fermoir pour bijoux
Swiss design · 146810 · In force
Designs
Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
Register entry
- Registration number
- 146810
- Application number
- 2022-00309
- Status
- In force
- Deposit
- Single deposit
- Classes
- 11-01 Articles of adornment
- Filed
- Jun 14, 2022
- Registered
- Jun 26, 2022
- Published
- Dec 7, 2022
- Protected until
- Jun 14, 2027
- Renewable until
- Jun 14, 2047
- Description
- Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
- Language of procedure
- French
- Source
- Swissreg
History
What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.
- Dec 7, 2022
Registered
Published in Swissreg on 07.12.2022
Parties
Designer
The register names each party by name and address. A holder or agent is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.