AS 2020 2353
Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible
Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)
Modification du 27 mai 2020
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:
I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible1 est modifiée comme suit:
Art. 12, al. 2 et 3 2 Le pays de production peut être indiqué par la mention «mélange d’huiles d’olive de différents pays», s’il s’agit de mélanges d’huiles d’olive provenant de différents pays. Par dérogation à l’art. 16, al. 1, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)2, le pays de prove- nance des olives doit toujours être indiqué lorsqu’il diffère du pays de production de l’huile d’olive. 3 Les informations visées aux al. 1, let. a et b, et 2, doivent figurer sur l’emballage ou sur une étiquette liée à celui-ci et doivent chacune apparaître dans leur intégrité dans le même champ visuel principal et dans un corps de texte homogène.
Art. 16, al. 1 1 Les indications requises à l’art. 3 OIDAl3 doivent être complétées par la teneur en matière grasse en pour-cent.
Art. 31 Exigences Les champignons comestibles qui ne peuvent être mis sur le marché que selon certaines exigences particulières, de même que les exigences correspondantes, figurent à l’annexe 4.
2019-3895 2353
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Art. 34, al. 7 7 Le «jus de truffes» est le liquide extrait lors de la première stérilisation de truffes entières ou en morceaux des espèces Tuber.
Art. 37, al. 1, let. c, 2, let. b, et 3 1 Les indications requises à l’art. 3 OIDAl4 doivent être complétées par les informa-
tions suivantes: c. dans le cas des champignons comestibles frais visés à l’annexe 4: les exi- gences spécifiques liées à la préparation. 2 Les denrées alimentaires contenant des truffes doivent être étiquetées comme suit:
b. «truffé à X %» ou «avec X % de truffes», si la part en truffes est de moins de
3 % masse par rapport au produit fini.
3 Abrogé
Art. 124a Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2021 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
II
1 Les annexes 1 et 11 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.
2 Les annexes 2 et 4 sont remplacées par les versions ci-jointes.
III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2020.
27 mai 2020 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset
4 RS 817.022.16
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Annexe 1 (art. 3)
Liste des plantes, parties de plantes et préparations à base de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires
Remplacer les huit entrées suivantes par ordre alphabétique conformément au tableau suivant:
Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes Remarques
Erysimum cheiri (L.) CRANTZ Giroflée des murailles Toutes les parties de la plante Galanthus spp. Perce-neige Toutes les parties de la plante Gelsemium sempervirens (L.) JAUME ST.-HIL. Gelsémie toujours verte, jasmin de Rhizome Caroline Hyoscyamus spp Espèces de jusquiame Toutes les parties de la plante Rauvolfia serpentina (L.) BENTH. ex KURZ Rauwolfia, peau de cobra, arbre aux Racine serpents, sarpagandha de l’Inde Rheum officinale BAILLON et Rheum palmatum Rhubarbe Racine Seulement comme arôme dans les L. boissons alcooliques Schoenocaulon officinale (SCHLECHTEND. et Cévadille Graine CHAM.) A. GRAY Urginea maritima (L.) BAKER Scille maritime, scille officinale Oignon
Supprimer l’entrée suivante: Cheiranthus cheiri L.
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Annexe 2 (art. 9, let. d, et 10, al. 2)
Exigences s’appliquant aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive
Les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive sont soumises aux exigences de l’annexe I du règlement (CEE) no 2568/915. Les méthodes d’échantillonnage et d’analyse qui s’appliquent sont celles des annexes Ia et II à XX de ce même règle- ment.
5 Règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission du 11 juillet 1991 relatif aux caractéris- tiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’ana- lyse y afférentes, JO L 248 du 5.9.1991, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2019/1604, JO L 250 du 30.9.2019, p. 14
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Annexe 4 (art. 31 et 37, al. 1, let. c)
Champignons comestibles qui ne peuvent être mis sur le marché que selon certaines exigences particulières et exigences correspondantes Nom latin Synonyme nom latin Nom français Exigences
Albatrellus Albatrellus conflu- Albatrellus conflu- Polypore confluent Éviter les spécimens ens (Alb. & ens (Alb. & anciens (amers). Schwein.) Schwein.) Kotl. & Pouzar Scutiger confluens (Alb. & Schwein.) Bondartsev & Sin- ger Albatrellus ovinus Scutiger ovinus Polypore des brebis Éviter les spécimens (Schaeff.) Kotl.& (Schaeff.) Murrill anciens (amers). Pouzar
Amanita Amanita caesarea Amanite des Césars Pas d’œufs de cham- (Scop.) Pers. Oronge pignons fermés (voile général) Amanita rubescens Amanite rougissante Cuire au moins Pers. Golmotte 20 minutes.
Armillaria Armillaria borea- Armillaire boréale lis Marxm. & Ko- Seulement des rhonen spécimens jeunes : cuire séparément Armillaria cepisti- Armillaire pied-bot 5 minutes à l’eau, pes Velen. [as jeter l’eau de cuisson, 'cepaestipes'], terminer la cuisson. České Houby Armillaria gallica Armillaria bulbosa Armillaire à voile Séchage possible sans Marxm. & Ro- sensu auct. brit. jaune cuisson préalable puis magn. utilisation normale (cuire au moins Armillaria mellea Armillaire couleur de 20 minutes). (Vahl) P. Kumm. miel agg. Armillaria ostoyae Armillaria obscu- Armillaire obscure (Romagn.) Herink ra sensu auct. Armillaria tabe- Desarmillaria Armillaire sans scens Scop. tabescens (Scop.) anneau R.A. Koch & Ai- me
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Nom latin Synonyme nom latin Nom français Exigences
Boletus Boletus erythropus Neoboletus ery- Bolet à pied rouge Cuire au moins Pers. thropus (Pers.) C. 20 minutes. Hahn
Chlorophyllum Chlorophyllum Macrolepiota Lépiote déguenillée Cuire / griller au rhacodes (Vittad.) rachodes (Vittad.) moins 20 minutes. Vellinga Singer Ne préparer que le Macrolepiota chapeau, pas le pied. rhacodes (Vittad.) Singer
Kuehneromyces Kuehneromyces Pholiota mutabilis Pholiote changeante Culture seulement mutabilis (Schaeff.) P. (risque de confusion (Schaeff.) Singer Kumm. avec Galerina margi- & A.H. Sm. nata)
Lentinula Lentinula edodes Lentinus edodes Shiitaké Cuire au moins (Berk.) Pegler (Berk.) Singer 20 minutes.
Macrolepiota Macrolepiota Lépiote élevée Cuire / griller au procera (Scop.) moins 20 minutes. Singer Ne préparer que le chapeau, pas le pied.
Russula Russula olivacea Russule olivacée Cuire au moins (Schaeff.) Fr. 20 minutes.
Sarcodon Sarcodon imbri- Sarcodon imbrica- Sacodon imbriqué, Éviter les spécimens catus (L.) P. Karst. tum (L.) P. Karst Hydne imbriqué anciens (amers).
Suillus Suillus bovinus Bolet des bouviers Enlever la cuticule. (L.) Roussel Suillus collinitus Bolet à base rose (Fr.) Kuntze Suillus granulatus Bolet granulé (L.) Roussel Suillus grevillei Suillus flavus Bolet élégant (Klotsch) Singer (With.) Singer Suillus luteus (L.) Nonnette voilée Roussel
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Annexe 11 (art. 92, 97, 100, 111 et 115)
Exigences s’appliquant au sel comestible, aux ingrédients d’assaisonnement et aux sauces
Ch. 6
6. Condiment
a. Densité min. 1220 kg/m3 (20 °C) b. Azote aminé min. 1,3 % masse (rapporté à la matière sèche) c. Azote total min. 4 % masse (rapporté à la matière sèche) d. Teneur en sel comestible max. 50 % masse (rapporté à la matière sèche)
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