Présentoir

Design suisse · 147771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147771
Numéro de demande
2023-00648
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
28 nov. 2023
Enregistré
8 janv. 2024
Publié
8 janv. 2024
Protégé jusqu’au
28 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
28 nov. 2048
Priorité
US 29/877,227 04.06.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Présentoir, reproduction 1Présentoir, reproduction 2Présentoir, reproduction 3Présentoir, reproduction 4Présentoir, reproduction 5Présentoir, reproduction 6Présentoir, reproduction 7Présentoir, reproduction 8Présentoir, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.