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432.282.3

Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire

(OD PE OSEO)

vom 22.06.2022 (Stand 01.08.2022)

Präambel

Dieser Erlass ist nur auf Französisch verfügbar.

La Direction de l'instruction publique et de la culture du canton de Berne,

vu les articles 12a et 74, alinéa 2 de la loi du 19 mars 1992 sur l'école obligatoire (LEO)[1] et l'article 27, alinéa 1, lettre b de l'ordonnance du 10 janvier 2013 sur l'école obligatoire (OEO)[2],

arrête:

Art. 1 Champ d'application

Le plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire, publié à l'annexe 1, règle les conditions générales contraignantes de l'offre spécialisée francophone de l'école obligatoire dans le canton.

Art. 2 Entrée en vigueur

La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2022. 

A1 Annexe 1: Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire

Art. A1-1 Première version

Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO)[3], le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement.

Egress

Berne, le 22 juin 2022

La directrice de l'instruction publique et de la culture: Häsler

22-060

Änderungstabelle - nach Beschluss

Beschluss Inkrafttreten Element Änderung BAG-Fundstelle
22.06.2022 01.08.2022 Erlass Erstfassung 22-060

Änderungstabelle - nach Artikel

Element Beschluss Inkrafttreten Änderung BAG-Fundstelle
Erlass 22.06.2022 01.08.2022 Erstfassung 22-060