon F cerises 3 Dithianon F quetsches 3 Dithianon F raisins 1.5 Dithianon F fruits à pépins 0.6 Dithiocarbamates F agrumes 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F fines herbes 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F groseilles (rouges, 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- blanches ou noires- bis-, Propylène-bis-) cassis) Dithiocarbamates F groseilles à maquereau 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F olives 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dithiocarbamates F salade 5 sauf chicorée (Diméthyle-, Ethylène- Witloof, cresson bis-, Propylène-bis-) d’eau; dosé comme CS2 Dithiocarbamates F fruits à pépins 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F poireaux 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F tomates 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F avoine 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F chou vert 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F épinards 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F fraises 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F fruits à noyau 2 sauf cerises, (Diméthyle-, Ethylène- prunes, quetsches; bis-, Propylène-bis-) dosé comme CS2 Dithiocarbamates F légumes-fruits 2 sauf concombres, (Diméthyle-, Ethylène- courges, maïs bis-, Propylène-bis-) doux, melons, pastèques, tomates; dosé comme CS2 Dithiocarbamates F orge 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F petits radis 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F radis 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F raisins 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dithiocarbamates F blé 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F cerises 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F choux 1 sauf choux à (Diméthyle-, Ethylène- feuilles, choux- bis-, Propylène-bis-) raves; dosé comme CS2 Dithiocarbamates F haricots 1 frais, non écossés; (Diméthyle-, Ethylène- dosé comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F oignons de printemps 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F pois 1 frais, non écossés; (Diméthyle-, Ethylène- dosé comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F prunes (quetsches 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- incluses) bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F seigle 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F ail 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F céleri en branches 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; (Diméthyle-, Ethylène- dosé comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F concombres 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F courges 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F graines de colza 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F melons 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dithiocarbamates F oignons 0.5 sauf oignons de (Diméthyle-, Ethylène- printemps; dosé bis-, Propylène-bis-) comme CS2 Dithiocarbamates F pastèques 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F cresson d’eau 0.3 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F carottes 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F céleris-raves 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F chicorée Witloof 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F scorsonères (salsifis 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- noirs) bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F choux-raves 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F fruits à coque 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F graines oléagineuses 0.1 sauf graines de (Diméthyle-, Ethylène- colza; dosé comme bis-, Propylène-bis-) CS2 Dithiocarbamates F haricots 0.1 frais, écossés; dosé (Diméthyle-, Ethylène- comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F pois 0.1 frais, écossés; dosé (Diméthyle-, Ethylène- comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F pommes de terre 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F thé 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F céréales 0.05 autres; dosé (Diméthyle-, Ethylène- comme CS2 bis-, Propylène-bis-)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Dithiocarbamates F fruits 0.05 autres; dosé (Diméthyle-, Ethylène- comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F légumes 0.05 autres; dosé (Diméthyle-, Ethylène- comme CS2 bis-, Propylène-bis-) Dithiocarbamates F légumineuses séchées 0.05 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) Diuron H asperges 1 Diuron H baies 0.05 Diuron H fruits à noyau 0.05 Diuron H fruits à pépins 0.05 DNOC H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec végétales dinosèbe et dinoterbe Dodécadiènol, (E,E)- P pommes 0.05 8,10- Dodécadiènylacétate, P raisins 0.01 E-7,Z-9- Dodécénylacétate, Z-9- P raisins 0.01 Dodine F fruits à noyau 1 Dodine F fruits à pépins 1 Dodine F fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins Dodine F légumes 0.2 sauf pommes de terre Endosulfan I thé 30 Endosulfan I poivrons 1 Endosulfan I agrumes 0.5 Endosulfan I fèves de soja 0.5 Endosulfan I pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) Endosulfan I raisins 0.5 Endosulfan I tomates 0.5 Endosulfan I courges 0.3 Endosulfan I fruits à pépins 0.3 Endosulfan I graines de coton 0.3 Endosulfan I melons 0.3 Endosulfan I pastèques 0.3 Endosulfan I baies 0.1 sauf raisins
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Endosulfan I fruits à coque 0.1 Endosulfan I fruits à noyau 0.1 sauf pêches Endosulfan I graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton Endosulfan I céréales 0.05 Endosulfan I fruits 0.05 sauf agrumes, baies, fruits à coque, fruits à noyau, fruits à pépins Endosulfan I légumes 0.05 sauf courges, melons, pastèques, poivrons, tomates Endosulfan I légumineuses séchées 0.05 Endrine I viandes 0.05 exprimé sur la matière grasse Endrine I lait et produits laitiers 0.02 exprimé sur la matière grasse Endrine I céréales 0.01 Endrine I champignons 0.01 Endrine I fruits 0.01 Endrine I légumes 0.01 Endrine I oeufs 0.005 Endrine I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Endrine I préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée Epoxiconazole F céréales 0.1 Epoxiconazole F betteraves rouges 0.05 Epoxiconazole F betteraves sucrières 0.05 Esfenvalerate I avoine 0.2 Esfenvalerate I orge 0.2 Esfenvalerate I baies 0.1 Esfenvalerate I fruits à noyau 0.1 Esfenvalerate I fruits à pépins 0.1 Esfenvalerate I graines oléagineuses 0.1 Esfenvalerate I légumes 0.1 Esfenvalerate I céréales 0.05 sauf avoine, orge Ethephon R groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis)
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Ethephon R cerises 3 Ethephon R fruits à pépins 3 Ethephon R poivrons 3 Ethephon R tomates 3 Ethephon R ananas 2 Ethephon R graines de coton 2 Ethephon R orge 0.5 Ethephon R seigle 0.5 Ethephon R blé 0.2 Ethephon R triticale 0.2 Ethephon R fruits à coque 0.1 Ethephon R thé 0.1 Ethephon R céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale Ethephon R fruits 0.05 autres Ethephon R graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton Ethephon R légumes 0.05 sauf poivrons, tomates Ethephon R légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I légumes 1 sauf épinards; sulf- oxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe I baies 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe I fruits à noyau 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe I fruits à pépins 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe I céréales 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Ethion I thé 3 Ethion I agrumes 2 Ethofumesate H betteraves rouges 0.1 Ethofumesate H betteraves sucrières 0.1 Ethofumesate H épinards 0.1 Ethofumesate H graines oléagineuses 0.1 Ethofumesate H céréales 0.05 Ethofumesate H fruits 0.05 Ethofumesate H légumes 0.05 sauf betteraves rouges, épinards
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Éthoprophos I préparations à base de 0.008 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Éthoprophos I préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Ethoxyquine V fruits à pépins 0.05 Ethyrimol F céréales 0.1 Etofenprox I graines de colza 0.01 Etoxazole A fruits à pépins 0.02 Etoxazole A raisins 0.02 Famoxadone F raisins 2 Famoxadone F tomates 1 Famoxadone F melons 0.3 Famoxadone F aubergines 0.2 Famoxadone F concombres 0.2 Famoxadone F cornichons 0.2 Famoxadone F courgettes 0.2 Famoxadone F orge 0.2 Famoxadone F céréales 0.1 sauf maïs, orge, riz Famoxadone F graines oléagineuses 0.05 Famoxadone F thé 0.05 Famoxadone F fruits 0.02 sauf raisins Famoxadone F légumes 0.02 autres Famoxadone F maïs 0.02 Famoxadone F riz 0.02 Fenamidone F salade 2 Fenamidone F raisins 0.5 Fenamidone F tomates 0.5 Fenamidone F vin 0.5 5-methyl-5- phényl-3-phényl- aminoimidazoli- din-2,4-dione inclus Fenamidone F pommes de terre 0.01 Fenarimol F cerises 1 Fenarimol F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) Fenarimol F groseilles à maquereau 1 Fenarimol F abricots 0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fenarimol F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) Fenarimol F poivrons 0.5 Fenarimol F tomates 0.5 Fenarimol F bananes 0.3 Fenarimol F fraises 0.3 Fenarimol F fruits à pépins 0.3 Fenarimol F raisins 0.3 Fenarimol F concombres 0.2 Fenarimol F cornichons 0.2 Fenarimol F courgettes 0.2 Fenarimol F framboises 0.1 Fenarimol F courges 0.05 Fenarimol F melons 0.05 Fenarimol F pastèques 0.05 Fenarimol F thé 0.05 Fenarimol F céréales 0.02 Fenarimol F fruits 0.02 autres Fenarimol F graines oléagineuses 0.02 Fenarimol F légumes 0.02 autres Fenarimol F légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A fraises 0.5 Fenazaquine A agrumes 0.2 Fenazaquine A baies 0.2 sauf fraises Fenazaquine A fruits à pépins 0.2 Fenazaquine A prunes (quetsches 0.2 incluses) Fenbutatin-oxyde A agrumes 5 Fenbutatin-oxyde A bananes 3 Fenbutatin-oxyde A fruits à pépins 2 Fenbutatin-oxyde A raisins 2 Fenbutatin-oxyde A aubergines 1 Fenbutatin-oxyde A fraises 1 Fenbutatin-oxyde A poivrons 1 Fenbutatin-oxyde A tomates 1 Fenbutatin-oxyde A concombres 0.5 Fenbutatin-oxyde A courgettes 0.5 Fenbutatin-oxyde A thé 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fenbutatin-oxyde A céréales 0.05 Fenbutatin-oxyde A fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, fraises, fruits à pépins, raisins Fenbutatin-oxyde A graines oléagineuses 0.05 Fenbutatin-oxyde A légumes 0.05 sauf aubergines, concombres, courgettes, poivrons, tomates Fenbutatin-oxyde A légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I thé 0.1 Fenchlorphos I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Fenfurame F céréales 0.05 Fenhexamid F laitues pommées 30 Fenhexamid F framboises 10 Fenhexamid F kiwis 10 Fenhexamid F mûres 10 Fenhexamid F baies 5 sauf framboises, mûres Fenhexamid F fruits à noyau 5 sauf prunes Fenhexamid F poivrons 2 Fenhexamid F vin 1.5 Fenhexamid F aubergines 1 Fenhexamid F concombres 1 Fenhexamid F cornichons 1 Fenhexamid F courgettes 1 Fenhexamid F prunes (quetsches 1 incluses) Fenhexamid F tomates 1 Fenhexamid F graines oléagineuses 0.1 Fenhexamid F thé 0.1 Fenhexamid F céréales 0.05 Fenhexamid F fruits 0.05 autres Fenhexamid F légumes 0.05 autres Fenitrothion I agrumes 2 Fenitrothion I/V céréales 2 Fenitrothion I fruits 0.5 sauf agrumes Fenitrothion I légumes 0.5 sauf pommes de terre
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fenitrothion I thé 0.5 Fenitrothion I/V denrées non spécifiées 0.1 Fenitrothion I lait 0.005 Fenoxaprop-ethyl H pommes de terre 0.05 Fenoxaprop-ethyl H céréales 0.02 Fenoxaprop-ethyl H graines de colza 0.02 Fenoxaprop-ethyl H betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-ethyl H légumes 0.01 sauf pommes de terre Fenoxycarb I agrumes 0.3 Fenoxycarb I fruits à noyau 0.3 Fenoxycarb I fruits à pépins 0.3 Fenoxycarb I raisins 0.3 Fenoxycarb I/V denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B céréales 0.02 Fenpiclonil B pommes de terre 0.02 Fenpropathrine I choux 0.5 Fenpropathrine I haricots 0.5 Fenpropathrine I baies 0.02 Fenpropathrine I concombres 0.02 Fenpropathrine I fruits à noyau 0.02 Fenpropathrine I fruits à pépins 0.02 Fenpropidine F raisins 1 Fenpropidine F vin 0.1 Fenpropimorphe F bananes 2 Fenpropimorphe F baies 1 sauf baies sauvages, raisins Fenpropimorphe F avoine 0.5 Fenpropimorphe F blé 0.5 Fenpropimorphe F choux de Bruxelles 0.5 Fenpropimorphe F orge 0.5 Fenpropimorphe F poireaux 0.5 Fenpropimorphe F seigle 0.5 Fenpropimorphe F triticale 0.5 Fenpropimorphe F thé 0.1 Fenpropimorphe F betteraves sucrières 0.05 Fenpropimorphe F céréales 0.05 autres Fenpropimorphe F fruits 0.05 autres Fenpropimorphe F graines oléagineuses 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fenpropimorphe F légumes 0.05 sauf choux de Bruxelles, poireaux Fenpropimorphe F légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A aubergines 0.2 Fenpyroximate A baies 0.2 Fenpyroximate A fruits à noyau 0.2 Fenpyroximate A fruits à pépins 0.2 Fenpyroximate A haricots 0.2 Fenpyroximate A poivrons 0.2 Fenpyroximate A tomates 0.2 Fenpyroximate A concombres 0.1 Fensulfothion I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion Fensulfothion I préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion Fenthion I huile d’olive vierge 0.3 sulfoxyde inclus Fentine, dérivés de F graines oléagineuses 0.1 somme, calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F thé 0.1 somme, calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F denrées alimentaires 0.05 sauf graines végétales oléagineuses, thé, somme, calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme, calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée; somme, calculé en fentine hydroxyde Fenvalerate I/V denrées non spécifiées 0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fenvalerate I viandes 0.25 sauf viande de vo- laille; exprimé sur la matière grasse Fenvalerate I lait 0.05 Fenvalerate I oeufs 0.05 Fenvalerate I viande de volaille 0.05 exprimé sur la matière grasse Fipronil I/B maïs 0.01 Fipronil I/B préparations à base de 0.004 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de fipronil et de fipronil-dé- sulfinyl, exprimée en fipronil Fipronil I/B préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée; somme de fipronil et de fipronil-dé- sulfinyl, exprimée en fipronil Fipronil I/B céréales 0.002 sauf maïs Flazasulfuron H raisins 0.01 Florasulam H fruits à coque 0.1 Florasulam H graines oléagineuses 0.1 Florasulam H céréales 0.01 Florasulam H fruits 0.01 sauf fruits à coque Florasulam H légumes 0.01 Fluazifop-butyl H graines de colza 1 Fluazifop-butyl H épinards 0.5 Fluazifop-butyl H carottes 0.3 Fluazifop-butyl H céleris-raves 0.3 Fluazifop-butyl H pois 0.3 Fluazifop-butyl H pommes de terre 0.3 Fluazifop-butyl H scorsonères (salsifis 0.3 noirs) Fluazifop-butyl H betteraves rouges 0.2 Fluazifop-butyl H betteraves sucrières 0.2 Fluazifop-butyl H fraises 0.2 Fluazifop-butyl H fenouil 0.1 Fluazifop-butyl H haricots 0.1 Fluazifop-butyl H oignons 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fluazifop-butyl H poireaux 0.1 Fluazifop-butyl H tomates 0.1 Fluazifop-butyl H baies 0.02 sauf fraises Fluazifop-butyl H fruits à pépins 0.02 Fluaziname F raisins 0.5 Fluaziname F pommes de terre 0.01 Flucythrinate I thé 0.1 Flucythrinate I céréales 0.05 Flucythrinate I fruits 0.05 Flucythrinate I graines oléagineuses 0.05 Flucythrinate I légumes 0.05 Fludioxonil F raisins 3 Fludioxonil F salade 3 Fludioxonil F fraises 1 Fludioxonil F framboises 1 Fludioxonil F mûres 1 Fludioxonil F aubergines 0.5 Fludioxonil F concombres 0.5 Fludioxonil F/B fruits à noyau 0.5 Fludioxonil F tomates 0.5 Fludioxonil F vin 0.5 Fludioxonil F haricots 0.1 Fludioxonil F oignons 0.05 Fludioxonil F pois 0.05 Fludioxonil F/B céréales 0.02 Flufenacet H pommes de terre 0.1 Flufenacet H céréales 0.05 Flufenacet H fèves de soja 0.05 Flumioxazin H graines oléagineuses 0.1 Flumioxazin H céréales 0.05 Flumioxazin H fruits 0.05 Flumioxazin H légumes 0.05 Fluoroglicofène H céréales 0.005 Fluorure de sulfuryle V céréales 0.01 Fluorure de sulfuryle V produits céréaliers 0.01 Fluoxastrobin F/B orge 0.5 Fluoxastrobin F/B blé 0.05 Fluoxastrobin F/B seigle 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fluoxastrobin F/B triticale 0.05 Flupyrsulfuron-methyl H graines oléagineuses 0.05 Flupyrsulfuron-methyl H céréales 0.02 Fluquinconazole F fruits à pépins 0.2 Fluquinconazole F blé 0.1 Fluquinconazole F orge 0.1 Fluquinconazole F seigle 0.1 Fluquinconazole F triticale 0.1 Fluquinconazole F céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale Flurenol H baies 0.05 Flurenol H céréales 0.05 Flurenol H fruits à noyau 0.05 Flurenol H fruits à pépins 0.05 Flurochloridone H graines de tournesol 0.05 Flurochloridone H pommes de terre 0.05 Fluroxypyr H avoine 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H blé 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H orge 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H seigle 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H triticale 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H céréales 0.05 autres; y compris ses esters, expri- més en fluroxypyr Fluroxypyr H fruits 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H graines oléagineuses 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Fluroxypyr H légumes 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fluroxypyr H légumineuses séchées 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr Flusilazole F fruits à pépins 0.1 Flusilazole F raisins 0.1 Flusilazole F bananes 0.05 Flusilazole F céréales 0.05 Flusilazole F graines de colza 0.05 Flutolanil F/B pommes de terre 0.05 Flutriafol F céréales 0.1 Flutriafol F betteraves sucrières 0.02 Folpet F aubergines 3 seul ou avec captane Folpet F baies 3 seul ou avec captane Folpet F fruits à pépins 3 seul ou avec captane Folpet F tomates 3 seul ou avec captane Folpet F fruits à noyau 2 seul ou avec captane Folpet F haricots 2 seul ou avec captane Folpet F poireaux 2 seul ou avec captane Folpet F pois 2 seul ou avec captane Folpet F salade 2 seul ou avec captane Folpet F fruits 0.1 sauf baies, fruits à noyau, fruits à pépins; seul ou avec captane Folpet F légumes 0.1 sauf aubergines, haricots, poireaux, pois, salade, tomates; seul ou avec captane Fonofos I céréales 0.05 Fonofos I choux 0.05 Fonofos I fraises 0.05 Fonofos I petits radis 0.05 Fonofos I raisins 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Fonofos I salade 0.05 Foramsulfuron H céréales 0.01 Foramsulfuron H fruits 0.01 Foramsulfuron H graines oléagineuses 0.01 Foramsulfuron H légumes 0.01 Foramsulfuron H légumineuses séchées 0.01 Formothion I fruits à coque 0.05 Formothion I graines oléagineuses 0.05 Formothion I thé 0.05 Formothion I céréales 0.02 Formothion I fruits 0.02 sauf fruits à coque Formothion I légumes 0.02 Formothion I légumineuses séchées 0.02 Fosetyl-aluminium F agrumes 50 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F raisins 50 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F concombres 25 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F fraises 25 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F salade 25 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F framboises 4 acide phosphoni- que Fosetyl-aluminium F agrumes 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F concombres 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F fraises 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F raisins 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F salade 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F framboises 0.2 acide O-éthylphos- phonique Fuberidazole F céréales 0.05 Furathiocarb I brocolis 0.1 Furathiocarb I choux-fleurs 0.1 Furathiocarb I thé 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Furathiocarb I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate H pommes de terre 0.5 Glufosinate H betteraves sucrières 0.05 Glufosinate H fruits 0.05 Glufosinate H légumes 0.05 sauf pommes de terre Glufosinate H maïs 0.05 Glufosinate H vin 0.05 Glyphosate H champignons sauvages 0.1 50 Glyphosate H avoine 0.1 20 Glyphosate H fèves de soja 20 séchées, somme de glyphosate et AMPA (acide aminométhyl- phosphonique), calculé en glypho- sate Glyphosate H orge 0.1 20 Glyphosate H sorgho 0.1 20 Glyphosate H graines de colza 0.1 10 Glyphosate H graines de coton 0.1 10 Glyphosate H graines de lin 0.1 10 Glyphosate H graines de moutarde 0.1 10 Glyphosate H blé 0.1 5 Glyphosate H seigle 0.1 5 Glyphosate H triticale 0.1 5 Glyphosate H pois 3 séchés Glyphosate H haricots 2 séchés Glyphosate H olives 2 pour la production d’huile Glyphosate H fruits 0.1 Glyphosate H légumes 0.1 Guazatine F céréales 0.05 Haloxyfop H betteraves sucrières 0.2 Haloxyfop H huile de colza 0.2 Haloxyfop H graines de colza 0.1 Haloxyfop H légumes 0.1 Haloxyfop H baies 0.02 Haloxyfop H fruits à noyau 0.02 Haloxyfop H fruits à pépins 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Haloxyfop H préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Haloxyfop H préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée HCH (isomère gamma- I viande de volaille 0.7 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I beurre de cacao 0.25 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I masse de cacao 0.25 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I huile de germe de blé 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I oeufs 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I plantes à infusion 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I thé 0.05 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I lait et produits laitiers 0.025 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I viandes 0.02 sauf poissons, HCH, lindane) viande de volaille; exprimé sur la matière grasse HCH (isomère gamma- I céréales 0.01 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I fruits 0.01 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I graines oléagineuses 0.01 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I légumes 0.01 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I légumineuses séchées 0.01 HCH, lindane) HCH (somme de tous I morilles 1 exprimé sur la les isomères sans matière sèche gamma-HCH) HCH (somme de tous I épices 0.5 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I viandes 0.3 sauf poissons; les isomères sans exprimé sur la gamma-HCH) matière grasse
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
HCH (somme de tous I champignons sauvages 0.2 sauf morilles; les isomères sans exprimé sur la gamma-HCH) matière sèche HCH (somme de tous I plantes à infusion 0.2 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I lait et produits laitiers 0.175 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I beurre de cacao 0.1 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I masse de cacao 0.1 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I oeufs 0.03 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I céréales 0.02 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I graines oléagineuses 0.02 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I thé 0.02 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I fruits 0.01 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I légumes 0.01 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I légumineuses séchées 0.01 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I foie de poisson 0.5 les isomères) HCH (somme de tous I oeufs de poisson 0.5 les isomères) HCH (somme de tous I crustacés 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I échinodermes 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I mollusques 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
HCH (somme de tous I poissons 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I préparations à base de 0.01 exprimé sur la les isomères) céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée HCH (somme de tous I préparations pour 0.005 exprimé sur la les isomères) nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée Heptachlore/Hepta- I foie de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I oeufs de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I viandes 0.2 sauf poissons; chlore époxyde exprimé sur la matière grasse; cal- culé en heptachlore Heptachlore/Hepta- I lait et produits laitiers 0.1 exprimé sur la chlore époxyde matière grasse; cal- culé en heptachlore Heptachlore/Hepta- I beurre de cacao 0.05 exprimé sur la chlore époxyde matière grasse; cal- culé en heptachlore Heptachlore/Hepta- I crustacés 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I échinodermes 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I masse de cacao 0.05 exprimé sur la chlore époxyde matière grasse; cal- culé en heptachlore Heptachlore/Hepta- I mollusques 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I poissons 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I oeufs 0.02 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I thé 0.02 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I céréales 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Heptachlore/Hepta- I fruits 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I légumes 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore/Hepta- I préparations à base de 0.003 exprimé sur la chlore époxyde céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I préparations pour 0.003 exprimé sur la chlore époxyde nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée; calculé en hepta- chlore Heptachlore/Hepta- I produits céréaliers 0.002 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptenophos I baies 0.05 Heptenophos I betteraves sucrières 0.05 Heptenophos I céréales 0.05 Heptenophos I fruits à noyau 0.05 Heptenophos I fruits à pépins 0.05 Heptenophos I graines de colza 0.05 Heptenophos I légumes 0.05 Hexachlorobenzene F foie de poisson 0.5 Hexachlorobenzene F oeufs de poisson 0.5 Hexachlorobenzene F huile de graines de 0.1 0.25 courges Hexachlorobenzene F lait et produits laitiers 0.25 exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F viandes 0.2 sauf poissons; exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F graines de courges 0.05 0.15 Hexachlorobenzene F crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F échinodermes 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F mollusques 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F plantes à infusion 0.05 Hexachlorobenzene F beurre de cacao 0.03 exprimé sur la matière grasse
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Hexachlorobenzene F masse de cacao 0.03 exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzène F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges Hexachlorobenzene F oeufs 0.02 Hexachlorobenzene F thé 0.02 Hexachlorobenzene F céréales 0.01 Hexachlorobenzene F fruits 0.01 Hexachlorobenzene F légumes 0.01 Hexachlorobenzene F légumineuses séchées 0.01 Hexachlorobenzene F produits céréaliers 0.01 Hexachlorobenzene F préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Hexachlorobenzène F préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Hexaconazole F fraises 0.2 Hexaconazole F bananes 0.1 Hexaconazole F blé 0.1 Hexaconazole F légumes-bulbes 0.1 Hexaconazole F orge 0.1 Hexaconazole F poires 0.1 Hexaconazole F pommes 0.1 Hexaconazole F raisins 0.1 Hexaconazole F tomates 0.1 Hexaconazole F fruits à coque 0.05 Hexaconazole F graines oléagineuses 0.05 Hexaconazole F thé 0.05 Hexaconazole F céréales 0.02 sauf blé, orge Hexaconazole F fruits 0.02 sauf bananes, fraises, fruits à coque, poires, pommes, raisins Hexaconazole F légumes 0.02 sauf légumes- bulbes, tomates Hexaflumuron I fruits à pépins 0.5 Hexaflumuron I pommes de terre 0.02 Hexythiazox A baies 0.05 Hexythiazox A fruits à noyau 0.05 Hexythiazox A fruits à pépins 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Hydrazide maléique R pommes de terre 50 Hydrazide maléique R carottes 30 Hydrazide maléique R panais 30 Hydrazide maléique R oignons 10 Imazalil F agrumes 5 Imazalil F fruits à pépins 5 Imazalil F pommes de terre 0.02 5 Imazalil F bananes 2 Imazalil F melons 2 Imazalil F tomates 0.5 Imazalil F cucurbitacées 0.2 sauf melons Imazalil F thé 0.1 Imazalil F céréales 0.02 Imazalil F fruits 0.02 autres Imazalil F graines oléagineuses 0.02 Imazalil F légumes 0.02 autres Imazalil F légumineuses séchées 0.02 Imazamox H céréales 0.05 Imazamox H fruits 0.05 Imazamox H graines oléagineuses 0.05 Imazamox H légumes 0.05 Imazamox H légumineuses séchées 0.05 Imidaclopride I fruits à pépins 0.05 Imidaclopride I/B betteraves sucrières 0.01 Imidaclopride I/B graines de colza 0.01 Imidaclopride I/B maïs 0.01 Indoxacarb I brocolis 0.5 Indoxacarb I choux-fleurs 0.5 Indoxacarb I fruits à pépins 0.5 Indoxacarb I raisins 0.5 Indoxacarb I choux pommés 0.3 Indoxacarb I cerises 0.2 Indoxacarb I quetsches 0.1 Iodofenphos I/V denrées non spécifiées 0.05 O-analogue inclus Iodofenphos I lait 0.05 O-analogue inclus Iodosulfuron-methyl- H céréales 0.01 sodium Ioxynil H céréales 0.1 Ioxynil H fruits à pépins 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Ioxynil H oignons 0.1 Ioxynil H poireaux 0.1 Iprodione F baies 10 sauf baies sauvages, fruits de ronces Iprodione F fines herbes 10 Iprodione F fruits à pépins 10 Iprodione F salade 10 sauf chicorée Witloof Iprodione F ail 5 Iprodione F aubergines 5 Iprodione F choux chinois 5 Iprodione F choux pommés 5 Iprodione F citrons 5 Iprodione F fruits à noyau 5 Iprodione F fruits de ronces 5 Iprodione F haricots 5 non écossés Iprodione F kiwis 5 Iprodione F oignons 5 sauf oignons de printemps Iprodione F poivrons 5 Iprodione F tomates 5 Iprodione F bananes 3 Iprodione F oignons de printemps 3 Iprodione F riz 3 Iprodione F chicorée Witloof 2 Iprodione F cucurbitacées 2 sauf courges, melons, pastèques Iprodione F mandarines 2 Iprodione F vin 2 Iprodione F orge 1 Iprodione F pois 1 non écossés Iprodione F betteraves rouges 0.5 Iprodione F blé 0.5 Iprodione F choux de Bruxelles 0.5 Iprodione F graines de colza 0.5 Iprodione F carottes 0.3 Iprodione F melons 0.3 Iprodione F petits radis 0.3 Iprodione F radis 0.3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Iprodione F légumineuses séchées 0.2 Iprodione F noisettes 0.2 Iprodione F pois 0.2 écossés Iprodione F rhubarbe 0.2 Iprodione F choux-raves 0.1 Iprodione F graines de lin 0.1 Iprodione F panais 0.1 Iprodione F raifort 0.1 Iprodione F thé 0.1 Iprodione F brocolis 0.05 Iprodione F choux-fleurs 0.05 Iprodione F céréales 0.02 sauf blé, orge, riz Iprodione F fruits 0.02 autres Iprodione F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin Iprodione F légumes 0.02 autres Iprovalicarb F raisins 2 Iprovalicarb F salade 1 Iprovalicarb F tomates 1 Iprovalicarb F vin 1 Iprovalicarb F melons 0.2 Iprovalicarb F pastèques 0.2 Iprovalicarb F cucurbitacées 0.1 sauf melons, pastèques Iprovalicarb F graines oléagineuses 0.1 Iprovalicarb F oignons 0.1 Iprovalicarb F thé 0.1 Iprovalicarb F céréales 0.05 Iprovalicarb F fruits 0.05 sauf raisins Iprovalicarb F légumes 0.05 sauf cucurbitacées, salade, oignons, tomates Isazofos I maïs 0.02 Isoproturon H graines oléagineuses 0.1 Isoproturon H céréales 0.05 Isoproturon H fruits 0.05 Isoproturon H légumes 0.05 Isoproturon H légumineuses séchées 0.05 Isoxaflutole H maïs 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Kresoxim-methyl F baies 1 Kresoxim-methyl F poivrons 1 Kresoxim-methyl F aubergines 0.5 Kresoxim-methyl F cucurbitacées 0.5 sauf courges, melons, pastèques Kresoxim-methyl F tomates 0.5 Kresoxim-methyl F courges 0.2 Kresoxim-methyl F fruits à pépins 0.2 Kresoxim-methyl F melons 0.2 Kresoxim-methyl F olives 0.2 Kresoxim-methyl F pastèques 0.2 Kresoxim-methyl F betteraves rouges 0.05 Kresoxim-methyl F betteraves sucrières 0.05 Kresoxim-methyl F céréales 0.05 Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles 1 Lambda-Cyhalothrine I fines herbes 1 Lambda-Cyhalothrine I salade 1 Lambda-Cyhalothrine I thé 1 Lambda-Cyhalothrine I aubergines 0.5 Lambda-Cyhalothrine I champignons sauvages 0.5 Lambda-Cyhalothrine I épinards 0.5 Lambda-Cyhalothrine I fraises 0.5 Lambda-Cyhalothrine I céleri en branches 0.3 Lambda-Cyhalothrine I poireaux 0.3 Lambda-Cyhalothrine I abricots 0.2 Lambda-Cyhalothrine I agrumes 0.2 sauf oranges, pamplemousses, pomélos Lambda-Cyhalothrine I baies et fruits sauvages 0.2 Lambda-Cyhalothrine I chou pomme 0.2 Lambda-Cyhalothrine I haricots 0.2 Lambda-Cyhalothrine I pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) Lambda-Cyhalothrine I pois 0.2 Lambda-Cyhalothrine I raisins 0.2 Lambda-Cyhalothrine I baies 0.1 sauf baies et fruits sauvages, fraises, raisins Lambda-Cyhalothrine I céleris-raves 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Lambda-Cyhalothrine I choux 0.1 sauf choux à feuilles, chou pomme Lambda-Cyhalothrine I fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches Lambda-Cyhalothrine I fruits à pépins 0.1 Lambda-Cyhalothrine I légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, poireaux Lambda-Cyhalothrine I légumes-feuilles 0.1 sauf choux à feuilles, épinards, fines herbes, salade Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits 0.1 sauf aubergines Lambda-Cyhalothrine I oranges 0.1 Lambda-Cyhalothrine I pamplemousses 0.1 Lambda-Cyhalothrine I petits radis 0.1 Lambda-Cyhalothrine I pomélos 0.1 Lambda-Cyhalothrine I radis 0.1 Lambda-Cyhalothrine I fruits à coque 0.05 Lambda-Cyhalothrine I maïs doux 0.05 Lambda-Cyhalothrine I oignons de printemps 0.05 Lambda-Cyhalothrine I orge 0.05 Lambda-Cyhalothrine I betteraves sucrières 0.02 Lambda-Cyhalothrine I céréales 0.02 sauf orge Lambda-Cyhalothrine I graines oléagineuses 0.02 Lambda-Cyhalothrine I légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps Lambda-Cyhalothrine I légumes-racines 0.02 sauf petits radis, radis Lambda-Cyhalothrine I légumes-tubercules 0.02 sauf céleris-raves Lambda-Cyhalothrine I légumineuses séchées 0.02 Lenacile H betteraves sucrières 0.1 Lenacile H fraises 0.1 Lenacile H légumes 0.1 Linuron H feuilles de céleri 1 Linuron H persil 1 Linuron H céleris-raves 0.5 Linuron H carottes 0.2 Linuron H panais 0.2 Linuron H persil à grosse racine 0.2 Linuron H céleri en branches 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Linuron H graines oléagineuses 0.1 Linuron H haricots 0.1 Linuron H pois 0.1 Linuron H céréales 0.05 Linuron H fruits 0.05 Linuron H légumes 0.05 autres Linuron H légumineuses séchées 0.05 Lufénuron I fruits à pépins 0.05 Malathion I/V céréales 8 malaoxon inclus Malathion I légumes 3 sauf légumes- racines, pommes de terre; malaoxon inclus Malathion I agrumes 2 malaoxon inclus Malathion I/V huile de germe de blé 2 malaoxon inclus Malathion I/V semoule de maïs brute 2 malaoxon inclus Malathion I/V denrées non spécifiées 0.5 malaoxon inclus Malathion I fruits 0.5 sauf agrumes; malaoxon inclus Malathion I légumes-racines 0.5 malaoxon inclus Malathion I plantes à infusion 0.5 malaoxon inclus Malathion I thé 0.5 malaoxon inclus Mancozèbe F cf. dithiocarba- mates Manèbe F cf. dithiocarba- mates MCPA et ester de H céréales 0.05 MCPA MCPB H céréales 0.1 MCPB H pois 0.1 MCPB H pommes de terre 0.1 Mecarbame I thé 0.1 Mecarbame I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Mecoprop H baies 0.01 Mecoprop H céréales 0.01 Mecoprop H fruits à noyau 0.01 Mecoprop H fruits à pépins 0.01 Mépanipyrime F raisins 1 Mépanipyrime F fraises 0.5 Mépanipyrime F framboises 0.5
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Mépanipyrime F fruits à pépins 0.5 Mépanipyrime F mûres 0.5 Mépanipyrime F salade 0.5 Mépanipyrime F haricots 0.2 Mépanipyrime F ail 0.1 Mépanipyrime F oignons 0.1 Mepronil F salade 2 Mepronil B pommes de terre 0.05 Mesosulfuron-methyl H blé 0.01 Mesosulfuron-methyl H seigle 0.01 Mesosulfuron-methyl H triticale 0.01 Mesotrione H maïs 0.01 Metalaxyl F raisins 2 Metalaxyl F salade 2 sauf chicorée, chicorée Witloof Metalaxyl F chicorée 1 Metalaxyl F chou pomme 1 Metalaxyl F fines herbes 1 Metalaxyl F fruits à pépins 1 Metalaxyl F vin 0.6 Metalaxyl F agrumes 0.5 Metalaxyl F baies 0.5 sauf raisins Metalaxyl F concombres 0.5 Metalaxyl F légumes-bulbes 0.5 sauf oignons de printemps Metalaxyl F poivrons 0.5 Metalaxyl F chicorée Witloof 0.3 Metalaxyl F épinards 0.3 Metalaxyl F chou vert 0.2 Metalaxyl F melons 0.2 Metalaxyl F oignons de printemps 0.2 Metalaxyl F pastèques 0.2 Metalaxyl F poireaux 0.2 Metalaxyl F tomates 0.2 Metalaxyl F brocolis 0.1 Metalaxyl F carottes 0.1 Metalaxyl F choux-fleurs 0.1 Metalaxyl F graines oléagineuses 0.1 Metalaxyl F panais 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Metalaxyl F thé 0.1 Metalaxyl F céréales 0.05 Metalaxyl F fruits 0.05 sauf agrumes, fruits à pépins, raisins, baies Metalaxyl F légumes 0.05 autres Metalaxyl F légumineuses séchées 0.05 Métamitrone H betteraves rouges 0.05 Métamitrone H betteraves sucrières 0.05 Métamitrone H fraises 0.05 Métazachlore H choux 0.05 Métazachlore H fraises 0.05 Métazachlore H graines de colza 0.05 Métazachlore H haricots 0.05 Métazachlore H pommes de terre 0.05 Metconazole F graines de colza 0.1 Metconazole F céréales 0.02 Methabenzthiazuron H baies 0.05 Methabenzthiazuron H céréales 0.05 Methabenzthiazuron H fruits à noyau 0.05 Methabenzthiazuron H fruits à pépins 0.05 Methabenzthiazuron H haricots fourragers 0.05 (féveroles) Methabenzthiazuron H pois 0.05 Methacrifos A/I thé 0.1 Methacrifos A/I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Methacrifos A/I denrées alimentaires 0.01 d’origine animale Methamidophos I concombres 1 Methamidophos I choux de Bruxelles 0.5 Methamidophos I choux pommés 0.5 Methamidophos I tomates 0.5 Methamidophos I prunes (quetsches 0.3 incluses) Methamidophos I agrumes 0.2 Methamidophos I aubergines 0.2 Methamidophos I laitues pommées 0.2 Methamidophos I abricots 0.1 Methamidophos I graines de coton 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Methamidophos I légumes 0.1 sauf aubergines, choux de Bruxelles, choux pommés, concombres, laitues pommées, légumes-racines, légumes-tuber- cules, tomates Methamidophos I raisins 0.1 Methamidophos I thé 0.1 Methamidophos I fruits à pépins 0.05 Methamidophos I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) Methamidophos I céréales 0.01 Methamidophos I fruits 0.01 sauf abricots, agrumes, fruits à pépins, pêches, prunes, raisins Methamidophos I légumes-racines 0.01 Methamidophos I légumes-tubercules 0.01 Methamidophos I légumineuses séchées 0.01 Methidathion I agrumes 2 Methidathion I olives 1 Methidathion I huile d’olive vierge 0.5 Methidathion I plantes à infusion 0.5 Methidathion I raisins 0.5 Methidathion I fruits à pépins 0.3 Methidathion I fruits à noyau 0.2 Methidathion I thé 0.1 Methidathion I betteraves sucrières 0.05 Methidathion I graines de colza 0.05 Methidathion I légumes 0.05 sauf pommes de terre Methidathion I céréales 0.02 Methidathion I fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à noyau, fruits à pépins, olives, raisins Methidathion I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza Methidathion I légumineuses séchées 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Methidathion I pommes de terre 0.02 Methiocarbe M denrées alimentaires 0.05 sulfoxyde et sul- végétales fone inclus, calculé en methiocarbe Methomyl I épinards 2 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I feuilles de bettes 2 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I fines herbes 2 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I laitues pommées 2 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I agrumes 1 sauf oranges, pamplemousses; somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I choux 1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I raisins 1 somme d’alany- carbe, methomyl et thiodicarbe, cal- culé en methomyl Methomyl I aubergines 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I oranges 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I pamplemousses 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Methomyl I prunes (quetsches 0.5 somme de metho- incluses) myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I radis 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I tomates 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I fruits 0.2 sauf agrumes, cerises, fruits à coque, prunes, raisins; somme de methomyl et thio- dicarbe, calculé en methomyl Methomyl I légumes 0.2 sauf aubergines, bettes, choux, épinards, fines herbes, laitues pommées, légu- mes-racines, légumes-tuber- cules, radis, tomates; somme de methomyl et thio- dicarbe, calculé en methomyl Methomyl I arachides 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I cerises 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I fèves de soja 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I graines de coton 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Methomyl I thé 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I céréales 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I fruits à coque 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton, somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I légumes-racines 0.05 sauf radis; somme de methomyl et thiodicarbe, cal- culé en methomyl Methomyl I légumes-tubercules 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I légumineuses séchées 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Methomyl I lait 0.02 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl Méthoxychlore I thé 0.1 Méthoxychlore I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Méthoxychlore I lait 0.01 Méthoxychlore I oeufs 0.01 Méthoxychlore I viandes 0.01 exprimé sur la matière grasse Methoxyfenozide I raisins 1 Methoxyfenozide I vin 0.5 Methoxyfenozide I abricots 0.3 Methoxyfenozide I fruits à pépins 0.3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Methoxyfenozide I pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) Métirame zinc F cf. dithiocarba- mates Metobromuron H légumes 0.1 Métolachlore H betteraves sucrières 0.05 Métolachlore H fèves de soja 0.05 Métolachlore H graines de courges 0.05 Métolachlore H graines de tournesol 0.05 Métolachlore H haricots 0.05 Métolachlore H maïs 0.05 Metosulam H maïs 0.01 Metoxuron H carottes 0.05 Metoxuron H céréales 0.05 Metoxuron H raisins 0.05 Metoxuron H vin 0.05 Métribuzine H carottes 0.1 Métribuzine H pommes de terre 0.1 Métribuzine H tomates 0.1 Métribuzine H céréales 0.05 sauf maïs Métribuzine H fèves de soja 0.02 Métribuzine H haricots fourragers 0.02 (féveroles) Métribuzine H pois 0.02 Metsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1 Metsulfuron-méthyl H thé 0.1 Metsulfuron-méthyl H céréales 0.05 Metsulfuron-méthyl H fruits 0.05 Metsulfuron-méthyl H légumes 0.05 Metsulfuron-méthyl H légumineuses séchées 0.05 Mevinphos I fruits à noyau 0.5 sauf abricots Mevinphos I légumes-feuilles 0.5 Mevinphos I abricots 0.2 Mevinphos I agrumes 0.2 Mevinphos I fruits à pépins 0.2 Mevinphos I baies 0.1 Mevinphos I légumes 0.1 sauf légumes- feuilles Monocrotophos I agrumes 0.2
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Monocrotophos I thé 0.1 Monolinuron H thé 0.1 Monolinuron H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Myclobutanil F mâche 5 Myclobutanil F agrumes 3 Myclobutanil F bananes 2 Myclobutanil F baies 1 sauf baies sauvages Myclobutanil F cerises 1 Myclobutanil F artichauts 0.5 Myclobutanil F fruits à pépins 0.5 Myclobutanil F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) Myclobutanil F poivrons 0.5 Myclobutanil F prunes (quetsches 0.5 incluses) Myclobutanil F abricots 0.3 Myclobutanil F aubergines 0.3 Myclobutanil F tomates 0.3 Myclobutanil F carottes 0.2 Myclobutanil F courges 0.2 Myclobutanil F melons 0.2 Myclobutanil F panais 0.2 Myclobutanil F pastèques 0.2 Myclobutanil F persil à grosse racine 0.2 Myclobutanil F raifort 0.2 Myclobutanil F concombres 0.1 Myclobutanil F cornichons 0.1 Myclobutanil F courgettes 0.1 Myclobutanil F céréales 0.02 Myclobutanil F fruits 0.02 autres Myclobutanil F légumes 0.02 autres Naphthyl-acétamide, R cerises 0.1 seul ou avec alpha- l’acide alpha- naphthylacétique Naphthyl-acétamide, R fruits à pépins 0.1 seul ou avec alpha- l’acide alpha- naphthylacétique Napropamide H choux 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Napropamide H fraises 0.1 Napropamide H graines de colza 0.1 Napropamide H haricots 0.1 Neburon H céréales 0.05 Neburon H pommes de terre 0.05 Nicosulfuron H maïs 0.01 Nicotine I baies 0.5 Nicotine I fruits à noyau 0.5 Nicotine I fruits à pépins 0.5 Nicotine I légumes 0.5 Nitrofène H graines oléagineuses 0.02 Nitrofène H thé 0.02 Nitrofène H toutes denrées alimen- 0.01 autres taires Nitrofène H préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Nitrofène H préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Nitrothal-isopropyl F fruits à pépins 0.3 Novaluron I brocolis 0.5 Novaluron I choux pommés 0.5 Novaluron I choux-fleurs 0.5 Novaluron I fruits à pépins 0.3 Novaluron I pommes de terre 0.01 Nuarimol F fruits à pépins 0.1 Ofurace F raisins 0.3 Ofurace F vin 0.3 Ofurace F pommes de terre 0.05 Omethoate I artichauts 0.4 Omethoate I cerises 0.4 Omethoate I chicorée Witloof 0.4 Omethoate I épinards 0.4 Omethoate I fruits 0.2 sauf baies, cerises Omethoate I légumes 0.2 sauf artichauts, chicorée Witloof, épinards, légumes- racines, oignons, poireaux, pommes de terre
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Omethoate I baies 0.1 Omethoate I légumes-racines 0.1 Omethoate I oignons 0.1 Omethoate I poireaux 0.1 Omethoate I thé 0.1 Omethoate I betteraves sucrières 0.05 Omethoate I huile d’olive vierge 0.05 Omethoate I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Omethoate I préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée o-Phénylphénol F/V agrumes 12 Orbencarb H céréales 0.05 Orbencarb H carottes 0.01 Orbencarb H fèves de soja 0.01 Orbencarb H haricots fourragers 0.01 (féveroles) Orbencarb H pois 0.01 Orbencarb H pommes de terre 0.01 Oryzalin H asperges vertes 0.01 Oryzalin H baies 0.01 Oryzalin H fruits à noyau 0.01 Oryzalin H fruits à pépins 0.01 Oxadixyl F raisins 1 Oxadixyl F vin 0.75 Oxadixyl F salade 0.5 Oxadixyl F épinards 0.1 Oxadixyl F oignons 0.1 Oxadixyl F tomates 0.1 Oxadixyl F framboises 0.05 Oxadixyl F pommes de terre 0.05 Oxasulfuron H fèves de soja 0.02 Oxyde d’éthylène I graines oléagineuses 0.2 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Oxyde d’éthylène I thé 0.2 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène Oxyde d’éthylène I fruits 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène Oxyde d’éthylène I légumes 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène Oxyde d’éthylène I légumineuses séchées 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène Oxyde d’éthylène I céréales 0.02 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène Oxydemeton-methyl I avoine 0.1 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I orge 0.1 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I choux de Bruxelles 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I choux pommés 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Oxydemeton-methyl I choux-raves 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I graines oléagineuses 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I salade 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I thé 0.05 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I céréales 0.02 sauf avoine, orge; somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I fruits 0.02 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I légumes 0.02 sauf choux de Bruxelles, choux pommés, choux- raves, salade; somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Oxydemeton-methyl I légumineuses séchées 0.02 somme de Oxy- demeton-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Oxy- demeton-methyl Oxydemeton-methyl I préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de Oxy- demeton-methyl, Demeton-S-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Deme- ton-S-methyl Oxydemeton-methyl I préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée; somme de Oxy- demeton-methyl, Demeton-S-methyl et Demeton-S- methyl-sulfone, calculé en Deme- ton-S-methyl Oxyfluorfène H fruits 0.01 Oxyfluorfène H oignons 0.01 Paclobutrazol R pommes 0.3 Parathion I choux 0.5 paraoxon inclus Parathion I légumes-feuilles 0.5 paraoxon inclus Parathion I raisins 0.5 paraoxon inclus Parathion I légumes 0.1 sauf choux, légu- mes-feuilles, pommes de terre; paraoxon inclus Parathion I thé 0.1 paraoxon inclus Parathion I céréales 0.05 paraoxon inclus Parathion I fruits 0.05 sauf raisins; paraoxon inclus Parathion I graines oléagineuses 0.05 paraoxon inclus Parathion I légumineuses séchées 0.05 paraoxon inclus Parathion I pommes de terre 0.05 paraoxon inclus Parathion-methyl I pois 0.2 séchés; paraoxon- methyl inclus
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Parathion-methyl I raisins 0.2 paraoxon-methyl inclus Parathion-methyl I graines oléagineuses 0.05 paraoxon-methyl inclus Parathion-methyl I céréales 0.02 paraoxon-methyl inclus Parathion-methyl I fruits 0.02 sauf raisins; paraoxon-methyl inclus Parathion-methyl I légumes 0.02 paraoxon-methyl inclus Parathion-methyl I légumineuses séchées 0.02 sauf pois; para- oxon-methyl inclus Penconazole F groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) Penconazole F artichauts 0.2 Penconazole F fruits à pépins 0.2 Penconazole F raisins 0.2 Penconazole F tomates 0.2 Penconazole F baies 0.1 sauf groseilles, raisins Penconazole F cucurbitacées 0.1 Penconazole F fruits à noyau 0.1 Penconazole F céréales 0.05 Penconazole F légumes 0.05 sauf artichauts, cucurbitacées, tomates Pencycuron B pommes de terre 0.01 Pendiméthaline H haricots 0.2 Pendiméthaline H légumes-racines 0.2 Pendiméthaline H légumes-tubercules 0.2 sauf pommes de terre Pendiméthaline H pois 0.2 Pendiméthaline H céréales 0.05 Pendiméthaline H fruits 0.05 Pendiméthaline H graines oléagineuses 0.05 Pendiméthaline H légumes 0.05 autres Pendiméthaline H légumineuses séchées 0.05 Perméthrine I céleri en branches 2 Perméthrine I/V céréales 2 sauf maïs Perméthrine I fines herbes 2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Perméthrine I rhubarbe 2 Perméthrine I salade 2 Perméthrine I thé 2 Perméthrine I asperges 1 Perméthrine I choux 1 Perméthrine I épinards 1 Perméthrine I fraises 1 Perméthrine I fruits à noyau 1 Perméthrine I fruits à pépins 1 Perméthrine I kiwis 1 Perméthrine I raisins 1 Perméthrine I agrumes 0.5 Perméthrine I aubergines 0.5 Perméthrine I cucurbitacées 0.5 Perméthrine I/V denrées non spécifiées 0.5 Perméthrine I haricots 0.5 Perméthrine I poireaux 0.5 Perméthrine I poivrons 0.5 Perméthrine I tomates 0.5 Perméthrine I maïs 0.2 Perméthrine I lait 0.05 Perméthrine I oeufs 0.05 Perméthrine I pommes de terre 0.05 Phénamiphos I poivrons 0.1 Phénamiphos I aubergines 0.05 Phénamiphos I bananes 0.05 Phénamiphos I carottes 0.05 Phénamiphos I choux de Bruxelles 0.05 Phénamiphos I chou pomme 0.05 Phénamiphos I concombres 0.05 Phénamiphos I courgettes 0.05 Phénamiphos I graines oléagineuses 0.05 Phénamiphos I melons 0.05 Phénamiphos I pastèques 0.05 Phénamiphos I thé 0.05 Phénamiphos I tomates 0.05 Phénamiphos I céréales 0.02 Phénamiphos I fruits 0.02 sauf bananes
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Phénamiphos I légumes 0.02 autres Phenmédiphame H épinards 0.5 Phenmédiphame H betteraves rouges 0.1 Phenmédiphame H betteraves sucrières 0.1 Phenmédiphame H fraises 0.1 Phenthoate I lait 0.05 Phorate I arachides 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phorate I thé 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phorate I denrées alimentaires 0.05 sauf arachides, thé; végétales O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phosalone I fruits à pépins 2 Phosalone I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) Phosalone I fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches Phosalone I légumes 1 sauf légumes- racines, pommes de terre Phosalone I céréales 0.1 Phosalone I graines de colza 0.1 Phosalone I légumes-racines 0.1 Phosalone I olives 0.1 Phosalone I pommes de terre 0.1 Phosalone I/V denrées non spécifiées 0.03 Phosalone I lait 0.03 Phosmet I kiwis 10 15 O-analogue inclus Phosmet I agrumes 5 O-analogue inclus Phosmet I fruits à pépins 1 O-analogue inclus Phosmet I pois 0.1 O-analogue inclus Phosmet I pommes de terre 0.1 O-analogue inclus Phosmet I thé 0.1 O-analogue inclus Phosphamidon I fruits 0.15
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Phosphamidon I légumes 0.15 sauf pommes de terre Phosphamidon I céréales 0.05 Phosphamidon I betteraves sucrières 0.02 Phosphamidon I pommes de terre 0.02 Phosphine V céréales 0.1 Phosphine V champignons 0.01 séchés Phosphine V épices 0.01 Phosphine V fèves de cacao 0.01 Phosphine V fruits à coque 0.01 Phosphine V fruits secs 0.01 Phosphine V grains de café 0.01 Phosphine V légumes secs 0.01 Phosphine V produits céréaliers 0.01 destinés à la cuisson Phosphite F cf. acide phospho- nique Picoxystrobin F orge 0.3 Picoxystrobin F céréales 0.1 sauf maïs, orge Piperonyl butoxyde S céréales 20 Piperonyl butoxyde S fruits à coque 8 Piperonyl butoxyde S fruits secs 8 Piperonyl butoxyde S graines oléagineuses 8 Piperonyl butoxyde S légumes secs 8 Piperonyl butoxyde S plantes à infusion 3 Piperonyl butoxyde S thé 3 Piperonyl butoxyde S produits céréaliers 2 Piperonyl butoxyde S baies 0.5 Piperonyl butoxyde S/V denrées non spécifiées 0.5 Piperonyl butoxyde S fruits à noyau 0.5 Piperonyl butoxyde S fruits à pépins 0.5 Piperonyl butoxyde S légumes 0.5 Piperonyl butoxyde S lait 0.02 Pirimicarbe I baies 1 Pirimicarbe I fruits à noyau 1 Pirimicarbe I fruits à pépins 1 Pirimicarbe I légumes 1 sauf pois Pirimicarbe I céréales 0.01 Pirimicarbe I haricots fourragers 0.01 (féveroles)
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Pirimicarbe I pois 0.01 Prochloraz F agrumes 10 Prochloraz F ananas 5 Prochloraz F avocats 5 Prochloraz F échalotes 5 Prochloraz F fines herbes 5 Prochloraz F mangues 5 Prochloraz F papayes 5 Prochloraz F salade 5 Prochloraz F champignons de culture 2 Prochloraz F avoine 1 Prochloraz F orge 1 Prochloraz F riz 1 Prochloraz F ail 0.5 Prochloraz F blé 0.5 Prochloraz F graines de colza 0.5 Prochloraz F graines de lin 0.5 Prochloraz F graines de tournesol 0.5 Prochloraz F seigle 0.5 Prochloraz F triticale 0.5 Prochloraz F pois 0.3 Prochloraz F fruits à noyau 0.2 Prochloraz F fruits à pépins 0.2 Prochloraz F fruits à coque 0.1 Prochloraz F céréales 0.05 autres Prochloraz F fruits 0.05 autres Prochloraz F légumes 0.05 autres Procymidone F framboises 10 Procymidone F fraises 5 Procymidone F kiwis 5 Procymidone F raisins 5 Procymidone F salade 5 sauf chicorée Witloof Procymidone F aubergines 2 Procymidone F chicorée Witloof 2 Procymidone F fruits à noyau 2 sauf cerises Procymidone F haricots 2 frais, non écossés Procymidone F poivrons 2 Procymidone F tomates 2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Procymidone F vin 2 Procymidone F cucurbitacées 1 Procymidone F fèves de soja 1 Procymidone F graines de colza 1 Procymidone F graines de tournesol 1 non écalées Procymidone F poires 1 Procymidone F pois 1 frais, non écossés Procymidone F pois 0.3 frais, écossés Procymidone F ail 0.2 Procymidone F oignons 0.2 Procymidone F pois 0.2 séchés Procymidone F thé 0.1 Procymidone F cerises 0.05 Procymidone F fruits à coque 0.05 Procymidone F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza, graines de tourne- sol Procymidone F céréales 0.02 Procymidone F fruits 0.02 autres Procymidone F légumes 0.02 autres Procymidone F légumineuses séchées 0.02 sauf pois Prohexadione-calcium R céréales 0.2 Propachlore H légumes 0.05 Propamocarbe F salade 10 Propamocarbe F concombres 1.5 Propamocarbe F légumes 0.2 sauf concombres, salade Propaquizafop H épinards 0.2 Propaquizafop H baies 0.05 Propaquizafop H betteraves sucrières 0.05 Propaquizafop H fruits à noyau 0.05 Propaquizafop H fruits à pépins 0.05 Propaquizafop H graines de colza 0.05 Propaquizafop H graines de tournesol 0.05 Propaquizafop H légumes 0.05 sauf épinards Propargite A thé 5 Propargite A raisins 3 Propargite A baies 1.5 sauf raisins Propargite A fruits à noyau 1.5
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Propargite A fruits à pépins 1.5 Propargite A légumes 0.5 Propetamphos I/V denrées non spécifiées 0.1 Propetamphos I lait 0.005 Prophame H/R thé 0.1 Prophame H/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Propiconazole F raisins 0.5 Propiconazole F abricots 0.2 Propiconazole F pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) Propiconazole F bananes 0.1 Propiconazole F thé 0.1 Propiconazole F betteraves sucrières 0.05 Propiconazole F céréales 0.05 Propiconazole F fruits 0.05 sauf abricots, bananes, pêches, raisins Propiconazole F graines oléagineuses 0.05 Propiconazole F légumes 0.05 Propiconazole F légumineuses séchées 0.05 Propinèbe F préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de pro- pinèbe et de propylènethiourée Propinèbe F préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée; somme de pro- pinèbe et de propylènethiourée Propinèbe F cf. dithiocarba- mates Propoxur I poireaux 1 Propoxur I brocolis 0.5 Propoxur I choux pommés 0.5 Propoxur I choux-fleurs 0.5 Propoxur I citrons 0.3 Propoxur I limettes 0.3 Propoxur I mandarines 0.3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Propoxur I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Propoxur I groseilles à maquereau 0.2 Propoxur I thé 0.1 Propoxur I/V denrées non spécifiées 0.05 Propoxur I fruits 0.05 sauf citrons, groseilles, groseil- les à maquereau, limettes, mandarines Propoxur I légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux-fleurs, poireaux Propoxur I lait 0.005 Propoxycarbazone- H céréales 0.05 sodium Propyzamide H fines herbes 1 Propyzamide H salade 1 Propyzamide H graines de colza 0.1 Propyzamide H graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza Propyzamide H thé 0.05 Propyzamide H céréales 0.02 Propyzamide H fruits 0.02 Propyzamide H légumes 0.02 sauf fines herbes, salade Propyzamide H légumineuses séchées 0.02 Proquinazid F raisins 0.3 Proquinazid F céréales 0.02 sauf maïs Prosulfocarb H céréales 0.05 Prosulfocarb H pommes de terre 0.05 Prosulfuron H graines oléagineuses 0.1 Prosulfuron H légumineuses séchées 0.05 Prosulfuron H céréales 0.02 Prosulfuron H fruits 0.02 Prosulfuron H légumes 0.02 Prothioconazole F/B graines de colza 0.02 dosé comme prothioconazole- desthio
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Prothioconazole F/B orge 0.02 dosé comme prothioconazole- desthio Prothioconazole F/B blé 0.01 dosé comme prothioconazole- desthio Prothioconazole F/B seigle 0.01 dosé comme prothioconazole- desthio Prothioconazole F/B triticale 0.01 dosé comme prothioconazole- desthio Pymetrozine I fines herbes 1 Pymetrozine I poivrons 1 Pymetrozine I salade 1 Pymetrozine I aubergines 0.5 Pymetrozine I concombres 0.5 Pymetrozine I courgettes 0.5 Pymetrozine I tomates 0.5 Pymetrozine I agrumes 0.3 Pymetrozine I courges 0.2 Pymetrozine I melons 0.2 Pymetrozine I pastèques 0.2 Pymetrozine I thé 0.1 Pymetrozine I abricots 0.05 Pymetrozine I chou pomme 0.05 Pymetrozine I graines de coton 0.05 Pymetrozine I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) Pymetrozine I fruits 0.02 sauf abricots, agrumes, pêches Pymetrozine I légumes 0.02 autres Pyraclostrobine F raisins 2 Pyraclostrobine F orge 0.5 Pyraclostrobine F céréales 0.1 sauf maïs, orge Pyraclostrobine F betteraves sucrières 0.05 Pyraflufen-ethyl H fruits à coque 0.1 Pyraflufen-ethyl H graines oléagineuses 0.05 Pyraflufen-ethyl H céréales 0.02 Pyraflufen-ethyl H fruits 0.02 sauf fruits à coque
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Pyraflufen-ethyl H légumes 0.02 Pyraflufen-ethyl H légumineuses séchées 0.02 Pyrazophos F céréales 0.1 Pyrazophos F concombres 0.1 Pyrazophos F pommes 0.1 Pyrèthres I/V céréales 3 Pyrèthres I/V plantes à infusion 3 Pyrèthres I/V thé 3 Pyrèthres I fruits 1 Pyrèthres I/V fruits secs 1 Pyrèthres I/V graines oléagineuses 1 Pyrèthres I légumes 1 Pyrèthres I/V légumes secs 1 Pyrèthres I/V denrées non spécifiées 0.5 Pyrèthres I/V produits céréaliers 0.3 Pyrèthres I champignons de Paris 0.1 Pyrèthres I lait 0.02 Pyridate H poireaux 1 Pyridate H chou vert 0.2 Pyridate H choux 0.1 sauf chou vert Pyridate H thé 0.1 Pyridate H céréales 0.05 Pyridate H fruits 0.05 Pyridate H graines oléagineuses 0.05 Pyridate H légumes 0.05 sauf choux, poireaux Pyridate H légumineuses séchées 0.05 Pyrifenox F baies 0.2 sauf raisins Pyrifenox F fruits à noyau 0.2 Pyrifenox F fruits à pépins 0.2 Pyrifenox F raisins 0.05 Pyriméthanil F baies 3 Pyriméthanil F salade 3 Pyriméthanil F aubergines 2 Pyriméthanil F concombres 2 Pyriméthanil F poivrons 2 Pyriméthanil F tomates 2 Pyriméthanil F fruits à pépins 1 Pyriméthanil F vin 1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Pyriméthanil F haricots 0.05 Pyriméthanil F oignons 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5 Pyrimiphos-méthyl I/V huile de germe de blé 4 Pyrimiphos-méthyl I champignons de culture 2 Pyrimiphos-méthyl I/V choux de Bruxelles 2 Pyrimiphos-méthyl I kiwis 2 Pyrimiphos-méthyl I/V mandarines 2 Pyrimiphos-méthyl I raisins de cuve 2 Pyrimiphos-méthyl I/V agrumes 1 sauf mandarines Pyrimiphos-méthyl I/V brocolis 1 Pyrimiphos-méthyl I/V carottes 1 Pyrimiphos-méthyl I/V choux-fleurs 1 Pyrimiphos-méthyl I melons 1 Pyrimiphos-méthyl I poivrons 1 Pyrimiphos-méthyl I tomates 1 Pyrimiphos-méthyl I/V produits céréaliers 0.5 Pyrimiphos-méthyl I concombres 0.1 Pyrimiphos-méthyl I fruits 0.05 autres Pyrimiphos-méthyl I graines oléagineuses 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V lait 0.05 Pyrimiphos-méthyl I légumes 0.05 autres Pyrimiphos-méthyl I/V légumineuses séchées 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V viandes 0.05 Quassine I légumes 0.05 Quassine I fruits à pépins 0.02 Quassine I prunes (quetsches 0.02 incluses) Quinalphos I/A thé 0.1 Quinalphos I/A denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Quinoxyfen F fraises 0.5 Quinoxyfen F raisins 0.5 Quinoxyfen F orge 0.2 Quinoxyfen F céréales 0.05 sauf orge Quintozene F arachides 0.05 somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Quintozene F thé 0.05 somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quintozene F céréales 0.02 somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quintozene F fruits 0.02 somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quintozene F graines oléagineuses 0.02 sauf arachides; somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quintozene F légumes 0.02 somme du quin- tozene et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quintozene F légumineuses séchées 0.02 somme du quin- tozène et de la pentachoro-aniline, exprimée en quin- tozene Quizalofop-éthyle H betteraves sucrières 0.05 Quizalofop-éthyle H fraises 0.05 Quizalofop-éthyle H graines de colza 0.05 Quizalofop-éthyle H graines de lin 0.05 Quizalofop-éthyle H graines de tournesol 0.05 Quizalofop-éthyle H légumes 0.05 Résine de coumarone- V agrumes 140 traitement de indène surface Resmethrine I fruits 0.1 somme de tous les isomères Resmethrine I légumes 0.1 somme de tous les isomères Resmethrine I céréales 0.05 somme de tous les isomères Rimsulfuron H maïs 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Rimsulfuron H pommes de terre 0.05 Rotenone I baies 0.04 Rotenone I fruits à noyau 0.04 Rotenone I fruits à pépins 0.04 Rotenone I légumes 0.04 Séthoxydime H fraises 0.2 Séthoxydime H légumes 0.2 sauf pommes de terre Séthoxydime H betteraves sucrières 0.05 Séthoxydime H pommes de terre 0.05 Simazine H asperges 0.1 Simazine H céréales 0.1 Simazine H baies 0.05 Simazine H fruits à pépins 0.05 Simazine H rhubarbe 0.05 Soufre F baies 50 Soufre F fruits à noyau 50 Soufre F fruits à pépins 50 Soufre F légumes 50 sauf légumes- racines Spinosad I épinards 10 Spinosad I choux 1 Spinosad I poivrons 1 Spinosad I aubergines 0.5 Spinosad I tomates 0.5 Spinosad I fraises 0.3 Spinosad I ciboulette 0.2 Spinosad I cucurbitacées 0.2 Spinosad I poireaux 0.2 Spinosad I ail 0.1 Spinosad I fruits à pépins 0.1 Spinosad I oignons 0.1 Spinosad I raisins 0.1 Spinosad I framboises 0.02 Spinosad I pommes de terre 0.02 Spirodiclofen A fraises 0.3 Spirodiclofen A fruits à pépins 0.1 Spirodiclofen A raisins 0.1 Spiroxamine F raisins 1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Spiroxamine F vin 1 Spiroxamine F avoine 0.3 Spiroxamine F orge 0.3 Spiroxamine F céréales 0.05 sauf avoine, orge Sulcotrione H maïs 0.05 Sulfosate (Glyphosate- H baies 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H céréales 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H fruits à noyau 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H fruits à pépins 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H légumes 0.05 trimesium) Sulfosulfuron H graines oléagineuses 0.1 Sulfosulfuron H céréales 0.05 Sulfosulfuron H fruits 0.05 Sulfosulfuron H légumes 0.05 Sulfosulfuron H légumineuses séchées 0.05 Sulfotep I légumes 0.2 Tébuconazole F raisins 1 Tébuconazole F jus de raisins 0.3 Tébuconazole F vin 0.3 Tébuconazole F orge 0.2 Tébuconazole F haricots 0.1 frais, non écossés Tébuconazole F céréales 0.05 sauf orge Tébuconazole F framboises 0.05 Tébuconazole F graines de colza 0.05 Tébuconazole F graines de lin 0.05 Tébuconazole F mûres 0.05 Tebufenozide I épinards 1 Tebufenozide I salade 1 Tebufenozide I choux 0.5 Tebufenozide I fruits à pépins 0.3 Tebufenozide I raisins 0.3 Tebufenozide I vin 0.1 Tébufenpyrad A fraises 0.2 Tébufenpyrad A fruits à noyau 0.2 Tébufenpyrad A fruits à pépins 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Tébufenpyrad A raisins 0.2 Tébufenpyrad A baies 0.1 sauf fraises, raisins Tébutame H graines de colza 0.05 Tecnazene F/R thé 0.1 Tecnazene F/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Tecoram F cf. dithiocarba- mates Teflubenzuron I aubergines 1 Teflubenzuron I tomates 1 Teflubenzuron I concombres 0.3 Teflubenzuron I fruits à noyau 0.3 Teflubenzuron I fruits à pépins 0.3 Teflubenzuron I raisins 0.3 Teflubenzuron I céréales 0.05 Teflubenzuron I choux 0.05 Teflubenzuron I pommes de terre 0.05 Tepraloxydim H fèves de soja 3 Tepraloxydim H choux à feuilles 1 Tepraloxydim H graines de colza 1 Tepraloxydim H carottes 0.5 Tepraloxydim H choux 0.5 sauf choux à feuilles Tepraloxydim H haricots 0.5 Tepraloxydim H panais 0.5 Tepraloxydim H pois 0.5 non écossés Tepraloxydim H pommes de terre 0.5 Tepraloxydim H scorsonères (salsifis 0.5 noirs) Tepraloxydim H topinambours 0.5 Tepraloxydim H céleri en branches 0.2 Tepraloxydim H céleris-raves 0.2 Tepraloxydim H légumes-bulbes 0.2 Tepraloxydim H poireaux 0.2 Tepraloxydim H asperges 0.1 Tepraloxydim H betteraves sucrières 0.1 Tepraloxydim H pois 0.1 écossés Terbacil H asperges 0.02 Terbacil H baies 0.02 Terbacil H fruits à noyau 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Terbacil H fruits à pépins 0.02 Terbufos I betteraves sucrières 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos Terbufos I maïs 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos Terbufos I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos Terbufos I préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos Terbuthylazine H céréales 0.1 sauf maïs Terbuthylazine H fruits à pépins 0.1 Terbuthylazine H haricots fourragers 0.1 (féveroles) Terbuthylazine H pommes de terre 0.1 Terbuthylazine H raisins 0.1 Terbuthylazine H maïs 0.05 Terbutryne H céréales 0.05 Terbutryne H haricots fourragers 0.05 (féveroles) Terbutryne H pommes de terre 0.05 Tetrachlorvinphos I baies 1 sauf raisins Tetrachlorvinphos I fruits à noyau 1 Tetrachlorvinphos I fruits à pépins 1 Tetrachlorvinphos I raisins 0.5 Tetrachlorvinphos I choux 0.05 Tetrachlorvinphos I lait 0.03 Tetradifon A baies 3 Tetradifon A fruits à noyau 3 Tetradifon A fruits à pépins 3 Tetradifon A concombres 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Tétraméthrine I/V denrées non spécifiées 0.2 Tétraméthrine I lait 0.02 Thiabendazole F/V avocats 15 Thiabendazole F/V pommes de terre 0.05 15 Thiabendazole F/V champignons de culture 10 Thiabendazole F/V papayes 10 Thiabendazole F/V agrumes 5 Thiabendazole F/V bananes 5 Thiabendazole F/V brocolis 5 Thiabendazole F/V mangues 5 Thiabendazole F/V poires 5 Thiabendazole F/V pommes 5 Thiabendazole F/V fruits à coque 0.1 Thiabendazole F/V thé 0.1 Thiabendazole F/V baies 0.05 Thiabendazole F/V céréales 0.05 Thiabendazole F/V fruits à noyau 0.05 Thiabendazole F/V graines oléagineuses 0.05 Thiabendazole F/V légumes 0.05 sauf brocolis, pommes de terre Thiabendazole F/V légumineuses séchées 0.05 Thiacloprid I baies 0.3 sauf raisins Thiacloprid I fruits à noyau 0.3 Thiacloprid I fruits à pépins 0.3 Thiacloprid I tomates 0.3 Thiacloprid I graines de colza 0.2 Thiacloprid I orge 0.05 Thiacloprid I blé 0.02 Thiacloprid I pommes de terre 0.02 Thiamethoxam I agrumes 0.2 Thiamethoxam I salade 0.2 Thiamethoxam I fruits à pépins 0.1 Thiamethoxam I céréales 0.02 Thiamethoxam I pommes de terre 0.02 Thifensulfuron-méthyl H céréales 0.05 Thifensulfuron-méthyl H fruits 0.05 Thifensulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.05 Thifensulfuron-méthyl H légumes 0.05 Thifensulfuron-méthyl H légumineuses séchées 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Thifensulfuron-méthyl H thé 0.05 Thiocyclamehydrogé- I choux 0.3 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I concombres 0.3 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I légumes-feuilles 0.3 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I poireaux 0.3 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I tomates 0.3 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I baies 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I céréales 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I fruits à noyau 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I fruits à pépins 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I graines de colza 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiocyclamehydrogé- I pommes de terre 0.02 somme de thiocy- noxalate clamehydrogén- oxalate et nereis- toxine Thiodicarbe I cf. methomyl Thiophanate-methyl F cf. carbendazime
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Thirame F cf. dithiocarba- mates Tolylfluanide F baies 5 sauf fraises Tolylfluanide F fraises 3 Tolylfluanide F cerises 2 Tolylfluanide F concombres 2 Tolylfluanide F fruits à pépins 2 Tolylfluanide F tomates 2 Tolylfluanide F salade 1 Tolylfluanide F vin 1 N,N-diméthyl-N’- p-tolylsulfamide (DMST) inclus Tralkoxydime H céréales 0.02 Triadiméfone F cf. triadimenol Triadimenol F ananas 3 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F raisins 2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F artichauts 1 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F oignons de printemps 1 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F fraises 0.5 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F oignons 0.5 sauf oignons de printemps; somme du triadimefone et triadimenol Triadimenol F poivrons 0.5 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F vin 0.5 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F tomates 0.3 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F avoine 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Triadimenol F bananes 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F blé 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F fruits à coque 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F graines oléagineuses 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F orge 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F seigle 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F triticale 0.2 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triadimenol F céréales 0.1 autres; somme du triadimefone et triadimenol Triadimenol F fruits 0.1 autres; somme du triadimefone et triadimenol Triadimenol F légumes 0.1 autres; somme du triadimefone et triadimenol Triadimenol F légumineuses séchées 0.1 somme du triadi- mefone et triadi- menol Triasulfuron H thé 0.1 Triasulfuron H céréales 0.05 Triasulfuron H fruits 0.05 Triasulfuron H graines oléagineuses 0.05 Triasulfuron H légumes 0.05 Triasulfuron H légumineuses séchées 0.05 Triazamate I choux pommés 0.5 acide libre inclus Triazamate I pois 0.1 acide libre inclus Triazamate I betteraves sucrières 0.05 acide libre inclus Triazamate I fruits à pépins 0.05 acide libre inclus Triazamate I graines de tournesol 0.05 acide libre inclus
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Triazophos I graines de coton 0.1 Triazophos I thé 0.05 Triazophos I denrées alimentaires 0.02 sauf graines de végétales coton, thé Tribenuron-methyl H céréales 0.01 Trichlorfon I fruits 0.5 Trichlorfon I légumes 0.5 sauf pommes de terre Trichlorfon I céréales 0.1 Trichlorfon I betteraves sucrières 0.05 Trichlorfon I lait 0.05 Tridémorphe F thé 20 Tridémorphe F avoine 0.2 Tridémorphe F orge 0.2 Tridémorphe F fruits à coque 0.1 Tridémorphe F graines oléagineuses 0.1 Tridémorphe F céréales 0.05 autres Tridémorphe F fruits 0.05 sauf fruits à coque Tridémorphe F légumes 0.05 Tridémorphe F légumineuses séchées 0.05 Trifloxystrobine F raisins 3 Trifloxystrobine F baies 2 sauf raisins Trifloxystrobine F céleri en branches 0.5 Trifloxystrobine F choux 0.5 Trifloxystrobine F fruits à noyau 0.5 Trifloxystrobine F fruits à pépins 0.5 Trifloxystrobine F poireaux 0.5 Trifloxystrobine F vin 0.3 Trifloxystrobine F concombres 0.2 Trifloxystrobine F melons 0.2 Trifloxystrobine F orge 0.2 Trifloxystrobine F carottes 0.1 Trifloxystrobine F céleris-raves 0.1 Trifloxystrobine F chicorée Witloof 0.1 Trifloxystrobine F blé 0.05 Trifloxystrobine F seigle 0.05 Trifloxystrobine F triticale 0.05 Trifloxystrobine F bananes 0.02 Trifloxystrobine F betteraves rouges 0.02
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Trifloxystrobine F betteraves sucrières 0.02 Trifloxystrobine F oignons 0.02 Triflumizole F raisins 0.1 Triflumizole F fruits à noyau 0.05 Triflumizole F fruits à pépins 0.05 Triflumuron I lait 0.01 Triflumuron I oeufs 0.01 Triflumuron I viandes 0.01 Trifluraline H céréales 0.05 Trifluraline H choux 0.05 Trifluraline H graines de colza 0.05 Trifluraline H pois 0.05 Trifluraline H tomates 0.05 Triflusulfuron H chicorée Witloof 0.02 Triflusulfuron H betteraves sucrières 0.01 Triforine F fruits à noyau 2 sauf prunes Triforine F fruits à pépins 2 Triforine F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) Triforine F groseilles à maquereau 2 Triforine F prunes (quetsches 1 incluses) Triforine F concombres 0.5 Triforine F cornichons 0.5 Triforine F courgettes 0.5 Triforine F scorsonères (salsifis 0.3 noirs) Triforine F céréales 0.1 Triforine F thé 0.1 Triforine F tomates 0.1 Triforine F fruits 0.05 autres Triforine F graines oléagineuses 0.05 Triforine F légumes 0.05 autres Triforine F légumineuses séchées 0.05 Trinexapac-éthyl R céréales 0.2 Triticonazole F céréales 0.01 Vamidothion I fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Vamidothion I fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus Vamidothion I légumes 0.05 sulfoxyde inclus Vinclozoline F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) Vinclozoline F kiwis 10 Vinclozoline F baies 5 sauf airelles rouges, baies sau- vages, groseilles, groseilles à maque- reau, myrtilles Vinclozoline F salade 5 sauf chicorée Witloof Vinclozoline F aubergines 3 Vinclozoline F poivrons 3 Vinclozoline F abricots 2 Vinclozoline F chicorée Witloof 2 Vinclozoline F choux chinois 2 Vinclozoline F haricots 2 frais, non écossés Vinclozoline F pois 2 frais, non écossés Vinclozoline F prunes (quetsches 2 incluses) Vinclozoline F ail 1 Vinclozoline F cucurbitacées 1 Vinclozoline F fruits à pépins 1 Vinclozoline F graines de colza 1 Vinclozoline F oignons 1 Vinclozoline F vin 1 Vinclozoline F carottes 0.5 Vinclozoline F cerises 0.5 Vinclozoline F haricots 0.5 séchés Vinclozoline F haricots 0.5 frais, écossés Vinclozoline F pois 0.5 séchés Vinclozoline F pois 0.3 frais, écossés Vinclozoline F thé 0.1 Vinclozoline F céréales 0.05 Vinclozoline F fruits 0.05 autres Vinclozoline F graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plica- mg/kg mg/kg tion
Vinclozoline F légumes 0.05 autres Vinclozoline F légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois Zinèbe F cf. dithiocarba- mates Zirame F cf. dithiocarba- mates Zoxamid F raisins 1 Zoxamid F vin 0.5 RH 150’721 (3- amino-3-méthyl-2- oxopentyl-3,5- dichloro-p-toluate) inclus Zoxamid F pommes de terre 0.1 acide 3,5-dichloro- 4-hydroxy- benzoïque et acide 3,5-dichloro- téréphthalique inclus
2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications
2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (pous- sière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 2.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés. 2.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aluminium articles de boulangerie 15 ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure) Aluminium bières 2 Aluminium bières sans alcool 2 Aluminium eau potable 0.2 Argent eau potable 0.1 Arsenic collagène 1 Arsenic gélatine 1 Arsenic sel alimentaire 1 Arsenic cidres sans alcool 0.2 Arsenic jus de fruits, jus de 0.2 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Arsenic vermouth et bitter sans 0.2 alcool Arsenic vin 0.2 Arsenic boissons sans alcool 0.1 autres Arsenic graisses et huiles 0.1 comestibles Arsenic margarines 0.1 Arsenic minarines 0.1 Arsenic eau potable 0.05 Bore vin 80 calculé en acide borique Cadmium champignons de culture 5 autres; exprimé sur la matière sèche Cadmium graines oléagineuses 1.5 autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles Cadmium mollusques 1 Cadmium rognons de bovins 1 Cadmium rognons de mouton 1 Cadmium rognons de porc 1 Cadmium rognons de volaille 1 Cadmium champignons de Paris, 0.5 exprimé sur la matière de culture sèche Cadmium collagène 0.5 Cadmium crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe Cadmium foie de bovins 0.5
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cadmium foie de mouton 0.5 Cadmium foie de porc 0.5 Cadmium foie de volaille 0.5 Cadmium gélatine 0.5 Cadmium sel alimentaire 0.5 Cadmium germes de blé 0.4 Cadmium son de blé 0.4 Cadmium poissons: Xiphias 0.3 gladius Cadmium arachides 0.2 sauf les arachides utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles; sans les téguments Cadmium blé 0.2 en grains Cadmium céleris-raves 0.2 Cadmium fèves de soja 0.2 Cadmium fines herbes 0.2 Cadmium germes de céréales 0.2 autres Cadmium légumes-feuilles 0.2 Cadmium riz 0.2 en grains Cadmium son 0.2 autres Cadmium viande musculaire de 0.2 cheval Cadmium céréales 0.1 autres; en grains Cadmium légumes à tiges 0.1 Cadmium légumes-racines, 0.1 autres légumes-bulbes, légumes-tubercules Cadmium poissons: Anguilla 0.1 anguilla Cadmium poissons: Chelon 0.1 labrosus (Mugil labrosus) Cadmium poissons: 0.1 Dicologoglossa cuneata Cadmium poissons: Diplodus 0.1 vulgaris Cadmium poissons: Engraulis 0.1 spp. Cadmium poissons: Euthynnus 0.1 spp. Cadmium poissons: Katsuwonus 0.1 pelamis
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cadmium poissons: Luvarus 0.1 imperialis Cadmium poissons: Sarda sarda 0.1 Cadmium poissons: Sardina 0.1 pilchardus Cadmium poissons: Sardinops 0.1 spp. Cadmium poissons: Thunnus spp. 0.1 Cadmium poissons: Trachurus 0.1 spp. Cadmium pommes de terre 0.1 pelées Cadmium fruits 0.05 Cadmium légumes 0.05 autres Cadmium poissons 0.05 autres Cadmium viande musculaire de 0.05 bovin Cadmium viande musculaire de 0.05 mouton Cadmium viande musculaire de 0.05 porc Cadmium viande musculaire de 0.05 volaille Cadmium cidres sans alcool 0.03 Cadmium jus de fruits, jus de 0.03 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Cadmium vermouth et bitter sans 0.03 alcool Cadmium vinaigre de 0.02 fermentation et acide acétique comestible Cadmium boissons sans alcool 0.01 autres Cadmium vin 0.01 Cadmium eau potable 0.005 Chrome collagène 10 Chrome gélatine 10 Chrome (VI) eau potable 0.02 Cobalt bières 0.2 Cobalt bières sans alcool 0.2 Cuivre collagène 30 Cuivre gélatine 30
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cuivre boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l Cuivre bourru 5 Cuivre cidres sans alcool 5 Cuivre jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Cuivre vermouth et bitter sans 5 alcool Cuivre boissons sans alcool 2 autres Cuivre sel alimentaire 2 Cuivre eau potable 1.5 Cuivre vin 1 Cuivre bières 0.2 Cuivre bières sans alcool 0.2 Cuivre graisses et huiles 0.1 comestibles Cuivre margarines 0.1 Cuivre minarines 0.1 Etain champignons 200 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain fruits 200 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain légumes 200 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain bières sans alcool 100 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain boissons alcooliques 100 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain boissons sans alcool 100 autres; en boîtes de conser- ve qui cèdent de l’étain Etain cidres sans alcool 100 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain jus de fruits, jus de 100 en boîtes de conserve qui fruits dilués, nectars de cèdent de l’étain fruits et sirops de fruits Etain vermouth et bitter sans 100 en boîtes de conserve qui alcool cèdent de l’étain Etain boissons sans alcool 50 autres Etain cidres sans alcool 50 autres Etain jus de fruits, jus de 50 autres fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Etain préparations à base de 50 en boîtes de conserve qui céréales et autres cèdent de l’étain; exprimé aliments pour bébés sur la préparation telle que consommée Etain préparations pour 50 en boîtes de conserve qui nourrissons et cèdent de l’étain; exprimé préparations de suite sur la préparation telle que consommée Etain vermouth et bitter sans 50 autres alcool Etain bières 0.1 autres Etain bières sans alcool 0.1 autres Fer boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l Fer eau potable 0.3 total Manganèse eau potable 0.05 n’est pas applicable aux eaux minérales Mercure poissons: Acipenser 1 spp. Mercure poissons: Anarhichas 1 lupus Mercure poissons: Anguilla 1 anguilla Mercure poissons: Aphanopus 1 carbo Mercure poissons: 1 Centroscymnus coelolepis Mercure poissons: 1 Coryphaenoides rupestris Mercure poissons: Esox lucius 1 Mercure poissons: Euthynnus 1 spp. Mercure poissons: Gempylus 1 serpens Mercure poissons: Hippoglossus 1 hippoglossus Mercure poissons: Hoplostethus 1 spp. Mercure poissons: Istiophorus 1 platypterus Mercure poissons: Katsuwonus 1 pelamis
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Mercure poissons: Lepidopus 1 caudatus Mercure poissons: 1 Lepidorhombus spp. Mercure poissons: Lophius spp. 1 Mercure poissons: Makaira spp. 1 Mercure poissons: Mullus spp. 1 Mercure poissons: Orcynopsis 1 unicolor Mercure poissons: Pagellus spp. 1 Mercure poissons: Raja spp. 1 Mercure poissons: Sarda sarda 1 Mercure poissons: Sebastes 1 marinus Mercure poissons: Sebastes 1 mentella Mercure poissons: Sebastes 1 viviparus Mercure poissons: Thunnus spp. 1 Mercure poissons: Trisopterus 1 minutus Mercure poissons: Xiphias 1 gladius Mercure requins (toutes espèces) 1 Mercure champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche Mercure crustacés 0.5 Mercure mollusques 0.5 Mercure poissons 0.5 autres Mercure collagène 0.15 Mercure gélatine 0.15 Mercure sel alimentaire 0.1 Mercure cidres sans alcool 0.01 Mercure jus de fruits, jus de 0.01 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Mercure vermouth et bitter sans 0.01 alcool Mercure boissons sans alcool 0.005 autres Mercure eau potable 0.001 Nickel graisses comestibles 0.2 catalysateur d’hydrogénation
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Nickel margarines 0.2 catalysateur d’hydrogénation Nickel minarines 0.2 catalysateur d’hydrogénation Nickel bières 0.1 Nickel bières sans alcool 0.1 Plomb oreille de Judas 10 champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche Plomb collagène 5 Plomb gélatine 5 Plomb sel alimentaire 2 Plomb mollusques bivalves 1.5 Plomb mollusques 1 autres Plomb champignons de culture 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe Plomb fines herbes 0.5 Plomb fruits 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb légumes 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb viande de boeuf 0.5 autres Plomb viande de mouton 0.5 autres Plomb viande de porc 0.5 autres Plomb viande de volaille 0.5 autres Plomb poissons: Anguilla 0.4 anguilla Plomb poissons: Chelon 0.4 labrosus (Mugil labrosus) Plomb poissons: 0.4 Dicentrarchus punctatus Plomb poissons: 0.4 Dicologoglossa cuneata Plomb poissons: Diplodus 0.4 vulgaris
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Plomb poissons: Pomadasys 0.4 incisus (Pomadasys bennetti) Plomb poissons: Sardina 0.4 pilchardus Plomb poissons: Sardinops 0.4 spp. Plomb poissons: Trachurus 0.4 spp. Plomb champignons de culture 0.3 autres Plomb choux 0.3 Plomb légumes-feuilles 0.3 autres Plomb baies 0.2 Plomb céréales 0.2 en grains Plomb cidres sans alcool 0.2 Plomb légumineuses 0.2 Plomb poissons 0.2 autres Plomb vermouth et bitter sans 0.2 alcool Plomb vin 0.2 valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu’en 1997 Plomb vinaigre de 0.2 fermentation et acide acétique comestible Plomb fruits 0.1 autres Plomb graisses et huiles 0.1 comestibles Plomb légumes 0.1 autres Plomb margarines 0.1 Plomb minarines 0.1 Plomb pommes de terre 0.1 pelées Plomb viande musculaire de 0.1 bovin Plomb viande musculaire de 0.1 mouton Plomb viande musculaire de 0.1 porc Plomb viande musculaire de 0.1 volaille Plomb boissons sans alcool 0.05 autres Plomb lait 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Plomb préparations pour 0.02 exprimé sur la préparation nourrissons et telle que consommée préparations de suite Plomb eau potable 0.01 eau du robinet après l’avoir laissé couler pendant 5 minutes Sélénium eau potable 0.01 Sodium vin 60 sodium excédentaire, non lié au chlorure Thallium baies 0.1 Thallium fruits à noyau 0.1 Thallium fruits à pépins 0.1 Thallium légumes 0.1 Zinc collagène 50 Zinc gélatine 50 Zinc boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l Zinc cidres sans alcool 5 Zinc eau potable 5 Zinc jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Zinc vermouth et bitter sans 5 alcool Zinc vin 5 Zinc boissons sans alcool 2 autres
3 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des substances pharmacologiquement actives d’application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons Explications 3.1 Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, à l’exception de celles qui sont con- sommées en l’état, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
3.2 Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentrations
maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
Domaine d’application: Aa = antiallergiques Am = antimycotiques An = analeptiques Ap = antiparasitiques/ anthelmintiques Bb = bêta-bloquants C = chimiothérapeutiques Ex = expectorants, anti-asthmatiques Ho = hormones et régulateurs du cycle K = coccidiostatiques Tr = tranquillisants/analgésiques Z = désinfectants pour trayons narcotiques/antipyrétiques D = divers
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Acide oxolinique C lait 0.01 Acide oxolinique C oeufs 0.01 Acide oxolinique C viandes 0.01 Acide tolfénamique Tr foie 0.4 Acide tolfénamique Tr rognons 0.1 Acide tolfénamique Tr lait 0.05 Acide tolfénamique Tr viande musculaire 0.05 Albendazole Ap foie 1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole Albendazole Ap oeufs 0.5 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole Albendazole Ap rognons 0.5 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Albendazole Ap lait 0.1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole Albendazole Ap tissu adipeux animal 0.1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole Albendazole Ap viande musculaire 0.1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole Amitraze Ap foie 0.2 somme d’amitraze et de ses méta- bolites; mesurés comme 2,4- diméthylaniline Amitraze Ap miel 0.2 somme d’amitraze et de ses méta- bolites; mesurés comme 2,4- diméthylaniline Amitraze Ap rognons 0.2 somme d’amitraze et de ses méta- bolites; mesurés comme 2,4- diméthylaniline Amitraze Ap viande musculaire 0.05 somme d’amitraze et de ses méta- bolites; mesurés comme 2,4- diméthylaniline Amitraze Ap lait 0.01 somme d’amitraze et de ses méta- bolites; mesurés comme 2,4- diméthylaniline Amoxicilline C viandes 0.05 Amoxicilline C oeufs 0.01 Amoxicilline C lait 0.004
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Ampicilline C viandes 0.05 Ampicilline C lait 0.004 Apramycine C rognons 20 Apramycine C foie 10 Apramycine C viande musculaire 1 Avermectine B1a Ap foie 0.02 Avermectine B1a Ap tissu adipeux animal 0.01 Azapérone Tr viandes 0.1 somme d’azapérone et azapérol Baquiloprime C foie 0.2 tous métabolites incl. Baquiloprime C rognons 0.2 tous métabolites incl. Baquiloprime C viande musculaire 0.02 tous métabolites incl. Benzylpénicilline C viandes 0.05 Benzylpénicilline C lait 0.004 Bromopropylate Ap miel 0.1 Bromure de butylsco- Tr lait 0.1 polamine Bromure de butylsco- Tr viandes 0.1 polamine Carazolol Bb foie 0.01 Carazolol Bb rognons 0.01 Carazolol Bb viande musculaire 0.005 Carazolol Bb lait 0.001 Carprofène Tr foie 1 pas pour les vaches laitières Carprofène Tr rognons 1 pas pour les vaches laitières Carprofène Tr tissu adipeux animal 1 pas pour les vaches laitières Carprofène Tr viande musculaire 0.5 pas pour les vaches laitières Céfacétrile C lait 0.125 Céfapirine C rognons 0.1 somme de céfa- pirine et céfapirine désacétylée Céfapirine C foie 0.05 somme de céfa- pirine et céfapirine désacétylée
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Céfapirine C tissu adipeux animal 0.05 somme de céfa- pirine et céfapirine désacétylée Céfapirine C viande musculaire 0.05 somme de céfa- pirine et céfapirine désacétylée Céfapirine C lait 0.01 somme de céfa- pirine et céfapirine désacétylée Cefquinome C rognons 0.2 Cefquinome C foie 0.1 Cefquinome C peau de porc 0.05 Cefquinome C tissu adipeux animal 0.05 Cefquinome C viande musculaire 0.05 Cefquinome C lait 0.02 Ceftiofur C rognons 6 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfuroyl- ceftiofur Ceftiofur C foie 2 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfuroyl- ceftiofur Ceftiofur C tissu adipeux animal 2 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfuroyl- ceftiofur Ceftiofur C viande musculaire 1 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfuroyl- ceftiofur Ceftiofur C lait 0.1 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfuroyl- ceftiofur Chloramphénicole C lait 0.001 Chloramphénicole C oeufs 0.001 Chloramphénicole C viandes 0.001
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Clenbutérol Ex foie 0.0005 Clenbutérol Ex rognons 0.0005 Clenbutérol Ex viande musculaire 0.0001 Clenbutérol Ex lait 0.00005 Clopidol K viandes 5 Clorsulon Ap rognons 0.2 Clorsulon Ap foie 0.1 Clorsulon Ap viande musculaire 0.035 Closantel Ap rognons 3 Closantel Ap tissu adipeux animal 3 Closantel Ap foie 1 Closantel Ap viande musculaire 1 Cloxacilline C viandes 0.3 Cloxacilline C lait 0.03 Colistine C oeufs 0.3 Colistine C rognons 0.2 Colistine C foie 0.15 Colistine C viande musculaire 0.15 Colistine C lait 0.05 Coumaphos Ap miel 0.05 Cymiazole Ap miel 0.5 Cyperméthrine Ap peau 0.2 somme des isomères Cyperméthrine Ap tissu adipeux animal 0.2 somme des isomères Cyperméthrine Ap oeufs 0.05 somme des isomères Cyperméthrine Ap foie 0.02 somme des isomères Cyperméthrine Ap lait 0.02 somme des isomères Cyperméthrine Ap rognons 0.02 somme des isomères Cyperméthrine Ap viande musculaire 0.02 somme des isomères Danofloxacine C foie 0.4 Danofloxacine C rognons 0.4 Danofloxacine C viande musculaire 0.2 Danofloxacine C peau 0.1 Danofloxacine C tissu adipeux animal 0.1 Danofloxacine C lait 0.03
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Decoquinate C viandes 0.5 Detomidine Tr foie 0.005 Detomidine Tr viande musculaire 0.001 Detomidine Tr lait 0.0005 Dexaméthasone Tr foie 0.002 Dexaméthasone Tr rognons 0.00075 Dexaméthasone Tr viande musculaire 0.00075 Dexaméthasone Tr lait 0.0003 Diazinon Ap viandes 0.2 Diazinon Ap lait 0.01 Dibromhexaminol Ex foie de cheval 2 Dibromhexaminol Ex viande musculaire de 0.5 cheval Dibromobenzophénone Ap miel 0.1 Diclazuril K foie 0.5 Diclazuril K viandes 0.1 Dicloxacilline C viandes 0.3 Dicloxacilline C lait 0.03 Difloxacine C foie de volaille 1.9 Difloxacine C rognons de volaille 0.6 Difloxacine C peau de volaille 0.4 Difloxacine C tissu adipeux de 0.4 volaille Difloxacine C viande musculaire de 0.3 volaille Dimétridazole C viandes 0.01 Doramectine Ap tissu adipeux animal 0.1 Doramectine Ap foie 0.05 Doramectine Ap rognons 0.03 Doramectine Ap viande musculaire 0.02 Enrofloxacine C rognons 0.3 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Enrofloxacine C foie 0.2 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Enrofloxacine C lait 0.1 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Enrofloxacine C peau 0.1 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Enrofloxacine C tissu adipeux animal 0.1 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Enrofloxacine C viande musculaire 0.1 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Enrofloxacine C oeufs 0.03 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine Eprinomectine B1a Ap foie 1.5 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap rognons 0.3 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap tissu adipeux animal 0.25 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap viande musculaire 0.05 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap lait 0.02 résidu marqueur pour Eprinomectine Erythromycine C viandes 0.4 Erythromycine C oeufs 0.2 Erythromycine C lait 0.04 Fébantel Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fébantel Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fébantel Ap rognons 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fébantel Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fébantel Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fébantel Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap rognons 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fenbendazole Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Florfénicol C foie 3 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine Florfénicol C rognons 0.3 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine Florfénicol C viande musculaire 0.2 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Flubendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Flubendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Flubendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Fluméquine C rognons de bovins 1.5 Fluméquine C rognons de chèvre 1.5 Fluméquine C rognons de mouton 1.5 Fluméquine C rognons de porc 1.5 Fluméquine C rognons de volaille 1 Fluméquine C foie de volaille 0.8 Fluméquine C viande musculaire des 0.6 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturelles Fluméquine C foie de bovins 0.5 Fluméquine C foie de chèvre 0.5 Fluméquine C foie de mouton 0.5 Fluméquine C foie de porc 0.5 Fluméquine C viande musculaire de 0.4 volaille Fluméquine C viande musculaire de 0.2 bovin Fluméquine C viande musculaire de 0.2 chèvre Fluméquine C viande musculaire de 0.2 mouton Fluméquine C viande musculaire de 0.2 porc Fluméquine C lait 0.05 Fluméquine C lait de brebis 0.05 Fluméquine C lait de chèvre 0.05 Fluméthrine Ap tissu adipeux animal 0.15 somme des isomères trans-Z Fluméthrine Ap lait 0.03 somme des isomères trans-Z Fluméthrine Ap foie 0.02 somme des isomères trans-Z Fluméthrine Ap rognons 0.01 somme des isomères trans-Z
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fluméthrine Ap viande musculaire 0.01 somme des isomères trans-Z Fluméthrine Ap miel 0.005 somme des isomères trans-Z Fluvalinate Ap miel 0.05 Furaltadone C viandes 0.001 somme de la fural- tadone et des méta- bolites présentant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que 3-amino- morpholinométhyl- 2-oxazolidinone (AMOZ), calculé en furaltadone Furazolidone C viandes 0.001 somme de la fura- zolidone et des métabolites présen- tant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que 3-amino- 2-oxazolidinone (AOZ), calculé en furazolidone Gentamicine C rognons 1.0 Gentamicine C foie 0.2 Gentamicine C lait 0.1 Gentamicine C viande musculaire 0.1 Halofuginone K foie 0.03 Halofuginone K rognons 0.03 Halofuginone K tissu adipeux animal 0.025 Halofuginone K viande musculaire 0.01 Iode Z lait 0.5 Ivermectine Ap foie 0.1 métabolite-H2B1a Ivermectine Ap viande musculaire 0.02 métabolite-H2B1a Kétamine Tr lait 0.01 tous métabolites incl. Kétamine Tr viandes 0.01 tous métabolites incl. Lambda-Cyhalothrine Ap viandes 0.5 Lambda-Cyhalothrine Ap lait 0.05 Lévamisole Ap oeufs 1 Lévamisole Ap foie 0.1 Lévamisole Ap lait 0.01 Lévamisole Ap rognons 0.01
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Lévamisole Ap tissu adipeux animal 0.01 Lévamisole Ap viande musculaire 0.01 Lincomycine C rognons 1.5 Lincomycine C foie 0.5 Lincomycine C lait 0.15 Lincomycine C viande musculaire 0.1 Lincomycine C oeufs 0.05 Lincomycine C peau 0.05 Lincomycine C tissu adipeux animal 0.05 Maduramicine- K viande de volaille 0.025 ammonium Marbofloxacine C foie 0.15 Marbofloxacine C rognons 0.15 Marbofloxacine C viande musculaire 0.15 Marbofloxacine C lait 0.075 Marbofloxacine C peau de porc 0.05 Marbofloxacine C tissu adipeux animal 0.05 Mebendazole Ap foie 1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Mebendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Mebendazole Ap viande musculaire 0.1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Mebendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Melengestrol, acétate Ho viande musculaire de 0.002 de bovin Meloxicame Tr foie 0.065 Meloxicame Tr rognons 0.065 Meloxicame Tr viande musculaire 0.02 Meloxicame Tr lait 0.015 Metamizol Tr viandes 0.1 résidu marqueur: 4-Méthylamino- antipyrine Metamizol Tr lait 0.05 résidu marqueur: 4-Méthylamino- antipyrine Morantel Ap foie 0.8 Morantel Ap rognons 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Morantel Ap lait 0.1 Morantel Ap peau de porc 0.1 Morantel Ap tissu adipeux animal 0.1 Morantel Ap viande musculaire 0.1 Moxidectine Ap tissu adipeux animal 0.5 Moxidectine Ap foie 0.1 Moxidectine Ap rognons 0.05 Moxidectine Ap viande musculaire 0.05 Moxidectine Ap lait 0.04 Nafcilline C viandes 0.3 Nafcilline C lait 0.03 Néomycine C rognons 5.0 Néomycine C lait 1.5 Néomycine C foie 0.5 Néomycine C oeufs 0.5 Néomycine C tissu adipeux animal 0.5 Néomycine C viande musculaire 0.5 Nétobimine Ap oeufs 0.5 métabolites sulfoxydés incl. Nétobimine Ap viandes 0.1 métabolites sulfoxydés incl. Nétobimine Ap lait 0.01 métabolites sulfoxydés incl. Nitrofurantoïne C viandes 0.001 somme de la nitro- furantoïne et des métabolites présen- tant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que 1-amino- hydantoïne (AHD), calculé en nitrofu- rantoïne Nitrofurazone C viandes 0.001 somme de la nitro- furazone et des métabolites présen- tant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que semicar- bazide (SEM), calculé en nitrofu- razone Nonoxynol-15 Z lait 2 Oxacilline C viandes 0.3 Oxacilline C lait 0.03
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Oxfendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxfendazole Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxfendazole Ap rognons 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxfendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxfendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxfendazole Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxibendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Oxibendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Oxibendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Perméthrine Ap peau 0.5 somme des isomères Perméthrine Ap tissu adipeux animal 0.5 somme des isomères Perméthrine Ap viande musculaire 0.1 somme des isomères Perméthrine Ap foie 0.05 somme des isomères Perméthrine Ap lait 0.05 somme des isomères
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Perméthrine Ap oeufs 0.05 somme des isomères Perméthrine Ap rognons 0.05 somme des isomères Phoxime Ap lait 0.2 exprimé sur la matière grasse Phoxime Ap viandes 0.2 exprimé sur la matière grasse Piperazine Ap foie 2 Piperazine Ap oeufs 2 Piperazine Ap rognons 1 Piperazine Ap viande musculaire 0.4 Propetamphos Ap oeufs 0.05 Propetamphos Ap viandes 0.05 Propetamphos Ap lait 0.005 Sarafloxacine C foie de volaille 0.1 Sarafloxacine C viande musculaire des 0.03 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturel- les Sarafloxacine C peau de volaille 0.01 Sarafloxacine C tissu adipeux de vo- 0.01 laille Sarafloxacine C viande musculaire de 0.01 volaille Spectinomycine C rognons 5 Spectinomycine C foie 2 Spectinomycine C peau 0.5 Spectinomycine C tissu adipeux animal 0.5 Spectinomycine C viande musculaire 0.3 Spectinomycine C lait 0.2 Spiramycine C foie 0.6 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C rognons 0.3 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C tissu adipeux animal 0.3 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C lait 0.2 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Spiramycine C viande musculaire 0.2 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Streptomycine C rognons 1.0 Streptomycine C foie 0.5 Streptomycine C viande musculaire 0.5 Streptomycine C lait 0.2 Streptomycine C miel 0.02 Sulfamidés C lait 0.1 somme des sub- stances d’origine Sulfamidés C oeufs 0.1 somme des sub- stances d’origine Sulfamidés C viandes 0.1 somme des sub- stances d’origine Sulfamidés C miel 0.05 la somme des résidus provenant de toutes les sub- stances du groupe des sulfamidés ne doit pas dépasser
0.05 mg/kg
Tétracyclines C rognons 0.6 Tétracyclines C foie 0.3 Tétracyclines C oeufs 0.2 Tétracyclines C lait 0.1 Tétracyclines C viande musculaire 0.1 Tétracyclines C miel 0.02 la somme des résidus provenant de toutes les sub- stances du groupe des tétracyclines ne doit pas dépasser
0.02 mg/kg
Thiabendazole Ap oeufs 0.5 somme de thia- bendazole et de 5-hydroxythia- bendazole Thiabendazole Ap lait 0.1 somme de thia- bendazole et de 5-hydroxythia- bendazole Thiabendazole Ap viandes 0.1 somme de thia- bendazole et de 5-hydroxythia- bendazole Thiamphénicol C lait 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Thiamphénicol C viandes 0.05 Thymol Ap miel 0.8 Tiamuline C foie 1 somme des méta- bolites pouvant être hydrolysés en 8- alpha-hydroxy- mutiline Tiamuline C oeufs 1 résidu marqueur: Tiamuline Tiamuline C viande musculaire 0.1 somme des méta- bolites pouvant être hydrolysés en 8- alpha-hydroxy- mutiline Tilmicosine C foie 1 Tilmicosine C rognons 1 Tilmicosine C tissu adipeux animal 0.05 Tilmicosine C viande musculaire 0.05 Toltrazuril K foie 0.6 dosé comme toltra- zurilsulfone Toltrazuril K rognons 0.4 dosé comme toltra- zurilsulfone Toltrazuril K tissu adipeux animal 0.2 dosé comme toltra- zurilsulfone Toltrazuril K peau 0.2 dosé comme toltra- zurilsulfone Toltrazuril K viande musculaire 0.1 dosé comme toltra- zurilsulfone Trenbolone, beta- Ho viande musculaire de 0.002 bovin Trichlorfon Ap viandes 0.1 Trichlorfon Ap lait 0.05 Triclabendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Triclabendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Triclabendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine Triméthoprime C lait 0.05 Triméthoprime C viandes 0.05 Tulathromycine C foie 3 pas pour les vaches laitières
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Tulathromycine C rognons 3 pas pour les vaches laitières Tulathromycine C viande musculaire 0.1 pas pour les vaches laitières Tylosin C oeufs 0.2 résidu marqueur: Tylosine A Tylosin C viandes 0.1 résidu marqueur: Tylosine A Tylosin C lait 0.05 résidu marqueur: Tylosine A Valnémuline C foie 0.5 Valnémuline C rognons 0.1 Valnémuline C viande musculaire 0.05 Vedaprofen Tr rognons de cheval 1 Vedaprofen Tr foie de cheval 0.1 Vedaprofen Tr viande musculaire de 0.05 cheval Vert de malachite C poissons 0.01 résidu marqueur, leucobase du vert de malachite Xylazine Tr lait 0.01 Xylazine Tr viandes 0.01 Zéranol Ho viande musculaire de 0.002 bovin
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants Explications
4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 4.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés. 4.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Acétate de méthyle café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Acétate de méthyle thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Acétate de méthyle mélasse 1 sucre de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d’arômes Acide agarique denrées alimentaires 100 provenant d’arômes contenant des champignons Acide agarique toutes denrées 20 autres; provenant d’arômes alimentaires Acide érucique graisses et huiles 50000 exprimé sur la teneur totale comestibles en acides gras Acide érucique margarines 50000 exprimé sur la teneur totale en acides gras
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Acide érucique minarines 50000 exprimé sur la teneur totale en acides gras Acide eau potable 0.005 0.2 éthylènediamine- tétracétique (EDTA) Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2 Acides, volatils vins doux, naturels 1600 calculé en acide acétique Acides, volatils boissons spiritueuses 1500 exprimé sur l’alcool pur; calculé en acide acétique en mg/l Acides, volatils vins de fruits 1400 calculé en acide acétique Acides, volatils vin 1200 calculé en acide acétique Acides, volatils cidres 1000 calculé en acide acétique Acides, volatils cidres dilués 1000 calculé en acide acétique Agents tensio-actifs eau potable 0.1 total Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000 somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Aloïne boissons alcooliques 50 provenant d’arômes Aloïne toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Ammonium eau potable 0.5 eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Ammonium eau potable 0.1 sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, beta- assaisonnements 1 provenant d’arômes destinés aux «snack foods» Azarone, beta- boissons alcooliques 1 provenant d’arômes Azarone, beta- toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Benzène eau potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène champignons 0.05 séchés; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène levure sèche 0.05 exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène plantes à infusion 0.05 exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène thé 0.05 sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène produits à base de 0.005 fumés poisson
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Benzo[a]pyrène graisses et huiles 0.002 comestibles Benzo[a]pyrène margarines 0.002 Benzo[a]pyrène minarines 0.002 Benzo[a]pyrène baies 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène céréales 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène fromage 0.001 fumé Benzo[a]pyrène fruits à noyau 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène fruits à pépins 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène légumes 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène préparations à base de 0.001 céréales et autres aliments pour bébés Benzo[a]pyrène préparations pour 0.001 nourrissons et préparations de suite Benzo[a]pyrène produits à base de 0.001 fumés viande Benzo[a]pyrène produits céréaliers 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène toutes denrées 0.00003 provenant d’arômes alimentaires Berbérine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Berbérine toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Biphényles polychlorés foie de poisson 3 Biphényles polychlorés oeufs de poisson 3 Biphényles polychlorés viandes 2.5 sauf poissons; exprimé sur la matière grasse Biphényles polychlorés crustacés 1 Biphényles polychlorés échinodermes 1 Biphényles polychlorés mollusques 1 Biphényles polychlorés poissons 1 Biphényles polychlorés lait et produits laitiers 0.5 exprimé sur la matière grasse Biphényles polychlorés oeufs 0.2 entiers Biphényles polychlorés denrées alimentaires 0.1 végétales
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Biphényles polychlorés préparations à base de 0.03 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés Biphényles polychlorés préparations pour 0.01 exprimé sur la préparation nourrissons et telle que consommée préparations de suite Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable Bromo- eau potable 0.015 dichlorométhane Bromure ionique vin 1 Butanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Butanol-2 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 en mg/l; n’est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation) Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chloro-3-propanediol- condiments liquides 0.2 1,2 Composés polaires graisses et huiles 270000 méthode selon le Manuel comestibles à friture suisse des denrées alimentaires, chapitre 7 Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d’arômes Coumarine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Coumarine confiseries au caramel 10 provenant d’arômes Coumarine toutes denrées 2 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits 100 exprimé sur l’alcool pur; à noyau total en HCN en mg/l Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de marc de 100 exprimé sur l’alcool pur; fruits à noyau total en HCN en mg/l Cyanure d’hydrogène massepain, ses 50 provenant d’arômes succédanés ou produits similaires Cyanure d’hydrogène nougat 50 provenant d’arômes
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cyanure d’hydrogène fruits à noyau 5 conserves; provenant d’arômes Cyanure d’hydrogène boissons alcooliques 1 1 mg/kg par % en volume d’alcool, provenant d’arômes Cyanure d’hydrogène toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eau potable 0.05 Cyclohexane toutes denrées 1 provenant de l’obtention alimentaires d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Dibromo-chloro- eau potable 0.1 méthane Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01 Dichloroéthane, 1,2- eau potable 0.003 Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03 Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05 Dichloropropanol-2, - condiments liquides 0.05 1,3-
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Dichlorométhane café 2 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Dichlorométhane eau potable 0.02 Dichlorométhane toutes denrées 0.02 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Dioxyde de carbone vin 2000 Dioxyde de chlore eau potable 0.05 Ether diéthylique toutes denrées 2 provenant de l’obtention alimentaires d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Ethylméthylcétone café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Ethylméthylcétone thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Ethylméthylcétone graisses et huiles 5 fractionnement de la comestibles matière grasse Ethylméthylcétone margarines 5 fractionnement de la matière grasse Ethylméthylcétone minarines 5 fractionnement de la matière grasse Ethylméthylcétone toutes denrées 1 autres; provenant de l’ob- alimentaires tention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Fluorure eau potable 1.5 Fluorure vin 1 Graines de mauvaises céréales 1000 en grains; échantillon de herbes 1 kg Hexane produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant d’extraction Hexane denrées alimentaires 10 exprimé sur la denrée telle contenant des produits que vendue; solvant à base de protéines ou d’extraction de farine dégraissée Hexane germes de céréales, 5 solvant d’extraction, dégraissés fractionnement de la matière grasse Hexane beurre de cacao 1 solvant d’extraction, fractionnement de la matière grasse Hexane graisses et huiles 1 solvant d’extraction, comestibles fractionnement de la matière grasse Hexane margarines 1 solvant d’extraction, fractionnement de la matière grasse Hexane minarines 1 solvant d’extraction, fractionnement de la matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Hexane toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Histamine poissons 200 500 les poissons qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans la saumure; p. ex. conserves d’anchois Histamine poissons 100 500 Histamine sauce de poisson 500 fermentée; exprimé sur un teneur d’azote de 20g/L Histamine vin 10 Hydrazine eau potable 0.005 Hydrocarbures fruits à coque 10 provenant du matériel aliphatiques et d’emballage (sacs de jute) aromatiques Hydrocarbures eau potable 0.0002 somme de benzo[a]pyrène, aromatiques fluoranthène, polycycliques benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures toutes denrées 0.05 sauf eau potable; somme, halogénés, volatils alimentaires à l’exception du dichloro- méthane; provenant de l’environnement Hydrocarbures eau potable 0.02 somme, calculée en chlore, halogénés, volatils si l’eau a été traitée au chlore Hydrocarbures eau potable 0.008 somme, calculée en chlore; halogénés, volatils provenant de l’environnement Hydrocarbures, eau potable 0.001 hydrosolubles Hydrocarbures, peu eau potable 0.02 solubles Hypéricine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Hypéricine articles de confiserie 1 provenant d’arômes Hypéricine toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Méthanol boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol brandy 2000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie d’arbouses 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2005
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Méthanol eau-de-vie de cidre 10000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de marc de 15000 20000 exprimé sur l’alcool pur; fruit mg/l Méthanol eau-de-vie de marc de 10000 20000 exprimé sur l’alcool pur; raisin mg/l Méthanol eau-de-vie de 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mirabelles mg/l Méthanol eau-de-vie de poiré 10000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de poires 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; williams mg/l Méthanol eau-de-vie de pommes 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de prunes 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de quetsches 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de vin 2000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol vin rouge 300 Méthanol vin blanc 150 Méthanol vin rosé 150 Nitrate mâche 4500 denrée telle que vendue Nitrate salade, Lactuca sativa 4500 autre; denrée telle que L. vendue Nitrate betteraves rouges 3000 crues ou cuites, denrée telle que vendue Nitrate épinards 3000 denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue Nitrate choux chinois 2500 Brassica pekinensis, denrée telle que vendue Nitrate fenouil 2500 denrée telle que vendue Nitrate jus de betteraves 2500 rouges Nitrate laitue Iceberg 2500 sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue Nitrate épinards 2000 conserves ou congelés Nitrate choux 1500 sauf choux-raves; denrée telle que vendue
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Nitrate préparations à base de 400 produit prêt à la céréales et autres consommation (sans les aliments pour bébés nitrates contenus dans l’eau potable) Nitrate préparations de suite 250 produit prêt à la consommation (sans les nitrates contenus dans l’eau potable) Nitrate eau potable 40 Nitrate fromage aux herbes 40 Nitrate préparations pour 40 produit prêt à la nourrissons consommation (sans les nitrates contenus dans l’eau potable) Nitrate fromage 10 sauf fromage aux herbes Nitrite eau potable 0.1 Nitrite préparations pour 0.1 produit prêt à la nourrissons consommation (sans les nitrites contenus dans l’eau potable) Nitrosamines volatiles bières 0.0005 somme Ozone eau potable 0.05 peroxyde d’hydrogène collagène 10 calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine peroxyde d’hydrogène gélatine 10 calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Pesticides eau potable 0.0001 par substance, est applicable aux pesticides organiques et individuelle- ment à leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Phénols eau potable 0.005 par substance Phénols entraînables eau potable 0.01 calculé en phénol par la vapeur d’eau Phosphates eau potable 1 uniquement dans l’eau potable chaude; calculé en phosphore
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Propanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Propanol-2 toutes denrées 10 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Pulégone articles de confiserie 350 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes Pulégone boissons alcooliques 250 aromatisées à la menthe; provenant d’arômes Pulégone boissons sans alcool 250 aromatisées à la menthe; provenant d’arômes Pulégone boissons alcooliques 100 autres; provenant d’arômes Pulégone boissons sans alcool 100 autres; provenant d’arômes Pulégone toutes denrées 25 autres; provenant d’arômes alimentaires Quassine boissons alcooliques 50 provenant d’arômes Quassine articles de confiserie 10 sous forme de pastilles; provenant d’arômes Quassine toutes denrées 5 autres; provenant d’arômes alimentaires Safrol et isosafrol denrées alimentaires 15 provenant d’arômes contenant du macis ou de la noix muscade Safrol et isosafrol boissons alcooliques 5 provenant d’arômes titrant plus de 25 % d’alcool en volume Safrol et isosafrol boissons alcooliques 2 provenant d’arômes titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume Safrol et isosafrol toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires Santonine boissons alcooliques 1 provenant d’arômes titrant plus de 25 % d’alcool en volume Santonine toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Silicates eau potable 10 ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la forma- tion d’une couche protec- trice; calculé en silicium Silicates eau potable 5 ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre 600 pour usage artisanal ou industriel
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1 portant l’inscription «raffinée avec ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre Substances en eau potable 1 exprimé en UT/F 90° suspension (turbidité) Sulfate vin 2000 calculé en K2SO4 Sulfure eau potable non décelable organoleptiquement Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2 Tétrachloroéthylène viande de porc 0.2 exprimé sur la matière grasse Tétrachloroéthylène volaille domestique 0.2 exprimé sur la matière grasse Tétrachloroéthylène eau potable 0.04 Tétrachlorométhane eau potable 0.002 Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées 0.02 provenant de l’obtention éthane alimentaires d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Tétrahydrocannabinol, huile de graines de 50 Delta 9- chanvre Tétrahydrocannabinol, graines de chanvre 20 exprimé sur la matière Delta 9- sèche Tétrahydrocannabinol, articles de boulangerie, 5 exprimé sur la matière Delta 9- articles de biscuiterie et sèche de biscotterie Tétrahydrocannabinol, boissons spiritueuses 5 exprimé sur l’alcool pur; Delta 9- mg/l Tétrahydrocannabinol, pâtes 5 exprimé sur la matière Delta 9- sèche Tétrahydrocannabinol, denrées alimentaires 2 autres; exprimé sur la Delta 9- végétales matière sèche Tétrahydrocannabinol, boissons alcooliques 0.2 sauf boissons spiritueuses Delta 9- Tétrahydrocannabinol, boissons sans alcool 0.2 exprimé sur la préparation Delta 9- telle que consommée Tétrahydrocannabinol, plantes et fruits à 0.2 exprimé sur la préparation Delta 9- infusion telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant
30 minutes à plus de 85 °C
Thuyone (alpha et beta) Absinthe 35
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Thuyone (alpha et beta) amers (boissons 35 provenant d’arômes spiritueuses) Thuyone (alpha et beta) denrées alimentaires 25 provenant d’arômes contenant des préparations à base de sauge Thuyone (alpha et beta) boissons alcooliques 10 provenant d’arômes titrant plus de 25 % d’alcool en volume Thuyone (alpha et beta) boissons alcooliques 5 provenant d’arômes titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume Thuyone (alpha et beta) toutes denrées 0.5 autres; provenant d’arômes alimentaires Tribromométhane eau potable 0.1 Trichloréthylène eau potable 0.07 Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2 Trichlorométhane eau potable 0.04
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5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications
5.1 Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux ingrédients prêts à l’usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste:
BT: toxines bactériennes MB: biotoxines marines MY: mycotoxines SK: sclérotes nd: non décelable
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Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Acide domoïque MB mollusques bivalves 20 Acide okadaïque MB mollusques bivalves 0.16 l’acide okadaïque, les dinophysis- toxines et les pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïque Aflatoxine B1 MY noix de muscade 0.01 Aflatoxine B1 MY épices 0.005 autres Aflatoxine B1 MY toutes denrées 0.002 autres alimentaires Aflatoxine M1 MY fromage 0.00025 Aflatoxine M1 MY lait et produits laitiers 0.00005 Aflatoxine M1 MY préparations à base de 0.00002 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Aflatoxine M1 MY préparations pour 0.00002 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Aflatoxines (somme MY noix de muscade 0.02 de B1+B2+G1+G2 Aflatoxines (somme MY épices 0.01 autres de B1+B2+G1+G2
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Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aflatoxines (somme MY toutes denrées 0.004 autres de B1+B2+G1+G2 alimentaires Aflatoxines (somme MY préparations à base de 0.00001 exprimé sur la de B1+B2+G1+G2 céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Aflatoxines (somme MY préparations pour 0.00001 exprimé sur la de B1+B2+G1+G2 nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée ASP (amnesic shellfish MB mollusques bivalves voir acide poison) domoïque Azaspiracides MB mollusques bivalves 0.16 en équivalent d’azaspiracide Déoxynivalénol MY céréales 1 exprimé sur la matière sèche Dinophysistoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaïque Entérotoxines de BT toutes denrées nd; test ELISA staphylocoques alimentaires Ergot SK céréales 500 destinées à la meunerie; prélèvement d’un échantillon de 1 kg Ergot SK céréales 200 en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement d’un échantillon de 1 kg Fumonisines (somme MY maïs 1 exprimé sur la de B1+B2 matière sèche Ochratoxine A MY épices 0.02 exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A MY fruits secs 0.02 autres; exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A MY extrait de café 0.01 café soluble Ochratoxine A MY raisins 0.01 secs: raisins de Corinthe, sultanines, autres raisins secs Ochratoxine A MY café torréfié 0.005 Ochratoxine A MY toutes denrées 0.005 autres alimentaires Ochratoxine A MY céréales 0.003 Ochratoxine A MY jus de raisins 0.002 Ochratoxine A MY moût de raisin 0.002 Ochratoxine A MY vin 0.002
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Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Ochratoxine A MY préparations à base de 0.0005 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés Ochratoxine A MY préparations pour 0.0005 exprimé sur la nourrissons et matière sèche préparations de suite Patuline MY boissons spiritueuses 0.05 Patuline MY cidres 0.05 Patuline MY cidres sans alcool 0.05 Patuline MY jus de fruits 0.05 Patuline MY produits à base de 0.025 solides et semi- pommes solides, destinés à la consommation directe Patuline MY préparations à base de 0.01 céréales et autres aliments pour bébés Pectenotoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaïque PSP (paralytic shellfish MB mollusques bivalves 0.8 somme poison) saxitoxine MB mollusques bivalves voir PSP Toxines botuliniques BT toutes denrées nd; méthode la alimentaires plus sensible Yessotoxines MB mollusques bivalves 1 en équivalent de- yessotoxine
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6 Liste des concentrations maximales
(valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications
6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (pous- sière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rappor- tent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2 Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A
l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3 Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d’origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l’activité incorporée.
6.4 Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres par- ties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocel- lulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinam- bours; truffes; salep; écorces d’agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couver- ture d’origine végétale (additifs).
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Carbone-14 denrées alimentaires de moindre 200 100000 importance Carbone-14 préparations pour nourrissons 200 1000 Carbone-14 toutes denrées alimentaires 200 10000 autres Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre 10 12500 importance Isotopes de césium toutes denrées alimentaires 10 1250 autres Isotopes de césium denrées alimentaires liquides 10 1000 Isotopes de césium champignons sauvages 600 1250 Isotopes de césium gibier 600 1250 Isotopes de césium préparations pour nourrissons 10 400
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Isotopes de denrées alimentaires de moindre 0.1 800 émettant des plutonium et importance particules éléments de alpha, notam- transplutonium ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de toutes denrées alimentaires 0.1 80 autres; plutonium et émettant des éléments de particules transplutonium alpha, notam- ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des plutonium et particules éléments de alpha, notam- transplutonium ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de préparations pour nourrissons 0.1 1 émettant des plutonium et particules éléments de alpha, notam- transplutonium ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de denrées alimentaires de moindre 1 7500 notamment strontium importance Sr-90 Isotopes de toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notam- strontium ment Sr-90 Isotopes de denrées alimentaires liquides 1 125 notamment strontium Sr-90 Isotopes de préparations pour nourrissons 1 75 notamment strontium Sr-90 Isotopes d’iode denrées alimentaires de moindre 10 20000 notamment importance I-131 Isotopes d’iode toutes denrées alimentaires 10 2000 autres; notam- ment I-131 Isotopes d’iode denrées alimentaires liquides 10 500 notamment I-131 Isotopes d’iode préparations pour nourrissons 10 150 notamment I-131 Radionucléides des denrées alimentaires de moindre 500 séries de l’uranium importance et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Radionucléides des toutes denrées alimentaires 50 autres séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 Radionucléides des denrées alimentaires liquides 10 séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 Radionucléides des préparations pour nourrissons 10 séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U- 234, U-235, U-238 Radionucléides des animaux marins 150 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des denrées alimentaires de moindre 50 séries de l’uranium importance et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des toutes denrées alimentaires 5 autres séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra- 226, Ra-228, Th- 230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des denrées alimentaires liquides 1 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Radionucléides des préparations pour nourrissons 1 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Tous les autres denrées alimentaires de moindre 10 12500 nucléides artificiels importance Tous les autres toutes denrées alimentaires 10 1250 autres nucléides artificiels Tous les autres denrées alimentaires liquides 10 1000 nucléides artificiels Tous les autres préparations pour nourrissons 10 400 nucléides artificiels Tritium denrées alimentaires de moindre 1000 100000 importance Tritium toutes denrées alimentaires 1000 10000 autres Tritium préparations pour nourrissons 1000 3000
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7 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Explications
7.1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD)
et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
7.2 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
7.3 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
7.4 La concentration maximale est calculée comme somme de PCDD et de
PCDF, exprimée en équivalent toxique (TEQ), en utilisant la notion de facteurs d’équivalence toxique (TEF) de l’OMS de 1998. La concentration maximale doit être calculée comme concentration supé- rieure en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au- dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification. Si la valeur TEQ calculée de cette manière dépasse la concentration maxi- male, le pourcentage des congénères au-dessous du seuil de quantification ne doit pas dépasser 20% de la teneur totale.
7.5 Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent
pas être mélangées avec d’autres aliments ou utilisées pour la fabrication d’autres denrées alimentaires.
Concentrations maximales pour les dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et les dibenzofurannes polychlorés (PCDF) 1 2 3 4
Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolerance limite pg/g pg/g OMS98- OMS98- TEQ TEQ
viande de boeuf 3 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de mouton 3 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de volaille 2 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de gibier d’élevage 2 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse
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Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolerance limite pg/g pg/g OMS98- OMS98- TEQ TEQ
viande de porc 1 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de bovins 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de mouton 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de volaille 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de gibier d’élevage 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de porc 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse chair musculaire de poisson 4 exprimé sur le poids frais crustacés 4 sauf chair brune de crabe; exprimé sur le poids frais mollusques 4 exprimé sur le poids frais invertébrés aquatiques 4 autres que crustacés et mollusques; exprimé sur le poids frais produits de la pêche 4 exprimé sur le poids frais lait 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de brebis 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de bufflonne 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse oeufs de poule 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de chèvre 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse graisses de ruminants 3 graisses de volailles 2 graisses de gibier d’élevage 2 graisses de porcs 1
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Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolerance limite pg/g pg/g OMS98- OMS98- TEQ TEQ
graisses animales 1 mixtes huiles et graisses végétales 0.75 huile de poisson destinée à 2 l’alimentation humaine
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Ces pages sont vierges pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
5906–5908