Présentoir
Design suisse · 147771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147771
- Numéro de demande
- 2023-00648
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Enregistré
- 8 janv. 2024
- Publié
- 8 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 28 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 nov. 2048
- Priorité
- US 29/877,227 04.06.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.